22 Novembre 2001

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Novembre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Bakker (Eric)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) auprès de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
duree="douze mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Hassaoui (Arab)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Fontaine (Eric, Jean, Marcel)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Gergaud (Philippe, Jean-Marie)
huissier
huissier_residence="Puget-Théniers (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Véronique Sauret
Objet:
conseillère
date_debut="2001-11-14"
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
22 Novembre 200122/11/2001
De: Richard Monleon
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès du ministère de la défense
administrateur civil
chargé de mission « mémoire et patrimoine »
Groupe:
date_debut="2001-10-17"
duree="deux ans"
détachement
22 Novembre 200122/11/2001
De: Jean-Michel Binh
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « conseil départemental de l'accès au droit de Loire-Atlantique »
Groupe:
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Quiza Deycard
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable du groupement d'intérêt public du grand projet de ville des Hauts-de-Garonne
Groupe:
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Joubin (Raymond)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5146-41-8 du code de la santé publique
4o
pharmaciens d'officine
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Ciccione (Christian)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5146-41-8 du code de la santé publique
4o
pharmaciens d'officine
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Rousselot (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5146-41-8 du code de la santé publique
3o
vétérinaires praticiens
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Camuset (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5146-41-8 du code de la santé publique
3o
vétérinaires praticiens
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Lorgue (Guy)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5146-41-8 du code de la santé publique
2o
personnalité compétente en matière de pharmacovigilance vétérinaire dans l'industrie pharmaceutique vétérinaire
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Ollagnier (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5146-41-8 du code de la santé publique
1o
pharmacologues ou toxicologues
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Cadoré (Jean-Luc)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5146-41-8 du code de la santé publique
1o
pharmacologues ou toxicologues
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Enriquez (Brigitte)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5146-41-8 du code de la santé publique
1o
pharmacologues ou toxicologues
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Chauve (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5146-41-8 du code de la santé publique
1o
pharmacologues ou toxicologues
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Belloc (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5146-41-8 du code de la santé publique
1o
pharmacologues ou toxicologues
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: André-Fontaine (Geneviève)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5146-41-8 du code de la santé publique
1o
pharmacologues ou toxicologues
membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Crouchet (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5146-41-8 du code de la santé publique
4o
pharmaciens d'officine
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Blondeau (Guy)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5146-41-8 du code de la santé publique
4o
pharmaciens d'officine
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Faroult (Bertrand)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5146-41-8 du code de la santé publique
3o
vétérinaires praticiens
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Allaire (Robert)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5146-41-8 du code de la santé publique
3o
vétérinaires praticiens
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Schelcher (François)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5146-41-8 du code de la santé publique
1o
pharmacologues ou toxicologues
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Puyt (Jean-Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5146-41-8 du code de la santé publique
1o
pharmacologues ou toxicologues
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Pineau (Xavier)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5146-41-8 du code de la santé publique
1o
pharmacologues ou toxicologues
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Keck (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5146-41-8 du code de la santé publique
1o
pharmacologues ou toxicologues
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Gogny (Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5146-41-8 du code de la santé publique
1o
pharmacologues ou toxicologues
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Barthélémy (Marie-Anne)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5146-41-8 du code de la santé publique
2o
personnalité compétente en matière de pharmacovigilance vétérinaire dans l'industrie pharmaceutique vétérinaire
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Buronfosse (Florence)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R. 5146-41-8 du code de la santé publique
1o
pharmacologues ou toxicologues
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Schelcher (François)
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
22 Novembre 200122/11/2001
De: Keck (Gérard)
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire prévue à l'article R
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
22 Novembre 200122/11/2001
De: Fauconnier (Alain)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université d'Orléans (institut universitaire de technologie d'Orléans)
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Feraud (Gilbert)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université de Nice
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Gamand (Jean-Philippe)
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Limoges
Remplace:Mme Couty (Claudine), épouse Gabouty
Groupe:
date_debut="2001-09-11"
tribunal
tribunal_grande_instance="Limoges"
suppleant
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Desailly (Nathalie), épouse Amardeilh
greffière du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Boissy-Saint-Léger
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Boissy-Saint-Léger"
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Benoit (Anne-Marie), épouse Trayaud
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Boissy-Saint-Léger
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
22 Novembre 200122/11/2001
De: Christian Bidard de la Noë
président de chambre honoraire à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
présidents de section à la commission des recours des réfugiés instituée par la loi no 52-893 du
25 juillet 1952
relative au droit d'asile
Groupe:
date_debut="2001-12-01"
duree="cinq ans"
president
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Odile Simon
président de section au tribunal administratif de Paris
Objet:
présidents de section à la commission des recours des réfugiés instituée par la loi no 52-893 du
25 juillet 1952
relative au droit d'asile
Groupe:
date_debut="2001-12-01"
duree="cinq ans"
president
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Giacosa (Véronique)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Clichy
Groupe:
date_debut="2001-10-24"
tribunal
tribunal_instance="Clichy"
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Dubreuil (Marie-Christine), épouse Yatim
Objet:
greffière du troisième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Clichy
date_debut="2201-10-24"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Clichy"
cessation de fonction
22 Novembre 200122/11/2001
De: Guilloux (Daniel)
est reclassé
au 6e échelon de la 2e classe, en conservant dans l'échelon auquel il est classé une ancienneté de six mois et cinq jours
Objet:
au titre de l'année 2001
dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat
dans les spécialités suivantes, aux échelons de la 2e classe
en conservant dans l'échelon auquel ils sont classés l'ancienneté mentionnée ci-dessous
=============================================
date_debut="2001-04-01"
a_sa_demande
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat"
titularisation
22 Novembre 200122/11/2001
De: Julien Meimon
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué
Remplace:Mme Sabrina Guérard
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Graf (Thomas)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université de Nice
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Amos (Christian)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) auprès de l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles de Roubaix
Groupe:
duree="douze mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Cazenave (Michel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès du Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Maubry (Martine), épouse Carvalhos
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Evreux
Remplace:Mme Pattier (Marie-Claire), épouse Placquet
Groupe:
date_debut="2001-11-26"
tribunal
tribunal_instance="Evreux"
suppleant
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Bachimon (Laure), épouse Metge
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante de la régie d'avances de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Remplace:Mme Moulinou (Martine), épouse Delbos
Groupe:
date_debut="2001-11-26"
cour_appel="Aix-en-Provence"
suppleant
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Monsifrot (Catherine), épouse Guermont
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Malo
Remplace:Mme Duault (Maryse)
Groupe:
date_debut="2001-11-19"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Malo"
suppleant
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Bertino (Valérie)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance du 15e arrondissement de Paris
Groupe:
date_debut="2001-11-01"
tribunal
tribunal_instance="15e arrondissement de Paris"
suppleant
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Wattin (Alexandre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les volontaires
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Volontaire"
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Martin (Franck, Marcel, Angelo)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les volontaires
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Volontaire"
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Sandrock (Virginie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les volontaires
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Volontaire"
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Belmonte (Eric)
Objet:
membre du conseil d'administration du comité professionnel de développement de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie et de l'orfèvrerie
Remplace:M. Levy (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: André Gauron
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre du Conseil de la concurrence
au titre des personnes désignées parmi les membres ou anciens membres du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes, de la Cour de cassation ou des autres juridictions administratives ou judiciaires
Groupe:
cour_comptes
cour_cassation
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Domenjoud (Bernard)
architecte et urbaniste de l'Etat stagiaire
Objet:
dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat
dans la spécialité Urbanisme-Aménagement, au 6e échelon de la 2e classe, sans ancienneté conservée
date_debut="2000-12-06"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat"
titularisation
22 Novembre 200122/11/2001
De: Saint-Paul (Florence)
architecte et urbaniste de l'Etat stagiaire
Objet:
dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat
dans la spécialité Urbanisme-Aménagement, au 6e échelon de la 2e classe, sans ancienneté conservée
date_debut="1999-02-04"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat"
titularisation
22 Novembre 200122/11/2001
De: Jean-Luc Sibiude
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
consul général de France à Los Angeles
Remplace:Mme Josseline de Clausade
consul="Los Angeles"
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Perraudin (Jean, Luc)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) auprès de l'université d'Evry-Val d'Essonne
Groupe:
duree="onze mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Nortier (Patrice)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) auprès de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
duree="vingt-quatre mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Sauvage (Claire)
Objet:
professeure des universités associée à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Grenoble-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Bernard Valette
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Paris
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Novembre 200122/11/2001
De: Miclot (Marcelline), épouse Maigrot
adjointe administrative
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Libourne
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Libourne"
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Teytau (Francine), épouse Fortin
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Libourne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
22 Novembre 200122/11/2001
De: Philippe Urfalino
désigné par la conférence des présidents d'université
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Jacques Pasquet
désigné par le président de la commission consultative des droits de l'homme (2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Hervé Bideault
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
Remplace:
M. Hantzberg
Groupe:
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Philippe Nogrix
désigné par le président du Sénat
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
2o Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Nassim Mostefa-Kara
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
1o Au titre du 1o de l'article 4 du décret précité
Remplace:
M. Boubakeur
Groupe:
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Bernard Kanovitch
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
1o Au titre du 1o de l'article 4 du décret précité
Remplace:
M. Gutman
Groupe:
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Jacques Gradt
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
1o Au titre du 1o de l'article 4 du décret précité
Remplace:
M. Abel
Groupe:
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Christiane Basset
désignée par le président de l'Union nationale des associations familiales (UNAF) (2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Christine Katlama
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
Remplace:
M. Charles-Nicolas
Groupe:
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Dominique Costagliola
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
Remplace:
M. Thévenet
Groupe:
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Catherine Génisson
désignée par le président de l'Assemblée nationale
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
2o Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
nomination
22 Novembre 200122/11/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.