22 Janvier 2016

De: Maya SESCOUSSE
première surveillante
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre de semi-liberté de Grenoble
Groupe:
date_debut="2016-02-12"
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: André Reichardt
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 790 (2013-2014)
parlement="Sénat"
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: Valérie PÉCRESSE
Objet:
Groupe Les Républicains (190 membres au lieu de 191)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
22 Janvier 201622/01/2016
De: Valérie Pécresse
députée de la deuxième circonscription des Yvelines
Objet:
de
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
22 Janvier 201622/01/2016
De: Eric DUBOIS
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre du Haut Conseil des finances publiques
Remplace:M. François ÉCALLE
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2018-03-20"
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: Morgan DELAHAYE
(SPAC-UNSA)
Objet:
comme représentants du personnel suppléants au comité technique de l'Autorité de régulation des jeux en ligne
Groupe:
suppleant
désignation
22 Janvier 201622/01/2016
De: Caroline LARLUS
(SPAC-UNSA)
Objet:
comme représentants du personnel suppléants au comité technique de l'Autorité de régulation des jeux en ligne
Groupe:
suppleant
désignation
22 Janvier 201622/01/2016
De: Céline BENOIT
(Solidaires Finances)
Objet:
comme représentants du personnel suppléants au comité technique de l'Autorité de régulation des jeux en ligne
Groupe:
suppleant
désignation
22 Janvier 201622/01/2016
De: Patrick MALLET
(SPAC UNSA)
Objet:
comme représentants du personnel titulaires au comité technique de l'Autorité de régulation des jeux en ligne
Groupe:
désignation
22 Janvier 201622/01/2016
De: Alexis DOXIN
(Solidaires Finances)
Objet:
comme représentants du personnel titulaires au comité technique de l'Autorité de régulation des jeux en ligne
Groupe:
désignation
22 Janvier 201622/01/2016
De: Corine PRAJET
(SPAC-UNSA)
Objet:
comme représentants du personnel titulaires au comité technique de l'Autorité de régulation des jeux en ligne
Groupe:
désignation
22 Janvier 201622/01/2016
De: Claudy LEBRETON
ancien président du conseil général des Côtes-d'Armor
Objet:
membre du Conseil supérieur de la Cour des comptes
Remplace:M. Patrick-Gilbert FRANCOZ
Groupe:
cour_comptes
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: Sylvie Hubac
conseillère d'Etat
Objet:
présidente de l'Etablissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées
Groupe:
date_debut="2016-01-25"
conseil_des_ministres
president
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: GAVALDA (Floréal)
voyages
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
3
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: VANMEIRHAEGHE (Camille)
transport
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
3
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: VAUCY (Dominique)
voyages
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: PERRIN (Jean)
voyages
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: LERAY (Gérard)
voyages
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: DUMEIGE (Christian)
organismes locaux
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: VENEAU (Michel)
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
1
président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: TRCERA (Anne-Sophie)
consommateurs
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: ROOS (Annie-Claire)
voyages
Objet:
membres de la commission d'immatriculation
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: Paul DE VOS
conseiller économique
Objet:
directeur régional délégué des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine
Groupe:
date_debut="2016-01-18"
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: Jean-Roch GAILLET
directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt du Centre-Val de Loire, suppléant
Objet:
membres du Comité de gouvernance du fonds stratégique de la forêt et du bois
représentant des directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: Vincent FAVRICHON
directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Bourgogne-Franche-Comté, titulaire
Objet:
membres du Comité de gouvernance du fonds stratégique de la forêt et du bois
représentant des directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: Sylvestre CHAGNARD
directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine, suppléant
Objet:
membres du Comité de gouvernance du fonds stratégique de la forêt et du bois
représentant des directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: Jean-Pascal LEBRETON
directeur départemental adjoint des territoires des Landes, suppléant
Objet:
membres du Comité de gouvernance du fonds stratégique de la forêt et du bois
représentant des directions départementales des territoires et des directions départementales des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: Yann DACQUAY
directeur départemental des territoires des Vosges, suppléant
Objet:
membres du Comité de gouvernance du fonds stratégique de la forêt et du bois
représentant des directions départementales des territoires et des directions départementales des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: Jean-François COTE
directeur départemental adjoint des territoires de l'Indre, titulaire
Objet:
membres du Comité de gouvernance du fonds stratégique de la forêt et du bois
représentant des directions départementales des territoires et des directions départementales des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: VERDET (Frédéric)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentant des employeurs et
sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléant
Remplace:M. PERARD (Patrick)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: PUECH (Elisabeth)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentante des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléante
Remplace:M. GUEGUEN (Jean-Jacques)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: GIRY (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentant des associations familiales et
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Titulaire
Remplace:M. CLEVENOT (Laurent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: Coté (François)
directeur technique de la direction générale de l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
directeur de l'administration centrale de la direction générale de l'armement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: Frédéric MONFROY
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
membre suppléant au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Remplace:M. Pierre-Eloi BRUYERRE
Groupe:
suppleant
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: Antoine SAINTOYANT
sous-directeur des banques et des financements d'intérêt général à la direction générale du Trésor
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentant du directeur général du Trésor
Remplace:M. Frédéric MONFROY
Groupe:
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: Philippe WAHL
Objet:
président du conseil d'administration de La Poste
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: Patrick SUET
Objet:
dans le corps des administrateurs généraux des finances publiques
radié à des cadres
corps="Administrateurs généraux des finances publiques"
réintégration
22 Janvier 201622/01/2016
De: Jean-Yves DANIEL
inspecteur général de l'éducation nationale, doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale
Objet:
par recul de limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="2016-05-26"
depart_retraite
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: Rainier LANSELLE
(emploi DIRP n° 4026)
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient et affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient et affectés à l'École pratique des hautes études"
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: Vincent ELTSCHINGER
(emploi DIRP n° 5164)
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient et affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient et affectés à l'École pratique des hautes études"
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: Vincent DELECROIX
(emploi DIRP n° 5192)
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient et affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient et affectés à l'École pratique des hautes études"
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: Laurent COULON
(emploi DIRP n° 5187)
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient et affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient et affectés à l'École pratique des hautes études"
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: Martin GLESSGEN
(emploi DECU n° 4080)
Objet:
directeur d'études cumulant de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient et affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient et affectés à l'École pratique des hautes études"
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: Emmanuel DUPRAZ
(emploi DECU n° 4075)
Objet:
directeur d'études cumulant de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient et affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient et affectés à l'École pratique des hautes études"
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: Sophie MINON
(emploi DIRP n° 4054)
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient et affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient et affectés à l'École pratique des hautes études"
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: Hélène COQUEUGNIOT
(emploi DECU n° 261)
Objet:
directeur d'études cumulant de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient et affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient et affectés à l'École pratique des hautes études"
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: Michèle JOLIAT
Objet:
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (4e tour)
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: Alain MERCIER
Objet:
dans le corps des professeurs des universités de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
Paris-XIII
professeur
corps="Professeurs des universités de médecine générale"
intégration
22 Janvier 201622/01/2016
De: Philippe HOFLIGER
Objet:
dans le corps des professeurs des universités de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
Nice
professeur
corps="Professeurs des universités de médecine générale"
intégration
22 Janvier 201622/01/2016
De: Michel AMOUYAL
Objet:
dans le corps des professeurs des universités de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
Montpellier
professeur
corps="Professeurs des universités de médecine générale"
intégration
22 Janvier 201622/01/2016
De: Patrick IMBERT
Objet:
dans le corps des professeurs des universités de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
Grenoble-I
professeur
corps="Professeurs des universités de médecine générale"
intégration
22 Janvier 201622/01/2016
De: Isabelle AUGER-AUBIN
Objet:
dans le corps des professeurs des universités de médecine générale auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
Paris-VII
professeur
corps="Professeurs des universités de médecine générale"
intégration
22 Janvier 201622/01/2016
De: Michel HABIG
vice-président du conseil départemental du Haut-Rhin
Objet:
en application du 2° de l'article L. 121-3 du code de l'environnement
membres de la Commission nationale du débat public
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: Marylène PAILLARES
conseillère départementale du Lot-et-Garonne
Objet:
en application du 2° de l'article L. 121-3 du code de l'environnement
membres de la Commission nationale du débat public
sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: André SCHWOB
ingénieur général des mines
Objet:
chef du service « Appui aux transformations » de la direction interministérielle pour l'accompagnement des transformations publiques (DIAT) au secrétariat général pour la modernisation de l'action publique dans les services du Premier ministre
Groupe:
duree="un an"
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: ZABLOT (François)
commandant de police, chef du service de renseignement territorial de Lot-et-Garonne
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: WOERLE (Mathias)
référent juridique à la préfecture du Calvados
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: WILCZEK (Willy)
administrateur des finances publiques, responsable de la recette des finances de l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: WECLAWIAK (Rémy)
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers, chef du groupement ressources humaines au service départemental d'incendie et de secours de la Somme
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: VASSEUR (Hervé)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense, responsable de l'unité prévention des risques au service environnement de la direction départementale des territoires de l'Aisne
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: VAN STEENKISTE-DELESPIERRE (Eric)
adjoint au maire de Varennes en Croix, vice-président du conseil économique, social et environnemental de Picardie, président du conseil de développement du pays du Grand Amiénois
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: SANTONI (Antoine)
conseiller du commerce extérieur pour la France au Luxembourg, président directeur général de la société Luxgateway SA (réseaux WIFI à grande échelle et applications mobiles)
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: ROCOURT (Jean-Paul)
conseiller principal d'éducation du collège Jules Valles de Saint-Leu d'Esserent
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: REIVAX (Daniel)
aumônier militaire protestant de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: REICHERT (Georges)
colonel de l'armée de terre, chef de bureau à l'état-major du commandement des forces terrestres
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: PHILIPPO (Hervé)
professeur d'histoire géographie enseignement moral et civique au lycée Beaupré d'Haubourdin, docteur en histoire
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: PARTOUCHE (Brice)
magistrat, vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lille
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: OLRY (Patrick)
lieutenant-colonel de gendarmerie, chef de bureau à l'état-major de la région de gendarmerie du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: OHLING (Bruno)
lieutenant-colonel de gendarmerie, commandant en second le groupement de gendarmerie mobile d'Arras
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: NONUS (Maurice)
ingénieur de recherche hors classe au département génie des procédés industriels de l'université de technologie de Compiègne
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: MENUT (Olivier)
consultant en stratégies organisationnelles et en ressources humaines
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: MARTINET (Benoît)
expert international en sécurité intérieure
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: MALATYNSKI (Nicolas)
professeur d'histoire géographie au lycée Robespierre d'Arras
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: MAGUIN (Jacques)
colonel de l'armée de terre, délégué militaire départemental de la Somme
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: MAGUIN (Grégoire)
professeur agrégé d'histoire-géographie au collège Jacques Prévert d'Andrézieux-Bouthéon (Loire)
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: LUSSON (Christian)
avocat, conseiller municipal de Saint-Fuscien
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: LOUVETZ (Arnaud)
principal du collège Jeanne de Constantinople de Nieppe
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: LIEVIN (Emmanuel)
secrétaire général de la mairie d'Anizy-le-Château, conseiller municipal de Sainte-Croix
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: LENA (Olivier)
administrateur de l'institut national de la statistique et des études économiques, chef de service à la direction régionale du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: LEFEVRE (Philippe)
directeur adjoint et directeur des ressources humaines SNCF région Normandie
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: LABOULET (Arnaud)
directeur commercial de la société Laboulet Semences
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: JULIENNE (Philippe)
président directeur général de la société Airflex Ingénierie (consulting aéronautique et ingénierie documentaire de navigabilité)
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: HUDAULT (Bertrand)
capitaine de vaisseau, chef de cabinet du général directeur de l'antenne européenne du commandement pour la transformation de l'OTAN
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: HERLEMONT (Benoît)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur départemental adjoint des territoires de l'Oise
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: GAVEL (Yves)
colonel de sapeurs-pompiers, chargé de mission planification à la préfecture du Nord
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: FURRY (François-Joseph)
administrateur de sociétés, gérant de fonds d'investissement spécialisé dans l'énergie
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: FONTAINE (Jean-Paul)
professeur des écoles, directeur de l'école primaire d'application Robert Mohen de Douai, maire de Lallaing, vice-président de la communauté d'agglomération du Douaisis
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: ELETUFE (Jean-Jacques)
chef d'établissement du lycée hôtelier et du collège Saint-Martin à Amiens
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: DUVAL (Philippe)
secrétaire général de la sous-préfecture d'Avesnes-sur-Helpe
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: DUPONT (Philippe)
proviseur adjoint du lycée Henri Martin de Saint-Quentin, conseiller municipal de Mézières-sur-Oise
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: DUCORNEZ (Charles)
inspecteur des douanes, chargé de mission sécurité économique - en zone de défense et de sécurité Nord - des services du haut fonctionnaire de défense et de sécurité des ministères économiques et financiers
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: DESTOMBE (François)
enseignant systèmes d'information à l'université Lille 2, gérant de la société Lames Experts (couteaux et lames pour machines industrielles), assesseur au tribunal pour enfants
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: DESJACQUES (Alain)
enseignant-chercheur, maître de conférences à l'université de Lille 3, expert assermenté près de la cour d'appel de Douai
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: DEMARCQ (Guillaume)
avocat près la cour d'appel d'Amiens
membre du conseil de l'ordre, chargé d'enseignement à l'université de Picardie Jules Verne
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: DELACROIX (Arnaud)
chargé de mission auprès du délégué régional EDF Nord-Pas-de-Calais
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: DEGUFFROY (Thomas)
professeur agrégé d'histoire géographie au lycée Guy Mollet d'Arras
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: DAVESNE (Hervé)
président des jeunes agriculteurs de Picardie, secrétaire général des jeunes agriculteurs de l'Oise
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: DARGAUD (Stéphane)
administrateur fonctionnel billettique chez Keolis Lyon, expert en sécurité de systèmes complexes d'information et intelligence économique et stratégique
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: CONTY (Stéphane)
propriétaire-dirigeant de la bijouterie Flinois à Amiens
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: CAYUELA (Pierre-Jean)
directeur des achats, du sourcing, de la qualité et du pôle technique de la société SODIREP Textiles
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: CANNESSON (Jean-Yves)
notaire, 1er secrétaire du conseil économique, social et environnemental de Picardie
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: BÉDÉNEAU (Jacques)
commissaire en chef de 1re classe, chef de la section contrôle et conseil budgétaire de la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Nord et de la région de gendarmerie du Nord - Pas-de-Calais et la région de gendarmerie Picardie
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: BROCHÉ (Claude)
directeur travaux génie civil, responsable maîtrise d'œuvre grands travaux à la régie autonome des transports parisiens
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: BOUTTIER (Vincent)
directeur technique sécurité infrastructures au sein de la société Total Device (société spécialisée dans la fourniture et l'intégration de solutions de cybersécurité)
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: BERTHE (Douglas)
magistrat, substitut général à la cour d'appel d'Amiens
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: BARBE (Christophe)
colonel de l'armée de terre, chef du bureau anticipation logistique du commandement des forces terrestres
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: BAILLET (Giancarlo)
directeur général de l'établissement sanitaire et médico-social Soins Service
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: ALLEGRE (Gilles)
lieutenant-colonel du service des essences des armées, adjoint interarmées soutien pétrolier auprès du commandant des forces terrestres
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: VAUDET-LAISNE (Myriam)
déléguée régionale aux droits des femmes et à l'égalité à la préfecture du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: MIZZON (Hélène)
opticien, gérante d'un point de vente
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: JONGBLOET (Monique)
principal du collège François 1er de Villers-Cotterêts
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: HIVER (Christelle)
responsable du service financier de la DIRECCTE de Picardie, 1ère adjointe au maire de Doullens, vice-présidente du conseil départemental de la Somme, vice-présidente de la communauté de communes du Doullennais
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: DESOUBRIE (Karine)
1ère adjointe au maire de Saint-Firmin-des-Bois
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: BOSSAERT (Anne-Sophie)
professeur certifiée d'histoire géographie au lycée Edouard Branly d'Amiens
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: BOIDIN (Anne)
déléguée à la mission régionale illettrisme au sein du secrétariat général pour les affaires régionales de Picardie
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion « Hélie Denoix de Saint Marc ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au
17 décembre 2015
Groupe:
admission
22 Janvier 201622/01/2016
De: Thomas DEFLINNE
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: Jérôme Poulain
Objet:
administrateur civil
Groupe:
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Christiane Naffah-Bayle
Objet:
conservatrice générale du patrimoine, directrice des collections
Groupe:
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Bertrand Munin
inspecteur de la création et des enseignements artistiques et de l'action culturelle, sous-directeur de la diffusion artistique et des publics
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Stéphane Martinet
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Alain Loiseau
agent contractuel, chef du service de l'inspection de la création artistique
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Audrey Venet-Pasquier
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions au sein du bureau des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Florence Touchant
attachée d'administration centrale hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Sybille Noreils
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, dans le cadre exclusif de l'application Chorus formulaires, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Diane Bouchard
agente contractuelle, cheffe du bureau des affaires générales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Madeleine Anglard
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions au sein du bureau des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Raphaël ROCHE
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau des affaires disciplinaires, directement placé sous l'autorité du sous-directeur de l'administration des ressources humaines et de son adjointe
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les arrêtés, décisions, instructions s'appliquant aux sanctions disciplinaires, visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: David Zambon
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur des services de transport
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Marc Sandrin
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chargé de la sous-direction des ports et du transport fluvial
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Pierre des Roseaux
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau des ports
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Nicolas Trift
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Philippe Machu
conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, chef du bureau de l'économie des transports routiers
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: François Lavalette
administrateur civil hors classe, adjoint à la sous-directrice des transports routiers et chef du bureau de l'organisation des transports routiers de marchandises
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Jean-François Landel
conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, chef du bureau de l'organisation et de la réglementation portuaires
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Emmanuel Kozal
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau des opérateurs et des infrastructures de transport collectif
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Guillaume Karakouzian
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission autorité organisatrice des trains d'équilibre du territoire
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Fabrice Fussy
agent contractuel, chef de l'Observatoire national de la délinquance dans les transports
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Julien Fernandez
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau de la circulation des transports routiers
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Ludovic Espinasse
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau des opérateurs de transport ferroviaire
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Thierry Du Crest
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chargé de mission « Charles-de-Gaulle Express »
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Bruno Dicianni
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au sous-directeur
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Benjamin Croze
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau des politiques de déplacements
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Pascal Courtin
attaché principal d'administration de l'Etat, chargé de mission défense et gestion de crise
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Jimmy Brun
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau de l'ouverture des marchés ferroviaires
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Pierre Brodin
conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durable, adjoint à la cheffe du département
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: François Blasin
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef de l'unité « affaires techniques et sécurité
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Jean-Marc André
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur de la sécurité et de la régulation ferroviaires
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Jean-Michel Abiven
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de la sûreté maritime et portuaire
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Florence Pajon
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, cheffe de la mission intermodalité fret
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Corinne Ménage
administratrice civile hors classe, secrétaire générale du tunnel sous la Manche
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Isabelle Gally
administratrice civile hors classe, cheffe du département de la sûreté dans les transports
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Françoise Venuat
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau du droit social des transports ferroviaires ou guidés et des réseaux de transport public urbain
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Aurélie Sunara
administratrice civile, adjoints au sous-directeur des ports et du transport fluvial
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Odile Seguin
ingénieure en chef des travaux publics de l'Etat, adjointe à la sous-directrice des transports routiers
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Stéphanie Peigney-Couderc
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, cheffe du bureau du transport fluvial
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Alice Lefort
conseillère de tribunal administratif et de cour administrative d'appel, adjointe au sous-directeur du travail et des affaires sociales
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Dominique Heriot
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe du bureau de l'organisation des transports routiers de voyageurs
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Véronique Grignon
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de l'organisation et de l'animation du contrôle des transports routiers
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Christine Fourtané
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la régulation ferroviaire
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Emmanuelle Fougeron
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau du droit social des ports et de la batellerie
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Sarah Bécu-Pouradier
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, cheffe du bureau de la sécurité des transports guidés
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Clara Bentz
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, cheffe du bureau de l'analyse économique des transports fluviaux et maritimes et des ports
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Annie Badouard
conseillère d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, cheffe du bureau du droit social dans les transports routiers
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Philippe Mailhé
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de délivrer, proroger, renouveler les titres aéronautiques et y apposer des qualifications, au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « personnel navigant » de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Marc Gosset
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de délivrer, proroger, renouveler les titres aéronautiques et y apposer des qualifications, au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « personnel navigant » de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Patrick Bousserie
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de délivrer, proroger, renouveler les titres aéronautiques et y apposer des qualifications, au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « personnel navigant » de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Samy Médani
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Maxime Brugel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Georges Breda
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Eric Valax
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « contrôle technique » de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Pascal Tatin
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « contrôle technique » de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Patrick Disset
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Philippe Ayoun
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Nadine Font
assistante d'administration de l'aviation civile de classe normale
Objet:
l'effet de délivrer, proroger, renouveler les titres aéronautiques et y apposer des qualifications, au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « personnel navigant » de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Brigitte Baranger
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de délivrer, proroger, renouveler les titres aéronautiques et y apposer des qualifications, au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « personnel navigant » de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Laëtitia Reder
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Elisabeth Bousquié
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Jeannine Vasseur
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Karine Osty
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Valérie Cariou-Pilate
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Maud Tenaillon
Directrice de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée'
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Maud Tenaillon
Objet:
Directrice de recherche aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Annick Capéran
responsable administrative
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Annick Capéran
Objet:
responsable administrative
aux fins
mentionnées à l'article
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Pascal Bordé
directeur de l'UMR5804
Objet:
au nom de la déléguée
autorite_delegation="Déléguée"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Patricia BOUYER-DECITRE
Objet:
Directrice adjointe
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Virginie GUENARD
Objet:
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Serge HADDAD
Objet:
Professeur des unités
professeur
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Stéphane DEMRI
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Jean-Paul COLLEYN
Objet:
directeur d'études
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Marie-Laure DERAT
Objet:
directrice de recherche 2ème classe
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De:
Marianne
Objet:
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Pierre BOILLEY
directeur de l'unité UMRB8171
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: François BERGEROT
Objet:
IE2 CNRS
aux fins
mentionnées à l'article 1e' dans la limite de 800 euros
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Nadia EL KISSI
directrice de l'unité UMR5520
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Jhoan GENNAI
Objet:
IE2 CNRS, responsable administratif
aux fins
mentionnées à l'article 12
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Jean-Pierre FRANC
Objet:
DR2 CNRS, directeur-adjoint et à
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Achim WIRTH
directeur de l'unité UMR5519
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
22 Janvier 201622/01/2016
De: Pascaline Hoël
assistante ingénieur AI
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité INIST - UPS76
Groupe:
date_debut="2015-11-20"
nomination
22 Janvier 201622/01/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.