22 Avril 1998

De: Lalou (Serge)
Objet:
membre suppléant des membres titulaires du comité d'aide à la musique d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
Remplace:M. Bernager (Olivier)
Groupe:
suppleant
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Soule (Béatrice)
Objet:
membre titulaire du comité d'aide à la musique d'oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
Remplace:M. Lalou (Serge)
Groupe:
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Laval (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1998-01-12"
détachement
22 Avril 199822/04/1998
De: Wilfred (Daniel)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
sur un emploi d'agent contractuel auprès de l'office départemental du tourisme de la Guadeloupe
vingt-cinq jours
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1998-02-06"
duree="six mois"
détachement
22 Avril 199822/04/1998
De: Filliette (Olivier)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-directeur
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1998-01-09"
détachement
22 Avril 199822/04/1998
De: Molles (Eliane), épouse Juredieu
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Tulle
Remplace:
Mme Ranc
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Tulle"
suppleant
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Cournac (Pierre)
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Montbéliard
Groupe:
date_debut="1998-03-09"
tribunal
tribunal_instance="Montbéliard"
suppleant
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Weber (Karine), épouse Fouladoux
Objet:
greffier du troisième grade, en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance de Montbéliard
Groupe:
date_debut="1998-02-16"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Montbéliard"
suppleant
cessation de fonction
22 Avril 199822/04/1998
De: Carrat (Fabrice)
maître de conférences des universités - praticien hospitalier, docteur en biomathématiques
Objet:
à la commission chargée de l'évaluation et de la validation des produits sanguins labiles
Remplace:M. Salamon (Roger)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Le Fur (Marc)
administrateur civil, en position de détachement, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
22 Avril 199822/04/1998
De: Machtou (Pierre)
Objet:
professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 1997 (1er tour), auprès du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-Garancière
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
professeur
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Crombez (Valéry)
épouse Charbonnier
Objet:
auditeurs de justice
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Tamion (Erick)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Perez (Jean-Michel)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Leclere (Fabrice)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Fauh (Bruno)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Arbellot (Frédéric)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Zajac (Patricia)
épouse Przemyski
Objet:
auditeurs de justice
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Vue (Corinne)
épouse Desmazieres
Objet:
auditeurs de justice
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Gonle (Roselyne)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Frazier (Carole)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Bignalet (Isabelle)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Bagneris (Marie-Pierre)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Plesse (Françoise), épouse Le Duc
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Paimboeuf
Remplace:Mme Le Poupon
Groupe:
date_debut="1998-01-05"
tribunal
tribunal_instance="Paimboeuf"
suppleant
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Olivier (Josette), épouse Le Poupon
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Paimboeuf
Remplace:
Mme Louison
Groupe:
date_debut="1998-01-05"
tribunal
tribunal_instance="Paimboeuf"
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Barbottin (Violette), épouse Godinot
agent administratif de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance du Blanc
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Blanc"
suppleant
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Giraud (Karine)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance du Blanc
Remplace:
Mme Gaud
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Blanc"
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Bovas (Danielle), épouse Verignon
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Hyères
Remplace:
Mme Toucas
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Hyères"
suppleant
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Mathieu (Eliane), épouse Toucas
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Hyères
Remplace:
Mme Papillon
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Hyères"
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Guy Hannebique
Objet:
conseiller technique au cabinet de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
cabinet="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Alain Rist
Objet:
conseiller
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
22 Avril 199822/04/1998
De: Laprie Sentenac (Dominique)
Objet:
à compter de la date de leur titularisation, aux architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe de la spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
conférés
22 Avril 199822/04/1998
De: Trubert (Michel)
Objet:
à compter de la date de leur titularisation, aux architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe de la spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
conférés
22 Avril 199822/04/1998
De: Rochas (Philippe)
Objet:
à compter de la date de leur titularisation, aux architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe de la spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
conférés
22 Avril 199822/04/1998
De: Gintrand (Patrice)
Objet:
à compter de la date de leur titularisation, aux architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe de la spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
conférés
22 Avril 199822/04/1998
De: Bellon (Jean-Baptiste)
Objet:
à compter de la date de leur titularisation, aux architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe de la spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
conférés
22 Avril 199822/04/1998
De: Albouy (Luc)
Objet:
à compter de la date de leur titularisation, aux architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe de la spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
conférés
22 Avril 199822/04/1998
De: Combin (Catherine)
Objet:
à compter de la date de leur titularisation, aux architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe de la spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
conférés
22 Avril 199822/04/1998
De: Benaut (Hélène)
Objet:
à compter de la date de leur titularisation, aux architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe de la spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
conférés
22 Avril 199822/04/1998
De: Barry (Nathalie)
Objet:
à compter de la date de leur titularisation, aux architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe de la spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
conférés
22 Avril 199822/04/1998
De: Claire-Hélène Coux
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Conseillère technique
ingénieur des ponts et chaussées
date_debut="1998-05-11"
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Bertrand Looses
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
22 Avril 199822/04/1998
De: Gazagnes (Marie-Hélène)
administrateur civil, affectée au ministère de l'équipement, des transports et du logement (direction générale de l'aviation civile)
Objet:
au ministère de l'intérieur
au titre de la mobilité
date_debut="1998-01-15"
duree="deux ans"
affectation
22 Avril 199822/04/1998
De: Fenet (Jean-Marc)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1998-01-12"
détachement
22 Avril 199822/04/1998
De: Borraz (Stéphane)
Objet:
élève de l'institut régional d'administration de Lille pour l'année de scolarité 1997-1998
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
cessation de fonction
22 Avril 199822/04/1998
De: Saint-Germain (Sabine)
attachée principale d'administration centrale de 2e classe, 4e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
des effectifs du corps des attachés d'administration centrale des services du Premier ministre
date de sa nomination et de sa titularisation dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
22 Avril 199822/04/1998
De: Bontzolakis (Bruno)
Broche (Olivier) ; Ducastel (Olivier) ; Gauvreau (Alain) ; Goldenstern (Georges)
Objet:
membres suppléants de la commission instituée par l'arrêté du
1er février 1983
précité
Groupe:
date_debut="1998-03-25"
duree="un an"
suppleant
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: De Laubier (Marie)
Poylo (Miléna) ; Favre (Pascale)
Objet:
membres suppléants de la commission instituée par l'arrêté du
1er février 1983
précité
Groupe:
date_debut="1998-03-25"
duree="un an"
suppleant
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Barratier (Chistophe)
Deschamps (Jacques) ; Dieudonné ; Grimond (Philippe) ; N'Guyen (Roland)
Objet:
membres titulaires de la commission instituée par l'arrêté du
1er février 1983
précité
Groupe:
date_debut="1998-03-25"
duree="un an"
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Aknin (Brigitte)
Beaulieu (Lise) ; Bertrand (Diane) ; Garnier (Dominique) ; Vermillard (Marie)
Objet:
membres titulaires de la commission instituée par l'arrêté du
1er février 1983
précité
Groupe:
date_debut="1998-03-25"
duree="un an"
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Martin (Philippe)
Objet:
président de la commission instituée par l'arrêté du
1er février 1983
modifié relatif aux contributions financières de l'Etat accordées aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection inférieure à une heure
Groupe:
date_debut="1998-03-25"
duree="un an"
president
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Therond (Daniel)
directeur exécutif de la Fondation européenne pour les métiers du patrimoine au Conseil de l'Europe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Maillard (Jean-Pierre)
architecte, directeur de l'aménagement du territoire de la région Alsace
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Klotz (Jean)
architecte, adjoint au maire de Strasbourg et vice-président de la communauté urbaine de Strasbourg
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Colson (André)
directeur de l'Ecole nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg (ENSAIS)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Arnaud (René-Henri)
architecte DPLG, enseignant à l'Ecole spéciale d'architecture (ESA)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Strasbourg
personnalités extérieures
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Claustres (Georges)
directeur régional des douanes de classe normale à Paris (direction interrégionale d'Ile-de-France)
Objet:
de l'intérim des fonctions de directeur régional adjoint au directeur interrégional de la Méditerranée
Groupe:
date_debut="1998-04-06"
charge
22 Avril 199822/04/1998
De: Gatard (Christian)
directeur régional des douanes de classe normale à Marseille, adjoint au directeur interrégional de la Méditerranée
Objet:
de l'intérim de la direction régionale des douanes de Lyon
Groupe:
date_debut="1998-03-16"
charge
22 Avril 199822/04/1998
De: Monbrun (Henri)
directeur régional des douanes de classe normale à l'Ecole nationale des brigades des douanes à La Rochelle
Objet:
directeur régional des douanes de classe fonctionnelle à Bayonne (direction régionale de Bayonne)
Groupe:
date_debut="1998-04-03"
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Le Goues (Gérard)
université Paris-V
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Kervern (Georges-Yves)
université Paris-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Goethals (Vincent)
université Lille-III
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Escande (Claude)
université Strasbourg-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Demol (Jean-Noël)
université Lille-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: De Grégorio (Eduardo)
université Paris-III
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Darolles (Jean-Michel)
université Grenoble-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Aubert (Bernard)
université Grenoble-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Parrini (Sylvie), épouse Alemanno
université de Nice
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Parrini (Sylvie), épouse Alemanno
université de Nice
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Autère (Annemari), épouse Alary
université de Nice
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Degrange (Michel)
Objet:
professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 1997 (1er tour), auprès du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Paris-Montrouge
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
professeur
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Aurelio Roncaglia
Objet:
par l'Académie des inscriptions et belles-lettres, aux fauteuils d'associés étrangers vacants, des membres suivants
Remplace:M. Carlrichard Bruhl
Groupe:
élection
22 Avril 199822/04/1998
De: Jean-Charles Balty
Objet:
par l'Académie des inscriptions et belles-lettres, aux fauteuils d'associés étrangers vacants, des membres suivants
Remplace:M. Sabatino Moscati
Groupe:
élection
22 Avril 199822/04/1998
De: Goutorbe (Annie), épouse Desmeurs
adjoint administratif principal de 1re classe et régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
pour une durée maximale de six mois, régisseur intérimaire de la juridiction précitée
date_debut="1998-03-16"
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Simon, née Desevaux (Jacqueline)
greffier du premier grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon
Remplace:M. Troadec
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="La Roche-sur-Yon"
suppleant
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Lequesne (Véronique), épouse Belmonte
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Caen
Remplace:
Mme Legrix
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
tribunal
tribunal_instance="Caen"
suppleant
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Martinez (Bernadette), épouse Tardieux
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Périgueux
Groupe:
date_debut="1998-03-02"
tribunal
tribunal_grande_instance="Périgueux"
suppleant
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De:
Diez
Objet:
(Victoria), épouse Delfour, greffier du premier grade, en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Périgueux
Groupe:
date_debut="1998-01-05"
tribunal
tribunal_grande_instance="Périgueux"
suppleant
cessation de fonction
22 Avril 199822/04/1998
De: Perreault (Jacques)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son installation
trésorier-payeur général (2e catégorie)
Groupe:
date_debut="1998-03-16"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
22 Avril 199822/04/1998
De: Colin (Michel)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son installation
trésorier-payeur général (1re catégorie)
Groupe:
date_debut="1998-03-16"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
22 Avril 199822/04/1998
De: Royer (Georges)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
date_debut="1999-02-28"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
22 Avril 199822/04/1998
De: Seigle (Jean-Luc)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
suppleant
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Mourieras (Claude)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
suppleant
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Gardel (Louis)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
suppleant
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Feret (René)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
suppleant
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Cuel (François)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
suppleant
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Bourboulon (Frédéric)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
suppleant
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Ameris (Jean-Pierre)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
suppleant
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Deville (Rosalinde)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres suppléants des premier, deuxième et quatrième collèges
Groupe:
suppleant
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Rozanes (Alain)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
Au titre du quatrième collège
Groupe:
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Pouy (Jean-Bernard)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
Au titre du quatrième collège
Groupe:
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Le Henry (Alain)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
Au titre du quatrième collège
Groupe:
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Vincent (Christian)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
Au titre du premier collège
Groupe:
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Tine (Gilles-Marie)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
Au titre du premier collège
Groupe:
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Sandoz (Gilles)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
Au titre du deuxième collège
Groupe:
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Bourgois (Christian)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions, président de la commission du soutien financier sélectif à la production
Groupe:
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Cozarinsky (Edgardo)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres des deuxième, troisième et quatrième collèges
Au titre du deuxième collège
Remplace:M. Salvadori (Pierre)
Groupe:
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Labrune (Jeanne)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
Au titre du quatrième collège
Groupe:
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Langmann (Arlette)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
Au titre du premier collège
Groupe:
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Balibar (Jeanne)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
Au titre du premier collège
Groupe:
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Vial (Régine)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
Au titre du deuxième collège
Groupe:
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Meril (Macha)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
Au titre du deuxième collège
Groupe:
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Dubroux (Danièle)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
Au titre du deuxième collège
Groupe:
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Ferreira-Barbosa (Laurence)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres des deuxième, troisième et quatrième collèges
Au titre du troisième collège
Remplace:Mme Dubroux (Danièle)
Groupe:
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Deboise (Eve)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres des deuxième, troisième et quatrième collèges
Au titre du quatrième collège
Remplace:M. Le Guay (Philippe)
Groupe:
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Fleuriot (Laurent)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1998-01-22"
détachement
22 Avril 199822/04/1998
De: Bonhomme (Roger)
directeur adjoint des douanes à Marseille (direction régionale de Marseille)
Objet:
directeur régional des douanes de classe normale à l'Ecole nationale des brigades des douanes à La Rochelle
Groupe:
date_debut="1998-04-03"
ecole="École nationale des brigades des douanes à La Rochelle"
nomination
22 Avril 199822/04/1998
De: Jean-Marie Bertrand
conseiller maître à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
directeur de l'administration générale, du personnel et du budget
Groupe:
date_debut="1998-01-07"
cour_comptes
réintégration
22 Avril 199822/04/1998
De: Branly (Gérard)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="1997-08-04"
duree="deux ans"
détachement
22 Avril 199822/04/1998
De: Lo (Ming)
de nationalité chinoise
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques)
à l'université Lyon-I
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
duree="trois ans"
nomination
22 Avril 199822/04/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.