22 Novembre 2012

Eva Bester, c'est quelqu'un d'incroyable dans deux cas au moins:
De: Sylvie COSQUERIC épouse LE CHARTIER
adjointe administrative principale de 1ère classe au tribunal d'instance de Paris 8ème arrondissement, déléguée au tribunal d'instance de Paris 1er arrondissement
Objet:
à titre exceptionnel, régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Paris 1er arrondissement
Groupe:
duree="2 mois"
tribunal
tribunal_instance="Paris 1er arrondissement"
nomination
22 Novembre 201222/11/2012
De: Odile LAINE épouse CARTER
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Paris 1er arrondissement
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
22 Novembre 201222/11/2012
De: Aline GOBBI épouse TONG NGOC
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Paris 1er arrondissement
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
22 Novembre 201222/11/2012
De:
FOURGOUS
doit être rejetée
Objet:
dans son compte de campagne la dépense correspondant aux frais de la publication occasionnelle intitulée « La lettre du maire »
inscription
22 Novembre 201222/11/2012
De: FOURGOUS disposait du temps nécessaire
pour répondre aux allégations contenues dans le tract qu'une « conseillère municipale UMP » de la ville d'Elancourt a fait imprimer en 20 000 exemplaires et distribuer avant le premier tour de scrutin et qui contenait des allégations tendant à discréditer sa candidature ; que la diffusion de ce tract n'a pu avoir pour effet d'altérer la sincérité du scrutin
Objet:
dans son compte de campagne la dépense correspondant aux frais de la publication occasionnelle intitulée « La lettre du maire »
inscription
22 Novembre 201222/11/2012
De: HAMON
serait intervenu sur d'autres thèmes que ceux de politique nationale ; qu'il n'a fait, le cas échéant, que brièvement mention de la circonscription où il était candidat, sans éléments de propagande ni de polémique électorale locales
Objet:
dans son compte de campagne la dépense correspondant aux frais de la publication occasionnelle intitulée « La lettre du maire »
inscription
22 Novembre 201222/11/2012
De: HAMON
les conséquences qui s'y attachent inévitablement quant à l'intérêt que les services de communication audiovisuelle ont porté à sa candidature, il convient d'examiner si les émissions de télévision et de radiodiffusion contestées par le requérant révèlent un traitement discriminatoire de nature à avoir altéré la sincérité des résultats du scrutin
Objet:
dans son compte de campagne la dépense correspondant aux frais de la publication occasionnelle intitulée « La lettre du maire »
inscription
22 Novembre 201222/11/2012
De: HAMON
aurait participé à de nombreuses émissions diffusées par des chaînes de télévision et de radiodiffusion nationales dans des conditions entraînant une rupture de l'égalité entre ces deux candidats devant les moyens de communication audiovisuelle
Objet:
dans son compte de campagne la dépense correspondant aux frais de la publication occasionnelle intitulée « La lettre du maire »
inscription
22 Novembre 201222/11/2012
De: Barrois (Xavier)
secrétaire général de la préfecture du Haut-Rhin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public Port rhénan de Colmar - Neuf-Brisach
Remplace:M. Guyon (Stéphane)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201222/11/2012
De: Jean-Pierre Simonet
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché sur un emploi fonctionnel d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du premier groupe
Objet:
à effectuer des contrôles sur place
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, l'agent de la mission interministérielle d'inspection du logement social
A titre permanent
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
habilitation
22 Novembre 201222/11/2012
De: Donnizaux (Claire)
magistrat au bureau de la santé publique, du droit social et de l'environnement de la direction des affaires criminelles et des grâces, suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentant de l'Etat désigné par la garde des sceaux, ministre de la justice
Remplace:Mme Belaouar (Solène)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201222/11/2012
De: Robert GELLI
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Versailles
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
nomination
22 Novembre 201222/11/2012
De: Jean-François BOHNERT
avocat général près la cour d'appel de Bourges
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Rouen
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Rouen
Groupe:
cour_appel="Rouen"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rouen"
nomination
22 Novembre 201222/11/2012
De: Eric LALLEMENT
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Dijon
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Paris
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evry
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
nomination
22 Novembre 201222/11/2012
De: Laure BECCUAU
procureure de la République adjointe près le tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Avocate générale près la cour d'appel de Nîmes
procureure de la République près le tribunal de grande instance de Nîmes
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
nomination
22 Novembre 201222/11/2012
De: Marie-Christine TARRARE
procureure de la République près le tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Objet:
Avocate générale près la cour d'appel de Dijon
procureure de la République près le tribunal de grande instance de Dijon
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dijon"
nomination
22 Novembre 201222/11/2012
De: Michel SENTHILLE
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Colmar
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Strasbourg
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"
nomination
22 Novembre 201222/11/2012
De: Monique Ollivier
procureure de la République adjointe près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Avocate générale à la Cour de cassation
procureure générale près la cour d'appel de Toulouse
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_cassation
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Procureur"
nomination
22 Novembre 201222/11/2012
De: Dominique Planquelle
procureure de la République adjointe près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Avocate générale à la Cour de cassation
procureure générale près la cour d'appel de Poitiers
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_cassation
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Procureur"
nomination
22 Novembre 201222/11/2012
De: Patrick Poirret
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
Avocat général à la Cour de cassation
procureur général près la cour d'appel de Nancy
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_cassation
cour_appel="Nancy"
magistrat="Procureur"
nomination
22 Novembre 201222/11/2012
De: Richard Bometon
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Denis de La Réunion
Objet:
Avocat général à la Cour de cassation
procureur général près la cour d'appel de Limoges
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_cassation
cour_appel="Limoges"
magistrat="Procureur"
nomination
22 Novembre 201222/11/2012
De: ZIANE (Djemel)
aumônier militaire du culte musulman
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: YTIER (Gilles)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air, chef des services techniques aéronautiques
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: WILLIEN (David)
aumônier militaire catholique
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: VINCENT (Thierry)
proviseur d'un lycée
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: VERGER (Roland)
ingénieur, responsable d'activité de constructions
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: VALYNSEELE (Jean-François)
colonel de gendarmerie, commandant le groupement de gendarmerie de Loir-et-Cher
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: TOUPY (Nicolas)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, délégué militaire départemental
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: SOCHET (Jean-François)
directeur des opérations d'une entreprise dédiée à l'aéronautique
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: SAOUZANET (Bernard)
commandant, officier de corps technique et administratif du service de santé des armées
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: SAGETAT (Ludovic)
professeur certifié de lettres classiques
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: RONDOT (François)
colonel de gendarmerie, chef de corps et directeur de l'établissement central d'administration et de soutien de la gendarmerie nationale
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: ROLANDO (Pascal)
enseignant d'histoire et de géographie
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: RIOTTE (Emmanuel)
directeur de cabinet à la mairie de Saint-Amand Montrond
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: RENAUDET (Laurent)
enseignant dans un collège
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: PREVAUD (Francis)
responsable achat et production
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: PINAULT (François)
directeur de l'Observatoire de la concurrence, des marchés et technologies, direction de la stratégie d'une banque
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: PICHOT-DUCLOS (Romain)
inspecteur des douanes
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: PHILIPPE (Bertrand)
journaliste
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: PETITCOLIN (Pierre-Bernard)
praticien hospitalier
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: NOGUERA (Rémi)
président fondateur et actionnaire d'entreprises dédiées au microélectronique
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: MORVAN (Jean-Marc)
chargé de mission au rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: MORVAN (Hervé)
directeur du Centre permanent d'initiatives pour l'environnement du pays de Tronçais
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: MONTINTIN (José)
responsable du pôle développement des entreprises à la CCI de Limoges
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: MICHEL (Nicolas)
lieutenant-colonel de gendarmerie, commandant la section de recherches d'Orléans
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: MAUGUIN (Thierry)
magistrat, substitut du procureur de la République de Guéret
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: MARCHAND (Louis)
directeur général d'une entreprise dédiée aux développements biotechnologiques
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: MALET (Alain)
avocat au barreau de Chartres, conseiller municipal
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: MAGGIOLI (Marc)
notaire
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: LOËMBE (Gervais)
délégué du préfet du Loiret
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: LONARDO (Patrick)
professeur des écoles
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: LIMOUSIN (Jean-Pierre)
agent général d'assurances
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: LE MANAC'H (Gilles)
dirigeant de sociétés
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: LAVEYSSIERE (Hervé)
ingénieur du secteur de l'énergie
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: LAURENT (Christophe)
directeur régional Limousin de la Caisse des dépôts
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: LAMBROUIN (Jean-Yves)
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers, directeur départemental du SDIS 87
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: JAECK (François)
avocat
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: HARDY (Dominique)
délégué territorial de la délégation de l'Indre à l'agence régionale de santé du Centre
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: HALLOUMI (Abderrazak)
enseignant dans un lycée
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: GUÉ (Gwenaël)
responsable opérationnel sécurité
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: GOURVIL (Jean-Yves)
médecin radiologue
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: GORON (Jean-Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chargé de mission au SGAR
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: GEAY (François)
directeur adjoint à la direction départementale des territoires de la Haute-Vienne
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: GARCIA (Daniel)
lieutenant-colonel, directeur de la formation commune des écoles militaires de Bourges
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: FOUILLET (Franck)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, chef du bureau doctrine du centre d'enseignement et d'études du renseignement de l'armée de terre
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: FAVIER (Arnaud)
attaché d'administration à la préfecture du Limousin
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: EL MALKI (Rachid)
directeur d'usine d'assemblage de véhicules militaires
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: EHRHART (Ludovic)
lieutenant-colonel de gendarmerie, commandant la section de recherches de la région de gendarmerie du Limousin
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: DUBOIS (Olivier)
colonel de gendarmerie, commandant du groupement de gendarmerie du Cher
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: DUBOIS (Marc)
principal de collège
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: DENIS (Jean-Christophe)
mandataire en assurance
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: de BELAY (Frédéric)
attaché principal d'administration du ministère de la défense exerçant des fonctions juridiques au sein du service industriel de l'aéronautique
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: DALY (Philippe)
directeur général de la CCI de la Creuse
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: CHAUVET (Alain)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, chef du bureau renseignement de l'état major de la 3e brigade mécanisée
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: CHATELIER (Dominique)
responsable d'entité informatique
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: CHARPENTIER (Laurent)
capitaine de frégate, commandant en second de la base d'aéronautique navale de Landivisiau
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: CAUSSE LE DORZE (Patrick)
médecin en chef au service de santé des armées
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: BURBAUD (Christophe)
colonel de sapeurs-pompiers, directeur départemental des services d'incendie et de secours de l'Allier
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: BOULAY (Nicolas)
directeur pédagogique
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: BOISSEL (Philippe)
ingénieur des travaux de la météorologie, délégué départemental de Météo-France pour le Cher
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: BETOULLE (Emmanuel)
capitaine de frégate, directeur de l'enseignement de l'école sous-marine de Brest
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: BENSAC (Philippe)
consultant-formateur
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: BELILI (Nacereddine)
chargé de mission auprès du préfet de la région Limousin
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: AMYOT d'INVILLE (Jacques)
responsable de programmes d'un groupe spécialisé dans la construction de moteurs pour aéronefs
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: ACOLAS (Jean-Marc)
greffier en chef, directeur de greffe du tribunal d'instance de Châteauroux
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: VIVANCO (Marie-Anne)
gérante de société
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: ROBERT (Anne)
avocate
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: PALACIO (Armelle)
gérante d'une société de conseil
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: MAJOREL-DELAGE (Sandrine)
administratrice des finances publiques adjointe à la DGFP
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: BRESSON (Delphine)
professeure agrégée d'histoire et de géographie
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: BOUYER (Marie-Line)
commissaire lieutenante-colonelle de l'armée de l'air, adjointe au chef du groupement de soutien de la base de défense Rochefort-Cognac
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: BELOTTINI (Ingrid)
analyste en géostratégie
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: AVENIERE (Marjorie)
directrice d'un EHPAD (établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes)
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 190e session régionale (promotion Pierre Schoendoerffer) de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Limoges et à Bourges (11 septembre au 19 octobre 2012)
Groupe:
admission
22 Novembre 201222/11/2012
De: Serge Picard
Objet:
chef des pôles « droit public et droit constitutionnel » et « droit privé, droit pénal et droit de la CEDH »
délégation de signature
22 Novembre 201222/11/2012
De: Gilles Sicart
Objet:
adjoint à la directrice
haut fonctionnaire chargé de la qualité de la réglementation et chef des pôles « qualité de la réglementation et droit de l'Union européenne » et « droit de l'outre-mer et cohérence des codes »
délégation de signature
22 Novembre 201222/11/2012
De: Arnaud Deloffre
Objet:
adjoint au chef des pôles « droit public et droit constitutionnel » et « droit privé, droit pénal et droit de la CEDH »
délégation de signature
22 Novembre 201222/11/2012
De: Sylvie Perronnin
Objet:
secrétaire administrative
délégation de signature
22 Novembre 201222/11/2012
De: Lydie Le Guillou
Objet:
secrétaire administrative
délégation de signature
22 Novembre 201222/11/2012
De: Marie-Christelle Cordelier
Objet:
secrétaire administrative
délégation de signature
22 Novembre 201222/11/2012
De: Pearl Nguyen Duy
Objet:
chef du pôle « réseaux, formation et information »
délégation de signature
22 Novembre 201222/11/2012
De: Hélène Lussan
Objet:
chef du pôle « contentieux »
délégation de signature
22 Novembre 201222/11/2012
De: Catherine Laporte
Objet:
adjointe à la directrice
délégation de signature
22 Novembre 201222/11/2012
De: Sandrine Delpech
Objet:
adjointe au chef du pôle « contentieux »
délégation de signature
22 Novembre 201222/11/2012
De: Catherine Agricole
Objet:
adjointe administrative
délégation de signature
22 Novembre 201222/11/2012
De: Maxime DAHAN
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:M. Jean-François JOANNY
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
22 Novembre 201222/11/2012
De: Aleksandra Mikanovic
Al
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
Objet:
Article 3
délégation est donnée
délégation de signature
22 Novembre 201222/11/2012
De: Brigitte Azzimonti
Objet:
AI
aux fins
mentionnées à l'article 1° de la présente décision
délégation de signature
22 Novembre 201222/11/2012
De: Benoit Bastard
DR2
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
22 Novembre 201222/11/2012
De: Sandrine Lefranc
CRI
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
22 Novembre 201222/11/2012
De: Benoit Bastard
Objet:
DR2
délégation de signature
22 Novembre 201222/11/2012
De: Sandrine Lefranc
Objet:
CR1
délégation de signature
22 Novembre 201222/11/2012
De: Aleksandra Mikanovic
Objet:
AI
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
22 Novembre 201222/11/2012
De: Brigitte Azzimonti
Objet:
AI
délégation de signature
22 Novembre 201222/11/2012
De: Marie-Claire Lavabre
directrice de l'unité UMR 7220
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
22 Novembre 201222/11/2012
De: Philippe RYGIEL
Directeur Adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée'
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
22 Novembre 201222/11/2012
De: Philippe RYGIEL
Objet:
Directeur Adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
22 Novembre 201222/11/2012
De: Michel PIGENET
directeur de l'unité UMR 8058
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
22 Novembre 201222/11/2012
De: Philippe RYGIEL
Objet:
Directeur Adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
22 Novembre 201222/11/2012
De: Michel PIGENET
directeur de l'unité UMR 8058
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
22 Novembre 201222/11/2012
De: Delphine Rider
ingénieur d'études
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°3332 intitulée Relais d'information sur les sciences de la cognition
à compter du 20/10/2012
Groupe:
nomination
22 Novembre 201222/11/2012
De: Serge PIN
Chargé de recherche de 1ère classe titulaire au CNRS
Objet:
directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:Mme Michel
Groupe:
date_debut="2012-11-19"
date_fin="2013-03-31"
nomination
22 Novembre 201222/11/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.