22 Mars 2001

De: Franc (Martine, Jeanne, Andrée), épouse Souleres
Objet:
notaire
Remplace:M. Chappelet (Philippe, Jean)
notaire
notaire_residence="Saint-Martory (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Riegel (Claudine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Weyersheim (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Vibert (Marie-Agnès)
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
attachée agricole, 7e échelon, et affectée auprès de l'ambassade de France à Londres, pour y exercer ses fonctions sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique au Royaume-Uni
Groupe:
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Parent (Cécile)
attachée principale d'administration centrale de 2e classe, précédemment en service détaché
Objet:
dans les services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement), en la même qualité
Groupe:
date_debut="2001-03-15"
réintégration
22 Mars 200122/03/2001
De: Parent (Cécile)
attachée principale d'administration centrale de 2e classe des services du Premier ministre, auprès du conseil général du Nord
Objet:
au détachement
Groupe:
date_debut="2001-03-15"
cessation de fonction
22 Mars 200122/03/2001
De: Deguelle (Etienne)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, précédemment en service détaché
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement), en la même qualité
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement), en la même qualité"
réintégration
22 Mars 200122/03/2001
De: Deguelle (Etienne)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe des services du Premier ministre, auprès de l'Autorité de régulation des télécommunications
Objet:
au détachement
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
cessation de fonction
22 Mars 200122/03/2001
De: Jean-Claude Emile Charles Dillon
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, affecté à l'Institut national agronomique
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2001-03-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
22 Mars 200122/03/2001
De: Nivlet (Serge)
chef de bataillon, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001
Suppléant
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001"
suppleant
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Marie (François)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Suppléant
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001"
suppleant
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Gue (Christophe)
capitaine, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Suppléant
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001"
suppleant
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Revue (Magdalena)
professeure, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Suppléant
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001"
suppleant
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Renucci (Jean-Marc)
général de division, inspecteur de la fonction logistique (formation)
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001
Président
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001"
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Marmion (Eric)
chef de bataillon, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001
Officier supérieur chargé de la formation militaire
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001"
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Leuba (Xavier)
colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001
Chargés d'enseignement à l'école
Filière « économie gestion »
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001"
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Braud (David)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001
Chargés d'enseignement à l'école
Filière « sciences de la matière »
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001"
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Bourget (Jean-François)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001
Chargés d'enseignement à l'école
Filière « renseignement langues »
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001"
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Colautti (André)
lieutenant, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Secrétaire du jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001"
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Douault (Pascal)
colonel, expert formation à l'inspection de l'armée de terre
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Rapporteur
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001"
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Raguet (Manuel)
chef de bataillon, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « économie gestion »
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001"
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Moineau (Damien)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « économie gestion »
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001"
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Vianne (Djessy)
lieutenant, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « sciences de la matière »
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001"
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Cozien (Roger)
lieutenant, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « sciences de la matière »
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001"
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Le Vraux (Loïc)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « renseignement langues »
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001"
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Cornejo (Manuel)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « renseignement langues »
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001"
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Bertin-Mourot (Bénédicte)
ingénieure de recherche au CNRS (observatoire des dirigeants)
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001
Coprésident
Groupe:
ecole="École militaire interarmes, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1999-2001"
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Pasquiet (Vincent)
chef d'escadrons, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Suppléant
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
suppleant
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Fassy (Gérard)
lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Suppléant
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
suppleant
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Bergeon (Yves)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Suppléant
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
suppleant
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Tual (Cécile)
professeure, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Suppléante
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
suppleant
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Roux (Benoît)
chef de bataillon, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Officier supérieur chargé de la formation militaire
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Lautman (Jacques)
professeur à l'université de Provence
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Coprésidents
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Germanos (Raymond)
général d'armée, inspecteur général des armées (terre)
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Coprésidents
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Delaigue (Alexandre)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Chargés d'enseignement à l'école
Filière « sciences de l'ingénieur »
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Petit (Christian)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Chargés d'enseignement à l'école
Filière « relations internationales »
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Lautridou (Philippe)
lieutenant, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Secrétaire du jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: L'Huillier (Arnaud)
colonel, chef de cabinet du général d'armée inspecteur général des armées (terre)
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Rapporteur
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Parraud (Patrice)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « sciences de l'ingénieur »
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Lachal (Alain)
professeur associé, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « sciences de l'ingénieur »
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Fliol (Eric)
capitaine, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « sciences de l'ingénieur »
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Marret (Jean-Luc)
professeur associé, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « relations internationales »
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Hanon (Jean-Paul)
professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « relations internationales »
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Rocchi (Pierre)
chef d'escadron, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « gestion des ressources de défense »
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Ollier (Jean-Philippe)
professeur associé, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « gestion des ressources de défense »
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Etienne (Agnès-Elisabeth)
professeure, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Chargés d'enseignement à l'école
Filière « gestion des ressources de défense »
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Bensoussan (Anne-Marie)
professeure, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « relations internationales »
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Haye (Emmanuelle)
professeure, écoles de Coëtquidan
Objet:
le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001
Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option
Filière « gestion des ressources de défense »
Groupe:
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1998-2001"
composition
22 Mars 200122/03/2001
De: Jean-Louis Contal
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2001-07-17"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
22 Mars 200122/03/2001
De: Gence (Antoine, Patrick, Pierre, Alain)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hubert Gence, Marc Laurent et Alain Desportes, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Lemetayer (Jean-Yves, Raymond, Daniel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain Bitouzé, Jacques Le Moux et Eric Mallevre, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Cuvillon (Guy, Louis)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
22 Mars 200122/03/2001
De: Martinage (Armand, Léonce, Joseph)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Guy Cuvillon, Armand Martinage, Pierre Ducrocq, Nicole Chene, Pierre Margolle et Sylvain Martinage, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Arras (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
22 Mars 200122/03/2001
De: Roland Emotte
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable secondaire intérimaire de Voies navigables de France, à Nancy
Remplace:Mme Agnès Viellet
Groupe:
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Alain Hamon
contrôleur général des services actifs de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2001-07-18"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
22 Mars 200122/03/2001
De: Fricker (Vincent, François, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Daniel Preux et Jacques Feder, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Preux (Daniel, Charles, Pascal)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Daniel Preux et Jacques Feder, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
22 Mars 200122/03/2001
De: Lefebvre (Nicole, Marie, Renée), épouse Gueffier
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Baget, Dominique Baget et Nicole Gueffier-Lefebvre, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
22 Mars 200122/03/2001
De: Berard (Antoine, Emmanuel, Hervé)
Objet:
commissaire-priseur associé
membre de la société civile professionnelle Jean Chenu et Benoît Scrive, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur
Lyon (Rhône)
Groupe:
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Tulard (Jean-Pierre, Georges, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Tulard et Jean-Claude Pierre, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bais (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
cessation de fonction
22 Mars 200122/03/2001
De: Serge Lancel
au fauteuil d'académicien vacant
Objet:
par l'Académie des inscriptions et belles-lettres de
Remplace:M. André Vernet
Groupe:
élection
22 Mars 200122/03/2001
De: Prevos (Albert)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Rivard (Thierry)
université de Tours
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Minvielle (Erwann)
université de Cergy-Pontoise
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Eveno (Claude)
Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage de Blois
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Bonroy (Jean-Paul)
Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage de Blois
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Bidaine (Philippe)
université de Cergy-Pontoise
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Amor (Jalil)
Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage de Blois
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Savourey (Catherine)
université de Tours
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Savourey (Catherine)
université de Tours
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Cuenot (Catherine), épouse Farelle
Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage de Blois
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Pierre-Cyrille Hautcoeur
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du centre d'études de l'emploi
représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Antoine Lyon-Caen
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Yves Henri Louis
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2001-05-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Mars 200122/03/2001
De: Philippe Decesse
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour être mis à la disposition de la République du Burkina Faso
assistant technique au département du développement rural et de l'environnement de la commission de l'UEMOA (Union économique et monétaire ouest-africaine)
Groupe:
date_debut="2001-01-17"
date_fin="2002-01-16"
détachement
22 Mars 200122/03/2001
De: Ramialiarison (Désiré)
Objet:
technicien supérieur d'études et de fabrications stagiaire du ministère de la défense
au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de Paris
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Ramialiarison (Désiré)
Objet:
technicien supérieur d'études et de fabrications stagiaire du ministère de la défense
au titre des bénéficiaires des emplois réservés aux travailleurs handicapés
Pour le département de Paris
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Cova (Alexandre, Jean, Claude)
sergent, génie ; 5 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 5 décembre 2000
Décédé des suites de ses blessures le 18 décembre 2000
Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Avec effet du
21 décembre 2000
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="5"
citation
décoration
22 Mars 200122/03/2001
De: Jean-Michel Desaulty
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2001-07-04"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
22 Mars 200122/03/2001
De: Danjard (Nativité)
Objet:
régisseur d'avances exercées auprès du service de la navigation de Toulouse par
Groupe:
cessation de fonction
22 Mars 200122/03/2001
De: Boutet (Louis, Jean, Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Boutet, Bertrand Geliot, Bernard Perrot, Chantal Danjon et Jacques Leger, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bourges (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
cessation de fonction
22 Mars 200122/03/2001
De: Bourmalo (Stéphanie, Nicole), épouse Duval
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Maxime Bourmalo, notaire associé
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Jean-Claude Miquel
directeur adjoint du travail, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Midi-Pyrénées et mis à la disposition de la direction de l'administration générale et de la modernisation des services, sous-direction des finances, de la logistique et de l'informatique, DIB, bureau architecture et pilotage du système d'information (BAPSI)
Objet:
au grade de directeur du travail
est mis à la disposition de la direction des relations du travail
chef de projet pour la rénovation du système d'information de l'inspection du travail
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
promotion
22 Mars 200122/03/2001
De: Christian Rock
administrateur civil
dans la limite des attributions de la sous-direction des études et logiciels
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
habilitation
22 Mars 200122/03/2001
De: Louis Pucheu
inspecteur régional des transmissions
dans la limite des attributions du centre des transmissions et de l'informatique de l'administration centrale
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
habilitation
22 Mars 200122/03/2001
De: Jean-Claude Jeanneret
ingénieur général des télécommunications
dans la limite de ses attributions
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
habilitation
22 Mars 200122/03/2001
De: Reynald Bouy
ingénieur en chef des télécommunications
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'ingénierie, de l'équipement et de l'exploitation
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
habilitation
22 Mars 200122/03/2001
De: Vallery (Bruno, Georges, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Flechet et Alain Benard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Millery (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Le Henaff (Marie-Hélène)
administratrice civile de 2e classe du ministère de l'agriculture et de la pêche, en instance de détachement
au titre de la mobilité
Objet:
attachée agricole, 5e échelon, et affectée auprès de l'ambassade de France à Pékin, pour y exercer ses fonctions sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique en Chine
Groupe:
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Pailleau (Marie-José)
Objet:
membre suppléante du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentante de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés (UFFA-CFDT)
Remplace:Mme Rousse (Chantal)
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Bojovic (Bosko)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Beaudoin (Jean-Pierre)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Bernard Lavabre
commissaire principal de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2001-07-05"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
22 Mars 200122/03/2001
De: Jean Martinez
contrôleur général des services actifs de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2001-07-14"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
22 Mars 200122/03/2001
De: Vix (Olivier, Bernard)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Rouffach (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Faucher (Nathalie, Chantal), épouse Vix
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Rouffach (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Olivo (Brigitte, Marie-France, Michelle), épouse Treille
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Gilbert Couedro, Jean Labia et Jean-Yves Lemetayer, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Châteaugiron (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Lemetayer (Jean-Yves, Raymond, Daniel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gilbert Couedro, Jean Labia et Jean-Yves Lemetayer, notaires associés
notaire
notaire_residence="Châteaugiron (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
22 Mars 200122/03/2001
De: Villin (Christophe, Michel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Dinan (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Le Voyer (Christophe, Jean, Pierre)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Dinan (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Chapron (Guy, Henri, Joseph)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Dinan (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
cessation de fonction
22 Mars 200122/03/2001
De: Croux (Jean-Michel, Pierre, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri Capdeville et François Brousse, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Sever (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Capdeville (François, Joseph, Marie, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri Capdeville et François Brousse, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Sever (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
cessation de fonction
22 Mars 200122/03/2001
De: Thierry Jarlet
directeur de l'administration, du budget et de la communication
Objet:
régisseur de recettes de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
nomination
22 Mars 200122/03/2001
De: Christian Levert
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public pour le développement de l'assistance technique et de la coopération internationales dans les domaines du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Remplace:M. Christian Taillefer
Groupe:
nomination
22 Mars 200122/03/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.