22 Novembre 2011

De: Yann Lasnier (FLL ― Fédération Léo-Lagrange)
titulaire
Objet:
en application du 2° de l'article 5 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Groupe:
désignation
22 Novembre 201122/11/2011
De: Vincent Chavaroche (CEMEA ― Centre d'entraînement aux méthodes d'éducation active)
titulaire
Objet:
en application du 2° de l'article 5 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Groupe:
désignation
22 Novembre 201122/11/2011
De: Thierry Barranco (Ligue ― Ligue de l'enseignement)
suppléant
Objet:
en application du 2° de l'article 5 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Groupe:
désignation
22 Novembre 201122/11/2011
De: Rémi Bachimont (FNAFR ― Fédération nationale des associations familiales rurales)
titulaire
Objet:
en application du 2° de l'article 5 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Groupe:
désignation
22 Novembre 201122/11/2011
De: Pierre Maricourt (UFCV ― Union française des centres de vacances et de loisirs)
titulaire
Objet:
en application du 2° de l'article 5 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Groupe:
désignation
22 Novembre 201122/11/2011
De: Pierre Chenot (FSCF ― Fédération sportive et culturelle de France)
suppléant
Objet:
en application du 2° de l'article 5 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Groupe:
désignation
22 Novembre 201122/11/2011
De: Jean-Marie Beurton (CNFR ― Confédération nationale des foyers ruraux)
suppléant
Objet:
en application du 2° de l'article 5 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Groupe:
désignation
22 Novembre 201122/11/2011
De: Gérard Cottenet (AFOCAL ― Association pour la formation des cadres de l'animation et des loisirs)
suppléant
Objet:
en application du 2° de l'article 5 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Groupe:
désignation
22 Novembre 201122/11/2011
De: Gilles Jeanmougin (CPCV ― Centre de formation accompagnement personnalisé et accueil)
titulaire
Objet:
en application du 2° de l'article 5 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Groupe:
désignation
22 Novembre 201122/11/2011
De: Louise Michon (UCPA ― Union nationale des centres sportifs de plein air)
suppléante
Objet:
en application du 2° de l'article 5 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Groupe:
désignation
22 Novembre 201122/11/2011
De: Irène Pequerul (Francas ― Fédération nationale des Francas)
titulaire
Objet:
en application du 2° de l'article 5 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Groupe:
désignation
22 Novembre 201122/11/2011
De: Florence Rihouey (IFOREP ― Institut de formation, de recherche et de promotion)
suppléante
Objet:
en application du 2° de l'article 5 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Groupe:
désignation
22 Novembre 201122/11/2011
De: Joël Hermant
directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Picardie
Objet:
comité stratégique de maîtrise des risques
représentant des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Remplace:M. Joël Blondel
Groupe:
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: GOMEZ-ROCA (Carlos Alberto)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
Option médicale
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
autorisation
22 Novembre 201122/11/2011
De: PAN (Qiong), épouse ALLAB
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
Option radiothérapique
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
autorisation
22 Novembre 201122/11/2011
De: Serge Bourinet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, affecté à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Poitou-Charentes
Groupe:
date_debut="2012-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Novembre 201122/11/2011
De: Claudette Candelier, née Fargue
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chargée d'études documentaires à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2012-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Novembre 201122/11/2011
De: Bruno PICARD
commissaire divisionnaire de police (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des professeurs affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Marc LABALME
commissaire principal de police (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des professeurs affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Alexandre TARDY
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des personnels administratifs, techniques et de service affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Dominique LEOTARD
commandant de police (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des fonctionnaires actifs des services de la police nationale affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Jean-Michel CONSEIL
commandant de police (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des fonctionnaires actifs des services de la police nationale affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Emmanuel ROUX
commissaire divisionnaire de police (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la commission administrative paritaire des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Laurent GUMBAU
commissaire divisionnaire de police (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la commission administrative paritaire des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Eric JOUDELAT
62e promotion (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de chacune des deux promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Philippe DUSSAIX
63e promotion (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de chacune des deux promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Patrick SASSOUST
avocat général près la Cour de cassation
sur proposition du procureur général près la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Paul MICHEL
procureur général près la cour d'appel de Bastia
sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Eric BARRAULT
délégué pour l'éducation à la défense auprès du directeur général de l'enseignement scolaire
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Amandine CAPO
adjointe administrative de l'intérieur et de l'outre-mer (suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants des personnels administratifs, techniques et de service affectés à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Virginie PERREY
commissaire principale de police (suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la commission administrative paritaire des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Sylvie DANIELO-FEUCHER
commissaire divisionnaire de police (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la commission administrative paritaire des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Sarah JAMMET
62e promotion (suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de chacune des deux promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Céline CANCE
63e promotion (suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de chacune des deux promotions en cours de scolarité à l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Pierrette PINOT
conseiller honoraire à la Cour de cassation
sur proposition du premier président de la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Yves SIMON
maire de Meillard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées
choisies par le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Guy PARAYRE
ancien directeur général de la gendarmerie nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées
choisies par le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Pierre MONZANI
préfet de Seine-et Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées
choisies par le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: SANTUCCI (Brigitte)
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Brionne (Eure)"
huissier_residence_departement_code="27"
cessation de fonction
22 Novembre 201122/11/2011
De: Deloison (Arnaud, Marie, François, Christophe)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Maurice Letulle, Christiane Letulle-Joly, Guy Deloison et Henry Letulle, notaires associés (société titulaire d'un office notarial)
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: GOETZ (Christel, Magalie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Illkirch-Graffenstaden (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Marc Grenier
chef du service administratif et financier de l'agence
Objet:
assurer l'intérim des fonctions de directeur général jusqu'à la nomination d'un nouveau directeur
Groupe:
charge
22 Novembre 201122/11/2011
De: Philippe Bry
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
Groupe:
date_debut="2011-11-18"
a_sa_demande
cessation de fonction
22 Novembre 201122/11/2011
De: Zahm (Anne-Luce)
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
chef du Pôle national des certificats d'économies d'énergie, service à compétence nationale rattaché au sous-directeur du climat et de la qualité de l'air de la direction générale de l'énergie et du climat
Groupe:
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: PVC/aluminium) (B/100)
(laboratoires BIODIM)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
inscription
22 Novembre 201122/11/2011
De: I) (B/5)
(laboratoires TEVA SANTE)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
inscription
22 Novembre 201122/11/2011
De: I) (B/5)
(laboratoires TEVA SANTE)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
inscription
22 Novembre 201122/11/2011
De: I) (B/5)
(laboratoires TEVA SANTE)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
inscription
22 Novembre 201122/11/2011
De: I) (B/1)
(laboratoires TEVA SANTE)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
inscription
22 Novembre 201122/11/2011
De: Frédéric Magniette
Ingénieur de recherche
Objet:
correspondant régional de protection du potentiel scientifique et technique pour la délégation Ile­de­France Est
Groupe:
date_debut="2011-11-22"
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Pierre Dauchez
délégué régional de la circonscription Côte d'Azur
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
22 Novembre 201122/11/2011
De: Christophe Pelegry
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
22 Novembre 201122/11/2011
De: Eric Gervasoni
responsable du service des systèmes d'information
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
22 Novembre 201122/11/2011
De: Brigitte Papin
secrétaire générale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
22 Novembre 201122/11/2011
De: Hélène Faradji
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
22 Novembre 201122/11/2011
De: Pierre Dauchez
Professeur des Universités
Objet:
délégué régional de la circonscription Côte d'Azur
date_debut="2011-11-14"
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: HADDOU DOMINIQUE
technicien
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n° 3426
Groupe:
date_debut="2011-06-08"
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: CATALA PHILIPPE
exerce sa mission
conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret visé ainsi qu'au paragraphe 1.1 de la circulaire visée
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n° 7621
Groupe:
date_debut="2011-06-08"
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: GUILLEMIN JENNIFER
technicien
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n° 3426
Groupe:
date_debut="2011-06-08"
nomination
22 Novembre 201122/11/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.