22 Novembre 2013

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Alain DUPUY
Objet:
directeur territorial des Savoie
délégation de signature
22 Novembre 201322/11/2013
De: Michel LORCY
Objet:
directeur territorial Rhône-Ain
délégation de signature
22 Novembre 201322/11/2013
De: Bernard POITAU
Objet:
directeur territorial Loire
délégation de signature
22 Novembre 201322/11/2013
De: François-Xavier FEBVRE
Objet:
directeur territorial Drôme-Ardèche
délégation de signature
22 Novembre 201322/11/2013
De: Noël LE GALL
Objet:
directeur territorial Auvergne
délégation de signature
22 Novembre 201322/11/2013
De: Claude SLODZIAN
directeur interrégional adjoint
Objet:
au nom du directeur interrégional
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur interrégional"
délégation de signature
22 Novembre 201322/11/2013
De: Sébastien BOUCHU
responsable ressources humaines de la gestion administrative et financière
Objet:
au nom du directeur interrégional
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur interrégional"
délégation de signature
22 Novembre 201322/11/2013
De: Corinne GRIMAUD
directrice des ressources humaines
Objet:
au nom du directeur interrégional
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur interrégional"
délégation de signature
22 Novembre 201322/11/2013
De: Marielle GOLLIN
responsable ressources humaines formation
Objet:
au nom du directeur interrégional
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur interrégional"
délégation de signature
22 Novembre 201322/11/2013
De: PARTOUCHE (René)
Objet:
représentant titulaire de l'administration au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
Groupe:
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Docteure THUILLIEZ
(Hélène)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2013
Groupe:
inscription
22 Novembre 201322/11/2013
De: Docteure SURROCA
(Catherine)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2013
Groupe:
inscription
22 Novembre 201322/11/2013
De: Docteure PAULIN
(Patricia)
épouse BEARZI
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2013
Groupe:
inscription
22 Novembre 201322/11/2013
De: Docteure PAUL-DAUPHIN
(Agnès)
épouse CHARLEMAGNE
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2013
Groupe:
inscription
22 Novembre 201322/11/2013
De: Docteure PARIS
(Martine)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2013
Groupe:
inscription
22 Novembre 201322/11/2013
De: Docteure PARIS
(Diane)
épouse, WAYSBORT
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2013
Groupe:
inscription
22 Novembre 201322/11/2013
De: Docteur MACKE
(Gilles)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2013
Groupe:
inscription
22 Novembre 201322/11/2013
De: Docteure LENOIR
(Muriel)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2013
Groupe:
inscription
22 Novembre 201322/11/2013
De: Docteure LADREZEAU
(Jeanine)
épouse MBOYA LOUBASSOU
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2013
Groupe:
inscription
22 Novembre 201322/11/2013
De: Docteur GIRAUDEL
(Philippe)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2013
Groupe:
inscription
22 Novembre 201322/11/2013
De: Docteure DESUSCLADE
(Sophie)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2013
Groupe:
inscription
22 Novembre 201322/11/2013
De: Docteure DELAGNES
(Véronique)
épouse CHARASSON
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2013
Groupe:
inscription
22 Novembre 201322/11/2013
De: Docteure DE SOUSA
(Virginie)
épouse MARTIN
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2013
Groupe:
inscription
22 Novembre 201322/11/2013
De: Docteure CUILLIERE
(Béatrice)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2013
Groupe:
inscription
22 Novembre 201322/11/2013
De: Docteur COTE
(Serge)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2013
Groupe:
inscription
22 Novembre 201322/11/2013
De: Docteure CHOLLIER
(Thérèse)
épouse CONEDERA
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2013
Groupe:
inscription
22 Novembre 201322/11/2013
De: Docteure BERGMANN-VATRAN
(Catherine)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2013
Groupe:
inscription
22 Novembre 201322/11/2013
De: Gaubert (Jean-Paul)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
63e section
université de Poitiers (institut universitaire de technologie de Poitiers)
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="63"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Pineau (Gérard)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
60e section
université de Poitiers (institut universitaire de technologie de Poitiers)
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="60"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Proult-Joulain (Anne)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
28e section
université de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="28"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Biermé (Hermine)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
26e section
université de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="26"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Sauzeau (Thierry)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
22e section
université de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="22"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Papinot (Christian)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
19e section
université de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="19"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Rollet (Sylvie)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
18e section
université de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="18"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Quintana (Cécile)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
14e section
université de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="14"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Guibert-Yèche (Hélène)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
12e section
université de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="12"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Hanote (Sylvie)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
11e section
université de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="11"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Jouet-Pastre (Emmanuelle)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
8e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="8"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Rey (Jean-Sébastien)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
76e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="76"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Bolmont (Benoît)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
74e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="74"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Martin-Fontanini (Christine)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
70e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="70"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Claudepierre (Thomas)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
69e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="69"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Humeau-Virot (Catherine)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
68e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="68"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Barberi-Heyob (Muriel)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
65e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="65"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Sarry (Frédéric)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
63e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="63"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Camargo Pardo (Mauricio)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
62e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="62"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Floquet-Muhr (Laurence)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
62e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="62"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Bastogne (Thierry)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
61e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="61"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Gradeck (Michel)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
60e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="60"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Bouaziz (Olivier)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
60e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="60"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Tanière-Mikolajczak (Anne)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
60e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="60"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Galy (Albert)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
35e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="35"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Sausse (Judith)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
35e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="35"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Allain (Sébastien)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
33e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="33"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Ancarani (Lorenzo)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
30e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="30"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Mohrbach (Hervé)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
28e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="28"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Hénaff (Patrick)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
27e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="27"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Faupin (Jérémy)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
26e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="26"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Gégout-Petit (Anne)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
26e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="26"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Nistor (Victor)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
25e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="25"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Edelblutte (Simon)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
23e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="23"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Schwentzel (Christian)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
21e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="21"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Jovelin (Emmanuel)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
19e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="19"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Jacquot (Lionel)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
19e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="19"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Boulton (Alex)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
11e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="11"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Camet (Sylvie)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
10e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="10"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Maurice-de Buzon (Christine)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
9e section
université de Limoges
Groupe:
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="9"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Marcheix (Daniel)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
7e section
université de Limoges
Groupe:
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="7"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Petit (Jean-Michel)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
64e section
université de Limoges
Groupe:
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="64"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Labbani-Igbida (Ouiddad)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
61e section
université de Limoges
Groupe:
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="61"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Raynaud-Foucaud (Sylvie)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
33e section
université de Limoges
Groupe:
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="33"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Burkardt (Albrecht)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
22e section
université de Limoges
Groupe:
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="22"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Ambroise-Rendu (Anne-Claude)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
22e section
université de Limoges
Groupe:
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="22"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Belarbi (Rafik)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
60e section
université de La Rochelle
Groupe:
professeur="Université de La Rochelle"
professeur_section="60"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Ghamri Doudane (Mohamed Yacine)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
27e section
université de La Rochelle (institut universitaire de technologie de La Rochelle)
Groupe:
professeur="Université de La Rochelle"
professeur_section="27"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Bernard (Nadine)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
67e section
université de Besançon
Groupe:
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="67"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Desevaux (Philippe)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
62e section
université de Besançon (institut universitaire de technologie de Belfort-Montbéliard)
Groupe:
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="62"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Guyard (Laurent)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
32e section
université de Besançon
Groupe:
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="32"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Dombry (Clément)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
26e section
université de Besançon
Groupe:
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="26"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Dietschy (Paul)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
22e section
université de Besançon
Groupe:
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="22"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Daussy (Hugues)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
22e section
université de Besançon
Groupe:
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="22"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Gauthier (Emilie)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
20e section
université de Besançon
Groupe:
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="20"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Pelluchon (Corine)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
17e section
université de Besançon
Groupe:
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="17"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Franco (Alejandro Antonio)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
33e section
université d'Amiens
Groupe:
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="33"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Martin (Serge)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
9e section
université Paris-III
Groupe:
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="9"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Martin (Laurent)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
22e section
université Paris-III
Groupe:
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="22"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Compagnon (Olivier)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
22e section
université Paris-III
Groupe:
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="22"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Di Profio (Alessandro)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
18e section
université Paris-III
Groupe:
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="18"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Grillo (Eric)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
17e section
université Paris-III
Groupe:
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="17"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Ricci (Evelyne)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
14e section
université Paris-III
Groupe:
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="14"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Owzar (Armin)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
12e section
université Paris-III
Groupe:
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="12"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Poncharal (Bruno)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
11e section
université Paris-III
Groupe:
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="11"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Gervais (Pierre)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
11e section
université Paris-III
Groupe:
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="11"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Suret (Pierre)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
30e section
université Lille-I
Groupe:
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="30"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Thibaud (Sébastien)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
60e section
Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques de Besançon
Groupe:
professeur="Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques de Besançon"
professeur_section="60"
ecole
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Saury (Didier)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
62e section
Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers
Groupe:
professeur="Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers"
professeur_section="62"
ecole
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Chinnayya (Ashwin)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
62e section
Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers
Groupe:
professeur="Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers"
professeur_section="62"
ecole
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Martin-Nadot (Carole)
Objet:
professeur des universités
à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2013-2014
60e section
Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers
Groupe:
professeur="Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers"
professeur_section="60"
ecole
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Keller (Samuel)
directeur de la fondation Beyeler
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie
personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Clément (Jérôme)
administrateur civil, président de société d'audiovisuel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie
personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Sylla-Walbaum (Aline)
directrice générale de Christie's France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie
personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Reiniche (Dominique)
chairman Europe de The Coca-Cola Company
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie
personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Cremisi (Teresa)
éditrice, directrice générale chargée du développement éditorial de Madrigall
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie
personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Chamboduc de Saint-Pulgent (Maryvonne)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie
personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Daniel Guérin
Objet:
inspecteur général des affaires culturelles (5e tour)
date_debut="2013-12-09"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires culturelles"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Morcillo (Vincent)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour les dispenses de certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Guyot (Hervé)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour les dispenses de certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Geiler (Pierre)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour les dispenses de certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Demarais (François)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour les dispenses de certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Collot (Alain)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour les dispenses de certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Channois (Pierre)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour les dispenses de certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Halimi (Albert)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour les dispenses de certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Denoyelle (Yves)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour les dispenses de certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Costa (Ismaël-Alexandre)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour les dispenses de certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Berthier (Jean-Luc)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour les dispenses de certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Hibal-Faraon (Nathalie)
suppléante
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour les dispenses de certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Chauchat (Christiane)
suppléante
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour les dispenses de certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Soyez (Stéphane)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Morcillo (Vincent)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Maurice (Daniel)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Leportois (Didier)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Lemonnier (Emmanuel)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Hignette (Michel)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Halimi (Albert)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Fontaine (Laurent)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Dupont (Olivier)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Denis (Xavier)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Crickboom (Dominique)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Collot (Alain)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Charpentier (Jean-Marc)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Channoy (Pierre)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Caillé (Patrick)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Bouis (Pierre-Yves)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Bormann-Renaud (Eric)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Delord (Françoise)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Riddell (Michaël)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Quistinic (Pierre)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Plouzeau (Eric)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Nouët (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Mailletas (Christian)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Geiler (Pierre)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Gagno (Stéphane)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Denoyelle (Yves)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Daouès (Karim)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Bureau (Eric)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Broda (Stéphane)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Baudet (Henri-Michel)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Ancelot (Philippe)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Watson (Emilie)
suppléante
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Luddeni (Véronique)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Hibal-Faraon (Nathalie)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Dominique Le Guludec
professeur de médecine
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: PESNEAU (François)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des compétences et des institutions locales (groupe II) à la direction générale des collectivités locales, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Erwan MATHIEU
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Fabienne BRUNEL
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations. »
suppleant
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Paulette GUINCHARD-KUNSTLER
Objet:
présidente du conseil de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Groupe:
president
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Nicolas LESTRAT
représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Remplace:M. André LERAY
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Abate-Granet (Françoise)
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet (groupe III) auprès du directeur du service à compétence nationale dénommé « Ecole nationale des finances publiques » de la direction générale des finances publiques, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École nationale des finances publiques » de la direction générale des finances publiques, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
renouvellement
22 Novembre 201322/11/2013
De: Abate-Granet (Françoise)
administratrice civile hors classe
Objet:
participer à la définition des dispositifs de formation qui accompagnent la mise en place des corps et statuts uniques de la direction générale et de poursuivre l'adaptation de l'organisation cible de l'opérateur de formation
Groupe:
charge
22 Novembre 201322/11/2013
De: Jean Gaubert
Objet:
médiateur national de l'énergie
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Jean-Luc GAUTHIER
ingénieur général des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Novembre 201322/11/2013
De: Michel AMESTOY
ingénieur en chef des mines
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-07-01"
a_sa_demande
corps="Ingénieurs des mines"
depart_retraite
réintégration
22 Novembre 201322/11/2013
De: Marie-Christine Schneider
attachée principale d'administration
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-03-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
22 Novembre 201322/11/2013
De: Jean-Séverin Deckers
Objet:
membre du conseil d'administration de la société anonyme Agence pour la diffusion de l'information technologique (ADIT)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Cyril Forget
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Bruno Vincent
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Astrid Milsan
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: de LEIRIS (Pierre, Claude, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre de LEIRIS, Xavier BLANQUINQUE, Clément de LEIRIS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Gevrey-Chambertin (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
cessation de fonction
22 Novembre 201322/11/2013
De: LEHANNEUR (Emeric, Laurent, Christophe)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Françoise BIDEGARAY-GRIVOT et Jean-Paul BIDEGARAY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Beaune (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: BIDEGARAY (Jean-Paul, Joseph, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Françoise BIDEGARAY-GRIVOT et Jean-Paul BIDEGARAY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Beaune (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
cessation de fonction
22 Novembre 201322/11/2013
De: BERKANE (Faouzi)
Objet:
huissier de justice
en remplacement de la société civile professionnelle Bruno ROSNEL et Henri-Hubert LEROY, huissiers de justice associés, dissoute
huissier
huissier_residence="Lyon (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: d'ORNANO (Jean-Charles, Aimery)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Châlons-en-Champagne (Marne)
Remplace:Mme CASINI (Patricia, Lucie), épouse VITALIS
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: d'ORNANO (Jean-Charles, Aimery)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire salarié au sein de l'office de commissaire-priseur judiciaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: BOUILLOT (Laurent, Claude, Emile)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Mes Philippe BOURDEL, Pierre ABGRALL, Jérôme DRAY, Véronique DEJEAN de la BATIE, Fabien LIVA, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: François WENDLING
vice-président au tribunal de grande instance de Strasbourg, atteint par la limite d'âge le
26 novembre 2011
autorisé
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Objet:
des cadres de la magistrature le
26 mai 2014
admis à faire valoir ses droits à la retraite
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
22 Novembre 201322/11/2013
De: Françoise DUFOUR
vice-présidente au tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-04-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
22 Novembre 201322/11/2013
De: Christina Vasak
conseillère des affaires étrangères
Objet:
consule générale de France à Amsterdam
Remplace:M. Gérard Tournier
consul="Amsterdam"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Hervé Servat
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer de la Gironde
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Arnaud Pouly
inspecteur de la jeunesse et des sports de 1re classe, directeur départemental adjoint de la cohésion sociale de la Somme
Objet:
directeur départemental de la cohésion sociale du Var
Groupe:
date_debut="2014-01-06"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Jean-Pierre Sivignon
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales de la région Haute-Normandie
Groupe:
date_debut="2013-12-01"
duree="trois ans"
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Philippe Soubirous
Fédération générale des fonctionnaires FO (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
4
Sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Philippe Mesnier
Union nationale des syndicats autonomes des personnels des fonctions publiques (UNSA) (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
4
Sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Jan Martin
Union générale des fédérations de fonctionnaires CGT (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
4
Sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Denis Lefebvre
président de la fédération CFTC des fonctionnaires et agents de l'Etat)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
4
Sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Jean-Pascal Lanuit
Fédération des fonctions publiques CGC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
4
Sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Joachim Bitterlich
ancien ambassadeur de la République fédérale d'Allemagne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
3
ancien élève étranger des cycles internationaux de l'Ecole nationale d'administration
sur proposition du ministre des affaires étrangères et de la ministre chargée de la fonction publique
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Laurent de Jekhowsky
secrétaire général des ministères économiques et financiers
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
1. Au titre des personnalités choisies
en raison de leur expérience en matière de formation ou de gestion des ressources humaines
sur proposition de la ministre chargée de la fonction publique
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Pierre Sellal
secrétaire général du ministère des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
1. Au titre des personnalités choisies
en raison de leur expérience en matière de formation ou de gestion des ressources humaines
sur proposition de la ministre chargée de la fonction publique
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Didier Lallement
secrétaire général du ministère de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
1. Au titre des personnalités choisies
en raison de leur expérience en matière de formation ou de gestion des ressources humaines
sur proposition de la ministre chargée de la fonction publique
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Jean-Claude Colliard
président du pôle de recherche et d'enseignement supérieur des Hautes Etudes-Sorbonne-Arts et Métiers (HESAM)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
1. Au titre des personnalités choisies
en raison de leur expérience en matière de formation ou de gestion des ressources humaines
sur proposition de la ministre chargée de la fonction publique
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Pierre-Louis Bras
secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
1. Au titre des personnalités choisies
en raison de leur expérience en matière de formation ou de gestion des ressources humaines
sur proposition de la ministre chargée de la fonction publique
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Eliane Lancette
Fédération syndicale unitaire FSU)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
4
Sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Chantal Labat-Gest
Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
4
Sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Brigitte Jumel
secrétaire générale de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilés (suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
4
Sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Christine Demesse
présidente de l'association des anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
2
ancien élève de l'Ecole nationale d'administration
sur proposition de l'association des anciens élèves
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Hermione Gough
ministre conseillère à l'ambassade de Grande-Bretagne en France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
1. Au titre des personnalités choisies
en raison de leur expérience en matière de formation ou de gestion des ressources humaines
sur proposition de la ministre chargée de la fonction publique
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Corinne Desforges
inspectrice générale de l'administration, haut fonctionnaire adjoint à l'égalité des droits au ministère de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
1. Au titre des personnalités choisies
en raison de leur expérience en matière de formation ou de gestion des ressources humaines
sur proposition de la ministre chargée de la fonction publique
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Thomas Campeaux
directeur, adjoint à la directrice générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
représentant de la directrice générale de l'administration et de la fonction publique
Groupe:
désignation
22 Novembre 201322/11/2013
De: Grégoire Tirot)
Objet:
délégués des élèves
Groupe:
désignation
22 Novembre 201322/11/2013
De: Jérémie Kessler)
Objet:
délégués des élèves
Groupe:
désignation
22 Novembre 201322/11/2013
De: Santiago Davila Valdivieso
délégué du cycle international long en cours de scolarité (suppléant
Objet:
délégués des élèves
Groupe:
désignation
22 Novembre 201322/11/2013
De: Amour-Marie Ako)
Objet:
délégués des élèves
Groupe:
désignation
22 Novembre 201322/11/2013
De: Pauline Pannier
déléguée de la promotion 2012-2013 (suppléant
Objet:
délégués des élèves
Groupe:
désignation
22 Novembre 201322/11/2013
De: Marine Darnault
déléguée de la promotion 2013-2014 (suppléant
Objet:
délégués des élèves
Groupe:
désignation
22 Novembre 201322/11/2013
De: ENNAJOUI (Monique)
administratrice civile hors classe affectée au ministère de l'éducation nationale
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-01-01"
depart_retraite
admission
22 Novembre 201322/11/2013
De: Selma MAHFOUZ
Objet:
directrice, adjointe au commissaire général à la stratégie et à la prospective
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
22 Novembre 201322/11/2013
De: Thierry Morel
secrétaires des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux opérations d'exportation, d'importation et de transit de matériels de guerre et de matériels assimilés, de produits explosifs et d'armes à feu ainsi qu'aux opérations d'exportation de biens à double usage, d'hélicoptères civils et de leurs pièces détachées, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
22 Novembre 201322/11/2013
De: Charline Laibe
à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux opérations d'exportation, d'importation et de transit de matériels de guerre et de matériels assimilés, de produits explosifs et d'armes à feu ainsi qu'aux opérations d'exportation de biens à double usage, d'hélicoptères civils et de leurs pièces détachées, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
22 Novembre 201322/11/2013
De: Christian Michel Robert
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la gestion et au parcours professionnel des attachés spécialisés, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
22 Novembre 201322/11/2013
De: Gilles Dubreuil
secrétaire des affaires étrangères principal, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs, d'une part, aux fonctionnaires et agents non titulaires recrutés soit
en application de l'article 4 de la loi n° 84-16 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat sur des contrats à durée déterminée ou indéterminée pour servir en administration centrale ou à l'étranger, en Algérie, Colombie, au Bahreïn, Japon, Roumanie, Royaume-Uni et Sénégal, soit
en application de la loi n° 72-659 du
13 juillet 1972
relative à l'expertise technique internationale pour une mission à Madagascar, en Belgique, aux Etats-Unis ou au Tchad et, d'autre part, à la comptabilité des traitements et à la préliquidation de la paie, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
22 Novembre 201322/11/2013
De: Mathilde Sema
secrétaire de chancellerie de classe supérieure, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, relevant de la sous-direction de la formation et des concours. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
22 Novembre 201322/11/2013
De: Françoise Marchand
adjointe administrative principale de 2e classe de chancellerie
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes, relevant de la sous-direction de la formation et des concours. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
22 Novembre 201322/11/2013
De: Laurence Monmayrant
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs, d'une part, aux fonctionnaires et agents non titulaires recrutés soit
en application de l'article 4 de la loi n° 84-16 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat sur des contrats à durée déterminée ou indéterminée pour servir en administration centrale ou à l'étranger, en Algérie, Colombie, au Bahreïn, Japon, Roumanie, Royaume-Uni et Sénégal, soit
en application de la loi n° 72-659 du
13 juillet 1972
relative à l'expertise technique internationale pour une mission à Madagascar, en Belgique, aux Etats-Unis ou au Tchad et, d'autre part, à la comptabilité des traitements et à la préliquidation de la paie, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
22 Novembre 201322/11/2013
De: Jean-Charles Quirion
professeur des universités
Objet:
délégué régional à la recherche et à la technologie de la région Haute-Normandie
date_debut="2014-01-01"
duree="trois ans"
renouvellement
22 Novembre 201322/11/2013
De: Héloïse Lamirault
Objet:
assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
22 Novembre 201322/11/2013
De: Isabelle Daugareilh
directrice de l'unité UMR 5114
Objet:
au nom du(de la) délégué(e) régional(e), pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="(de la) délégué(e) régional(e), pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
22 Novembre 201322/11/2013
De: Héloïse Lamirault
assistante de direction
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée'
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
22 Novembre 201322/11/2013
De: Antoine Charlot
Objet:
IR
délégation de signature
22 Novembre 201322/11/2013
De: Saint Amand
Objet:
IE
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
22 Novembre 201322/11/2013
De: Roger Karess
Objet:
DR1
délégation de signature
22 Novembre 201322/11/2013
De: Anne Didier de
Objet:
délégation de signature
22 Novembre 201322/11/2013
De: Giuseppe Baldacci
directeur de l'unité UMR7592
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
22 Novembre 201322/11/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.