22 Juin 2000

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Béracha (Pascale)
administratrice civile hors classe, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
contrôleuse d'Etat de 2e classe
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1999-06-21"
détachement
22 Juin 200022/06/2000
De: Morali (Clélia)
administratrice civile, en disponibilité pour convenances personnelles, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (pôle industrie)
Objet:
auprès du service de l'expansion économique à l'étranger
conseillère commerciale de 1re classe
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
détachement
22 Juin 200022/06/2000
De: Lelong (Pierre)
président de chambre à la Cour des comptes
Objet:
le mandat de président de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement de
Groupe:
renouvellement
22 Juin 200022/06/2000
De: Cieutat (Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
le mandat de président de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications de
Groupe:
date_debut="2000-09-16"
renouvellement
22 Juin 200022/06/2000
De: Cauvet (Raymond)
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant des fabricants de pâtes alimentaires
Remplace:M. Mouzay (Serge)
Groupe:
date_fin="2002-06-30"
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Fosseprez (Michel)
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant des producteurs de cérérales
Remplace:M. Picard (Jacques)
Groupe:
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Dupriez (Luc)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
date_debut="1999-09-21"
duree="deux ans"
détachement
22 Juin 200022/06/2000
De: Burgaud (Jean-Pierre, Victor, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Burgaud et Philippe Klein, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Flèche (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
cessation de fonction
22 Juin 200022/06/2000
De: Morin (Dominique, Yves-Marie, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Erout et Jean-Noël Holman, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Falaise (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Holman (Jean-Noël, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Pierre Erout et Jean-Noël Holman, notaires associés
notaire
notaire_residence="Falaise (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
22 Juin 200022/06/2000
De: Teisseire (Bruno, Jean, Emile)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Vernet (Serge, Marie, Marc)
huissier
huissier_residence="Cheylard (Ardèche)"
huissier_residence_departement_code="07"
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Castagnou (Claude), épouse Sirot
Objet:
notaire
Remplace:M. Seguin (Christian, Marie, Guy, François)
notaire
notaire_residence="Saint-Amand-Montrond (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Castagnou (Claude), épouse Sirot
notaire
Saint-Amand-Montrond (Cher)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
22 Juin 200022/06/2000
De: Castagnou (Claude), épouse Sirot
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Châtelet-en-Berry (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
cessation de fonction
22 Juin 200022/06/2000
De: Nicaise (Jules, Victor, Honorius, Eugène)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Wavignies (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
cessation de fonction
22 Juin 200022/06/2000
De: Morel (Alain)
contrôleur général des armées
Objet:
représentant titulaire du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Remplace:M. Boéry (Xavier)
Groupe:
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Amiot (Hubert, Daniel)
Objet:
notaire
Remplace:M. Guerin (Jean-Yves)
notaire
notaire_residence="Aigne (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Holman (Jean-Noël, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. Noël (François, Louis, Achille)
notaire
notaire_residence="Canisy (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Le Bret (Benoît)
administrateur civil de 1re classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
agent temporaire
afin d'exercer des fonctions au cabinet du commissaire européen en charge de la politique régionale
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1999-09-16"
cabinet="Commissaire européen en charge de la politique régionale"
détachement
22 Juin 200022/06/2000
De: Dutrieux (Jean-Paul)
Objet:
Remplace:M. Dupont
Groupe:
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Daniel (Louis)
Objet:
Remplace:M. Parent
Groupe:
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Jean-Luc Laurent
chef du service de l'inspection générale de l'environnement
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
22 Juin 200022/06/2000
De: Lescuyer (Sven)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Raude (Patrick)
Groupe:
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Franceschini (Laurence)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
représentante du ministre chargé de la communication
Remplace:Mme Depondt (Sylvie)
Groupe:
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Lambert (Bernard, Régis)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Lambert, Debray, Chemin, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Versailles
Groupe:
cour_appel="Versailles"
cessation de fonction
22 Juin 200022/06/2000
De: Piault (François, Nicolas, Jean, Laurent)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Piault et Marie-Thérèse Lacrampe-Carraze, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Pau
Groupe:
cour_appel="Pau"
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Piault (Jacques, Rémy, Léon, Marie)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Piault et Marie-Thérèse Lacrampe-Carraze, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Pau
Groupe:
cour_appel="Pau"
cessation de fonction
22 Juin 200022/06/2000
De: Gomart (Ghislain)
administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès du conseil général de la Vendée
directeur général adjoint des services départementaux
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2000-02-06"
détachement
22 Juin 200022/06/2000
De: Pinet (Jean-Jacques)
attachés principaux de la Caisse nationale de crédit agricole
Objet:
administrateur financier de 2e classe de la Caisse nationale de crédit agricole dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 67-172 du
6 mars 1967
modifié relatif aux statuts particuliers des fonctionnaires des cadres supérieurs de la Caisse nationale de crédit agricole.
Groupe:
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Brisseau (Célestin)
Objet:
administrateur financier de 2e classe de la Caisse nationale de crédit agricole dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 67-172 du
6 mars 1967
modifié relatif aux statuts particuliers des fonctionnaires des cadres supérieurs de la Caisse nationale de crédit agricole.
Groupe:
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Pfeffer (Jean-Pierre)
université de Cergy-Pontoise
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Pfeffer (Jean-Pierre)
université de Cergy-Pontoise
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Masquelier (Francis)
université Lille-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Jondeau (Eric)
université Paris-XII
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Jollivet (Pascal)
université de technologie de Compiègne
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Illinger (Guy)
Institut national polytechnique de Grenoble
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Dupuy (François)
université Paris-X-Nanterre
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Bensimon (Jacques)
université Grenoble-II (IUT de Valence)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Dumonal (Marie-Christine)
université Paris-II
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Le Guillou (Jacques)
administrateur civil, affecté au ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
conseiller commercial
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
duree="deux ans"
détachement
22 Juin 200022/06/2000
De: Lefevre (Arnaud, Jean-Paul)
Objet:
notaire
Remplace:M. Jumelet (Jean-Claude, René)
notaire
notaire_residence="Sermaize-les-Bains (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Mousson (Laurence, Yvonne, Madeleine), épouse Chevalier
Objet:
notaire
Remplace:M. Kieken (Philippe, Marie, Georges)
notaire
notaire_residence="Miniac-Morvan (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Lecoq (Gilles)
administrateur civil de 2e classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
chef de département de l'information, de la recherche, de l'évaluation et de la qualité auprès de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Groupe:
date_debut="1999-06-06"
duree="trois ans"
détachement
22 Juin 200022/06/2000
De: Vettier (Jean-Paul)
directeur raffinage distribution de TotalFinaElf
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du pétrole
Remplace:M. Valot (Daniel)
Groupe:
date_fin="2001-12-03"
conseil_administration
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Leblanc (Bernard)
directeur général délégué de Gaz de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du pétrole
Groupe:
date_fin="2001-12-03"
conseil_administration
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Cortina (Alfonso)
président de Repsol YPF
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du pétrole
Remplace:M. Bernabe (Franco)
Groupe:
date_fin="2001-12-03"
conseil_administration
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Gouzes (Gérard)
Objet:
vice-président
Groupe:
élection
22 Juin 200022/06/2000
De: Merillon (Philippe)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Remplace:M. Dubourg (Régis)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Rignault (Claude)
direction des télécommunications et de l'informatique en circonscription militaire de défense de Metz
Objet:
pour l'accession
au grade d'inspecteur principal de 1re classe
au titre de l'année 2000 les inspecteurs principaux de 2e classe
promotion
22 Juin 200022/06/2000
De: Lafontan (Michel)
direction des télécommunications et de l'informatique en circonscription militaire de défense de Bordeaux
Objet:
pour l'accession
au grade d'inspecteur principal de 1re classe
au titre de l'année 2000 les inspecteurs principaux de 2e classe
promotion
22 Juin 200022/06/2000
De: Caille (Bernard)
Ecole supérieure et d'application des transmissions de Rennes
Objet:
pour l'accession
au grade d'inspecteur principal de 1re classe
au titre de l'année 2000 les inspecteurs principaux de 2e classe
promotion
22 Juin 200022/06/2000
De: Steele (Ross Henry)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines), 7e section
au cours de l'année universitaire 1999-2000
à compter de la date de son installation à l'université Paris-VII
Groupe:
duree="six mois"
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Sanjuan (Pascal)
administrateur civil de 2e classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de trois ans
date_debut="2000-03-13"
détachement
22 Juin 200022/06/2000
De: Cordier (Jean-Michel, Guy)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Jambon, Pierre Rehel et Benoît Vercoutere, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Jambon (François, Etienne, René, Lucien)
Objet:
notaire associé
membre de la société François Jambon, Pierre Rehel et Benoît Vercoutere, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
22 Juin 200022/06/2000
De: Bugeaud (Danielle)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
directrice de l'institut régional d'administration de Lille
Groupe:
date_debut="1999-12-06"
duree="trois ans"
détachement
22 Juin 200022/06/2000
De: Guillot (Norbert)
receveur des finances de 1re catégorie auprès de la trésorerie générale de la région Auvergne
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Pinet (Jean-Jacques)
attachés principaux de la Caisse nationale de crédit agricole
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'administrateur financier de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:
inscription
22 Juin 200022/06/2000
De: Brisseau (Célestin)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'administrateur financier de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:
inscription
22 Juin 200022/06/2000
De: de Fournas Labrosse (Max, Jean, Joseph, Marie)
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole hors classe, affecté à l'Institut national agronomique
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2000-09-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
22 Juin 200022/06/2000
De: Néau (Pierre, Jean, François, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Guy Anizon et Michel Trichereau, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Maugain (Laffay, B.)
Objet:
J. Goyet
Groupe:
cessation de fonction
22 Juin 200022/06/2000
De:
Chetaille
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Etienne (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
cessation de fonction
22 Juin 200022/06/2000
De: Laffay (Michel, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société
notaire
notaire_residence="Saint-Etienne (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
cessation de fonction
22 Juin 200022/06/2000
De: Guittière (Noël, Louis, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Noël Guittière et Didier Lahaye, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Vihiers (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
cessation de fonction
22 Juin 200022/06/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.