22 Octobre 1996

De: Verel (Pascal, Jean, Pierre)
du bâtiment hydrographique de 2e classe Borda
Objet:
aux commandements suivants
BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Rey (Jean-Mathieu, Marie)
du patrouilleur La Glorieuse
Objet:
aux commandements suivants
BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Dumon (Jean-Marie, Michel)
du bâtiment hydrographique de 2e classe Laplace
Objet:
aux commandements suivants
BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Sultana (Frédéric, Georges, Charles)
du chasseur de mines Persée
Objet:
aux commandements suivants
BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Delort-Laval (Thibaut, François, Xavier, Marie)
de l'aviso
Objet:
aux commandements suivants
BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Commandant Birot. Léonard (Bruno, Louis, Arturo)
de l'aviso Lieutenant de vaisseau Lavallée
Objet:
aux commandements suivants
BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Soudan (Pierre, Marie, Jacques)
de l'aviso Premier Maître L'Her
Objet:
aux commandements suivants
BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Grousset (Lucien)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur des postes et télécommunications hors classe, affecté à La Poste
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Octobre 199622/10/1996
De: Sasso (Marie-Odile)
chargée de mission à l'Agence Rhône-Alpes pour la valorisation de l'innovation sociale (ARAVIS), antenne régionale de l'ANACT
Objet:
membre du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Lanier (Edmond)
(Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (F.C.P.E.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (2, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié
Remplace:M. Borecki (Jean-Paul)
Groupe:
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Dugied (Jean-Luc)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (2, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié
Remplace:M. Borecki (Jean-Paul)
Groupe:
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Chambat (Jean-Paul)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (2, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié
Remplace:M. Borecki (Jean-Paul)
Groupe:
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Chauvin (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur des postes et télécommunications hors classe, affecté à La Poste
Groupe:
date_debut="1996-12-09"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Octobre 199622/10/1996
De: Millet (Joël)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail de 2e classe, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Poitou-Charentes
Groupe:
date_debut="1997-03-03"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
22 Octobre 199622/10/1996
De: Rocard (Soizic), épouse Despres
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Ecole centrale de Nantes
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="trente-six mois"
ecole
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Lambert (Marc)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques)
à l'université Aix-Marseille-II
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="trois ans"
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Michaux (Didier)
de nationalité française, université Paris-X (six mois)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
16e section
Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Gaudriault (Pierre)
de nationalité française, université Paris-X (six mois)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
16e section
Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Fletcher (John)
de nationalité britannique, université de Brest (six mois)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Fletcher (John)
de nationalité britannique, université de Brest (six mois)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
a_sa_demande
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Bossard (Philippe)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Ecole centrale de Nantes
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="trente-six mois"
ecole
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Etienne Pflimlin
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans les cadres de la juridiction
date_debut="1996-09-01"
cour_comptes
réintégration
22 Octobre 199622/10/1996
De: Etienne Pflimlin
Objet:
cour_comptes
cessation de fonction
22 Octobre 199622/10/1996
De: Reffet (Christine)
inspecteur du travail, mise à la disposition de la Confédération fédérale démocratique des travailleurs et rattachée administrativement à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
date_debut="1996-08-01"
promotion
22 Octobre 199622/10/1996
De: Lloret (Guy)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des postes et télécommunications, affecté à La Poste
Groupe:
date_debut="1996-12-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Postes et télécommunications, affecté à La Poste"
depart_retraite
admission
22 Octobre 199622/10/1996
De: Danflous (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications, affecté à France Télécom
date_debut="1996-12-21"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Octobre 199622/10/1996
De: Boscq (Gilles)
(U.N.A.P.E.L.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (2, b) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié, pour représenter l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (U.N.A.P.E.L.)
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Duhem (Michel)
(U.N.A.P.E.L.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (2, b) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié, pour représenter l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (U.N.A.P.E.L.)
Premier
Groupe:
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: de Vulpillières (Henri)
(U.N.A.P.E.L.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (2, b) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié, pour représenter l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (U.N.A.P.E.L.)
Deuxième
Groupe:
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Ferrier (Brigitte)
(U.N.A.P.E.L.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (2, b) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié, pour représenter l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (U.N.A.P.E.L.)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Moulin (Yves)
chef de service, adjoint au directeur des écoles
Objet:
membre de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Jutant (Jean-Marie)
Groupe:
suppleant
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Poitevin (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des télécommunications, affecté à France Télécom
date_debut="1997-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Octobre 199622/10/1996
De: Allart (Jean-Charles)
Objet:
assesseur titulaire près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail lorsqu'elle statue sur les contestations concernant les ressortissants du régime spécial de sécurité sociale dans les mines
au titre de représentant des salariés
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
22 Octobre 199622/10/1996
De: Compan (Michel)
Objet:
des cadres et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Savoie
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
22 Octobre 199622/10/1996
De: Dumont (Jean-Paul)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université de Caen (I.U.T. de Cherbourg)
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="trente-six mois"
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Tasca (Catherine)
Objet:
professeur associé à mi-temps à l'université Paris-VIII
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
22 Octobre 199622/10/1996
De: Delsol (Bruno)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Allier
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône"
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Jean Paraf
Objet:
chargé de mission au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cessation de fonction
22 Octobre 199622/10/1996
De: Samson (Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur des postes et télécommunications hors classe, affecté à l'inspection générale du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Groupe:
date_debut="1996-12-07"
a_sa_demande
inspecteur_general="Ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications"
depart_retraite
admission
22 Octobre 199622/10/1996
De: Lauga (Jean-Marie)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur civil du ministère de la défense
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Jacques Reiller
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
date_debut="1996-10-23"
a_sa_demande
prefet
titularisation
22 Octobre 199622/10/1996
De: Lormand (Guy)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des postes et télécommunications, affecté à La Poste
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Postes et télécommunications, affecté à La Poste"
depart_retraite
admission
22 Octobre 199622/10/1996
De: Meynié (Guy)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des postes et télécommunications, affecté à La Poste
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Postes et télécommunications, affecté à La Poste"
depart_retraite
admission
22 Octobre 199622/10/1996
De: Schneck (Jacques)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Paris-VI
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="trente-six mois"
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Leygonie (Jean, Jacques)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1997-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
22 Octobre 199622/10/1996
De: Gibert (René, Jean, Henri, Adrien)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1996-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
22 Octobre 199622/10/1996
De: Rieux (Michel, Roger)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1996-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
22 Octobre 199622/10/1996
De: Prévot (Marc, Alexis)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1996-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
22 Octobre 199622/10/1996
De: Gouédard (Lyonel, Fernand, Jean)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1996-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
22 Octobre 199622/10/1996
De: Callewaert (Jean, Henri, Pierre)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1996-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
22 Octobre 199622/10/1996
De: Accary (Michel, Gaston, Philippe, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1996-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
22 Octobre 199622/10/1996
De: Desécures (Marc, Bernard)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1996-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
22 Octobre 199622/10/1996
De: Bizot (Alain, Jean, Albert)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1996-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
22 Octobre 199622/10/1996
De: Berger (Claude, Henri, Lucien)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1996-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
22 Octobre 199622/10/1996
De: Louvet (Jean, Pierre, Marie, Henry, Denis)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-11-16"
conseil_des_ministres
promotion
22 Octobre 199622/10/1996
De: Sabathier-Dagès (Jean-Pierre, Eugène)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="1996-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
22 Octobre 199622/10/1996
De: Delanghe (Christian, Roger)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1996-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
22 Octobre 199622/10/1996
De: Thomann (Jean-Claude, Maurice)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
22 Octobre 199622/10/1996
De: Woillez (Patrick, James, Georges)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
22 Octobre 199622/10/1996
De: Schmitz (Michel, Paul)
Ingénieur en chef de 1re classe des essences
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées
Au grade d'ingénieur général de 2e classe des essences
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Goarant (Yves, François)
Colonel
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-12-30"
conseil_des_ministres
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Sohier (Charles, Louis, Auguste)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1996-12-27"
conseil_des_ministres
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Darracq (René, Georges)
Pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services hors classe
Objet:
inspecteur technique des services pharmaceutiques et chimiques des armées
date_debut="1996-12-20"
conseil_des_ministres
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Pirson (Pierre, Jules, Joseph, Ghislain)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-12-16"
conseil_des_ministres
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Mourey (Jean, Marie)
Colonel du cadre spécial
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Milin (François, Louis, Marie)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniciens d'armement avec maintien dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1996-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Le Pichon (Tanneguy, Marie, Roland)
Général de division
Objet:
commandant la circonscription militaire de défense de Rennes
Groupe:
date_debut="1996-11-29"
conseil_des_ministres
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Boiraud (Jean-François, Christian)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1996-11-29"
conseil_des_ministres
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Poimboeuf (Jean-Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des constructions navales
Groupe:
date_debut="1996-11-08"
conseil_des_ministres
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Bonnaud (Jean-François, Pierre, Philippe)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des constructions navales
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Puy-Montbrun (Patrice, Raymond, Pierre, Paul)
Capitaine de vaisseau du
nommé adjoint au chef de l'état-major interarmées de planification opérationnelle
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1996-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Mac-Grath (Edouard, Hubert, Charles)
Capitaine de vaisseau
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1996-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Coldefy (Alain, Michel)
Capitaine de vaisseau
nommé chef de la division Relations extérieures à l'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1996-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Maximoff (Igor)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1996-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Diamantidis (Grégoire, Serge, Alexandre)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1996-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Delcourt (Xavier, André, Jean-Marie)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1996-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Heinrich (Jean, Georges, Auguste)
Général de corps d'armée
Objet:
commandant le 3e corps d'armée
Groupe:
date_debut="1996-10-28"
conseil_des_ministres
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Le Berre (Jean)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="1996-12-01"
conseil_des_ministres
conférés
22 Octobre 199622/10/1996
De: Girard (Maurice, Pierre, André)
Vice-amiral
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1996-12-01"
conseil_des_ministres
conférés
22 Octobre 199622/10/1996
De: Mallard (Philippe, Marie, Jacques)
Vice-amiral
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1996-11-01"
conseil_des_ministres
conférés
22 Octobre 199622/10/1996
De: Rigaud (André, Albert, Jean)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1997-01-09"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
22 Octobre 199622/10/1996
De: Davoine (Jean-Marc, René)
Ingénieur général de 2e classe des essences
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
22 Octobre 199622/10/1996
De: Reynaud (Jean, François)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1997-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
22 Octobre 199622/10/1996
De: Percin Northumberland (Pierre, Marie, Edouard, Lucien)
Général d'armée de
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1997-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
22 Octobre 199622/10/1996
De: Loustal (Patrice, Marie, Emmanuel, Charles, François)
Général de brigade de
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1997-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
22 Octobre 199622/10/1996
De: Guillaume de Sauville de Lapresle (Bertrand, Adalbert, Marcel)
Général d'armée
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1997-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
22 Octobre 199622/10/1996
De: Dratch (Henri, Jean)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1997-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
22 Octobre 199622/10/1996
De: Castel (Xavier, Claude, Alain)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1997-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
22 Octobre 199622/10/1996
De: Bordron (Rémi, Firmin, Henri, Gabriel)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1997-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
22 Octobre 199622/10/1996
De: Spengler (Jean-Paul)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1997-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
22 Octobre 199622/10/1996
De: Lartigau (Claude, Jean, Régis)
Général d'armée aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1997-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
22 Octobre 199622/10/1996
De: Duvivier (Jean-Pierre)
Général de corps aérien du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1997-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
22 Octobre 199622/10/1996
De: Bochot (Jacques, Camille)
Général de division aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1997-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
22 Octobre 199622/10/1996
De: Jean-Luc Archambault
directeur du service des industries de communication et de service au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Société française de production et de création audiovisuelles
Remplace:M. Henri Serres
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Daniel Goudineau
directeur général adjoint au Centre national de la cinématographie
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Société française de production et de création audiovisuelles
Remplace:M. Jean-Wilfrid Pré
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: de Saint Léger (Julien)
Objet:
assesseur suppléant près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail lorsqu'elle statue sur les contestations concernant les ressortissants du régime spécial de sécurité sociale dans les mines
au titre de représentant des salariés
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
22 Octobre 199622/10/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.