22 Mars 2014

De: Eric PAUGET
conseiller général, premier adjoint au maire d'Antibes, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
représentants du conseil général des Alpes-Maritimes, collectivité territoriale choisie par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mars 201422/03/2014
De: Alain FRERE
vice-président du conseil général des Alpes-Maritimes, maire de Tourrette-Levens, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
représentants du conseil général des Alpes-Maritimes, collectivité territoriale choisie par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mars 201422/03/2014
De: Thierry Dahan
Objet:
conseiller
date_debut="2014-03-20"
a_sa_demande
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
22 Mars 201422/03/2014
De: Florence FERRARI
sous-directrice de la politique des ressources humaines à la direction des ressources humaines du ministère des affaires étrangères
Objet:
membre du Comité national du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
pour la durée du mandat restant à courir
au titre des représentants de la fonction publique de l'Etat
membre suppléant
Remplace:M. Brice ROQUEFEUIL
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 201422/03/2014
De: Benoît DEBOSQUE
chef du département de l'appui au pilotage des organismes et de la réglementation à la direction générale pour la recherche et l'innovation
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Institut polaire français - Paul-Emile Victor »
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
22 Mars 201422/03/2014
De: Christophe Castell
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des politiques de ressources humaines et des relations sociales (groupe II) au secrétariat général du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="2014-04-01"
duree="trois ans"
nomination
22 Mars 201422/03/2014
De: Antoine Loidreau
Objet:
conseiller Europe et international auprès du ministre du redressement productif
date_debut="2014-04-07"
a_sa_demande
cabinet="Ministre du redressement productif"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
22 Mars 201422/03/2014
De: Xavier de FÜRST
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
Groupe:
date_debut="2014-05-05"
prefet
depart_retraite
admission
22 Mars 201422/03/2014
De: Bernard BEDAS
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet (groupe III), placé sous l'autorité du secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales, à la délégation aux affaires européennes et internationales, à l'administration centrale du ministère des affaires sociales et de la santé, du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Groupe:
date_debut="2014-04-01"
duree="trois ans"
nomination
22 Mars 201422/03/2014
De: Jocelyn SNOECK
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Champagne-Ardenne, emploi classé en groupe IV
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Mars 201422/03/2014
De: Patrick LEBRUN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché économique du ministère de l'économie et des finances (direction générale du Trésor)
Groupe:
date_debut="2014-07-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
22 Mars 201422/03/2014
De: CHAVIGNIER (Bertrand, André, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François FENIES et Jean CHAVIGNIER, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mauriac (Cantal)"
notaire_residence_departement_code="15"
nomination
22 Mars 201422/03/2014
De: CHAVIGNIER (Bertrand, André, René)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle François FENIES et Jean CHAVIGNIER, notaires associés
notaire
notaire_residence="Mauriac (Cantal)"
notaire_residence_departement_code="15"
cessation de fonction
22 Mars 201422/03/2014
De: CHAVIGNIER (Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François FENIES et Jean CHAVIGNIER, notaires associés
notaire
notaire_residence="Mauriac (Cantal)"
notaire_residence_departement_code="15"
cessation de fonction
22 Mars 201422/03/2014
De: Jean-Marc PRADILLE
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
22 Mars 201422/03/2014
De: Stéphane VIAUD
Objet:
notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées)"
notaire_residence_departement_code="65"
cessation de fonction
22 Mars 201422/03/2014
De: PRADILLE (Jean-Marc, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle
notaire
notaire_residence="Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées)"
notaire_residence_departement_code="65"
cessation de fonction
22 Mars 201422/03/2014
De: CASTETS (Jacques, François, Vincent)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques CASTETS, Xavier ROCHE, Philippe CASTETS et Frédéric BRAUD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
22 Mars 201422/03/2014
De: NOTTÉ (Antoine, Pol, Henri)
anciennement huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Eric CRUSSARD, huissier de justice associé
Objet:
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée AY
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
reprise de fonctions
22 Mars 201422/03/2014
De: Bernard PÊCHEUR
président de section au Conseil d'Etat
Objet:
président du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Groupe:
president
nomination
22 Mars 201422/03/2014
De: Michel PINAULT
Objet:
président du conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative
Groupe:
a_sa_demande
president
cessation de fonction
22 Mars 201422/03/2014
De: Philippe Lemoine
président-directeur général de Laser, en charge du secteur « recherches, statistiques, archives et données publiques » à la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Objet:
membre suppléant de la Commission d'accès aux documents administratifs
personnalité qualifiée en matière de protection des données à caractère personnel
Remplace:M. Emmanuel de Givry
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mars 201422/03/2014
De: Dominique Tarjon
ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Mars 201422/03/2014
De: Bernard Seguette
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Mars 201422/03/2014
De: Erwan Randé
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Mars 201422/03/2014
De: René Précope
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Mars 201422/03/2014
De: Patrick Marie-Appoline
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Mars 201422/03/2014
De: Patrick Hugl
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Mars 201422/03/2014
De: Cyril Hennion
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Mars 201422/03/2014
De: Christophe Dode
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Mars 201422/03/2014
De: Martial Cosset
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Mars 201422/03/2014
De: Jean-Michel Sabin
assistant d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Mars 201422/03/2014
De: Otto-Allen Briand
assistant d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Mars 201422/03/2014
De: Jacques Mangenot
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Iles du Nord, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Mars 201422/03/2014
De: Claude Miquel
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Guyane, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Mars 201422/03/2014
De: Antoine Edouard
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Guyane, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Mars 201422/03/2014
De: Yves Bienvenu
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Guyane, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Mars 201422/03/2014
De: Laurent Teissier
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Guadeloupe, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Mars 201422/03/2014
De: Claude Cointre
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Guadeloupe, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Mars 201422/03/2014
De: Marc Balland
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Mars 201422/03/2014
De: Florian Linke
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Mars 201422/03/2014
De: Stéphane Le Foll
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Mars 201422/03/2014
De: Jean-Michel Boivin
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Mars 201422/03/2014
De: Vania Vassard
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Mars 201422/03/2014
De: Laura Thoraval
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Mars 201422/03/2014
De: Christine Reilhac
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Mars 201422/03/2014
De: Nadine Luchel-Charlec
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Mars 201422/03/2014
De: Laurence Gibon
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Mars 201422/03/2014
De: Céline Marie-Appoline
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Mars 201422/03/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.