22 Septembre 2000

De: Jean-Paul Veyre
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Xavier Serres
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Laurent Roussely
attachés d'administration centrale
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Hervé Puygauthier
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Michel Prévot
ingénieur économiste de la construction
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Rémy Mauger
administrateurs civils
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Alain Leyat
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean Deulin
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Marie Coll
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Alain-Yves Brégent
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Robert Bonnery
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Pierre Alexandre
agents contractuels
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Claude Vulliez
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Gabrielle Fiacre
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Florence Dubo
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Frédérique Colin
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Céline Casteleyn
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces comptables et tous documents se rapportant à la programmation et à la conduite des opérations immobilières. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Marc Wolf
Objet:
sous-directeur, en vue de la présentation des défenses et observations adressées au Conseil d'Etat, aux cours administratives d'appel et aux tribunaux administratifs sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que des recours formés par l'administration devant le Conseil d'Etat et les cours administratives d'appel
Groupe:
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jacques Paultre de Lamotte
Objet:
sous-directeur, en vue de répondre aux demandes de dommages et intérêts mettant en cause l'action des services de la direction générale des impôts, de conclure les transactions consécutives à ces demandes et portant octroi d'une indemnité, ainsi que pour opposer, le cas échéant, la prescription des créances sur l'Etat
prévue par la loi du
31 décembre 1968
susvisée
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jacques Paultre de Lamotte
Objet:
sous-directeur, en vue de la présentation des défenses et observations adressées au Conseil d'Etat, aux cours administratives d'appel et aux tribunaux administratifs sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que des recours formés par l'administration devant le Conseil d'Etat et les cours administratives d'appel
Groupe:
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Stéphane Carrère
Objet:
sous-directeur, en vue de la présentation des défenses et observations adressées au Conseil d'Etat, aux cours administratives d'appel et aux tribunaux administratifs sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que des recours formés par l'administration devant le Conseil d'Etat et les cours administratives d'appel
Groupe:
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Bruno Parent
Objet:
directeur, adjoint au directeur général des impôts
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: François Villeroy de Galhau
Objet:
directeur général des impôts
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Roland Delaporte
Objet:
directeur départemental des impôts, en vue de la présentation des défenses et observations adressées au Conseil d'Etat, aux cours administratives d'appel et aux tribunaux administratifs sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que des recours formés par l'administration devant le Conseil d'Etat et les cours administratives d'appel
Groupe:
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Hervé Le Floc'h-Louboutin
Objet:
directeur de la législation fiscale, adjoint au directeur général des impôts
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Pierre Audubert
Objet:
chef des services fiscaux, en vue de la présentation des défenses et observations adressées au Conseil d'Etat, aux cours administratives d'appel et aux tribunaux administratifs sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que des recours formés par l'administration devant le Conseil d'Etat et les cours administratives d'appel
Groupe:
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jacques Paultre de Lamotte
Objet:
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Philippe Durand
Objet:
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Philippe Durand
Objet:
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Stéphane Carrère
Objet:
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Marie-Françoise Parnaudeau-Masson
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel, affectée
Objet:
administratrice civile, et à
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Philippe Durand
Objet:
chef de service, pour saisir, au nom de la secrétaire d'Etat au budget, la commission des infractions fiscales
instituée par l'article 1er de la loi du
29 décembre 1977
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget, la commission des infractions fiscales"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Marc Wolf
sous-directeur
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la mise en jeu de la responsabilité personnelle et pécuniaire des comptables de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jacques Paultre de Lamotte
sous-directeur
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous arrêtés complétant la liste
prévue aux articles L. 45 A et L. 198 A du livre des procédures fiscales, des agents de l'Etat ou des établissements publics auxquels l'administration fiscale peut faire appel pour recueillir des conseils techniques
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jacques Paultre de Lamotte
sous-directeur
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, les notes précisant la date d'opposabilité de la documentation de base et publiées au Bulletin officiel des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Baptiste Le Brun
sous-directeur
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget informatique de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Baptiste Hy
directeur adjoint
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous arrêtés et décisions relatifs aux opérations de gestion ou d'aliénation des biens domaniaux
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Philippe Dufresnoy
sous-directeur
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Philippe Dufresnoy
sous-directeur
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses en matière de réparation civile de l'Etat, de frais de justice et d'accidents du travail
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Daniel Dubost
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels de la direction générale des impôts, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: André Zaepffel
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Marc Wolf
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Baptiste Le Brun
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Pierre Jaillard
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Marc Fenet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Philippe Durand
chef de service
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts ainsi que tous actes ou décisions ayant trait aux agréments fiscaux, au rachat d'une entreprise par les salariés
prévu par les articles 220 quater A et 83 bis II et III du code général des impôts ainsi qu'aux régimes de déduction fiscale et de réduction d'impôt en faveur des départements d'outre-mer
prévus par les articles 199 undecies et 217 undecies du code général des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: François Cornen
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts ainsi que tous actes ou décisions ayant trait aux agréments fiscaux, au rachat d'une entreprise par les salariés
prévu par les articles 220 quater A et 83 bis II et III du code général des impôts ainsi qu'aux régimes de déduction fiscale et de réduction d'impôt en faveur des départements d'outre-mer
prévus par les articles 199 undecies et 217 undecies du code général des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Pierre Lieb
sous-directeurs
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean Journet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Bruno Gibert
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Marc Fenet
chefs de service
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Philippe Durand
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Gérard Bouriane
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Claude Badrone
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Pascal Schuster
administrateurs civils, et à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions relatifs à la tutelle des pouvoirs publics sur l'ordre des experts-comptables
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Blaise-Philippe Chaumont
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions relatifs à la tutelle des pouvoirs publics sur l'ordre des experts-comptables
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Pierre Rouxel
administrateurs civils, à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Louis Paponneau
directeurs départementaux des impôts
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Bernard Houteer
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Marc Fenet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Philippe Dufresnoy
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Alain Daubelcour
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Marc Cano
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Pierre Rouxel
administrateur civil, et à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses en matière de réparation civile de l'Etat, de frais de justice et d'accidents du travail
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Marc Fenet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses en matière de réparation civile de l'Etat, de frais de justice et d'accidents du travail
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Philippe Dufresnoy
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses en matière de réparation civile de l'Etat, de frais de justice et d'accidents du travail
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Alain Daubelcour
directeur départemental des impôts
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses en matière de réparation civile de l'Etat, de frais de justice et d'accidents du travail
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Hervé Le Floc'h-Louboutin
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions ayant trait aux agréments fiscaux délivrés
en application de l'article 131 sexies du code général des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Nicolas Jacquot
administrateurs civils
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions ayant trait aux agréments fiscaux délivrés
en application de l'article 131 sexies du code général des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Bruno Gibert
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions ayant trait aux agréments fiscaux délivrés
en application de l'article 131 sexies du code général des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Benoît Bohnert
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions ayant trait aux agréments fiscaux délivrés
en application de l'article 131 sexies du code général des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: François Villeroy de Galhau
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Bruno Simon
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Clément Fromageot
inspecteur des impôts, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Marc Wolf
sous-directeurs, et à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Marc Valès
administrateurs civils, à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Arnaud Strasser
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Pascal Schuster
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Pierre Rouxel
administrateurs civils, à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-François Roche
chef des services fiscaux
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Lionel Ploquin
administrateur civil, et à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Hugues Perrin
administrateurs civils
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jacques Paultre de Lamotte
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jacques Paultre de Lamotte
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Louis Paponneau
directeurs départementaux des impôts
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Joël Léauté
administrateurs civils
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Claude Lestavel
directeurs départementaux des impôts
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Baptiste Le Brun
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Baptiste Hy
directeur adjoint, à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Baptiste Hy
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Bernard Houteer
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Gilles Grapinet
inspecteurs des finances
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Gilles Grapinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Antoine Glaize
administrateurs civils, et à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Yannick Girault
administrateurs civils, et à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Dominique Gibrat
sous-directeur, et à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Alexandre Gardette
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Marc Fenet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Marc Fenet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Philippe Durand
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Philippe Durand
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Phlippe Dufresnoy
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Philippe Dufresnoy
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Thierry Dufant
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Daniel Dubost
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Roland Delaporte
directeur départemental des impôts
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Michel Decroix
directeur départemental des impôts
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Alain Daubelcour
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Blaise-Philippe Chaumont
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Stéphane Carrère
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Stéphane Carrère
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Marc Cano
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Didier Brochier
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Gérard Bouriane
sous-directeur
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: André-Paul Bonal
directeur départemental des impôts
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Pierre Audubert
chef des services fiscaux, et à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Baptiste Hy
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous arrêtés et décisions relatifs aux opérations de gestion ou d'aliénation des biens domaniaux ainsi que
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Gérard Dauphin
administrateur civil, et à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous arrêtés et décisions relatifs aux opérations de gestion ou d'aliénation des biens domaniaux ainsi que
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Patrick Coudray
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous arrêtés et décisions relatifs aux opérations de gestion ou d'aliénation des biens domaniaux ainsi que
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Patrick Pauriche
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts et
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Jacques Mané
directeurs départementaux des impôts
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts et
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Marc Fenet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts et
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Marcel Dumarest
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts et
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Daniel Dubost
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts et
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Michel Berne
administrateur civil, à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts et
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Claude Ricart
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Yves Obert
directeurs divisionnaires des impôts, à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Xavier Lamothe
inspecteurs principaux des impôts, et à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Marc Fenet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Daniel Dubost
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Baptiste Le Brun
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget informatique de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Daniel Guyot
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget informatique de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Marc Fenet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget informatique de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean Nizoux
directeurs départementaux des impôts
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget informatique de la direction générale des impôts et
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Baptiste Le Brun
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget informatique de la direction générale des impôts et
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Pierre Jaillard
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget informatique de la direction générale des impôts et
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Marc Fenet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget informatique de la direction générale des impôts et
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Régis Bergot
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget informatique de la direction générale des impôts et
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Serge Ponsonnaille
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Nicolas Guyomar
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: André Gueugnon
directeur divisionnaire des impôts, à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Marc Fenet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Daniel Dubost
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Madjid Abolhamd
inspecteurs principaux des impôts
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Marc Fenet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Joseph Durando
inspecteurs principaux des impôts, et à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Daniel Dubost
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Marie-Christine Lepetit
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Françoise Abate-Granet
administratrice civile
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de ses attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Marie-Christine Lepetit
sous-directeurs
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Marie-Jeanne Guille
directrice divisionnaire des impôts
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions relatifs à la tutelle des pouvoirs publics sur l'ordre des experts-comptables
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Annie Champagne
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Marie-Françoise Parnaudeau-Masson
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel, affectée
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
administratrice civile, à
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Evelyne Piccoli
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Martine Megret
directrice départementale des impôts
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Marie-Christine Lepetit
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Maxime Gauthier
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Annick Dumont
directrice départementale des impôts
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Valérie Champagne
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Annie Champagne
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Claudine Baixas
administratrice civile, à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Marie-Christine Lepetit
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous arrêtés et décisions relatifs aux opérations de gestion ou d'aliénation des biens domaniaux ainsi que
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Fabienne Rombaut
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Dominique Donnini
inspectrices des impôts
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Sophie Baquiast
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Nadine Chauvière
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre du budget informatique de la direction générale des impôts et
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Marie-Christine Doléans
à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Claudine Sébrier
directrice divisionnaire des impôts, à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Marie-Laure Morisot
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Michèle Gaudard
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Céline Dou
inspectrice divisionnaire des impôts
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Marie-Odile Degond
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Marc Wolf
Objet:
sous-directeur, en vue de la présentation des défenses et observations adressées au Conseil d'Etat, aux cours administratives d'appel et aux tribunaux administratifs sur les requêtes introduites contre l'administration ainsi que des recours formés par l'administration devant le Conseil d'Etat et les cours administratives d'appel
Groupe:
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Marc Wolf
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la mise en jeu de la responsabilité personnelle et pécuniaire des comptables de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Baptiste Hy
directeur adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous arrêtés et décisions relatifs aux opérations de gestion ou d'aliénation des biens domaniaux
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Daniel Dubost
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la gestion des personnels de la direction générale des impôts, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Marc Wolf
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Philippe Durand
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts, ainsi que tous actes ou décisions ayant trait aux agréments fiscaux, au rachat d'une entreprise par les salariés
prévu par les articles 220 quater A et 83 bis II et III du code général des impôts ainsi qu'aux régimes de déduction fiscale et de réduction d'impôt en faveur des départements d'outre-mer
prévus par les articles 199 undecies et 217 undecies du code général des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: François Cornen
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts, ainsi que tous actes ou décisions ayant trait aux agréments fiscaux, au rachat d'une entreprise par les salariés
prévu par les articles 220 quater A et 83 bis II et III du code général des impôts ainsi qu'aux régimes de déduction fiscale et de réduction d'impôt en faveur des départements d'outre-mer
prévus par les articles 199 undecies et 217 undecies du code général des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Pascal Schuster
administrateurs civils, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions relatifs à la tutelle des pouvoirs publics sur l'ordre des experts-comptables
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Blaise-Philippe Chaumont
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions relatifs à la tutelle des pouvoirs publics sur l'ordre des experts-comptables
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: François Villeroy de Galhau
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Bruno Simon
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Clément Fromageot
inspecteur des impôts, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Marc Wolf
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Marc Valès
administrateurs civils, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Pascal Schuster
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-François Roche
chef des services fiscaux
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Lionel Ploquin
administrateur civil, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Hugues Perrin
administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Claude Lestavel
directeurs départementaux des impôts
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Baptiste Hy
directeur adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Baptiste Hy
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Gilles Grapinet
inspecteurs des finances
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Gilles Grapinet
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Yannick Girault
administrateurs civils, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Dominique Gibrat
sous-directeur, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Alexandre Gardette
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Marc Fenet
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Thierry Dufant
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Daniel Dubost
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Michel Decroix
directeur départemental des impôts
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Blaise-Philippe Chaumont
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Didier Brochier
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Baptiste Hy
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous arrêtés et décisions relatifs aux opérations de gestion ou d'aliénation des biens domaniaux ainsi que
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Gérard Dauphin
administrateur civil, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous arrêtés et décisions relatifs aux opérations de gestion ou d'aliénation des biens domaniaux ainsi que
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Patrick Coudray
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous arrêtés et décisions relatifs aux opérations de gestion ou d'aliénation des biens domaniaux ainsi que
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Patrick Pauriche
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts et
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Jacques Mané
directeurs départementaux des impôts
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts et
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Marc Fenet
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts et
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Marcel Dumarest
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts et
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Daniel Dubost
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts et
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Michel Berne
administrateur civil, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts et
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Claude Ricart
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Yves Obert
directeurs divisionnaires des impôts, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Xavier Lamothe
inspecteurs principaux des impôts, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Marc Fenet
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Daniel Dubost
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Serge Ponsonnaille
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Nicolas Guyomar
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: André Gueugnon
directeur divisionnaire des impôts, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Marc Fenet
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Daniel Dubost
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Madjid Abolhamd
inspecteurs principaux des impôts
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Marc Fenet
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Joseph Durando
inspecteurs principaux des impôts, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Daniel Dubost
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Marie-Christine Lepetit
sous-directrice
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Marie-Christine Lepetit
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Françoise Abate-Granet
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Marie-Jeanne Guille
directrice divisionnaire des impôts
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions relatifs à la tutelle des pouvoirs publics sur l'ordre des experts-comptables
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Evelyne Piccoli
à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Martine Megret
directrice départementale des impôts
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Marie-Christine Lepetit
de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Valérie Champagne
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Marie-Christine Lepetit
de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous arrêtés et décisions relatifs aux opérations de gestion ou d'aliénation des biens domaniaux ainsi que
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Fabienne Rombaut
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Dominique Donnini
inspectrices des impôts
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Sophie Baquiast
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes relatifs aux opérations de recettes et de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Marie-Christine Doléans
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Claudine Sébrier
directrice divisionnaire des impôts, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Marie-Laure Morisot
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Michèle Gaudard
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Céline Dou
inspectrice divisionnaire des impôts
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Marie-Odile Degond
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes concourant à l'exécution des opérations de dépenses de la direction générale des impôts et les bons à tirer concernant les épreuves commandées par la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Christian Rollet
Objet:
directeur de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Groupe:
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Kim Sébastien Pham
Objet:
conseiller technique
date_debut="2000-08-21"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
22 Septembre 200022/09/2000
De: Paul Schwach
directeur, adjoint au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au logement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au logement"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Paul Schwach
directeur, adjoint au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au logement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au logement"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: François Delarue
directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction, et à
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au logement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au logement"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Pierre Merand
chef du service central de prévention de la corruption au ministère de la justice
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, toutes lettres d'intention de commande, toutes lettres de commande et tous bons de commande d'un montant inférieur à 300 000 F, ainsi que les certifications de service fait
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
22 Septembre 200022/09/2000
De: Seigneurin (Philippe)
chef de la mission pour l'action sociale du ministère des affaires étrangères
Objet:
représentant suppléant de l'administration au Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
Remplace:Mme Descarpentries (Françoise)
Groupe:
suppleant
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: de Guillebon (Emmanuel)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'environnement d'Auvergne
Remplace:M. Baticle (Philippe)
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Bessette (Pierre)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne pour représenter le collège des usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Remplace:M. Laly (Jean-Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Louis Géraud
sous-préfet
Objet:
chef de cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
date_debut="2000-09-22"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Chef"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Palaquet (Hubert, Guillaume, Charles)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/10
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Denjean (Frédéric, Oswald)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/10
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Portal (Grégory, Geoffrey)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Magnier (Arnaud, Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Leleu (Anthony, Jacques)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Languet (Jean-Louis, André, Fabrice)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Joannin (Alexandre, Jean-Louis, Roger)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Geffroy (Pascal, Richard, Marcel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Bertrand (Jérôme, Jean, Marcel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Eté (René-Luc, Jean)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Rawicki (Witold, France, Oleg)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TROUPES DE MARINE
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Mathon (Loïc, Jean-Noël)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TROUPES DE MARINE
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Varupenne (Charles, Jean-Loup)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Remy (Antoine, Christophe)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Joly (Albin, Jean, Robert)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jaumont (Olivier, Paul, Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Germon (Laurent, Sébastien)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Boué (Antoine, Sylvain)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Vidard (Nicolas, Bernard, Marcel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Mzyène (Slimen)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Mazuer (Yann, Michel, Paul)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Martin (Gérald, Jean, Marc)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Delaitre (François, Stéphane, Jacques)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Bertrand (Ludovic, Jean-Yves)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Messein (Jean-Pierre, Michel, Charles, André)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Guiraud (Antoine, Népomucène)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Girard (Willy, Pierre, Jean)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Foucault (Nicolas, Ludovic)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Danguis (Olivier, Robert, Joseph)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Bastié (Michel, René, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Andris (Melchior, Gérard, Elie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Suss (Jean-Michel, Christophe)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Pomel (Christophe, Richard)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Métral (Julien)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Montaru (Thierry, Georges, Daniel, Jean)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Martino (Nicolas, Rémi)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Lecoq (David, Daniel, André)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Laigueglia (Jérôme, Emmanuel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Lacave (Frédéric, Julien, Roger)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Klein (Henri-Pierre, François-René)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Crone (Olivier)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Cerdan (Olivier, Stéphane, Daniel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Boisgiroult de Sainte Preuve (Amaury, Eric, Marie, Joseph)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Aubry (Grégoire, Jean-Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Salah (Laurent, Patrick)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Putz (Cyril, Bruno, François)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Le Normand de Bretteville (François, Dominique, Marie, Joseph, Robert, Christian)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Cimia (Romul, Laurent)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Aveline (Ludovic, Fernand, René)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Rattaché à la fraction de contingent 1999/08
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Schneider (Stéphane, Laurent)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Mojak (Philippe, Denis, Eugène)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Lejay (Thierry, Henri, Joseph)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Legat (Davy, André, Sébastien)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jerome (Julien)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jacquinet (Ludovic, Jean)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Gautier de Breuvand (Gael, Marc, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Frelet (Jean-Luc, Philippe, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Choux (Nicolas, Jean, Frédéric)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Caudoux (Christophe, Marcel, André)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Assou (David, Kodjo)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Rives (Olivier, Henri, René)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Monange (Julien, Jean-Baptiste)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Laroche (Cédric, Olivier, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jardin (Julien, Olivier)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Allusse (Yohann, Sylvain, Yves)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Renaut (Thomas, Vincent, Patrick)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fraction de contingent 1999/10
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Renard (Christophe, René, Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fraction de contingent 1999/10
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Nabonne (Christophe, Jean-René)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fraction de contingent 1999/10
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Le Gall (Vincent, Yannick)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fraction de contingent 1999/10
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Le Bec (Frédéric, René, Yves)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fraction de contingent 1999/10
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jouen (Frédéric, Dominique)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fraction de contingent 1999/10
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Hubert (Jérôme, Marc, Agnès)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fraction de contingent 1999/10
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Bouvet (Yann)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fraction de contingent 1999/10
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Delanoue (Arnaud, Thierry, Nicolas)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Rattaché à la fraction de contingent 1999/08
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Villemot (Ludovic)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Talbot (Charles-Henri, Maurice)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Sourisseau (Yann, Edmond, Marcel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Savy (Pierre, Gilbert, Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Samothrakis (Yannis, Dimitri, Henry)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Reijasse (François, Jacques)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Quéré (Sylvain, Christian)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Poincloux (Laurent, Paul)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Picard (Paul)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Ouafi (Houcine)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Nemouchi (Nadir)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Mourot (Xavier, Pierre, Gilbert)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Mougel (Sébastien)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Millet (Frédéric, Jehan, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Merlet (Xavier, Daniel, Carl)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Melcion (Louis, Pierre, François, Gilbert)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Massé (Pierre, Henri)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Masquelier (Thomas, Octave, Raphaël)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Lemoine (Fabien, Christian, Lilian)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Leleu (Gaspard, Léon, Côme)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Kimmel (Romain, Pierre, Jacques)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jover (Stéphane)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jeanpierre (Frédéric, Gilles)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jeanne (François, Robert, Philippe, Jean, Fernand)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Hergot (Nicolas, Roland, Ghislain)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Guieysse (Pascal, Christian)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Guenez (Stéphane)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Gautier (Thomas, Vincent, Samuel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Frézet (Jean-François, Joseph)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Florant (Benoît-Marie, Alexandre, Pierre, Jean, Olivier)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Eschwège (Nicolas, François)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Dutrieux (Guillaume, Bernard)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Douvier (Joël, Jean, Paul, Etienne)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Célard (Nicolas, Jean, Christian, Lucien, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Cuche (Thibaut, Marie, Bruno)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Coursières (Frédéric, Roger)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Constancis (Vincent, Emmanuel, Camille)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Chevassus (Stéphane, Marcel, Roger)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Champmartin (Eric, Robert, Antoine)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Celdran (Jérémie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Calais (Guillaume, Edouard, Jean, Thierry)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Cailliez (Charles-Henri, José, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Bernardon (Jérôme)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Balavoine (Thomas, François, Frédéric, Patrice)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Agopian (Paul-Joseph)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Arnoult (Natacha)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/10
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Massal (Pierryl, David)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Richardet (Cédric, Patrick, Dominique)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Rattachés à la fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Cros (Aurélien, Pierre, Antoine)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Rattachés à la fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Wietrich (Karl, Philippe, Emmanuel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Tomi (Pierre-Philippe)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Taunier (Eric, Georges, Didier)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Tartas (Patrice, David)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Schermann (Gilles, André)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Régnier (David, Noël, Henri)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Roisin (Antoine, Henri, Victor, René)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Ricci (Laurent, Arrigo, Marcel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Passera (Sylvain)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Noyer (Eric, Jean, Denis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Marc (Sébastien, Maurice)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Lemaitre (Frédéric)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Lecoq (David, Sébastien)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Laurent (Pierre, François, Alain)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Lamy (Nicolas, Jean-Marc, Marie-José)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Lambert (Sébastien)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Huguin (John, Paul, Marcel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Gros (Emmanuel, Thierry, Alain)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Gonthier (Laurent, Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Gilis (Christophe, Pierre, Antoine)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Gaubert (Olivier)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Gaillard (Benoit, Jean-François)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Fourmanoit (Arnaud, Denis, Christian)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Fiere (Jean-Michel, Roland)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Ferratier (Charles, Aimé, Simon)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Dandoy (Arnaud, Marc, Léo)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Cornet (Ludovic, Sylvain, Bernard)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Cherbonnier (Thibaud, Aurélien, Matthieu)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Chaubadindeguy (Thomas)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Calcagno (Benoît, Bernard, Jean, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Boisson (Eric, Dominique)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Berger (Philippe, Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Benard-Dastarac (Eric, Alain, Max)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Barbara (Renaud, Thierry)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Flachot (Gwenn, Philippe, Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1999/09
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Carrard (Goeffroi, Bernard, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1999/09
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Weisbuch (Denis, Jean)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TROUPES DE MARINE
Fraction de contingent 1999/09
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Emptaz (Bruno, Frédéric)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TROUPES DE MARINE
Fraction de contingent 1999/09
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Becker (Julien, Bernard, Gilles)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TROUPES DE MARINE
Fraction de contingent 1999/09
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Crouet (Matthieu, Jean, Louis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1999/09
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Cazals (Patrick, Joseph)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1999/09
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Santarossa (Philippe, Mario)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1999/09
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Caudron (Julien, Georges, Edouard)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1999/09
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Blanchet (Benjamin, Jean-Louis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Fraction de contingent 1999/09
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Xavier (Jérôme, Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1999/09
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Uberfull (Cédric, Joseph)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1999/09
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Schnell (Julien, Georges)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1999/09
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Nguyen Bai (Serge, Lam-Son)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1999/09
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Mézan de Malartic (Laurent, François, Louis, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1999/09
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Métayer (Guillaume)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1999/09
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Moran (David)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1999/09
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Martin (Vincent, Antoine, Christophe)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1999/09
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Loubens (Guillaume, Arnaud, Marie, Joseph)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1999/09
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Litzler (Frédéric, Alexandre, Alphonse)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1999/09
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Labat (Philippe, Jean-Pierre, Joachim)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1999/09
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Hanotaux (Renaud, Jean, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1999/09
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Guy (Jérôme, Jean, Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1999/09
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Gonelle (Florent, André, Roger)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1999/09
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Garcia (Hubert, Alexandre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1999/09
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Felici (Sébastien, Fernand, Vincent)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1999/09
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Duprez (Alexandre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1999/09
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Dahenne (Olivier, Gontran, Georges, Charles, Louis, Désiré, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1999/09
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: D'Azambuja (Xavier, Marie, Philippe)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1999/09
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Battais (Jacques, Gilbert, Joseph)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Fraction de contingent 1999/09
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Ysnel (Wandrille, Benoît)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1999/09
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Napora (Charles, Georges)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1999/09
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Morel (Laurent, Marcel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1999/09
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Allegrini (Stéphane)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1999/09
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Tran (Quang-Trung, Gémini)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Maillard (Pierre-Abel, Fabien, Joseph)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Zapp (Benoit, Paul)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Villemagne (Pierre-Alain)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Vassy (Paul, François)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Van Brussel (Stéphane)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Truchot (Charles, Jean-Claude, Robert, Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Tourmente (Rémi, Georges, Charles)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Thiery (Cédric)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Thaumiaux (Guillaume)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Teillard (Etienne, Antoine)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Tarneaud (Alban, Pierre, Elie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Suffys (Luc, Patrick, Lucien)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Soutrenon (Thomas, Philippe, Paul)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Signoret (Thomas)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Siffre (Joël)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Sarfati (Sylvain, Harry, Charles)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Saas (Laurent, Jean, Paul, Robert)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Ruffel (Nicolas)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Roudillon (Jean-Baptiste)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Rochette (Philippe, Jean-Yves, Alain)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Quinsat (Jean-Louis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Pradier (Christophe)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Pompei (Jean-Antoine, Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Pisano (Nicolas)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Pinson (Eric, Michel, Henri, Albert)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Petesch (Maxime, Jean-Luc)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Pascal (Frédéric, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Paradis (Philippe, Pierre, André)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Pagnon (Olivier, Michel, Dominique)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Neri (Stéphane, Olivier)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Munoz (Hervé)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Merveilleux du Vignaux (Antoine, Marie, Armel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Mellet (Grégoire, Marie, Pascal, Laurent)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Léger (Guillaume, Achille, Patrice)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Loeper (Frédéric, Pierre, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Lefebvre (Nicolas, Marie, Bernard)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Lecomte (Sébastien, Philippe)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Le Roy (Olivier, Jean-François)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Le Goff (Sylvain, Antoine, André)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Le Gac (Vincent, Jean)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Lachacinski (Sébastien)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Kurowski (Philippe-Henri)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Kuntzel (Jean)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Kerhuel (Arnaud)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jacotot (Grégoire, Robert)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Hunet (Benoit, Frédéric)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Houry (Marc, François, Jean-Louis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Hespel (Franck, Jean-Pierre, Daniel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fractions de contingents 1999/08 et 1999/09
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000