22 Décembre 1994

De: Ribes (Bernard)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université de Marne-la-Vallée
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="douze mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Bernat (Michel)
directeur de recherche du Centre national de la recherche scientifique, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université de Nice
Objet:
dans ledit corps
date_debut="1994-10-01"
intégration
22 Décembre 199422/12/1994
De: Maherzi (Lotfi)
de nationalité algérienne
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et sciences humaines)
à l'université Versailles - Saint-Quentin
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="douze mois"
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: De Cooman (Annie)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Besançon
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Beserman (Robert)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Strasbourg-I
de nationalité franco-israélienne
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
duree="six mois"
professeur="De nationalité franco-israélienne"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Audo (Xavier)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, en position hors cadres
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1994-06-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
22 Décembre 199422/12/1994
De: Audo (Xavier)
Objet:
cessation de fonction
22 Décembre 199422/12/1994
De: Néraud (Frédéric)
administrateur civil affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:
auprès du Crédit local de France
chargé de mission
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1994-03-24"
détachement
22 Décembre 199422/12/1994
De: Lecerf (Jean-Michel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) et affecté à l'université Lille-I
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Rocher (Philippe)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université d'Angers
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Aghetta (Louis)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) et affecté à l'université d'Evry (institut universitaire professionnalisé)
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Landois (François)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) et affecté à l'université de Dijon-Isat de Nevers
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Chébli (Houcine)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à Strasbourg-I
de nationalité tunisienne
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
duree="six mois"
professeur="De nationalité tunisienne"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Perrier (Alain)
Objet:
professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1994
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:
professeur="À l'Institut national agronomique de Paris-Grignon"
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Bougler (Jacques)
Objet:
professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1994
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:
professeur="À l'Institut national agronomique de Paris-Grignon"
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Gallais (André)
Objet:
professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:
professeur="À l'Institut national agronomique de Paris-Grignon"
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Viallon (Jean-Baptiste)
Objet:
professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1994
à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Groupe:
professeur="À l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon"
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Espinasse (Jacques)
Objet:
professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1994
à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse"
ecole
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Lorgue (Guy)
Objet:
professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1994
à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Milhaud (Guy)
Objet:
professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1993
à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort"
ecole
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Toma (Bernard)
Objet:
professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort"
ecole
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Launay (Bernard)
Objet:
professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1993
à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy"
ecole
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Richard (Hubert)
Objet:
professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy"
ecole
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Bimbenet (Jean-Jacques)
Objet:
professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy"
ecole
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Labussiere (Jacques)
Objet:
professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Leclant (François)
Objet:
professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1993
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Lacombe (Philippe)
Objet:
professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1993
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Grignon (Claude)
Objet:
professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1993
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Cytermann (Jean-Richard)
chef de service des affaires financières au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé “Groupement pour l'informatique de gestion des universités et des établissements”
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Gueorgui (Popov)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université de Nantes
de nationalité bulgare
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="douze mois"
professeur="De nationalité bulgare"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: MmeTrevet (Perier)
(Nicole)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: MmePaone (Paone-Martin)
(Marie-Dominique)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: MmeGardon (Traboulga)
(Mireille)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: MmeCallat (Gleyze)
(Fabienne)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: MmeAuricoste (Hennion)
(Isabelle)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: M.Hauchecorne (Olivier)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: M.Giroux (Bruno)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: M.Ghigo (Christian)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: M.Dumon (Marc)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: M.Arruebo (Jean-Philippe)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: MmeVuccino (Sophie)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: MlleBindel (Marie-Claire)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants
par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: Régis Lambert
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
habilitation
22 Décembre 199422/12/1994
De: Jean-Michel Ingrandt
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau du recrutement et de la formation professionnelle, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
habilitation
22 Décembre 199422/12/1994
De: Patrick Bremener
administrateur civil, chef du bureau des actions locales et externes
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
habilitation
22 Décembre 199422/12/1994
De: Plantier (Jean-Jacques)
directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Val-de-Marne
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
affecté à Vesoul pour être chargé de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
date_debut="1994-12-01"
promotion
22 Décembre 199422/12/1994
De: Dussauge (Jean)
vétérinaire inspecteur en chef
Objet:
au grade de contrôleur général des services vétérinaires
date_debut="1994-07-24"
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Josy Mazodier
représentant le ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Daniel Lejeune
représentant le ministre chargé du travail
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Jacques Grisoni
représentant le ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Pierre Gabrie
représentant le ministre chargé de la consommation
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Gustave Defrance
représentant le ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Félix Darve
représentant le ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Catherine Gaudy
représentant le ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Thierry Veller
représentants des activités industrielles, économiques et commerciales
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
personnalités qualifiées dans les domaines
d'activité du Laboratoire national d'essais
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Bernard Vaucelle
représentant l'Association française de normalisation
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
personnalités qualifiées dans les domaines
d'activité du Laboratoire national d'essais
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Olivier Sartoris
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
personnalités qualifiées dans les domaines
d'activité du Laboratoire national d'essais
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Claude Picot
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
personnalités qualifiées dans les domaines
d'activité du Laboratoire national d'essais
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Dominique Pelabon
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
personnalités qualifiées dans les domaines
d'activité du Laboratoire national d'essais
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Christian Huard
représentants des consommateurs
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
personnalités qualifiées dans les domaines
d'activité du Laboratoire national d'essais
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Georges Goubier
Objet:
membres du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
personnalités qualifiées dans les domaines
d'activité du Laboratoire national d'essais
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Poupart-Lafarge (Henri)
ingénieur des ponts et chaussées
au titre du ministre de l'économie
Objet:
membres suppléants, représentant l'administration au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Guillon (Jean-Pierre)
contrôleur financier
Objet:
membres suppléants, représentant l'administration au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Fradin (Guy)
adjoint du directeur de l'espace rural et de la forêt
au titre du ministre de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres suppléants, représentant l'administration au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Delage (Patrick)
administrateur civil
au titre du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
Objet:
membres suppléants, représentant l'administration au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Danel (Jean-Baptiste)
sous-directeur des produits végétaux à la direction générale de l'alimentation
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du centre technique de la conservation des produits agricoles
Remplace:M. Gilot (Alain)
Groupe:
date_debut="1994-12-08"
commissaire_gouvernement
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Marigeaud (Martine)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de restructuration et d'aménagement de Roubaix-Tourcoing
représentants de l'Etat
au titre du ministère du budget
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De:
Sallerin
trésorier-payeur général de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de restructuration et d'aménagement de Roubaix-Tourcoing
représentants de l'Etat
au titre du ministère du budget
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Saugnac (Anne-Marie)
dans la discipline Mathématiques et statistiques, à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
à compter du 17 novembre 1994
Objet:
après concours, maîtres de conférences stagiaires de l'enseignement supérieur agricole dans les conditions ci-dessous
maitre_de_conference
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Taisant (Claude)
dans la discipline Chimie, technologie alimentaire, à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Objet:
après concours, maîtres de conférences stagiaires de l'enseignement supérieur agricole dans les conditions ci-dessous
date_debut="1994-11-24"
maitre_de_conference
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Taisant (Claude)
dans la discipline Chimie, technologie alimentaire, à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Objet:
)
leur grade
date_debut="1994-11-24"
duree="leur stage (un an"
détachement
22 Décembre 199422/12/1994
De: Saut (Robert)
sous-préfets
Objet:
dans le corps des administrateurs civils.”
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
22 Décembre 199422/12/1994
De: Oster (Michel)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils.”
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
22 Décembre 199422/12/1994
De: Marchand (Christian)
de Voyer d'Argenson (Jean-Denis), conseillers de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des administrateurs civils.”
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
22 Décembre 199422/12/1994
De: Lecuivre (Yvan)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils.”
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
22 Décembre 199422/12/1994
De: Gorce (Gaëtan)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
dans le corps des administrateurs civils.”
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
22 Décembre 199422/12/1994
De: Builly (Pierre)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils.”
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
22 Décembre 199422/12/1994
De: Lambert (Jean-Louis)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université d'Artois
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Sharpey-Schafer (John, Francis)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Strasbourg-I
de nationalité britannique
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="six mois"
professeur="De nationalité britannique"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Ros (Pierre)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Sisson (Jean-Claude)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès du Conservatoire national des arts et métiers
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Tenenbaum (Henri)
Objet:
professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires auprès du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Strasbourg
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
professeur
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Lucas (Robert)
professeur des universités (disciplines scientifiques) à l'université Grenoble-I, nommé et titularisé
dans le corps des astronomes auprès du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
de son corps d'origine
date_debut="1993-12-01"
radiation
22 Décembre 199422/12/1994
De: Pascal Morin
Objet:
pharmacien inspecteur de santé publique
date_debut="1994-10-01"
titularisation
22 Décembre 199422/12/1994
De: Serge Cano
Objet:
pharmacien inspecteur de santé publique
date_debut="1994-10-01"
titularisation
22 Décembre 199422/12/1994
De: Marie-Paule Rovello
Objet:
pharmacien inspecteur de santé publique
date_debut="1994-10-01"
titularisation
22 Décembre 199422/12/1994
De: Françoise Prevosto
Objet:
pharmacien inspecteur de santé publique
date_debut="1994-10-01"
titularisation
22 Décembre 199422/12/1994
De: Isabelle Deloffre
Objet:
pharmacien inspecteur de santé publique
date_debut="1994-10-01"
titularisation
22 Décembre 199422/12/1994
De: L'Estang du Rusquec (Jean)
administrateur civil rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et au ministère du budget, en position hors cadres
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1994-04-26"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
22 Décembre 199422/12/1994
De: L'Estang du Rusquec (Jean)
Objet:
cessation de fonction
22 Décembre 199422/12/1994
De: Ramé (Jean-Benoît, Fernand)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
délégué aux programmes d'armement
date_debut="1994-11-29"
conseil_des_ministres
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Lasserre (Michel, François)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
inspecteur général de l'armement
date_debut="1994-11-29"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Armement"
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Bousquet (Jacques, Louis, Jean)
Ingénieur général de classe exceptionnelle de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1995-01-09"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
22 Décembre 199422/12/1994
De: Bonetti (Dominique)
administrateur civil rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1993-10-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
22 Décembre 199422/12/1994
De: Bonetti (Dominique)
Objet:
cessation de fonction
22 Décembre 199422/12/1994
De: Meurisse (Jack)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture et de la francophonie
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la culture et de la francophonie
Groupe:
date_debut="1992-08-14"
duree="cinq ans"
détachement
22 Décembre 199422/12/1994
De: Chamoux (Jean-Pierre)
Objet:
chef de la mission d'étude des problèmes du secteur des services
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Barrois (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe, détaché sur un emploi de sous-directeur, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:
auprès de la société Imprimerie nationale
directeur commercial
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1994-04-01"
détachement
22 Décembre 199422/12/1994
De: MlleComoy (Alix)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivantes par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: M.Santini (Dominique)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivantes par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: M.Sauvage (Renaud)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivantes par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: M.Meyer (Emmanuel)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivantes par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: M.Marchand (François)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivantes par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: M.Leuvrey (Bruno)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivantes par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: M.Lefort (Benoît)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivantes par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: M.Le Corre (Frédéric)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivantes par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: M.Gayrard (Jean-Philippe)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivantes par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: M.Eyraud (Philippe)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivantes par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: M.Debise (Frédéric)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivantes par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: M.Cherel (Alexandre)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivantes par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: M.Carles (Bruno)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivantes par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: M.Brissy (François)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivantes par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: M.Bourget (Thierry)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivantes par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: M.Blanchet (Stéphane)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivantes par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: M.Arfeuille (Arnaud)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivantes par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: MlleSchor (Karin)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivantes par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: MllePrevost (Daphné)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivantes par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: MllePetitguillaume (Laurence)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivantes par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: MllePelotin (Sophie)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivantes par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: MlleOppetit (Hélène)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivantes par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: MlleJacob (Nathalie)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivantes par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: MlleHamon (Perrine)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivantes par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: MlleGérard (Alice)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivantes par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: MlleFried (Tsiporah)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivantes par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: MlleCastera (Hélène)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivantes par ordre de mérite
inscription
22 Décembre 199422/12/1994
De: Chambaud (Serge)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines)
à l'université de Marne-la-Vallée
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="trois ans"
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Berhault (Jean-Paul)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Ecole centrale de Lyon
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: David (Emsley)
Objet:
professeur de l'universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'Ecole normale supérieure de Lyon
de nationalité anglaise
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
duree="douze mois"
professeur="De nationalité anglaise"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Prodhomme (Jean-Pierre)
Objet:
professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1994
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:
professeur="À l'Institut national agronomique de Paris-Grignon"
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Daudin (Jean-Jacques)
Objet:
professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Groupe:
professeur="À l'Institut national agronomique de Paris-Grignon"
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Soufflet (François)
Objet:
professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1993
à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Groupe:
professeur="À l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon"
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Cabanie (Paul)
Objet:
professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1994
à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse"
ecole
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Milon (Alain)
Objet:
professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1993
à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse"
ecole
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Braun (Jean-Pierre)
Objet:
professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse"
ecole
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Magnol (Jean-Pierre)
Objet:
professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Cotard (Jean-Pierre)
Objet:
professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1993
à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort"
ecole
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Mialot (Jean-Paul)
Objet:
professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort"
ecole
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Berset (Claudette)
Objet:
professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy"
ecole
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Masson (Claude)
Objet:
professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1993
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Lenormand (Michel)
Objet:
professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1993
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Arnaud (Alain)
Objet:
professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1993
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Rameau (Jean-Claude)
Objet:
professeurs de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er septembre 1992
à l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
professeur="À l'Ecole nationale du génie rural"
ecole
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Mathis (Gilles)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Caen
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Caen"
désignation
22 Décembre 199422/12/1994
De: Martel (Micheline)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
désignation
22 Décembre 199422/12/1994
De: Brin (Dominique)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
désignation
22 Décembre 199422/12/1994
De: Malardier (Dominique)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
A compter de la date de parution au Journal officiel
Tribunal administratif de Marseille
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
désignation
22 Décembre 199422/12/1994
De: Depret (Corinne)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Caen
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Caen"
cessation de fonction
22 Décembre 199422/12/1994
De: Gipoulon (Jean-François)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
cessation de fonction
22 Décembre 199422/12/1994
De: Dubois (Jean)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
A compter de la date de parution au Journal officiel
Tribunal administratif de Marseille
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
cessation de fonction
22 Décembre 199422/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.