22 Janvier 2019

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(auto-pub)
De: Jean-Michel PIQUION
(Direction générale de la prévention des risques – Mission transport de matières dangereuses)
Objet:
secrétaire général de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses, avec voix consultative
Remplace:M. Kàroly VIZY
Groupe:
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Jean-Luc PETIT
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
USAC-CGT
Membres suppléants
suppleant
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Philippe BOZZIO
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
USAC-CGT
Membres suppléants
suppleant
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Luc QUEILLE
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
SPAC-CFDT
Membres suppléants
suppleant
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Daniel LEDEUX
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
FEETS-FO
Membres suppléants
suppleant
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Patrice BERTHELEU
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
FEETS-FO
Membres suppléants
suppleant
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Nadia KANOR
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
UNSA Aviation Civile
Membre suppléant
suppleant
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Nadine MEISCH
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
SPAC-CFDT
Membres suppléants
suppleant
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Joëlle CONTAL
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
SPAC-CFDT
Membres suppléants
suppleant
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Samira SEDDIKI
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
FEETS-FO
Membres suppléants
suppleant
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Thérèse DUPLAND
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
FEETS-FO
Membres suppléants
suppleant
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Pierre GATIGNON
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
USAC-CGT
Membres titulaires
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Philippe GRANDCLERC
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
SPAC-CFDT
Membres titulaires
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Franck BURGHERR
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
SPAC-CFDT
Membres titulaires
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Olivier GOURDON
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
FEETS-FO
Membres titulaires
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Jean-Marc BITTOUN
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
FEETS-FO
Membres titulaires
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Jean-Luc BENESSE
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
FEETS-FO
Membres titulaires
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Marc BOREL
ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
Présidente
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Fabienne BROGI-LUTHAR
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
USAC-CGT
Membres titulaires
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Catherine DARWISH
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
UNSA Aviation Civile
Membre titulaire
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Marie-Christine HIBON
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
SPAC-CFDT
Membres titulaires
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Adeline GAUGRY QUINCIEU
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er
FEETS-FO
Membres titulaires
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Caroline TRANCHANT
sous-directrice des personnels, ou son représentant, - Le directeur du transport aérien
Objet:
représentants de l'administration
Présidente
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Marie-Claire DISSLER
secrétaire générale de la direction générale de l'aviation civile, ou son représentant, - Le responsable ayant autorité en matière de ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration
Présidente
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Jean-Marc Huart
directeur général de l'enseignement scolaire du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse
Objet:
les représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
suppleant
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Daniel Auverlot
recteur de l'académie de Créteil
Objet:
les représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
suppleant
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Fabienne Rosenwald
directrice de l'évaluation, de la prospective et de la performance du ministère de l'Éducation, nationale et de la Jeunesse et du ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
Objet:
les représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
suppleant
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Natacha Chicot
directrice des affaires juridiques du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse et du ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
Objet:
les représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
suppleant
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Édouard Geffray
directeur général des ressources humaines du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse et du ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
Objet:
les représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentants titulaires
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Jean-Richard Cytermann
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation et de la recherche
Objet:
les représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentants titulaires
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Marie-Anne Lévêque
secrétaire générale du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse et du ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
Objet:
les représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentants titulaires
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Béatrice Gille
rectrice de la région académique Occitanie, rectrice de l'académie de Montpellier
Objet:
les représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
représentants titulaires
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Bertrand Pajot-Apigen
Objet:
les représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Éducation nationale"
suppleant
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Édouard Geffray
directeur général des ressources humaines du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse et du ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
Objet:
les représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Éducation nationale"
suppleant
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Isabelle Leguy-Apigen
Objet:
les représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Éducation nationale"
suppleant
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Charline Avenel
rectrice de l'académie de Versailles
Objet:
les représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Éducation nationale"
suppleant
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Laurent Brisset-Apigen
Objet:
les représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
représentants titulaires
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Christine Gaubert-Macon- Apigen
Objet:
les représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
représentants titulaires
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Caroline Pascal
doyenne de l'inspection générale de l'éducation nationale
Objet:
les représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
représentants titulaires
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Marie-Anne Lévêque
secrétaire générale du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse et du ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
Objet:
les représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
représentants titulaires
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Chantal PINOL
adjointe administrative
Objet:
reg1sseuse intérimaire d'avances et de recettes à la maison d'anêt de Privas
à compter du l ". février 2019
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: DELAUNAY Christophe
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Maine et Loire Sarthe Mayenne
— Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Janvier 201922/01/2019
De: MOUMNI Salah
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Maine et Loire Sarthe Mayenne
Pour le Syndicat national Force Ouvrière - Protection judiciaire de la jeunesse (SN—FO—PJJ)
— Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Janvier 201922/01/2019
De: MONNIER Romain
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Maine et Loire Sarthe Mayenne
Pour le Syndicat national Force Ouvrière - Protection judiciaire de la jeunesse (SN—FO—PJJ)
— Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Janvier 201922/01/2019
De: MINGOTAUD AGGAD Faïda
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Maine et Loire Sarthe Mayenne
— Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Janvier 201922/01/2019
De: TOUSE Charline
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Maine et Loire Sarthe Mayenne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social — Protection judiciaire de la jeunesse — Fédération syndicale unitaire (SNPES— PJJ/FSU)
— Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Janvier 201922/01/2019
De: SALLE LEGRAND Elodie
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Maine et Loire Sarthe Mayenne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social — Protection judiciaire de la jeunesse — Fédération syndicale unitaire (SNPES— PJJ/FSU)
— Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Janvier 201922/01/2019
De: MARTIN Frédéric
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Maine et Loire Sarthe Mayenne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social — Protection judiciaire de la jeunesse — Fédération syndicale unitaire (SNPES— PJJ/FSU)
— Titulaires
Groupe:
désignation
22 Janvier 201922/01/2019
De: MOUMNI Ahmed
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Maine et Loire Sarthe Mayenne
Pour le Syndicat national Force Ouvrière - Protection judiciaire de la jeunesse (SN—FO—PJJ)
Titulaires
Groupe:
désignation
22 Janvier 201922/01/2019
De: RIGOURD FORTIER Christelle
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Maine et Loire Sarthe Mayenne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social — Protection judiciaire de la jeunesse — Fédération syndicale unitaire (SNPES— PJJ/FSU)
— Titulaires
Groupe:
désignation
22 Janvier 201922/01/2019
De: MENDES Cindy
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Maine et Loire Sarthe Mayenne
Pour le Syndicat national Force Ouvrière - Protection judiciaire de la jeunesse (SN—FO—PJJ)
Titulaires
Groupe:
désignation
22 Janvier 201922/01/2019
De: SOUCHU Magali
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Maine et Loire Sarthe Mayenne
Pour la Confédération générale du travail — Protection judiciaire de la jeunesse (CGT—PJJ) — Titulaires
Groupe:
désignation
22 Janvier 201922/01/2019
De: QUEMENER Ellen
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Maine et Loire Sarthe Mayenne
Pour la Confédération générale du travail — Protection judiciaire de la jeunesse (CGT—PJJ) — Titulaires
Groupe:
désignation
22 Janvier 201922/01/2019
De: Sandrine PIERODE
secrétaire administrative
Objet:
à la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
maximum, régisseuse intérimaire à la cour d'appel d'Angers
Groupe:
duree="6 mois"
cour_appel="Angers"
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Sandrine PIERODE
secrétaire administrative, en sa qualité de régisseuse suppléante à la cour d'appel d'Angers
Objet:
à la date de passation des comptes
cessation de fonction
22 Janvier 201922/01/2019
De: Sophie MARIONNEAU
secrétaire administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire à la cour d'appel d'Angers
Objet:
à la date de passation des comptes
cessation de fonction
22 Janvier 201922/01/2019
De: Michèle Victory
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
22 Janvier 201922/01/2019
De: Guillaume Peltier
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
22 Janvier 201922/01/2019
De: Christophe Bouillon
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
désignation
22 Janvier 201922/01/2019
De: M. Aurélien Pradié
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
désignation
22 Janvier 201922/01/2019
De: Christophe Bouillon
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
22 Janvier 201922/01/2019
De: Aurélien Pradié
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
22 Janvier 201922/01/2019
De: Guillaume Peltier
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
22 Janvier 201922/01/2019
De: Michèle Victory
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
22 Janvier 201922/01/2019
De: Nicolas Chérel
Objet:
conseiller budgétaire, finances
Remplace:Mme Soraya Hamrioui
Groupe:
date_debut="2019-01-21"
cabinet="Ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement"
grade="Conseiller"
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Mériaux (Patrice, Georges, Michel)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, affecté à l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture - site d'Aix en Provence, à temps partiel à 80 % depuis le
1er janvier 2019
Objet:
à temps plein
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2019-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
22 Janvier 201922/01/2019
De: Mikaël DORE
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Pontivy
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
Groupe:
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Vincent SIMON
attaché d'administration de l'Etat hors classe
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Education et formation tout au long de la vie » de l'académie de Lille
Remplace:M. Christophe TRICOT
Groupe:
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Jean-Marie BELLAT
attaché économique du ministère de l'économie et des finances (direction générale du Trésor)
Objet:
des cadres
radiation
22 Janvier 201922/01/2019
De: Jean-Marie BELLAT
attaché économique du ministère de l'économie et des finances (direction générale du Trésor)
Objet:
à la retraite d'office par limite d'âge, après recul de la limite d'âge
Groupe:
date_debut="2019-05-13"
admission
22 Janvier 201922/01/2019
De: Amaël PILVEN
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des finances
au grade d'inspecteur des finances de 2e classe
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
inspecteur_general="Finances"
corps="Inspection générale des finances"
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Sébastien PIEDNOIR
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des finances
au grade d'inspecteur des finances de 2e classe
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
inspecteur_general="Finances"
corps="Inspection générale des finances"
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Eric PARIDIMAL
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des finances
au grade d'inspecteur des finances de 2e classe
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
inspecteur_general="Finances"
corps="Inspection générale des finances"
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Christophe HEMOUS
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des finances
au grade d'inspecteur des finances de 2e classe
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
inspecteur_general="Finances"
corps="Inspection générale des finances"
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Antoine ARMAND
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des finances
au grade d'inspecteur des finances de 2e classe
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
inspecteur_general="Finances"
corps="Inspection générale des finances"
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Clément LACOIN
Objet:
conseiller budgétaire et finances sociales au cabinet de la ministre des solidarités et de la santé
Groupe:
cabinet="Ministre des solidarités et de la santé"
grade="Conseiller"
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Laurent HABERT
Objet:
conseiller budgétaire et finances sociales au cabinet de la ministre des solidarités et de la santé
Groupe:
date_debut="2019-01-21"
cabinet="Ministre des solidarités et de la santé"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
22 Janvier 201922/01/2019
De: CATINCHI (Antoine)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
22 Janvier 201922/01/2019
De: Jean-François DELFRAISSY
Objet:
président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Groupe:
president
renouvellement
22 Janvier 201922/01/2019
De: MONPERT (Coralie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire, la lauréate du concours externe
au titre de l'année 2018
Spécialité : Sciences et techniques de la mer
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Jean-Luc BROUTIN
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
22 Janvier 201922/01/2019
De: Jean-Luc BROUTIN
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Janvier 201922/01/2019
De: Charline NICOLAS
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
au titre de la mobilité
directrice des affaires juridiques
Groupe:
date_debut="2019-01-16"
duree="trois ans"
détachement
22 Janvier 201922/01/2019
De: Marie-Charlotte DREUX
Objet:
conseillère chargée de la prospective et de l'attractivité du droit au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Remplace:M. Naïl BOURICHA
Groupe:
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Patrick Devaux
Objet:
membre de la Cour des comptes
membre suppléant auprès du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Remplace:Mme Martine Ulmann
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: PAILLER (Françoise)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limité à associé unique « Nathalie VILLENAVE, Notaire »
notaire
notaire_residence="Plouguerneau (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: WALTMANN (Théodore, André, François)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Cernay (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: SIFFERT (Hélène, Elisabeth), épouse KLUSKA
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Cernay (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: FAVERIE (Romain, Pierre, Camille)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée BLF NOTAIRES, pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Caen (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: BOLLÉE (Constance, Juliette, Emilienne), épouse LUCAS
Objet:
notaire associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée BLF NOTAIRES, pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Bayeux (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: STALLETINO (Evelyne, Odette), épouse FONTAINE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Catherine CARELY, Vincent VIE, Xavier CALMET, Loïc GUEZ et Cyril TAILLANDIER, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: NICOLAS (Marion, Colette, Désirée)
Objet:
notaire associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Office Notarial de Neuilly-Plaisance »
notaire
notaire_residence="Neuilly-Plaisance (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: NICOLAS (Marion, Colette, Désirée)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL DE NEUILLY PLAISANCE »
notaire
notaire_residence="Neuilly-Plaisance (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
cessation de fonction
22 Janvier 201922/01/2019
De: FOUCART (Nicodème, Maurice, Jacques)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « Anne-Laure CORNU, Notaire »
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Nicolas Laporte et Isabelle Meulet-Laporte, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Gourdon (Lot)"
notaire_residence_departement_code="46"
reprise de fonctions
22 Janvier 201922/01/2019
De: ASSOULINE (Luc, Jean, Léon)
anciennement huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « BVM »
Objet:
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « CERTEA »
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="33"
reprise de fonctions
22 Janvier 201922/01/2019
De: BASTOUL (Perrine), épouse ARNAUDIES
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Mondonville (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
22 Janvier 201922/01/2019
De: FRANGIN (Alexandre)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL GUIBERT & Associés, Notaires
notaire
notaire_residence="Chambon-Feugerolles (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: FRANGIN (Alexandre)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL GUIBERT & Associés, Notaires
notaire
notaire_residence="Chambon-Feugerolles (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
cessation de fonction
22 Janvier 201922/01/2019
De: FRANCIONI (Diane), épouse CHEVALLET
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Xavier GUICHARD et Sandrine DOUCHE d'AUZERS, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Langres (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: BRETONNET (Camille, Lucie, Marie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « Romain JOUFFREY, notaire »
notaire
notaire_residence="Thorigné-Fouillard (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: BONNET (Yannick, Yvon, Raymond)
Objet:
notaire
Remplace:M. ALBINET (Bernard, Pierre, Luc)
notaire
notaire_residence="Lectoure (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: TEITGEN (Antoine, Richard)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="La Chapelle-sur-Erdre (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: GENTILS (Matthieu, Etienne, Jean)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="La Chapelle-sur-Erdre (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: LENGLART de HAFFRINGUE (Marie-Alix, Yolande, Claude)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="La Chapelle-sur-Erdre (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: GENTILS (Matthieu, Etienne, Jean)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Marie-Alix LENGLART-LE BEC et Antoine TEITGEN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="La Chapelle-sur-Erdre (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
22 Janvier 201922/01/2019
De: Roussier (Sophie)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2019-03-01"
réintégration
22 Janvier 201922/01/2019
De: Roussier (Sophie)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
22 Janvier 201922/01/2019
De: SASSARD (Romain, Emmanuel, Pierre)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Fons (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: RAY (Amandine), épouse GRAND
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Fons (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: RAY (Amandine), épouse GRAND
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Fons (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
22 Janvier 201922/01/2019
De: GIROD (Stéphane)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique Romain SASSARD, notaire, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vesoul (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: SASSARD (Romain, Emmanuel, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique Romain SASSARD, notaire
notaire
cessation de fonction
22 Janvier 201922/01/2019
De: GIROD (Stéphane)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Marie-Paule DURGET, Jean-Philippe BINDA et Marion LAURENT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Luxeuil-les-Bains (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"
cessation de fonction
22 Janvier 201922/01/2019
De: Michel Gioria
Objet:
conseiller économie et finances vertes et économie circulaire
au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire
Groupe:
date_debut="2019-01-21"
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
grade="Conseiller"
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Olivier GRUMELARD
ingénieur général des mines
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'électronique et du logiciel. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
22 Janvier 201922/01/2019
De: Mehdi Ammi
professeur des universités de 2e classe
Objet:
délégué régional adjoint à la recherche et à la technologie pour la région Ile-de-France
Le poste est localisé à Paris
date_debut="2019-04-01"
nomination
22 Janvier 201922/01/2019
De: Jean-Pierre Dalleau (IRSTEA)
»
Objet:
membres représentant les usagers de la délégation régionale au comité de gestion du restaurant pour le collège Partenaires
suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
22 Janvier 201922/01/2019
De: Jacques Saussol (MOY700)
»
Objet:
membres représentant l'administration au comité de gestion du restaurant
suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Janvier 201922/01/2019
De: Sylvie Namet
Objet:
membres représentant les usagers de la délégation régionale au comité de gestion du restaurant pour le collège CNRS
1
BO Févr. 2019 / p.519
suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Janvier 201922/01/2019
De: Valérie Fromentèze
»
Objet:
membres représentant les usagers de la délégation régionale au comité de gestion du restaurant pour le collège CNRS
1
BO Févr. 2019 / p.519
suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Janvier 201922/01/2019
De: Henry Chermette (Université Lyon1)
Objet:
membres représentant les usagers de la délégation régionale au comité de gestion du restaurant pour le collège Partenaires
titulaires
Groupe:
désignation
22 Janvier 201922/01/2019
De: Mathieu Montibert (MOY700)
Objet:
membres représentant l'administration au comité de gestion du restaurant
titulaires
Groupe:
désignation
22 Janvier 201922/01/2019
De: Adeline Dubost (IRSTEA)
Objet:
membres représentant les usagers de la délégation régionale au comité de gestion du restaurant pour le collège Partenaires
titulaires
Groupe:
désignation
22 Janvier 201922/01/2019
De: Marie-Laure Venditti
Objet:
membres représentant les usagers de la délégation régionale au comité de gestion du restaurant pour le collège CNRS
titulaires
Groupe:
désignation
22 Janvier 201922/01/2019
De: Christine Lucas
Objet:
membres représentant les usagers de la délégation régionale au comité de gestion du restaurant pour le collège CNRS
titulaires
Groupe:
désignation
22 Janvier 201922/01/2019
De: Evelyne Legros
Objet:
membres représentant les usagers de la délégation régionale au comité de gestion du restaurant pour le collège CNRS
titulaires
Groupe:
désignation
22 Janvier 201922/01/2019
De: Catherine Drevet
Objet:
membres représentant les usagers de la délégation régionale au comité de gestion du restaurant pour le collège CNRS
titulaires
Groupe:
désignation
22 Janvier 201922/01/2019
De: Stéphanie Racine (MOY700)
Objet:
membres représentant l'administration au comité de gestion du restaurant
titulaires
Groupe:
désignation
22 Janvier 201922/01/2019
De: Michèle Bendib (MOY700)
Objet:
membres représentant l'administration au comité de gestion du restaurant
titulaires
Groupe:
désignation
22 Janvier 201922/01/2019
De: Denis Roze
Objet:
chargé de recherche de 1e classe
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
22 Janvier 201922/01/2019
De: Gurvan Carou
Objet:
assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
22 Janvier 201922/01/2019
De: Gurvan Carou
Objet:
délégation de signature
22 Janvier 201922/01/2019
De: Béatrice Noblot
Objet:
ingénieur d'études
délégation de signature
22 Janvier 201922/01/2019
De: Dominique Le Duff
Objet:
assistante ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
22 Janvier 201922/01/2019
De: Barbara Raffenne
assistante ingénieure
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
22 Janvier 201922/01/2019
De: Frédéric Boccard
directeur adjoint scientifique de l'Institut des sciences biologiques
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS, la convention de création du LIA
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS, la convention de création du LIA"
délégation de signature
22 Janvier 201922/01/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.