22 Mai 2005

De: Daniel Segonds
Objet:
président et vice-président du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Vice-président
Groupe:
president
désignation
22 Mai 200522/05/2005
De: Robert Pellerin
Objet:
président et vice-président du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Président
Groupe:
president
désignation
22 Mai 200522/05/2005
De: Christophe Terrain
représentants des agriculteurs utilisateurs de semences et plants
Objet:
membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Les présidents et vice-présidents des conseils de section nommés ci-dessus
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Luc Poulain
Objet:
membres du comité central du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants
Les présidents et vice-présidents des conseils de section nommés ci-dessus
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Antoine Rivière
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs-
de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jérôme Lheureux
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs-
de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Philippe Levasseur
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs-
de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bruno Lagache
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs-
de semences de lin (SNAMLIN)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Harm Schaap
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Patrick Ouvry
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Marc Hemeryck
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean Gallot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Laurent Courtier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Philippe Brygo
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre du Syndicat des établissements multiplicateurs de semences de lin (SEMLIN)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Régis de Murat
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération syndicale du teillage agricole du lin (FESTAL)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Francis Tillier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération syndicale du teillage agricole du lin (FESTAL)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Paul Supiot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bernard Lutel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Hyacinthe Gaudin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Denis Chereau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Sylvestre Bertucelli
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Olivier Beherec
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Daniel Dattée
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Alain Lepicard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Laurent Vallée
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs teilleurs de lin de France (USRTL)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Christian Decock
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Union syndicale des rouisseurs teilleurs de lin de France (USRTL)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Alain Philippe
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Christophe Mallet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bertrand Gomart
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Philippe Duyck
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Association générale des producteurs de lin (AGPL)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Robert Gautier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de l'Association des industries des semences, de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Pierre Besson
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bernard de Verneuil
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux, et de protéagineux (FOP)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Claude Chibarie
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux, et de protéagineux (FOP)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Serge Chauvin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération française des producteurs d'oléagineux, et de protéagineux (FOP)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Etienne Marcant
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bertrand Launay
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean Baudon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jacques Siret
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Organisation nationale interprofessionnelle des graines et fruits oléagineux (ONIDOL)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Philippe de Guillebon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Georges de Ginestous
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Daniel Vigouroux
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Thierry Fanost
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Alain Daujan
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bernard Chabirand
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Louis Anglesio
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association nationale des agriculteurs-
multiplicateurs de semences oléagineuses (ANAMSO)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Ronan Vigouroux
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Claude Tabel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Louis Richard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Thierry Momont
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Philippe Hamelin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Yves Clement
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bruno Baranne
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de l'Association des industries des semences de plantes oléoprotéagineuses (AMSOL)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bruno Bataille
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de pommes de terre germés et fractionnés (SNPPGF)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Eric Bonnel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre du Syndicat général des sélectionneurs de plants de pommes de terre, créateurs de variétés nouvelles (SGSPDT)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Pierre Hablot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre du Groupement national interprofessionnel de la pomme de terre industrielle et des industries de transformation (GIPT)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Michel Lachelin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de pommes de terre industrielles (FNPTI)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Yvon Bocher
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de pommes de terre de primeur (FNPPTP)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Joël Hospital
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de pommes de terre de consommation (FNPTC)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Charles Quillet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Dominique Morvan
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Philippe Le Denmat
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Claude Hertault
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Eric Fallou
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: André Donval
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Dominique Dequidt
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Christian Defrance
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Gérard Corrignan
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Thierry Boissinot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de plants de pommes de terre (FNPPPT)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Yves Roussineau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants
en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Alfred Kervegant
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants
en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Gilles Jeudy
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants
en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Pierre Huchette
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants
en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Gilles Fontaine
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants
en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Eric Bargy
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française des syndicats de négociants
en pommes de terre et légumes en gros (FEDEPOM)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Marc Vincot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Pascal Rio
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Michel Brard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Fédération française de la coopération fruitière, légumière et horticole (FELCOOP)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Didier Duparcq
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Au titre de la Chambre syndicale professionnelle nationale de la féculerie de pommes de terre
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Alain d'Anselme
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des producteurs d'alcool agricole
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Pierre Leroudier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des producteurs d'alcool agricole
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Didier Popot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Jacques Guyot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Dominique Bruandet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat national des fabricants de sucre de France
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Marc Samson
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Thierry Momont
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: François Lejealle
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Marc Goussen
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Gérald Gaignette
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Patrick Desreumaux
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: François Desprez
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Christian Baril
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Xavier Ballenghien
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre du Syndicat des producteurs français de graines de betteraves industrielles
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Michel Sengenes
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bruno Rossi
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Michel Leyre
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Gérard Lamare
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Marie Laganier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Pierre Frison
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Eric Cotayne
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: René Boissin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bernard Barbelanne
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Pierre Dubray
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Luc Demazure
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Roland Cuni
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Au titre de la Confédération générale des planteurs de betteraves (CGB)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Pierre Caruel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre du Syndicat national des producteurs de semences, et griffes d'asperge (SNPSGA)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Hubert Darbonne
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre du Syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôlés (SNPPF)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Yves Talbourdel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre du Syndicat français des producteurs de plants
pour professionnels (SF3P)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Marc Crety
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre du Comité économique national agricole de légumes
à destination industrielle (CENALDI)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Pierre Talhouet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences
potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Daniel Pujol
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences
potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Michel Lassagne
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences
potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: André Krafft
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences
potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Claude Girerd
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences
potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Alain Dubrulle
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences
potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Didier Court
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences
potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Baptiste Caldumbide
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des professionnels des semences
potagères et florales (FNPSP)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jacques Rouchausse
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de légumes (FNPL)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Laurent Lecomte
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de l'horticulture et des pépinières (FNPHP)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Pierre Dumont
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des métiers de la jardinerie (FNMJ)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Hervé Chartier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des métiers de la jardinerie (FNMJ)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Jacques Cartenet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des métiers de la jardinerie (FNMJ)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Cyrille Richard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Michel Peulier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Michel Ombredane
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Joël Mercier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Pierre Merand
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Dominique Martineau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Gérard Marmasse
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Michel Hamoir
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bernard Gaintrand
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Gaston Fave
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Benoît Faucheux
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Noël Dhennin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Frédéric Davy
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jacques Chirouze
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Joël Calvet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Pierre Alaux
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Géry Capelle
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de la Fédération française des industries
d'aliments conservés (FIAC)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Thierry Anselin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de l'Union In Vivo
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jacky Barnier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Au titre de l'Association des producteurs de plants certifiés
d'ail et d'échalote (PROSEMAIL)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Daniel Segonds
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Paul Saunier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Pierre Lantenois
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Louis Foret
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Xavier Florin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre du Syndicat des obtenteurs de variétés fourragères (SOVF)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Thierry du Fretay
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Michel Vitu
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean Vignon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Gérard Vaque
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-René Trameau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Claude Plottier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Robert Pellerin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Hubert Janson
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Daniel Dattée
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Pierre Chaubet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Marc Bonnet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Michel Bareault
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Nicolas Van Hanja
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bernard Sulmont
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Michel Simon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Dominique Moreau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Marc Lecourt
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Patrice Laboulet
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Dominique Guerin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: James Gautron
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Gilles François
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-François Chamaillard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Guy Barbeau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des semences fourragères (FFSF)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bernard Rayjal
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bernard Airieau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Confédération nationale de l'élevage
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Pierre Dorangeon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association française
pour la production fourragère (AFPF)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Alain Besnard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de l'Association française
pour la production fourragère (AFPF)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Daniel Segonds
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Luc Esprit
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bernard Delsuc
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Joël Arnaud
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Alain Vincenot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jacques Gaultier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean Baudon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Christophe Armbruster
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Alain Savary
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Chambre syndicale des entreprises françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Marc Salabay
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Chambre syndicale des entreprises françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Serge Pouypoudat
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Chambre syndicale des entreprises françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean Menvielle
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Chambre syndicale des entreprises françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Claude Casagrande
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Chambre syndicale des entreprises françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Grégoire Berthe
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Chambre syndicale des entreprises françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Christian Bernier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Chambre syndicale des entreprises françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Daniel Berceliot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Chambre syndicale des entreprises françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Pierre Vincens
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs
(AGPM Maïs semence)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bernard Pujol
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs
(AGPM Maïs semence)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Marc Michel
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs
(AGPM Maïs semence)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Jacques Massou
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs
(AGPM Maïs semence)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Francis Lalanne
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs
(AGPM Maïs semence)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Jacques Girard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs
(AGPM Maïs semence)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Pierre Blanc
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs
(AGPM Maïs semence)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Roger Aycaguer
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs
(AGPM Maïs semence)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Christophe Terrain
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Pierre Pagesse
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Dominique Espil
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de l'Association générale des producteurs de maïs (AGPM)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bernard Arsac
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre du Syndicat des riziculteurs de France
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Henri de Thezy
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Michel Vitu
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-René Trameau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Patrick Sauvage
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Dominique Petillon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Robert Pellerin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Patrick Lesch
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jacques Leclere
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Philippe Gy
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Daniel Godo
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bertrand Geli
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Marc Dupré
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Guy Coutanceau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Georges Courseau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-François Charpentier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Claude Bruchaut
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Thierry Bourin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Dominique Bourgeois
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bertin George
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération française des producteurs
d'oléagineux et de protéagineux (FOP)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Vincent Magdelaine
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Gérard Husson
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean Baudon
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération française des coopératives agricoles de collecte, d'approvisionnement et de transformation (FFCAT)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Alain Lepicard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Philippe Lemaire
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Union syndicale des producteurs de grains et de graines de semences des départements du Nord et du Pas-de-Calais
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Jacques Vorimore
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé, et autres céréales (AGPB)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Henri Petitpas
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé, et autres céréales (AGPB)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Joël Cottard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé, et autres céréales (AGPB)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Eric de Solages
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Guillaume de Castelbajac
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Noël Willaert
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Florent Perchat
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Paul Moreau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Christian Monzier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Thierry Momont
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Philippe Hamelin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Christophe Gouache
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Robert Gautier
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Pierre Garreau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean Gallot
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Louis Foret
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Philippe Dubois
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Guillaume Duboin
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Eric Devron
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: François Desprez
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Patrick Delannoy
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Alain Chaumard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association française des semences autogames (AFSA)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Kareen Desbouis
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Yvette Thomas
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Kareen Desbouis
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Au titre de la Fédération du négoce agricole (FNA)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Yvette Thomas
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs-multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Françoise Couvreur
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Au titre de l'Association générale des producteurs de blé, et autres céréales (AGPB)
Groupe:
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Paul Supiot
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Vice-président
Groupe:
president
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jérôme Lheureux
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Président
Groupe:
president
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Philippe Hamelin
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Vice-président
Groupe:
president
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Philippe de Guillebon
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
7. Section : semences de plantes oléagineuses
Président
Groupe:
president
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Eric Bargy
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Vice-président
Groupe:
president
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Charles Quillet
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
6. Section : plants de pommes de terre
Président
Groupe:
president
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Michel Sengenes
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Vice-président
Groupe:
president
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Patrick Desreumaux
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
5. Section : semences de betteraves et de chicorée industrielle
Président
Groupe:
president
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Didier Court
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Vice-président
Groupe:
president
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Noël Dhennin
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
4. Section : semences potagères et florales
Président
Groupe:
president
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Daniel Segonds
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Président
Groupe:
president
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Grégoire Berthe
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Vice-président
Groupe:
president
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bernard Delsuc
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Président
Groupe:
president
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Christophe Gouache
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Vice-président
Groupe:
president
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Robert Pellerin
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
1. Section : semences de céréales à paille et protéagineux
Président
Groupe:
president
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Yvette Thomas
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
3. Section : semences fourragères et à gazon
Vice-présidente
Groupe:
president
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Remond (Olivier)
conseiller économique hors classe, placé en service détaché sur un emploi de directeur régional du commerce extérieur
Objet:
dans le corps des conseillers économiques, affecté à Oslo (Norvège) et nommé chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:
corps="Conseillers économiques"
réintégration
22 Mai 200522/05/2005
De: Benjamin Martinez-Pascuet
agent contractuel de catégorie A
Objet:
à Manama (Bahreïn) et nommé chef de la mission économique dans son pays de résidence
Groupe:
affectation
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean Deulin
directeur adjoint
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite des attributions de la sous-direction des ressources humaines, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Alain Casanova
chef de service, adjoint au directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite des attributions de la sous-direction des ressources humaines, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Alain Casanova
chef de service, adjoint au directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques sociales et des conditions de travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: René-Marc Viala
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et du contrôle de gestion, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Alain Casanova
chef de service, adjoint au directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et du contrôle de gestion, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Pierre Emery
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Alain Casanova
chef de service, adjoint au directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Alain Casanova
chef de service, adjoint au directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'informatique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Christophe Alviset
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'informatique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Pierre Poncharrau
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'immobilier, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Alain Casanova
chef de service, adjoint au directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'immobilier, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Benoît Chevauchez
chef de mission de contrôle économique et financier, directeur général de l'institut de la gestion publique et du développement économique
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Alain Casanova
chef de service, adjoint au directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Paul Veyre
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Yves Vancoillie
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Patrick Theure
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Xavier Serres
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Hervé Puygauthier
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Michel Prévot
ingénieur économiste de la construction
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Pierre Poncharrau
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Luc Nicolas
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Patrick Levérino
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Alain Casanova
de
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Robert Bonnery
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Pierre Alexandre
agents contractuels
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Yves Talaud
administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Philippe Blumenfeld
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Alain Repaux
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à l'activité du centre de traduction
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Pierre Emery
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à l'activité du centre de traduction
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Michel Coussens
traducteur principal
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à l'activité du centre de traduction
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Alain Casanova
de
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à l'activité du centre de traduction
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Serge Pinson
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Maurice Pellequer
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Didier Lafaye
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Georges Klépatch
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Alain Giraud
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Louis Gallien
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Alain Casanova
de
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Christophe Alviset
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: René-Marc Viala
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement, tous mouvements de crédits et documents budgétaires, toutes décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions du bureau de l'élaboration et du suivi du budget
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Roger Sicre
attachés d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement, tous mouvements de crédits et documents budgétaires, toutes décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions du bureau de l'élaboration et du suivi du budget
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Gilles Lara-Adelaïde
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement, tous mouvements de crédits et documents budgétaires, toutes décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions du bureau de l'élaboration et du suivi du budget
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Marc Gazave
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement, tous mouvements de crédits et documents budgétaires, toutes décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions du bureau de l'élaboration et du suivi du budget
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Philippe Chastan
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement, tous mouvements de crédits et documents budgétaires, toutes décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions du bureau de l'élaboration et du suivi du budget
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Alain Casanova
de
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement, tous mouvements de crédits et documents budgétaires, toutes décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions du bureau de l'élaboration et du suivi du budget
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Yves Talaud
administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement, tous documents comptables se rapportant à l'activité de l'institut de la gestion publique et du développement économique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Philippe Blumenfeld
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement, tous documents comptables se rapportant à l'activité de l'institut de la gestion publique et du développement économique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Bertrand Gautier
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement, et dans la limite des atributions de la sous-direction de la modernisation et des politiques du personnel, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Alain Casanova
chef de service, adjoint au directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement, et dans la limite des atributions de la sous-direction de la modernisation et des politiques du personnel, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Nathalie Tournyol du Clos
sous-directrice
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de ses attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Marie-Christine Armaignac
sous-directrice
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques sociales et des conditions de travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Claude Vulliez
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Gabrielle Rochmann
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Gabrielle Fiacre
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Frédérique Colin
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Françoise Bureaud
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Valérie Saigne
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement, tous mouvements de crédits et documents budgétaires, toutes décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions du bureau de l'élaboration et du suivi du budget
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Laurence Costa
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement, tous mouvements de crédits et documents budgétaires, toutes décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite des attributions du bureau de l'élaboration et du suivi du budget
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Nathalie Tournyol du Clos
de
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement, tous documents comptables se rapportant à l'activité de l'institut de la gestion publique et du développement économique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Christiane Castet
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement, tous documents comptables se rapportant à l'activité de l'institut de la gestion publique et du développement économique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
22 Mai 200522/05/2005
De: Philippe Bardol
agent contractuel de catégorie A
Objet:
à Osaka (Japon) et nommé chef de la mission économique dans cette ville
Groupe:
affectation
22 Mai 200522/05/2005
De: Torregrossa (Jacques)
conseiller commercial hors classe
Objet:
à Shanghaï (Chine) et nommé chef de la mission économique dans cette ville
Groupe:
affectation
22 Mai 200522/05/2005
De: Jean-Antoine Giansily
agent contractuel de catégorie A
Objet:
à Bratislava (Slovaquie) et nommé chef de la mission économique dans son pays de résidence
Groupe:
affectation
22 Mai 200522/05/2005
De: Croguennoc (Jean-Michel)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 2e classe
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
promotion
22 Mai 200522/05/2005
De: Sauter (Laurent, Jérôme, Louis)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 1re classe
Les professeurs en chef de 2e classe
date_debut="2005-01-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
armee_grade_precedent="Professeur"
promotion
22 Mai 200522/05/2005
De: Brandon (Jacques, André, René)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 1re classe
Les professeurs en chef de 2e classe
date_debut="2005-01-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
armee_grade_precedent="Professeur"
promotion
22 Mai 200522/05/2005
De: Fortin (Frédéric)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 2e classe
Les professeurs principaux
date_debut="2005-01-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
armee_grade_precedent="Professeur principal"
promotion
22 Mai 200522/05/2005
De: Duchemin (Gilles, Jean-Baptiste, Claude)
Objet:
dans l'armée active
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 2e classe
Les professeurs principaux
date_debut="2005-01-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
armee_grade_precedent="Professeur principal"
promotion
22 Mai 200522/05/2005
De: Le Camus (Cyrille, Henri, Guy)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 2e classe
date_debut="2005-01-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
promotion
22 Mai 200522/05/2005
De: Lainé (Philippe, Ernest)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2005-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
22 Mai 200522/05/2005
De: Goallo (René, Eugène)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2005-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
22 Mai 200522/05/2005
De: Moge (Philippe, André, Yves)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2005-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
promotion
22 Mai 200522/05/2005
De: Le Villain (Christophe, Jean, Henri)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2005-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
promotion
22 Mai 200522/05/2005
De: Chapalain (Marc, Roland)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2005-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
promotion
22 Mai 200522/05/2005
De: Van Landeghem (François-Xavier, Michel, Maurice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Valdinoci (Nicolas, Alexandre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Tor (Gwennael, François, Benoît, Eric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Reynard (Laurent, Christian, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Plard (Laurent, Marc, Nicolas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Meurillon (Renaud, René, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Mathieu (Yannick, Sébastien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Marthe (Jean-Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Leriche (Martial, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Leonhardt (Romain, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Larbodie (Pierre-Jean, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Grech (Stéphane, André, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Gigou (François, Vincent, Bertrand)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Gantois (Alexandre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Dumolin (Christophe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Damel (Gautier, Michel, Odile, François, Patrice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Dabezies (Jean-Baptiste)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Colin (Didier, Raymond, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Brazier (Pierre-Yves)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bezout (François, Pascal)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Arnal (Rodrigue, Julien, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Todisco (Maryline)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Texier (Catherine, Nathalie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Melin (Delphine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Fabre (Florence, Hélène, Albertine), épouse Amarguin
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Dumesnil (Sophie, Béatrice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Charlon (Séverine, Monia, Gisèle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bigorgne (Sophie, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Berrone (Arnault, Yves)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Debergh (Jacques, Charles, Maurice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Weiss (Jean-Pierre, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Mattiussi (Karine), épouse Huet
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Royer (Alain, Guy)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Rogé (Pierre, Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Manciet (Emmanuel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Darriet (Florent, Louis, Noel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Billod (Denis, Paul, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Giorgianni (Bruno, Léon, Quinto)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Georget (Charles, Eugène, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Malizia (Marc, Israël)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Gadiou (Dominique, Raymond, Lucien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Delgado (Alain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Vergne (Nathalie, Gilberte, Hélène)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Maricourt (Violaine, Claire, Catherine, Denise), épouse Nguyen Huynh
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Albert (Etienne, Maurice, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Franconi (Dominique, Pauline)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Maisonnette (Franck)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Guillotte (Jérôme, René, Félix)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Alterescu (Pascal, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Kostusiak (Virginie, Sandra, Laure), épouse Mateu
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Henry (Olivier, Marie, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Darparens (Catherine, Marie), épouse Moraud
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Rivoal (Alexandra)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Galmiche (Christophe, Frédéric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Beikbaghban (Mohammad, Ali)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Labarsouque (Nicole), épouse Ryfer
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Hebinger (Valérie, Denise, Liliane)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Guiraud (Elisabeth, Marie, Françoise)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Perrin (Sébastien, Jérôme, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2004-11-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Sachet (Brigitte, Odile, Marcelline)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2004-11-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Locherer (Bertrand)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé des armées
Au grade de cadre de santé
date_debut="2004-11-01"
corps="Cadres de santé des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Cadre de santé"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Giffard-Quillon (Gaëlle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
date_debut="2004-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Ambrosi (Laëtitia, Claude, Sandrine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
date_debut="2004-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Wollaert (Gilles, Etienne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Thomin (Alexandre, Roger, Lucien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Roulot (Eric, Michel, Georges, Yves)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Pichereau (Philippe, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: La Scola (Bernard, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Khaldi (Samir)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Faure (Thierry)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Sanguinet (Maryse, Monique, Paula)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Pautard (Sandrine, Odette, Huguette), épouse Le Dimet
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Cléren (Elisabeth, Gaëtane, Yvette), épouse Koral
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Chillaud (Karine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Guillemaud (Martine, Elisabeth, Marthe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS
DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé des armées
Au grade de cadre de santé
date_debut="2004-10-01"
corps="Cadres de santé des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Cadre de santé"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bémol (Denis, Henri, Dominique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Mariage (Julien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Le Foll (Catherine, Marie), épouse Le Ludec
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Ithier (Delphine, Virginie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Tabernier (Stéphanie, Anne, Marie, José, Simone)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Morsli (François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bellet (François, Charles, René, Serge)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Teuma (Michèle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Massin (Caroline, Valérie), épouse Pombourcq
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Leblond (Sabine, Chantal, Claude), épouse Briolant
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Barriot (Corinne), épouse Veron
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Sottou (Annie, Denise), épouse Barrère
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Martinot (Sophie, Carole)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Cerezo (Patricia, Béatrice), épouse Menaouine
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Baudequin (Véronique, Hélène, Germaine), épouse Guillet
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Haering (Michel, Gérard, Max)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Baltenneck (Nicolas, Damien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Onteniente (Lucie, Noémie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Lagarde (Louis, Wandrille, Robert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Dauphin (Laurent, Dominique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Pineau (Albane, Françoise, Alexandrine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Malet (Anne, Reine, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Lemistre (Stéphanie, Andrée, Marguerite)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Brunner (Philippe, Max, René, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Amic (Alain, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Taillandier (Jeanne, Francine, Mélanie, Marie), épouse Gendrault
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Point (Graziella, Nadine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Villeneuve (Etienne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Mandagout (Annie, Eugénie, Suzanne), épouse Durand-Vidal
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Frolichman (Sylvie), épouse Espinouse
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Amadieu (Annie, Lucienne, Cécile), épouse Ribault
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Picaud (Henri, Charles, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Suply (Benoît, Alexandre, Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Mann (Yvan, Marie, Jean, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Boucly (Olivier, Jacques, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Buffat (Christophe, Yves, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Coester (Denys, Jacques, Marcel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Le Ngoc Hue (Christian, Minh)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Rabut (Laurent, Albert, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Blaquière (Gilles)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Malpel (Sébastien, Maximilien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2003-08-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Liot (Thibault, Christian, Désiré, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2003-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Valenti (Lionel, Marc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
date_debut="2003-06-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bah (Ibrahim, Sory)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Ghesquiere (René)
ministre conseiller pour les affaires économiques d'échelon exceptionnel
Objet:
à Bruxelles (Belgique) et nommé chef des services économiques à l'étranger ayant compétence sur la zone Benelux définie par l'arrêté du
3 mai 2002
Groupe:
affectation
22 Mai 200522/05/2005
De: Gastaud (Jean-Pierre)
attaché économique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à Guatemala City (Guatemala) et nommé chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:
affectation
22 Mai 200522/05/2005
De: Monne (Claire)
inspectrice de la santé publique vétérinaire, en instance de détachement dans le corps des conseillers commerciaux
Objet:
à l'administration centrale
date_debut="2005-05-15"
affectation
22 Mai 200522/05/2005
De: Padoux (Laurent)
conseiller commercial hors classe placé en service détaché auprès du ministère des affaires étrangères
Objet:
dans le corps des conseillers économiques, affecté au Caire (Egypte) et nommé chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:
corps="Conseillers économiques"
réintégration
22 Mai 200522/05/2005
De: Collin (Jean-François)
conseiller économique hors classe
Objet:
dans le corps des conseillers économiques, affecté à Moscou (Russie) et nommé chef des services économiques à l'étranger ayant compétence sur la zone CEI définie par l'arrêté du
3 mai 2002
Groupe:
corps="Conseillers économiques"
réintégration
22 Mai 200522/05/2005
De: Latour (Jean-Louis)
conseiller économique hors classe
Objet:
à Sydney (Australie) et nommé chef des services économiques à l'étranger ayant compétence sur la zone Océanie définie par l'arrêté du
3 mai 2002
Groupe:
affectation
22 Mai 200522/05/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.