22 Juin 2011

De: Anne-Laure CUISET épouse BARON
secrétaire administrative, auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Bas-Rhin
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:M. Alain Geisen
Groupe:
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: Aude BOURGEOIS
secrétaire administrative, auprès de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Centre Est
Objet:
régisseuse d'avances auprès de ladite direction
Groupe:
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: Jean-Jacques Surzur
Objet:
Membre des sections de la commission des sanctions
Première section
Groupe:
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: Michel Pinault
Objet:
Membre des sections de la commission des sanctions
Première section
Groupe:
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: Jean-Claude Hanus
Objet:
Membre des sections de la commission des sanctions
Première section
Groupe:
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: Bruno Gizard
Objet:
Membre des sections de la commission des sanctions
Première section
Groupe:
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: Joseph Thouvenel
Objet:
Membre des sections de la commission des sanctions
Deuxième section
Groupe:
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: Pierre Lasserre
Objet:
Membre des sections de la commission des sanctions
Deuxième section
Groupe:
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: Guillaume Jalenques de Labeau
Objet:
Membre des sections de la commission des sanctions
Deuxième section
Groupe:
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: Jean-Claude Hassan
président
Objet:
Membre des sections de la commission des sanctions
Deuxième section
Groupe:
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: Bernard Field
Objet:
Membre des sections de la commission des sanctions
Deuxième section
Groupe:
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: Claude Nocquet
présidente
Objet:
Membre des sections de la commission des sanctions
Première section
Groupe:
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: France Drummond
Objet:
Membre des sections de la commission des sanctions
Première section
Groupe:
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: Marie-Hélène Tric
Objet:
Membre des sections de la commission des sanctions
Deuxième section
Groupe:
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: Céline Pelletier
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de l'apprentissage et de la formation professionnelle
Conseillère technique
Groupe:
cabinet="Ministre auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de l'apprentissage et de la formation professionnelle"
grade="Conseiller"
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: Jean-Yves GRALL
directeur général de la santé du ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Objet:
membres de droit et membre suppléant de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres de droit
Remplace:M. Didier HOUSSIN
Groupe:
suppleant
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: Julien DUBERTRET
directeur du budget du ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Objet:
membres de droit et membre suppléant de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres de droit
Remplace:M. Philippe JOSSE
Groupe:
suppleant
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: Laurence COSTA
chef du bureau de la santé et de la sécurité au travail du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres de droit et membre suppléant de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre suppléant
Remplace:Mme Florence DUBO
Groupe:
suppleant
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: Frédéric BOIRON
directeur d'hôpital
Objet:
directeur général du centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne (Loire)
Groupe:
direction_hopital
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: Catherine GEINDRE
directrice d'hôpital
Objet:
directrice générale du centre hospitalier universitaire d'Amiens (Somme)
Groupe:
direction_hopital
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: Jean BEUNARDEAU
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="2011-03-01"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
22 Juin 201122/06/2011
De: Daniel ELALOUF
ingénieur des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="2004-09-02"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
22 Juin 201122/06/2011
De: Catherine Reboul, née Leroy
attachée principale d'administration au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Hugh Bailey
ingénieur des études et techniques d'armement, adjoint au chef de bureau des affaires militaires, aéronautiques et navales, chargé des affaires militaires et navales à la direction générale du Trésor
Objet:
membre du conseil d'administration de la société CIVI.POL Conseil
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Laurence Mégard
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: Julien Dubertret
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration d'Electricité de France
Remplace:M. Philippe Josse
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: BAYOU (Frédéric, André, Louis, Edouard)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Liernais (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: PHILIPPE (Jérôme)
notaire
Saint-Eloy-les-Mines (Puy-de-Dôme)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
22 Juin 201122/06/2011
De: JEANNERET-GROSJEAN (Bernard, René)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Pionsat (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
cessation de fonction
22 Juin 201122/06/2011
De: CHAMBAZ (Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre CHAMBAZ, Touez SENDEL-GASPAR, Hervé RUER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office de notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Longwy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
cessation de fonction
22 Juin 201122/06/2011
De: GOUARDE (Céline, Isabelle, Frédérique)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée CHALVIGNAC, notaire, associée d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée
notaire
notaire_residence="Lourdes (Hautes-Pyrénées)"
notaire_residence_departement_code="65"
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: ATTEY (Simon, Richard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gilles AUBRY-MARAIS, Georges PEREZ, Bernard BOSSU et Muriel RABEYROLLES, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Moutiers (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: PEREZ (Georges, Antoine, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gilles AUBRY-MARAIS, Georges PEREZ, Bernard BOSSU et Muriel RABEYROLLES, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Moutiers (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
cessation de fonction
22 Juin 201122/06/2011
De: BOURDIN (Marc)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marc BOURDIN, Christophe PERROS, Lucie CUSENIER et Sylvie SCHMIT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vesoul (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"
cessation de fonction
22 Juin 201122/06/2011
De: LEGER (Aurélien, Etienne)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle Jan PROYART, Francis LEGER et Sophie JONVAL, greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Caen (Calvados)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Caen"
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: PROYART (Jan, Bénoni, Félix, Georges, Joseph)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle Jan PROYART, Francis LEGER et Sophie JONVAL, greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
cessation de fonction
22 Juin 201122/06/2011
De: ARNAUNE (Paul, Marie, Jean, Emile)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire associé
membre de la société civile professionnelle Paul ARNAUNE, Eric PRIM et Guillaume ARNAUNE, commissaires-priseurs judiciaires associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
Toulouse (Haute-Garonne)
Groupe:
cessation de fonction
22 Juin 201122/06/2011
De: BRANGE (Sophie, Marie-Pierre), épouse FROMENTIN
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Treillières (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: BONNEVIALLE (Ludovic, Paul, Jacques, Jean)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. GOULARD (Laurent, Marie, André)
huissier
huissier_residence="Angers (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: VIGUIER (Michel, Joseph)
Objet:
notaire
Remplace:M. CLAVET (Jean-Louis)
notaire
notaire_residence="Lavit-de-Lomagne (Tarn-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="82"
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: SONNEVILLE (Maxime, Gilbert, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christine ADRIANI-RICQ et Antoine CARBONNAUX, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Dammartin-en-Goële (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: CARBONNAUX (Antoine, Pierre, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christine ADRIANI-RICQ et Antoine CARBONNAUX, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Dammartin-en-Goële (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
22 Juin 201122/06/2011
De: LAFONT (Sylvain, Joseph, Jean-Baptiste)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Guy-François RUC et François MOUNIER, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Luc (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: CARBONNAUX (Antoine, Pierre, François)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Compiègne (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: PIQ (Carine, Danielle)
Objet:
notaire
Remplace:M. VAUDEY (Christian, Henri, François)
notaire
notaire_residence="Tourves (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: PIQ (Carine, Danielle)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Tourves (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
cessation de fonction
22 Juin 201122/06/2011
De: VOELKER (Delphine, Geneviève, Isabelle), épouse DEVENYNS
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Guillaume GASCHIGNARD - Pierre MENANTEAU, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: CHAFFANGE (Bernard)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-10-07"
depart_retraite
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: ADES (Bernard)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-09-07"
depart_retraite
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Jean-Louis ROZIER
chef d'unité opérationnelle à l'Institut géographique national (IGN)
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2012-01-31"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
22 Juin 201122/06/2011
De: DRON (Dominique)
commissaire générale au développement durable
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Remplace:Mme PAPPALARDO (Michèle)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: ZULBERTY (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2011-07-17"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Jean-Paul GUENOLE
administrateur en chef de première classe des affaires maritimes
Objet:
directeur interrégional adjoint de la mer Manche Est-mer du Nord
Groupe:
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: Hervé BRULE
directeur de projet à la direction de l'eau et de la biodiversité
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentant du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: CARDOT (Denis)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-07-04"
depart_retraite
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Lajous (Camille, J., M.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
I. ― Listes principales
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Zamo (Romain, P.-Y.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
II. ― Listes complémentaires
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Tomczyk (François, M., G.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
II. ― Listes complémentaires
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Tomczyk (François, M., G.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
II. ― Listes complémentaires
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Tomczyk (François, M., G.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
II. ― Listes complémentaires
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Pich (Romain.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
II. ― Listes complémentaires
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Nadal (Paul, J., J.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
II. ― Listes complémentaires
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Nadal (Paul, J., J.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
II. ― Listes complémentaires
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Nadal (Paul, J., J.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
II. ― Listes complémentaires
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Gauthier (Vincent, S., M.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
II. ― Listes complémentaires
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Gauthier (Vincent, S., M.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
II. ― Listes complémentaires
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Gauthier (Vincent, S., M.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
II. ― Listes complémentaires
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Chotard (François, J., G.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
II. ― Listes complémentaires
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Chotard (François, J., G.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
II. ― Listes complémentaires
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Chotard (François, J., G)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
II. ― Listes complémentaires
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Zamo (Romain, P.-Y.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
I. ― Listes principales
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Pilleri (Paul)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
I. ― Listes principales
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Pich (Romain)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
I. ― Listes principales
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Huret (Antoine, T.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
I. ― Listes principales
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Gournay (Jean, M., J.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
I. ― Listes principales
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Galli (François-Xavier, J., A.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
I. ― Listes principales
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Brines (Guillaume, M., G.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
I. ― Listes principales
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Riquebon (Nathalie, A., F.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
II. ― Listes complémentaires
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Riquebon (Nathalie, A., F.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
II. ― Listes complémentaires
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Michaud (Delphine, L.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
II. ― Listes complémentaires
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Michaud (Delphine, L.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
II. ― Listes complémentaires
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Michaud (Delphine, L.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
II. ― Listes complémentaires
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Logé (Mélanie.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
II. ― Listes complémentaires
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Logé (Mélanie)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
II. ― Listes complémentaires
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Le Poullouin (Gaëlle, K.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
II. ― Listes complémentaires
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Le Poullouin (Gaëlle, K.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
II. ― Listes complémentaires
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Le Poullouin (Gaëlle, K.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
II. ― Listes complémentaires
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Fidelle (Christine, G., M., J.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
II. ― Listes complémentaires
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Fidelle (Christine, G., M., J.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
II. ― Listes complémentaires
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Fidelle (Christine, G., M., J.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
II. ― Listes complémentaires
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Dupin (Charlène, A.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
II. ― Listes complémentaires
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Dupin (Charlène, A.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
II. ― Listes complémentaires
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Dupin (Charlène, A.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
II. ― Listes complémentaires
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Demanet (Francette, C., R.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
II. ― Listes complémentaires
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Demanet (Francette, C., R.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
II. ― Listes complémentaires
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Demanet (Francette, C., R.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
II. ― Listes complémentaires
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Adam (Corinne, M.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
II. ― Listes complémentaires
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Adam (Corinne, M.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
II. ― Listes complémentaires
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Adam (Corinne, M.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
II. ― Listes complémentaires
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Sauterey (Sarah)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
I. ― Listes principales
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Rolland (Sophie)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
I. ― Listes principales
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Riquebon (Nathalie, A., F.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
I. ― Listes principales
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Petibon (Aurélie, E.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
I. ― Listes principales
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Mozziconacci (Marie, J., O.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
I. ― Listes principales
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Mercader (Léna, P., C.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
I. ― Listes principales
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Logé (Mélanie)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
I. ― Listes principales
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Fink (Caroline, F., S.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
I. ― Listes principales
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Dessioux (Emeline, M., G.)
Objet:
dans les écoles d'officiers des corps techniques et administratifs en 2011
au titre du a du 1 del'article 4 du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées,
classés par corps et dans chaque corps
par ordre de mérite
I. ― Listes principales
1.1. Corps technique et administratif de l'armée de terre
Groupe:
admission
22 Juin 201122/06/2011
De: Dupraz (Bernard)
Objet:
président du comité d'orientation de la direction de l'expertise nucléaire de défense de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Jurien de la Gravière (Marcel)
Groupe:
president
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: Cot (Marie-France)
agente de lancement groupe VII
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes de la régie du service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement, site de Balma
Remplace:Mme Saez (Carmen)
Groupe:
date_debut="2011-08-31"
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: Brelle (Christiane), épouse Audaire
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2011-11-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
depart_retraite
radiation
22 Juin 201122/06/2011
De: Bos (Richard)
conseiller des affaires étrangères (cadre général)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission à faire valoir ses droits à retraite
date_debut="2012-01-01"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
radiation
22 Juin 201122/06/2011
De: Terrier (Thierry)
conseiller des affaires étrangères (cadre général)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission à faire valoir ses droits à retraite
date_debut="2011-06-30"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
radiation
22 Juin 201122/06/2011
De: Berlinet (Christian)
conseiller des affaires étrangères (cadre général)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission à faire valoir ses droits à retraite
date_debut="2011-12-01"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
radiation
22 Juin 201122/06/2011
De: Carabelli (Jacqueline), épouse Sejean
conseillère des affaires étrangères hors classe (cadre général)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission à faire valoir ses droits à retraite
date_debut="2011-10-01"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
radiation
22 Juin 201122/06/2011
De: Christian SERRADJI
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
agent comptable principal auprès de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
date_debut="2011-07-03"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
22 Juin 201122/06/2011
De: Christophe JACQUOT
contrôleur général des armées
dans la limite des attributions du service de l'administration centrale
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
3
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
22 Juin 201122/06/2011
De: Philippe CHATAIGNON
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
dans la limite des attributions de la sous-direction de la statistique et des études du service support et moyens du ministère
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
3
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
22 Juin 201122/06/2011
De: Benjamin CAMUS
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
3
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
22 Juin 201122/06/2011
De: Marc YOLIN
ingénieur en chef des mines
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'informatique et des télécommunications du service support et moyens du ministère
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
22 Juin 201122/06/2011
De: Philippe MARCILLIERE
agent contractuel
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
22 Juin 201122/06/2011
De: Denis RIVIERE
administrateur de la Ville de Paris
dans la limite des attributions de la sous-direction de la synthèse budgétaire et comptable du service de la synthèse, de la stratégie et de la performance
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
22 Juin 201122/06/2011
De: Jean-Yves HERMOSO
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
22 Juin 201122/06/2011
De: Isabelle RINEAU
conseillère d'administration
dans la limite des attributions de la sous-direction de la synthèse ressources humaines du service de la synthèse, de la stratégie et de la performance. »
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
3
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
22 Juin 201122/06/2011
De: Laurent FAYEIN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil de perfectionnement de l'École nationale des techniciens de l'équipement
Remplace:M. Louis RUELLE
Groupe:
president
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: de la SSI (CRSSI)
Objet:
après avis du RSSIC
par le délégué régional, le directeur de l'institut ou de la structure nationale concernée
Groupe:
nomination
22 Juin 201122/06/2011
De: du CNRS (DAÏ)
Objet:
d'élaborer un rapport annuel sur le respect des dispositions organisationnelles de la SSI au CNRS prévues par la présente décision
Groupe:
charge
22 Juin 201122/06/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.