22 Novembre 1997

De: Valette (Jean)
conservateur général du patrimoine honoraire
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Tulard (Jean)
membre de l'Institut
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Thuillier (Guy)
conseiller-maître à la Cour des comptes
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Saly (Pierre)
maître de conférences d'histoire contemporaine à l'université Paris-I (Sorbonne)
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Rosanvallon (Pierre)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Riondet (Jean)
directeur de recherches aux hospices civils de Lyon
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Prost (Antoine)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Paris-I (Sorbonne)
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Plessis (Alain)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Paris-X (Nanterre)
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Picard (Louis)
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Petit (Jacques-Guy)
professeur d'histoire contemporaine à l'université d'Angers
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Olszak (Norbert)
doyen de la faculté de droit, de sciences politiques et de gestion de Strasbourg
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Nourrisson (Didier)
professeur des universités IUFM Lyon
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Nicolle (Michel)
directeur honoraire du Centre national d'études supérieures de la sécurité sociale, secrétaire général de l'Association pour l'étude de l'histoire de la sécurité sociale
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Monnier (François)
président de la section des sciences historiques et philologiques de l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Marmot (Jean)
président de chambre à la Cour des comptes
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Marec (Yannick)
maître de conférences d'histoire contemporaine à l'université de Rouen
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Luc (Jean-Noël)
professeur d'histoire contemporaine à l'université de Poitiers
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Longueville (Jacques de)
ingénieur général de l'armement, chargé de conférences à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Lescure (Michel)
professeur d'histoire contemporaine à l'université de Tours
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Lenoir (Rémi)
professeur de sociologie à l'université Paris-I (Sorbonne)
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Lebel (Roland)
directeur honoraire de la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Lagrave (Michel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Kessler (Francis)
maître de conférences à l'université Robert-Schuman de Strasbourg, directeur de l'institut du travail de Strasbourg
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Joutard (Philippe)
recteur de l'académie de Toulouse
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Imbert (Jean)
membre de l'Institut
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Hesse (Philippe-Jean)
professeur à la faculté de droit de Nantes
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Guillaume (Pierre)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Michel-de-Montaigne, Bordeaux-III
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Gueslin (André)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Paris-VII (Jussieu)
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Girault (Jacques)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Paris-XIII (Paris-Nord)
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Garrigou (Alain)
professeur de science politique à l'université Paris-X (Nanterre)
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Fridenson (Patrick)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Chauvet (Alain)
président de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Bourdelais (Patrice)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Boisard (Pierre)
ancien président de la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Barjot (Alain)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Bacquet (Alain)
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Ruellan (Rolande)
conseiller-maître à la Cour des comptes
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Knibiehler (Yvonne)
professeur honoraire à l'université de Provence
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Guillemard (Anne-Marie)
professeur de sociologie à l'université Paris-V (René-Descartes)
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Grévisse (Suzanne)
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Descamps (Florence)
maître de conférences à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Cribier (Françoise)
directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Catrice-Lorey (Antoinette)
directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Boisdeffre (Martine de)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Michel Guillaume
conseiller d'Etat
Objet:
président du comité d'histoire de la sécurité sociale
Groupe:
president
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Geneviève Fraisse
directeur de recherche au CNRS
Objet:
délégué interministériel aux droits des femmes
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Philippe Desmarescaux
directeur des études, président-directeur général de la société Rhône-Poulenc
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Roussel (Yves, Louis, Henri)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Poussan (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Roussel (Sophie, Anne, Sabine)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Poussan (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Roussel (Yves, Louis, Henri)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Poussan (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
22 Novembre 199722/11/1997
De: Signoret (Bruno, Marie, Dominique)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri Palaysi, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Noé (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Gabriel (Yves)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre des distributeurs d'eau
Suppléant
Remplace:M. Dumoulard (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Caille (Daniel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre des distributeurs d'eau
Suppléant
Remplace:M. Tardieu (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Benyamine (Paul)
Objet:
des cadres et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'industrie et du commerce, chef de corps
Groupe:
date_debut="1997-11-17"
a_sa_demande
inspecteur_general="Industrie et du commerce, chef de corps"
depart_retraite
radiation
22 Novembre 199722/11/1997
De: Tourigny (Michel)
conseiller de chambre régionale des comptes, détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique, en outre secrétaire général adjoint
chargé de la politique de la ville
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Parthenay
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Parthenay"
sous-prefecture_departement_code="79"
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Jean-Richard Cytermann
administrateur civil hors classe, précédemment conseiller
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Gabriel Le Foyer Collignon
magistrats admis
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en activité
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Juge au tribunal de grande instance d'Evry
Groupe:
date_debut="1997-11-02"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Maurice Karsenty
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Conseiller à la cour d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="1997-10-27"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Janette Ricordeau, épouse Cueff
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Juge au tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
date_debut="1997-10-04"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Germaine Peyre, épouse Bouet
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Juge au tribunal de grande instance d'Avignon
Groupe:
date_debut="1997-09-21"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Labrusse (Rémi)
auditeur de 2e classe à la Cour des comptes, maintenu en disponibilité
au titre de l'article 44 (a) du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
cour_comptes
réintégration
22 Novembre 199722/11/1997
De: Vate (Michel)
conseiller régional de Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Treilles (Jean-Noël)
président-directeur général du groupe LIPHA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Minaire (Yves)
président de la commission médicale d'établissement des hospices civils de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Juillet (François)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Gilly (Bernard)
directeur général de Transgène, directeur des recherches à Bio Mérieux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Fulchiron (Roland)
conseiller général du Rhône, conseiller général de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Feuerstein (Claude)
président de l'université Grenoble-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Ferdane (Jacques)
directeur de Hewlett Packard France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Desmarescaux (Philippe)
directeur général de Rhône-Poulenc
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Dechavanne (Marc)
président de l'université Lyon-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Caboche (Michel)
directeur scientifique à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Bugat (Alain)
directeur des techniques avancées au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Auroux (Sylvain)
directeur de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Appert (Olivier)
directeur général adjoint de l'Institut français du pétrole
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Payan (Jean-Jacques)
directeur général de la recherche de Renault
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Novak (Jean)
général de brigade, directeur général de l'Ecole polytechnique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Lenfant (Jacques)
président de l'université Rennes-I
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Gaudemer (Alain)
président de l'université Paris-XI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Duby (Jean-Jacques)
directeur général de l'Ecole supérieure d'électricité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Coudanne (Hubert)
ancien premier vice-président de la conférence des présidents d'université
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Chartier (Philippe)
directeur scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Champsaur (Paul)
directeur général de l'Institut de la statistique et des études économiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Butor (Patrick)
directeur de la formation professionnelle à la région Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Boichot (Claude)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Barbet (Jean)
président-directeur général de Thomson-Optronique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: de Chanterac (Véronique)
directeur général de l'Ecole supérieure de commerce de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: de Charentenay (François)
directeur scientifique de Peugeot
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Navatte (Patrick)
professeur à l'université Rennes-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Merle (Vincent)
directeur du centre d'études et de recherches sur les qualifications
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Kourilsky (François)
conseiller scientifique de l'institut Gustave-Roussy
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Gagnepain (Jean-Jacques)
directeur du département Sciences pour l'ingénieur au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Citti (Laurent)
directeur général de la recherche à Alcatel
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Cherezy (Marcel)
directeur scientifique du groupe Bouygues
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Catoire (Serge)
directeur de la recherche, de la technologie et de la politique industrielle du groupe Aérospatiale
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Ballay (Roger)
directeur général, direction des études et recherche d'Electricité de France
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Baleras (Roger)
ancien directeur de la direction des applications militaires du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Aspect (Alain)
membre de l'Institut, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Maurel (Marie-Claude)
directrice du département des sciences de l'homme et de la société au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Dupas (Claire)
professeur à l'université Paris-XI
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure de Cachan les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Bruno Rossi
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
22 Novembre 199722/11/1997
De: Jean-Luc Vo Van Qui
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement industriel et technologique régional et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
22 Novembre 199722/11/1997
De: Jean-François Magana
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la métrologie et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
22 Novembre 199722/11/1997
De: Francis Macart
ingénieur général des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
22 Novembre 199722/11/1997
De: Didier Lansiaux
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du secrétariat général des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE) et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
22 Novembre 199722/11/1997
De: Jean-Michel Biren
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction des chambres de commerce et d'industrie et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
22 Novembre 199722/11/1997
De: Jacques Lenain
administrateur des postes et télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction des chambres de commerce et d'industrie et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
22 Novembre 199722/11/1997
De: Jean Filliozat
administrateur civil hors classe
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction des chambres de commerce et d'industrie et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
22 Novembre 199722/11/1997
De: Hélène Garnier-Aw
inspecteur de l'industrie et du commerce
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation et de la qualification pour les entreprises et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
22 Novembre 199722/11/1997
De: Carre (Jean-Jacques, Christian, Luc)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Vidal et Claude Bonnefond, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Uzès (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Pieri-Gauthier (Françoise)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
dans le corps des administrateurs civils auprès du secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
date_debut="1997-03-05"
duree="cinq ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
22 Novembre 199722/11/1997
De: Weitz (Joël)
contrôleur divisionnaire des transports terrestres
Objet:
attaché administratif des services déconcentrés
date_debut="1997-01-01"
promotion
22 Novembre 199722/11/1997
De: Cottin (Roland)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne, pour représenter la région Bourgogne
Titulaire
Remplace:M. Billardon (André)
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Jean-Jacques Duby
directeur général de l'Ecole supérieure d'électricité
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Dupont (Xavier, Agathon, Maurice)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle André Ducatteau et Christian Delecroix, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Béthune (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Jean-Luc Vo Van Qui
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement industriel et technologique régional et au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
22 Novembre 199722/11/1997
De: Didier Lansiaux
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du secrétariat général des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE) et au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
22 Novembre 199722/11/1997
De: Jean-Michel Biren
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction des chambres de commerce et d'industrie et au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
22 Novembre 199722/11/1997
De: Jacques Lenain
administrateur des postes et télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction des chambres de commerce et d'industrie et au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
22 Novembre 199722/11/1997
De: Jean Filliozat
administrateur civil hors classe
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction des chambres de commerce et d'industrie et au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
22 Novembre 199722/11/1997
De: Hélène Garnier-Aw
inspecteur de l'industrie et du commerce
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation et de la qualification pour les entreprises et au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
22 Novembre 199722/11/1997
De: Jean-Jacques Dumont
directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat"
délégation de signature
22 Novembre 199722/11/1997
De: Baroin (François)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les communes
Au titre des établissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Suppléant
Remplace:M. Baguet (Pierre-Christophe)
Groupe:
suppleant
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Larmanou (Marcel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les communes
Au titre des établissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Titulaire
Remplace:M. Santini (André)
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Sourisseau (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les communes
Au titre des communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Larmanou (Marcel)
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Santini (André)
Suppléant
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les communes
Au titre des communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Baguet (Pierre-Christophe)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les communes
Au titre des communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Dubois (Séverine)
(promotion de 1998)
Objet:
liste des élèves stagiaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
radiation
22 Novembre 199722/11/1997
De: Mathieu (Bertrand)
Objet:
professeur associé à temps partiel à l'école d'architecture de Normandie
dans le groupe de disciplines Théories et pratiques de la conception architecturale
Groupe:
date_debut="1997-10-06"
duree="douze mois renouvelable"
ecole="École d'architecture de Normandie"
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Pihan (Yann)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:
dans son grade
date_debut="1997-09-08"
titularisation
22 Novembre 199722/11/1997
De: Lemoine (Lionel)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Brioude
Objet:
sous-préfet de Saint-Gaudens
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Gaudens"
sous-prefecture_departement_code="31"
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Heuzé (Michel)
commissaire divisionnaire de police, détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Cher
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Château-Gontier
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Château-Gontier"
sous-prefecture_departement_code="53"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Prax (Antoine)
sous-préfet de 2e classe, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet des Yvelines
Objet:
sous-préfet de Parthenay
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Parthenay"
sous-prefecture_departement_code="79"
nomination
22 Novembre 199722/11/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.