22 Février 2000

De: Beziat (Pierre, Jean-Marie, Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, en fonction au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
date_debut="2000-03-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Février 200022/02/2000
De: Mondot (Robert)
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour l'Auvergne
Remplace:M. Gerondeau (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Mondot (Robert)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Drôme, à Valence
Groupe:
date_debut="2000-03-01"
cessation de fonction
22 Février 200022/02/2000
De: Veillard (Alain)
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er mai 1999)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1999-05-01"
promotion
22 Février 200022/02/2000
De: Peltier (Jean-Yves)
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er janvier 1999)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1999-01-01"
promotion
22 Février 200022/02/2000
De: Latieule (Jean-Louis)
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er janvier 1999)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1999-01-01"
promotion
22 Février 200022/02/2000
De: Dessarps (Pierre)
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er janvier 1999)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1999-01-01"
promotion
22 Février 200022/02/2000
De: Cassayre (Francis)
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er janvier 1999)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1999-01-01"
promotion
22 Février 200022/02/2000
De: Cantal (Gilles)
attaché principal d'administration centrale, 7e échelon
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date de son intégration dans les cadres de la ville de Lyon
directeur, chef de service
date_debut="1999-12-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
radiation
22 Février 200022/02/2000
De: Burg (Marc)
commissaire divisionnaire de la police nationale détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Ain
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône"
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Lopez (François)
professeur des universités
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2000-2001
Commission no 3
Espagne contemporaine
Groupe:
ecole
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Humbert (André)
professeur des universités
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2000-2001
Commission no 3
Espagne contemporaine
Groupe:
ecole
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Delaunay (Jean-Marc)
maître de conférences des universités
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2000-2001
Commission no 3
Espagne contemporaine
Groupe:
ecole
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Chastagnaret (Gérard)
professeur des universités
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2000-2001
Commission no 3
Espagne contemporaine
Groupe:
ecole
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Canavaggio (Jean)
directeur de la Casa de Velazquez
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2000-2001
Commission no 3
Espagne contemporaine
Groupe:
ecole
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Botrel (Jean-François)
professeur des universités
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2000-2001
Commission no 3
Espagne contemporaine
Groupe:
ecole
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Aubert (Paul)
professeur des universités
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2000-2001
Commission no 3
Espagne contemporaine
Groupe:
ecole
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Vilar (Jean)
professeur des universités
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2000-2001
Commission no 2
Espagne moderne
Groupe:
ecole
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Schaub (Jean-Frédéric)
maître de conférences à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2000-2001
Commission no 2
Espagne moderne
Groupe:
ecole
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Moner (Michel)
professeur des universités
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2000-2001
Commission no 2
Espagne moderne
Groupe:
ecole
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Gomez (Thomas)
professeur des universités
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2000-2001
Commission no 2
Espagne moderne
Groupe:
ecole
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Civil (Pierre)
professeur des universités
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2000-2001
Commission no 2
Espagne moderne
Groupe:
ecole
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Carrasco (Raphaël)
professeur des universités
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2000-2001
Commission no 2
Espagne moderne
Groupe:
ecole
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Canavaggio (Jean)
directeur de la Casa de Velazquez
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2000-2001
Commission no 2
Espagne moderne
Groupe:
ecole
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Aymard (Maurice)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2000-2001
Commission no 2
Espagne moderne
Groupe:
ecole
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Sillières (Pierre)
directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2000-2001
Commission no 1
Antiquité et Moyen Age
Groupe:
ecole
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Roddaz (Jean-Michel)
professeur des universités
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2000-2001
Commission no 1
Antiquité et Moyen Age
Groupe:
ecole
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Pastoureau (Michel)
directeur de recherches à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2000-2001
Commission no 1
Antiquité et Moyen Age
Groupe:
ecole
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Moret (Pierre)
chargé de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2000-2001
Commission no 1
Antiquité et Moyen Age
Groupe:
ecole
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Molenat (Jean-Pierre)
directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2000-2001
Commission no 1
Antiquité et Moyen Age
Groupe:
ecole
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Guichard (Pierre)
directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2000-2001
Commission no 1
Antiquité et Moyen Age
Groupe:
ecole
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Garcia (Michel)
professeur des universités
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2000-2001
Commission no 1
Antiquité et Moyen Age
Groupe:
ecole
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Canavaggio (Jean)
directeur de la Casa de Velazquez
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2000-2001
Commission no 1
Antiquité et Moyen Age
Groupe:
ecole
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Bachoud (Andrée)
professeur des universités
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2000-2001
Commission no 3
Espagne contemporaine
Groupe:
ecole
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Guerin (Jean-Yves)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (au titre de représentant du commerce)
Remplace:M. Nitard (Régis)
Groupe:
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Beisson (Guy)
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt pour le département de la Haute-Garonne, à Toulouse
Remplace:M. Baudot (Bernard)
Groupe:
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Beisson (Guy)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Gers, à Auch
Groupe:
date_debut="2000-02-21"
cessation de fonction
22 Février 200022/02/2000
De: Tranchant (Caroline)
attachée principale d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 1er échelon (ancienneté 16 janvier 1998)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="1999-02-01"
promotion
22 Février 200022/02/2000
De: Quessada (François)
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 4e échelon (ancienneté 28 juillet 1998)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="1999-01-01"
promotion
22 Février 200022/02/2000
De: Lavedrine (Jean-Claude)
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 2e échelon (ancienneté 29 juillet 1997)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="1999-01-01"
promotion
22 Février 200022/02/2000
De: Fougeroux (Philippe)
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (ancienneté 13 août 1998)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="1999-01-01"
promotion
22 Février 200022/02/2000
De: Robert (Pascale)
attachée principale d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 4e échelon (ancienneté 6 juin 1998)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="1999-01-01"
promotion
22 Février 200022/02/2000
De: Brun-Potard (Laurence)
attachée principale d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 2e échelon (ancienneté 17 mars 1998)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="1999-01-01"
promotion
22 Février 200022/02/2000
De: Andrivon (Dominique)
attachée d'administration de l'aviation civile, 10e échelon
Objet:
attachée principale d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 5e échelon
promotion
22 Février 200022/02/2000
De: Olivier Chatelain
capitaine de corvette
Objet:
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Philippe Cabourdin
commissaire commandant de l'armée de terre
Objet:
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Dubreuil (Gilles)
officier de protection de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, en position de service détaché auprès du ministère des affaires étrangères depuis le
1er octobre 1997
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="1999-11-01"
a_sa_demande
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires étrangères"
intégration
22 Février 200022/02/2000
De: Moreau (Claude)
attachée principale d'administration centrale, 2e classe, 6e échelon
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date d'effet de sa titularisation dans le corps des sous-préfets
sous-préfète de 2e classe
date_debut="1999-08-10"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
radiation
22 Février 200022/02/2000
De: Buguet (Béatrice)
inspectrice adjointe à l'inspection générale des affaires sociales détachée
Objet:
sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime, en outre secrétaire générale adjointe
chargée de la politique de la ville
sous-préfète de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
22 Février 200022/02/2000
De: Françoise Tisseyre-Girard
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la coopération et la francophonie
Conseillère technique
date_debut="2000-03-01"
cabinet="Ministre délégué à la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
22 Février 200022/02/2000
De:
Darmian
au titre de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Rhône-Alpes (au lieu de la région Bourgogne)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
pour la durée du mandat restant normalement à courir
agents chargés du contrôle
Groupe:
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Sigaud (Philippe)
du Bureau de vérifications techniques
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
pour la durée du mandat restant normalement à courir
Remplace:Mme Meritet (Evelyne)
Groupe:
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Picque (Bernard)
du Laboratoire national d'essais
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
pour la durée du mandat restant normalement à courir
Remplace:M. Legue (Bertrand)
Groupe:
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Gardes (Gérard)
de la Chambre syndicale des transports pétroliers (CGTP)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
pour la durée du mandat restant normalement à courir
Remplace:M. Demesy (Jean-Paul)
Groupe:
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Cumunel (Catherine)
avec voix consultative
Objet:
secrétaire général de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
Remplace:M. Le Grand (Jean-Michel)
Groupe:
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Della Schiava (Annie)
de la SNCF (direction du matériel et de la traction)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
pour la durée du mandat restant normalement à courir
Remplace:M. Degeeter (Michel)
Groupe:
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Daurelle (Marie-Pierre)
du Comité des constructeurs français automobiles
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
pour la durée du mandat restant normalement à courir
Remplace:M. Bidault (Marcel)
Groupe:
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Tixier (Thierry)
d'Aerospatiale protection systèmes (APSYS)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
pour la durée du mandat restant normalement à courir
personnalité qualifiée
Remplace:M. Chatard (Claude)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Drack (Thierry)
magistrat détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense Sud-Est, préfet du Rhône
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Fougères
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Fougères"
sous-prefecture_departement_code="35"
cabinet="Préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense Sud-Est, préfet du Rhône"
grade="Directeur"
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Maillard (Jean-Jacques)
Objet:
directeur de l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique de Saint-Ouen
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 200022/02/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.