22 Juin 2001

De: Angelini (François)
commissaire principal de la police nationale
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de l'Eure
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Eure"
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Cordier (Yvan)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados"
grade="Directeur"
cessation de fonction
22 Juin 200122/06/2001
De: Richard (Evence)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture d'Eure-et-Loir
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
22 Juin 200122/06/2001
De: Marie-Aimée Latge
conseillère hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès du ministère de la justice
administratrice civile hors classe
chargée du droit commercial au sein de la direction des affaires civiles et du sceau
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
duree="trois ans"
détachement
22 Juin 200122/06/2001
De: Josette Chabrier
administratrice civile
Objet:
membre de la mission de contrôle des organismes chargés de la réalisation des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme
Groupe:
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Rigoulet-Roze (Fabrice)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2001-04-04"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
22 Juin 200122/06/2001
De: Pierre Rathouis
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Orne
Remplace:M. Gérard Chuiton
Groupe:
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Pierre Rathouis
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès du conseil général de la Loire-Atlantique
directeur adjoint à la direction du développement économique, de l'agriculture et du cadre de vie
Groupe:
date_debut="2001-07-02"
cessation de fonction
22 Juin 200122/06/2001
De: Gérard Fallon
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Nièvre
Remplace:M. Christian Fresquet
Groupe:
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Gérard Fallon
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
au détachement auprès du conseil général du Tarn
Groupe:
date_debut="2001-07-02"
cessation de fonction
22 Juin 200122/06/2001
De: Anne Meignien
Objet:
directrice départementale de l'agriculture et de la forêt des Yvelines
Remplace:Mme Nicole Blanc
Groupe:
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Anne Meignien
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
à la mise à disposition auprès du ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
chef de mission à la délégation interministérielle à la réforme de l'Etat
Groupe:
date_debut="2001-07-02"
cessation de fonction
22 Juin 200122/06/2001
De: Bernard Senecal
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Picardie
Remplace:M. Pierre Dangel
Groupe:
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Bernard Senecal
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2001-07-02"
cessation de fonction
22 Juin 200122/06/2001
De: Roger Guerreau
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2001-06-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Juin 200122/06/2001
De: Cayeux (Louis)
sous-directeur à la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membre du Conseil supérieur des installations classées, dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants d'installations classées
Remplace:M. Salmon (Jean)
Groupe:
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Locmaria-Plouzané (Finistère)
cadastré section D nos 344, 353, 1277 et 1279, pour une superficie totale de 72 807 mètres carrés, tel que cet ensemble figure délimité par un liseré rouge sur le plan annexé au présent arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres un immeuble dépendant d'un ensemble immobilier domanial dénommé « fort et réduit de Toulbroc'h », sis lieudit Toulbroc'h, à
affectation
22 Juin 200122/06/2001
De: Philippe Schnåbele
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Loiret
Remplace:M. Jean-Louis Bournaud
Groupe:
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Philippe Schnåbele
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès des services du Premier ministre à la délégation interministérielle à la réforme de l'Etat
Groupe:
date_debut="2001-07-09"
cessation de fonction
22 Juin 200122/06/2001
De: Fabien Bova
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Gironde
Remplace:M. René Blanc
Groupe:
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Fabien Bova
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Haute-Corse
Groupe:
date_debut="2001-07-02"
cessation de fonction
22 Juin 200122/06/2001
De: Patrick Devergies
vice-président de la chambre de commerce et d'industrie de Versailles - Val-d'Oise - Yvelines
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
personnalité compétente
sur proposition de la chambre régionale de commerce et d'industrie d'Ile-de-France
Remplace:M. Didier Simond
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Thiant (Jean-Bernard)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2001-02-22"
a_sa_demande
cessation de fonction
22 Juin 200122/06/2001
De: Fournier (Pascal)
Objet:
directeur de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Degiovanni (Elodie)
administratrice civile de 2e classe
Objet:
sous-préfète de 2e classe, sous-préfète chargée de mission pour la politique de la ville auprès du préfet des Yvelines
Groupe:
sous-prefet
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Rigoulet-Roze (Fabrice)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général pour les affaires économiques de la Guyane
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
22 Juin 200122/06/2001
De: Lavergne (Jean)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
délégué du Gouvernement français au conseil d'administration du Bureau international du travail
Groupe:
conseil_administration
désignation
22 Juin 200122/06/2001
De: François Muller
agent contractuel. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Jean-Luc Massy
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: François Laurent
attaché principal d'administration centrale. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Philippe Grenier de Monner
administrateur civil. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Paul Escorbiac
attaché principal des services déconcentrés. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Jacques Cabanieu
ingénieur en chef des ponts et chaussées, secrétaire général de la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Jean-Marie Vincent
conservateur général du patrimoine, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Paul Tolila
agents contractuels. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Jean-François Texier
sous-directeur, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Robert Spengler
attaché d'administration centrale. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Michel Ricard
sous-directeur. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Max Polonovski
conservateur en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée des plans-reliefs. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Jacques Perot
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale des musées et domaines de Compiègne et Blérancourt, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Michel Melot
conservateur général des bibliothèques, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Bruno Mannoni
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Amaury Lefébure
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée et domaine de Fontainebleau. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Jean-Marie Jenn
conservateur général du patrimoine, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: François Goven
conservateur général du patrimoine, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Jean-Pierre Dalbéra
ingénieur de recherche, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Emmanuel Couet
agent contractuel. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Jean-Louis Cohen
professeur d'université, chef du service à compétence nationale du musée des monuments français, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: François Braize
sous-directeur, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Alain Bonhomme
chef de service, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Manuel Bamberger
administrateur civil, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Sophie Scherrer
administratrice civile
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Thérèse Humbert
attachée d'administration centrale. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Isabelle Maréchal
administratrice civile, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Anne-Marie Cousin
sous-directrice, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Jean-Pierre (Christian)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Breton, ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Orientales
Groupe:
date_debut="2001-08-11"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
22 Juin 200122/06/2001
De: Eric Suisse de Sainte Claire
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Pas-de-Calais
Remplace:M. Bernard Senecal
Groupe:
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Eric Suisse de Sainte Claire
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental délégué de l'agriculture et de la forêt du Bas-Rhin, adjoint au directeur régional de l'agriculture et de la forêt d'Alsace
Groupe:
date_debut="2001-07-02"
cessation de fonction
22 Juin 200122/06/2001
De: Vitte (Pierre)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Melun
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart, à titre de personne qualifiée
Groupe:
date_debut="2001-06-19"
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Roland Peylet
conseiller d'Etat
sur proposition du ministre chargé des transports
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
représentant de l'Etat
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:M. Philippe Bry
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Saunier (Guy)
direction régionale des télécommunications et de l'informatique de la région terre Sud-Est
Objet:
pour l'accession
au grade d'inspecteur principal de 2e classe
au titre de l'année 2001
promotion
22 Juin 200122/06/2001
De: Ridoret (Didier)
représentant de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
Personnalités désignées
représentants d'organisations patronales
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Housset (Bernard-Maxime)
représentant du Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
Personnalités désignées
représentants d'organisations patronales
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Baracat (Michèle)
représentante de la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
Personnalités désignées
représentants d'organisations syndicales des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Astier (Dominique)
représentante de la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
Personnalités désignées
représentants d'organisations syndicales des salariés
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Henry (Marie-France)
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Membre suppléant
Remplace:Mme Bisiau (Bernadette)
Groupe:
suppleant
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Cavard (François)
conseiller du corps des tribunaux administatifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet d'Altkirch
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Altkirch"
sous-prefecture_departement_code="68"
cabinet="Préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados"
grade="Directeur"
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Perret (Alain)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Val-de-Marne (1re catégorie)
sous-directeur au ministère de l'intérieur
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Damiens (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration centrale, 12e échelon
Groupe:
date_debut="2001-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Juin 200122/06/2001
De: Schmitt (Alain)
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur adjoint de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
ecole
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Monier-Savary (Patricia)
professeur deuxième catégorie associée
Objet:
directrice adjointe chargée des études de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Remplace:M. Schmitt (Alain)
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
ecole
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Lamarque (Jérôme)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
ecole
radiation
22 Juin 200122/06/2001
De: Laine (Guillaume)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
ecole
radiation
22 Juin 200122/06/2001
De: Prioul (Fabrice)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
22 Juin 200122/06/2001
De: Leyrit (Jean-Marc)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
22 Juin 200122/06/2001
De: Issartel (Jean-Michel)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
22 Juin 200122/06/2001
De: Gulmohamed-Perdereau (Paul)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
22 Juin 200122/06/2001
De: Guillaume (Jean-Luc)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
22 Juin 200122/06/2001
De: Devillers (Michaël)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
22 Juin 200122/06/2001
De: Cardinal (Gilles)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
22 Juin 200122/06/2001
De: Caillat (Renaud)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
22 Juin 200122/06/2001
De: Barakat (Boujemaa)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
22 Juin 200122/06/2001
De: Baille (Jean-Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
22 Juin 200122/06/2001
De: Archer (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
22 Juin 200122/06/2001
De: Chazelles (Muriel)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
22 Juin 200122/06/2001
De: Chareyre (Estelle)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
22 Juin 200122/06/2001
De: Caussinus (Sabine)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
22 Juin 200122/06/2001
De: Testaniere (Cédric)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Rascagneres (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Paccalet (Stephan)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Julia (Florent)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Haag (Damien)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Guillot (Alexandre)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Guilbert (Marc)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Guenod Briandon (Samuel)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Bathfield (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Brunel de Bonneville (Thibault)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Akpakoun (Rodrigue)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Perrin (Géraldine)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Denis (Christelle)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Colin (Aurélie)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Baudy (Sophie)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2000-2001
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Rossard (Emmanuel)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
22 Juin 200122/06/2001
De: Renaud (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
22 Juin 200122/06/2001
De: Paty (Henri-Pierre)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
22 Juin 200122/06/2001
De: Moret (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
22 Juin 200122/06/2001
De: Maëder (Xavier)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
22 Juin 200122/06/2001
De: Legendre (Bruno)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
22 Juin 200122/06/2001
De: Dubois (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
22 Juin 200122/06/2001
De: Domenego (Marc)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
22 Juin 200122/06/2001
De: Callier (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
22 Juin 200122/06/2001
De: Blond (Frank)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 2000
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
22 Juin 200122/06/2001
De: Richard (Evence)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
22 Juin 200122/06/2001
De: Smets (Jean-Paul)
Objet:
auprès du préfet de la région Lorraine
chargé de mission à temps partiel
Groupe:
date_debut="2001-01-15"
duree="trois ans"
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Cordier (Yvan)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2001-06-23"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
22 Juin 200122/06/2001
De: Jean-Claude Ruysschaert
ingénieur des ponts et chaussées, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Jean-Claude Gazeau
ingénieurs en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Thierry Duclaux
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Luc Bégassat
administrateur civil
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Jean Bruneau
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Gérard Baudouin
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Agnès Desmarest-Parreil
sous-directrice, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Jean-Pierre de Longevialle
conseillers d'Etat
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés instituée par la loi no 52-893 du
25 juillet 1952
relative au droit d'asile
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
duree="cinq ans"
president
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Philippe Sauzay
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés instituée par la loi no 52-893 du
25 juillet 1952
relative au droit d'asile
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
duree="cinq ans"
president
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Gildas Dacre-Wright
vice-président du tribunal administratif de Versailles
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés instituée par la loi no 52-893 du
25 juillet 1952
relative au droit d'asile
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
duree="cinq ans"
president
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Claire Jeangirard-Dufal
président de chambre à la cour administrative d'appel de Douai
Objet:
présidents de section à la Commission des recours des réfugiés instituée par la loi no 52-893 du
25 juillet 1952
relative au droit d'asile
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
duree="cinq ans"
president
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Le Strat (Anne)
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des départements
Paris
Suppléante
Remplace:M. Legaret (Jean-François)
Groupe:
suppleant
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Christian Albiges
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Haute-Corse
Remplace:M. Fabien Bova
Groupe:
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Christian Albiges
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
à l'affectation auprès de l'Office national des forêts, au service départemental de l'Hérault
Groupe:
date_debut="2001-07-02"
cessation de fonction
22 Juin 200122/06/2001
De: Nicole Blanc
Objet:
directrice régionale de l'agriculture et de la forêt pour la région Limousin
Remplace:M. Denis Dieudonné
Groupe:
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Nicole Blanc
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directrice départementale de l'agriculture et de la forêt des Yvelines
Groupe:
date_debut="2001-07-02"
cessation de fonction
22 Juin 200122/06/2001
De: Véronique Tissot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure principale du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
date_debut="2001-10-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Juin 200122/06/2001
De: François-Régis Orizet
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
au titre de représentant du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Remplace:M. Bertrand Meary
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Michel Lehalle
contrôleur d'Etat
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier « commerce-exportation-consommation »
Groupe:
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Maurey (Arnaud)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
radiation
22 Juin 200122/06/2001
De: Lopes (Christophe)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
radiation
22 Juin 200122/06/2001
De: Mikolajewski (Stéphanie)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
radiation
22 Juin 200122/06/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.