22 Janvier 2005

De: Estelle Rondreux
chef de la mission des entreprises à la direction des politiques économique et internationale
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du centre technique de la conservation des produits agricoles
Remplace:Mme Sylvie Alexandre
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
commissaire_gouvernement
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Wairy (Sébastien)
Objet:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Roy (Olivier)
Objet:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Nenert (Christian)
Objet:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Navarro (Stéphane)
Objet:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Moussard (David)
Objet:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Levasseur (François)
Objet:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Kalcevic (Robert)
Objet:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Géran (Jean-Luc)
Objet:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Dupuis (Christophe)
Objet:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Dib (Marcel)
Objet:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Desenfant (Pierre)
Objet:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Degruelle (Frédéric)
Objet:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Cornand (Guillaume)
Objet:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Archambault (Denis)
Objet:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie »
par ordre alphabétique
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Aymeri de Montesquiou
sénateur du Gers
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
charge
22 Janvier 200522/01/2005
De: Parayre (Guy)
général d'armée. Officier du 12 juillet 2002
Objet:
à compter de la date de sa réception le militaire appartenant à l'armée active
ARMÉE ACTIVE
Au grade de commandeur
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-07-12"
armee_grade="Commandeur"
promotion
22 Janvier 200522/01/2005
De: Hélène Moraut-Pestanes
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentante des consommateurs
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Nadeau (Tony)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2004
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Mouden (Samir)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2004
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Maire (Denis)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2004
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Lamjounah (Ali)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2004
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Lakbir (Brahim)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2004
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: El Bahraoui (El Hassan)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2004
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Crozat (Nicolas)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2004
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Cortier (Cyril)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2004
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Boussag (Méki)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2004
par ordre alphabétique
III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Zaïd (Karim)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2004
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Valette (Jérôme)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2004
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Thomas (Jean-François)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2004
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Lamtarqi (Abdallah)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2004
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Kot (Sacha-Denis)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2004
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Floulou (Lahcen)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2004
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: El Azhary (Hassan)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2004
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Belin (Michaël)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2004
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Vaysse (Guillaume)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2004
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Tondut (Xavier)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2004
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Rouquet (Lionel)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2004
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Gerbeau (Lionel)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2004
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Fellahi (Mustapha)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2004
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Di Malta (Geoffroy)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2004
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Clerjaud (Lilian)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2004
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Chedal Anglay (Guillaume)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2004
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Arnalot (Frédéric)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2004
par ordre alphabétique
I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Guiseppin (Véronique)
Objet:
élèves stagiaires en formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2004
par ordre alphabétique
II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
admission
22 Janvier 200522/01/2005
De: Guégan-Lieutier (Yann, Philippe, Frédéric)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Marcoussis (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Chaudière (Jean, Marc, Denis)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Marcoussis (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Chaudière (Jean, Marc, Denis)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Marcoussis (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
22 Janvier 200522/01/2005
De: Bobet (Philippe, Albert, Gérard)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Guenix, Sylvie Lemercier-Regnard, Pascal Beder et Olivier Denfer, greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Paris
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Paris"
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Guenix (Bernard, François, Arthur)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Guenix, Sylvie Lemercier-Regnard, Pascal Beder et Olivier Denfer, greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
cessation de fonction
22 Janvier 200522/01/2005
De: Estival (Aline), épouse Boisson
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Lesparre-Médoc
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Lesparre-Médoc"
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Laval (Marie-France)
greffière du deuxième grade et chef de greffe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Lesparre-Médoc
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
22 Janvier 200522/01/2005
De: Stimpfling (Sophie), épouse Bravo
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Belfort
Groupe:
date_debut="2005-01-03"
tribunal
tribunal_grande_instance="Belfort"
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Roullet (Olivier)
Objet:
greffier du deuxième grade, en sa qualité de régisseur intérimaire du tribunal de grande instance de Belfort
Groupe:
date_debut="2005-01-03"
greffier
tribunal
tribunal_grande_instance="Belfort"
cessation de fonction
22 Janvier 200522/01/2005
De: Feldzer (Gérard)
Objet:
directeur du musée de l'air et de l'espace
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Alain Peyraube
Objet:
membre du conseil d'administration du centre d'études de l'emploi
représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Gilles Pollet
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Sartre (Pascal)
direction des politiques économique et internationale
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
Auprès de l'institut technique interprofessionnel des plantes à parfum, médicinales et aromatiques (ITEIPMAI)
Remplace:Mme Ribault (Sylvie)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Clermont-Brouillet (Florence)
direction des politiques économique et internationale
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
Auprès de l'Association de coordination technique agricole (ACTA)
Remplace:Mme Cestrières (Josyane)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Ludovic Pageaud
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Georges Lamirand
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Guy Hermouet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Philippe Godard
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Laurent Fraysse
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Jean-Pierre Fleury
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Jean Duquesne
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Jean Bonnet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Jacques Soufflet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Gabriel Roche
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Roland Rebeyrole
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Jean Philippe Derquer
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: François Peultier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Michel Mariette
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Philippe Dumas
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Daniel Desserey
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Henri Demaegdt
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Philippe Tanguy
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant des salariés
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Hubert de Tinguy
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnelle des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du négoce des cuirs et peaux bruts
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Daniel Belliard
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnelle des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du négoce des cuirs et peaux bruts
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Guy Hermouet
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnelle des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Yves Demol
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnelle des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Emmanuel Coste
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnelle des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Michel Peslier
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnelle des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie du commerce, et de la distribution
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: André Forget
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnelle des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie du commerce, et de la distribution
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Jean-Louis Ferrand
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnelle des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie du commerce, et de la distribution
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: David Bloch
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnelle des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie du commerce, et de la distribution
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Bruno Point
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnelle des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant du suif et corps gras
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Pierre Bonefant
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnelle des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant du Conseil national du cuir
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Christian Alliaume
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnelle des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Marcel Fouvet
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnelle des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant des exploitants d'abattoirs publics
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Henri Metras
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnelle des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant de la triperie
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Jean-Marc Bonneville
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnelle des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant de la tannerie-mégisserie
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Lucien Alluy
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnelle des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant de la tannerie-mégisserie
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Jean-Marc Follet
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnelle des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant de la boyauderie
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Guédé (Xavier, Jacques, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Daniel Dubus, Benoît Quilton, Francis Parnaudeau, Charles-Albert Castel, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lens (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Guédé (Xavier, Jacques, Louis)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Daniel Dubus, Benoît Quilton, Francis Parnaudeau, Charles-Albert Castel, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lens (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
22 Janvier 200522/01/2005
De: Castel (Charles-Albert, Georges, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Daniel Dubus, Benoît Quilton, Francis Parnaudeau, Charles-Albert Castel, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lens (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
22 Janvier 200522/01/2005
De: Marie-José Jacquelin, épouse Rondeau
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de Seine-et-Marne
Remplace:Mme Marianne Zimmer
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Rojas (Rosita), épouse Houin
adjointe administrative et actuelle régisseuse suppléante
Objet:
régisseuse titulaire de la régie d'avances du service administratif régional de la cour d'appel de Nancy
Groupe:
date_debut="2005-01-15"
cour_appel="Nancy"
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Conrard (Philippe)
Objet:
greffier du premier grade, en sa qualité de régisseur titulaire de la régie d'avances du service administratif régional de la cour d'appel de Nancy
Groupe:
date_debut="2005-01-15"
greffier
cour_appel="Nancy"
cessation de fonction
22 Janvier 200522/01/2005
De: Meyer (Jacques)
vice-président du conseil régional de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1. Au titre des élus locaux
Sur proposition de l'Association des régions de France
h) Elu représentant les conseils régionaux et l'Assemblée de Corse
Remplace:M. Moreau (Claude)
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Jeannerot (Claude)
président du conseil général du Doubs
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1. Au titre des élus locaux
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
g) Elus représentant les conseils généraux
Remplace:M. Bouchereau (Bernard)
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Jérôme Filippini
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
sous-directeur de l'administration et de la modernisation à la direction de la logistique, au secrétariat général pour l'administration de la préfecture de police de Paris, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Jacques Maillard
Objet:
directeur de l'Institut supérieur de mécanique de Paris
Groupe:
date_debut="2005-02-14"
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Marc Oberlis
Objet:
sous-directeur des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Gérard Gonzalez
Objet:
sous-directeur des affaires générales
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Laurent Gratieux
Objet:
sous-directeur des affaires financières
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Eliane Apert
Objet:
sous-directrice de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Myriam Revel
Objet:
sous-directrice de l'organisation du système de soins
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Jean Castex
directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Luc Allaire
à
Objet:
dans la limite des attributions de la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Danielle Toupillier
chefs de service, adjoints au directeur
Objet:
dans la limite des attributions de la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Oberlis
Objet:
de
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Gratieux
Objet:
de
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Gonzalez
Objet:
de
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Allaire
Objet:
de
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Allaire
Objet:
de
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Allaire
Objet:
de
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Valéro
Objet:
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Pinton
Objet:
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Delnatte
Objet:
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Toupillier
Objet:
de
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Toupillier
Objet:
de
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Toupillier
Objet:
de
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Revel
Objet:
de
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Marel
Objet:
de
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Lordier-Brault
Objet:
de
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Apert
Objet:
de
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Pautot
Objet:
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Menger
Objet:
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Marel
Objet:
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Wydryck
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Gonzalez
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Gonzalez
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Allaire
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Valéro
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des professions paramédicales et des statuts et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Guy Boudet
directeur d'hôpital, et à
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des professions paramédicales et des statuts et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De:
Chenevière
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des praticiens hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Arnaud Seguin
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des praticiens hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Oberlis
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des praticiens hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Oberlis
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des praticiens hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Gonzalez
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits d'Etat et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Gonzalez
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits d'Etat et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Thierry Echaubard
attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits d'Etat et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Daniel Valéro
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions paramédicales et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Oberlis
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Oberlis
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Gonzalez
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires générales et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Gonzalez
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires générales et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Gratieux
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Gratieux
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Jean-Claude Delnatte
directeur d'hôpital, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Allaire
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Allaire
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Philippe Pinton
directeur d'hôpital, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'organisation du système des soins et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Allaire
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'organisation du système des soins et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Gonzalez
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Gonzalez
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Pierre Botreau-Roussel
chef de la mission de l'observation, de la prospective et de la recherche clinique, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Allaire
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Jean-Marc Wydryck
chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Oberlis
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Oberlis
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Peter Herget
chef du bureau des concours médicaux hospitaliers, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Gonzalez
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Gonzalez
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Toupillier
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Pautot
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Laurence Cluzel
attachée d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et des affaires générales et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De:
Mesclon
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des professions paramédicales et des statuts et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Toupillier
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des professions paramédicales et des statuts et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Toupillier
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des professions paramédicales et des statuts et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Carole Merle
attachée principale d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des professions paramédicales et des statuts et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Marel
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des professions paramédicales et des statuts et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Toupillier
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des praticiens hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Menger
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des praticiens hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Lordier-Brault
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des praticiens hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Toupillier
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits d'Etat et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Pautot
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits d'Etat et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Amieux
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits d'Etat et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Toupillier
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions paramédicales et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Toupillier
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions paramédicales et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Toupillier
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions paramédicales et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Marie-Claude Marel
administratrice civile, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions paramédicales et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Marel
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions paramédicales et des personnels hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Toupillier
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Isabelle Menger
administratrice civile, directement placées sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Agnès Lordier-Brault
médecin général de santé publique, et à
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Toupillier
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires générales et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Sandrine Pautot
directrice d'hôpital, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires générales et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Marie-Claude Marel
administratrice civile, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Apert
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Apert
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Revel
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'organisation du système des soins et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Revel
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'organisation du système des soins et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Toupillier
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Pautot
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Frédérique Amieux
chef du bureau de la gestion des crédits d'Etat, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Toupillier
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Toupillier
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Pautot
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Menger
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Lordier-Brault
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment tous engagements, documents comptables, pièces justificatives de dépenses et tous documents ou décisions concernant les autorisations de programme et les crédits de paiement
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
22 Janvier 200522/01/2005
De: Maria Lando, épouse Normandin
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction régionale de la protection judiciaire de la jeunesse des régions Lorraine, Champagne-Ardenne
Remplace:Mme Agnès Bernez
Groupe:
date_debut="2005-01-17"
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Lamy (Jean-Noël)
greffier du deuxième grade et actuel régisseur suppléant
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
date_debut="2005-02-21"
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Perier (Céline)
Objet:
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Vanves
Groupe:
date_debut="2005-02-21"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
cessation de fonction
22 Janvier 200522/01/2005
De: Prsle (Marie-Bénédicte)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Coulommiers
Remplace:Mme Fahy (Marie-Madeleine), épouse Cuney
Groupe:
date_debut="2005-01-03"
tribunal
tribunal_instance="Coulommiers"
suppleant
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Palueau (Agnès), épouse Boutin
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante de la cour d'appel d'Angers
Remplace:Mme Leveuf (Christine)
Groupe:
date_debut="2005-01-03"
cour_appel="Angers"
suppleant
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Bernard Deleplancque
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'action sociale à la direction de la police nationale, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Jean-Louis Renaut
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
représentant suppléant de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Philippe Berato
Groupe:
suppleant
désignation
22 Janvier 200522/01/2005
De: Philippe Berato
conservateur en chef, directeur adjoint administratif
Objet:
représentant titulaire de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Jean-Louis Renaut
Groupe:
désignation
22 Janvier 200522/01/2005
De: Demolins (Bernard, Marie, Thérèse)
colonel, infanterie. Commandeur du 28 décembre 1960
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1960-12-28"
élévation
22 Janvier 200522/01/2005
De: Marie-Laure Denis
Objet:
dont le mandat
Groupe:
renouvellement
22 Janvier 200522/01/2005
De: Michèle Reiser
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'audiovisuel
1. Sur désignation du Président de la République
Remplace:M. Yvon Le Bars
Groupe:
date_debut="2005-01-23"
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: André Barbaroux
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'agriculture
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Villemus (Boris)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions à la loi du
10 février 2000
à la loi du
3 janvier 2003
précitées
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
22 Janvier 200522/01/2005
De: Robert (Florent)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions à la loi du
10 février 2000
à la loi du
3 janvier 2003
précitées
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation et pour la circonscription de validité figurant sur cette carte, les agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie
duree="cinq ans"
habilitation
22 Janvier 200522/01/2005
De: Zhang (Xin)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Zeachandirin (Aravinda)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Trinh (Phan Hung)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: To (Jean-Philippe)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Rusquet (Vincent)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Roubin (Camille)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Pialloux (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Penigaud (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Mzali (Mohamed)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Murret-Labarthe (Thibaut)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Mirciov (Ioan)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Mangaretto (Reynal)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Liu (Dan)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Le Floch (Yann)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Laigneau (Hugues)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Idrac (Charles-Antoine)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Haertle (Ignacy)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Gerbert-Gaillard (Pascal)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Garcia Rodriguez (Daniel)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Dubois (Mathieu)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Delaye (Arnaud)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Cheminat (Bertrand)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Bonin (Camille)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Courchet (Baptiste)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2003-2004 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Bouzige (Jean-Baptiste)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2003-2004 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Zhang (Xing)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Xu (Liyin)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Sommerer (Catherine)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Nante (Marie-Claire)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Martinelli (Claire)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Lefevre (Marion)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Huberman (Myriam)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Guitard (Magali)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Daufresne (Emilie)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Vanhove (Emilie)
Objet:
élève titulaire de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 2004-2005
Groupe:
ecole
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Lagauche (Philippe)
magistrat
Objet:
chef de service, adjoint au directeur des affaires criminelles et des grâces de l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Bulteel (Jean-Robert, Charles)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Vitry-en-Artois (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: de Gorguette d'Argoeuves (Dominique, Brigitte, Marie, Ghislaine), épouse Baërt
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Vitry-en-Artois (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Bulteel (Jean-Robert, Charles)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Vitry-en-Artois (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
22 Janvier 200522/01/2005
De: Etienne (Christian, Charles)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Franc (Christiane, Jacqueline, Paulette), épouse Etienne
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Franc (Christiane, Jacqueline, Paulette), épouse Etienne
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Mihiel (Meuse)"
huissier_residence_departement_code="55"
cessation de fonction
22 Janvier 200522/01/2005
De: Etienne (Christian, Charles)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Commercy (Meuse)"
huissier_residence_departement_code="55"
cessation de fonction
22 Janvier 200522/01/2005
De: Thomas (Nadine), épouse Bellion
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Brest
Remplace:Mme Belz (Dominique), épouse Decriem
Groupe:
date_debut="2005-01-03"
tribunal
tribunal_instance="Brest"
suppleant
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Pellier (Marie-Véronique)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance du 3e arrondissement de Paris
Remplace:Mme Esposito (Christine), épouse Herv
Groupe:
date_debut="2005-01-03"
tribunal
tribunal_instance="3e arrondissement de Paris"
suppleant
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Fremondière (Sylvie)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Angoulême
Remplace:Mme Masino (Claudette)
Groupe:
date_debut="2005-01-03"
tribunal
tribunal_instance="Angoulême"
suppleant
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Michèle Brunet
maître de conférences
Objet:
directrice des études de l'Ecole française d'Athènes
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole="École française d'Athènes"
nomination
22 Janvier 200522/01/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.