22 Mai 1999

De: Trarieux (Gilbert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonction au haras du Pin
date_debut="1999-07-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Mai 199922/05/1999
De: Dhennin (Jean-Noël)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) et membres du comité central
Section Semences potagères et florales
Vice-président
Groupe:
president
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Desclaux (Jean-Louis)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) et membres du comité central
Section Semences potagères et florales
Président
Groupe:
president
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Hamelin (Philippe)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) et membres du comité central
Section Semences fourragères et à gazon
Président
Groupe:
president
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Catton (Bruno)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) et membres du comité central
Section Semences de plantes oléagineuses
Vice-président
Groupe:
president
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Coustau (Max)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) et membres du comité central
Section Semences de plantes oléagineuses
Président
Groupe:
president
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Segonds (Daniel)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) et membres du comité central
Section Semences de maïs et de sorgho
Vice-président
Groupe:
president
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Beziat (Yves)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) et membres du comité central
Section Semences de maïs et de sorgho
Président
Groupe:
president
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Supiot (Jean-Paul)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) et membres du comité central
Section Semences de lin et de chanvre
Vice-président
Groupe:
president
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Lheureux (Jérôme)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) et membres du comité central
Section Semences de lin et de chanvre
Président
Groupe:
president
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Benoist (André)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) et membres du comité central
Section Semences de céréales
Vice-président
Groupe:
president
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Pellerin (Robert)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) et membres du comité central
Section Semences de céréales
Président
Groupe:
president
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Sengenes (Jean-Michel)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) et membres du comité central
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Vice-président
Groupe:
president
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Desprez (François)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) et membres du comité central
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Président
Groupe:
president
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Quillet (Jean-Charles)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) et membres du comité central
Section Plants de pommes de terre
Vice-président
Groupe:
president
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Bargy (Eric)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) et membres du comité central
Section Plants de pommes de terre
Président
Groupe:
president
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Thomas (Yvette)
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS) et membres du comité central
Section Semences fourragères et à gazon
Vice-présidente
Groupe:
president
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Vandier (Dominique)
Commissaire général de 1re classe
inspecteur du commissariat de la marine
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 1999 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Vice-présidents
Groupe:
composition
22 Mai 199922/05/1999
De: Martin (Yves)
Commissaire général de division
inspecteur du commissariat de l'armée de terre
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 1999 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Vice-présidents
Groupe:
composition
22 Mai 199922/05/1999
De: Aubry (François)
Commissaire général de brigade aérienne
inspecteur du commissariat et de l'administration de l'armée de l'air
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 1999 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Président
Groupe:
composition
22 Mai 199922/05/1999
De: Synvet (Hervé)
Professeur
professeur agrégé à l'université Paris-II - Panthéon-Assas, examinateur pour l'épreuve de droit privé
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 1999 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Membres
Groupe:
composition
22 Mai 199922/05/1999
De: Martinowsky (Georges)
Professeur
professeur agrégé à l'université Clermont-Ferrand-II, examinateur pour l'épreuve de langue russe
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 1999 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Membres
Groupe:
composition
22 Mai 199922/05/1999
De: Marcotte (Olivier)
Commissaire commandant
chef du soutien personnel de la base aérienne 217 Brétigny, examinateur pour les épreuves sportives
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 1999 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Membres
Groupe:
composition
22 Mai 199922/05/1999
De: Labrousse (Christian)
Professeur
professeur agrégé à l'université Paris-II - Panthéon-Assas, examinateur pour l'épreuve de culture générale
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 1999 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Membres
Groupe:
composition
22 Mai 199922/05/1999
De: Foures (André)
Commissaire en chef de 1re classe
sous-directeur personnel à la direction centrale du commissariat de la marine, examinateur pour l'épreuve de synthèse de dossier
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 1999 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Membres
Groupe:
composition
22 Mai 199922/05/1999
De: Fillon (Jean-Louis)
Commissaire en chef de 1re classe
commandant le groupe des écoles du commissariat de la marine, examinateur pour l'épreuve de synthèse de dossier
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 1999 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Membres
Groupe:
composition
22 Mai 199922/05/1999
De: Davie (Neil)
maître de conférences à l'université Paris-VII, examinateur pour l'épreuve de langue anglaise
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 1999 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Membres
Groupe:
composition
22 Mai 199922/05/1999
De: Cattoir-Jonville (Vincent)
Professeur
professeur agrégé à l'université Lille-II, examinateur pour l'épreuve de droit public
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 1999 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Membres
Groupe:
composition
22 Mai 199922/05/1999
De: Bourligueux (Guy)
Professeur
professeur agrégé à l'université de Nantes, examinateur pour l'épreuve de langue espagnole
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 1999 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Membres
Groupe:
composition
22 Mai 199922/05/1999
De: Aben (Jacques)
Professeur
professeur agrégé à l'université Montpellier-I, examinateur pour l'épreuve de sciences économiques
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 1999 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Membres
Groupe:
composition
22 Mai 199922/05/1999
De: Verdura-Rechenmann (Daniela)
Professeur
professeur à l'université Lumière - Lyon-II, examinatrice pour l'épreuve de langue italienne
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 1999 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Membres
Groupe:
composition
22 Mai 199922/05/1999
De: Gicquel-Bourlet (Catherine)
professeur agrégé à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne, examinatrice pour l'épreuve de langue allemande
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 1999 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Membres
Groupe:
composition
22 Mai 199922/05/1999
De: Bernard (Catherine)
chargée de mission de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef du bureau Production, services et métiers d'art de la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:
secrétaire générale de la commission des comptes des services
Remplace:M. Foures-Laurent (Daniel)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: O'Nions (Keith)
professeur à l'université d'Oxford
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités étrangères
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Manin (Yuri, I.)
professeur au Max-Planck-Institut für Mathematik
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités étrangères
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Linan (Amable)
professeur à l'université polytechnique de Madrid
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités étrangères
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Kondorosi (Adam)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités étrangères
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Hobson (Marian)
professeur à l'université de Londres
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités étrangères
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Gaehtgens (Thomas, W.)
professeur à l'université libre de Berlin, titulaire de la chaire européenne du Collège de France
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités étrangères
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: De Vroey (Michel)
professeur à l'université catholique de Louvain
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités étrangères
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Crossick (Geoffrey)
professeur à l'université d'Essex
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités étrangères
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Burny (Arsène)
professeur à l'université libre de Bruxelles et à la faculté universitaire des sciences agronomiques de Gembloux
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités étrangères
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Alvarez-Gaumé (Luis)
professeur au CERN, laboratoire européen pour la physique des particules
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités étrangères
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Vuillemin (Jean)
professeur à l'Ecole normale supérieure
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités françaises
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Rougemont (Georges)
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités françaises
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Mounolou (Jean-Claude)
professeur à l'université Paris-XI
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités françaises
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Michaud (Yves)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités françaises
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Mansuy (Daniel)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités françaises
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Castel (Robert)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités françaises
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Castaing (Bernard)
professeur à l'université Grenoble-I
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités françaises
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Baulieu (Etienne, Emile)
professeur au Collège de France
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités françaises
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Lajoie (Andrée)
professeur à l'université de Montréal
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités étrangères
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Pumain (Denise)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités françaises
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Héritier-Augé (Françoise)
professeur au Collège de France
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités françaises
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Eisenstein (Odile)
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités françaises
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Blanche-Benveniste (Claire)
professeur à l'université Aix-Marseille-I
Objet:
membres des jurys de l'Institut universitaire de France
Jury des membres seniors
Personnalités françaises
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Domenico Maffei
Objet:
par l'Académie des inscriptions et belles-lettres des associés étrangers suivants
Groupe:
élection
22 Mai 199922/05/1999
De: Emilio Gabba
Objet:
par l'Académie des inscriptions et belles-lettres des associés étrangers suivants
Groupe:
élection
22 Mai 199922/05/1999
De: Peltier (José, Antoine, Bruno)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Charles Lemperiere et Alain Mauduit, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Caen (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Peltier (François, Albert, Joseph)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Charles Lemperiere et Alain Mauduit, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Caen (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Lemperiere (Jean-Charles, Jacques, Marie, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Charles Lemperiere et Alain Mauduit, notaires associés
notaire
notaire_residence="Caen (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
22 Mai 199922/05/1999
De: Fiévet (Patrick)
premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères afin d'être mis à la disposition de la République de Djibouti
Groupe:
date_debut="1998-11-16"
duree="deux ans"
détachement
22 Mai 199922/05/1999
De: Edelbloute (Claude)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié des cadres, pour limite d'âge
admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
date_debut="1999-12-25"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
22 Mai 199922/05/1999
De: Terrain (Christophe)
Objet:
membres du comité central
représentants des agriculteurs utilisateurs de graines, de semences et de plants
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Petitpas (Henri)
Objet:
membres du comité central
représentants des agriculteurs utilisateurs de graines, de semences et de plants
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Darbonne (Hubert)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôlés (SNPPF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Quaak (Jean)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre du Syndicat français des professionnels pour plants potagers (SFPPP)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Courtier (Benoît)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre du Comité économique national agricole de légumes à destination industrielle (CENALDI)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Hug (Maurice)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Talhouet (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Rougier (Emmanuel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Krafft (André)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Girerd (Bernard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Gautier (Henri)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Egret (Claude)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Desclaux (Jean-Louis)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Court (Didier)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Scherrer (Bruno)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de légumes (FNPL)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Lecomte (Laurent)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières (FNPHP)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Maucourant (Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des distributeurs spécialistes du jardin (FNDSJ)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Francillard (Jacques)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des distributeurs spécialistes du jardin (FNDSJ)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Couffin (Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des distributeurs spécialistes du jardin (FNDSJ)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Alleton (Daniel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des distributeurs spécialistes du jardin (FNDSJ)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Thiercelin (Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Premorel (Jean de)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Miniere (Jean-Claude)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Mercier (Joël)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Merand (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Martineau (Dominique)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Marmasse (Gérard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Hamoir (Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Gaintrand (Bernard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Dhennin (Jean-Noël)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Delepine (Roger)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Cathala (Alain)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Calmet (Jean-Marc)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Baardman (Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Aymon (Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Achard (Francis)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Capelle (Géry)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération française des industries d'aliments conservés (FIAC)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Beauvais (Gérard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (UNCAA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Sabatier (Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de l'Association des producteurs de semences d'ail et d'échalote (PROSEMAIL)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Verhaegen (André)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Lonnet (Philippe)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Duval (Jean-Louis)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Darrozes (Georges)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Bezot (Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Thomas (André)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Halleux (Didier)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Vitu (Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Vignon (Jean)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Vaque (Gérard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Trameau (Jean-René)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Pellerin (Robert)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Janson (Hubert)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Guerin (Paul)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Fretay (Thierry du)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Durand (Félix)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Cuypers (Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Chaubet (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Vanzeebroeck (Robert)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Sulmont (Bernard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Simon (Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Segonds (Daniel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Petitjean (Guy)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Palandri (Thierry)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Laboulet (Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Jouffray (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Guerin (Dominique)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Bourdeau (Maurice)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Debaene (Gérard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Letissier (Marc)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (SIGMA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Baudon (Jean)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (UNCAA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Loysel (Emile-Jacques)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association française pour la production fourragère (AFPF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Lepers (Paul)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association française pour la production fourragère (AFPF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Vedelago (Guy)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL) et de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Hamelin (Philippe)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL) et de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Gautier (Robert)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL) et de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Delannoy (Patrick)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL) et de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Catton (Bruno)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (SPSS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Besson (Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Verneuil (Bernard de)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Siret (Jacques)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Chibarie (Jean-Claude)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: de Lauzon (Hubert)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: d'Anselme (Alain)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Pissier (Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Barbier (André)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Organisation nationale interprofessionnelle des oléagineux (ONIDOL)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Vigouroux (Daniel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Mir (Bernard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Hamot (Claude)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Guillebon (Philippe de)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Ginestous (Georges de)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Fanost (Thierry)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Coustau (Max)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Segonds (Daniel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Perrineau (Philippe)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Palandri (Thierry)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Duval (Jean-Louis)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Doyard (Jean)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Boucly (Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Baudon (Jean)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de plantes oléagineuses
(Oléagineux autres que le lin et le chanvre)
Au titre de l'Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Segonds (Daniel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du SEPROMA
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Saulue (Jean)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du SEPROMA
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Salabay (Jean-Marc)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du SEPROMA
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Haquin (Rémy)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du SEPROMA
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Hamon (Bernard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du SEPROMA
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Faure (Gérard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du SEPROMA
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Doyard (Jean)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du SEPROMA
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Couste (Maurice)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du SEPROMA
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Clavier (Franck)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du SEPROMA
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Bonastre (Jean-Bernard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du SEPROMA
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Barthez (Laurent)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre du SEPROMA
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Pujol (Bernard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Pontier (Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Pairaud (Thierry)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Michel (Jean-Marc)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Massou (Jean-Jacques)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Levade (Didier)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Lalanne (Francis)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Girard (Jean-Jacques)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Espil (Dominique)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Delsuc (Bernard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Aycaguer (Roger)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Turcan (Régis)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho (FNPSMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Esprit (Luc)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho (FNPSMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Beziat (Yves)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho (FNPSMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Bercelot (Daniel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho (FNPSMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Arnaud (Joël)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho (FNPSMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: d'Anselme (Alain)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Vincenot (Alain)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (SIGMA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Baudon (Jean)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (SIGMA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Terrain (Christophe)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Pagesse (Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Le Theule (François-Gilles)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: d'Arras (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat national des importateurs et exportateurs de semences de lin (SNIESLIN)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Riviere (Antoine)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Lheureux (Jérôme)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Levasseur (Philippe)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Lagache (Bruno)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Ouvry (Patrick)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Larcher (Gérard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Lamotte (Philippe)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Hemeryck (Jean-Marc)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Courtier (Laurent)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Brygo (Philippe)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: de Murat (Régis)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre de la Fédération syndicale du teillage agricole du lin (FESTAL)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Tillier (Francis)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre de la Fédération syndicale du teillage agricole du lin (FESTAL)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Dattee (Daniel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: d'Anselme (Alain)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Vallee (Laurent)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs teilleurs de lin de France (USRTL)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Decock (Christian)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs teilleurs de lin de France (USRTL)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Raimbourg (Jean)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Philippe (Alain)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Mallet (Christophe)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Duyck (Philippe)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Gautier (Robert)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Lin
Au titre de l'Association des établissements multiplicateurs de semences de plantes oléagineuses (AMSOL)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Supiot (Jean-Paul)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Mathieu (Jean-Paul)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Lutel (Bernard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Leroux (Gérard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Beherec (Olivier)
de Sulauze (Guy)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Letissier (Marc)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de lin et chanvre
Sous-section Chanvre
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (UNCAA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Gautier (Robert)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat national des producteurs grainiers de céréales (SNPGC)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Garreau (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat national des producteurs grainiers de céréales (SNPGC)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Dubois (Philippe)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat national des producteurs grainiers de céréales (SNPGC)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Blohorn (Bruno)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat des riziculteurs de France
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Foret (Louis)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (SPSS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Duval (Jean-Louis)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (SPSS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Crouzier (Stanislas)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (SPSS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Catton (Bruno)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (SPSS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Bourdeau (Maurice)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (SPSS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Benoist (André)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat des producteurs de semences sélectionnées (SPSS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Desprez (François)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale du commerce des céréales de semences et des graines de betteraves à sucre
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Vitu (Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Pellerin (Robert)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Monod (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Gy (Philippe)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Godo (Daniel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Geli (Bertrand)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Garnot (Jean-Philippe)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Dupre (Jean-Marc)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Dromigny (Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Didon (Dominique)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Dattee (Daniel)
de Thezy (Henry)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Courseau (Georges)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Bruchaut (Claude)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Bourgeois (Dominique)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Bailly (Jean)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Arsac (Bernard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Cormoreche (Paul)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Lemaire (Philippe)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de l'union syndicale des producteurs de grains et de graines de semences des départements du Nord et du Pas-de-Calais
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Vanherle (Jean)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (SIGMA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Salome (Patrice)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (SIGMA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Sainte-Beuve (Jean)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (SIGMA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Perchat (Florent)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (SIGMA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Lemaire (Paul)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (SIGMA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Husson (Gérard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (SIGMA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Duboin (Guillaume)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (SIGMA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Delannoy (Patrick)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (SIGMA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Baudon (Jean)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (SIGMA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Vorimore (Jean-Jacques)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGPB)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Petitpas (Henri)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGPB)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Cottart (Joël)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGPB)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Leroudier (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (SNPAA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Hue (Roland)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des producteurs d'alcool agricole (SNPAA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Guyot (Jean-Yves)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Delloye (Georges)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Bruandet (Dominique)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Momont (Thierry)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Goussen (Marc)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Desreumaux (Patrick)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Desprez (François)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Chazallon (Gabriel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Baril (Christian)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Audy (Jean-Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles (SPFGB)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Taulelle (Christophe)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Sengenes (Jean-Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Leyre (Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Frison (Jean-Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Coudiere (Etienne)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Chamard (Gérard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Boissin (René)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Barbelanne (Bernard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Hamot (Jean-Luc)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Demazure (Luc)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Cuni (Roland)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de betteraves, et de chicorée industrielle
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Bataille (Bruno)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de pommes de terre germés et fractionnés (SNPPGF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Bonnel (Eric)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre du Syndicat général des sélectionneurs de plants de pommes de terre, créateurs de variétés nouvelles (SGSPDT)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Hablot (Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre du Groupement national interprofessionnel de la pomme de terre industrielle et des industries de transformation (GIPT)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Lachelin (Michel)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de pommes de terre industrielles (FNPPTI)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Bocher (Yvon)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de pommes de terre de primeur (FNPPTP)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Dehurtevent (Bernard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de pommes de terre de consommation (FNPTC)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Trellu (Jacques)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Quillet (Jean-Charles)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Landreau (Bernard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Jezequel (Henri)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Hertault (Claude)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Donval (André)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Dequidt (Dominique)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Corrignan (Gérard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Boullier (Stéphane)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Boucher (Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Vigne (André)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Roussineau (Yves)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Jeudy (Gilles)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Huchette (Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Desmazieres (Pierre)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Bargy (Eric)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Vincot (Marc)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Delattre (Jacques)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Coajou (Charles)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Duparcq (Didier)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de la Chambre syndicale professionnelle nationale de la féculerie de pommes de terre (CSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Mombled (Pascal)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles de collecte (SIGMA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Hamelin (Philippe)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Plants de pommes de terre
Au titre de l'Union nationale des coopératives agricoles d'approvisionnement (UNCAA)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Hantz (Claudine)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de semences potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Laurent (Emmanuelle)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Thomas (Yvette)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Thomas (Yvette)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Couvreur (Françoise)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de céréales
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGPB)
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Celet (Jean-Paul)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
au ministère de la défense
au titre de la mobilité
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="1998-09-01"
affectation
22 Mai 199922/05/1999
De: Walter (Jean-Louis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des salariés
3o
Sur proposition de la Confédération générale du travail
5o
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Moulin (Jean)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des salariés
1o
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Tissie (Georges)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des employeurs
2o
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Tellier (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des employeurs
1o
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Borel (Françoise)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des salariés
3o
Sur proposition de la Confédération générale du travail
Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Bailacq (Sophie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des salariés
3o
Sur proposition de la Confédération générale du travail
4o
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Reffet (Christine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Lechelle (Marjorie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des employeurs
4o Pour les employeurs artisans
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Delahaye (Angélique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des employeurs
3o Pour les professions agricoles
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Lepinay (Agnès)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des employeurs
1o
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Repeczky (Georges)
Objet:
vice-président du Conseil supérieur de la participation
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Clariana (Florent)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des salariés
3o
Sur proposition de la Confédération générale du travail
Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Lamy (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des salariés
3o
Sur proposition de la Confédération générale du travail
5o
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Deygas (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des salariés
3o
Sur proposition de la Confédération générale du travail
4o
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Metz (Roland)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des salariés
1o
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Manchin (Daniel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des employeurs
4o Pour les employeurs artisans
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Koch (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des employeurs
3o Pour les professions agricoles
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Huillet (Stéphane)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des employeurs
2o
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Perrilliat (Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des employeurs
1o
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Maillard (Paul)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
3o
membre d'une association
oeuvrant pour la promotion de la participation
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Repeczky (Georges)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
3o
membre d'une association
4o Autres personnalités
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Habib-Deloncle (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
3o
membre d'une association
4o Autres personnalités
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Cambus (Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
3o
membre d'une association
4o Autres personnalités
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Aumage (Maurice)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
3o
membre d'une association
4o Autres personnalités
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Rousseau (Georges)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
2o
membres d'associations de salariés actionnaires
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Hanotte (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
2o
membres d'associations de salariés actionnaires
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Courtois (Jean-Marie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
1o
Sur proposition du président du Conseil économique et social
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Vegas (Delphine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Tournadre (Michel)
Objet:
des cadres, pour limite d'âge
admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
date_debut="1999-08-26"
depart_retraite
radiation
22 Mai 199922/05/1999
De: Jack Mervil
Objet:
Groupe:
date_debut="1999-06-01"
duree="trois ans"
renouvellement
22 Mai 199922/05/1999
De: Salles-Parfouby (Michel, Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonction à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Mai 199922/05/1999
De: Petry (Michel, Alain)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général d'agronomie, détaché depuis le
1er février 1974
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1999-07-17"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
22 Mai 199922/05/1999
De: Baleine (Pierre, René)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles en fonction à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Gard
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Mai 199922/05/1999
De: Waguet (Jean-Patrick)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1999
Groupe:
promotion
22 Mai 199922/05/1999
De: Rudant (Jean-Claude)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1999
Groupe:
promotion
22 Mai 199922/05/1999
De: Orange (Henri)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1999
Groupe:
promotion
22 Mai 199922/05/1999
De: Madillac (Max)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1999
Groupe:
promotion
22 Mai 199922/05/1999
De: Fernandez (Philippe)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1999
Groupe:
promotion
22 Mai 199922/05/1999
De: Chevallier (Yves)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1999
Groupe:
promotion
22 Mai 199922/05/1999
De: Bonté (Daniel)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1999
Groupe:
promotion
22 Mai 199922/05/1999
De: Jean-Charles Marchiani
préfet, secrétaire général de la zone de défense de Paris
Objet:
en disponibilité
pour convenances personnelles
Groupe:
a_sa_demande
disponibilité
22 Mai 199922/05/1999
De: Tracol (Raphaël)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie sanitaire
au titre de l'année 1999 les ingénieurs du génie sanitaire suivants
Groupe:
promotion
22 Mai 199922/05/1999
De: Guillard (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie sanitaire
au titre de l'année 1999 les ingénieurs du génie sanitaire suivants
Groupe:
promotion
22 Mai 199922/05/1999
De: Godard (Eric)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie sanitaire
au titre de l'année 1999 les ingénieurs du génie sanitaire suivants
Groupe:
promotion
22 Mai 199922/05/1999
De: Larose (Jacqueline)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie sanitaire
au titre de l'année 1999 les ingénieurs du génie sanitaire suivants
Groupe:
promotion
22 Mai 199922/05/1999
De: Carmes (Joëlle)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie sanitaire
au titre de l'année 1999 les ingénieurs du génie sanitaire suivants
Groupe:
promotion
22 Mai 199922/05/1999
De: Ceccaldi (Eugène)
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Corse-du-Sud
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Corse
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
promotion
22 Mai 199922/05/1999
De: Gerardin (Bernard)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1999-12-17"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
22 Mai 199922/05/1999
De: Charpantier (André, Pierre, Albert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles en fonction au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Luçon-Pétré (Vendée)
date_debut="1999-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Mai 199922/05/1999
De: Bernard (Yolande)
Objet:
représentante du secrétaire d'Etat au commerce extérieur au conseil d'administration du groupement d'intérêt public Agence française de l'ingénierie touristique
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Chevallier (Yves)
Objet:
attachés principaux de 1re classe, 1er échelon
Groupe:
promotion
22 Mai 199922/05/1999
De: Fernandez (Philippe)
Objet:
attachés principaux de 1re classe, 1er échelon
Groupe:
date_debut="1999-11-29"
promotion
22 Mai 199922/05/1999
De: Rudant (Jean-Claude)
Objet:
attachés principaux de 1re classe, 1er échelon
Groupe:
date_debut="1999-11-15"
promotion
22 Mai 199922/05/1999
De: Waguet (Jean-Patrick)
Objet:
attachés principaux de 1re classe, 1er échelon
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
promotion
22 Mai 199922/05/1999
De: Orange (Henri)
Objet:
attachés principaux de 1re classe, 1er échelon
Groupe:
date_debut="1999-06-08"
promotion
22 Mai 199922/05/1999
De: Bonté (Daniel)
Objet:
attachés principaux de 1re classe, 1er échelon
Groupe:
date_debut="1999-02-27"
promotion
22 Mai 199922/05/1999
De: Madillac (Max)
Objet:
attachés principaux de 1re classe, 1er échelon
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
promotion
22 Mai 199922/05/1999
De: Navarre (Philippe)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1999-04-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
22 Mai 199922/05/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.