22 Août 1990

Passez un super week-end: écoutez un banquier sympa sur Thinkerview.

(publicité bénévole)
De: Scot (Gaëtan)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1990
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Pirat (Jean-Louis)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1990
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Paricaud (Thierry)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1990
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Pacull (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1990
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Montocchio (Lionel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1990
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Levesque (Daniel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1990
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Lamy (Paul)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1990
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Huet (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1990
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Fron (Xavier)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1990
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Dopagne (Jacques)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1990
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Cahuzac (Robert)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1990
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Assailly (Christian)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1990
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Anton (Robert)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1990
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Rousse (Florence)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1990
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Louin (Patricia)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1990
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Colleu (Rachel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1990
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Le Borgne (Edmond, Louis, Raymond)
Objet:
au concours sur titres, organisé en 1990, pour le recrutement dans le corps des officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées (spécialité Génie sanitaire et biomédical)
Groupe:
corps="Officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées"
admission
22 Août 199022/08/1990
De: Vaucheret (Georges)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Rozenknop (Gérard)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Poupelle (Pascal)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Lehoux (Gérard)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Debouverie (Yves)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Boutourlinsky (Michel)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1990-10-20"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: David (Dominique)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1990-10-15"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Galibert (Daniel)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1990-10-15"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Rioult (Christian)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1990-09-09"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Leturcq (Jean-Pierre)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Meusberger (Yves)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1990-01-17"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Guy (Didier)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1990-01-17"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Jean-Louis (Philippe)
médecin des hôpitaux (médecine polyvalente)
Objet:
praticien hospitalier au centre hospitalier départemental Félix-Guyon, service Médecine-I
Groupe:
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Santonja (Hubert)
psychiatre des hôpitaux (psychiatrie polyvalente), au centre hospitalier spécialisé de La Queue-en-Brie, secteur 94G04
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Orion (Bernard)
médecin des hôpitaux (pneumologie), à l'hôpital de Saverne
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Lemaire (Jean-François)
médecin des hôpitaux (neurologie), au centre hospitalier régional d'Orléans
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Alaoui (Alain)
médecin des hôpitaux (médecine polyvalente), à l'hôpital de Commercy
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Zaoui, née Grattepanche (Catherine)
médecin des hôpitaux (pédiatrie), au centre hospitalier de Valenciennes, service Néonatologie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Boucan (Marie-Hélène)
médecin des hôpitaux (rééducation et réadaptation fonctionnelle), au centre hospitalier régional de Lyon (hôpital René-Sabran)
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Salfranque (Françoise)
Docteur
née Moussali, praticien exerçant à temps partiel
Objet:
praticien hospitalier à temps plein (neurologie) à l'assistance publique à Paris, hôpital Necker-Enfants malades
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Fayad (Mohamed)
Docteur
(chirurgie urologique)
au centre hospitalier des Sables-d'Olonne
Objet:
dans leurs fonctions
dans les établissemens suivants
date_debut="1990-07-01"
duree="deux ans"
renouvellement
22 Août 199022/08/1990
De: Baboka (Gaston)
Docteur
(chirurgie polyvalente)
au centre hospitalier de Montereau
Objet:
dans leurs fonctions
dans les établissemens suivants
date_debut="1990-06-15"
duree="deux ans"
renouvellement
22 Août 199022/08/1990
De: Phouleuanghong (Chantavong)
Docteur
(chirurgie polyvalente)
au centre hospitalier de Flers
Objet:
dans leurs fonctions
dans les établissemens suivants
date_debut="1990-06-14"
duree="deux ans"
renouvellement
22 Août 199022/08/1990
De: Idrissi (Mohamed)
Docteur
(chirurgie polyvalente)
au centre hospitalier de Coutances
Objet:
dans leurs fonctions
dans les établissemens suivants
date_debut="1990-06-14"
duree="deux ans"
renouvellement
22 Août 199022/08/1990
De: Hoche (Fayez)
Docteur
(chirurgie générale et digestive)
au centre hospitalier de Pontoise
Objet:
dans leurs fonctions
dans les établissemens suivants
date_debut="1990-06-14"
duree="deux ans"
renouvellement
22 Août 199022/08/1990
De: Haman (Laurent)
Docteur
(chirurgie polyvalente)
au centre hospitalier de Saint-Gaudens
Objet:
dans leurs fonctions
dans les établissemens suivants
date_debut="1990-06-14"
duree="deux ans"
renouvellement
22 Août 199022/08/1990
De: Eatir (Mohammad)
Docteur
(chirurgie polyvalente)
au centre hospitalier de Carhaix-Plouguer
Objet:
dans leurs fonctions
dans les établissemens suivants
date_debut="1990-06-14"
duree="deux ans"
renouvellement
22 Août 199022/08/1990
De: Basile (Joseph)
Docteur
(chirurgie orthopédique et traumatologique)
au centre hospitalier de Lourdes
Objet:
dans leurs fonctions
dans les établissemens suivants
date_debut="1990-06-14"
duree="deux ans"
renouvellement
22 Août 199022/08/1990
De: Aupetit (Jean-Michel)
Docteur
(anesthésiologie-réanimation chirurgicale)
au centre hospitalier de Montargis
Objet:
dans leurs fonctions
dans les établissemens suivants
date_debut="1990-06-13"
duree="deux ans"
renouvellement
22 Août 199022/08/1990
De: Elamine (Alain)
Docteur
praticien hospitalier associé à temps plein (anesthésiologie-réanimation chirurgicale)
Objet:
dans ses fonctions
au centre hospitalier de Vouziers
Groupe:
date_debut="1990-06-14"
duree="deux ans"
renouvellement
22 Août 199022/08/1990
De: Merle (Dominique)
Objet:
notaire associé
membre de la société Antoine Merle, Vincent Mellac et Emmanuel Raffin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nérac (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Mellac (Vincent)
Objet:
notaire associé
membre de la société Antoine Merle, Vincent Mellac et Emmanuel Raffin, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nérac (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
cessation de fonction
22 Août 199022/08/1990
De: Gicquel (Christian, Jean, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Michel Campion et Christian Gicquel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pleurtuit (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
22 Août 199022/08/1990
De: Coll (Alain-Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société André Lefevre et Alain-Michel Coll, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Moûtiers (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
cessation de fonction
22 Août 199022/08/1990
De: Demaret (Claude, Lucien)
Objet:
notaire associé
membre de la société Pierre Gaussin et Pierre-Marie Dubois, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Quesnoy (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Gaussin (Pierre, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Pierre Gaussin et Pierre-Marie Dubois, notaires associés
notaire
notaire_residence="Quesnoy (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
22 Août 199022/08/1990
De: Bourgeois (Jean-Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société Pierre Gourraud et Annie Locatelli-Hans, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Belfort (territoire de Belfort)"
notaire_residence_departement_code="90"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Gourraud (Pierre, Abel, Jules)
Objet:
notaire associé
membre de la société Pierre Gourraud et Annie Locatelli-Hans, notaires associés
notaire
notaire_residence="Belfort (territoire de Belfort)"
notaire_residence_departement_code="90"
cessation de fonction
22 Août 199022/08/1990
De: Poli (Gisèle, Fernande), épouse Lamberti
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gisèle Poli-Lamberti et François Dumoulin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="L'Ile-Rousse (Haute-Corse)"
huissier_residence_departement_code="2B"
cessation de fonction
22 Août 199022/08/1990
De: Deramon (Jean)
administrateur civil, affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
date_debut="1990-07-25"
affectation
22 Août 199022/08/1990
De: Leblanc (Didier)
directeur de préfecture
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: David (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Vaucheret (Georges)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Souquet (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Rozenknop (Gérard)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Rioult (Christian)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Poupelle (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Meusberger (Yves)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Leturcq (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Lehoux (Gérard)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Leborgne (Yves)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Guy (Didier)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Grandclaude (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Galibert (Daniel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Debouverie (Yves)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Boutourlinsky (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1990
Groupe:
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Tupinier (Marie-Renée)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle François Netillard, Olivier Delmas
huissier
huissier_residence="Besançon (Doubs)"
huissier_residence_departement_code="25"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Delmas (Olivier)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle François Netillard, Olivier Delmas, Jean-Marc Allenbach et Chantal Cartier, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Besançon (Doubs)"
huissier_residence_departement_code="25"
cessation de fonction
22 Août 199022/08/1990
De: Xande (Alain)
Objet:
directeurs de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique les chargés de recherche de 1re classe ci-après désignés
Groupe:
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Walter (Bernard)
Objet:
directeurs de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique les chargés de recherche de 1re classe ci-après désignés
Groupe:
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Toutant (Jean-Pierre)
Objet:
directeurs de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique les chargés de recherche de 1re classe ci-après désignés
Groupe:
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Rossignol (Michel)
Objet:
directeurs de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique les chargés de recherche de 1re classe ci-après désignés
Groupe:
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Rodolphe (François)
Objet:
directeurs de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique les chargés de recherche de 1re classe ci-après désignés
Groupe:
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Richard (Jean)
Objet:
directeurs de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique les chargés de recherche de 1re classe ci-après désignés
Groupe:
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Razungles (Jean)
Objet:
directeurs de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique les chargés de recherche de 1re classe ci-après désignés
Groupe:
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Rabasse (Jean-Michel)
Objet:
directeurs de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique les chargés de recherche de 1re classe ci-après désignés
Groupe:
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Prunet (Patrick)
Objet:
directeurs de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique les chargés de recherche de 1re classe ci-après désignés
Groupe:
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Perrin (Robert)
Objet:
directeurs de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique les chargés de recherche de 1re classe ci-après désignés
Groupe:
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Ouali (Ahmed)
Objet:
directeurs de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique les chargés de recherche de 1re classe ci-après désignés
Groupe:
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Lagouarde (Jean-Pierre)
Objet:
directeurs de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique les chargés de recherche de 1re classe ci-après désignés
Groupe:
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Kahn (Daniel)
Objet:
directeurs de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique les chargés de recherche de 1re classe ci-après désignés
Groupe:
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Gibrat (Rémy)
Objet:
directeurs de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique les chargés de recherche de 1re classe ci-après désignés
Groupe:
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Gellin (Joël)
Objet:
directeurs de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique les chargés de recherche de 1re classe ci-après désignés
Groupe:
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Duru (Michel)
Objet:
directeurs de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique les chargés de recherche de 1re classe ci-après désignés
Groupe:
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Duprat (François)
Objet:
directeurs de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique les chargés de recherche de 1re classe ci-après désignés
Groupe:
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Duc (Gérard)
Objet:
directeurs de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique les chargés de recherche de 1re classe ci-après désignés
Groupe:
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Doublier (Jean-Louis)
Objet:
directeurs de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique les chargés de recherche de 1re classe ci-après désignés
Groupe:
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Cuber (Jean-Claude)
Objet:
directeurs de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique les chargés de recherche de 1re classe ci-après désignés
Groupe:
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Coudert (Pierre)
Objet:
directeurs de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique les chargés de recherche de 1re classe ci-après désignés
Groupe:
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Chourrout (Daniel)
Objet:
directeurs de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique les chargés de recherche de 1re classe ci-après désignés
Groupe:
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Chaussod (Rémi)
Objet:
directeurs de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique les chargés de recherche de 1re classe ci-après désignés
Groupe:
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Blanc (Michel)
Objet:
directeurs de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique les chargés de recherche de 1re classe ci-après désignés
Groupe:
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Beckert (Michel)
Objet:
directeurs de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique les chargés de recherche de 1re classe ci-après désignés
Groupe:
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Bauchart (Dominique)
Objet:
directeurs de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique les chargés de recherche de 1re classe ci-après désignés
Groupe:
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Aubert (Didier)
Objet:
directeurs de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique les chargés de recherche de 1re classe ci-après désignés
Groupe:
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Pons (Odile)
Objet:
directeurs de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique les chargés de recherche de 1re classe ci-après désignés
Groupe:
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Duclos (Pierre-Alain, Philippe)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Brétigny-sur-Orge (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Duclos (Philippe, Maximilien)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Brétigny-sur-Orge (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Duclos (Philippe, Maximilien)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Brétigny-sur-Orge (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
22 Août 199022/08/1990
De: Allard (Jean-Charles)
(compte tenu d'une ancienneté conservée d'un an de scolarité et un an de bonification d'ancienneté pour service militaire; ancienneté épuisée)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
Attaché d'administration centrale, 3e échelon
date_debut="1990-04-01"
titularisation
22 Août 199022/08/1990
De: Szajryck (Alain)
(compte tenu d'une ancienneté conservée d'un an de scolarité; ancienneté épuisée)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
date_debut="1990-04-01"
titularisation
22 Août 199022/08/1990
De: Szajryck (Alain)
(ancienneté conservée d'un an de scolarité)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
date_debut="1990-04-01"
titularisation
22 Août 199022/08/1990
De: Szajryck (Alain)
(ancienneté conservée d'un an de scolarité)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
date_debut="1990-04-01"
titularisation
22 Août 199022/08/1990
De: Fasille (Christophe)
(compte tenu d'une ancienneté conservée d'un an de scolarité; ancienneté épuisée)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
date_debut="1990-04-01"
titularisation
22 Août 199022/08/1990
De: Fasille (Christophe)
(ancienneté conservée d'un an de scolarité)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
date_debut="1990-04-01"
titularisation
22 Août 199022/08/1990
De: Desbordes (Philippe)
(compte tenu d'une ancienneté conservée d'un an de scolarité; ancienneté épuisée)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
date_debut="1990-04-01"
titularisation
22 Août 199022/08/1990
De: Desbordes (Philippe)
(ancienneté conservée d'un an de scolarité)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
date_debut="1990-04-01"
titularisation
22 Août 199022/08/1990
De: Allard (Jean-Charles)
(ancienneté conservée d'un an de bonification d'ancienneté pour service militaire+un an de scolarité)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
date_debut="1990-04-01"
titularisation
22 Août 199022/08/1990
De: Scotto (Agnès)
(compte tenu d'une ancienneté conservée d'un an de scolarité; ancienneté épuisée)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
date_debut="1990-04-01"
titularisation
22 Août 199022/08/1990
De: Scotto (Agnès)
(ancienneté conservée d'un an de scolarité)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
date_debut="1990-04-01"
titularisation
22 Août 199022/08/1990
De: Moreau (Catherine)
(compte tenu d'une ancienneté conservée d'un an de scolarité; reliquat d'ancienneté conservée de vingt et un jours)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
date_debut="1990-04-01"
titularisation
22 Août 199022/08/1990
De: Moreau (Catherine)
(ancienneté conservée d'un an de scolarité+vingt et un jours de services civils)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
date_debut="1990-04-01"
titularisation
22 Août 199022/08/1990
De: Halgand (Jackie, Marcel)
huissier de justice aux Ponts-de-Cé (Maine-et-Loire)
Objet:
attributaire à titre provisoire des minutes de l'office supprimé
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Leneutre (Jean-Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société Pierre Feignier et François Feignier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mâcon (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Feignier (Pierre, Lucien)
Objet:
notaire associé
membre de la société Pierre Feignier et François Feignier, notaires associés,. La raison sociale de la société Pierre Feignier et François Feignier, notaires associés, est ainsi modifiée: “François Feignier et Jean-Jacques Leneutre, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial”
notaire
notaire_residence="Mâcon (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
cessation de fonction
22 Août 199022/08/1990
De: Kretzschmar (S.N.C.T.P.E.P.-F.E.N.)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant les personnels du secrétariat d'Etat chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Marc Genève (S.G.E.N.-C.F.D.T.)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
(S.N.I.P.J.S.L.-F.E.N.), suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Jean Boiteux (S.N.A.P.S.-F.E.N.)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
(S.N.I.P.J.S.L.-F.E.N.), suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Dominique Caillaud (S.N.A.F.N.-F.E.N.)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
(S.N.I.P.J.S.L.-F.E.N.), suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Bernard Meunier (S.N.A.U.-F.E.N.)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
(S.N.I.P.J.S.L.-F.E.N.), suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Dominique Forette (C.G.T.)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 3o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Représentant les personnels intervenant dans le domaine de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Jean-Pierre Sirerols
suppléant, f) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves, Fédération des conseils de parents d'élèves de l'école publique
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Au titre des organisations syndicales
C.F.D.T
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Jean-Marie Rongier
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Au titre des organisations syndicales
C.F.D.T
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Yann Poyet
suppléant, F.E.N
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Au titre des organisations syndicales
C.F.D.T
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Pierre Pichon
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Au titre des organisations syndicales
C.F.D.T
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: André Ortéga
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Au titre des organisations syndicales
C.F.D.T
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Patrick Monin
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Au titre des organisations syndicales
C.F.D.T
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Jacques Loustaudaudine
suppléant, C.G.T
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Au titre des organisations syndicales
C.F.D.T
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Vincent Loustau
suppléant; C.F.T.C
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Au titre des organisations syndicales
C.F.D.T
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Jean-Philippe Liard
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Au titre des organisations syndicales
C.F.D.T
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Jean-Yves Legall
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Au titre des organisations syndicales
C.F.D.T
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: René Guenot
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Au titre des organisations syndicales
C.F.D.T
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Michel Gautherin
suppléant, C.G.T.-F.O
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Au titre des organisations syndicales
C.F.D.T
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Jean-Louis Degraeve
suppléant, C.G.P.M.E
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Au titre des organisations syndicales
C.F.D.T
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Patrice De Carne
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Au titre des organisations syndicales
C.F.D.T
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Roland Daval
suppléant, Syndicat des associations de développement culturel et social (S.A.D.C.S.)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Au titre des organisations syndicales
C.F.D.T
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Bernard Chevalier
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Au titre des organisations syndicales
C.F.D.T
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Bernard Cheval
suppléant, C.G.C
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Au titre des organisations syndicales
C.F.D.T
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Francis Carrié
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Au titre des organisations syndicales
C.F.D.T
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Armand Carillo
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Au titre des organisations syndicales
C.F.D.T
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Henri Borentin
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Au titre des organisations syndicales
C.F.D.T
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Louis Delattre
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Représentant la Caisse nationale des allocations familiales
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Pierre Boisard
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Représentant la Caisse nationale des allocations familiales
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Albert Vecten
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant l'association des présidents de conseils généraux
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Bernard Derosier
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant l'association des présidents de conseils généraux
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Michel Vuez
suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Manuel Ramalhete
titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Denis Queva
suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Denis Périn
titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Gérard Navarro
titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Gérard Muller
titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Jean-Marie Michel
titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Didier Lhotte
titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Patrick Letang
suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Bernard Lefevre
titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Thierry Jarzaguet
titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Laurent Huet
suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Jacques Guénée
titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: François Guillot
suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Alain Grimont
suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Michel Grave
suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Bruno Granozio
suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Alain Goze
titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Michel Gevrey
titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Georges Friedrich
titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: François Fourreau
titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Guillaume Dufresne
suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Rainer Doumont
suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Bernard Delcroix
suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Philippe Da Costa
titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Bruno Cheptou
titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Henri Blanc
suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Eric Battut
suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Jean Bastide
suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Pierre Barde
titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Rémy Bachimont
suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Charles-Antoine Arnaud
titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Alain Albright
suppléant
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Anne-Geneviève de Saint-Germain
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Au titre des organisations syndicales
C.F.D.T
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Odile Villard
suppléante, Union nationale des associations des parents d'élèves de l'enseignement libre
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Au titre des organisations syndicales
C.F.D.T
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Catherine Rajalu
suppléante; e) Au titre des organisations représentatives d'employeurs dans le domaine de l'éducation populaire et de la jeunesse, Syndicat national des organisations gestionnaires d'activités éducatives et culturelles (S.N.O.G.A.E.C.)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Au titre des organisations syndicales
C.F.D.T
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Jacqueline Ninat
suppléante, Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Au titre des organisations syndicales
C.F.D.T
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Marie-Pierre Larret-Menezo
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Au titre des organisations syndicales
C.F.D.T
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Annie Daisson-Verduron
suppléante, d) Au titre des organisations patronales, C.N.P.F
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Au titre des organisations syndicales
C.F.D.T
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Françoise Penven
suppléante
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Monique Mitrani
titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Micheline Mainguy
suppléante
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Hélène Laborde
suppléante
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Marie-Solange Durand
suppléante
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Edith Arnoult
titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Corinne Akli
titulaire
Objet:
au titre des représentants élus des associations de jeunesse et d'éducation populaire agréées sur le plan national
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Xavier Ronot
titulaire
Objet:
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Fathia Metadjer
titulaire
Objet:
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
22 Août 199022/08/1990
De: Caillet (François)
Objet:
pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Bacq (Paulette)
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
Objet:
pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Huet (Pascal)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Dopagne (Jacques)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Assailly (Christian)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Cahuzac (Robert)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-10-20"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Colleu (Rachel)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-10-20"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Pirat (Jean-Louis)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-10-15"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Pacull (Michel)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-10-15"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Anton (Robert)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-10-15"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Lamy (Paul)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-09-09"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Fron (Xavier)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-09-09"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Levesque (Daniel)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-02-01"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Louin (Patricia)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-02-01"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Paricaud (Thierry)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-17"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Thomas (Pierre)
D.C.N
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au regard de leur nom
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Peron (Yves)
D.C.M.A.T
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au regard de leur nom
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Pardon (Alain)
D.A.T
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au regard de leur nom
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Magat (Daniel)
D.A.T
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au regard de leur nom
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Léger (Jean-Pierre)
D.C.N
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au regard de leur nom
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Luyssen (Jean-Pierre)
C.N.M.S.S
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au regard de leur nom
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Le Palabe (Roland)
C.I.M.D
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au regard de leur nom
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Kervot (André)
D.C.Aé
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au regard de leur nom
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Kerjean (Roger)
D.C.N
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au regard de leur nom
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Guyonnet (Jean-Pierre)
D.C.M.A.T
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au regard de leur nom
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Fort (Jean-Marie)
D.C.N
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au regard de leur nom
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Etienne (Alain)
Génie
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au regard de leur nom
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Decorsaire (Bruno)
D.A.T
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au regard de leur nom
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: De Gordon (Serge)
D.C.Aé
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au regard de leur nom
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Cerisier (Bernard)
D.E.I
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au regard de leur nom
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Beauchef (Joël)
D.R.E.T
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au regard de leur nom
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Ballage (Jean)
D. En
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au regard de leur nom
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Vivier (Gilbert)
D.A.T
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au regard de leur nom
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Valade (Jean-Claude)
D.C.M.A.A
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au regard de leur nom
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Truong (Daniel)
D.C.T.I.M
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au regard de leur nom
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Serpollet (Joël)
D.P.A.G
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au regard de leur nom
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Parmantier (Michel)
E.M.A.T
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au regard de leur nom
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Hommet (Maurice)
D.R.E.T
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au regard de leur nom
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Hamel (Marcel)
D.E.I
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au regard de leur nom
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Grupeli (Martin)
D.A.T
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au regard de leur nom
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Cloarec (Roger)
D.C.N
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au regard de leur nom
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Bonnet (Bernard)
Génie
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au regard de leur nom
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Lefort (Jean-Luc)
Docteur
(gynécologie-obstétrique), au centre hospitalier de Carcassonne
Objet:
dans le corps des praticiens hospitaliers dans les établissements suivants
date_debut="1990-05-10"
corps="Praticiens hospitaliers dans les établissements suivants"
intégration
22 Août 199022/08/1990
De: Kalaitzis (Efstratios)
Docteur
(chirurgie polyvalente), au centre hospitalier de Bourganeuf
à compter du 10 avril 1990
Objet:
dans le corps des praticiens hospitaliers dans les établissements suivants
corps="Praticiens hospitaliers dans les établissements suivants"
intégration
22 Août 199022/08/1990
De: Essen-Hernandez (Minor)
Docteur
(chirurgie polyvalente), au centre hospitalier de Fontenay-le-Comte
à compter du 21 avril 1990
Objet:
dans le corps des praticiens hospitaliers dans les établissements suivants
corps="Praticiens hospitaliers dans les établissements suivants"
intégration
22 Août 199022/08/1990
De: Hartmann (Alain)
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
les deux attachés scientifiques contractuels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Au titre de la 2e classe
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Wolff (Eric)
Objet:
après concours, chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
les deux attachés scientifiques contractuels ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Oliviero (Edmond)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Gaudin (René)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="1990-10-20"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Hamberger (Robert)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="1990-10-15"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Maigret (Jean)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="1990-09-09"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Guyard (Michel)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="1990-08-06"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Lau (Pierre)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="1990-04-15"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Barthélémy (Jean-Michel)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 4e échelon
Objet:
auprès de la Compagnie nationale Air France
inspecteur principal
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
duree="cinq ans"
détachement
22 Août 199022/08/1990
De: Khosrovchahi (Frédéric)
Docteur
praticien hospitalier associé à temps plein (chirurgie orthopédique et traumatologique)
Objet:
dans ses fonctions
au centre hospitalier de Béthune
Groupe:
date_debut="1990-06-14"
duree="deux ans"
renouvellement
22 Août 199022/08/1990
De: Barbe, née Galas (Monique)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
à jouissance différée
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
depart_retraite
admission
22 Août 199022/08/1990
De: Jean-Claude Prevel
chef de la mission de contrôle économique et financier des entreprises de recherche, d'exploitation et de transport de produits pétroliers
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, les décisions apportant le concours de l'Etat sur les ressources du fonds de soutien aux hydrocarbures aux sociétés et aux organismes visés à l'article 2 de la décision du
19 mars 1986
susvisée
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget"
délégation de signature
22 Août 199022/08/1990
De: Oberlin (Philippe)
Docteur
praticien hospitalier, chirurgien des hôpitaux au centre hospitalier de Poissy (78)
Objet:
au centre hospitalier de Villeneuve-Saint-Georges (94) (service de chirurgie générale et digestive)
chargé des fonctions de chef de ce service
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: de Maupeou (Georges)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Wencelius (François)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Rousseau (Bernard)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Roubaud (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Rongere (André)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Portier (Alain)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Pagezy (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Lecuyer (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Lazerges (Roland)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Guérin (André, Jean)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Godineau (Xavier)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Feneyrou (Serge)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Duchamp (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Dubol (Maurice)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Donzier (Jean-François)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Cremer (Jean-Pierre)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Collet (Max)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Canali (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Bachere (Pierre)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Rodts (Gilbert)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1990-07-01"
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Palmer (Eric)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1990-07-01"
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Gaillard (Jean)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1990-07-01"
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Degoutte (Gérard)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1990-07-01"
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Pauly (Tristan)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1990-06-01"
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Ausset (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1990-06-01"
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: d'Ornellas (Christian)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1990-05-01"
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Rouez (Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1990-05-01"
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Pommereau (Jean-Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1990-05-01"
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Rillie (Michel)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1990-04-15"
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Pellarin (Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1990-04-15"
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Tandeau de Marsac (Gabriel)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1990-04-09"
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Lerat (Jean-François)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1990-04-09"
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Chove (Joël)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1990-04-09"
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Meunier (Jean-Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1990-02-01"
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Sigogneau (Hubert, Clotaire, Denis, Georges)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Pouzauges (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Sigogneau (Christophe, Jean-Claude, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Pouzauges (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Noury (Patrice, Dominique, Guy)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Leuc (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Noury (Guy, Sébastien, Pierre)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Leuc (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Noury (Guy, Sébastien, Pierre)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Leuc (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
cessation de fonction
22 Août 199022/08/1990
De: Durand (Mireille, Agathe), épouse Gueriot
Objet:
notaire associé
membre de la société Joseph Avril, Jean Christolomme et Patrice Gallay, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Martigues (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Jallas (Jean, Paul)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean Jallas, Christian Vars, Yves Fournière et Bernadette Geay-Lollier, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Roanne (Loire)"
huissier_residence_departement_code="42"
cessation de fonction
22 Août 199022/08/1990
De: Calvo (Pierre, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Marie-Françoise Brun-Cassin, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)"
huissier_residence_departement_code="64"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Sellami (Mohamel)
Docteur
(anesthésiologie-réanimation chirurgicale)
au centre hospitalier régional de Limoges
Objet:
dans leurs fonctions
dans les établissements suivants
date_debut="1990-06-14"
duree="deux ans"
renouvellement
22 Août 199022/08/1990
De: Masmoudi (Kamel)
Docteur
(neurologie)
au centre hospitalier régional d'Amiens
Objet:
dans leurs fonctions
dans les établissements suivants
date_debut="1990-06-14"
duree="deux ans"
renouvellement
22 Août 199022/08/1990
De: Champiat (Jean-Claude)
Docteur
(psychiatrie)
au centre hospitalier spécialisé de Challans (secteur 85G05)
Objet:
dans leurs fonctions
dans les établissements suivants
date_debut="1990-06-14"
duree="deux ans"
renouvellement
22 Août 199022/08/1990
De: Villain (Claude)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 4e échelon
Objet:
des cadres du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
date de son intégration dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
attaché principal de 2e classe
date_debut="1989-10-05"
radiation
22 Août 199022/08/1990
De: Butel (Joël)
Docteur
(médecine polyvalente - médecine B), au centre hospitalier d'Abbeville
Objet:
praticiens hospitaliers à temps plein
chargés des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Arlaud (Jean)
Docteur
(médecine interne), au centre hospitalier d'Avignon
Objet:
praticiens hospitaliers à temps plein
chargés des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Vivier (Jean-François)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs généraux de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1990
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Oliviero (Edmond)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs généraux de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1990
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Maigret (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs généraux de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1990
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Lewden (Louis)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs généraux de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1990
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Lau (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs généraux de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1990
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Hamberger (Robert)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs généraux de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1990
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Guyard (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs généraux de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1990
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: Gaudin (René)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs généraux de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1990
inscription
22 Août 199022/08/1990
De: de Guillebon (Emmanuel)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: de Framond (Hugues)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Valeix (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Toussain (Rémi)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Rupe (Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Roland (François)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Renoult (Roland)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Neme (Jean-Pol)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Mathieu (Noël)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Jacquin (Gérard)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Guitton (Jean-Luc)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Durand (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Durain (André)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Dobremez (Laurent)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Demange (Jean-Marie)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Baert (Jean-Paul)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Aurand (Jean-Marie)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: André (Jean)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Guillou (Marion)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Cuq-Granger (Danièle)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Brochot-Goardou (Sylvie)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Allier (Perrette)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Piaton (Hervé)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
date_debut="1990-06-01"
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: de Galbert (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
date_debut="1990-05-01"
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Mondot (Robert)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
date_debut="1990-05-01"
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Souleres (Olivier)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
date_debut="1990-04-15"
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Vidal (Françoise)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
date_debut="1990-04-15"
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Germain (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
date_debut="1990-04-09"
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Fresquet (Christian)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
date_debut="1990-04-09"
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Lanet (Marc)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
date_debut="1990-02-01"
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Chaleil (Denis)
pharmacien des hôpitaux (pharmacie hospitalière), au centre hospitalier général de Laval, service Pharmacie centrale
Objet:
praticiens hospitaliers à titre probatoire dans les établissements suivants
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Allas (Tahar)
médecin des hôpitaux (rééducation et réadaptation fonctionnelle), à l'hôpital de Bagnères-de-Luchon
Objet:
praticiens hospitaliers à titre probatoire dans les établissements suivants
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Lemarchand (Véronique)
pharmacien des hôpitaux (pharmacie hospitalière), au centre hospitalier régional d'Angers, service Pharmacie centrale
Objet:
praticiens hospitaliers à titre probatoire dans les établissements suivants
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Fischer (Jean-Jacques)
ingénieur en chef de l'aviation civile, 5e échelon
Objet:
auprès de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1989-07-17"
duree="trois ans"
détachement
22 Août 199022/08/1990
De: de Martel (Jean-François)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
22 Août 199022/08/1990
De: Thiollet (Marie-Laure, Pascale, Madeleine), épouse Oyer
Objet:
commissaires-priseurs associés
membres de la société civile professionnelle Antoine Valentin, commissaire-priseur, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office de commissaire-priseur, sise
Argenteuil (Val-d'Oise)
Groupe:
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Joachin dit Regis (Valérie)
Objet:
commissaires-priseurs associés
membres de la société civile professionnelle Antoine Valentin, commissaire-priseur, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office de commissaire-priseur, sise
Argenteuil (Val-d'Oise)
Groupe:
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Valentin (Antoine, Frédéric, Marie)
Objet:
membre de la société Antoine Valentin, commissaire-priseur, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office de commissaire-priseur
Groupe:
cessation de fonction
22 Août 199022/08/1990
De: Valiergue (Catherine, Lucie, Yvonne), épouse Broussais
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Albert Valiergue, Hubert Broussais, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Toulon (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Valiergue (Albert, Thomas, Antoine)
Objet:
membre de la société civile professionnelle Albert Valiergue, Hubert Broussais, huissiers de justice associés
Groupe:
cessation de fonction
22 Août 199022/08/1990
De: Degan (Hubert, René)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Mans (Sarthe)"
huissier_residence_departement_code="72"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Degan (Gérard, Henry)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Mans (Sarthe)"
huissier_residence_departement_code="72"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Degan (Hubert, René)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Mans (Sarthe)"
huissier_residence_departement_code="72"
cessation de fonction
22 Août 199022/08/1990
De: Delpech (Laurens)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion dans les services du Premier ministre
Objet:
dans le corps des administrateurs et affecté dans les services du Premier ministre
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
corps="Administrateurs et"
réintégration
22 Août 199022/08/1990
De: Schillinger (Denis)
chirurgien des hôpitaux (gynécologie et obstétrique), au centre hospitalier de Guebwiller
Objet:
dans les établissements suivants
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Mouquet (William)
spécialiste des hôpitaux (anesthésiologie-réanimation chirurgicale), au centre hospitalier régional d'Amiens
Objet:
dans les établissements suivants
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Masri (Hazem)
chirurgien des hôpitaux (chirurgie polyvalente), au centre hospitalier de Saint-Amand-Montrond
Objet:
dans les établissements suivants
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Martin (Bernard)
psychiatre des hôpitaux, centre hospitalier spécialisé de La Queue-en-Brie, secteur 94G05
Objet:
dans les établissements suivants
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Breard (Maryvonne)
psychiatre des hôpitaux, centre hospitalier spécialisé de Bordeaux, secteur 33I02
Objet:
dans les établissements suivants
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Busnel (Michel-François)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Pays de la Loire
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Alause (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chargé de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique, affecté au laboratoire de technologie des céréales du centre de recherches de Montpellier
Groupe:
date_debut="1990-11-13"
depart_retraite
admission
22 Août 199022/08/1990
De: Sultan (Alain)
psychiatre des hôpitaux, au centre hospitalier général de Grasse, secteur 06G01
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Piel (Eric)
psychiatre des hôpitaux, au centre hospitalier spécialisé de Villejuif, service 13
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Lespinasse (Patrick)
pharmacien des hôpitaux (Pharmacie hospitalière), au centre hospitalier général d'Evreux, service Pharmacie hospitalière
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Douchain (François)
médecin des hôpitaux (Pédiatrie), au centre hospitalier d'Arras
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Gibert (Serge)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques à Lille
Remplace:
M. Nistri
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
nomination
22 Août 199022/08/1990
De: Fouquet (Michel)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 5e échelon
Objet:
des cadres du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
date de son intégration dans les corps des personnels de préfecture
attaché principal de préfecture
date_debut="1989-07-01"
radiation
22 Août 199022/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.