22 Janvier 2009

De: Lopes (David)
adjudant-chef
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction des commissariats d'outre-mer de Djibouti relevant du service de l'administration générale et des finances de l'armée de l'air (042171)
Groupe:
nomination
22 Janvier 200922/01/2009
De: Pierre Baüer
membre correspondant du Bureau des longitudes
Objet:
membre titulaire du Bureau des longitudes
Remplace:M. Charles Fehrenbach
Groupe:
nomination
22 Janvier 200922/01/2009
De: Even Loarer
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers
à compter de la date de son installation, sur la chaire de psychologie de l'orientation
Groupe:
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
nomination
22 Janvier 200922/01/2009
De: Beauquesne (Vincent, Pierre, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Caubet et Jean-Luc Chapoulie, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
nomination
22 Janvier 200922/01/2009
De: Valery (Sophie, Agnès, Magalie), épouse Pelletey
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Vincent Beauquesne, Jean Varin, Richard Laforest et Jérôme Malherbe, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Caen (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"
nomination
22 Janvier 200922/01/2009
De: Beauquesne (Vincent, Pierre, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Vincent Beauquesne, Jean Varin, Richard Laforest et Jérôme Malherbe, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Caen (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
22 Janvier 200922/01/2009
De: Denis (Nathalie), épouse Ducarouge
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Dardilly (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
22 Janvier 200922/01/2009
De: Pléau (Cédric, Alain, René, Clovis)
Objet:
notaire
Remplace:M. Pléau (Alain, René)
notaire
notaire_residence="Olivet (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
nomination
22 Janvier 200922/01/2009
De: Noharet (Françoise, Annie), épouse Givord
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
22 Janvier 200922/01/2009
De: Franck Isaïa
attaché principal d'administration centrale
Objet:
régisseur d'avances auprès du cabinet de la secrétaire d'Etat chargée du commerce extérieur
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée du commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
nomination
22 Janvier 200922/01/2009
De: Grégory Brousseaud
Objet:
régisseur d'avances auprès du cabinet de la secrétaire d'Etat chargée du commerce extérieur
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée du commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
22 Janvier 200922/01/2009
De: Nicole Bordat, épouse Gendre
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-06-30"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Janvier 200922/01/2009
De: Thierry Tuot
conseiller d'Etat, représentant le ministre chargé des ports maritimes
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de Rouen
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
22 Janvier 200922/01/2009
De: Philippe Ducrocq
ingénieur général des mines, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement et directeur régional de l'environnement de Haute-Normandie, représentant le ministre chargé de l'environnement
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de Rouen
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
22 Janvier 200922/01/2009
De: Gérard Romedenne
président-directeur général du Crédit industriel de Normandie
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de Rouen
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Janvier 200922/01/2009
De: Christian Hérail
président de la chambre de commerce et d'industrie de Rouen, représentant la chambre de commerce et d'industrie de Rouen
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de Rouen
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Janvier 200922/01/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général de Voies navigables de France
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de Rouen
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Janvier 200922/01/2009
De: Philippe Dehays
président de l'Union portuaire rouennaise
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de Rouen
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Janvier 200922/01/2009
De: Alain Bréau
président-directeur général du groupe Mory, représentant le monde économique
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de Rouen
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Janvier 200922/01/2009
De: Marie-Claire Daveu
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
Directrice du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du numérique"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
22 Janvier 200922/01/2009
De: Martin Garcia
secrétaire administratif
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
c) Sous-direction de l'administration des services généraux et de l'immobilier
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Maximin Maillot
adjoint administratif
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
b) Service des ressources humaines
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Jean-Yves Harscoet
secrétaire administratif
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
b) Service des ressources humaines
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Fabrice Aubry
secrétaire administratif
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
b) Service des ressources humaines
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Noël Tambia
secrétaire administratif
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
a) Division juridique et contentieuse
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Jean-Claude Lattay
Objet:
secrétaire administratif
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Jean-Paul Lajugie
Objet:
secrétaire administratif
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Jean-Claude Barruet
chef de la division
Objet:
aux noms des ministres chargés du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Christian Quaglia
Objet:
attaché d'administration des affaires sociales
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Marie-Joëlle Mournetas
secrétaire administrative
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
d) Sous-direction des affaires financières
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Marie-Paule Lévy
agente contractuelle, affectées au bureau du budget
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
d) Sous-direction des affaires financières
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Sylviane Gatto
secrétaire administrative, affectée au bureau de la performance et du contrôle de gestion
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
d) Sous-direction des affaires financières
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Catherine Ducournau
secrétaire administrative
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
d) Sous-direction des affaires financières
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Olivia Branco
secrétaire administrative, affectées au bureau des services déconcentrés
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
d) Sous-direction des affaires financières
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Martine Goudy
secrétaire administrative
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
c) Sous-direction de l'administration des services généraux et de l'immobilier
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Françoise Caretti
secrétaire administrative
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
c) Sous-direction de l'administration des services généraux et de l'immobilier
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Sabine Bah
secrétaire administrative
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
c) Sous-direction de l'administration des services généraux et de l'immobilier
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Sandrine Vergne
adjointe administrative
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
b) Service des ressources humaines
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Nicole Venkatesan
secrétaire administrative
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
b) Service des ressources humaines
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Arlette Rielbage
adjointe administrative
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
b) Service des ressources humaines
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Caroline Navarro
agente administrative, affectés au bureau de la formation de la sous-direction des statuts et du développement professionnel et social
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
b) Service des ressources humaines
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Maryse May
adjointe administrative
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
b) Service des ressources humaines
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Evelyne Lagouche
adjointe administrative, affectés au bureau du budget, des synthèses et des rémunérations
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
b) Service des ressources humaines
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Marie-Thérèse Fonseca-Goncalves
secrétaire administrative
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
b) Service des ressources humaines
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Esther Erault-Roig
adjointe administrative, affectée au bureau de la gestion de l'action sociale et de la prévention médicale des personnels d'administration centrale de la sous-direction des statuts et du développement professionnel et social
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
b) Service des ressources humaines
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Corinne De Abreu
secrétaire administrative
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
b) Service des ressources humaines
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Dieynaba Coulibaly
adjointe administrative
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
b) Service des ressources humaines
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Mylène Charles-Belamour
adjointe administrative
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
b) Service des ressources humaines
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Maud-Line Chambeau
adjointe administrative
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
b) Service des ressources humaines
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Martine Bérard
adjointe administrative
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
b) Service des ressources humaines
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Martine Berthelin
adjointe administrative
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
b) Service des ressources humaines
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Soheir Belkahal
adjointe administrative
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
b) Service des ressources humaines
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Renée Alminin
secrétaire administrative
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
b) Service des ressources humaines
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Lydie Le Guillou
secrétaire administrative
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
a) Division juridique et contentieuse
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Micheline Girault
secrétaire administrative
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
a) Division juridique et contentieuse
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Christine Lepillet
Objet:
secrétaire administrative
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Hélène Lussan
conseillère d'administration
Objet:
aux noms des ministres chargés du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Martine Barberi
adjointe au chef de la division
Objet:
aux noms des ministres chargés du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Sylvie Giraudet
Objet:
attachée d'administration des affaires sociales
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Danièle Champion
sous-directrice
Objet:
agents ci-après désignés, directement placés sous l'autorité de
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Eric Waisbord
sous-directeur
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la santé"
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Jean-Loup Moussier
sous-directeur
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la santé"
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Jean-Christophe Dayet
sous-directeur
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la santé"
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Yannick Hamon
Objet:
secrétaire administratif, affectés au bureau des retraites, des pensions et des accidents du travail
au nom des ministres chargés du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la santé, toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la santé"
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Françoise Lutaud
sous-directrice
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la santé"
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: Simone Baylocq
chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la santé"
délégation de signature
22 Janvier 200922/01/2009
De: USP) (B/1)
(laboratoires ACCORD HEALTHCARE LTD)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 572 557 0 1, CARBOPLATINE INTAS 10 mg/ml, solution pour perfusion, 15 ml en flacon (verre) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE LTD)
inscription
22 Janvier 200922/01/2009
De: USP) (B/1)
(laboratoires ACCORD HEALTHCARE LTD)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 572 557 0 1, CARBOPLATINE INTAS 10 mg/ml, solution pour perfusion, 15 ml en flacon (verre) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE LTD)
inscription
22 Janvier 200922/01/2009
De: PP/PE/SEBS/EVA/PCCE) (B/6)
(laboratoires BAXTER SAS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 572 557 0 1, CARBOPLATINE INTAS 10 mg/ml, solution pour perfusion, 15 ml en flacon (verre) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE LTD)
inscription
22 Janvier 200922/01/2009
De: PP/PE/SEBS/EVA/PCCE) (B/6)
(laboratoires BAXTER SAS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 572 557 0 1, CARBOPLATINE INTAS 10 mg/ml, solution pour perfusion, 15 ml en flacon (verre) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE LTD)
inscription
22 Janvier 200922/01/2009
De: PP/PE/SEBS/EVA/PCCE) (B/6)
(laboratoires BAXTER SAS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 572 557 0 1, CARBOPLATINE INTAS 10 mg/ml, solution pour perfusion, 15 ml en flacon (verre) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE LTD)
inscription
22 Janvier 200922/01/2009
De: PP/PE/SEBS/EVA/PCCE) (B/6)
(laboratoires BAXTER SAS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 572 557 0 1, CARBOPLATINE INTAS 10 mg/ml, solution pour perfusion, 15 ml en flacon (verre) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE LTD)
inscription
22 Janvier 200922/01/2009
De: PP/PE/SEBS/EVA/PCCE) (B/6)
(laboratoires BAXTER SAS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 572 557 0 1, CARBOPLATINE INTAS 10 mg/ml, solution pour perfusion, 15 ml en flacon (verre) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE LTD)
inscription
22 Janvier 200922/01/2009
De: PP/PE/SEBS/EVA/PCCE) (B/4)
(laboratoires BAXTER SAS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 572 557 0 1, CARBOPLATINE INTAS 10 mg/ml, solution pour perfusion, 15 ml en flacon (verre) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE LTD)
inscription
22 Janvier 200922/01/2009
De: PP/PE/SEBS/EVA/PCCE) (B/4)
(laboratoires BAXTER SAS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 572 557 0 1, CARBOPLATINE INTAS 10 mg/ml, solution pour perfusion, 15 ml en flacon (verre) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE LTD)
inscription
22 Janvier 200922/01/2009
De: PP/PE/SEBS/EVA/PCCE) (B/4)
(laboratoires BAXTER SAS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 572 557 0 1, CARBOPLATINE INTAS 10 mg/ml, solution pour perfusion, 15 ml en flacon (verre) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE LTD)
inscription
22 Janvier 200922/01/2009
De: PP/PE/SEBS/EVA/PCCE) (B/4)
(laboratoires BAXTER SAS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 572 557 0 1, CARBOPLATINE INTAS 10 mg/ml, solution pour perfusion, 15 ml en flacon (verre) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE LTD)
inscription
22 Janvier 200922/01/2009
De: PP/PE/SEBS/EVA/PCCE) (B/4)
(laboratoires BAXTER SAS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 572 557 0 1, CARBOPLATINE INTAS 10 mg/ml, solution pour perfusion, 15 ml en flacon (verre) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE LTD)
inscription
22 Janvier 200922/01/2009
De: PP/PE/SEBS/EVA/PCCE) (B/4)
(laboratoires BAXTER SAS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 572 557 0 1, CARBOPLATINE INTAS 10 mg/ml, solution pour perfusion, 15 ml en flacon (verre) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE LTD)
inscription
22 Janvier 200922/01/2009
De: PP/PE/SEBS/EVA/PCCE) (B/4)
(laboratoires BAXTER SAS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 572 557 0 1, CARBOPLATINE INTAS 10 mg/ml, solution pour perfusion, 15 ml en flacon (verre) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE LTD)
inscription
22 Janvier 200922/01/2009
De: PP/PE/SEBS/EVA/PCCE) (B/4)
(laboratoires BAXTER SAS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 572 557 0 1, CARBOPLATINE INTAS 10 mg/ml, solution pour perfusion, 15 ml en flacon (verre) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE LTD)
inscription
22 Janvier 200922/01/2009
De: PP/PE/SEBS/EVA/PCCE) (B/4)
(laboratoires BAXTER SAS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 572 557 0 1, CARBOPLATINE INTAS 10 mg/ml, solution pour perfusion, 15 ml en flacon (verre) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE LTD)
inscription
22 Janvier 200922/01/2009
De: PP/PE/SEBS/EVA/PCCE) (B/4)
(laboratoires BAXTER SAS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 572 557 0 1, CARBOPLATINE INTAS 10 mg/ml, solution pour perfusion, 15 ml en flacon (verre) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE LTD)
inscription
22 Janvier 200922/01/2009
De: I) (B/1)
(laboratoires TORLAN)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 572 557 0 1, CARBOPLATINE INTAS 10 mg/ml, solution pour perfusion, 15 ml en flacon (verre) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE LTD)
inscription
22 Janvier 200922/01/2009
De: I) (B/1)
(laboratoires TORLAN)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 572 557 0 1, CARBOPLATINE INTAS 10 mg/ml, solution pour perfusion, 15 ml en flacon (verre) (laboratoires ACCORD HEALTHCARE LTD)
inscription
22 Janvier 200922/01/2009
De: Chantal Jouanno
Objet:
secrétaire d'Etat chargée de l'écologie
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat chargée de l'écologie"
nomination
22 Janvier 200922/01/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.