22 Février 2017

De: Georges Haddad
président de l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Philippe Boutry
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De:
Jérôme PLUSQUELLEC Mme Ludivine GAGNEAU Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
22 Février 201722/02/2017
De: Maurice CHAMPAVERE Mme Roxane VEGLIA
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
22 Février 201722/02/2017
De: Xavier MARTIN Mme Patricia MUNOS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
22 Février 201722/02/2017
De: Frédéric LAUROZ M. Jean-Pierre VILLARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
22 Février 201722/02/2017
De: Alan JUIGNIER Mme Aurélie PAVY
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
22 Février 201722/02/2017
De: Laurent GONZALVEZ M. Grégory BASTIE Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat
de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
22 Février 201722/02/2017
De: Nadine BLOCQUET M. Choukri JARI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
22 Février 201722/02/2017
De: Samia BEN SALAH Mme Hélène DELPHIN-POULAT
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
22 Février 201722/02/2017
De: Sylvie CHARRE Mme Aurélie HOLLARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
22 Février 201722/02/2017
De: Samira BOULHARTS Mme Lydia SANTELIA
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
(UNSA- SPJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
élection
22 Février 201722/02/2017
De: Annick BARRAUD
(DEL OLMO)
adjointe administrative
Objet:
à compter du 1 er mars 2017, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Roanne
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Roanne"
suppleant
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Danielle LAINE
Objet:
greffière principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Roanne
Groupe:
date_debut="2017-03-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Roanne"
suppleant
cessation de fonction
22 Février 201722/02/2017
De: Cédric MOREAU
greffier
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal d'instance de Nevers
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Nevers"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Élisabeth BLANCHET
(DEVOUCOUX)
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Nevers
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
22 Février 201722/02/2017
De: Valérie LARTIGUE
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Draguignan
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Draguignan"
suppleant
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Sandra VALLET
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Draguignan
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
22 Février 201722/02/2017
De: Hélène FAURE
(VALLET)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
suppleant
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Martine VAROT
(MARSIGLIA)
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au service administratif régional de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: François BONNEFOY
adjoint administratif, en sa qualité de régisseur suppléant au service administratif régional de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
22 Février 201722/02/2017
De: Hélène FAURE
(VALLET)
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire au service administratif régional de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
22 Février 201722/02/2017
De: Laurence Burgorgue-Larsen
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
22 Février 201722/02/2017
De: Paola Zanetti
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
22 Février 201722/02/2017
De: François Pupponi
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
22 Février 201722/02/2017
De: François Pupponi
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
22 Février 201722/02/2017
De: Paola Zanetti
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
22 Février 201722/02/2017
De: Quantité Déchargée Contractuelle (QDC)
de 9 350 000 MWh/an pour l'année 2011, puis 11 750 000 MWh/an pour les années 2012 à 2015, et
Objet:
sa dernière cargaison de GNL au mois de février 2012
Groupe:
décharge
22 Février 201722/02/2017
De: Cédric de Pouzilhac
9, rue Scribe, 75009 Paris
Objet:
En application de la formule de répartition prévue à l'article 18 du contrat d'accès, les quantités torchées sont allouées en proportion de la différence entre 50 % de la quantité déchargée contractualisée et la quantité effectivement déchargée au cours des deux mois précédant le torchage. La société Fosmax a notifié à la société EDF une estimation de sa quote-part d'imputation évaluée à 8 GWh
Le 12 janvier 2016, la société EDF a procédé au règlement de la facture tout en contestant le bien-fondé de la créance alléguée
*
Groupe:
affectation
22 Février 201722/02/2017
De: Christophe Barthelemy
CMS Bureau Francis Lefebvre, 2, rue Ancelle, 92522 Neuilly-sur-Seine
Objet:
En application de la formule de répartition prévue à l'article 18 du contrat d'accès, les quantités torchées sont allouées en proportion de la différence entre 50 % de la quantité déchargée contractualisée et la quantité effectivement déchargée au cours des deux mois précédant le torchage. La société Fosmax a notifié à la société EDF une estimation de sa quote-part d'imputation évaluée à 8 GWh
La société EDF demande par conséquent au comité de règlement des différends et des sanctions de la Commission de régulation de l'énergie de
ordonner à la société Fosmax de rembourser à la société EDF la somme de 150 662 euros
*
Groupe:
affectation
22 Février 201722/02/2017
De: Amaury BODIN
Objet:
conseiller grands événements sportifs et candidatures olympiques et paralympiques, au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des sports
date_debut="2017-03-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Frédéric SANAUR
Objet:
conseiller grands événements sportifs et candidatures olympiques et paralympiques, au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des sports
date_debut="2017-03-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
22 Février 201722/02/2017
De: Paul (Eric)
à Montfort-sur-Argens (Var)
Objet:
président du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Groupe:
duree="cinq ans"
president
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Paly (Christian)
à Tavel (Gard)
Objet:
président du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Groupe:
duree="cinq ans"
president
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Trouillas (Vincent)
à Saint-Maurice-de-Cazevieille (Gard)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Simonou (Olivier)
à Nîmes (Gard)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Sauvage (Laurent)
à Montpellier (Hérault)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Sagnier (Jean-Michel)
à Saint-Bauzille-de-la-Sylve (Hérault)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Ryckwaert (Guillaume)
à Piolenc (Vaucluse)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Roume (Denis)
à Lagorce (Ardèche)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Rolandeau (Denis)
à Tillières (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Robert (Marc)
à Béziers (Hérault)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Robert (Claude)
à Capestang (Hérault)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Praz (Bertrand)
à Petersbach (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Pons (Sébastien)
à Nîmes (Gard)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Poli (Eric)
à Linguizzetta (Haute-Corse)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Pelletier (Thomas)
à Vaux-sur-Aure (Calvados)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Onorre (Damien)
à Narbonne (Aude)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Musellec (Philippe)
à Saint-Samson (Côtes-d'Armor)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Moneger (Georges)
à Lyon (Rhône)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Martinez (Joseph)
à Salles-d'Aude (Aude)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Malinowski (Franck)
à Sèvres (Hauts-de-Seine)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Lalaurie (Jean-Charles)
à Ouveillan (Aude)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Icard (Thierry)
à La Fare-les-Oliviers (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Gally (Gilles)
à Juvignac (Hérault)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Champetier (Pierre)
à Labeaume (Ardèche)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Carretier (Denis)
à Olonzac (Hérault)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Carrere (Michel)
à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Bougrier (Noël)
à Onzain (Loir-et-Cher)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Boueilh (Joël)
à Saint-Mont (Gers)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Bou (Christophe)
à Saint-Sulpice (Tarn)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Birot (Pierre)
à Murviel-lès-Béziers (Hérault)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Baux (Jacques)
à Taden (Côtes d'Armor)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Bancillon (Gérard)
à Uzès (Gard)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Aguilar (Christophe)
à Lédenon (Gard)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Motheron (Catherine)
à Martigné-Briand (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Arbeau (Anne)
à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Van Ruyskensvelde (Jean-Pierre)
à Aniane (Hérault)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Saintout (Dominique)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Pellegrin (Jean-Claude)
à Lambesc (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Orion (Philippe)
à Chantonnay (Vendée)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Merrien (Olivier)
à Montpellier (Hérault)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Dubois (Serge)
à Sète (Hérault)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Despey (Jérôme)
à Saint-Geniès-des-Mourgues (Hérault)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Bertin (Christophe)
à Bastia (Corse)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Renard (Catherine)
à Le Pontet (Vaucluse)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Belkiri (Jamy)
à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: de Fougeroux (François-Régis)
à Saumur (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Van der Voorde (Arnaud)
à Hermival-les-Vaux (Calvados)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Schyler (Yann)
à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Piton (Jean-Louis)
à Apt (Vaucluse)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Peyre (Bruno)
à Octon (Hérault)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Morillon (Florent)
à Chassors (Charente)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Maffre (Etienne)
à Cabrières-d'Avignon (Vaucluse)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Jacob (Bernard)
à Varrains (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Faiveley (Erwan)
à Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Dopff (Etienne-Arnaud)
à Ingersheim (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Crouzet (Franck)
à Saint-Loubès (Gironde)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Chapoutier (Michel)
à Saint-Barthélemy-de-Vals (Drôme)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Calvet (Benoît)
à Lège-Cap-Ferret (Gironde)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Barillère (Jean-Marie)
à Reims (Marne)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Archambaud (Jean-Philippe)
à Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: de Boüard de Laforest (Hubert)
à Saint-Emilion (Gironde)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Véral (Christophe)
à Sainte-Sévère (Charente)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Vinet (Gérard)
à La Haye-Fouassière (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Toubart (Maxime)
au Breuil (Marne)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Rotier (Alain)
à Cadalen (Tarn)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Pellaton (Philippe)
à Laudun-l'Ardoise (Gard)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Pauriol (Didier)
à Lambesc (Bouches-du-Rhône)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Pastorino (Eric)
à Gonfaron (Var)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Menestreau (Laurent)
à Pouançay (Vienne)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Héraud (Stéphane)
à Marcillac (Gironde)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Gachot (Damien)
à Corgoloin (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Farges (Bernard)
à Mauriac (Gironde)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Fabre (Vincent)
à Cissac-Médoc (Gironde)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Durup (Jean-Paul)
à Irancy (Yonne)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Coste (Philippe)
à Peyriac-Minervois (Aude)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Cazes (Emmanuel)
à Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Cavalier (Jean-Benoît)
à Vacquières (Hérault)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Bulliat (Daniel)
à Beaujeu (Rhône)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Brisebarre (Philippe)
à Vouvray (Indre-et-Loire)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Billhouet (Eric)
à Segonzac (Charente)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Biau (Philippe)
à Monfaucon (Dordogne)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Bauer (Jérôme)
à Herrlisheim (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Angelras (Bernard)
à Nîmes (Gard)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Lacoste-Bayens (Corinne)
à Hontanx (Landes)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Caumette (Nathalie)
à Autignac (Hérault)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Vichet (Franck)
à Passenans (Jura)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Vial (Eric)
à Brumath (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Thibaud (Didier)
à Clayes-sous-Bois (Yvelines)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Payon (Cyril)
à Béziers (Hérault)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Faure-Brac (Philippe)
à Paris
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Dietrich (Yves)
à Scherwiller (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Despey (Jérôme)
à Saint-Geniès-des-Mourgues (Hérault)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Bronzo (Michel)
à Sainte-Anne-du-Castellet (Var)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Boufflerd (Philippe)
à Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Neisson-Vernant (Claudine)
au François (Martinique)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Anousheh Karvar
Objet:
conseillère spéciale plan d'urgence emploi, au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage
date_debut="2017-02-21"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la formation professionnelle et de l'apprentissage"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
22 Février 201722/02/2017
De: Anousheh Karvar
Objet:
directrice adjointe de cabinet, chargée de l'emploi et du plan d'urgence pour l'emploi au cabinet de la ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
date_debut="2017-02-21"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
22 Février 201722/02/2017
De: Hélène RUBI
directrice du travail
Objet:
secrétaire générale de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne
Groupe:
date_debut="2017-02-15"
duree="trois ans"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Louis Dutheillet de Lamothe
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur public près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:M. Xavier de Lesquen
Groupe:
date_debut="2017-02-15"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: THIERRY-JAMES (Agnès), épouse COTTINEAU
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Sainte-Luce-sur-Loire (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: DESPINOY (Antoine, Jérôme)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Nathalie WALBECQ et Vincent DELAHOUSSE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lannoy (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: GARITEAU (Elise, Aurélie, Jeanine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Laurent VINCENT - Guillaume CARRÉ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial à la résidence de Saint-Georges-lès-Baillargeaux (Vienne)
notaire
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: BERTHIER (Ingrid, Laure, Olive, Louise)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Paul KECHICHIAN et Emmanuel PORCQ, notaires associés
notaire
notaire_residence="Dozulé (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: THIBAUD (Gwenaëlle, Marie-Jeanne)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Ulis (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: MARX (Yannick, José, Lucien)
ayant pour nom d'usage MARX-LARRAZABAL
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Olivier COUSTOU, Claudine SALHA, Amélie JUZAN et Vincent FAGOAGA, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-de-Luz (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: BOURDENET (Agnès)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Luc GOUILLOUX et Régis LABOSSE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Héricourt (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: CHEVALIER (Eric, Jean, Philippe)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle SCP Arnaud GARRISSON, Alain SFORZINI et Nicolas SERLOOTEN, notaires associés
notaire
notaire_residence="Montauban (Tarn-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="82"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: HIDALGO RENTERIA (Mary Hady)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
22 Février 201722/02/2017
De: AMOUSSOU (Comlan Romaric Géraud)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
22 Février 201722/02/2017
De: HADJ (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
22 Février 201722/02/2017
De: BEN LAZREG (Ramzi)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
22 Février 201722/02/2017
De: KONE (Seydou)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
22 Février 201722/02/2017
De: TIANKAVANA (Ferdinand Guy)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
22 Février 201722/02/2017
De: LATOUI (Abdelhak)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
22 Février 201722/02/2017
De: TAPTUE (Fernand)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
22 Février 201722/02/2017
De: OGAGNA (Daniel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
22 Février 201722/02/2017
De: OBAGA-OBIANG (Martin)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
22 Février 201722/02/2017
De: TASSAIOUST (Karima)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
22 Février 201722/02/2017
De: Brigitte Dagnaud
Objet:
agent comptable de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Remplace:M. Philippe Buire
Groupe:
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Alain Guillouët
administrateur général des finances publiques affecté à la direction régionale des finances publiques de Bretagne et d'Ille-et-Vilaine
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Bretagne
représentant titulaire du ministre chargé du budget
Remplace:M. Marc Cano
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Maxime Boutron
Objet:
directeur adjoint au cabinet du secrétaire d'Etat chargé du budget et des comptes publics
date_debut="2017-02-20"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Julien Alix
Objet:
directeur adjoint au cabinet du secrétaire d'Etat chargé du budget et des comptes publics
date_debut="2017-02-20"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Sébastien Bakhouche
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé du budget et des comptes publics
Objet:
directeur adjoint du cabinet
date_debut="2017-02-20"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
22 Février 201722/02/2017
De: Sébastien Bakhouche
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Objet:
conseiller comptes publics
date_debut="2017-02-20"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
22 Février 201722/02/2017
De: Thibaud MOREAU
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Stéphane MANANT
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Thomas KLAEYLE
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Alexis HER
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Ivan DEMENTHON
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Annaël LOMBE
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Gwendal LE GUILLOU
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Théo LABAT
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Méryl SROCYNSKI
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Manon MUHAR
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Elisabeth ABANDA AYISSI
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Samantha POTHIN
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Solenn LE FLOCH
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Céline DELAS
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Virginie DEBERNARD
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Juliette CHAPELIER
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: François-Xavier BELLAMY
adjoint au maire de Versailles
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
f)
représentants de l'Association des maires de France et de l'Association des régions de France
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Jérôme AUSLENDER
adjoint au maire de Clermont- Ferrand, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
f)
représentants de l'Association des maires de France et de l'Association des régions de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Julien MILLION
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
e)
personnalités désignées en considération des activités qu'ils exercent dans le domaine de l'éducation et de la culture comme de l'intérêt qu'ils portent aux activités et à la vie des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Gilles ROUSSEL
président de l'université Paris-Est Marne-la-Vallée et président de la conférence des présidents d'université
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
d)
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur publics ou privés
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Thierry MAGNIN
recteur de l'institut catholique de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
d)
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur publics ou privés
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Mathias BERNARD
président de l'université Clermont-Auvergne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
d)
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur publics ou privés
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Dominique VERMERSCH
recteur des Facultés libres de l'Ouest, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
d)
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur publics ou privés
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Emmanuel ROUX
président de l'université de Nîmes, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
d)
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur publics ou privés
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Huseyïn OZDEMIR
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
c)
représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
Personnels ouvriers
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Clément SCHERTZ
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
c)
représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
Personnels ouvriers
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Pascal CAMUS
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
c)
représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
Personnels administratifs
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Manuel BOUARD
chef du pôle du pilotage des opérateurs et des stratégies sectorielles à la direction générale de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
5° Au titre du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Benoît PROUVOST
chef du département de la programmation et des moyens
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
4° Au titre du ministre chargé de la culture
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Didier ALAIME
chargé de mission vie étudiante au département de la recherche, de l'enseignement supérieur et de la technologie, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
4° Au titre du ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Colas DURRLEMAN
directeur de projet chargé de l'action territoriale à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
3° Au titre du ministre chargé du logement
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Nicolas HENGY
chef du bureau de la recherche et de l'enseignement supérieur (3 MIRES) à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
2° Au titre du ministre chargé du budget
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Nicolas FOUTRIER
chef du bureau du budget de la mission recherche et enseignement supérieur à la direction des affaires financières, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1° Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Thierry DELANOE
sous-directeur des études de gestion prévisionnelle, statutaires et de l'action sanitaire et sociale à la direction générale des ressources humaines, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1° Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Christophe CASTELL
sous-directeur de la vie étudiante à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1° Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Elsa SCHALCK
vice-présidente du conseil régional Grand Est
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
f)
représentants de l'Association des maires de France et de l'Association des régions de France
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Anne BESNIER
vice-présidente du conseil régional de Centre Val de Loire, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
f)
représentants de l'Association des maires de France et de l'Association des régions de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Clara DOLY-TACCONI
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
e)
personnalités désignées en considération des activités qu'ils exercent dans le domaine de l'éducation et de la culture comme de l'intérêt qu'ils portent aux activités et à la vie des étudiants
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Brigitte PRADIN
directrice de l'institut national universitaire Jean-François Champollion, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
d)
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur publics ou privés
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Chantal PICHOT
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
c)
représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
Personnels ouvriers
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Nacira HARCHOUCHE
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
c)
représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
Personnels ouvriers
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Marie-Thérèse MARSEILLE
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
c)
représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
Personnels administratifs
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Clélia CHEVRIER KOLACKO
sous-directrice de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction générale de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
5° Au titre du ministre des affaires étrangères
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Claire LEPLAT
adjointe au sous-directeur des politiques de l'habitat à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
3° Au titre du ministre chargé du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Justine VITTE
chargée d'analyses budgétaires au sein du bureau de la recherche et de l'enseignement supérieur (3 MIRES) à la direction du budget, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
2° Au titre du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Annick WAGNER
cheffe de service, adjointe à la directrice générale des ressources humaines, chargée des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé et des bibliothèques, à la direction générale des ressources humaines
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1° Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Marianne DE BRUNHOFF
cheffe de service, déléguée aux relations européennes et internationales et à la coopération
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1° Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Anne-Hélène BOUILLON
sous-directrice du budget de la mission recherche et enseignement supérieur à la direction des affaires financières
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1° Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Simone BONNAFOUS
directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, vice-présidente du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1° Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Catherine CHAZEAU-GUIBERT
chargée de mission à la délégation aux relations européennes et internationales et à la coopération, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1° Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Michèle ROUSSEAU
Objet:
membre du conseil d'administration du BRGM
personnalité choisie
en raison de ses compétences dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Caroline TRANCHANT
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des personnels
au sein du secrétariat général de la direction générale de l'aviation civile, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
Groupe:
date_debut="2017-03-02"
duree="deux ans"
renouvellement
22 Février 201722/02/2017
De: Christian CLERET
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2017-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Février 201722/02/2017
De: Maxime Boutron
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé du budget et des comptes publics, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
date_debut="2017-02-20"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du budget"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé du budget et des comptes publics"
délégation de signature
22 Février 201722/02/2017
De: Julien Alix
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé du budget et des comptes publics, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article premier du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du budget"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé du budget et des comptes publics"
délégation de signature
22 Février 201722/02/2017
De: RUIZ (Vincent)
adjoint de sécurité, affecté à la circonscription de sécurité publique de Savigny-sur-Orge, 2 ans de services. Très grièvement brûlé dans l'accomplissement du service
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
18 janvier 2017
legion_honneur
annees_service="2"
grade="Chevalier"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: DEMATTEIS (Jenny)
gardienne de la paix, affectée à la circonscription de sécurité publique d'Athis-Mons, 19 ans de services. Très grièvement brûlée dans l'accomplissement du service
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
18 janvier 2017
legion_honneur
annees_service="19"
grade="Chevalier"
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Gilbert Bounaud-Devillers
responsable administratif
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
22 Février 201722/02/2017
De: Fabien Dorchies
directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
22 Février 201722/02/2017
De:
Marc
Objet:
délégation de signature
22 Février 201722/02/2017
De: Eric Rius
Objet:
professeur des universités
professeur
délégation de signature
22 Février 201722/02/2017
De: Ronan Fablet
Objet:
professeur des universités
professeur
délégation de signature
22 Février 201722/02/2017
De: Gilles Coppin
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
22 Février 201722/02/2017
De: Eric Rius
Objet:
professeur des universités
professeur
délégation de signature
22 Février 201722/02/2017
De: Ronan Fablet
Objet:
professeur des universités
professeur
délégation de signature
22 Février 201722/02/2017
De: Emanuel Radoi
Objet:
professeur des universités de 2e classe
aux fins
mentionnées à l'article 1er
professeur
délégation de signature
22 Février 201722/02/2017
De: Marc Sevaux
Objet:
professeur des universités de 1e classe
professeur
délégation de signature
22 Février 201722/02/2017
De: AnneCatherine Chasles
Objet:
ingénieure technicienne (CDD)
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
22 Février 201722/02/2017
De: Patricia Lemarchand
directrice de l'unité UMS3556
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
22 Février 201722/02/2017
De: Jérémy Pruvost
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
22 Février 201722/02/2017
De: Jack Legrand
Objet:
professeur des universités
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
professeur
délégation de signature
22 Février 201722/02/2017
De: Pascal Jaouen
Objet:
professeur des universités de 2e classe
professeur
délégation de signature
22 Février 201722/02/2017
De:
M
Objet:
délégation de signature
22 Février 201722/02/2017
De: Mark VAN DE VELDE
Objet:
directeur
délégation de signature
22 Février 201722/02/2017
De: Mark VAN DE VELDE
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
22 Février 201722/02/2017
De: Claude RILLY
Objet:
chargé de recherche
délégation de signature
22 Février 201722/02/2017
De: Yvonne TREIS
Objet:
Chargée de recherche 1#r classe
délégation de signature
22 Février 201722/02/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.