22 Octobre 2005

De: Patin (Bernard)
Objet:
assurer
par intérim, les fonctions de directeur de l'Etablissement public du parc national de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
charge
22 Octobre 200522/10/2005
De: Hervé Dziedzic
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale
au titre de l'année 2005
promotion
22 Octobre 200522/10/2005
De: Alexandrine Condou
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale
au titre de l'année 2005
promotion
22 Octobre 200522/10/2005
De: Isabelle Avon
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale
au titre de l'année 2005
promotion
22 Octobre 200522/10/2005
De: Jean-Michel Lemetayer
président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membre du conseil d'administration de Crédit agricole SA, à titre de représentant des organisations professionnelles agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Olivier Pequeux
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué
date_debut="2005-10-15"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
22 Octobre 200522/10/2005
De: Terlin (Anne, Michèle, Jacqueline)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Levieils, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Honfleur (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Chézeau (Annick)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale de 1re classe, 3e échelon, à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="2006-01-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Octobre 200522/10/2005
De: Renaud Balaguer
ingénieur divisionnaire des travaux publics d'Etat
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, au secrétariat général pour les affaires régionales
Remplace:M. Jean-Philippe Bonnet
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Hédi Ben Brahim
ingénieur des mines
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Rhône-Alpes, au secrétariat général pour les affaires régionales
Remplace:M. Philippe Sauvage
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
duree="trois ans"
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Armelle Bachelier
attachée d'administration centrale, chef du bureau du cabinet
Objet:
au nom du ministre chargé du tourisme, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions du bureau du cabinet du ministre chargé du tourisme
cabinet="Ministre délégué au tourisme"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre chargé du tourisme"
délégation de signature
22 Octobre 200522/10/2005
De: Philippe D'Ancona
attaché des services déconcentrés
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 2005
promotion
22 Octobre 200522/10/2005
De: Serge Gay
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant du commerce et
Remplace:M. Daniel Desserey
Groupe:
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Senusson (Didier, Justin)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Pradel (Georges)
huissier
huissier_residence="Versailles (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Chaumette (Marie-Christine, Antoinette), épouse Dor
é
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jacques Meneau et Julien Sounalet, notaires associés
notaire
notaire_residence="La Ferté-Saint-Aubin (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Quiquet (Aurélien)
Objet:
élève titulaire de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Reymond (Martin)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure de mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Moulin (Jean-Laurent)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure de mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Monier (Alexis)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure de mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Kahn (Fabrice)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure de mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Daubigny (Maxime)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure de mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Benattar (Jérémy)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure de mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Arcin (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure de mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: André (Jérôme)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure de mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Weiner (Anne-Laure)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure de mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Wang (Jue)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure de mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Sun (Haohao)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure de mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Milek De Andrade (Carolina)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure de mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Mejia Perez (Alejandra)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure de mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Gravot (Lenaïg)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure de mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Drocourt (Saïa)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure de mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: De Almeida Andro (Aline)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure de mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Benyezzar (Naoual)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure de mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
ecole
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Raoeliarison (Stéphane)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
radiation
22 Octobre 200522/10/2005
De: Delore (Benjamin)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
radiation
22 Octobre 200522/10/2005
De: Geneviève Gueydan
administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
directrice de la commune de Paris
Groupe:
date_debut="2004-05-15"
duree="trois ans"
détachement
22 Octobre 200522/10/2005
De: Robert Djellal
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de l'Essonne
Groupe:
sous-prefet
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Jean-Pierre Mazery
directeur du travail chargé de la sous-direction du travail et de l'emploi
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
au titre de la représentation du ministère de l'agriculture et de la pêche
à compter de la publication du présent arrêté
suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Sylvie Alexandre
directrice adjointe du directeur général de la forêt et des affaires rurales
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
au titre de la représentation du ministère de l'agriculture et de la pêche
à compter de la publication du présent arrêté
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: François Callet
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant des organisations de producteurs de céréales
Remplace:M. François Jourdan
Groupe:
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Jean-Philippe Moretau
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
chef du service navigation du Nord-Est
Groupe:
date_debut="2005-11-02"
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Patrick Dion
inspecteur d'académie
Objet:
directeur général du Centre national de documentation pédagogique
Remplace:M. Alain Coulon
Groupe:
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Haroche (François)
Objet:
2e session 2005
Groupe:
diplome
22 Octobre 200522/10/2005
De: Fromentin (Nicolas)
Objet:
2e session 2005
Groupe:
diplome
22 Octobre 200522/10/2005
De: Buj (Sébastien)
Objet:
2e session 2005
Groupe:
diplome
22 Octobre 200522/10/2005
De: Bravetti (Jérôme)
Objet:
2e session 2005
Groupe:
diplome
22 Octobre 200522/10/2005
De: Vermandel (Maximilien)
Objet:
1re session 2005
Groupe:
diplome
22 Octobre 200522/10/2005
De: Orthuon (Alexandre)
Objet:
1re session 2005
Groupe:
diplome
22 Octobre 200522/10/2005
De: Mouatassim (Samir)
Objet:
1re session 2005
Groupe:
diplome
22 Octobre 200522/10/2005
De: Moreira (Jean-François)
Objet:
1re session 2005
Groupe:
diplome
22 Octobre 200522/10/2005
De: Mathy (Nicolas)
Objet:
1re session 2005
Groupe:
diplome
22 Octobre 200522/10/2005
De: Largeron (Guillaume)
Objet:
1re session 2005
Groupe:
diplome
22 Octobre 200522/10/2005
De: Lachiche (Jérôme)
Objet:
1re session 2005
Groupe:
diplome
22 Octobre 200522/10/2005
De: Kassis (Charbel)
Objet:
1re session 2005
Groupe:
diplome
22 Octobre 200522/10/2005
De: Jeandey (Marc)
Objet:
1re session 2005
Groupe:
diplome
22 Octobre 200522/10/2005
De: Gellon (Jean-Olivier)
Objet:
1re session 2005
Groupe:
diplome
22 Octobre 200522/10/2005
De: Dubus (François)
Objet:
1re session 2005
Groupe:
diplome
22 Octobre 200522/10/2005
De: Delpy (Lilian)
Objet:
1re session 2005
Groupe:
diplome
22 Octobre 200522/10/2005
De: Coulot (Jérémy)
Objet:
1re session 2005
Groupe:
diplome
22 Octobre 200522/10/2005
De: Alanou (Yann)
Objet:
1re session 2005
Groupe:
diplome
22 Octobre 200522/10/2005
De: Adam (Jean-François)
Objet:
1re session 2005
Groupe:
diplome
22 Octobre 200522/10/2005
De: Verny (Cécile)
Objet:
2e session 2005
Groupe:
diplome
22 Octobre 200522/10/2005
De: Talguen (Valérie)
Objet:
2e session 2005
Groupe:
diplome
22 Octobre 200522/10/2005
De: Meynard (Karina)
Objet:
2e session 2005
Groupe:
diplome
22 Octobre 200522/10/2005
De: Lopes (Fatima)
Objet:
2e session 2005
Groupe:
diplome
22 Octobre 200522/10/2005
De: El-Hallak (Mirna)
Objet:
2e session 2005
Groupe:
diplome
22 Octobre 200522/10/2005
De: Bertossi (Aurélie)
Objet:
2e session 2005
Groupe:
diplome
22 Octobre 200522/10/2005
De: Touzeau (Claire)
Objet:
1re session 2005
Groupe:
diplome
22 Octobre 200522/10/2005
De: Perault (Catherine)
Objet:
1re session 2005
Groupe:
diplome
22 Octobre 200522/10/2005
De: Millan (Ana Paula)
Objet:
1re session 2005
Groupe:
diplome
22 Octobre 200522/10/2005
De: Martin (Emmanuelle)
Objet:
1re session 2005
Groupe:
diplome
22 Octobre 200522/10/2005
De: Le Verre (Catherine)
Objet:
1re session 2005
Groupe:
diplome
22 Octobre 200522/10/2005
De: Khamphan-Pinacho (Catherine)
Objet:
1re session 2005
Groupe:
diplome
22 Octobre 200522/10/2005
De: Idri (Katia)
Objet:
1re session 2005
Groupe:
diplome
22 Octobre 200522/10/2005
De: Carbillet (Fanny)
Objet:
1re session 2005
Groupe:
diplome
22 Octobre 200522/10/2005
De: Belhomme (Sarah)
Objet:
1re session 2005
Groupe:
diplome
22 Octobre 200522/10/2005
De: Assié (Karine)
Objet:
1re session 2005
Groupe:
diplome
22 Octobre 200522/10/2005
De: Philippe Plisson
maire de Saint-Caprais-de-Blaye, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des collectivités territoriales
proposés par le ministre de l'intérieur
Groupe:
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Michel Dufranc
maire de La Brède, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des collectivités territoriales
proposés par le ministre de l'intérieur
Groupe:
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Philippe Plisson
prendront fin le
11 mars 2008
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des collectivités territoriales
Les mandats de
Groupe:
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Michel Dufranc
de
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des collectivités territoriales
Les mandats de
Groupe:
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Anne Lepage
Objet:
au grade d'attaché principal de 1re classe
au titre de l'année 2005
promotion
22 Octobre 200522/10/2005
De: Annie Cochet
Objet:
au grade d'attaché principal de 1re classe
au titre de l'année 2005
promotion
22 Octobre 200522/10/2005
De: Michèle Bouchet-Lacroix
Objet:
au grade d'attaché principal de 1re classe
au titre de l'année 2005
promotion
22 Octobre 200522/10/2005
De: Jean-Pierre Ganier
attaché d'administration centrale
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 2005
promotion
22 Octobre 200522/10/2005
De: Michel Oblin
contrôleur général
élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions de contrôleur général économique et financier
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Michel Lehalle
contrôleur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions de contrôleur général économique et financier
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Maurice Bestoso
contrôleur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions de contrôleur général économique et financier
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Bernard Scemama
chef du service du contrôle général économique et financier
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions de contrôleur général économique et financier
Membres titulaires
Groupe:
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Marcel Lecaudey
contrôleur général
élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions de contrôleur général économique et financier
Membres titulaires
Groupe:
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Dominique Viel
contrôleur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions de contrôleur général économique et financier
Membres titulaires
Groupe:
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Wu (Guoxiong)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Tezenas du Montcel (Henri)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Sun (Tan)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Murcia Leon (Juan Pablo)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Mollard (Sylvain)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Gutierrez Luque (José David)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Fei (Zhendong)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Esposito (Guillaume)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Delavault (Clément)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Chentouf (El Amine)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Xi (Ying)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Tournoud (Anne-Sophie)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Ramos dos Santos (Graziele)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Perrin (Elodie)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Chabanel (Aurélie)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Cabrera Salcedo (Andrea)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Burato (Amélie)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2005-2006
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Beuzelin (Alain)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à la Caisse des dépôts et consignations, adjoint de la directrice des ressources humaines de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="2005-04-13"
cessation de fonction
22 Octobre 200522/10/2005
De: Jean-Luc Gueudet (CFDT)
Objet:
membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
Au titre des organisations syndicales de salariés
représentatives au niveau national
membre suppléant
Remplace:Mme Annie Thomas
Groupe:
suppleant
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Olivier Robert de Massy (MEDEF)
Objet:
membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
Au titre des organisations syndicales d'employeurs
représentatives au niveau national
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Claude Guery
Groupe:
suppleant
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Max Levita
Objet:
membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
Au titre de la région Languedoc-Roussillon
membre suppléant
Remplace:Mme Anne-Yvonne Le Dain
Groupe:
suppleant
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Annie Thomas (CFDT)
Objet:
membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
Au titre des organisations syndicales de salariés
représentatives au niveau national
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Michel Martin
Groupe:
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Philippe Gazagnes
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Toul
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Toul"
sous-prefecture_departement_code="54"
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Agnès Delamare-Chalopin
greffière en chef de premier grade
Objet:
secrétaire générale de la chambre régionale des comptes de Bourgogne
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Jean-Yves Le Corre
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de Bretagne
Groupe:
date_debut="2005-10-15"
duree="trois ans"
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Denis Duclos
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 2005
promotion
22 Octobre 200522/10/2005
De: Isabelle Sandret-Leclercq
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 2005
promotion
22 Octobre 200522/10/2005
De: Christine Diacon
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 2005
promotion
22 Octobre 200522/10/2005
De: Corinne Clément
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 2005
promotion
22 Octobre 200522/10/2005
De: Claire Chaton-Aubey
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
au titre de l'année 2005
promotion
22 Octobre 200522/10/2005
De: Jean-François Paillet
Objet:
au grade d'attaché principal de 1re classe
au titre de l'année 2005
promotion
22 Octobre 200522/10/2005
De: Marie-Christine Bijon
Objet:
au grade d'attaché principal de 1re classe
au titre de l'année 2005
promotion
22 Octobre 200522/10/2005
De: Anne-Claude Cremieux
Objet:
conseillère au cabinet du ministre
date_debut="2005-10-31"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
22 Octobre 200522/10/2005
De: Frantz Dissler
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de l'Ariège
Groupe:
date_debut="2005-11-02"
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Dominique Fouet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
date_debut="2006-02-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Octobre 200522/10/2005
De: Zanone (Stéphane, Gérard)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle François Moreau et Joël Raffeneau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Airvault (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Roy (Christel, Louise)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle François Moreau et Joël Raffeneau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Airvault (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Moreau (François, Jean-Charles)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
22 Octobre 200522/10/2005
De: Raffeneau (Joël, Marc, Moïse)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle François Moreau et Joël Raffeneau, notaires associés
notaire
notaire_residence="Airvault (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
cessation de fonction
22 Octobre 200522/10/2005
De: Vives (Cécilia, Colette, Marie-France), épouse Gaymard
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Marie-Claude Olivares-Vives et Catherine Kovacevic-Ingigliardi, notaires associées, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: David (Sophie, Emmanuelle)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Michel David et Isabelle Braastad-Tiffon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cognac (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: David (Michel, Armand, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel David et Isabelle Braastad-Tiffon, notaires associés
notaire
notaire_residence="Cognac (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
cessation de fonction
22 Octobre 200522/10/2005
De: Pontier (Catherine, Brigitte, Marie), épouse Grimaldi
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Barcelonnette (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Jouet (Jean)
directeur d'Arcelor Atlantique et Lorraine
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Remplace:M. Hugelman (Denis)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: André Cabanis
professeur des universités
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées, au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:
date_debut="2005-03-31"
cessation de fonction
22 Octobre 200522/10/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.