22 Mars 1995

Eva Bester est tout le temps géniale.

Surtout quand elle parle de livres.

Écoutez-là !

De: Parmentier (Christian)
Objet:
administrateur du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
représentant de l'Union française de l'industrie pétrolière
Remplace:M. Di Pace (Denis)
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
conseil_administration
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Tridon (Guy)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
sous-préfet hors classe
Groupe:
date_debut="1992-04-10"
duree="cinq ans"
sous-prefet
détachement
22 Mars 199522/03/1995
De: Seoud (Camel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Levecq, Philippe Levecq, Patrick Bouly de Lesdain
notaire
notaire_residence="Maubeuge (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Bouly de Lesdain (Patrick, Alphonse, Maurice)
Objet:
notaire associé
membre de la société François Levecq, Philippe Levecq, Patrick Bouly de Lesdain, Marc Gillet et Marc Rousseaux, notaires associés
notaire
notaire_residence="Maubeuge (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
22 Mars 199522/03/1995
De: Chicoye (Cécile)
Objet:
membre du conseil d'administration de Gaz de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Remplace:M. de Guerre (Patrick)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Devaurs (Marie-France)
professeur certifié
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Bretagne
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Pierin (Marcel)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1995-06-04"
depart_retraite
admission
22 Mars 199522/03/1995
De: Phelep (Michel)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Haute-Savoie
Groupe:
date_debut="1995-04-03"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Jean Prieur
délégué à la formation professionnelle
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: Jean Lambert
Objet:
dans la limite des attributions du groupe national de contrôle et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: Jean Lambert
Objet:
dans la limite des attributions du groupe national de contrôle et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: Isabelle Rueff
administrateur civil, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du groupe national de contrôle et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: Le Bigot (Geneviève)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, chargé de mission auprès du préfet de la région Aquitaine, préfet de la Gironde
Groupe:
sous-prefet
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Jacques Franquet
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Vernet (Alain)
Objet:
chef du service départemental de l'architecture de l'Hérault
Groupe:
date_debut="1995-02-01"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Topalov (Christian)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
directeur d'études cumulant à l'Ecole des hautes études en sciences sociales, dans la discipline des sciences sociales
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
ecole
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Roger (Philippe)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
directeur d'études cumulant à l'Ecole des hautes études en sciences sociales, dans la discipline des sciences sociales
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
ecole
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Postel-Vinay (Gilles)
directeur de recherche à l'I.N.R.A
Objet:
directeur d'études cumulant à l'Ecole des hautes études en sciences sociales, dans la discipline des sciences sociales
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
ecole
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Menger (Pierre, Michel)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
directeur d'études cumulant à l'Ecole des hautes études en sciences sociales, dans la discipline des sciences sociales
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
ecole
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Albert Salon
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la coopération, tous actes, arrêtés, décisions et contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: André Parant
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la coopération, tous actes, arrêtés, décisions et contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: Patrick O'Quin
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la coopération, tous actes, arrêtés, décisions et contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: François Gauthier
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la coopération, tous actes, arrêtés, décisions et contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: Michel Colin de Verdière
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la coopération, tous actes, arrêtés, décisions et contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: Jean-Marie Bruno
administrateur civil
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la coopération, tous actes, arrêtés, décisions et contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: Julien Joo
chargé de mission
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la coopération, à l'exclusion des décrets
tous les actes, arrêtés et décisions relatifs aux transports des personnels et des marchandises
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: Eric de La Moussaye
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la coopération, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des fonctionnaires, auxiliaires et agents sur contrat des services du ministère de la coopération et toutes pièces justificatives relatives aux questions de pension ou de validation de services
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: Jacques Raison
inspecteur d'académie
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la coopération, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des fonctionnaires, auxiliaires et agents sur contrat des services du ministère de la coopération et toutes pièces justificatives relatives aux questions de pension ou de validation de services
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: Jean Laglace
chargé de mission
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la coopération, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des fonctionnaires, auxiliaires et agents sur contrat des services du ministère de la coopération et toutes pièces justificatives relatives aux questions de pension ou de validation de services
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: Alfred Hamm
professeur certifié
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la coopération, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des fonctionnaires, auxiliaires et agents sur contrat des services du ministère de la coopération et toutes pièces justificatives relatives aux questions de pension ou de validation de services
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: Jacky Cuzzi
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la coopération, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des fonctionnaires, auxiliaires et agents sur contrat des services du ministère de la coopération et toutes pièces justificatives relatives aux questions de pension ou de validation de services
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: Gilles Pommeret
assistant principal
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la coopération, tous arrêtés, engagements de dépenses, toutes ordonnances de paiement, de virement, de délégation ou de régularisation, ordres de paiement, de virement, pièces justificatives de dépenses, ordres de recettes, autres pièces comptables concernant le budget du ministère de la coopération, les opérations du fonds d'aide et de coopération et les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: Pierre Blanchard
attaché d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la coopération, tous actes, arrêtés, décisions et contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: Jean-Bernard Thiant
sous-directeur
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la coopération, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: Georges Dupuis
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la coopération, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: Jean-Pierre Destouesse
administrateurs civils
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la coopération, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: Philippe Autié
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la coopération, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: Marie-Christine Butel
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la coopération, tous arrêtés, engagements de dépenses, toutes ordonnances de paiement, de virement, de délégation ou de régularisation, ordres de paiement, de virement, pièces justificatives de dépenses, ordres de recettes, autres pièces comptables concernant le budget du ministère de la coopération, les opérations du fonds d'aide et de coopération et les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: Monique Tari
chargé de mission
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la coopération, tous actes, arrêtés, décisions et contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: Gauthier (Hervé)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 2e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1995-08-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Mars 199522/03/1995
De: Levaye (Patrick)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1994-10-06"
détachement
22 Mars 199522/03/1995
De: Rouquette (Michel)
professeur d'université
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Picardie
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
date_fin="1994-12-31"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Bivas (Pierre)
ingénieur des mines
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Languedoc-Roussillon
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
cessation de fonction
22 Mars 199522/03/1995
De: Bloc (Jean-François)
administrateur civil du ministère de l'éducation nationale
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="1995-01-19"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Sivardière (Jean)
président de la Fédération nationale des usagers des transports (suppléant), représentant France Nature Environnement, Fédération française des sociétés de protection de la nature
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des usagers
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Rosso (François)
trésorier national (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des usagers
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Garnier (Christian)
administrateur (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des usagers
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Claret (Michel)
président de l'U.D. du Rhône (suppléant), représentant la Confédération syndicale du cadre de vie
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des usagers
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Xambeu (Philippe)
responsable du département aménagement, urbanisme, environnement (suppléant), représentant l'Association des maires de France
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Vignon (Thierry)
directeur des services techniques de la Côte-d'Or (suppléant), représentant l'assemblée des présidents des conseils généraux de France
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Tiquet (Robert)
président (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Rivel (Jean-Jacques)
(titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Pastor (Michel)
directeur général adjoint, directeur de la formation (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Mathieu (Alain)
coordonateur des groupes de travail (suppléant), représentant l'Association des ingénieurs des villes de France
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Lusson (Patrick)
délégué général (suppléant), représentant la Fédération nationale des agences d'urbanisme
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Lewel (Bernard)
deuxième vice-président (suppléant), représentant l'Association professionnelle des urbanistes des collectivités territoriales
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Julien (Henri)
vice-président du conseil général de la Côte-d'Or (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Faye (Jean-Pierre)
(suppléant), représentant le Centre national de la fonction publique territoriale
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Delahais (Jean-François)
maire de Saint-Egrève (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Battist (Umberto)
président (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Pecheur (Pascale)
secrétaire générale (suppléant), représentant le groupement des autorités responsables de transport
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Gernigon (Sabine)
vice-président (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Perreault (Jacques)
administrateur civil, sous-directeur
Objet:
directeur adjoint à l'administration centrale du ministère du budget
Groupe:
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Frebault (Jean)
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Lyon - L'Isle-d'Abeau
Objet:
président du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Groupe:
president
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Didier Tavant
attaché d'administration centrale
Objet:
les mêmes actes que
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: Frédéric Sans
dans la limite des attributions du bureau de l'administration générale et des crédits préalablement engagés
au titre de ce dernier
Objet:
les mêmes actes que
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: Pascal Rencker
ingénieurs
Objet:
les mêmes actes que
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: Francis Reillac
dans la limite des attributions de l'établissement monétaire de Pessac et des crédits préalablement engagés
au titre de ces dernières
Objet:
les mêmes actes que
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: Jean-Noël Plumail
dans la limite des attributions du service de l'exploitation et des crédits préalablement engagés
au titre de ces dernières
Objet:
les mêmes actes que
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: Michel Lasset
Objet:
les mêmes actes que
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: Brigitte Poiblanc
attaché d'administration centrale
Objet:
les mêmes actes que
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: Malika Moha
dans la limite des attributions du bureau du budget et des marchés
Objet:
les mêmes actes que
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: Malika Moha
Objet:
les mêmes actes que
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: Choisne (Jean-Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Heuel, Michel Martin, Jean-Pierre Hyon et Olivier Portejoie, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Longjumeau (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Martin (Michel, Joseph, Marie, Julien)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Pierre Heuel, Michel Martin, Jean-Pierre Hyon et Olivier Portejoie, notaires associés
notaire
notaire_residence="Longjumeau (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
22 Mars 199522/03/1995
De: Noël Planquelle
contrôleur général des services actifs de la police nationale, chef du service central des compagnies républicaines de sécurité
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Vadot (Jean)
professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires, affecté à l'université Nancy-I
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1995-09-01"
a_sa_demande
admission
22 Mars 199522/03/1995
De: Stahly (Bruno)
Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
architectes représentants l'ordre des architectes
représentants des ministres
chargés de l'architecture et de l'équipement
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Sitruk (Michel)
plan Construction et architecture
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
architectes représentants l'ordre des architectes
représentants des ministres
chargés de l'architecture et de l'équipement
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Barbat (Jean-Claude)
direction de l'habitat et de la construction
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
architectes représentants l'ordre des architectes
représentants des ministres
chargés de l'architecture et de l'équipement
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Wilmotte (Jean-Michel)
titulaires
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
architectes désignés par le ministre
chargé de l'architecture
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Rubin (Patrick)
suppléants
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
architectes désignés par le ministre
chargé de l'architecture
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Regembal (Michel)
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
architectes désignés par le ministre
chargé de l'architecture
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Dolle (Béatrice)
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
architectes désignés par le ministre
chargé de l'architecture
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Weber-Seban (Catherine)
administrateur civil du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Pays de la Loire
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
cessation de fonction
22 Mars 199522/03/1995
De: Chenevier (Thierry)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Lorraine
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Nicolas Reimen
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1994-10-03"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Denis Sédès
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1994-09-25"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Nicolas Véron
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1994-09-01"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Vincent Pertuis
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1994-09-01"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Olivier Nora
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1994-09-01"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Olivier Lluansi
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1994-09-01"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Philippe Knoche
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1994-09-01"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Emmanuel Haton
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1994-09-01"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Jean-François Ducher
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1994-09-01"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Laurent David
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1994-09-01"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Patrice Caine
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1994-09-01"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Ghislain Brocart
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1994-09-01"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Olivier Brigaud
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1994-09-01"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Christophe Bernard
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1994-09-01"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Carole Le Gall
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1994-09-01"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Marc Nielly
administrateurs civils, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: Michel Lorin
attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: Dominique Lacambre
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: Annie Zamponi
magistrat, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: Danielle Bugeaud-Dorlin
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
22 Mars 199522/03/1995
De: Bassin (François, Henri, Marie, Denis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Fabienne Jourdain-Thomas et Eugène Collorafi, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Collorafi (Eugène, Vincent, Sauveur)
Objet:
notaire associé
membre de la société Fabienne Jourdain-Thomas et Eugène Collorafi, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
22 Mars 199522/03/1995
De: Olivier Fouquet
conseiller d'Etat
Objet:
pour une durée maximum de cinq ans
membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
conseil_des_ministres
renouvellement
22 Mars 199522/03/1995
De: Joëlle Meniane
Docteur
Objet:
coordonnateur d'hémovigilance à temps plein pour les départements de Martinique, Guadeloupe et Guyane, auprès du directeur régional de la sécurité sociale des Antilles-Guyane
Groupe:
désignation
22 Mars 199522/03/1995
De: Paul Debeaux
Docteur
(temps plein)
Objet:
coordonnateur régional d'hémovigilance et
Rhône-Alpes
duree="trois ans renouvelable"
désignation
22 Mars 199522/03/1995
De: Daniel Hollard (mi-temps)
Professeur
Objet:
coordonnateur régional d'hémovigilance et
Rhône-Alpes
duree="trois ans renouvelable"
désignation
22 Mars 199522/03/1995
De: le docteur Michel Nublat (temps plein)
Objet:
coordonnateur régional d'hémovigilance et
Provence-Alpes-Côte d'Azur
duree="trois ans renouvelable"
désignation
22 Mars 199522/03/1995
De: Cyril Caldani
Docteur
(mi-temps)
Objet:
coordonnateur régional d'hémovigilance et
Provence-Alpes-Côte d'Azur
duree="trois ans renouvelable"
désignation
22 Mars 199522/03/1995
De: Philippe Rivière
Docteur
(temps plein)
Objet:
coordonnateur régional d'hémovigilance et
Pays de la Loire
duree="trois ans renouvelable"
désignation
22 Mars 199522/03/1995
De: Nicolas Ribon
Docteur
(temps plein)
Objet:
coordonnateur régional d'hémovigilance et
Nord - Pas-de-Calais
duree="trois ans renouvelable"
désignation
22 Mars 199522/03/1995
De: Rémy Courbil
Docteur
(temps plein)
Objet:
coordonnateur régional d'hémovigilance et
Midi-Pyrénées
duree="trois ans renouvelable"
désignation
22 Mars 199522/03/1995
De: Gérald Daurat
Docteur
(mi-temps)
Objet:
coordonnateur régional d'hémovigilance et
Languedoc-Roussillon
duree="trois ans renouvelable"
désignation
22 Mars 199522/03/1995
De: Pascal Breton
Docteur
(mi-temps)
Objet:
coordonnateur régional d'hémovigilance et
Haute-Normandie
duree="trois ans renouvelable"
désignation
22 Mars 199522/03/1995
De: Daniel Richard
Docteur
(temps plein)
Objet:
coordonnateur régional d'hémovigilance et
Centre
duree="trois ans renouvelable"
désignation
22 Mars 199522/03/1995
De: Pascal Breton
Docteur
(mi-temps)
Objet:
coordonnateur régional d'hémovigilance et
Basse-Normandie
duree="trois ans renouvelable"
désignation
22 Mars 199522/03/1995
De: Roland Galperine
Docteur
(temps plein)
Objet:
coordonnateur régional d'hémovigilance et
Aquitaine
duree="trois ans renouvelable"
désignation
22 Mars 199522/03/1995
De: Pierre Fressy
Docteur
Objet:
coordonnateur d'hémovigilance à temps plein auprès du directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Réunion et auprès du directeur des affaires sanitaires et sociales de Mayotte
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
désignation
22 Mars 199522/03/1995
De: Martine Besse-Moreau
Docteur
(mi-temps)
Objet:
coordonnateur régional d'hémovigilance et
Poitou-Charentes
duree="trois ans renouvelable"
désignation
22 Mars 199522/03/1995
De: Geneviève Deram
Docteur
(mi-temps)
Objet:
coordonnateur régional d'hémovigilance et
Picardie
duree="trois ans renouvelable"
désignation
22 Mars 199522/03/1995
De: Françoise Viry-Babel
Docteur
(temps plein)
Objet:
coordonnateur régional d'hémovigilance et
Lorraine
duree="trois ans renouvelable"
désignation
22 Mars 199522/03/1995
De: Martine Besse-Moreau
Docteur
(mi-temps)
Objet:
coordonnateur régional d'hémovigilance et
Limousin
duree="trois ans renouvelable"
désignation
22 Mars 199522/03/1995
De: Patricia Pouzol
Docteur
(mi-temps)
Objet:
coordonnateur régional d'hémovigilance et
Champagne-Ardenne
duree="trois ans renouvelable"
désignation
22 Mars 199522/03/1995
De: Marie-Claude Merillon
Docteur
(temps plein)
Objet:
coordonnateur régional d'hémovigilance et
Bretagne
duree="trois ans renouvelable"
désignation
22 Mars 199522/03/1995
De: Marion Schmitt-Goguel
Docteur
(mi-temps)
Objet:
coordonnateur régional d'hémovigilance et
Alsace
duree="trois ans renouvelable"
désignation
22 Mars 199522/03/1995
De: Guivarc'h (Philippe)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile
date_debut="1994-10-26"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Coudon (François)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile
date_debut="1994-10-26"
nomination
22 Mars 199522/03/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.