22 Septembre 2017

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Isabelle Roussel
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
des cadres
radiation
22 Septembre 201722/09/2017
De: Isabelle Roussel
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-03-24"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
22 Septembre 201722/09/2017
De: Saadia MELLOUKI
(DUFRAIGNE)
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Remplace:M. Jean-Manuel PRIME
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
suppleant
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: Marie GRASSE
conservatrice en chef territoriale du patrimoine
Objet:
directrice générale du Musée national du sport
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
renouvellement
22 Septembre 201722/09/2017
De: Morgan LARHANT
sous-directeur de la 7e sous-direction, et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
suppléants permanents de la directrice du budget
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: Philippe PLAIS
chef du bureau des affaires étrangères et de l'aide au développement à la direction du budget, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre de l'action et des comptes publics
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: Morgan LARHANT
sous-directeur de la 7e sous-direction de la direction du budget, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre de l'action et des comptes publics
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: Pascal LANGLINAY
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « LABEO - Pôle d'analyses et de recherche de Normandie »
Remplace:M. Erwan GOUEDARD
Groupe:
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: Anne ROUQUIERE
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Institut universitaire du cancer de Toulouse »
Remplace:Mme Jasmine HAUSFELD
Groupe:
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: Joël PRIN
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public CPAGE
Remplace:Mme Nathalie LORETTE
Groupe:
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: Emilie VILLE-BALLEREAU
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Formation continue et insertion professionnelle de l'académie de Limoges »
Remplace:Mme Jocelyne LAVERDURE-DELHOUME
Groupe:
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: Mireille FAUGÈRE
conseillère maître à la Cour des comptes
Objet:
pour 2017
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
Groupe:
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: Jean-Luc VERGNE
ancien directeur des ressources humaines de grands groupes industriels et bancaires
Objet:
pour 2017
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
personnalité ayant exercé des responsabilités en matière de gestion des ressources humaines en entreprise
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: Jacques RAPOPORT
inspecteur général des finances
Objet:
pour 2017
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: Jérôme d'HARCOURT
inspecteur des finances de 1re classe, désignés par les représentants du personnel à la commission administrative paritaire
Objet:
pour 2017
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: Jean-Louis ROUQUETTE
inspecteur général des finances
Objet:
pour 2017
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
personne qualifiée du service
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: Hoarau (Gautier, Théodore)
ophtalmologie, Ile-de-France
Objet:
au titre de l'année universitaire 2017-2018, dans les spécialités et les centre hospitaliers universitaires suivants
Groupe:
affectation
22 Septembre 201722/09/2017
De: Lestin (Lauriane)
médecine cardiovasculaire, Brest
Objet:
au titre de l'année universitaire 2017-2018, dans les spécialités et les centre hospitaliers universitaires suivants
Groupe:
affectation
22 Septembre 201722/09/2017
De: HESSE (Catherine)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2018-02-08"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
22 Septembre 201722/09/2017
De: Comerre (Matthieu, Marie, Antoine)
Objet:
sur la liste d'admission par ordre de mérite dans le corps des ingénieurs militaires des essences
date_debut="2017-08-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"
inscription
22 Septembre 201722/09/2017
De: Clediere (Thibault, Claude, Marie)
Objet:
sur la liste d'admission par ordre de mérite dans le corps des ingénieurs militaires des essences
date_debut="2017-08-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"
inscription
22 Septembre 201722/09/2017
De: Florence CORMON-VEYSSIÈRE
conseillère des affaires étrangères hors classe (cadre d'Orient)
Objet:
dans leurs fonctions les sous-directrices suivantes à l'administration centrale du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
sous-directrice des droits de l'Homme et des affaires humanitaires (groupe B) à la direction des Nations unies, des organisations internationales, des droits de l'Homme et de la francophonie
Groupe:
date_debut="2017-10-11"
duree="deux ans"
renouvellement
22 Septembre 201722/09/2017
De: Marie-Odile MICHEL-AMIOT
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans leurs fonctions les sous-directrices suivantes à l'administration centrale du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
sous-directrice des opérations immobilières à l'étranger (groupe B) à la direction des immeubles et de la logistique
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
duree="trois ans"
renouvellement
22 Septembre 201722/09/2017
De: Mathilde GRAMMONT
conseillère des affaires étrangères (cadre d'Orient)
Objet:
dans leurs fonctions les sous-directrices suivantes à l'administration centrale du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
sous-directrice de l'Europe méditerranéenne (groupe B) à la direction de l'Union européenne
Groupe:
date_debut="2017-09-26"
duree="deux ans"
renouvellement
22 Septembre 201722/09/2017
De: PLUWAK (Anne-Sophie, Marie-Elsa), épouse RIVIERE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Angoulême (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: CALLAMARD (Christian)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Henri AUBIN, Frédéric LOMBARDO et Philippe FAVRE-VERAND, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Genas (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: ROGOWIEZ (Rudy, Jean, Victor)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jacques LAVIGNE et François ROUX, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: DUPUY (Sylvain, Pierre, René)
HUIBAN (Florent, Gilles, Pierre)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle DUFOUR et Associés, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: DROUET (Delphine, Renée, Emmanuelle), épouse ROCK
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle DUFOUR et Associés, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: BISWANG (Philippe, Jean)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée C.D.Juris, pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
huissier
huissier_residence="Savigny-sur-Orge (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: ROCHETTE (Solène, Alexia)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée C.D.Juris, pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
huissier
huissier_residence="Savigny-sur-Orge (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: MARTINEZ (Eric, Michel, Laurent)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée C.D.Juris, pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
huissier
huissier_residence="Epinay-sous-Sénart (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: MARTINEZ (Eric, Michel, Laurent)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
22 Septembre 201722/09/2017
De: BISWANG (Philippe, Jean)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Philippe BISWANG, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Savigny-sur-Orge (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
22 Septembre 201722/09/2017
De: MICALLEF (Luc)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Eric MARTINEZ et Luc MICALLEF, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Epinay-Sous-Sénart (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
22 Septembre 201722/09/2017
De: BRIEDJ (Amédée)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Benjamin CHAPLAIS, huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: BRIEDJ (Amédée)
Objet:
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Benjamin CHAPLAIS, huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
22 Septembre 201722/09/2017
De: ERNEWEIN (Nathalie)
ayant pour nom d'usage ERNEWEIN-WACKERMANN
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Société Civile Professionnelle Christophe FAESSEL, Notaire associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Haguenau (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: ERNEWEIN (Nathalie)
Objet:
ayant pour nom d'usage ERNEWEIN-WACKERMANN, notaire
Oberbronn (Bas-Rhin)
Groupe:
cessation de fonction
22 Septembre 201722/09/2017
De: MALLÈVRE (Eric, Albert)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Antoine MORIN, Guillaume PAINSAR, Laurence SOURDAINE et Jean-Baptiste HIGNARD, notaires associés
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: HIGNARD (Jean-Baptiste, Laurent, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Eric MALLEVRE, Antoine MORIN, Guillaume PAINSAR et Laurence SOURDAINE, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: MALLÈVRE (Eric, Albert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Eric MALLEVRE, Antoine MORIN, Guillaume PAINSAR et Laurence SOURDAINE, notaires associés
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
22 Septembre 201722/09/2017
De: Véronique SCHAAF
sous-préfète hors cadre
Objet:
sous-préfète de Villeneuve-sur-Lot
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Villeneuve-sur-Lot"
sous-prefecture_departement_code="47"
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: Philippe JUNQUET
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales »
Groupe:
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: Philippe JUNQUET
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques »
Groupe:
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: Elisabeth ROUAULT-HARDOIN
directrice départementale de 1ère classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directrice départementale de la protection des populations de Haute-Garonne »
Groupe:
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: Elisabeth ROUAULT-HARDOIN
directrice départementale de 1ère classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directrice départementale adjointe de la protection des populations de Haute-Garonne »
Groupe:
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: Dominique AUVERLOT
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
directeur de projet (groupe III) « Transformation de l'appareil productif et de la société face aux enjeux environnementaux », au commissariat général à la stratégie et la prospective (France Stratégie), dans les services du Premier ministre
Groupe:
duree="18 mois"
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: Carole Godard
professeure des universités
Objet:
présidente de la commission d&apos
Remplace:Mme Véronique Chanut
Groupe:
president
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: Vincenzo Esposito Vinzi
nommé sur proposition conjointe des ministres chargés du commerce et de l'industrie
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
3 - Au titre des représentants des écoles et formations privées et consulaires de commerce et de gestion
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
duree="quatre ans"
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: Francis Becard
nommé
sur proposition de la Conférence des grandes écoles
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
3 - Au titre des représentants des écoles et formations privées et consulaires de commerce et de gestion
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
duree="quatre ans"
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: Patrice Guezou
nommés
sur proposition de CCI France
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
1 - Au titre des représentants des milieux économiques
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
duree="quatre ans"
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: Carole Godart
nommées
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
2 - Au titre des enseignants-chercheurs dans le domaine du commerce et de la gestion
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
duree="quatre ans"
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: Samia Ghozlane
nommée sur proposition conjointe des ministres chargés du commerce et de l'industrie
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
4 - Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: Louis Gautier
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Agence nationale de recherche sur le sida et les hépatites virales (ANRS)
personnalités qualifiées dans le champ d'intervention de l'agence
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: Serge Suanez
professeur des universités de 25 classe
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
22 Septembre 201722/09/2017
De: Olivier Maquaire
professeur des universités
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
22 Septembre 201722/09/2017
De: Cyril Fleurant
professeur des universités
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
22 Septembre 201722/09/2017
De: Samuel Etienne
directeur d'études
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
22 Septembre 201722/09/2017
De: Thomas Corpetti
directeur de recherche de 2° classe
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
22 Septembre 201722/09/2017
De: Samuel Corgne
professeur des universités
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
22 Septembre 201722/09/2017
De: Adeline Maulpoix
ingénieure d'études de 2° classe
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
22 Septembre 201722/09/2017
De: Céline Chadenas
maître de conférences des universités de classe normale
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
22 Septembre 201722/09/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.