22 Août 2018

De: Christophe MOUILLET
directeur fonctionnel du 2ème groupe, directeur territorial Tarn et Garonne - Lot - Gers
Objet:
compter du 1er septembre 20 18
délégation de signature
22 Août 201822/08/2018
De: Noël LE GALL
directeur fonctionnel du 2ème groupe, directeur territorial Gard-Lozère
Objet:
compter du 1er septembre 20 18
délégation de signature
22 Août 201822/08/2018
De: Marie-Hélène ROUX
(DARPHIN)
directrice fonctionnelle du 2ème groupe, directrice territoriale Hérault
Objet:
compter du 1er septembre 20 18
délégation de signature
22 Août 201822/08/2018
De: Corinne POUIT
directrice fonctionnelle du 2ème groupe, directrice te1Titoriale HauteGaronne -Ariège - Hautes-Pyrénées
Objet:
compter du 1er septembre 20 18
délégation de signature
22 Août 201822/08/2018
De: Khaddouj MOUGLI
directrice fonctionnelle du 2ème groupe, directrice territoriale Pyrénées-Orientales - Aude
Objet:
compter du 1er septembre 20 18
délégation de signature
22 Août 201822/08/2018
De: Karine MATHIEU
directrice fonctionnelle du 2ème groupe, directrice teITitoriale TarnAveyron
Objet:
compter du 1er septembre 20 18
délégation de signature
22 Août 201822/08/2018
De: Anne JOSSIEN
conseiller d ' administration justice, directrice des ressources-humaines
Objet:
au nom du directeur interrégional adjoint chargé d'assurer l' intérim de directeur interrégional
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs à : 1° Pour les fonctionnaires titulaires et stagiaires
date_debut="2018-09-01"
autorite_delegation="Directeur interrégional adjoint chargé d'assurer l' intérim de directeur interrégional"
délégation de signature
22 Août 201822/08/2018
De: Alice NICLAUSE
adjointe administrative principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
maximum, régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Blois
Groupe:
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_instance="Blois"
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: Serge THEODET
greffier, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal d'instance de Blois
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
22 Août 201822/08/2018
De: COYNE (Anne)
Objet:
membre du conseil d'administration de Météo-France
représentante de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Suppléante
Remplace:M. VANDERERVEN (Rik)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: Céline ROBIN
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de l'Orne »
Remplace:M. Alexandre HAMARD
Groupe:
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: Philippe LEZER
Objet:
agent comptable intérimaire du Collège de France
Remplace:M. Djellali KACHER
Groupe:
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: Emmanuelle RICHARD
inspectrice des finances publiques, promue inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale au
1er septembre 2018
Objet:
agent comptable intérimaire du centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Dijon
Remplace:M. Michel KLEIN
Groupe:
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: David JOUSSE
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Laval
Remplace:M. Pascal MATHE
Groupe:
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: Alain TUSSEAU
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Caulnes
Remplace:Mme Gaëlle BRIDE
Groupe:
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: Christophe GARCIA
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles d'Aurillac
Remplace:Mme Stéphanie BARBIER
Groupe:
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: Isabelle PIRES
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du Centre d'enseignement zootechnique
Remplace:Mme Nadine PLARD
Groupe:
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: Isabelle PIRES
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de paysage de Versailles
Remplace:Mme Nadine PLARD
Groupe:
ecole
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: Stéphane GATTO
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
sous-directeur des ressources halieutiques à la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture, au ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="un an"
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: LAGRANDCOURT Alexander
inspecteur du travail, en fonction à la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Guadeloupe
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2018-09-01"
promotion
22 Août 201822/08/2018
De: DUNEZ Alain
inspecteur du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi Auvergne-Rhône-Alpes, Unité départementale du Rhône
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2018-09-01"
promotion
22 Août 201822/08/2018
De: Wieviorka (Olivier)
Objet:
membres du comité des archives de la défense
2) Au titre de l'article premier, alinéa 9, de l'arrêté précité
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: El Hage (Fadi)
Objet:
membres du comité des archives de la défense
2) Au titre de l'article premier, alinéa 9, de l'arrêté précité
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: Bouyé (Edouard)
Objet:
membres du comité des archives de la défense
2) Au titre de l'article premier, alinéa 9, de l'arrêté précité
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: David (François)
Objet:
membres du comité des archives de la défense
1) Au titre de l'article premier, alinéa 8, de l'arrêté du
28 février 2013
portant organisation et fonctionnement du comité des archives de la défense
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: Gaultier-Voituriez (Odile)
Objet:
membres du comité des archives de la défense
2) Au titre de l'article premier, alinéa 9, de l'arrêté précité
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: Chéron (Bénédicte)
Objet:
membres du comité des archives de la défense
2) Au titre de l'article premier, alinéa 9, de l'arrêté précité
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: d'Andurain (Julie)
Objet:
membres du comité des archives de la défense
1) Au titre de l'article premier, alinéa 8, de l'arrêté du
28 février 2013
portant organisation et fonctionnement du comité des archives de la défense
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: Aglan (Alya)
Objet:
membres du comité des archives de la défense
1) Au titre de l'article premier, alinéa 8, de l'arrêté du
28 février 2013
portant organisation et fonctionnement du comité des archives de la défense
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: BONTEMPS (Marlène, Cécile)
Objet:
huissière de justice
office créé
huissier_creation_office
huissier
huissier_residence="Pierre-Bénite (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: D'ANCONA (Océane, Cécile)
Objet:
huissière de justice associée
huissier
huissier_residence="Bourg-en-Bresse (Ain)"
huissier_residence_departement_code="01"
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: LEPRAT (Guillaume, Jean-Paul)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Tours (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: DIGUET (Franck)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Tours (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: LORSERY (Bénédicte, Sabine, Raymonde), épouse DIGUET
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Tours (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: MAS (Jean-Paul)
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « MAS & Associés - Les Notaires »
Objet:
pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: MAS (Jean-Paul)
Objet:
notaire associé au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « MAS & Associés - Les Notaires »
suivant arrêté du
12 mai 2016
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
22 Août 201822/08/2018
De: CRÉGUT (Julia, Jade)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: QUILTON (Thibault, Benoit, Marie, Joseph)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Dominique BREMENS, Laurent THIOLLIER, Nathalie LARDET-FLEURIER, Yves DELECRAZ, Marc VAN GORP et Sandrine JACQUEMIN-VAN GORP, Notaires associés, dite « BREMENS/ASSOCIES/NOTAIRES », anciennement « Etude Paul BREMENS »
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: QUILTON (Godefroy, Benoit, René, Marie)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Dominique BREMENS, Laurent THIOLLIER, Nathalie LARDET-FLEURIER, Yves DELECRAZ, Marc VAN GORP et Sandrine JACQUEMIN-VAN GORP, Notaires associés, dite « BREMENS/ASSOCIES/NOTAIRES », anciennement « Etude Paul BREMENS »
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: PROUTEAU (Florent, Dominique, Émilien, Roger)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Marie GRATRAUD, Serge TOMLJANOVIC, Ludovic LARDIERE et François AMIOT, Notaires associés, société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Pouzauges (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: LALLIER (Isabelle, Andrée, Nathalie), épouse LEPERCQ
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « PERINNE Notaires »
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « CHARDON, TARRADE, LE PLEUX, MOISY-NAMAND & ASSOCIES, Notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
reprise de fonctions
22 Août 201822/08/2018
De: Isabelle COLON
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des affaires juridiques de l'administration générale
au sein de la direction des affaires juridiques du secrétariat général, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="deux ans"
renouvellement
22 Août 201822/08/2018
De: Frédéric Wacheux
représentant le mouvement des entreprises de France (Medef)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
pour un mandat courant
à compter de la date de parution du présent arrêté
membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives
Anne de Cagny, représentant le mouvement des entreprises de France (Medef)
Groupe:
date_fin="2022-06-30"
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: Patricia Sourlier
représentant le mouvement des entreprises de France (Medef)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
pour un mandat courant
à compter de la date de parution du présent arrêté
membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives
Anne de Cagny, représentant le mouvement des entreprises de France (Medef)
Groupe:
date_fin="2022-06-30"
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: Hélène Grimault-Duc
représentant le mouvement des entreprises de France (Medef)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
pour un mandat courant
à compter de la date de parution du présent arrêté
membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives
Anne de Cagny, représentant le mouvement des entreprises de France (Medef)
Groupe:
date_fin="2022-06-30"
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: Élisabeth Crépon
directrice de l'Ensta ParisTech et présidente de la Commission des titres d'ingénieur (CTI)
Objet:
membre du CCESP
au titre de personnalités qualifiées hors fédérations de l'enseignement supérieur privé
Remplace:M. Laurent Mahieu
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: Frédéric CHAPELLE
AI
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 27/04/2017. La date d'expiration du certificat est le 08/06/2022
duree="5 ans"
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: Olivier DELELIS
CRCN
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 22/12/2017. La date d'expiration du certificat est le 22/12/2022
duree="5 ans"
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: Céline DIANA
IE1C
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 01/12/2017. La date d'expiration du certificat est le 06/03/2022
duree="5 ans"
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: Alexandre DEMARQUE
IE2
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 08/07/2017. La date d'expiration du certificat est le 16/03/2022
duree="5 ans"
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: Pierre ROBERT
IR2
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 27/04/2017. La date d'expiration du certificat est le 08/06/2022
duree="5 ans"
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: Jean-Philippe LARBRE
IE1C
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 27/10/2017. La date d'expiration du certificat est le 11/12/2022
duree="5 ans"
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: Chantal Vernis
Objet:
chargée de mission auprès l. 01 44 96 40 00 ; » or 212 zx : x Er
Groupe:
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: Laurent FRIBOURG
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur de la fédération de recherche intitulée Institut Farman n° de code 3311 jusqu'à la fin du mandat de l'unité
Groupe:
nomination
22 Août 201822/08/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.