22 Novembre 2014

De: ADL (RCE)
le coût moyen pondéré de ces capitaux (CMPC)
Objet:
4. - Le programme d'investissements
d'opérations de renouvellement pour 59 M€ visant à maintenir un niveau d'exigence élevé en matière d'équipements dédiés aux usagers. La commission ne préconise pas de diminuer cette enveloppe, dans la mesure où les opérations visées doivent contribuer à la qualité du service rendu aux usagers ainsi qu'à diminuer l'impact environnemental de l'activité aéroportuaire
III. - Les enjeux économiques et la rentabilité du capital
1. - Un facteur important des enjeux économiques du CRE concerne les objectifs de rentabilité financière de l'entreprise. Ce facteur doit pouvoir, selon la commission consultative aéroportuaire sur la saisine de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 16 septembre 2014 dans le cadre de la préparation du contrat de régulation économique d'Aéroports de Lyon pour la période 2015-2019
s'apprécier à la fois au regard de la situation spécifique d'ADL et des conditions d'une régulation économique saine
Groupe:
composition
22 Novembre 201422/11/2014
De: Aurélien Taché
Objet:
conseiller technique hébergement
Groupe:
cabinet="Ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Francis Prat
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2015-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Novembre 201422/11/2014
De: DE CLERCQ Jean-Claude
direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de La Réunion
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2014
BIGNET Marie-Laure, direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Champagne-Ardenne
Groupe:
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: CARBILLET Fabrice
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Lorraine
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2014
BIGNET Marie-Laure, direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Champagne-Ardenne
Groupe:
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: RENARD Sébastien
direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2014
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: RAUBER Jean-Luc
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Lorraine
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2014
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: PLANQUAIS Alain
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2014
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: PAULMIER Nicolas
direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Haute-Normandie
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2014
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: MASSON Vincent
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2014
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: MARTY Denis
Mines ParisTech
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2014
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: LOCQUET Jean-Paul
direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2014
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: CALVARIN Alain
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2014
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: BLAZIN Michel
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Languedoc-Roussillon
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2014
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: PALADINI Gisèle
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Languedoc-Roussillon
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2014
BIGNET Marie-Laure, direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Champagne-Ardenne
Groupe:
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: CHEVALIER Anne-Sophie
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
dans le corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2014
corps="Ingénieurs de l'industrie et des mines"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Bouchot (Gérard, Jean, Paul)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2015-01-28"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
22 Novembre 201422/11/2014
De: Eric BARDON
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe (tour extérieur)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Bruno CRUCHANT
administrateur civil détaché
Objet:
directeur de cabinet de la préfète de la Charente-Maritime
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Préfète de la Charente-Maritime - M. CRUCHANT "
grade="Directeur"
cessation de fonction
22 Novembre 201422/11/2014
De: Elise BAS
administratrice civile
Objet:
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet de la région Lorraine, préfet de la zone de défense et de sécurité Est, préfet de la Moselle
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Lorraine, préfet de la zone de défense et de sécurité Est, préfet de la Moselle - Mme BAS "
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Nathalie BASNIER
directrice adjointe du travail détachée
Objet:
secrétaire générale de la préfecture de Loir-et-Cher
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet de la région Lorraine, préfet de la zone de défense et de sécurité Est, préfet de la Moselle
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Lorraine, préfet de la zone de défense et de sécurité Est, préfet de la Moselle"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: David PHILOT
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de l'Essonne
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Maryse MORACCHINI
administratrice civile hors classe détachée
Objet:
secrétaire générale de la préfecture de Loir-et-Cher
sous-préfète hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
22 Novembre 201422/11/2014
De: Borghese (Bruno)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseiller d'administration de la défense
en vue d'exercer les fonctions de directeur adjoint de l'établissement du service national Nord-Est
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Borghese (Bruno)
Objet:
conseiller d'administration de la défense
date_debut="2014-11-01"
duree="quatre ans"
détachement
22 Novembre 201422/11/2014
De: Clament (Jean-Marie)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
adjoint au directeur de la délégation aux affaires stratégiques
Groupe:
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Fontan (Bernard, Robert)
Général de brigade
Objet:
inspecteur technique de l'infrastructure de la défense
date_debut="2015-02-03"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Grammatico (Daniel)
Général de brigade
Objet:
directeur des opérations de l'état-major de l'Union européenne
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Baud (Thierry, Marcel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'unité de management Espace et systèmes d'information opérationnels de la direction des opérations
Groupe:
date_debut="2014-12-01"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Jumelet (Olivier, Claude)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2014-12-31"
conseil_des_ministres
promotion
22 Novembre 201422/11/2014
De: Caïtucoli (Bruno, Antoine)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
directeur du bureau enquêtes accidents défense air
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Régis Turrini
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration d'Electricité de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Elisabeth Ginet, épouse Sage
correctrice principale
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2015-04-28"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
22 Novembre 201422/11/2014
De: Samira Jemaï
Objet:
conseillère parlementaire
Remplace:Mme Sandra Reviriego
Groupe:
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Soizic Guillaume
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
auprès des services du Premier ministre
dans le corps des administrateurs civils
chef de département, adjointe au chef de service de la législation et de la qualité du droit au secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2014-10-10"
duree="trois ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
22 Novembre 201422/11/2014
De: Jean-Luc Gadaud
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de la défense
chef de la division des affaires pénales militaires à la direction des affaires juridiques
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
duree="trois ans"
détachement
22 Novembre 201422/11/2014
De: Paul AUDARD
Objet:
à cesser ses fonctions
Cour d'appel d'Agen
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Cahors
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
a_sa_demande
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
admission
22 Novembre 201422/11/2014
De: Christine Coste
administratrice civile hors classe
Objet:
experte de haut niveau (groupe III) auprès du chef du service de la performance, du financement et de la contractualisation avec les organismes de recherche, à la direction générale de la recherche et de l'innovation à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Marianne de Brunhoff
cheffe de service, déléguée aux relations européennes et internationales et à la coopération
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentante du ministre chargé de l'éducation nationale
Remplace:M. Marc Rolland
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Alain SERRIE
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales), en soins palliatifs et traitement de la douleur, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour l'année universitaire 2014-2015
à compter de la date de leur installation au cours de cette période
Paris-VII
professeur
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Alain SERRIE
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales), en soins palliatifs et traitement de la douleur, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour l'année universitaire 2014-2015
à compter de la date de leur installation au cours de cette période
Paris-VII
professeur
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Benoît BURUCOA
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales), en soins palliatifs et traitement de la douleur, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour l'année universitaire 2014-2015
à compter de la date de leur installation au cours de cette période
Bordeaux
professeur
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Régis AUBRY
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales), en soins palliatifs et traitement de la douleur, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour l'année universitaire 2014-2015
à compter de la date de leur installation au cours de cette période
Besançon
professeur
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Françoise LAROCHE
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales), en soins palliatifs et traitement de la douleur, et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour l'année universitaire 2014-2015
à compter de la date de leur installation au cours de cette période
Paris-VI
professeur
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Andréas STAUDER
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient, et affecté à l'Ecole pratique des hautes études (emploi DIRP 4045)
Groupe:
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient, et affecté à l'École pratique des hautes études"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: François DÉROCHE
Objet:
professeur du Collège de France
sur la chaire « Histoire du Coran. Texte et transmission »
Groupe:
professeur="Collège de France"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Stéphane SERVAIS
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
66e section
université de Tours (institut universitaire de technologie de Tours)
Groupe:
professeur="Université de Tours"
professeur_section="66"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Stéphane MEO
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
60e section
université de Tours
Groupe:
professeur="Université de Tours"
professeur_section="60"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Mathias MILLET
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
19e section
université de Tours
Groupe:
professeur="Université de Tours"
professeur_section="19"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Emmanuelle FAUCHART
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
II. - Au titre du 4° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
6e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="6"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Médéric ARGENTINA
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
II. - Au titre du 4° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
29e section
université de Nice
Groupe:
professeur="Université de Nice"
professeur_section="29"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Marie-France BISHOP
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
70e section
université de Cergy-Pontoise
Groupe:
professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_section="70"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Catherine LAVANDIER
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
60e section
université de Cergy-Pontoise (institut universitaire de technologie de Cergy)
Groupe:
professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_section="60"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Andreas HEINEN
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
II. - Au titre du 4° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
5e section
université de Cergy-Pontoise
Groupe:
professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_section="5"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Andreas HONECKER
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
29e section
université de Cergy-Pontoise
Groupe:
professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_section="29"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Marcus PIVATO
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
26e section
université de Cergy-Pontoise
Groupe:
professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_section="26"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Maha ABBOUD-BLANCHARD
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
26e section
université de Cergy-Pontoise
Groupe:
professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_section="26"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Emmanuelle de CHAMPS de SAINT-LÉGER
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
11e section
université de Cergy-Pontoise
Groupe:
professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_section="11"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Francesco LISSONI
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
II. - Au titre du 4° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
5e section
université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="5"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Aude DERUELLE
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
9e section
université d'Orléans
Groupe:
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="9"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Steeve Hervé THANY
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
67e section
université d'Orléans
Groupe:
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="67"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Jean-Marc BAUCHIRE
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
63e section
université d'Orléans
Groupe:
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="63"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Fabien HALTER
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
62e section
université d'Orléans (institut universitaire de technologie d'Orléans)
Groupe:
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="62"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Gilles HIVET
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
60e section
université d'Orléans
Groupe:
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="60"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Franck SUZENET
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
32e section
université d'Orléans
Groupe:
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="32"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Marguerite ZANI
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
26e section
université d'Orléans
Groupe:
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="26"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Olivier BARGAIN
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
II. - Au titre du 4° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
5e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="5"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Jean-Philippe LESNE
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
II. - Au titre du 4° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
5e section
université Toulouse-I
Groupe:
professeur="Université Toulouse-I"
professeur_section="5"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Olivier LESPINET
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
65e section
université Paris-XI
Groupe:
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="65"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Sébastien BLOYER
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
65e section
université Paris-XI
Groupe:
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="65"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Fabienne MALAGNAC
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
65e section
université Paris-XI
Groupe:
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="65"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Olivier BRUNEAU
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
60e section
université Paris-XI
Groupe:
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="60"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Hervé DOLE
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
34e section
université Paris-XI
Groupe:
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="34"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Jérôme CREUZE
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
33e section
université Paris-XI
Groupe:
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="33"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Rachel RENAULT-MEALLET
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
31e section
université Paris-XI
Groupe:
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="31"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Rosa TUALLE-BROURI
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
30e section
université Paris-XI
Groupe:
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="30"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Pierre SENEOR
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
28e section
université Paris-XI
Groupe:
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="28"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Steven MARTIN
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
27e section
université Paris-XI
Groupe:
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="27"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Nicolas CURIEN
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
26e section
université Paris-XI
Groupe:
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="26"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: François CHARLES
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
25e section
université Paris-XI
Groupe:
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="25"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Laurence CAMPA
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
9e section
université Paris-X
Groupe:
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="9"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Françoise CASPELLI-BRÉANT
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
70e section
université Paris-X
Groupe:
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="70"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Florence VILLOING
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
7e section
université Paris-X
Groupe:
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="7"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Sébastien DEREGNAUCOURT
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
69e section
université Paris-X
Groupe:
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="69"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Sonia LEHMAN-FRISCH
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
23e section
université Paris-X
Groupe:
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="23"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Judith REVEL
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
17e section
université Paris-X
Groupe:
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="17"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Peggy CHEKROUN
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
16e section
université Paris-X
Groupe:
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="16"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Alexandra SAEMMER-DESITTER
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
71e section
université Paris-VIII
Groupe:
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="71"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Mathias GARDET
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
70e section
université Paris-VIII
Groupe:
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="70"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Claire BEYSSADE
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
7e section
université Paris-VIII
Groupe:
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="7"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Sandra BENAZZO
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
7e section
université Paris-VIII
Groupe:
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="7"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Isis TRUCK
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
27e section
université Paris-VIII
Groupe:
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="27"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Clara LÉVY
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
19e section
université Paris-VIII
Groupe:
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="19"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Frédéric SABOURAUD
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
18e section
université Paris-VIII
Groupe:
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="18"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Enrique FERNANDEZ-DOMINGO
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
14e section
université Paris-VIII
Groupe:
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="14"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Vincent BROQUA
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
11e section
université Paris-VIII
Groupe:
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="11"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Nicolas FROELIGER
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
7e section
université Paris-VII
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="7"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Caterina DONATI
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
7e section
université Paris-VII
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="7"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Bertrand COSSON
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
64e section
université Paris-VII
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="64"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Annick MÉJEAN
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
64e section
université Paris-VII
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="64"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Jean-Yves PIQUEMAL
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
33e section
université Paris-VII
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="33"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Cécile de HOSSON
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
28e section
université Paris-VII
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="28"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Michele Angelo PAGANI
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
27e section
université Paris-VII
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="27"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Renaud LE GOIX
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
23e section
université Paris-VII
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="23"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Nathalie KOUAME
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
22e section
université Paris-VII
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="22"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Charlotte de CASTELNAU L'ESTOILE
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
22e section
université Paris-VII
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="22"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Fabienne HANIQUE-JOBERT
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
19e section
université Paris-VII
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="19"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Marie CUILLERAI
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
17e section
université Paris-VII
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="17"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Sébastien BILLIOUD
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
15e section
université Paris-VII
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="15"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Jamal ATIF
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
27e section
université Paris-Dauphine
Groupe:
professeur="Université Paris-Dauphine"
professeur_section="27"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Arnaud MIAS
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
19e section
université Paris-Dauphine
Groupe:
professeur="Université Paris-Dauphine"
professeur_section="19"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Deirdre GILFEDDER
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
11e section
université Paris-Dauphine
Groupe:
professeur="Université Paris-Dauphine"
professeur_section="11"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Gaël GAUTIER
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
63e section
Institut national des sciences appliquées Centre Val-de-Loire
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées Centre Val-de-Loire"
professeur_section="63"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Benjamin NGUYEN
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
27e section
Institut national des sciences appliquées Centre Val-de-Loire
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées Centre Val-de-Loire"
professeur_section="27"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Robert SOBOT
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
63e section
Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications
Groupe:
professeur="Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications"
professeur_section="63"
ecole
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Achour OUSLIMANI
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
63e section
Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications
Groupe:
professeur="Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications"
professeur_section="63"
ecole
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: François PUEL
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
62e section
Ecole centrale de Paris
Groupe:
professeur="Ecole centrale de Paris"
professeur_section="62"
ecole
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Guillaume PUEL
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
60e section
Ecole centrale de Paris
Groupe:
professeur="Ecole centrale de Paris"
professeur_section="60"
ecole
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: COHEN
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour l'année universitaire 2014-2015
à compter de la date de leur installation au cours de cette période
Paris-XII
pourront être renouvelés au moins une fois dans leurs fonctions
Groupe:
professeur="Pourront être renouvelés au moins une fois dans leurs fonctions"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Bernard BOILLOT
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour l'année universitaire 2014-2015
à compter de la date de leur installation au cours de cette période
Grenoble-I
en urologie
Groupe:
professeur="En urologie"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Jean-Yves GAUBERT
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour l'année universitaire 2014-2015
à compter de la date de leur installation au cours de cette période
Aix-Marseille
en radiologie et imagerie médicale
Groupe:
professeur="En radiologie et imagerie médicale"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Jacques DAYAN
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour l'année universitaire 2014-2015
à compter de la date de leur installation au cours de cette période
Rennes-I
en pédopsychiatrie
Groupe:
professeur="En pédopsychiatrie"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Robert COHEN
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour l'année universitaire 2014-2015
à compter de la date de leur installation au cours de cette période
Paris-XII
en pédiatrie (jusqu'au 30 avril 2015)
Groupe:
professeur="En pédiatrie"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Fabrice PAGANIN
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour l'année universitaire 2014-2015
à compter de la date de leur installation au cours de cette période
La Réunion
en pneumologie
Groupe:
professeur="En pneumologie"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Jean-Ralph ZAHAR
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour l'année universitaire 2014-2015
à compter de la date de leur installation au cours de cette période
Angers
en hygiène hospitalière
Groupe:
professeur="En hygiène hospitalière"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Fabrizio PANARO
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour l'année universitaire 2014-2015
à compter de la date de leur installation au cours de cette période
Montpellier I
en chirurgie générale
Groupe:
professeur="En chirurgie générale"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Béatrice FERVERS
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour l'année universitaire 2014-2015
à compter de la date de leur installation au cours de cette période
Lyon-I
en cancérologie
Groupe:
professeur="En cancérologie"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Arnaud WINER
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour l'année universitaire 2014-2015
à compter de la date de leur installation au cours de cette période
La Réunion
en anesthésiologie-réanimation
Groupe:
professeur="En anesthésiologie-réanimation"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Pierantonio LAVENEZIANA
Objet:
professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour l'année universitaire 2014-2015
à compter de la date de leur installation au cours de cette période
Paris-VI
en pneumologie
Groupe:
professeur="En pneumologie"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Sinem Ezgi GULMEZ
Objet:
professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour l'année universitaire 2014-2015
à compter de la date de leur installation au cours de cette période
Bordeaux
en pharmacologie
Groupe:
professeur="En pharmacologie"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Maria Livia FANTINI
Objet:
professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour l'année universitaire 2014-2015
à compter de la date de leur installation au cours de cette période
Clermont-Ferrand-I
en neurologie
Groupe:
professeur="En neurologie"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Reyna Carmen FIERRO PASTRANA GONZALEZ
Objet:
professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour l'année universitaire 2014-2015
à compter de la date de leur installation au cours de cette période
Lorraine
en cytologie et histologie
Groupe:
professeur="En cytologie et histologie"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Pierre-Alain CLAVIEN
Objet:
professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour l'année universitaire 2014-2015
à compter de la date de leur installation au cours de cette période
Paris-XI
en chirurgie digestive
Groupe:
professeur="En chirurgie digestive"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Pierre-Alain CLAVIEN
Objet:
professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour l'année universitaire 2014-2015
à compter de la date de leur installation au cours de cette période
Paris-XI
en chirurgie digestive
Groupe:
professeur="En chirurgie digestive"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Robert LEVINE
Objet:
professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour l'année universitaire 2014-2015
à compter de la date de leur installation au cours de cette période
Paris-V
en cardiologie
Groupe:
professeur="En cardiologie"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Marc PRENTKI
Objet:
professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour l'année universitaire 2014-2015
à compter de la date de leur installation au cours de cette période
Nice
en biochimie et biologie moléculaire
Groupe:
professeur="En biochimie et biologie moléculaire"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Pierre HAINAUT
Objet:
professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour l'année universitaire 2014-2015
à compter de la date de leur installation au cours de cette période
Grenoble-I
en biochimie et biologie moléculaire
Groupe:
professeur="En biochimie et biologie moléculaire"
professeur_discipline="disciplines médicales"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Françoise LUCAS
Objet:
professeur des universités
67e section
université, Paris-XII
Groupe:
professeur="Université"
professeur_section="67"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Stephan VINCENT
Objet:
professeur des universités
62e section
université de Marne-la-Vallée
Groupe:
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="62"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Isabelle NAVIZET
Objet:
professeur des universités
31e section
université de Marne-la-Vallée
Groupe:
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="31"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Rémi RHODES
Objet:
professeur des universités
26e section
université de Marne-la-Vallée
Groupe:
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="26"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Vincent AZOULAY
Objet:
professeur des universités
21e section
université de Marne-la-Vallée
Groupe:
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="21"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Jean-Michel DENIS
Objet:
professeur des universités
19e section
université de Marne-la-Vallée
Groupe:
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="19"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Eric FIAT
Objet:
professeur des universités
17e section
université de Marne-la-Vallée
Groupe:
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="17"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Jacques MIKULOVIC
Objet:
professeur des universités
74e section
université de Bordeaux (ESPE)
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="74"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Elizabeth GARDÈRE
Objet:
professeur des universités
71e section
université de Bordeaux (Institut universitaire de technologie de Bordeaux)
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="71"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Pierre ESCUDÉ
Objet:
professeur des universités
7e section
université de Bordeaux (ESPE)
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="7"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Rachid MALTI
Objet:
professeur des universités
61e section
université de Bordeaux (Institut universitaire de technologie de Bordeaux)
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="61"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Hervé WARGNIER
Objet:
professeur des universités
60e section
université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="60"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Colette SIRIEIX
Objet:
professeur des universités
36e section
université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="36"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Pascal BORDÉ
Objet:
professeur des universités
34e section
université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="34"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Laurent POUYSÉGU
Objet:
professeur des universités
32e section
université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="32"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Frédéric-Jean CASTET
Objet:
professeur des universités
31e section
université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="31"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Jérôme CAYSSOL
Objet:
professeur des universités
28e section
université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="28"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Guillaume BLIN
Objet:
professeur des universités
27e section
université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="27"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Franck SUEUR
Objet:
professeur des universités
26e section
université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="26"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Jérémie BIGOT
Objet:
professeur des universités
26e section
université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="26"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Marguerite FIGEAC
Objet:
professeur des universités
22e section
université de Bordeaux (ESPE)
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="22"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Hélène SAUZEON
Objet:
professeur des universités
16e section
université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="16"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Véronique ROUYER
Objet:
professeur des universités
16e section
université de Bordeaux
Groupe:
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="16"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Maria-Cristina LORENZI
Objet:
professeur des universités
69e section
université Paris-XIII
Groupe:
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="69"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Lionel POURNIN
Objet:
professeur des universités
27e section
université Paris-XIII
Groupe:
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="27"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Charles GUERIN
Objet:
professeur des universités
8e section
université Paris-XII
Groupe:
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="8"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Claire OGER
Objet:
professeur des universités
71e section
université Paris-XII
Groupe:
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="71"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Erwan LE GALL
Objet:
professeur des universités
32e section
université Paris-XII (Institut universitaire technologique de Créteil)
Groupe:
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="32"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Christine VIVIER
Objet:
professeur des universités
31e section
université Paris-XII
Groupe:
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="31"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Daniele VARACCA
Objet:
professeur des universités
27e section
université Paris-XII
Groupe:
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="27"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Benoit KLOECKNER
Objet:
professeur des universités
25e section
université Paris-XII
Groupe:
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="25"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Myriam BARON
Objet:
professeur des universités
23e section
université Paris-XII
Groupe:
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="23"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Guillaume MARCHE
Objet:
professeur des universités
11e section
université Paris-XII
Groupe:
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="11"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Laura DE MELLO E SOUZA
Objet:
professeur des universités
22e section
université Paris-IV
Groupe:
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="22"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Philippe ORTEL
Objet:
professeur des universités
9e section
université Bordeaux-III
Groupe:
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="9"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Maria CAUSA
Objet:
professeur des universités
7e section
université Bordeaux-III
Groupe:
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="7"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: François CADIOU
Objet:
professeur des universités
21e section
université Bordeaux-III
Groupe:
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="21"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Anne GOSSOT
Objet:
professeur des universités
15e section
université Bordeaux-III
Groupe:
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="15"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Apostolos LAMPROPOULOS
Objet:
professeur des universités
10e section
université Bordeaux-III
Groupe:
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="10"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Pierre-Alain YVARS
Objet:
professeur des universités
61e section
Institut supérieur de mécanique de Paris
Groupe:
professeur="Institut supérieur de mécanique de Paris"
professeur_section="61"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Thierry TARIS
Objet:
professeur des universités
63e section
Institut polytechnique de Bordeaux
Groupe:
professeur="Institut polytechnique de Bordeaux"
professeur_section="63"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Nicolas REGNIER
Objet:
professeur des universités
62e section
Institut polytechnique de Bordeaux
Groupe:
professeur="Institut polytechnique de Bordeaux"
professeur_section="62"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Pierre LUBIN
Objet:
professeur des universités
60e section
Institut polytechnique de Bordeaux
Groupe:
professeur="Institut polytechnique de Bordeaux"
professeur_section="60"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Brigitte PECQUENARD
Objet:
professeur des universités
33e section
Institut polytechnique de Bordeaux
Groupe:
professeur="Institut polytechnique de Bordeaux"
professeur_section="33"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Rodolphe TURPAULT
Objet:
professeur des universités
26e section
Institut polytechnique de Bordeaux
Groupe:
professeur="Institut polytechnique de Bordeaux"
professeur_section="26"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: David NÉRON
Objet:
professeur des universités
60e section
Ecole nationale supérieure de Cachan
Groupe:
professeur="Ecole nationale supérieure de Cachan"
professeur_section="60"
ecole="École nationale supérieure de Cachan"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Denis MESTIVIER
Objet:
professeur des universités
65e section
université Paris-XII (CHU de Créteil)
Groupe:
professeur="CHU de Créteil)"
professeur_section="65"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Dominique TREBOUET
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section
université de Strasbourg (institut universitaire de technologie de Schiltigheim)
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="62"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Philippe DURINGER
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="36"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Sandrine COURTIN
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
29e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="29"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: David CAZIER
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="27"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Stéphanie FLIZOT
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="2"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Valérie SALA PALA
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
4e section
université de Saint-Etienne
Groupe:
professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_section="4"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Thomas BARNAY
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université de Rouen
Groupe:
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="5"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Sébastien KOTT
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2e section
université de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="2"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Hélène CLARET
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université de Perpignan
Groupe:
professeur="Université de Perpignan"
professeur_section="1"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Geneviève SALVAN
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université de Nice
Groupe:
professeur="Université de Nice"
professeur_section="9"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Cécile AYERBE
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université de Nice (institut universitaire de technologie de Nice)
Groupe:
professeur="Université de Nice"
professeur_section="6"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Philippe AUDRA
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section
université de Nice
Groupe:
professeur="Université de Nice"
professeur_section="23"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Frédéric LAVIGNE
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université de Nice
Groupe:
professeur="Université de Nice"
professeur_section="16"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Nicolas ANTHEAUME
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université de Nantes
Groupe:
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="6"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Christophe SCHMITT
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="6"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Sophie HARNAY
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université de Lorraine
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="5"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Isabelle RENNESSON
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université de Lorraine (institut universitaire de technologie Nancy-Charlemagne)
Groupe:
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="27"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: François JOUANNE
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
université de Chambéry
Groupe:
professeur="Université de Chambéry"
professeur_section="36"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Géraldine CALLEBAUT
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université de Brest
Groupe:
professeur="Université de Brest"
professeur_section="1"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Paule QUILICHINI
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2e section
université d'Orléans
Groupe:
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="2"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Aline BARRAULT
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université d'Angers
Groupe:
professeur="Université d'Angers"
professeur_section="1"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Imad ABOUT
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="65"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Patrick CHAUMET
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="30"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Jean-Philippe AGRESTI
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
3e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="3"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Mohammed KECHIDI
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université Toulouse-II
Groupe:
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="6"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Sylvain FRANGER
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section
université Paris-XI
Groupe:
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="33"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Nicolas PAVLOFF
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
29e section
université Paris-XI
Groupe:
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="29"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Laurence SINOPOLI
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université Paris-X
Groupe:
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="1"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Angela VASANELLI
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
université Paris-VII
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="28"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Bruno DELORD
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
69e section
université Paris-VI
Groupe:
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="69"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Yves DESDEVISES
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
68e section
université Paris-VI
Groupe:
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="68"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Alexandre ESCARGUEIL
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section
université Paris-VI
Groupe:
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="65"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Loïc LABROUSSE
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
université Paris-VI
Groupe:
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="36"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Rodrigue LESCOUEZEC
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section
université Paris-VI
Groupe:
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="32"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Maria BARBI
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section
université Paris-VI
Groupe:
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="30"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Corina PARASCHIV
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université Paris V (institut universitaire de technologie de Paris)
Groupe:
professeur="Université Paris V"
professeur_section="6"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Philippe MÜNCH
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section
université Montpellier-II
Groupe:
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="35"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Thierry GUILLET
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
université Montpellier-II (institut universitaire de technologie de Montpellier)
Groupe:
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="28"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Marie-Christine SORDINO
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université Montpellier-I
Groupe:
professeur="Université Montpellier-I"
professeur_section="1"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Delphine AUTEM
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université Lille-II
Groupe:
professeur="Université Lille-II"
professeur_section="1"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Vincent MORÉNAS
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
29e section
université Clermont-Ferrand-II
Groupe:
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="29"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Abdallah ZOUACHE
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
institut d'études politiques de Lille
Groupe:
professeur="Institut d'études politiques de Lille"
professeur_section="5"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Christophe BARDIN
Objet:
professeur des universités
18e section
université de Saint-Etienne
Groupe:
professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_section="18"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Karen O'ROURKE
Objet:
professeur des universités
18e section
université de Saint-Etienne
Groupe:
professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_section="18"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Pascale BALLAND
Objet:
professeur des universités
60e section
université de Chambéry (institut universitaire de technologie d'Annecy)
Groupe:
professeur="Université de Chambéry"
professeur_section="60"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Pascal HOT
Objet:
professeur des universités
16e section
université de Chambéry
Groupe:
professeur="Université de Chambéry"
professeur_section="16"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Marie-Odile SALATI
Objet:
professeur des universités
11e section
université de Chambéry
Groupe:
professeur="Université de Chambéry"
professeur_section="11"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Adrian STAII
Objet:
professeur des universités
71e section
université Lyon-III
Groupe:
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="71"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Michela RUSSO
Objet:
professeur des universités
7e section
université Lyon-III
Groupe:
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="7"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Muriel MAILLEFERT
Objet:
professeur des universités
24e section
université Lyon-III
Groupe:
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="24"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Karine BENNAFLA
Objet:
professeur des universités
23e section
université Lyon-III
Groupe:
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="23"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Sylvie PRIEUR
Objet:
professeur des universités
14e section
université Lyon-III
Groupe:
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="14"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Françoise LANTHEAUME
Objet:
professeur des universités
70e section
université Lyon-II
Groupe:
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="70"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Julien JACQUES
Objet:
professeur des universités
26e section
université Lyon-II
Groupe:
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="26"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Cécile CABY
Objet:
professeur des universités
21e section
université Lyon-II
Groupe:
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="21"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Barbara HELWING
Objet:
professeur des universités
20e section
université Lyon-II
Groupe:
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="20"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Daniel URRUTIAGUER
Objet:
professeur des universités
18e section
université Lyon-II
Groupe:
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="18"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Marc-Eric BOBILLIER-CHAUMON
Objet:
professeur des universités
16e section
université Lyon-II
Groupe:
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="16"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Agnès SUARD
Objet:
professeur des universités
16e section
université Lyon-II
Groupe:
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="16"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Bruno PAOLI
Objet:
professeur des universités
15e section
université Lyon-II
Groupe:
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="15"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Philippe CONNES
Objet:
professeur des universités
74e section
université Lyon-I
Groupe:
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="74"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Guillaume BODET
Objet:
professeur des universités
74e section
université Lyon-I
Groupe:
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="74"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Florence WISNIEWSKI-DYE
Objet:
professeur des universités
67e section
université Lyon-I
Groupe:
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="67"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Ivana VINKOVIC
Objet:
professeur des universités
60e section
université Lyon-I
Groupe:
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="60"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Gilles CUNY
Objet:
professeur des universités
36e section
université Lyon-I
Groupe:
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="36"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Cathy QUANTIN-NATAF
Objet:
professeur des universités
35e section
université Lyon-I
Groupe:
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="35"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Emmanuel BEYOU
Objet:
professeur des universités
33e section
université Lyon-I
Groupe:
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="33"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Anne PILLONNET
Objet:
professeur des universités
31e section
université Lyon-I (Institut universitaire de technologie Lyon-I)
Groupe:
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="31"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Christophe GARBAN
Objet:
professeur des universités
26e section
université Lyon-I
Groupe:
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="26"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Catherine MARIETTE-CLOT
Objet:
professeur des universités
9e section
université Grenoble-III
Groupe:
professeur="Université Grenoble-III"
professeur_section="9"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Estelle DOUDET
Objet:
professeur des universités
9e section
université Grenoble-III
Groupe:
professeur="Université Grenoble-III"
professeur_section="9"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Thomas LEBARBE
Objet:
professeur des universités
7e section
université Grenoble-III
Groupe:
professeur="Université Grenoble-III"
professeur_section="7"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Iva NOVAKOV
Objet:
professeur des universités
7e section
université Grenoble-III
Groupe:
professeur="Université Grenoble-III"
professeur_section="7"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Leonardo CASALINO
Objet:
professeur des universités
14e section
université Grenoble-III
Groupe:
professeur="Université Grenoble-III"
professeur_section="14"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Elena PIERAZZO
Objet:
professeur des universités
14e section
université Grenoble-III
Groupe:
professeur="Université Grenoble-III"
professeur_section="14"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Laurence DURROUX
Objet:
professeur des universités
11e section
université Grenoble-III
Groupe:
professeur="Université Grenoble-III"
professeur_section="11"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Madhu BENOÎT
Objet:
professeur des universités
11e section
université Grenoble-III
Groupe:
professeur="Université Grenoble-III"
professeur_section="11"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Sophie CHESSA
Objet:
professeur des universités
27e section
université Grenoble-II (institut universitaire de technologie)
Groupe:
professeur="Université Grenoble-II"
professeur_section="27"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Alain LATOUR
Objet:
professeur des universités
26e section
université Grenoble-II
Groupe:
professeur="Université Grenoble-II"
professeur_section="26"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Jean-Louis MONESTÈS
Objet:
professeur des universités
16e section
université Grenoble-II
Groupe:
professeur="Université Grenoble-II"
professeur_section="16"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Didier VOISIN
Objet:
professeur des universités
37e section
université Grenoble-I
Groupe:
professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="37"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Jean FASEL
Objet:
professeur des universités
25e section
université Grenoble-I
Groupe:
professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="25"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Gaël COMBE
Objet:
professeur des universités
60e section
Institut polytechnique de Grenoble
Groupe:
professeur="Institut polytechnique de Grenoble"
professeur_section="60"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Nathalie HUBAC
Objet:
professeur des universités
64e section
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="64"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Marc CLAUSSE
Objet:
professeur des universités
62e section
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="62"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Vincent CHEUTET
Objet:
professeur des universités
61e section
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="61"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Fabrice VILLE
Objet:
professeur des universités
60e section
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="60"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Frédéric KUZNIK
Objet:
professeur des universités
60e section
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="60"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Benyebka BOU-SAID
Objet:
professeur des universités
60e section
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="60"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Catherine VERDU
Objet:
professeur des universités
28e section
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="28"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Céline ROBARDET
Objet:
professeur des universités
27e section
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="27"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Sahra BOUCHENAK
Objet:
professeur des universités
27e section
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="27"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Gwenaële ROT
Objet:
professeur des universités
19e section
Institut d'études politiques de Paris
Groupe:
professeur="Institut d'études politiques de Paris"
professeur_section="19"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Francesca CHILLÀ
Objet:
professeur des universités
28e section
Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:
professeur="Ecole normale supérieure de Lyon"
professeur_section="28"
ecole
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Delphine KOLESNIK
Objet:
professeur des universités
17e section
Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:
professeur="Ecole normale supérieure de Lyon"
professeur_section="17"
ecole
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Makram ABBES
Objet:
professeur des universités
15e section
Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:
professeur="Ecole normale supérieure de Lyon"
professeur_section="15"
ecole
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Philippe BERTRAND
Objet:
professeur des universités
62e section
Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne
Groupe:
professeur="Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne"
professeur_section="62"
ecole
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Hedi HAMDI
Objet:
professeur des universités
60e section
Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne
Groupe:
professeur="Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne"
professeur_section="60"
ecole
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Jean-Pierre CLOAREC
Objet:
professeur des universités
33e section
Ecole centrale de Lyon
Groupe:
professeur="Ecole centrale de Lyon"
professeur_section="33"
ecole
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Stéphane DERRODE
Objet:
professeur des universités
27e section
Ecole centrale de Lyon
Groupe:
professeur="Ecole centrale de Lyon"
professeur_section="27"
ecole
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Florent SALLARD
université Paris-IV
Objet:
professeur associé dans les conditions
71e section
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Antoine LEGROS
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Objet:
professeur associé dans les conditions
71e section
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Dominique PÉPIN
université Paris-II
Objet:
professeur associé dans les conditions
6e section
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Arnaud MORAINE
université de Dijon
Objet:
professeur associé dans les conditions
6e section
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Michel LALANDE
université Paris-II
Objet:
professeur associé dans les conditions
6e section
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Sébastien JUMEL
université Paris-II
Objet:
professeur associé dans les conditions
6e section
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Nicolas HÉRON
université de Dijon
Objet:
professeur associé dans les conditions
6e section
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Antoine FORTUNÉ
université Paris-X
Objet:
professeur associé dans les conditions
6e section
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Dominique FILLOUX
université d'Angers
Objet:
professeur associé dans les conditions
6e section
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Hugues FÉNIÈS
Institut polytechnique de Bordeaux
Objet:
professeur associé dans les conditions
62e section
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Jean PÈNE
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Objet:
professeur associé dans les conditions
60e section
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Eric PAROISSIEN
Institut polytechnique de Bordeaux
Objet:
professeur associé dans les conditions
60e section
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Nicolas BOISSON
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Objet:
professeur associé dans les conditions
60e section
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Gani ALDASHEV
université de Cergy-Pontoise
Objet:
professeur associé dans les conditions
5e section
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Gilles PELLISSIER
université de Tours
Objet:
professeur associé dans les conditions
2e section
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Jean-Baptiste FAUROUX
Institut d'études politiques de Bordeaux
Objet:
professeur associé dans les conditions
2e section
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Olivier de SCHUTTER
Institut d'études politiques de Paris
Objet:
professeur associé dans les conditions
2e section
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Jean-Marc DEDULLE
Institut polytechnique de Grenoble
Objet:
professeur associé dans les conditions
28e section
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Fabrice DUBOST
université Grenoble-I
Objet:
professeur associé dans les conditions
27e section
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Didier MOREL
université Grenoble-I
Objet:
professeur associé dans les conditions
26e section
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: William LE GOFF
université Paris-IV
Objet:
professeur associé dans les conditions
24e section
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Laurent MONTÉVIL
université Rennes-II
Objet:
professeur associé dans les conditions
23e section
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: François DUBREUIL
université Paris-X
Objet:
professeur associé dans les conditions
19e section
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Horia SURIANU
université Paris-I
Objet:
professeur associé dans les conditions
18e section
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Samuel GALLET
université Lyon-II
Objet:
professeur associé dans les conditions
18e section
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Stéphane MOUSSET
université Rennes-II
Objet:
professeur associé dans les conditions
16e section
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Nicole GOETGHELUCK
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Objet:
professeur associé dans les conditions
71e section
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Régine MONTI
Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
professeur associé dans les conditions
6e section
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Estelle LE BIHAN
université de Caen
Objet:
professeur associé dans les conditions
62e section
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Catherine BERGEAL
université Paris-II
Objet:
professeur associé dans les conditions
2e section
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Agnès BOURGEOIS
université Paris-X
Objet:
professeur associé dans les conditions
18e section
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Simone BITTON
université Paris-VIII
Objet:
professeur associé dans les conditions
18e section
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Catherine AUBERT
université Paris-X
Objet:
professeur associé dans les conditions
11e section
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Didier-Roland TABUTEAU
université Paris-V
Objet:
professeur associé dans les conditions
professeur des universités associé à mi-temps
duree="trois ans"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Denis PIVETEAU
université Paris-X
Objet:
professeur associé dans les conditions
professeur des universités associé à mi-temps
duree="trois ans"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Philippe OUDENOT
université de Bordeaux
Objet:
professeur associé dans les conditions
professeur des universités associé à mi-temps
duree="trois ans"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Franck NORMAND
université Paris-VIII
Objet:
professeur associé dans les conditions
professeur des universités associé à mi-temps
duree="trois ans"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Luc-Michel NIVÔSE
université Paris-XIII
Objet:
professeur associé dans les conditions
professeur des universités associé à mi-temps
duree="trois ans"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Rémi GOUYET
université de Dijon
Objet:
professeur associé dans les conditions
professeur des universités associé à mi-temps
duree="trois ans"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Thierry FOSSIER
université Paris-XIII
Objet:
professeur associé dans les conditions
professeur des universités associé à mi-temps
duree="trois ans"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Pierre MICHELETTI
Institut d'études politiques de Grenoble
Objet:
professeur associé dans les conditions
professeur associé à temps plein
duree="trois ans"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Jacqueline PIÉDELIÈVRE
université Paris-XI
Objet:
professeur associé dans les conditions
professeur des universités associé à mi-temps
duree="trois ans"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Olivier GILBERT
suppléant
Objet:
membres du comité technique de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel
2. Sur désignation de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Remplace:M. Christophe MATHIEU
Groupe:
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Jean-Baptiste RIBET
suppléant
Objet:
membres du comité technique de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel
1. Sur désignation de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Remplace:M. Hamid LAAROUSSI
Groupe:
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Alessandra DIAKHATE
titulaire
Objet:
membres du comité technique de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel
1. Sur désignation de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Remplace:M. François LE FLOCH
Groupe:
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Elisabeth CAILLEAU
titulaire
Objet:
membres du comité technique de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel
1. Sur désignation de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Remplace:Mme Sylvie GUETIENNE
Groupe:
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Nicolas Galey
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
ambassadeur, délégué interministériel à la Méditerranée
conseil_des_ministres
ambassadeur
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Jean-François Desmazières
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
conseiller diplomatique du Gouvernement
duree="un an renouvelable"
conseil_des_ministres
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Alain Pouech
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts. »
Objet:
tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Pascal Planchon
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Nicolas Dubois
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Emmanuel Rhône
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne. »
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés d'un montant inférieur à 4 500 € HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Sébastien Bomont
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés d'un montant inférieur à 4 500 € HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Thierry Alibert
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés d'un montant inférieur à 4 500 € HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Jean-Luc Thirion
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Claude Secher
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Patrice Robert
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Guy Rilba
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Stéphane Ricci
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Hervé Renouf
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Philippe Pélissier
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Francis Preux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Frédéric Pilate
attaché principal d'administration de l'aviation civile. »
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Philippe Panabière
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Patrick Moreau
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Yannick Meston
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Eric Martin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Didier Malescot
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Pierre Lenguin
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Jean-Luc Lay
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Thierry Laurent
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Erick Lassis
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Philippe Kerlirzin
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Georges Joly
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Frédéric Hervé
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Jean-Michel Gros
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Bernard Gouvine
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Franck Gardeisen
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Jean-Louis Garcia
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: André-Noël Gaget
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Christophe Dehaynain
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Eric Coudrier
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Bruno Collard
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Daniel Cario
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Vincent Brès
attaché principal d'administration de l'aviation civile. »
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Yves Bonnefous
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Eric Blond
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Jacques Blet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Jean-François Véron
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: David Volckringer
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Romain Troit
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Stéphane Sérabian
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Stéphane Rieux
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Didier Richert
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Jean-Pierre Porte
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Philippe Mahul
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Patrick Lesage
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Jean-Marc Lenguin
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Yves Le Dreau
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Thomas Kircher
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Alain Joerger
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Bruno Gouge
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Didier Eberhardt
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Jean-Marc Catanèse
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Vincent Carminati
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Gilles Boudouresques
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Gwenaël Bothorel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Michel-Ange Bonini
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Marie-Hélène Tura
attachée principale d'administration de l'aviation civile. »
Objet:
les certificats administratifs relatifs aux modifications de coordonnées bancaires et de raison sociale des entreprises titulaires de marchés publics
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Nadine Pichard
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
les certificats administratifs relatifs aux modifications de coordonnées bancaires et de raison sociale des entreprises titulaires de marchés publics
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Céline Filippi
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
les certificats administratifs relatifs aux modifications de coordonnées bancaires et de raison sociale des entreprises titulaires de marchés publics
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Sophie Tahmassebi
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Christelle Pianetti
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Gabrielle Parize
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Véronique Laval
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Sylvie Figarol
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Isabelle Faisant
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Christiane Dujardin
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Isabelle Besse
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Marie-Hélène Tura
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Françoise Piram
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Nadine Pichard
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Cécile Moura
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Martine Molerus
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Isabelle Laporte
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Bertina Ho-Mock-Qai
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Céline Filippi
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Martine Ferrer
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Christine Delrue
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'équipement
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Anne-Edwige Courbière
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
22 Novembre 201422/11/2014
De: Jean-Marc Todeschini
Objet:
secrétaire d'Etat auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Groupe:
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire"
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Kader Arif
Objet:
secrétaire d'Etat auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Groupe:
a_sa_demande
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire"
cessation de fonction
22 Novembre 201422/11/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.