22 Janvier 2002

De: Philippe Cousinie
Objet:
au grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-12-06"
promotion
22 Janvier 200222/01/2002
De: Frédéric Poisson
Objet:
au grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-10-26"
promotion
22 Janvier 200222/01/2002
De: Philippe Fourest
Objet:
au grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-10-01"
promotion
22 Janvier 200222/01/2002
De: Marc Girodo
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
date_debut="2001-12-06"
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Daniel Beddelem
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
date_debut="2001-10-26"
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Christian Soismier
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Saône
Remplace:M. Alain Maraval
Groupe:
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Christian Soismier
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
Objet:
chef de mission, adjoint au directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Gironde
Groupe:
date_debut="2002-01-21"
cessation de fonction
22 Janvier 200222/01/2002
De: Marianne Richard Molard
inspectrice du travail, affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Aquitaine
Objet:
sur place
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2001-12-13"
promotion
22 Janvier 200222/01/2002
De: Roland Lebon
inspecteur du travail, affecté à la direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Réunion
Objet:
sur place
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2001-12-13"
promotion
22 Janvier 200222/01/2002
De: Bodchon (Myriam)
Objet:
adjointe administrative stagiaire du ministère de la défense
au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département du Var
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Bodchon (Myriam)
Objet:
adjointe administrative stagiaire du ministère de la défense
au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département du Var
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Menger (Michel)
directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du comité scientifique de l'Observatoire de la vie étudiante
b) Au titre des deux personnalités choisies au sein des organismes nationaux de recherche
Groupe:
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Cam (Pierre)
directeur du centre de recherche associé au centre d'études et de recherches sur les qualifications des Pays de la Loire
Objet:
membres du comité scientifique de l'Observatoire de la vie étudiante
b) Au titre des deux personnalités choisies au sein des organismes nationaux de recherche
Groupe:
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Solaux (Georges)
professeur de sciences de l'éducation à l'université de Bourgogne
Objet:
membres du comité scientifique de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des six personnalités universitaires désignées par le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Ponton (Rémy)
professeur à l'université Paris-VIII
Objet:
membres du comité scientifique de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des six personnalités universitaires désignées par le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Levy-Garboua (Louis)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres du comité scientifique de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des six personnalités universitaires désignées par le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Lahire (Bernard)
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
membres du comité scientifique de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des six personnalités universitaires désignées par le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Eicher (Jean-Claude)
professeur émérite à l'université de Bourgogne
Objet:
membres du comité scientifique de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des six personnalités universitaires désignées par le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Bertail (Patrice)
professeur à l'université Paris-X
Objet:
membres du comité scientifique de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des six personnalités universitaires désignées par le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Grignon (Claude)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
président du comité scientifique de l'Observatoire de la vie étudiante
Groupe:
president
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: de Saboulin (Michel)
chef du bureau des études statistiques sur l'enseignement supérieur au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres du comité scientifique de l'Observatoire de la vie étudiante
c) Au titre des quatre personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Trognon (Alain)
inspecteur général de l'INSEE, directeur du groupe des écoles nationales d'économie et statistiques
Objet:
membres du comité scientifique de l'Observatoire de la vie étudiante
c) Au titre des quatre personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Ciancioni (Christian)
directeur médical de la fondation santé des étudiants de France
Objet:
membres du comité scientifique de l'Observatoire de la vie étudiante
c) Au titre des quatre personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Yedid (Nicole)
chargée de mission « enseignement supérieur » au ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres du comité scientifique de l'Observatoire de la vie étudiante
c) Au titre des quatre personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Lassale (Catherine)
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
Remplace:M. Amedee-Manesme (Olivier)
Groupe:
suppleant
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Noyer-Lambert, Massy (Essonne)
Objet:
à la société des cliniques du Bois-de-Verrières et de Massy pour l'utilisation des deux appareils de circulation sanguine extracorporelle installés dans l'unité de chirurgie cardiaque de l'hôpital privé de Massy (institut Jacques-Cartier), avenue du
Groupe:
duree="cinq ans"
renouvellement
22 Janvier 200222/01/2002
De: Daniel Puechberty
Objet:
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Haute-Normandie
Remplace:M. Jean-Claude Fenyo
date_debut="2002-01-14"
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Dominique Dron
ingénieure en chef des mines
Objet:
présidente de la mission interministérielle de l'effet de serre
Remplace:M. Michel Mousel
Groupe:
president
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Bruno Ricard
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
date_debut="2001-10-26"
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Anne-Marie Ropert
ingénieure d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieure en chef d'agronomie
Groupe:
date_debut="2001-09-10"
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Alain Maraval
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Saône-et-Loire
Remplace:M. Alain Delaye
Groupe:
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Alain Maraval
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Saône
Groupe:
date_debut="2002-01-21"
cessation de fonction
22 Janvier 200222/01/2002
De: Gilles Seizilles de Mazancourt
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2002-06-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
22 Janvier 200222/01/2002
De: Alain Guillas
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2002-06-02"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
22 Janvier 200222/01/2002
De: Jean-Loup Bailly
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2002-06-20"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
22 Janvier 200222/01/2002
De: Tessier (Dominique)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
à jouissance différée
ingénieur en chef des ponts et chaussées
date_debut="2001-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Janvier 200222/01/2002
De: Rennes (Ille-et-Vilaine)
pour l'utilisation des trois appareils de circulation sanguine extracorporelle installés dans l'une des unités de chirurgie cardiaque de l'hôpital de Pontchaillou
Objet:
au centre hospitalier universitaire de
Groupe:
duree="cinq ans"
renouvellement
22 Janvier 200222/01/2002
De: Louvain, Marseille (Bouches-du-Rhône)
pour l'utilisation des deux appareils de circulation sanguine extracorporelle installés dans l'unité de chirurgie cardiaque dudit établissement
Objet:
à la fondation hôpital Saint-Joseph, 26, boulevard de
Groupe:
duree="cinq ans"
renouvellement
22 Janvier 200222/01/2002
De: Arès, Bordeaux (Gironde)
pour l'utilisation de deux appareils de circulation sanguine extracorporelle installés dans l'unité de chirurgie cardiaque dudit établissement
Objet:
à titre de régularisation
à la clinique Saint-Augustin, 114, avenue d'
date_debut="2001-03-14"
duree="cinq ans"
renouvellement
22 Janvier 200222/01/2002
De: Brault (Michel)
administrateur civil hors classe, contrôleur financier de 2e classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs financiers
date_debut="2002-01-01"
corps="Contrôleurs financiers"
titularisation
22 Janvier 200222/01/2002
De: Descargues (Gérard)
administrateur civil hors classe, contrôleur financier de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs financiers
date_debut="2002-01-01"
corps="Contrôleurs financiers"
titularisation
22 Janvier 200222/01/2002
De: Patrice Boizumault
professeur de 2e catégorie
Objet:
de son corps d'origine
date de sa nomination et de sa titularisation
professeur des universités
date_debut="2001-09-01"
radiation
22 Janvier 200222/01/2002
De: Alain Marschall
contrôleur du Trésor public de 1re classe
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public pour l'informatisation du livre foncier d'Alsace et de Moselle
Remplace:M. David Gineste
Groupe:
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Danielle Jouffroy
trésorière principale du Trésor public
Objet:
agente comptable du groupement d'intérêt public « centre des études européennes de Strasbourg »
Remplace:M. Alphonse Wach
Groupe:
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Bernard Veysseyre
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « centre d'imagerie par résonance magnétique de Midi-Pyrénées »
Remplace:M. Jean-François Chevalier
Groupe:
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Grappy (Anne-Cécile)
Objet:
au grade de lieutenant de vaisseau
officière servant sous contrat, pour occuper un emploi de sociologue au sein de la direction du personnel militaire de la marine
Groupe:
date_debut="2002-01-14"
duree="quatre ans"
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Bernard Pottier
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République démocratique populaire lao
Remplace:M. Renaud Lévy
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Laos"
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Lenci (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
à jouissance différée
ingénieur en chef des ponts et chaussées
date_debut="2001-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Janvier 200222/01/2002
De: Christian Cazenave
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
date_debut="2001-12-06"
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Rosanvallon (Pierre)
professeur au Collège de France
Objet:
membres du conseil scientifique de la Bibliothèque nationale de France
représentants d'institutions scientifiques et documentaires, françaises et étrangères
Groupe:
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Mérot (Alain)
président du Comité français d'histoire de l'art
Objet:
membres du conseil scientifique de la Bibliothèque nationale de France
représentants d'institutions scientifiques et documentaires, françaises et étrangères
Groupe:
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Dalarun (Jacques)
directeur de l'Institut de recherche et d'histoire des textes
Objet:
membres du conseil scientifique de la Bibliothèque nationale de France
représentants d'institutions scientifiques et documentaires, françaises et étrangères
Groupe:
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Barjot (Dominique)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres du conseil scientifique de la Bibliothèque nationale de France
représentants d'institutions scientifiques et documentaires, françaises et étrangères
Groupe:
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Pouillias (Marie-Thérèse)
directrice de la bibliothèque municipale de Rennes
Objet:
membres du conseil scientifique de la Bibliothèque nationale de France
représentants d'institutions scientifiques et documentaires, françaises et étrangères
Groupe:
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Bissonnette (Lise)
présidente-directrice générale de la Grande Bibliothèque du Québec
Objet:
membres du conseil scientifique de la Bibliothèque nationale de France
représentants d'institutions scientifiques et documentaires, françaises et étrangères
Groupe:
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Belis (Annie)
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de la Bibliothèque nationale de France
représentants d'institutions scientifiques et documentaires, françaises et étrangères
Groupe:
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Todorov (Tzvetan)
essayiste
Objet:
membres du conseil scientifique de la Bibliothèque nationale de France
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Badinter (Elisabeth)
maître de conférences à l'Ecole polytechnique
Objet:
membres du conseil scientifique de la Bibliothèque nationale de France
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Jean Napoli
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2002-06-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
22 Janvier 200222/01/2002
De: Daniel Giffard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal du contrôle de la navigation aérienne, 7e échelon
date_debut="2002-06-25"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
22 Janvier 200222/01/2002
De: Michel Malheuvre
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2002-06-11"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
22 Janvier 200222/01/2002
De: Charef (Mohammed)
(université de Poitiers) : 11 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes mentionnées ci-dessous
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Charef (Mohammed)
(université de Poitiers) : 11 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes mentionnées ci-dessous
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Sahin-Toth (Péter)
(université de Tours) : 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes mentionnées ci-dessous
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Riemenschreider (Rainer)
(université Montpellier-III) : 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes mentionnées ci-dessous
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Filipe de Gouveia Monteiro (Joâo Manuel)
(université Montpellier-III) : 11 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes mentionnées ci-dessous
21e section : histoire, civilisation, archéologie, et art des mondes anciens et médiévaux
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Jarrett (David William)
(université d'Orléans) : 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes mentionnées ci-dessous
11e section : langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: McNee (Lisa)
(université Grenoble-III) : 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes mentionnées ci-dessous
9e section : langue et littérature françaises
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Maire (Brigitte)
(université Grenoble-III) : 12 mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes mentionnées ci-dessous
8e section : langues et littératures anciennes
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Suzanne Raymond
inspectrice du travail, affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Auvergne
Objet:
sur place
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2001-12-13"
promotion
22 Janvier 200222/01/2002
De: Meyer (Anne)
administratrice civile de 2e classe, affectée au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
duree="deux ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
22 Janvier 200222/01/2002
De: Daniel Huc
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « conseil départemental de l'accès au droit du Tarn »
Remplace:M. Jean-Marc Durand
Groupe:
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Maurice Dumont
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « centre d'imagerie par résonance magnétique du Berry »
Remplace:M. Maurice Dubard
Groupe:
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Louis-Pradel, Bron (Rhône)
Objet:
aux Hospices civils de Lyon, pour l'utilisation des deux appareils de circulation sanguine extracorporelle installés dans l'une des unités de chirurgie cardiaque de l'hôpital cardio-vasculaire et pneumologique
duree="cinq ans"
renouvellement
22 Janvier 200222/01/2002
De: Hofe (Jean-Pierre)
contrôleur de classe exceptionnelle, 8e régiment des transmissions à Suresnes
Objet:
au choix et titularisé dans le grade d'inspecteur des transmissions
au titre de l'année 2001
date_debut="2001-01-01"
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Humbert (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
date_debut="2001-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Janvier 200222/01/2002
De: Jean-Patrick Le Duc
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Françoise Cauchoix
ingénieure d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieure en chef d'agronomie
Groupe:
date_debut="2001-09-10"
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Pascale Faucher
ingénieure des travaux agricoles
Objet:
ingénieure d'agronomie de 2e classe
date_debut="2000-12-20"
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Odile Vadot
Objet:
chargées de mission au cabinet de la secrétaire d'Etat
date_debut="2002-01-15"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Muriel Condolf
Objet:
chargées de mission au cabinet de la secrétaire d'Etat
date_debut="2002-01-15"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Paris (CNIDFF)
Objet:
un poste en zone sensible urbaine dans le centre d'information sur les droits des femmes de
Groupe:
date_fin="2002-12-31"
habilitation
22 Janvier 200222/01/2002
De: Triebel (Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
à jouissance différée
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
date_debut="2001-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Janvier 200222/01/2002
De: Brest (Bernard)
inspecteur principal de 2e classe (grade provisoire), en fonction à la direction de la fonction militaire et du personnel civil, centre de gestion des systèmes d'information à Paris
Objet:
au grade d'inspecteur principal de 1re classe
au titre de l'année 2001 et
date_debut="2001-04-09"
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Waser (Anne-Marie)
Objet:
au grade de capitaine de corvette
officière servant sous contrat, pour occuper un emploi de sociologue au sein de la direction du personnel militaire de la marine
Groupe:
date_debut="2002-01-14"
duree="trois ans"
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Georges Koukidis
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2002-08-19"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
22 Janvier 200222/01/2002
De: Hardouin (Pierre)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) auprès de l'université du Littoral
Groupe:
duree="douze mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Christine Lestrade
inspectrice du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Gironde
Objet:
sur place
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2001-12-13"
promotion
22 Janvier 200222/01/2002
De: Jérôme Roux
Objet:
assesseurs au tribunal pour enfants de Tarascon au lieu de Toulon
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Tarascon
Assesseurs suppléants
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tarascon"
suppleant
désignation
22 Janvier 200222/01/2002
De: Christian Leca
Objet:
assesseurs au tribunal pour enfants de Tarascon au lieu de Toulon
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Tarascon
Assesseurs suppléants
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tarascon"
suppleant
désignation
22 Janvier 200222/01/2002
De: Jean-Yves Chicco
Objet:
assesseurs au tribunal pour enfants de Tarascon au lieu de Toulon
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Tarascon
Assesseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tarascon"
désignation
22 Janvier 200222/01/2002
De: Claudine Chapel
chef du secrétariat particulier du ministre
Objet:
régisseuse d'avances auprès du cabinet du ministre délégué à la ville
cabinet="Ministre délégué à la ville"
cabinet_ministeriel
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Jacques-Monod, Saint-Herblain (Loire-Atlantique)
L'autorisation prévue au code de la santé publique est accordée
Objet:
au centre hospitalier universitaire de Nantes, pour l'utilisation de trois appareils de circulation sanguine extracorporelle, installés dans l'unité de chirurgie cardiaque de l'hôpital G.-et-R.-Laënnec, boulevard
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
duree="cinq ans"
renouvellement
22 Janvier 200222/01/2002
De: Jean-Galia, Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
à la clinique Saint-Pierre pour l'utilisation du premier appareil de circulation sanguine extracorporelle installé dans l'unité de chirurgie cardiaque de la clinique sise rue
Groupe:
duree="cinq ans"
renouvellement
22 Janvier 200222/01/2002
De: Marie Soline Laparade Fleury
inspectrice du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
Objet:
sur place
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2001-12-13"
promotion
22 Janvier 200222/01/2002
De: Augé (Michel)
administrateur civil hors classe, contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2001-11-22"
corps="Contrôleurs d'Etat"
titularisation
22 Janvier 200222/01/2002
De: Pelletier (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="2002-01-29"
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
22 Janvier 200222/01/2002
De: Pierre Milhet
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « conseil départemental de l'accès au droit de la Creuse »
Groupe:
date_debut="2001-12-31"
cessation de fonction
22 Janvier 200222/01/2002
De: Maurice Dumont
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « environnement et santé du département du Cher »
Remplace:M. Maurice Dubard
Groupe:
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Anne-Marie Catanzaro
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable du groupement d'intérêt public pour la gestion de l'Institut méditerranéen de technologie de Château-Gombert
Groupe:
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Julien Hahn
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « institut bilingue interuniversitaire de la Seine » (GIP IBIS)
Groupe:
nomination
22 Janvier 200222/01/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.