22 Février 2006

De: Renault (Françoise)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle, inscrite sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale par la voie du tour extérieur
au titre de l'année 2005
Objet:
attachée d'administration centrale
date_debut="2005-12-01"
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Coste (Anne)
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Fevrier (Valérie)
inspectrice de France Télécom détachée dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
dans ce corps
attaché d'administration centrale
attaché d'administration centrale
date_debut="2004-05-01"
intégration
22 Février 200622/02/2006
De: Guillaume (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet
date_debut="2006-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Février 200622/02/2006
De: Jean-Claude Huguet
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en position de détachement, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2006-07-22"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
22 Février 200622/02/2006
De: Jean-Marie (Roger)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Cher
Manguin, ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, détaché depuis le
1er janvier 1998
Groupe:
date_debut="2006-03-02"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
22 Février 200622/02/2006
De: Garnier (Frédéric, Roger, Sylvain)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Schiltigheim (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Jean-Pierre Hamulka
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'université Paris-Sud-XI
agent comptable intérimaire
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
détachement
22 Février 200622/02/2006
De: Chopart (Jean-Claude, René, Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, affecté à l'Office national des forêts, direction territoriale du Sud-Ouest
Groupe:
date_debut="2006-03-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Février 200622/02/2006
De: Boucraut-Baralon (Corine, Mylène, Suzanne)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale, affectée à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
a_sa_demande
ecole
depart_retraite
admission
22 Février 200622/02/2006
De: Jean Yves Bobin
attaché divisionnaire
Objet:
à la retraite
Groupe:
date_debut="2006-06-12"
a_sa_demande
admission
22 Février 200622/02/2006
De: Maurin (Eric)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, nommé et titularisé
Objet:
du corps des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
ecole
radiation
22 Février 200622/02/2006
De: Savery (Guy)
président de la commission des affaires sociales
Objet:
au titre de l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Ducaud (Michel)
rapporteur de la commission des affaires sociales
Objet:
au titre de l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Maculan (Anne-Marie)
membre de la commission des affaires sociales
Objet:
au titre de l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Do Cao (Michaël)
élèves civils
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentants des étudiants
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Bruckert (Jonathan)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentants des étudiants
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Sitt (Roger)
Bouches-du-Rhône
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 2006
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Pennanéac'h (Yvon)
Ille-et-Vilaine
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 2006
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Peiffer (Michel)
Moselle
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 2006
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Klein (Michel)
Marne
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 2006
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Guillou (Henri)
Finistère
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 2006
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Chevalier (Gilbert)
Drôme
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 2006
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Peers (Anne)
Nord
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 2006
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Muzeau (Annick)
La Réunion
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 2006
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Mathuriau (Christine)
Rhône
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 2006
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Leroy (Hélène)
région Ile-de-France
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 2006
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Delaval (Martine)
Loire-Atlantique
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 2006
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Delassus Doniol (Michèle)
Alpes-Maritimes
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 2006
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Bartoli (Marie-Josiane)
Seine-Saint-Denis
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 2006
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Farras (Daniel)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
22 Février 200622/02/2006
De: Vallet (Jean)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Schwartzmann (Christian)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Riant (Yves)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Quinio (Jean-Yves)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Quelais (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Pelourson (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Nerbard (Arsène)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Lisbonne (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Lebeau (Jean)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Le Garff (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Lamourelle (Gilles)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Kuhmel (Ronald)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Inard (Patrick)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Hivanhoe (Simon)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Hassler (Vincent)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Haremza (Bruno)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Guilbaud (Bruno)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Guiboux (Christian)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Gilant (Christophe)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Fioux (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Delangre (Alain)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Darty (Frédo)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Croisy (Marc)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Coconnier (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Celli (Martin)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Broutin (Christian)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Bianco (Gilles)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Beck (Christian)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Arrouy (Jean-Louis)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Albet (Christian)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Wach (Odile)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Vota (Nicole)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Verhoest (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Signoret (Michèle)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Saint-Aime-Lafleur (Véronique)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Rulfo (Catherine)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Rondeau Gonzales (Jacqueline)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Parthonnaud (Sylvie)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Montanelli (Christiane)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Montalbetti (Françoise)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Mercadier (Anne-Marie)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Martin (Isabelle)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Marbot-Fauconneau (Corinne)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Maraval (Sophie)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Mainguy (Martine)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Lecomte (Claudine)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Laurent (Louise)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Labro-Vergne (Nathalie)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Jaillet-Bonnel (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Herrera (Anna)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Guerin (Laurence)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Gilet-Caubere (Aline)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Gaymard (Yasmina)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Duprat (Florence)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Dumond (Patricia)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Desroses (Danielle)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Chapelle (Valérie)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Chabrillat (Céline)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Brichet dit France (Sylvie)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Blanc-Baron (Christine)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
par ordre alphabétique
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Touboul (Ghislaine)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude complémentaire à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée le fonctionnaire de catégorie A de la fonction publique hospitalière ci-après
Groupe:
inscription
22 Février 200622/02/2006
De: Senecat (Bruno)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
membre de la délégation française au comité de sécurité de la liaison fixe transmanche
Remplace:M. Desfray (Pierre)
Groupe:
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Marc Hamy
directeur des services de la navigation aérienne de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentant du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Remplace:M. Jean-Yves Delhaye
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Hubert (Jean-Louis)
huissier de justice
Guise (Aisne)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
22 Février 200622/02/2006
De: Sailly (Pascale, Adèle, Anna)
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Bohain-en-Vermandois (Aisne)"
huissier_residence_departement_code="02"
cessation de fonction
22 Février 200622/02/2006
De: Ventresque (Jérôme)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Claude Brun et Serge Granier, notaires associés
notaire
notaire_residence="Béziers (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Christian Ruse
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
détachement
22 Février 200622/02/2006
De: Leleu (Ludovic, Jack, Robert)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Trun (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Frappat (Jacques, Claude, René)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Trun (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Frappat (Jacques, Claude, René)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Trun (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
cessation de fonction
22 Février 200622/02/2006
De: Galinier (Sophie, Renée, Lucie), épouse Giry
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Gérard Bex, Serge Pommier, Henri Benoit et Géraldine Peuchaud, notaires associés
notaire
notaire_residence="Ambazac (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Marielle Clement-Nollen
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès du Centre des monuments nationaux
chargée de mission pour la période du 1er décembre au
31 décembre 2005
inclus
Groupe:
détachement
22 Février 200622/02/2006
De: Paimbault (Patrick, Jean, Robert)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
aux rang et appellation de général de corps aérien
date_debut="2006-04-01"
conseil_des_ministres
élévation
22 Février 200622/02/2006
De: Falzone (Christian-Charles)
Général de division
maintenu dans ses fonctions
Objet:
aux rang et appellation de général de corps d'armée
date_debut="2006-04-01"
conseil_des_ministres
élévation
22 Février 200622/02/2006
De: Bansard (Jean-Pierre)
Général de division
maintenu dans ses fonctions
Objet:
aux rang et appellation de général de corps d'armée
date_debut="2006-04-01"
conseil_des_ministres
élévation
22 Février 200622/02/2006
De: Vicaire (Marc, Robert, Claude, Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en détachement
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section des ingénieurs généraux du corps de l'armement
date_debut="2006-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
22 Février 200622/02/2006
De: Lallemand (Didier, Charles)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en détachement
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section des ingénieurs généraux du corps de l'armement
date_debut="2006-01-03"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
22 Février 200622/02/2006
De: Guillaud (Edouard, François, Jean-Louis)
Contre-amiral
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="2006-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Rogel (Bernard, Emile, Marc)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="2006-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Imberti (Martial, René, Henri)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Paulus (Pierre, Alain, René)
Colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2006-04-02"
conseil_des_ministres
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Mourareau (Christian, Henri, Yves)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur adjoint du service de santé des armées à Bordeaux
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Auzanneau (Gilles)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur régional du service de santé des armées à Bordeaux
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Collet (Michel)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2006-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Pintart (François, Marie, Michel)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux du corps de l'armement avec maintien dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2006-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Bigand (François, Jacques, Robert)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2006-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Devaux (Jean-Pierre, Henri)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au chef du service d'architecture des systèmes de forces et maintenu
secrétaire général des architectes des systèmes de forces au service d'architecture des systèmes de forces de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Poyot (Gérard)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
conseil_des_ministres
conférés
22 Février 200622/02/2006
De: Thomas (Christian)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
conseil_des_ministres
conférés
22 Février 200622/02/2006
De: Pénillard (Christian)
Vice-amiral
Objet:
Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions
date_debut="2006-04-01"
conseil_des_ministres
conférés
22 Février 200622/02/2006
De: Arreckx (Pierre-Marie, Jean, Lucien)
Commissaire général de 1re classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2006-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
22 Février 200622/02/2006
De: Barbaux (Michel, Bernard)
Commissaire général de division aérienne du corps des commissaires de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="2006-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
22 Février 200622/02/2006
De: Imberti (Martial, René, Henri)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air le
1er octobre 2006
date_debut="2006-04-10"
conseil_des_ministres
admission
22 Février 200622/02/2006
De: Thomas (Christian)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées le
1er mai 2008
Groupe:
conseil_des_ministres
admission
22 Février 200622/02/2006
De: Poyot (Gérard)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées le
1er novembre 2006
Groupe:
conseil_des_ministres
admission
22 Février 200622/02/2006
De: Haussy (Emmanuel, Jacques, André, Marie)
Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air d'
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la deuxième section des officiers généraux de l'armée de l'air le
1er avril 2010
conseil_des_ministres
admission
22 Février 200622/02/2006
De: Simon (Jean-Michel)
Ain
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2006
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Sarrazin (Daniel)
Vienne
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2006
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Maligne (Jean-Michel)
Seine-et-Marne
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2006
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Girondel (Philippe)
Calvados
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2006
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Desarmagnat (Jean-Pierre)
Ardèche
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2006
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Cornart (Michel)
Nord
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2006
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Vacquery (Michèle)
Pas-de-Calais
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2006
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Salager (Solange)
Rhône
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2006
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Regouffre (Michèle)
Bouches-du-Rhône
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2006
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Péjout (Martine)
Gironde
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2006
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Pellegrin (Michèle)
Var
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2006
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Pagès (André)
Pyrénées-Orientales
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2006
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Miévilly-Branchet (Eliane)
Martinique
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2006
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Leygues (Nicole)
Lot
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2006
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Le Bourgeois (Bernadette)
Somme
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2006
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Joly (Nelly)
Haute-Marne
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2006
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Harzic (Edith)
Ille-et-Vilaine
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2006
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Espinassouze (Arlette)
Corrèze
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2006
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Dupuy (Marie-José)
Bouches-du-Rhône
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2006
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Cochennec (Jacqueline)
Val-d'Oise
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2006
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Clot-Bouchet (Liliane)
Aveyron
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2006
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Chirol (Anne)
Loire
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2006
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Brunot (Yvette)
Sarthe
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2006
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Blandel (Danielle)
Maine-et-Loire
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2006
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: François Jouven
Objet:
directeur d'études, responsable de la direction du développement territorial
dont l'action est centrée sur la dynamisation des villes et territoires par des travaux immobiliers ; l'investissement dans des projets d'infrastructures numériques à haut débit ; les partenariats public-privé et les services à la création ou reprise d'entreprises, le développement de l'économie sociale ; l'appui à la décentralisation et la valorisation de services aux collectivités locales
délégation de signature
22 Février 200622/02/2006
De: Alain Chilliet
directeur d'études, adjoint au responsable du département investissements et participations
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a)
dans la limite des attributions du département investissements et participations
délégation de signature
22 Février 200622/02/2006
De: Michel Chatot
directeur adjoint à la Caisse des dépôts et consignations, responsable de la direction du réseau et des fonctions supports de la direction du développement territorial
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er-I dans les limites des attributions de la direction du réseau et des services supports
délégation de signature
22 Février 200622/02/2006
De: Patrick Baquin
de
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a)
dans la limite de leurs attributions respectives
conjoints de
délégation de signature
22 Février 200622/02/2006
De: Gilbert Emont
de
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a)
dans la limite de leurs attributions respectives
conjoint de
délégation de signature
22 Février 200622/02/2006
De: Alain Chilliet
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) dans les limites des attributions du département investissements et participations
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a)
dans la limite de leurs attributions respectives
conjoint de
délégation de signature
22 Février 200622/02/2006
De: Adelphe de Taxis du Poët
Objet:
directeur d'études, responsable du service économie sociale, chargé de la mise en place de l'accompagnement et du financement des associations génératrices d'activités, d'insertion et créatrices d'emplois
délégation de signature
22 Février 200622/02/2006
De: Patrick Michel
Objet:
directeur d'études, responsable du service villes et territoires
délégation de signature
22 Février 200622/02/2006
De: Patrick Vandevoorde
Objet:
directeur d'études, responsable du service partenariats public-privé
délégation de signature
22 Février 200622/02/2006
De: Hammou Allali
Objet:
directeur d'études, responsable du service investissements immobiliers
délégation de signature
22 Février 200622/02/2006
De: Marc Saint-Olive
Objet:
directeur d'études, responsable du service entrepreneurs, chargé de l'appui et du financement aux créations, reprises et transmissions des très petites entreprises, du développement économique des zones franches urbaines et des quartiers prioritaires
délégation de signature
22 Février 200622/02/2006
De: Patrick Baquin
Objet:
directeur d'études, responsable du département partenariats et territoires, chargé du financement des très petites entreprises, du développement économique dans les zones franches urbaines et les quartiers prioritaires ; du financement des associations génératrices d'activités d'insertion et de création d'emplois ; de l'accompagnement de projets d'aménagement du territoire et des partenariats avec les grands réseaux de collectivités territoriales et de professionnels, les associations d'élus et le service information des collectivités locales ; du fonds de cohésion sociale
délégation de signature
22 Février 200622/02/2006
De: Patrick Baquin
Objet:
directeur d'études, responsable du département partenariat et territoires
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er-I relevant des attributions de la direction du développement territorial
délégation de signature
22 Février 200622/02/2006
De: Gilbert Emont
Objet:
directeur d'études, responsable du département investissements et participations, chargé de l'expertise dans le domaine du renouvellement urbain et des projets territoriaux, du montage de projets d'investissements immobiliers, sanitaires et sociaux, commerciaux, d'activité et de logement intermédiaire et de la gestion des participations financières de l'établissement au sein des organismes destinés à concourir au développement local
délégation de signature
22 Février 200622/02/2006
De: Gilbert Emont
Objet:
directeur d'études, responsable du département investissement et participations
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er-I relevant des attributions de la direction du développement territorial
délégation de signature
22 Février 200622/02/2006
De: Serge Bergamelli
Objet:
contractuel de droit public de catégorie
délégation de signature
22 Février 200622/02/2006
De: Jean-Michel Grau
Objet:
contractuel de droit public de catégorie A, responsable du service communication de la direction du développement territorial
délégation de signature
22 Février 200622/02/2006
De: Serge Bergamelli
Objet:
contractuel de droit public de catégorie A, responsable du département développement numérique des territoires
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er-I relevant des attributions de la direction du développement territorial
délégation de signature
22 Février 200622/02/2006
De: Dominique Kalifa
Objet:
directrice d'études, responsable administratif et financier du département développement numérique des territoires
délégation de signature
22 Février 200622/02/2006
De: Michèle Hardré-Schille
directrice d'études, adjointe au responsable du département partenariats et territoires
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) dans les limites des attributions du département partenariats et territoires
délégation de signature
22 Février 200622/02/2006
De: Joëlle Gaignon
directrice d'études, adjoint au responsable du service de communication de la direction du développement territorial
Objet:
les actes, les documents et pièces cités à l'article 1er (I, a) dans les limites des attributions du service communication de la direction du développement territorial
délégation de signature
22 Février 200622/02/2006
De: Michèle Hardré-Schille
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) dans les limites des attributions du département partenariats et territoires
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a)
dans la limite de leurs attributions respectives
conjoints de
délégation de signature
22 Février 200622/02/2006
De: Christine Lagrée
Objet:
directrice d'études, responsable du service ressources humaines de la direction du développement territorial
délégation de signature
22 Février 200622/02/2006
De: Sarah Scassola
Objet:
directrice d'études, responsable du service budget, contrôle de gestion, systèmes d'information ainsi que du service risques et engagements de la direction du développement territorial
délégation de signature
22 Février 200622/02/2006
De: Annie Blanchard
Objet:
directrice d'études, responsable du pôle d'information des collectivités locales, chargé d'informer les élus et personnels de différents types de collectivités locales et d'accompagner le développement des groupements de communes de toutes tailles par la transmission d'information
délégation de signature
22 Février 200622/02/2006
De: Dominique Gergam
Objet:
directrice d'études, responsable des services pilotage-animation et action territoriale de la direction du développement territorial
délégation de signature
22 Février 200622/02/2006
De:
Serge Bergamelli à l'effet de représenter la Caisse
Objet:
des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales de personnes morales de nationalité française ou étrangère dont le suivi relève des attributions et compétences de la direction du développement territorial
conseil_administration
délégation de signature
22 Février 200622/02/2006
De:
Patrick Baquin à l'effet de représenter la Caisse
Objet:
des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales de personnes morales de nationalité française ou étrangère dont le suivi relève des attributions et compétences de la direction du développement territorial
conseil_administration
délégation de signature
22 Février 200622/02/2006
De:
Gilbert Emont à l'effet de représenter la Caisse
Objet:
des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales de personnes morales de nationalité française ou étrangère dont le suivi relève des attributions et compétences de la direction du développement territorial
conseil_administration
délégation de signature
22 Février 200622/02/2006
De: Monod (François, Laurent, Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Saône-et-Loire
Groupe:
date_debut="2006-03-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Février 200622/02/2006
De: Seyssel (Haute-Savoie)
Objet:
l'activité de fourniture de gaz naturel pour approvisionner, dans sa zone de desserte, les catégories de clients suivantes
autorisation
22 Février 200622/02/2006
De: Bruno Verdon
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Groupe:
date_debut="2006-03-06"
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Caderas de Kerleau (Jeanne, Marie)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Reine Fabre Caderas de Kerleau, Patrick Sutils et Lydia Herrero, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mauguio (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Fabre (Reine, Emilie), épouse Caderas de Kerleau
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Reine Fabre Caderas de Kerleau, Patrick Sutils et Lydia Herrero, notaires associés
notaire
notaire_residence="Mauguio (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
22 Février 200622/02/2006
De: Sibut-Bourde (Yannick, Paul, Charles)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christiane Arbey, épouse Sibut-Bourde, et Philippe Tarbouriech, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Avignon (Vaucluse)"
huissier_residence_departement_code="84"
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Arbey (Christiane, Marcelle, Françoise, Louise), épouse Sibut-Bourde
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Christiane Arbey, épouse Sibut-Bourde, et Philippe Tarbouriech, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Avignon (Vaucluse)"
huissier_residence_departement_code="84"
cessation de fonction
22 Février 200622/02/2006
De: Crespel (Anne), épouse Jubault
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Rémy Gentilhomme, Marguerite Battini-Thomas, Serge Beaumanoir et Matar Charpentier, notaires associés
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
22 Février 200622/02/2006
De: Bouet (Alain, Jean, André)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Jacques Fournier, Jérôme Fournier, Anne-Virginie Fournier-Pouplard, notaires associés
notaire
notaire_residence="Mans (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Catherine David, épouse Hogrel
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
auprès de l'Agence nationale pour l'emploi
agent comptable secondaire de la direction régionale Aquitaine
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
détachement
22 Février 200622/02/2006
De: Arnaud Rousset
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de la caisse de crédit municipal de Lyon
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
détachement
22 Février 200622/02/2006
De: Philippe Sardin
directeur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon
personnalités extérieures
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Frédéric Ragot
architecte DPLG, président du conseil régional de l'ordre des architectes Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon
personnalités extérieures
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Dumontier (Jean-Paul)
architecte DPLG, directeur adjoint du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon
personnalités extérieures
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Deschamps (Yvon)
conseiller régional, adjoint au maire de Lyon, délégué aux finances et à la programmation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon
personnalités extérieures
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Grandin-Maurin (Catherine)
architecte DPLG, directrice du conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement du Rhône (CAUE)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon
personnalités extérieures
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Dumontier (Jean-Paul)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Alain Testot
inspecteur du travail, en fonction à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Saône
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2006-03-01"
promotion
22 Février 200622/02/2006
De: Busset (Pierre)
de la division infrastructure du bureau soutien de l'état-major de l'armée de l'air
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Cariou (François)
Groupe:
date_debut="2006-01-16"
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Philippe Gazagnes
administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de Toul
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
duree="deux ans"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Toul"
sous-prefecture_departement_code="54"
corps="Sous-préfets"
détachement
22 Février 200622/02/2006
De: Jean-François Seguin
chef du bureau des paysages au ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalités extérieures
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Jacques Puissant
architecte
membre du conseil d'administration du centre de formation des architectes d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalités extérieures
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Michel Jacques
chargé de la programmation et direction artistique à Arc en Rêve
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalités extérieures
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Philippe Guttinger
docteur d'Etat en droit, maître de conférences à l'université Paris-X
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalités extérieures
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Francis Cuillier
directeur de l'A'urba, agence d'urbanisme Bordeaux-Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalités extérieures
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: François Brouat
directeur régional des affaires culturelles d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalités extérieures
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Patrick Baggio
président du conseil régional de l'ordre des architectes d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalités extérieures
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Février 200622/02/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.