21 Décembre 2010

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Jean-Marie Pelat
conseiller d'administration scolaire et universitaire hors classe, précédemment détaché
Objet:
secrétaire général de l'académie de Montpellier
pour une première période de quatre ans
secrétaire général de l'académie d'Orléans-Tours
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
date_fin="2014-12-31"
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: BRUDY (Gilles)
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Angers, suppléant
Objet:
magistrat inspecteur régional, chargé de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort des cours d'appeld'Angers et de Rennes
Remplace:M. DREVARD (Hervé)
Groupe:
magistrat
désignation
21 Décembre 201021/12/2010
De: Pierre-Emmanuel Taittinger
à Reims (Marne)
Objet:
membre du conseil interprofessionnel du comité interprofessionnel du vin de Champagne
Représentant les négociants
Remplace:M. Yves Dumont
Groupe:
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: Stéphane Baschiera
à Reims (Marne)
Objet:
membre du conseil interprofessionnel du comité interprofessionnel du vin de Champagne
Représentant les négociants
Remplace:M. Frédéric Cuménal
Groupe:
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: Stéphane Baschiera
à Reims (Marne)
Objet:
membre du bureau exécutif du comité interprofessionnel du vin de Champagne
Représentant les négociants
Remplace:M. Frédéric Cuménal
Groupe:
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: Magali BAILLIET
agente contractuelle à la direction du budget
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Remplace:M. Fabrice PERRIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: Marie-Noëlle ECHIVARD
trésorière principale du Trésor public
Objet:
agente comptable de la Caisse de garantie du logement locatif social
Remplace:M. Eric LEROUX
Groupe:
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: Patrick CORNEC
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire du grand port maritime de Nantes - Saint-Nazaire
Remplace:M. Alain EGO
Groupe:
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: Albert Quenet
titulaire
Objet:
membre du conseil de surveillance du Fonds de réserve pour les retraites
représentant des employeurs et des travailleurs indépendants, désigné par l'Union professionnelle artisanale
Remplace:Mme Dany Bourdeaux
Groupe:
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: Renée Rouchet
attachée d'administration, 12e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-03-28"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Décembre 201021/12/2010
De: Jacques Senesse
attaché principal d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-04-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Décembre 201021/12/2010
De: Rouzé (Jean-Pierre)
administrateur des postes et télécommunications hors classe, affecté à La Poste
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-02-22"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Décembre 201021/12/2010
De: Arnaud VERDU
(Côte-d'Or)
Objet:
à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Décembre 201021/12/2010
De: Franck ROUSSILLIAT
(Indre)
Objet:
à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Décembre 201021/12/2010
De: Jean-Noël MANUEL
(TOM)
Objet:
à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Décembre 201021/12/2010
De: Julien LANAU
(Gironde)
Objet:
à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Décembre 201021/12/2010
De: Pierrick JEAY
(Haute-Garonne)
Objet:
à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Décembre 201021/12/2010
De: Philippe GREBIL
(Moselle)
Objet:
à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Décembre 201021/12/2010
De: Jérémie DHERBOMETZ
(Hauts-de-Seine)
Objet:
à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Décembre 201021/12/2010
De: Franck DERUELLE
(Indre-et-Loire)
Objet:
à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Décembre 201021/12/2010
De: Louis CONTIGIANI
(Haute-Garonne)
Objet:
à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Décembre 201021/12/2010
De: Jean-Louis CHAUMONT
(Gironde)
Objet:
à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Décembre 201021/12/2010
De: Pascal CHATEIGNER
(Côtes-d'Armor)
Objet:
à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Décembre 201021/12/2010
De: Franck BOSSARD
(Deux-Sèvres)
Objet:
à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Décembre 201021/12/2010
De: Philippe BASSE
(Puy-de-Dôme)
Objet:
à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Décembre 201021/12/2010
De: Laurent BARDON
(Isère)
Objet:
à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Décembre 201021/12/2010
De: Annick RAQUIN-CORNE
(Landes)
Objet:
à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Décembre 201021/12/2010
De: Bénéficte MOYROUD
(Isère)
Objet:
à Nouan-le-Fuzelier (41)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Décembre 201021/12/2010
De: Jean-Pierre VALLE
(Paris)
Objet:
à Beynes (Yvelines)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Décembre 201021/12/2010
De: Julien SAVARIT
(Loire-Atlantique)
Objet:
à Beynes (Yvelines)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Décembre 201021/12/2010
De: Eric RECO
(Indre)
Objet:
à Beynes (Yvelines)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Décembre 201021/12/2010
De: Sylvain NIEN
(Isère)
Objet:
à Beynes (Yvelines)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Décembre 201021/12/2010
De: Alain MONTAGUT
(Seine-Saint-Denis)
Objet:
à Beynes (Yvelines)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Décembre 201021/12/2010
De: Gabriel MAOT
(Yvelines)
Objet:
à Beynes (Yvelines)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Décembre 201021/12/2010
De: Jean-Pierre LECLERC
(Savoie)
Objet:
à Beynes (Yvelines)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Décembre 201021/12/2010
De: Franck LAIRYS
(Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:
à Beynes (Yvelines)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Décembre 201021/12/2010
De: Ludovic AMAGAT
(Yvelines)
Objet:
à Beynes (Yvelines)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
21 Décembre 201021/12/2010
De: DUCROS-BOURDENS (Olivier, Pierre, Luc)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Carbonne (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: DUCROS-BOURDENS (Marie-Carole), épouse POCHON
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Carbonne (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: DUCROS-BOURDENS (Marie-Carole), épouse POCHON
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Carbonne (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
21 Décembre 201021/12/2010
De: BROSSET (François, Pierre, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Michel BONNEAU, Jean Nicolas BUET, Fabrice CHABOT, Fabienne SICARD et Jean-François OLIVIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Poiré-sur-Vie (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: GUERINEAU (Karine, Christiane, Chantal), épouse BULTEAU
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Michel BONNEAU, Jean Nicolas BUET, Fabrice CHABOT, Fabienne SICARD et Jean-François OLIVIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Poiré-sur-Vie (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: BONNEAU (Jean-Michel, Robert, Eugène)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
21 Décembre 201021/12/2010
De: BUET (Jean, Nicolas, Paul, Marcel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Michel BONNEAU, Jean Nicolas BUET, Fabrice CHABOT, Fabienne SICARD et Jean-François OLIVIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Poiré-sur-Vie (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
cessation de fonction
21 Décembre 201021/12/2010
De: GUERINEAU (Karine, Christiane, Chantal), épouse BULTEAU
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Michel BONNEAU, Jean Nicolas BUET, Fabrice CHABOT, Fabienne SICARD et Jean-François OLIVIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Poiré-sur-Vie (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
cessation de fonction
21 Décembre 201021/12/2010
De: ELBEL (Laetitia, Hélène), épouse AUZERO
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Bernard ROUMEGOUX et Yves DUMONT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pissos (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: ROUMEGOUX (Bernard, Marie, Pierre, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard ROUMEGOUX et Yves DUMONT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Pissos (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
cessation de fonction
21 Décembre 201021/12/2010
De: CARUSO (Christophe)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Luc THULLIER et Christophe CARUSO, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (10e)"
cessation de fonction
21 Décembre 201021/12/2010
De: GUEROULT (Jean-Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre GUEROULT, Frédéric MARTIN, Dominique MAULEN, Nathalie FILBET-FOURNIS, Delphine LUCIEN-COIRRE, Etienne PICHAT, Guillaume CHEMITHE et Romuald SACHET, anciennement ALLEZ & Associés, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
21 Décembre 201021/12/2010
De: ARRENAULT (Romuald, Michaël, Juan, Baptist)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. BIETTE (Yves, Louis, Joseph)
huissier
huissier_residence="Epinal (Vosges)"
huissier_residence_departement_code="88"
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: BOUGUERA (Nadia)
Objet:
huissière de justice
Remplace:M. ARRENAULT (Romuald, Michaël, Juan, Baptist)
huissier
huissier_residence="Beaugency (Loiret)"
huissier_residence_departement_code="45"
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: SCHNEIDER (Gilbert, Nicolas)
Objet:
Office de notaire
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Sarreguemines (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
transfert
21 Décembre 201021/12/2010
De: Michel SAINT-JEAN
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
Groupe:
date_debut="2010-12-28"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: Philippe LEMAIRE
procureur général près la cour d'appel de Riom
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
Groupe:
date_debut="2010-12-28"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: André GARIAZZO
premier avocat général près la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
Groupe:
date_debut="2010-12-28"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: René ELADARI
ingénieur général honoraire des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
Groupe:
date_debut="2010-12-28"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: Jean-Michel BERARD
préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
Groupe:
date_debut="2010-12-28"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: Catherine HUSSON-TROCHAIN
première présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
Groupe:
date_debut="2010-12-28"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: Valérie DECROIX
directrice du centre pénitentiaire de Fresnes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
Groupe:
date_debut="2010-12-28"
conseil_administration
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: Jean-François Manceau
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
représentant des collectivités territoriales
Conseils généraux
Eure-et-Loir
Remplace:M. Yani Pichard
Groupe:
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: Antoine Bousseau
Objet:
membre du Comité de bassin Adour-Garonne
représentant des usagers
Distributeur d'eau
Remplace:M. Guy Facy
Groupe:
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: Séris (Pierre, Roger)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2011-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Décembre 201021/12/2010
De: Pintart (François, Marie, Michel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2011-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Décembre 201021/12/2010
De: Rouby (Gilles, Yann, Marie, Jules)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2011-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Décembre 201021/12/2010
De: Druart (Marcel, Roger)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2011-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Décembre 201021/12/2010
De: Courreges d'Ustou (Bernard, Marie, Claude)
Général de brigade de
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2011-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Décembre 201021/12/2010
De: Barbaud (Pierre, Bernard)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2011-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Décembre 201021/12/2010
De: Valentin (Pascal, Paul, Marie)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2011-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Décembre 201021/12/2010
De: Rousseau (Patrick, Jean, Marc)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2011-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Décembre 201021/12/2010
De: Pizel (Alain, Adrien, Eugène)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2011-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Décembre 201021/12/2010
De: Pacorel (Patrick)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2011-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Décembre 201021/12/2010
De: Noguier (Antoine, Marc, Daniel)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2011-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Décembre 201021/12/2010
De: Rameau (Hervé, Marie, François)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2011-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Décembre 201021/12/2010
De: Leclercq (Olivier, François, Pierre)
Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
date_debut="2011-01-21"
conseil_des_ministres
promotion
21 Décembre 201021/12/2010
De: Oudart (Christian, Paul, François)
Général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Décembre 201021/12/2010
De: Reb (Stéphane)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2011-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Décembre 201021/12/2010
De: Legendre (Emmanuel, Antoine, Marie, André)
Commissaire colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="2011-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Décembre 201021/12/2010
De: Modéré (Gilles, Antoine)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2011-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Décembre 201021/12/2010
De: Borel (Jean, Jacques, Louis, Henri)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2011-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Décembre 201021/12/2010
De: Nielly (Bruno, Marc, Marie, Joseph)
Vice-amiral
Objet:
commandant de la zone maritime Manche et mer du Nord, commandant de l'arrondissement maritime de Cherbourg, préfet maritime de la Manche et de la mer du Nord
Groupe:
date_debut="2011-02-18"
conseil_des_ministres
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: Leroy (Dominique, Charles, Albert)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2011-02-16"
conseil_des_ministres
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: Martin-Lauzer (François-Régis, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2011-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: Bru (Didier, Nicolas, Michel)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2011-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: Lefranc (Jean-Marc)
Commissaire en chef de 1re classe
nommé chef du groupement de soutien de la base de défense de Toulon
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="2011-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: Gillier (Marin, Christophe, Charles)
Vice-amiral
Objet:
commandant de la zone maritime océan Indien
Groupe:
date_debut="2010-12-30"
conseil_des_ministres
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: Verna (Jean-Tristan)
Général de corps d'armée
Objet:
directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres et maintenu
directeur central du matériel de l'armée de terre
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: Bigard (André)
Médecin chef des services hors classe
nommé directeur adjoint de l'institut de recherche biomédicale des armées
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2011-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
21 Décembre 201021/12/2010
De: Mercier (Denis, Marie, Bernard)
Général de division aérienne
Objet:
Les rang et appellation de général de corps aérien
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans ses fonctions
date_debut="2011-02-01"
conseil_des_ministres
conférés
21 Décembre 201021/12/2010
De: Nicolas (Pierre, Michel)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2011-01-05"
conseil_des_ministres
conférés
21 Décembre 201021/12/2010
De: Le Roux (Alain, Jean, Louis)
Médecin chef des services de classe normale
nommé directeur régional du service de santé des armées à Bordeaux
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
21 Décembre 201021/12/2010
De: PP/aluminium) (B/12)
(laboratoires SANDOZ)
Objet:
de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 359 503 4 5, ACEBUTOLOL G GAM 400 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires SANDOZ)
radiation
21 Décembre 201021/12/2010
De: ML (BETAMETHASONE PHOSPHATE DISODIQUE)
25 ampoules bouteilles de 5 ml, solution injectable (laboratoires SCHERING-PLOUGH)
Objet:
de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 359 503 4 5, ACEBUTOLOL G GAM 400 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires SANDOZ)
radiation
21 Décembre 201021/12/2010
De: Gé (B/7)
(laboratoires ASTRAZENECA)
Objet:
de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 359 503 4 5, ACEBUTOLOL G GAM 400 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires SANDOZ)
radiation
21 Décembre 201021/12/2010
De: Gé (B/28)
(laboratoires ASTRAZENECA)
Objet:
de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 359 503 4 5, ACEBUTOLOL G GAM 400 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires SANDOZ)
radiation
21 Décembre 201021/12/2010
De: Gé (B/14)
(laboratoires ASTRAZENECA)
Objet:
de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 359 503 4 5, ACEBUTOLOL G GAM 400 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires SANDOZ)
radiation
21 Décembre 201021/12/2010
De: PP/aluminium) (B/12)
(laboratoires SANDOZ)
Objet:
de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
34009 359 503 4 5, ACEBUTOLOL G GAM 400 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires SANDOZ)
radiation
21 Décembre 201021/12/2010
De: ML (BETAMETHASONE PHOSPHATE DISODIQUE)
25 Ampoules bouteilles de 5 ml, solution injectable (laboratoires SCHERING-PLOUGH)
Objet:
de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
34009 359 503 4 5, ACEBUTOLOL G GAM 400 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires SANDOZ)
radiation
21 Décembre 201021/12/2010
De: Gé (B/7)
(laboratoires ASTRAZENECA)
Objet:
de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
34009 359 503 4 5, ACEBUTOLOL G GAM 400 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires SANDOZ)
radiation
21 Décembre 201021/12/2010
De: Gé (B/28)
(laboratoires ASTRAZENECA)
Objet:
de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
34009 359 503 4 5, ACEBUTOLOL G GAM 400 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires SANDOZ)
radiation
21 Décembre 201021/12/2010
De: Gé (B/14)
(laboratoires ASTRAZENECA)
Objet:
de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
34009 359 503 4 5, ACEBUTOLOL G GAM 400 mg, comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires SANDOZ)
radiation
21 Décembre 201021/12/2010
De:
GEORGES
Objet:
l'application de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 décembre 2010
Le directeur des services de la navigation aérienne
Groupe:
charge
21 Décembre 201021/12/2010
De: Thomas BORAUD
Directeur de recherche de 2î" classe
Objet:
représentant suppléant de l'administration à la commission administrative paritaire du corps des chargés de recherche
Remplace:M. René LEVY
Groupe:
date_debut="2010-12-10"
suppleant
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: Xavier INGLEBERT
Directeur général délégué aux ressources
Objet:
représentant titulaire de l'administration à la commission administrative paritaire du corps des chargés de recherche
Remplace:M. Thomas BORAUD
Groupe:
date_debut="2010-12-10"
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: Christian DEVAUX
Directeur de recherche de 1°'° classe
Objet:
représentant suppléant de l'administration à la commission administrative paritaire du corps des directeurs de recherche
Remplace:M. Jean Claude MICHALSKI
Groupe:
date_debut="2010-12-10"
suppleant
nomination
21 Décembre 201021/12/2010
De: Xavier INGLEBERT
Directeur général délégué aux ressources
Objet:
représentant titulaire de l'administration à la commission administrative paritaire du corps des directeurs de recherche
Remplace:M. Christian DEVAUX
Groupe:
date_debut="2010-12-10"
nomination
21 Décembre 201021/12/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.