22 Février 1992

De: Jean-Paul Jean
vice-président du premier grade, premier groupe, au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
à l'administration centrale du ministère de la justice
inspecteur des services judiciaires du premier grade, premier groupe (poste créé)
Groupe:
affectation
22 Février 199222/02/1992
De: Philippe Martin
Objet:
préfet, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Bernard Puydupin
administrateur civil détaché
Objet:
préfet de l'Ariège
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Gironde (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Christian Fremont
préfet de l'Ariège
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Henri Hugues
préfet du Var
Objet:
directeur général des collectivités locales au ministère de l'intérieur
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Henri Hugues
Objet:
préfet du Var
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
détachement
22 Février 199222/02/1992
De: Denudt (André)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Bauer (Jean-Claude)
inspecteur principal, diplômé de l'Ecole nationale supérieure des postes et télécommunications, appartenant à la promotion 1973-1976
Objet:
administrateur de 2e classe des postes et télécommunications
date_debut="1976-07-01"
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Carava (André)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Charente-Maritime
Objet:
sous-préfet de Sainte-Menehould
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sainte-Menehould"
sous-prefecture_departement_code="51"
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Planes (Henri)
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de l'Aube
Objet:
sous-préfet de Saint-Gaudens
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Gaudens"
sous-prefecture_departement_code="31"
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Richard (Evence)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Aube
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados"
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Rouhier (Daniel)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Sainte-Menehould
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados
Groupe:
cabinet="Préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados"
grade="Directeur"
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Christian Fremont
préfet hors cadre
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Daniel Cadoux
préfet
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
22 Février 199222/02/1992
De: Yves Bentegeac
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
Groupe:
date_debut="1992-04-01"
conseil_des_ministres
prefet
depart_retraite
admission
22 Février 199222/02/1992
De: Toussaint (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en juin 1989
Groupe:
diplome
22 Février 199222/02/1992
De: Tamion (Rodolphe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en juin 1989
Groupe:
diplome
22 Février 199222/02/1992
De: Sarrazin (Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en juin 1989
Groupe:
diplome
22 Février 199222/02/1992
De: Ranson (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en juin 1989
Groupe:
diplome
22 Février 199222/02/1992
De: Ranier (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en juin 1989
Groupe:
diplome
22 Février 199222/02/1992
De: Paya (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en juin 1989
Groupe:
diplome
22 Février 199222/02/1992
De: Marty (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en juin 1989
Groupe:
diplome
22 Février 199222/02/1992
De: Liard (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en juin 1989
Groupe:
diplome
22 Février 199222/02/1992
De: Kherbache (Kamel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en juin 1989
Groupe:
diplome
22 Février 199222/02/1992
De: Jourdain (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en juin 1989
Groupe:
diplome
22 Février 199222/02/1992
De: Fiquet (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en juin 1989
Groupe:
diplome
22 Février 199222/02/1992
De: Demetz (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en juin 1989
Groupe:
diplome
22 Février 199222/02/1992
De: Brenier (Jean-Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en juin 1989
Groupe:
diplome
22 Février 199222/02/1992
De: Vesque (Patricia)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en juin 1989
Groupe:
diplome
22 Février 199222/02/1992
De: Scherrmann (Marie- Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en juin 1989
Groupe:
diplome
22 Février 199222/02/1992
De: Messias (Maria)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en juin 1989
Groupe:
diplome
22 Février 199222/02/1992
De: Lemenager (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en juin 1989
Groupe:
diplome
22 Février 199222/02/1992
De: Le Cozannet (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en juin 1989
Groupe:
diplome
22 Février 199222/02/1992
De: Lacuisse (Karine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en juin 1989
Groupe:
diplome
22 Février 199222/02/1992
De: Joigny (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en juin 1989
Groupe:
diplome
22 Février 199222/02/1992
De: Houget (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en juin 1989
Groupe:
diplome
22 Février 199222/02/1992
De: Gouchault (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en juin 1989
Groupe:
diplome
22 Février 199222/02/1992
De: Frambot, née Joubert (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en juin 1989
Groupe:
diplome
22 Février 199222/02/1992
De: Fauquet (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en juin 1989
Groupe:
diplome
22 Février 199222/02/1992
De: Coconnier (Annick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en juin 1989
Groupe:
diplome
22 Février 199222/02/1992
De: Clavelin (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en juin 1989
Groupe:
diplome
22 Février 199222/02/1992
De: Baudouin (Béatrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en juin 1989
Groupe:
diplome
22 Février 199222/02/1992
De: Baudot (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en juin 1989
Groupe:
diplome
22 Février 199222/02/1992
De: Bagrel (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en juin 1989
Groupe:
diplome
22 Février 199222/02/1992
De: Albert (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en juin 1989
Groupe:
diplome
22 Février 199222/02/1992
De: Maysounave (Pascal)
sous-préfet de 2e classe en service détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Lot-et-Garonne
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Pons (Florence), épouse Lachiche
notaire
Châteauneuf-de-Galaure (Drôme)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
désignation
22 Février 199222/02/1992
De: Padovani (Hugues, Bernard)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Moras-en-Valloire (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
cessation de fonction
22 Février 199222/02/1992
De: Gabe (Pierre)
contrôleur général à la direction Electricité gaz Services
Objet:
membre du conseil du fonds de péréquation de l'électricité
au titre de délégué d'Electricité de France, services de la distribution
Remplace:M. Engeldinger (Pierre)
Groupe:
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Ternois (Hélène)
lauréate du concours externe
Objet:
traducteur stagiaire du ministère des affaires étrangères
date_debut="1992-01-06"
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Arnoux (Danièle)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
en application des dispositions de l'article L.29 du code des pensions civiles et militaires de retraite
juge au tribunal de grande instance de Paris, en surnombre
Groupe:
date_debut="1991-09-23"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris, en surnombre"
depart_retraite
admission
22 Février 199222/02/1992
De: Bernard Legras
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Périgueux
Objet:
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion
Remplace:
M. Schiano
Groupe:
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Mouton-Brady (Cécile), épouse Pozzo di Borgo
conservateur d'archives de 1re classe, 4e échelon
Objet:
du corps des conservateurs d'archives du ministère des affaires étrangères
date de sa titularisation dans le corps des secrétaires des affaires étrangères
date_debut="1991-12-31"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
radiation
22 Février 199222/02/1992
De: Gérard Winter
Objet:
directeur général de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération
Groupe:
renouvellement
22 Février 199222/02/1992
De: Zerkowski (Christophe)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
eleve_ira
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Volpe (Dominique)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
eleve_ira
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Soule (Pierre)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
eleve_ira
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Richard (Jean-François)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
eleve_ira
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Raoul (Philippe)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
eleve_ira
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Pouillot (Jean-Michel)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
eleve_ira
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Pineda (Laurent)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
eleve_ira
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Lévêque (Didier)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
eleve_ira
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Lollichon (Michel)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
eleve_ira
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Lidon (Jean-Marc)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
eleve_ira
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Lafaye (Didier)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
eleve_ira
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Humbert (Didier)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
eleve_ira
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Hennocque (Michel)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
eleve_ira
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Grojean (Claude)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
eleve_ira
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Fleutiaux (Pierre)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
eleve_ira
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Désiré (Antoine)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
eleve_ira
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Dupont (Christophe)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
eleve_ira
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Deloffre (Marc)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
eleve_ira
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Delaveau (Jérôme)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
eleve_ira
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Cabioch (Didier)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
eleve_ira
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Withier (Maret)
(Michèle)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
eleve_ira
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Saltel (Mireille)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
eleve_ira
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Rouchut (Dumon)
(Nathalie)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
eleve_ira
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Pastol (Sylvie)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
eleve_ira
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: François (Agnès)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité à l'institut régional d'administration de Lille les candidats suivants admis aux concours spéciaux d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés en vue du recrutement d'analystes
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
eleve_ira
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Fitoussi (Bernard)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
conseiller commercial
au titre de la mobilité, auprès du ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
duree="deux ans"
détachement
22 Février 199222/02/1992
De: Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Objet:
à effectuer les opérations de dépenses et, le cas échéant, de recettes relatives aux éléments français stationnés en République du Tchad
Groupe:
habilitation
22 Février 199222/02/1992
De: Vermunt (Corneille, Jean, Adrien)
Objet:
notaires associés
membres de la société Jean-Pierre Delpierre, Philippe Delattre et Pierre Niedlispacher, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Delfosse (Alain, Raymond, Théodore)
Objet:
notaires associés
membres de la société Jean-Pierre Delpierre, Philippe Delattre et Pierre Niedlispacher, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Badufle (Jean-Luc, Yves)
Objet:
notaires associés
membres de la société Jean-Pierre Delpierre, Philippe Delattre et Pierre Niedlispacher, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Vermunt (Corneille, Jean, Adrien)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
22 Février 199222/02/1992
De: Badufle (Jean-Luc, Yves)
Objet:
notaires associés
membres de la société Corneille Vermunt et Jean-Luc Badufle, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
22 Février 199222/02/1992
De: Richoux (Nadine), épouse Noël
Objet:
secrétaire de la commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes
Remplace:Mme Dubois (Patricia)
Groupe:
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: de Minvielle (Arnaud)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Mouzay (Jean)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Mouchel (Jean)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Marchand (Bernard)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Frybourg (Pierre)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Bouquin (Jean-Paul)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
Groupe:
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Peinoit (Jean-Pierre)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs
Groupe:
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Marleix (Pierre)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs
Groupe:
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Goubier (Georges)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs
Groupe:
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Emaer (Paul)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs
Groupe:
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Rastoll (Frédérique)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs
Groupe:
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Mader (Reine-Claude)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs
Groupe:
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Suzzarelli (Bruno)
directeur de l'administration et des services extérieurs au ministère de la jeunesse et des sports
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Remplace:M. Cuby (Jean-François)
Groupe:
suppleant
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Benoist (Gilles)
directeur adjoint, directeur des services centraux de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Remplace:M. Brunel (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
22 Février 199222/02/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.