22 Août 2012

De: Jean-François SAOUT
Objet:
membre du comité territorial de l'audiovisuel de La Réunion et de Mayotte
Groupe:
date_debut="2012-07-24"
duree="quatre ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Stange (Matthieu)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (1re catégorie) de 2012
Groupe:
ecole
inscription
22 Août 201222/08/2012
De: Olive (Philippe)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (1re catégorie) de 2012
Groupe:
ecole
inscription
22 Août 201222/08/2012
De: Lancino (Guillaume)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (1re catégorie) de 2012
Groupe:
ecole
inscription
22 Août 201222/08/2012
De: Lagarde (Myriam)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (1re catégorie) de 2012
Groupe:
ecole
inscription
22 Août 201222/08/2012
De: Labarrere (Sébastien)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (1re catégorie) de 2012
Groupe:
ecole
inscription
22 Août 201222/08/2012
De: Bonte (Patrick)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (1re catégorie) de 2012
Groupe:
ecole
inscription
22 Août 201222/08/2012
De: Nestier (Gainnet)
(Sophie)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (1re catégorie) de 2012
Groupe:
ecole
inscription
22 Août 201222/08/2012
De: Cossec (Estelle)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (1re catégorie) de 2012
Groupe:
ecole
inscription
22 Août 201222/08/2012
De: Buguet (Maud)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (1re catégorie) de 2012
Groupe:
ecole
inscription
22 Août 201222/08/2012
De: Amrani-Joutey (Leïla)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration (1re catégorie) de 2012
Groupe:
ecole
inscription
22 Août 201222/08/2012
De: Verger (Philippe)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 2e catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2014-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Silbert (Wilfried)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 2e catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2014-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Plantevin (Stéphane)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 2e catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2014-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Pineau (Saïndou Fidikiri)
(Jean-Paul)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 2e catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2014-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Loze (Didier)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 2e catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2014-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Ignatovitch (Charles)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 2e catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2014-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Félicité (Adrien)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 2e catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2014-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Firzé (Jérémie)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 2e catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2014-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Damarin (Laurent)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 2e catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2014-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Bugnon-Murys (Fabrice)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 2e catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2014-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Bourasseau (Matthieu)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 2e catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2014-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Boulon (Lionel)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 2e catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2014-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Lehmann (Corinne)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 2e catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2014-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Dumas (Claire)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 2e catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2014-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Yavchitz (Jonathan)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Valour (Nicolas)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Trocmé (Jean-Baptiste)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Tillit (Paul)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Silverston (Benjamin)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Seddiki (Smaïne)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Roye (Ludovic)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Rostaing (Thomas)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Rosenzweig (Thibaut)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Pujal (Arnaud)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Places (Mayeul)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Pichon (Jean-François)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Parée (Nicolas)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Ornaghi (Joël)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Ochem (Frédéric)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Mircher (Régis)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Millet (Julien)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Merlin (Hervé)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Mathieu (Rémy)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Marotel (Xavier)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Loir (Florent)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Leblic (Matthieu)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Le Bianic (Thomas)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Latournald (Pascal)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Lasconjarias (Matthieu)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Langumier (Fabrice)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Lallemand (Gilles)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Lagaude (Pierre)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Labarre (Jérémy)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Klebert (Christian)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Khalid (Atif)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Keime (Julien)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Iziki (Saïd)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Huc (Jérôme)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Gonsolin (Pierre)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Gilbertas (Marc)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Foutrier (Nicolas)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Forté (Jean-Jacques)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Duso-Bauduin (Stephen)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Cubizolles (Olivier)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Coz (Yann)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Cleret de Langavant (Guy)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Chaslus (Martin)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Champey (Axel)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Challier (Christophe)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Cardon (Jean-Maurice)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Bordes (Alexandre)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Bompart (Yannick)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Boigontier (Julien)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Blin (David)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Bernardin (Cyrille)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Belahcene (Yassine)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Belabbas (Mehdy)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Becker (Julien)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Barbé (Thibault)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Barbier (Charles-François)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Aubert (Emmanuel)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Albrand (Pierre-Jean)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Adam (Aurélien)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Accarie (Olivier)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Vié (Largier)
(Céline)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Travard (Bérangère)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Tramoni (Eliabel)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Tailliez (Laetitia)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Sénécal (Kançal)
(Peggy)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Staffolani (Sandrine)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Sandjo Nzena (Guylène-Ange)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Pressouyre (Jessica)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Potemski (Paulina)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Petiot (Laurence)
(Sophie)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Paulet (Marion)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Papin (Amandine)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Nour (Chanussot)
(Cécile)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Mouhamad (Sakina)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Monteil (Anne-Laure)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Menemenis (Jeanne)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Marty (Clémence)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Lucina (Katia)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Lapray (Alice)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Labrunie (Hélène)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Kuss (Delphine)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Kummerlé (Hélène)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Kitamura (Bourger)
(Midori-Laure)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Iline (Anastasia)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Hierso (Emilie)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Heurtaux (Arlette)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Fraval (Cécile)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Debieve (Hélène)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Crepon (Charlotte)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Courault (Cécile)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Chemarin (Elodie)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Chaffard (Audrey)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Cecchet (Magali)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Calmus (Julie)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Buffat (Marine)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Brissiaud (Cécile)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Bobo (Catherine)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Benchimol (Say)
(Rébecca)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Bels (Marie-Alice)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Bardinet (Marie-Amélie)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Barberousse (Anne-Laure)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Baratin (Charlotte)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: André (Anne)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Allard (Valérie)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Abdelli (Samira)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2012
Stagiaires de la 1re catégorie
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
date_fin="2013-10-31"
duree="un an"
ecole
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Philippe MERILLON
administrateur civil hors classe
Objet:
chef du service des ressources humaines au secrétariat général du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Groupe:
date_debut="2012-09-09"
renouvellement
22 Août 201222/08/2012
De: Avenel (Jacques)
802
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense le lauréat du concours interne exceptionnel du
15 novembre 2011
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense le lauréat du concours interne exceptionnel du"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Tiré (Francis, Robert)
adjudant-chef ; 25 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 24 avril 2012
Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
9 mai 2012
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="25"
citation
décoration
22 Août 201222/08/2012
De: Thomas (Alexis, Michel, Daniel)
infirmier de classe normale ; 13 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 20 janvier 2012
Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
14 février 2012
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="13"
citation
décoration
22 Août 201222/08/2012
De: Rabemanantsoa (Lovaniaina, Lanto, Nirina)
sergent, légion étrangère ; 5 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 20 janvier 2012
Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
10 février 2012
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="5"
citation
décoration
22 Août 201222/08/2012
De: Vandeur (Grégory, Louis, Damien)
brigadier, artillerie ; 4 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 20 janvier 2012
Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
10 février 2012
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="4"
citation
décoration
22 Août 201222/08/2012
De: Fourment (Gérard, François)
adjudant-chef, artillerie ; 24 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 20 janvier 2012
Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
10 février 2012
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="24"
citation
décoration
22 Août 201222/08/2012
De: Aron (Claudiu-Gheorghe)
sergent, légion étrangère ; 14 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 20 janvier 2012
Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
10 février 2012
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="14"
citation
décoration
22 Août 201222/08/2012
De: Liotard (Hervé, Christophe)
brigadier-chef, artillerie ; 14 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 20 janvier 2012
Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
10 février 2012
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="14"
citation
décoration
22 Août 201222/08/2012
De: de Lamare (Laurent)
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Ile-de-France, emploi classé en groupe III
Groupe:
date_debut="2012-08-22"
duree="cinq ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Eric Beranger
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="2011-01-02"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
22 Août 201222/08/2012
De: Pascal Brisset
ingénieur des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="2011-01-22"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
22 Août 201222/08/2012
De: Bernard Hennion
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2012-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Août 201222/08/2012
De: François Bersani
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2012-10-29"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Rémi Guillet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2012-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Philippe Gaillard
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des mines
date_debut="2013-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
22 Août 201222/08/2012
De: Danièle Bessière
Objet:
sur la demande
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration
date_debut="2012-11-01"
depart_retraite
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Charles de La Verpillière
conseiller d'Etat
Objet:
afin d'exercer son mandat de député
Groupe:
date_debut="2012-06-20"
détachement
22 Août 201222/08/2012
De: Philippe Barbat
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2012-06-06"
réintégration
22 Août 201222/08/2012
De: LAZERGES (Christine)
Objet:
présidente de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
Groupe:
president
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: SZPINER (Francis)
avocat
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: RONSIN (Xavier)
expert du Comité européen pour la prévention de la torture
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: QUILLARDET (Jean-Michel)
Grand Orient de France
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Jean PRADEL
professeur émérite de droit à l'université de Poitiers
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: OBRECHT (Olivier)
membre du sous-comité pour la prévention de la torture des Nations unies
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: MOUSSAOUI (Mohammed)
président du Conseil français du culte musulman
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: MONFORT (Jean-Yves)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: MASSIS (Thierry)
archevêché de Paris
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: LYON-CAEN (Pierre)
membre du comité des experts pour l'application des conventions et recommandations de l'OIT
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: LEYENBERGER (Marc)
expert de la commission européenne contre le racisme et l'intolérance du Conseil de l'Europe
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: KUTUKDJIAN (Georges)
philosophe
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: GOLDMANN (Alain)
grand rabbin du Consistoire de Paris
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: DECAUX (Emmanuel)
expert du comité des disparitions forcées des Nations unies
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: de GOUTTES (Régis)
expert du comité des Nations unies pour l'élimination de la discrimination raciale
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: de FROUVILLE (Olivier)
expert du groupe de travail des Nations unies sur les disparitions forcées ou involontaires
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: COLLANGE (Jean-François)
président de l'Union des églises protestantes d'Alsace et de Lorraine
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: BELORGEY (Jean-Michel)
membre du Conseil d'Etat
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: BEAUVAIS (Pascal)
professeur de droit à l'université Paris-Ouest - Nanterre-La Défense
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: BALLING (Jean-Michel)
membre de la Grande Loge de France
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: ANDRIANTSIMBAZOVINA (Joël)
professeur de droit à l'université de La Rochelle
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: RODIER (Pascal)
secrétaire national (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition du Secours populaire français
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: VIENOT (David)
membre d'honneur (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition du Secours catholique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: HUET (Gérard)
(suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition du Secours catholique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: JULIEN (Emmanuel)
directeur adjoint « affaires sociales européennes et internationales » (suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: GUILBAUD (Michel)
directeur général (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: PALANT (Charles)
membre fondateur (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition du Mouvement contre le racisme, et pour l'amitié entre les peuples
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: MOREL (Marc)
(suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition du Collectif interassociatif sur la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: JAKUBOWICZ (Alain)
président (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de la Ligue internationale
contre le racisme et l'antisémitisme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: LECLERC (Henri)
président d'honneur (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de la Ligue des droits de l'homme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: BERNARD (Antoine)
directeur général (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de la Fédération internationale des ligues des droits de l'homme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: CABOUAT (Jean-Pierre)
(titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de la Croix-Rouge française
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: VEYRIER (Yves)
secrétaire confédéral (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: MALYS (Jean-Louis)
secrétaire national (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: DELEU (Alain)
(titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: HECKLE (Jean-François)
expert du pôle emploi-formation (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-CGC
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: TEXIER (Philippe)
membre (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de la CIMADE
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: PEUGEOT (Patrick)
président (suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de la CIMADE
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: GUERLAVAIS (Michel)
secrétaire national (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: DARWANE (Saïd)
conseiller national (suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: LAZARUS (Antoine)
président (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de l'Observatoire international des prisons, section française
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: DELOIRE (Christophe)
directeur général (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de Reporters sans frontières
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: GOUGAIN (Nicolas)
(titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de L'Interassociative lesbienne, gaie, bi et trans (Inter-LGBT)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: BOIVIN (Jean-Marc)
directeur général (suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de Handicap international
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: RIBS (Jacques)
président (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de France terre d'asile
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: FONBAUSTIER (Laurent)
(suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de France nature environnement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: BILLET (Philippe)
(titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de France nature environnement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: PERRIN (Francis)
(suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition d'Amnesty International
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: MIRIBEL (Benoît)
(titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition d'Action contre la faim
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: TEITGEN-COLLY (Catherine)
professeur à l'université de Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: RUELLAN (Rolande)
présidente de chambre honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: QUESTIAUX (Nicole)
ancienne ministre, présidente de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: LAZERGES (Christine)
professeure de droit à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: KOERING-JOULIN (Renée)
conseillère à la Cour de cassation
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: ESSABAA (Samia)
professeure d'anglais
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: DOMESTICI-MET (Marie-Josée)
professeure de droit à l'université d'Aix-Marseille-III
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: CHANET (Christine)
expert indépendant au comité des droits de l'homme des Nations unies
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: AMRANI-MEKKI (Soraya)
professeure de droit à l'université Paris-Ouest - Nanterre-La Défense
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: AMELINE (Nicole)
ancienne ministre, experte du Comité sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'encontre des femmes (CEDEF-CEDAW)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: SALHI (Karima)
chargée de mission (suppléante)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition du Secours populaire français
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: HETIER (Bernadette)
coprésidence (suppléante)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition du Mouvement contre le racisme, et pour l'amitié entre les peuples
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: POLONOVSKI (Brigitte)
(suppléante)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition du Mouvement ATD quart monde
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: de COSTER (Geneviève)
(titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition du Mouvement ATD quart monde
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: RAMBAUD (Claude)
vice-présidente (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition du Collectif interassociatif sur la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: GOLDMAN (Sabrina)
déléguée exécutive (suppléante)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de la Ligue internationale
contre le racisme et l'antisémitisme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: INGLEBERT (Tiphaine)
secrétaire générale adjointe (suppléante)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de la Ligue des droits de l'homme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: FALLOUX (Juliane)
directrice exécutive (suppléante)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de la Fédération internationale des ligues des droits de l'homme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: BRANDAO (Caroline)
(suppléante)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de la Croix-Rouge française
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: HOAREAU (Ghyslaine)
(titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de la Confédération générale du travail
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: BALTAZAR (Anne)
secrétaire confédérale (suppléante)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: HOUBAIRI (Adira)
secrétaire confédérale (suppléante)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: COURTOUX (Agnès)
(suppléante)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: TROSTIANSKY (Olga)
présidente (suppléante)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de la CLEF
(Coordination française pour le lobby européen des femmes)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: MARTEL-BAUSSANT (Brigitte)
(titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de la CLEF
(Coordination française pour le lobby européen des femmes)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: DJIAN (Stéphanie)
(suppléante)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de l'Observatoire international des prisons, section française
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: LEONI (Cindy)
présidente (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de SOS racisme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: GORCHON (Natacha)
(suppléante)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de SOS racisme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: OSTROVSKY (Martine)
membre du conseil d'administration (suppléante)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de Reporters sans frontières
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: URTUBIA (Anne)
(titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de Médecins du monde
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: ALARY (Sophie)
(suppléante)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de Médecins du monde
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: JOLIVEAU-TEZCAN (Marie-Laure)
directrice des missions sociales et juridiques (suppléante)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de La Voix de l'enfant
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: BROUSSE (Martine)
déléguée générale (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de La Voix de l'enfant
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: PEYTAVIN-LEPRINCE (Laura)
(suppléante)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de L'Interassociative lesbienne, gaie, bi et trans (Inter-LGBT)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: CHOPIN (Sandrine)
responsable du bureau parisien (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de Handicap international
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: BENASSAYAG (Jacqueline)
secrétaire générale (suppléante)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de France terre d'asile
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: GARRIGOS (Geneviève)
présidente (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition d'Amnesty International
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: MARCEL (Cécile)
(suppléante)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition d'Action des chrétiens
pour l'abolition de la torture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: ANTONI (Anne-Cécile)
(titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition d'Action des chrétiens
pour l'abolition de la torture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: CHETCUTI (Pauline)
(suppléante)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition d'Action contre la faim
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: CEA (AREVA)
Objet:
s'assurer que le groupe applique les meilleures pratiques en matière de déontologie
Références : le présent décret peut être consulté sur le site Légifrance (http://www.legifrance.gouv.fr)
Le Premier ministre
Sur le rapport du ministre de l'économie et des finances
Vu le code de commerce, notamment le chapitre V du titre II de son livre II
Groupe:
charge
22 Août 201222/08/2012
De: Guillou (Laure-Aurélia)
agente contractuelle, adjointe à la déléguée, chargée de l'éducation nationale
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation à la communication relatives à l'éducation nationale
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
22 Août 201222/08/2012
De: Schnetterlé (Christophe, Jean, Marie)
chef d'escadron, artillerie ; 26 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 20 janvier 2012
Décédé des suites de ses blessures le 27 mars 2012
Cité
Objet:
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
13 février 2012
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Frayssinet (Brice, Jean, Denis)
capitaine, artillerie ; 18 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 20 janvier 2012
Cité
Objet:
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
13 février 2012
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="18"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Ledoux (Simon, Malo, Frédéric)
capitaine, artillerie ; 10 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 20 janvier 2012
Cité
Objet:
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
13 février 2012
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="10"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Coulongeat (Vincent, Charles, Guy)
capitaine, arme blindée et cavalerie ; 10 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 20 janvier 2012
Cité
Objet:
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
13 février 2012
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="10"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Gregory Pescheux
chargé de mission, responsable du bureau de l'accueil et de l'intégration et responsable du bureau de l'asile
Objet:
tous les actes, décisions et correspondances se rapportant au bureau de l'accueil et de l'intégration et au bureau de l'asile
Groupe:
délégation de signature
22 Août 201222/08/2012
De: Ingrid Normand
directrice territoriale par intérim
Objet:
dans le cadre des instructions qui lui sont données
dans la limite de ses attributions
tous les actes, décisions et correspondances se rapportant
Groupe:
délégation de signature
22 Août 201222/08/2012
De: Nadia Kherfellah
adjointe
Objet:
tous les actes, décisions et correspondances
mentionnés à l'article 1er de la présente décision
Groupe:
délégation de signature
22 Août 201222/08/2012
De: Nadia Kherfellah
dans le cadre de ses attributions, à
Objet:
tous les actes, décisions et correspondances se rapportant au bureau de l'accueil et de l'intégration et au bureau de l'asile
Groupe:
délégation de signature
22 Août 201222/08/2012
De: Élodie Guego
officier de protection, chef de section
Objet:
au nom du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, tous actes individuels pris
en application de l'article L. 721‑2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, se rapportant aux attributions des services placés sous son autorité, à l'exclusion des décisions de retrait de la qualité de réfugié
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides"
délégation de signature
22 Août 201222/08/2012
De: Vitry Laura
Objet:
au grade d'aspirant
Martinez Pierre-Marie François
Louis
Nigend : 314 366
date_debut="2011-12-01"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Verniere Laetitia Emmanuelle
Objet:
au grade d'aspirant
Martinez Pierre-Marie François
Louis
Nigend : 314 366
date_debut="2011-12-01"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Venant Angélique Stéphanie
Objet:
au grade d'aspirant
Martinez Pierre-Marie François
Louis
Nigend : 314 366
date_debut="2011-12-01"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Theys Sandra
Objet:
au grade d'aspirant
Martinez Pierre-Marie François
Louis
Nigend : 314 366
date_debut="2011-12-01"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Sockeel Aurélie Gisèle Agnès
Objet:
au grade d'aspirant
Martinez Pierre-Marie François
Louis
Nigend : 314 366
date_debut="2011-12-01"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Sinturel Cyril Sylvain
Objet:
au grade d'aspirant
Martinez Pierre-Marie François
Louis
Nigend : 314 366
date_debut="2011-12-01"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Rombure Jessica Nathalie
Objet:
au grade d'aspirant
Martinez Pierre-Marie François
Louis
Nigend : 314 366
date_debut="2011-12-01"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Poirier Laurène Alexandra
Objet:
au grade d'aspirant
Martinez Pierre-Marie François
Louis
Nigend : 314 366
date_debut="2011-12-01"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Piwosz Carol-Anne
Objet:
au grade d'aspirant
Martinez Pierre-Marie François
Louis
Nigend : 314 366
date_debut="2011-12-01"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Pertuis Harold Anthony William
Objet:
au grade d'aspirant
Martinez Pierre-Marie François
Louis
Nigend : 314 366
date_debut="2011-12-01"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Paillard Aude Marie Emilie
Objet:
au grade d'aspirant
Martinez Pierre-Marie François
Louis
Nigend : 314 366
date_debut="2011-12-01"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Zamo Romain Pierre-Yves
Objet:
au grade d'aspirant
Martinez Pierre-Marie François
Louis
Nigend : 314 366
date_debut="2011-12-01"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Marir Benyoub
Objet:
au grade d'aspirant
Gagneraud Angelina Daisy
Jessica
Nigend : 336 744
date_debut="2011-12-01"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Levert Barbara Caroline
Objet:
au grade d'aspirant
Gagneraud Angelina Daisy
Jessica
Nigend : 336 744
date_debut="2011-12-01"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Lepointe Audrey Sylvie
Objet:
au grade d'aspirant
Gagneraud Angelina Daisy
Jessica
Nigend : 336 744
date_debut="2011-12-01"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Lahi Guillaume Frédéric Jacques
Objet:
au grade d'aspirant
Gagneraud Angelina Daisy
Jessica
Nigend : 336 744
date_debut="2011-12-01"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Lachambre Pauline Anne-Marie
Objet:
au grade d'aspirant
Gagneraud Angelina Daisy
Jessica
Nigend : 336 744
date_debut="2011-12-01"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Khayi Ismaël Samir
Objet:
au grade d'aspirant
Gagneraud Angelina Daisy
Jessica
Nigend : 336 744
date_debut="2011-12-01"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Fillion-Maillet Philippe Michel
Objet:
au grade d'aspirant
date_debut="2011-12-01"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Bourguelle Martin Axel
Objet:
au grade d'aspirant
date_debut="2011-12-01"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Fougere Julie Monique Marcelle
Objet:
au grade d'aspirant
date_debut="2011-12-01"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Dumont Solène
Objet:
au grade d'aspirant
date_debut="2011-12-01"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Delong Adrien
Objet:
au grade d'aspirant
date_debut="2011-12-01"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Charlier Charlotte Gwenaëlle
Objet:
au grade d'aspirant
date_debut="2011-12-01"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Burgagni Charlyne
Objet:
au grade d'aspirant
date_debut="2011-12-01"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Bouilly Karl
Objet:
au grade d'aspirant
date_debut="2011-12-01"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Benard Damien Nicolas
Objet:
au grade d'aspirant
date_debut="2011-12-01"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Djebali Arwa
Objet:
au grade d'aspirant
date_debut="2011-12-01"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Berthet Marion
Objet:
au grade d'aspirant
date_debut="2011-12-01"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Romero Manuel René
Objet:
au grade d'aspirant
Martinez Pierre-Marie François
Louis
Nigend : 314 366
date_debut="2011-12-01"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Senouci Leila Ines Soltana
Objet:
au grade d'aspirant
Martinez Pierre-Marie François
Louis
Nigend : 314 366
date_debut="2011-12-01"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Villejoubert Thierry
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2011-08-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Gambé Laurent
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2011-10-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Viau (Aurélien, Benoît, Jacques)
Objet:
pour compter de la date du présent arrêté, dans la réserve opérationnelle de la région de gendarmerie d'Aquitaine
au grade de gendarme de réserve
a_sa_demande
admission
22 Août 201222/08/2012
De: Cécile Nicolas
Objet:
au grade de capitaine (2e échelon)
officière commissionnée servant
au titre de l'article L. 4132‑10 du code de la défense pour occuper un emploi de psychologue clinicien, conseiller technique régional au sein de la région de gendarmerie de Lorraine, zone de défense et de sécurité Est
Groupe:
date_debut="2011-12-01"
duree="trois ans"
recrutement
22 Août 201222/08/2012
De: Marion Delbart, épouse Maurel
Objet:
au grade de capitaine (2e échelon)
officière commissionnée servant
au titre de l'article L. 4132‑10 du code de la défense pour occuper un emploi de psychologue clinicien, conseiller technique régional au sein de la région de gendarmerie de Haute-Normandie
Groupe:
date_debut="2011-12-01"
duree="trois ans"
recrutement
22 Août 201222/08/2012
De: Anne Collet
Objet:
au grade de capitaine (2e échelon)
officière commissionnée servant
au titre de l'article L. 4132‑10 du code de la défense pour occuper un emploi de psychologue clinicien, conseiller technique régional au sein de la région de gendarmerie de Midi-Pyrénées
Groupe:
date_debut="2011-12-01"
duree="trois ans"
recrutement
22 Août 201222/08/2012
De: Alice Breschard
Objet:
au grade de capitaine (2e échelon)
officière commissionnée servant
au titre de l'article L. 4132‑10 du code de la défense pour occuper un emploi de psychologue clinicien, conseiller technique régional au sein de la région de gendarmerie d'Île-de-France, zone de défense et de sécurité de Paris
Groupe:
date_debut="2011-12-01"
duree="trois ans"
recrutement
22 Août 201222/08/2012
De: Grandjean Jean-Victor
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Schwalbach Patrice
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Fouchecourt Patrick
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Mondon Jean-François
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Weber Didier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Vozzola Gian-Franco
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Palazzo Dario
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Migliaccio Daniel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Jacquot Martial
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Gegonne Franck
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Diné Dominique
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Banière Stéphane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Lacombe Jean-Luc
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Wetzel Antoine
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Beraut Rémy
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Poirot Eric
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Petit Hervé
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Roth Jean-Paul
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Cuche Roger
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Heckmann Thierry
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Poignant Thierry
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Martin-Alonso Ludovic
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Marques Antonio
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Filliger Michel
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Cartier Olivier
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Chrétien Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Garcia, Pascal
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Aubert Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Del Negro Guiseppe
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Marion Martial
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Licata Joseph
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Colombo Christian
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Nguyen Dinh, Jean-Marc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Château Dominique
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Vigne René
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Labrande André
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Barrago Jean-Marc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Tracol Frédéric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Vadala Raphaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Shakhun Mohamed Ali
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Roux Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Raguet Frédéric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Prieur Joël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Oresic Alain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Moretti Lionel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Miloradovic Radoslav
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Million Jean-François
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Martins Paulo
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Guillon Lionel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Garros David
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Duperret Jean-François
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Devouassoux Éric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Cheze Stéphane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Charpine Éric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Bonvin Jean-Luc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Boch Jean-Luc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Blachier Christian
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Asencio Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Soares Pascal
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Armanet Isabelle
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Rabut Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Caffier Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Garnier Sylvain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Fauchet Frédéric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Delapierre Marielle
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Marby Jean
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Fargier Robert
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Teixeira Bruno
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Letant Jean-Luc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Gillotot Dominique
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Duchêne Daniel
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Faraboz Robert
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Veyret Joël
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Astruc Christian
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Loddo Francesco
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Gauchey Élisabeth
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Monier Jean-Marc
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Larat Jean-Pierre
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Hénon Pierre
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Jaumes Christian
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Emeyriat Dominique
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Husson Denis
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Hego Jean-Marie
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Vosgien Jacques
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Braillon Robert
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Vessella Pascal
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Stoufflet Lionel
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Magnat Marie-Laure
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Malleron Dominique
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Pontet Patrick
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Dallaporta Gilles
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Excoffier Christian
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Nugue Laurent
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Chambon Denis
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Bruckner Karl
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Beauche Yves
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Coste Jean-Marie
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Palanchon Hugues
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Dailly Didier
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Chiesa Pierre
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Lafay Michel
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Varnay Philippe
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Bontemps Jean-Claude
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Moulins Francis
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Diller Jean-Marie
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Vidal Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Noël Cédric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Laurent Olivier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Gamel Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Emin Xavier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Vidal Patrick
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Girard Philippe
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Berton Patrice
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: André, Dominique
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Tual Alain
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Benoist Jacques
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Silvestre Pascal
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: François Jean-Pierre
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Gautherin Jean
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Baniel André
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Chevalier Patrice
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Troadec Guillaume
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Pennetier Thomas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Pelet Michel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Mauricard Arnaud
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Laffiché Bertrand
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Homo Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Guiho Eric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Desgranges Vincent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Coutinho José
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Corbic Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Berrod Frédéric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Le Nagard Frédéric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Sentier Patrick
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Boucher Patricia
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Mace Eric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Lostys Yvon
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Gueho Christian
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Cam Olivier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Le Maout Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Viel Jean-Michel
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Lequimener Hervé
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Madu Jean-Luc
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Hournon Claude
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Merel Christian
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Saget Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Pression Bruno
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Mardelet Patrick
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Beller Christophe
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Vico Eric
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Menard Alain
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Gohier Eric
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Zimmer Gérard
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Cabaret Philippe
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Collet Claude
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Gouzerh Yvon
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Cadiou Patrice
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Sallan Mickaël
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Paillette Arnold
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Michot Christian
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Candalh Yannick
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Bouteiller Olivier
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Pauvert Bernard
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Delaporte Catherine
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Jan Allain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Paulo Fabrice
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Ferry François
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Prigent Xavier
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Michel Bertrand
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Samson Yann
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Marguerite Georges
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Gracia Michel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Maire Patrick
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Danais Joël
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Bouffière Gaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Vingalalon Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Villard Benoît
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Vallon Sylvain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Tassart Stéphane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Szafranek Frédéric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Roussel Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Minichino Carmine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Mercier Vincent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Mechiche Hamid
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Liegrois Pascal
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Larquier Stéphane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Lanier William
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Helec Didier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Guibon Jean Luc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Dubois Didier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Denion Franck
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Dangelzer Benoît
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Comtois Arnaud
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Brousseau Manuel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Beauvillain Pierre-Yves
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Angebault Franck
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Cabrera Sandrine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Rasse Aurélien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Weppe Sylvie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Soigneux Régis
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Djeraibi Ahmed
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Meaudre Hubert
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Bouvery Georgette
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Darty Marie
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Goffin Jean-Luc
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Cuvillier Gilbert
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Neveux Patrick
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Belim Jean-Marc
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Lespagnol Jean-Pierre
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Sottas Cédrik
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Prata Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Michaud Jean-Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Pereira Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Le Coidic Éric
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Hérissé Laurent
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Gouraud Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Goulard Christophe
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Gomis Jean
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Djebbari David
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Degras Didier
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Corbeau Emmanuel
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Bastide Guillaume
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Hamblo Sédric
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Rafton Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Boqueho Yann
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Wittig Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Hovart Pascal
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Etavard Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Messager Michel
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Salaun Jean-Christophe
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Ridoux Thierry
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Le Cornec Yannick
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Drancourt Denis
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Josmar-Galliot Édith
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Lech Laurent
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Sauvaigo Élisabeth
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Henry Stéphane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Dean Xavier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Adam Denis
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Raynal Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Benjamin Rolland
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: El Mekki Yahia
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Da Silva Christian
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Vilmen Fabien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: De Ripert d'Alauzier Ludovic
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Tremesaigues Hugues
Objet:
tableau d'avancement pour l'année 2011 du personnel sous-officier de réserve du commandement de la gendarmerie de La Réunion
NOR : IOCJ1122603S
Le tableau d'avancement pour l'année 2011 du personnel de réserve du corps des sous-officiers de gendarmerie est arrêté
Pour le grade de maréchal des logis-chef de réserve, les gendarmes de réserve
Groupe:
inscription
22 Août 201222/08/2012
De: Mussard Jean
Objet:
tableau d'avancement pour l'année 2011 du personnel sous-officier de réserve du commandement de la gendarmerie de La Réunion
NOR : IOCJ1122603S
Le tableau d'avancement pour l'année 2011 du personnel de réserve du corps des sous-officiers de gendarmerie est arrêté
Pour le grade de maréchal des logis-chef de réserve, les gendarmes de réserve
Groupe:
inscription
22 Août 201222/08/2012
De: Servais Guy
Objet:
tableau d'avancement pour l'année 2011 du personnel sous-officier de réserve du commandement de la gendarmerie de La Réunion
NOR : IOCJ1122603S
Le tableau d'avancement pour l'année 2011 du personnel de réserve du corps des sous-officiers de gendarmerie est arrêté
Pour le grade de maréchal des logis-chef de réserve, les gendarmes de réserve
Groupe:
inscription
22 Août 201222/08/2012
De: Molin Dominique
Objet:
tableau d'avancement pour l'année 2011 du personnel sous-officier de réserve du commandement de la gendarmerie de La Réunion
NOR : IOCJ1122603S
Le tableau d'avancement pour l'année 2011 du personnel de réserve du corps des sous-officiers de gendarmerie est arrêté
Pour le grade de major de réserve, les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
inscription
22 Août 201222/08/2012
De: Mondon Jean-Gabriel
Objet:
tableau d'avancement pour l'année 2011 du personnel sous-officier de réserve du commandement de la gendarmerie de La Réunion
NOR : IOCJ1122603S
Le tableau d'avancement pour l'année 2011 du personnel de réserve du corps des sous-officiers de gendarmerie est arrêté
Pour le grade de major de réserve, les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
inscription
22 Août 201222/08/2012
De: Banctel Mario
Objet:
tableau d'avancement pour l'année 2011 du personnel sous-officier de réserve du commandement de la gendarmerie de La Réunion
NOR : IOCJ1122603S
Le tableau d'avancement pour l'année 2011 du personnel de réserve du corps des sous-officiers de gendarmerie est arrêté
Pour le grade d'adjudant-chef de réserve, les adjudants de réserve
Groupe:
inscription
22 Août 201222/08/2012
De: Bruvry Alain
Objet:
tableau d'avancement pour l'année 2011 du personnel sous-officier de réserve du commandement de la gendarmerie de La Réunion
NOR : IOCJ1122603S
Le tableau d'avancement pour l'année 2011 du personnel de réserve du corps des sous-officiers de gendarmerie est arrêté
Pour le grade d'adjudant de réserve, les maréchaux des logis-chefs de réserve
Groupe:
inscription
22 Août 201222/08/2012
De: Poitou Roland
Objet:
tableau d'avancement pour l'année 2011 du personnel sous-officier de réserve du commandement de la gendarmerie de La Réunion
NOR : IOCJ1122603S
Le tableau d'avancement pour l'année 2011 du personnel de réserve du corps des sous-officiers de gendarmerie est arrêté
Pour le grade d'adjudant de réserve, les maréchaux des logis-chefs de réserve
Groupe:
inscription
22 Août 201222/08/2012
De: Pothin Jean
Objet:
tableau d'avancement pour l'année 2011 du personnel sous-officier de réserve du commandement de la gendarmerie de La Réunion
NOR : IOCJ1122603S
Le tableau d'avancement pour l'année 2011 du personnel de réserve du corps des sous-officiers de gendarmerie est arrêté
Pour le grade de major de réserve, les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
inscription
22 Août 201222/08/2012
De: Richard Laurent
Objet:
tableau d'avancement pour l'année 2011 du personnel sous-officier de réserve du commandement de la gendarmerie de La Réunion
NOR : IOCJ1122603S
Le tableau d'avancement pour l'année 2011 du personnel de réserve du corps des sous-officiers de gendarmerie est arrêté
Pour le grade d'adjudant-chef de réserve, les adjudants de réserve
Groupe:
inscription
22 Août 201222/08/2012
De: La Réunion
Objet:
tableau d'avancement pour l'année 2011 du personnel sous-officier de réserve du commandement de la gendarmerie de La Réunion
DE L'OUTRE-MER, DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, ET DE L'IMMIGRATION
Commandement de la gendarmerie outre-mer
Groupe:
inscription
22 Août 201222/08/2012
De: La Réunion
2012-08-22
Objet:
tableau d'avancement pour l'année 2011 du personnel sous-officier de réserve du commandement de la gendarmerie de La Réunion
Groupe:
inscription
22 Août 201222/08/2012
De: Quinsard Noël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Mougin Gilles
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Vallot Rémy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Truchot Alain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Sirveaux Frédéric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Rogne Stéphane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Quinnez Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Pinard Jérôme
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Mussillon Jean-Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Magnin-Vuillemin Dominique
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Genre Martial
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Genay Didier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Galli Olivier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Delain Lionel
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Belot Dominique
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Sandona Patrice
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Orsat Jean-Louis
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Lecture Emmanuel
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Boulat Christophe
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Pouthier Michel
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Kalanquin Jacky
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Lecerf Roger
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Mourey Christophe
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Mathey Hervé
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Mairey Laurent
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Luscher Laurent
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Lakdar Serge
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Delon Jean-Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Didier Patrick
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Lorentz Jean-Marie
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Masson François
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Hermann Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Lhotel Alain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Salier Guy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Lizé Francis
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Pautet Émilien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Labaune Yves
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Grech Cédric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Grcevic Stéphane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Cortembert Serge
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Caeillete Jean-Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Boucanova Manuel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Blandin Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Barbier Pascal
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Deschamps Anne
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Charpentier Jean-Jacques
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Mondamey André
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Villemain Bernard
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Angelone Alain
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Petit Pascal
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Chaventon Christian
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: L'Hermitte Lionel
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Vauthier Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Berger Christophe
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Preciat Jacques
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Leroy Daniel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Alric Bernard
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Camus Dominique
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Clément Séverine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Stolarczyk Frédéric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Sallaz Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Renard Félix
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Picq Hervé
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Maurissat Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Maslanka Fabrice
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Marchal Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Manceaux Vincent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Lamotte Olivier
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Labie Frédéric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Godard Thierry
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Egele Bruno
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Cartelet Ludovic
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Besancon Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Godineau Sandra
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Chaumont Christian
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Charnotet Dominique
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Libotte-Delegay Jean-Pol
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Chaillou Jean-François
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Aliani Guy
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Ganster Francis
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Anspach Christian
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Flot Francis
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Destenay Dominique
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Brot Jacques
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Maillard Patrice
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Quintin Philippe
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Flament David
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Bertemes Nicolas
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Bobior Brigitte
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Moyart Serge
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Perin Philippe
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Rodrigues Philippe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Robert Laurent
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Robert Jean-Charles
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Henriot Thierry
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Louis Richard
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Blaise Pierre
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Guiseppi Pierre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Wessang Pascal
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Szumilas Emmanuel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Kuhn Patrick
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Garretti Jean-Paul
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Folzer Morand
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Nicolay Edouard
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Lauga Francis
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Schweinberg Hubert
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Kraemer Emmanuel
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Schweitzer Jean-Marie
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Kontz Denis
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Zimmermann Jean-Luc
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Wissen Patrick
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Corniquel Loïc
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Ott Serge
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Richardet Patrick
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Tissier Christian
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Roth Michel
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Nurry Christian
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Hassold Martial
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Hansmaënnel Luc
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Burgun Alain
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Barth Clément
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Coulon Rémy
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Freund André
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Petri Denis
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Baptiste Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Bektas Mahberi
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Muller Patrick
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Meyer Eric
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Marty Nicolas
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Dieudonné Pascal
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Février Stéphane
Objet:
au grade d‘adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Saussaye Sébastien
Objet:
au grade d‘adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Marseloo Emmanuel
Objet:
au grade d‘adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Cochin Christian
Objet:
au grade d‘adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Caniou Stéphane
Objet:
au grade d‘adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Bignon Jérôme
Objet:
au grade d‘adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Bellery Gaëtan
Objet:
au grade d‘adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Ade Guillaume
Objet:
au grade d‘adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Lemaitre Damien
Objet:
au grade d‘adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Leloir Patrick
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Ferault Djimy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Vaultier Alain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Meding Willy
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Leloutre Thierry
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Legros Régis
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Le Jemble Pierrick
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Heurtevent Mickaël
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Fortier Cédric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Duchesne Arnaud
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Bardet Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Autier Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Lecointre Émilie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Voisin Aurélie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Lecordier Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Belamy Jean-Marie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Cosseron Yannis
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Holley Denis
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Coignard Jean-Claude
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Grymbosz Patrick
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Pépin Michel
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Lepigeon Maurice
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Laget Jean-Pierre
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Peron Jean-Pierre
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Bourgoin Jacques
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Chaussarot Bernard
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Nédelec Loïc
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Cheval Patrice
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Lerouvreur Pierre
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Cadet Francis
Objet:
au grade d‘adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Olivier Philippe
Objet:
au grade d‘adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Ruffin Olivier
Objet:
au grade d‘adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Martin Michel
Objet:
au grade d‘adjudant de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Camus Yvan
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Girard Joël
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Françoise Stevens
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
promotion
22 Août 201222/08/2012
De: Yannick Vernerie
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Philippe Tourneux
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Robert Thibault
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Alain Sueur
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Hubert Stumpf
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Daniel Sevin
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Michel Schipman
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Alexandre Sangla
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Rodolphe Raveau
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Blaise Proyat
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Christophe Perrier
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Franck Monlouis-Bonnaire
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Jean Meignan
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Freddy Mazigh
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Jean-Marc Martinez
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Philippe Magloire
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Grégoire Leroy
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Éric Lefebvre
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Lorenzo Lefebvre
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Loïc Jan
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Joël Ibos
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Thierry Guinot
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Joël Guimard
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Jean-Marc Graffeuil
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Nicolas Goerend
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Didier Fuchs
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Gérard Feliot
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Bernard Dupé
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Salim Dhif
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: André Desplebains
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Éric Demazoin
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Michel Debray
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Ronald Dalla-Pozza
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Stéphane Croci
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Alain Chardon
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Jean-Pierre Chanois
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Alain Catala
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Gérard Buors
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Gérard Bouriette
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Philippe Boudes
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Pierre Boddaert
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Jérôme Amirault
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Françoise Vidalies
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Josette Tolede
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Aude Thivet
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Chantal Soufflet
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Yvette Siffointe
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Nicole Sieffer
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Anne Sebire-Louis
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Véronique Odinot
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Nathalie Martinat
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Marie-José Marce-Marondo
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Claire Locqueneux
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Anne Illy
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Laura Hidair-Louis
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Karin Haudenschild
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Sylvie Guignard
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Alberte Ezelin
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Gaëlle Coudrains
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Chantal Bozzi
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Annie Bouscaren
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Nelly Blanquart
Objet:
à exercer la fonction de coordinateur pédagogique de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite
habilitation
22 Août 201222/08/2012
De: Gérard Guerault
chargé de mission sécurité routière auprès de la direction générale de l'enseignement scolaire, centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Versailles
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2011 les personnes citées ci-après
1o À titre permanent : a) Au titre du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
– le chef du bureau de l'éducation à la conduite et à la sécurité routière ou son représentant. b) Au titre du ministère de l'éducation nationale
Groupe:
désignation
22 Août 201222/08/2012
De: André Duco
inspecteur académique, conseiller technique auprès du délégué interministériel à la sécurité routière
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2011 les personnes citées ci-après
1o À titre permanent : a) Au titre du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
– le chef du bureau de l'éducation à la conduite et à la sécurité routière ou son représentant. b) Au titre du ministère de l'éducation nationale
Groupe:
désignation
22 Août 201222/08/2012
De: Patrice Perouas représentant l'Institut
national de sécurité routière et de recherches
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2011 les personnes citées ci-après
1o À titre permanent : a) Au titre du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
3o Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
désignation
22 Août 201222/08/2012
De: Jacky Foucteau représentant l'Association
nationale pour la promotion de l'éducation routière
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2011 les personnes citées ci-après
1o À titre permanent : a) Au titre du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
3o Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
désignation
22 Août 201222/08/2012
De: Alain Catala représentant l'association l'École
de conduite française
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2011 les personnes citées ci-après
1o À titre permanent : a) Au titre du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
3o Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
désignation
22 Août 201222/08/2012
De: Gérard Bouriette représentant la Fédération
nationale des enseignants de la conduite
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2011 les personnes citées ci-après
1o À titre permanent : a) Au titre du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
3o Personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
désignation
22 Août 201222/08/2012
De: Bruno Garancher représentant la Chambre
nationale des salariés responsables de l'enseignement de la conduite et de la sécurité routière
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2011 les personnes citées ci-après
1o À titre permanent : a) Au titre du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
2o
Sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:
désignation
22 Août 201222/08/2012
De: Éric Demazoin représentant l'Union
nationale des indépendants de la conduite
Objet:
membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véh