22 Juin 1991

De: Djonou (Samuel)
Objet:
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de cet examen
Session 1985
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Nana (Charlemagne)
Objet:
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de cet examen
Session 1982
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Bensaïd (Sahmeddine)
Objet:
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de cet examen
Session 1979
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Kokar (Ikbalhoussen)
Objet:
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de cet examen
Session 1978
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Soumoy (Gérard)
Objet:
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de cet examen
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Marlier (Marie-Thérèse), épouse Dides
Objet:
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de cet examen
Session 1983
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Eudine (Nadine), épouse Bourdon
Objet:
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de cet examen
Session 1983
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Bakech (Louise), épouse Chabbat
Objet:
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de cet examen
Session 1982
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Gantz (Françoise), épouse Storri
Objet:
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de cet examen
Session 1981
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Pierre Perrod
ingénieur général des ponts et chaussées, secrétaire général de la délégation française à la commission intergouvernementale de la liaison fixe transmanche
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace, tous actes, arrêtés, décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exception des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace"
délégation de signature
22 Juin 199122/06/1991
De: Jean-Eudes Roullier
délégué à la recherche et à l'innovation
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace, tous arrêtés, actes, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace"
délégation de signature
22 Juin 199122/06/1991
De: Guy Benattar
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
dans la limite des attributions de la délégation à la recherche et à l'innovation, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace"
délégation de signature
22 Juin 199122/06/1991
De: Guy Faure
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
dans la limite des attributions de la délégation à la recherche et à l'innovation, tous actes, arrêtés ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que les marchés, contrats et avenants correspondant à des programmes approuvés au préalable
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace"
délégation de signature
22 Juin 199122/06/1991
De: Guy Benattar
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
dans la limite des attributions de la délégation à la recherche et à l'innovation, tous actes, arrêtés ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que les marchés, contrats et avenants correspondant à des programmes approuvés au préalable
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace"
délégation de signature
22 Juin 199122/06/1991
De: Pierre-Alain Douay
chef du service de l'information et de la communication
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace"
délégation de signature
22 Juin 199122/06/1991
De: Cavallier (Georges)
ingénieur général des ponts et chaussées, délégué adjoint de la délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:
responsable des actions de simplification des formalités administratives et d'amélioration des relations avec les usagers, correspondant du Médiateur de la République
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: François Huwart
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation
Chargés de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation"
cabinet_ministeriel
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Françoise Delcamp
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation
Chargés de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation"
cabinet_ministeriel
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Martine Marchand-Antheaume
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Josette Fourrier
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Corinne Chauvin
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation
Chef de cabinet
inspecteur des impôts
cabinet="Ministre délégué à l'artisanat, au commerce et à la consommation"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Jean-Michel Bérard
délégué interministériel à la sécurité routière
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. Cette délégation s'applique notamment à la signature de tous marchés, conventions, contrats et avenants
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
22 Juin 199122/06/1991
De: Pirzadeh (Soudeh)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Peters (Arjen)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Durant de Mareuil (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Vic (Gabin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Salone (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Paratian (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Negadi (Mourad)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Mollicone (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Manginot (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Lobera (Antonio)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Limentour (Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Legay (Richard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Le Gall (Gildas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Julien (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Hautbois (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Grunberg (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Greffe (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Gazaniol (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Frerot (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Fosset (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Federici (Mario)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Dumy (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Dehan (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Crequy (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Couard (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Clement (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Cieur (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Burgos (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Belaziz (Hassan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Achddou (Jean-Charles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Valette (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Tremblay (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Sauvage (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Saint Martin (Claudine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Ramombordes (Corinne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Permanne (Magali)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Palau (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Liaudet (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Jacquin (Lorraine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Incaurgarat (Brigitte)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Herbert (Carole)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Guillemois (Françoise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Guigues (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Galeotti (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Devic (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Delbianco (Martine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Cohas (Corinne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Chantal (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Cadinot (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Bousquet (Claudine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Betremieux (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Ernecq (Jean-Marie)
Objet:
directeur de l'Etablissement public foncier du Nord-Pas-de-Calais
Groupe:
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Barth (Jean-Henri)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet hors cadre
Objet:
sous-préfet de Sedan
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sedan"
sous-prefecture_departement_code="08"
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Pascoet (Joëlle)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Millau
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Corrèze
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Dominique Liger
administrateur civil
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
délégation de signature
22 Juin 199122/06/1991
De: Guy-Noël Lebel
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
délégation de signature
22 Juin 199122/06/1991
De: Jean-Louis Guigou
directeurs
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er
délégation de signature
22 Juin 199122/06/1991
De: Jean-Pierre Duport
délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
22 Juin 199122/06/1991
De: Guy-Noël Lebel
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
tous les documents visés à l'article 1er
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
22 Juin 199122/06/1991
De: Jean-Louis Guigou
directeurs à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
tous les documents visés à l'article 1er
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
22 Juin 199122/06/1991
De: Jérôme Savary
Objet:
directeur du Théâtre national de Chaillot
Groupe:
date_debut="1991-06-15"
duree="trois ans"
renouvellement
22 Juin 199122/06/1991
De: Daniel Husson
ministre plénipotentiaire, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République libanaise
Remplace:M. René Ala
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Liban"
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Hervé Combes
conseiller à la Cour de cassation, maintenu en activité en surnombre
en application des dispositions de la loi organique no 86-1303 du
23 décembre 1986
relative au maintien en activité des magistrats hors hiérarchie de la Cour de cassation
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="1991-12-31"
admission
22 Juin 199122/06/1991
De: Vogt (Jean-Marc)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Venn (Jean-Claude)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Tinie (Nicolas)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Sztejnberg-Martin (Emmanuel)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Sudrie (Jean-Pierre)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Santoni (Jean-Louis)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Robert (Thierry)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Pommeray (Jean-Marc)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Peraldi (Didier)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Penet (Jean-Yves)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Ortoli (François)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Normand (Jérôme)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Navarri (Patrick)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Mouriez (Emmanuel)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Moulinet (Christophe)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Motta (Pierre)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Montariol (Xavier)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Massenet (Alain)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Marfaing (Olivier)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Lemaire (Philippe)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Kadila (Victor)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Gardini (Christian)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Garcenot (Daniel)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Ferrari (Pascal)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Fenouil (Frédéric)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Felappi (François)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Fayolle (Bruno)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Faure (Eric)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Fage (André)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Etienne (Eric)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Duran (Jean-Pierre)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Dieudonné (Thierry)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Dewailly (Stéphane)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Denis (Laurent)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Denimal (Bruno)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Delplanque (Philippe)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Delmas (Laurent)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Delage (Marc)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: De Pins de Caucalières (Antoine)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Cymberkewitch (Patrick)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Colombies (Jean-Jacques)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Cianfarani (Michel)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Choblet (Frédéric)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Castells (Philippe)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Carlotti (Dominique)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Caillon (Philippe)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Cabotte (Christian)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Burini (Serge)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Briais (Jean-Marc)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Blazy (Jean-François)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Artaud (Frédéric)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Announ (Didier)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Zanetti (Magali)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Wanderoild (Sylvianne)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Wanderoild (Claire)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Vioulac (Marie-Claire)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Villeneuve (Marie-Chantal)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Vial d'Allais (Annie-Claude)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Varondin (Sindra)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: That (Ariane)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Thales (Béatrice)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Stromboni (Mireille)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Soula (Claire)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Sachot (Nathalie)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Roussel (Sophie)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Roussel (Josette)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Roques (Nathalie)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Reboulet (Sylvie)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Reale (Isabelle)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Queguiner (Sophie)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Planchon (Françoise)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Pariat (Marie-Agnès)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Nouioua (Ouacila)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Monteret (Guilloumy)
(Véronique)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Michel (Virginie)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Maurin (Béatrice)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Malavaud (Hélène)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Malaval (Mireille)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Lucchesi (Marie- Dominique)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Lossouarn (Patricia)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Labreure (Sylvie)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Labat (Régine)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Jule (Françoise)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Izac (Agnès)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Ille (Arlette)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Hado (Sylvie)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Guyomard (Fabienne)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Guirauden (Françoise)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Guiraud (Florence)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Grillas (Christiane)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Glories (Anne)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Francou (Anne)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Faddi (Béatrice)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Deroo (Catherine)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Croce (Laurence)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Chalumeau (Nathalie)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Cesari (Sylvie)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Castany (Christine)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Bouquet (Brigitte)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Bonnet (Evelyne)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Bonifacj (Julienne)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Baudras (Sophie)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Barral (Mireille)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Bara (Mireille)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Babonneau (Nadine)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Azzopardi (Madeleine)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Charles Renard
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre
Remplace:
M. May
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Zelmat (Tachfine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Perrier (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Hameidi-Ahmed (Ould-Ahmed)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Thockler (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Sgro (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Savary (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Sand (Jean, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Roy (Francis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Roman Santamaria (José, Efrain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Prat (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Poyer (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Pollet (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Poittevin (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Pican (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Ollivier (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Ollier (Richard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Oberdorf (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Nahas (Nagib, Iskandar)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Mougel (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Morin (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Melnotte (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Martinache (Gauthier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Marillier (Hugues)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Lino (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Lefebvre (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Leclerc (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Larzillière (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Laloyaux (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Kraemer (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Kohler (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Keller (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Junot (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Jagodzinski (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Izquierdo (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Heranney (Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Guyon (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Guerout (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Gross (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Gouot (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Gawron (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Garrido (Jean-Emile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Garret (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Gamet (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Folitot (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Flexas (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Feltes (Serge)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Engel (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Duret (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Denos (Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Decaudin (Gérard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Coulardot (Jean-Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Cortier (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Clermidy (Jean-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Chaudat (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Carel (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Buret (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Bulliard (Gérard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Brignon (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Boitelle (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Bertin (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Beltran (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Bauer (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Barthelemy (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Audebert (Francis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Ansart (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Goiffon (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Duval (Monique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Chenevoy (Aline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Blanc (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Bennani (Oumnya)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Bacchetta (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement au printemps 1990
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Jean Orselli
chef du service des études, de la recherche et de la technologie
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
délégation de signature
22 Juin 199122/06/1991
De: Dominique Liger
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les ordres de paiement, les chèques, les pièces comptables, les arrêtés de débet et états exécutoires et, d'une façon générale
tous les arrêtés et toutes les décisions ayant trait à l'exécution ou à la gestion administrative du budget de l'aménagement du territoire
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
22 Juin 199122/06/1991
De: Marie-Caroline Thery
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les ordres de paiement, les chèques, les pièces comptables, les arrêtés de débet et états exécutoires et, d'une façon générale
tous les arrêtés et toutes les décisions ayant trait à l'exécution ou à la gestion administrative du budget de l'aménagement du territoire
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
22 Juin 199122/06/1991
De: Marisol Touraine, épouse Reveyrand
administrateur civil
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (tour extérieur)
Groupe:
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Thénault (Michel)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
22 Juin 199122/06/1991
De: Bosc (Christian)
conseil de prud'hommes de Marseille
Objet:
établi
au titre de l'année 1991 pour l'accès au 2 grade du corps des greffiers en chef des conseils de prud'hommes
Groupe:
promotion
22 Juin 199122/06/1991
De: Deriot (Annie)
conseil de prud'hommes de Longjumeau
Objet:
établi
au titre de l'année 1991 pour l'accès au 2 grade du corps des greffiers en chef des conseils de prud'hommes
Groupe:
promotion
22 Juin 199122/06/1991
De: Roger Lejuez
inspecteur général des transports et des travaux publics
Objet:
par délégation du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace, à signer les titres de pensions garanties visées à l'article 2 des décrets no 60-24 et no 60-25 du
12 janvier 1960
susvisés et no 61-752 du
13 juillet 1961
susvisé
Groupe:
habilitation
22 Juin 199122/06/1991
De: Bertrand Bonneval
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer les documents visés à l'article 1er ci-dessus
Groupe:
habilitation
22 Juin 199122/06/1991
De: Hannoyer (Michèle)
chef de service
Objet:
développer les actions du ministère de la recherche et de la technologie en matière de simplification des formalités administratives et d'amélioration des relations avec les usagers; elle est également
au sein de ce ministère, le correspondant du Médiateur de la République et de la commission pour la simplification des formalités (Cosiforme)
Groupe:
charge
22 Juin 199122/06/1991
De: Nicolas (Jean-Pierre)
ingénieur des travaux stagiaire des services du matériel, en poste au secrétariat général pour l'administration de la police de Versailles
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="1991-04-01"
titularisation
22 Juin 199122/06/1991
De: Gilles Rouques
ingénieur en chef des ponts et chaussées, et à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
dans la limite des attributions du directeur de l'architecture et de l'urbanisme, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace"
délégation de signature
22 Juin 199122/06/1991
De: Etienne Ganier
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
dans la limite des attributions du directeur de l'architecture et de l'urbanisme, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace"
délégation de signature
22 Juin 199122/06/1991
De: Evelyne Sauvage
administrateur civil hors classe, à
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
dans la limite des attributions du directeur de l'architecture et de l'urbanisme, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace"
délégation de signature
22 Juin 199122/06/1991
De: Sivilia (Gérard)
sous-directeur de l'informatique
Objet:
membres suppléants
Au titre de la direction du développement
Groupe:
suppleant
désignation
22 Juin 199122/06/1991
De: Sanglar (Pierre)
chef du bureau des marchés
Objet:
membres suppléants
Au titre de la direction du développement
Groupe:
suppleant
désignation
22 Juin 199122/06/1991
De: Roussel (Patrick)
sous-directeur du budget et du contrôle
Objet:
membres suppléants
Au titre de la direction du développement
Groupe:
suppleant
désignation
22 Juin 199122/06/1991
De: Luhan (Joseph)
sous-directeur des affaires administratives
Objet:
membres suppléants
Au titre de la direction du développement
Groupe:
suppleant
désignation
22 Juin 199122/06/1991
De: Le Gall (Jean-Claude)
adjoint au sous-directeur de l'action culturelle. Au titre de la direction de l'administration générale
Objet:
membres suppléants
Au titre de la direction du développement
Groupe:
suppleant
désignation
22 Juin 199122/06/1991
De: Droin (Jean-Claude)
sous-directeur des infrastructures et de l'industrie
Objet:
membres suppléants
Au titre de la direction du développement
Groupe:
suppleant
désignation
22 Juin 199122/06/1991
De: Colin de Verdière (Michel)
sous-directeur du développement rural
Objet:
membres suppléants
Au titre de la direction du développement
Groupe:
suppleant
désignation
22 Juin 199122/06/1991
De: Bobillo (Pierre)
directeur adjoint
Objet:
membres suppléants
Au titre de la direction du développement
Groupe:
suppleant
désignation
22 Juin 199122/06/1991
De: Avon (Louise)
directeur adjoint
Objet:
membres suppléants
Au titre de la direction du développement
Groupe:
suppleant
désignation
22 Juin 199122/06/1991
De: Nemo (Jean)
directeur de l'administration générale
Objet:
membres titulaires
comité consultatif de règlement amiable des litiges les fonctionnaires
Groupe:
désignation
22 Juin 199122/06/1991
De: Faure (Jean-Claude)
directeur du développement
Objet:
membres titulaires
comité consultatif de règlement amiable des litiges les fonctionnaires
Groupe:
désignation
22 Juin 199122/06/1991
De: René Ala
ministre plénipotentiaire hors classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française près le Saint-Siège
Remplace:M. Jean-Bernard Raimond
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Jean-François Carrez
directeur général de l'Institut géographique national
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace, tous arrêtés, actes ou décisions se rapportant à la gestion des personnels de l'établissement relevant du statut général des fonctionnaires, à l'exclusion des décrets, des arrêtés interministériels et des arrêtés ou décisions ayant un caractère réglementaire
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace"
délégation de signature
22 Juin 199122/06/1991
De: Paul Martin
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets
délégation de signature
22 Juin 199122/06/1991
De: Michel Lalande
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets
délégation de signature
22 Juin 199122/06/1991
De: Pierre-Marc Lachaud
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets
délégation de signature
22 Juin 199122/06/1991
De: Guy Janin
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets
délégation de signature
22 Juin 199122/06/1991
De: Patrick Gandil
de
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets
délégation de signature
22 Juin 199122/06/1991
De: Hélène Jacquot
de
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets
délégation de signature
22 Juin 199122/06/1991
De: Louis-Sidney (Henri)
président de tribunal administratif, vice-président au tribunal administratif de Marseille
Objet:
président du tribunal administratif de Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
date_debut="1991-10-02"
tribunal
tribunal_administratif="Saint-Denis de La Réunion"
president
affectation
22 Juin 199122/06/1991
De: Bidard de la Noe (Christian)
président de tribunal administratif, vice-président au tribunal administratif de Grenoble
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Marseille
Groupe:
date_debut="1991-10-02"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
affectation
22 Juin 199122/06/1991
De: Choisselet (Pierre)
président de tribunal administratif, vice-président au tribunal administratif de Lille
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
date_debut="1991-10-02"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
affectation
22 Juin 199122/06/1991
De: Poupet (Alfred)
président de tribunal administratif, président du tribunal administratif de Châlons-sur-Marne
Objet:
président du tribunal administratif de Papeete
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
tribunal
tribunal_administratif="Papeete"
president
affectation
22 Juin 199122/06/1991
De: Jeangirard-Dufal (Claire)
président de tribunal administratif, président-rapporteur à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
vice-président au tribunal administratifd'Orléans
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="administratifd'Orléans"
affectation
22 Juin 199122/06/1991
De: Gauthier (André)
président de tribunal administratif, vice-président au tribunal administratif de Bordeaux
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
affectation
22 Juin 199122/06/1991
De: Legras (Jacques)
président de tribunal administratif, président-rapporteur à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
vice-président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
22 Juin 199122/06/1991
De: Beyssac (Roland)
président de tribunal administratif, vice-président au tribunal administratif de Nantes
Objet:
vice-président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
22 Juin 199122/06/1991
De: Jego (René)
président de tribunal administratif, président-rapporteur à la cour administrative d'appel de Nantes
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Nantes
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
affectation
22 Juin 199122/06/1991
De: Vialatte (Paul)
président de tribunal administratif, vice-président au tribunal administratif de Marseille
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Montpellier
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"
affectation
22 Juin 199122/06/1991
De: Girard (Jean-Pierre)
président de tribunal administratif, vice-président au tribunal administratif de Montpellier
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Marseille
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
affectation
22 Juin 199122/06/1991
De: Bataille (Elyane)
président de tribunal administratif, président-rapporteur à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
affectation
22 Juin 199122/06/1991
De: Malaviole (Jean-Paul)
président de tribunal administratif, vice-président du tribunal administratif de Poitiers
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Bordeaux
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
affectation
22 Juin 199122/06/1991
De: Cacheux (Henri)
président de tribunal administratif, vice-président au tribunal administratif de Rennes
Objet:
président-rapporteur à la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
cour_administrative_appel="Nantes"
president
affectation
22 Juin 199122/06/1991
De: Michel Thenault
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet hors classe
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
22 Juin 199122/06/1991
De: Bertrand Marechaux
Objet:
sous-préfet de 2e classe
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
22 Juin 199122/06/1991
De: Claude Bodin
Objet:
sous-préfet de 1re classe
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
22 Juin 199122/06/1991
De: Thierry de Beaucé
Objet:
chargé de mission auprès du Président de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
nomination
22 Juin 199122/06/1991
De: Schmidt (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Richetta (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Perrier (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Pasquier (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Oudot (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Norton (Sylvain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Mariaud (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Lonque (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Lemiere (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Lamotte (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Fabre (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Emprin (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Emond (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Dubois (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Devaux (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Derrien (Paul, Henri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Bongrand (Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Bilani (Nady)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Beck (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Bancel (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Asseman (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Wendling (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Virevaire (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Trescol (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Thevenot (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Templier (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Susini (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Simoneau (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Saint-Eve (Marie-Paule)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Pouzet (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Ober (Isabelle-Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Mougenel (Marie-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Micuda (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Macherey (Anne- Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Ligou (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Lecendre (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Le Jean (Maryvonne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Lanos (Caroline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Lafont (Françoise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Lacroix (Pascale)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Koenig (Myriam)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Hoguet (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Hanon (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Grappin (Sibylle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Filloux (Anne-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Duhau (Muriel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Ducansel (Camille)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Dozon (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Declomesnil (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Combes (Marie-Charlotte, Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Charpillet (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Cadix (Arielle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Bredeloup (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Bonaparte (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Berdaguer (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Alexandre (Marie-Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991
De: Abad (Corinne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
22 Juin 199122/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.