23 Janvier 1994

De: Jean-Pierre Monier
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: François Louis
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Christian Forestier
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Jean-Louis Devaux
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Jean-Louis Devaux
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Jean-Louis Devaux
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Jean-Louis Devaux
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature qui lui
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Jean-François Cuisinier
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature qui lui
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Jean-Louis Devaux
Objet:
de
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Jean-François Cuisinier
Objet:
de
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Roger-François Gauthier
Objet:
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Christian Forestier
directeur des lycées et collèges
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Lavergne (Eloi, Alphonse, Auguste)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, en fonctions au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts, groupement de Lyon (Rhône)
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Janvier 199423/01/1994
De: Georges Motsch
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Antoine Bousquet
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires multilatérales
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Serge Duhamel
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Dominique Besser
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires bilatérales
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Leroy
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Anne-Marie Leroy
directeur des affaires générales, internationales et de la coopération
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Debien (Jacky)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1993-09-01"
promotion
23 Janvier 199423/01/1994
De: Marc Kalinowski
maître de recherche à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Objet:
directeur d'études à la section des sciences religieuses de l'Ecole pratique des hautes études
Systèmes de croyances et de pensée du monde sinisé
Groupe:
date_debut="1993-11-01"
ecole
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Claude Langlois
professeur à l'université de Rouen
Objet:
directeur d'études à la section des sciences religieuses de l'Ecole pratique des hautes études
Histoire et sociologie du catholicisme contemporain
Groupe:
date_debut="1993-11-01"
ecole
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Mourlon (Paul)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les candidats suivants
3
inscription
23 Janvier 199423/01/1994
De: Luce (Philippe)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les candidats suivants
2
inscription
23 Janvier 199423/01/1994
De: Patacchini (Jean-Jacques)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les candidats suivants
1
inscription
23 Janvier 199423/01/1994
De: Gaudin (Michel)
directeur du personnel et de la formation de la police
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Dussourd (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Renaud (Pascal)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'Union des fédérations des fonctions publiques et assimilées C.F.D.T
Membre suppléant
Remplace:Mme Le Goff (Marie-José)
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Gaudin (Michel)
directeur du personnel et de la formation de la police
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Dussourd (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Bertrand (Jean-Marie)
directeur de l'administration générale, du personnel et du budget
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Antonmattei (Pierre)
Groupe:
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Gaudin (Michel)
directeur du personnel et de la formation de la police
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Dussourd (Jean)
Groupe:
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Bertrand (Jean-Marie)
directeur de l'administration générale, du personnel et du budget
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Antonmattei (Pierre)
Groupe:
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Bertrand (Jean-Marie)
directeur de l'administration générale, du personnel et du budget
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Antonmattei (Pierre)
Groupe:
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Hoonakker (Marc)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1993-11-01"
promotion
23 Janvier 199423/01/1994
De: Marianne Lévy-Rosenwald
chef du service juridique et de l'agence judiciaire du Trésor
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Nicolau (Jean)
Objet:
ingénieur-élève de la météorologie
date_debut="1993-09-20"
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Huchet (Patrick)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Parigné-l'Evêque (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
cessation de fonction
23 Janvier 199423/01/1994
De: Catherine Bersani
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Zicaro (Jean-Louis)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
Groupe:
promotion
23 Janvier 199423/01/1994
De: Palacoeur (Michèle)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
Groupe:
promotion
23 Janvier 199423/01/1994
De: Barbazange (Jeanne)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
Groupe:
promotion
23 Janvier 199423/01/1994
De: Pengam (Gérard)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer (A.N.T.)
Remplace:M. Broudic (Patrick)
Groupe:
date_debut="1993-11-01"
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Plateau (Patrick, Léon, Charles)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Joseph Millon et Jean-Claude Millon, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel d'Amiens
Groupe:
cour_appel="Amiens"
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Millon (Joseph)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Joseph Millon et Jean-Claude Millon, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel d'Amiens
Groupe:
cour_appel="Amiens"
cessation de fonction
23 Janvier 199423/01/1994
De: Saint-Clémente (Dominique)
Objet:
assistants techniques stagiaires de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1993-12-20"
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Gillon (Jean-Yves)
Objet:
assistants techniques stagiaires de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1993-12-20"
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Birot (Michel)
Objet:
assistants techniques stagiaires de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1993-12-20"
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Toury (Jean-François)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
Groupe:
promotion
23 Janvier 199423/01/1994
De: Castella (Michel)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
Groupe:
promotion
23 Janvier 199423/01/1994
De: Brisseau (Célestin)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
Groupe:
promotion
23 Janvier 199423/01/1994
De: Dalle (Gisèle)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1993
Groupe:
promotion
23 Janvier 199423/01/1994
De: Mercadier (Guy)
professeur certifié au lycée d'enseignement général et technologique agricole d'Albi
Objet:
par voie de détachement, professeur d'aménagement de l'espace à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Groupe:
date_debut="1993-08-30"
ecole
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Maurice (Paul)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1993-04-01"
promotion
23 Janvier 199423/01/1994
De: Veyre (Gérard)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1993-04-01"
promotion
23 Janvier 199423/01/1994
De: Montfiquet (Patrick)
secrétaire administratif chef de section
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès de l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Bredon (Carmen)
agent contractuel
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès de la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Cadiot (Bertrand)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
auprès de la Caisse française de développement
chef de service
pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
détachement
23 Janvier 199423/01/1994
De: Barbazange (Jeanne)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
Groupe:
date_debut="1993-05-16"
promotion
23 Janvier 199423/01/1994
De: Zicaro (Jean-Louis)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
promotion
23 Janvier 199423/01/1994
De: Palacoeur (Michèle)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
promotion
23 Janvier 199423/01/1994
De: Motsch
à
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Georges Motsch
sous-directeur
dans les mêmes conditions d'attribution et de limite que pour
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Georges Motsch
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: René Gérard
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: René Gérard
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Serge Duhamel
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Serge Duhamel
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Nicole Avronsart
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Fourcade (Philippe, Marie, Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles du cadre latéral, en fonctions à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="1994-03-11"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Janvier 199423/01/1994
De: Plateau (Patrick, Léon, Charles)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Dominique-Louis Levasseur, Aliette Castille, Patrick Plateau et Anny Lambert, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Douai
Groupe:
cour_appel="Douai"
cessation de fonction
23 Janvier 199423/01/1994
De: Richet (Yannick)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:
contrôleur d'Etat
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1993-08-31"
détachement
23 Janvier 199423/01/1994
De: Michel Habillon
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Simone Rosenwald
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Simone Rosenwald
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Myriem Mazodier
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Myriem Mazodier
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Myriem Mazodier
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Schneider (Roland)
imprimeur, lotissement des Pontots, à Bayonne
Objet:
Art. 1er. - La commission chargée d'administrer provisoirement la chambre de métiers des Pyrénées-Atlantiques et d'en exercer les attributions
conformément à l'article 2 du décret du
21 janvier 1994
susvisé
Groupe:
composition
23 Janvier 199423/01/1994
De: Saint Martin (Jean)
plombier chauffagiste, résidence Les Chênes, parc Lembeye, à Anglet
Objet:
Art. 1er. - La commission chargée d'administrer provisoirement la chambre de métiers des Pyrénées-Atlantiques et d'en exercer les attributions
conformément à l'article 2 du décret du
21 janvier 1994
susvisé
Groupe:
composition
23 Janvier 199423/01/1994
De: Gazaube (Robert)
pâtissier, 16, rue Joseph-Peyre, à Pau
Objet:
Art. 1er. - La commission chargée d'administrer provisoirement la chambre de métiers des Pyrénées-Atlantiques et d'en exercer les attributions
conformément à l'article 2 du décret du
21 janvier 1994
susvisé
Groupe:
composition
23 Janvier 199423/01/1994
De: Barrau (André)
plâtrier staffeur, 26, rue Pierre-de-Marca, à Gan
Objet:
Art. 1er. - La commission chargée d'administrer provisoirement la chambre de métiers des Pyrénées-Atlantiques et d'en exercer les attributions
conformément à l'article 2 du décret du
21 janvier 1994
susvisé
Groupe:
composition
23 Janvier 199423/01/1994
De: Patrick Hocreitère
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
MM
François Malhomme et Pierre Narring, ingénieurs en chef des ponts et chaussées
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Art. 3. -
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Jean-Pierre Roland
urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
MM
François Malhomme et Pierre Narring, ingénieurs en chef des ponts et chaussées
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Art. 2. -
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: François Couturier
administrateur civil hors classe, directement placés sous l'autorité de
Objet:
MM
François Malhomme et Pierre Narring, ingénieurs en chef des ponts et chaussées
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Art. 2. -
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: André Bruston
maître de conférences à l'université
Objet:
MM
François Malhomme et Pierre Narring, ingénieurs en chef des ponts et chaussées
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Art. 2. -
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Catherine Bersani
a délégation pour signer
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Objet:
MM
François Malhomme et Pierre Narring, ingénieurs en chef des ponts et chaussées
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Art. 3. -
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Brigitte Mazière
urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
MM
François Malhomme et Pierre Narring, ingénieurs en chef des ponts et chaussées
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Art. 2. -
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Catherine Bersani
ont délégation
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Objet:
MM
François Malhomme et Pierre Narring, ingénieurs en chef des ponts et chaussées
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Art. 2. -
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Béatrice Bellynck-Doisy
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
MM
François Malhomme et Pierre Narring, ingénieurs en chef des ponts et chaussées
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Art. 2. -
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Paillarse (Dominique)
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de la région Alsace
Groupe:
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Paillarse (Dominique)
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de la région Corse
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
cessation de fonction
23 Janvier 199423/01/1994
De: Barbagin (Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur des travaux agricoles de classe exceptionnelle, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Rhône
Groupe:
date_debut="1994-03-12"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Janvier 199423/01/1994
De: Gereux (Pierre-Yves)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Charles Aube-Martin et Jean-Michel Bottai, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Cariou (Marcel)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1993-09-01"
promotion
23 Janvier 199423/01/1994
De: Cottour (Geneviève)
adjoint administratif
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France pour le compte du laboratoire régional de l'Ouest parisien
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Putigny (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
LISTE PRINCIPALE
inscription
23 Janvier 199423/01/1994
De: Perry (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
LISTE PRINCIPALE
inscription
23 Janvier 199423/01/1994
De: Naudion (Roland)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
LISTE PRINCIPALE
inscription
23 Janvier 199423/01/1994
De: Morvan (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
LISTE PRINCIPALE
inscription
23 Janvier 199423/01/1994
De: Massoutier (André)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
LISTE PRINCIPALE
inscription
23 Janvier 199423/01/1994
De: Loutrel (Marceau)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
LISTE PRINCIPALE
inscription
23 Janvier 199423/01/1994
De: Kuhn (Jack)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
LISTE PRINCIPALE
inscription
23 Janvier 199423/01/1994
De: Huc (Serge)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
LISTE PRINCIPALE
inscription
23 Janvier 199423/01/1994
De: Gougeard (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
LISTE PRINCIPALE
inscription
23 Janvier 199423/01/1994
De: Gaillard (Roland)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
LISTE PRINCIPALE
inscription
23 Janvier 199423/01/1994
De: Bru (Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
LISTE PRINCIPALE
inscription
23 Janvier 199423/01/1994
De: Bouvier (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
LISTE PRINCIPALE
inscription
23 Janvier 199423/01/1994
De: Heraud (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
LISTE COMPLEMENTAIRE
inscription
23 Janvier 199423/01/1994
De: Dallard (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
LISTE COMPLEMENTAIRE
inscription
23 Janvier 199423/01/1994
De: Pierre (Jeanine)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1993 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
LISTE COMPLEMENTAIRE
inscription
23 Janvier 199423/01/1994
De: Dongois (Francis)
attaché d'intendance (Bourgogne, Franche-Comté)
Objet:
régisseurs d'avances auprès des directions régionales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Carle (Jean-Pierre)
attaché d'intendance (Provence-Côte d'Azur)
Objet:
régisseurs d'avances auprès des directions régionales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Renard (Marie-Noëlle)
secrétaire d'intendance (Lorraine, Champagne-Ardenne)
Objet:
régisseurs d'avances auprès des directions régionales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Mura (Geneviève)
secrétaire gestionnaire adjoint (Languedoc-Roussillon)
Objet:
régisseurs d'avances auprès des directions régionales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Miermont (Odile)
attachée d'intendance (Haute et Basse-Normandie)
Objet:
régisseurs d'avances auprès des directions régionales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Javey (Chantal)
attachée d'intendance (Nord - Pas-de-Calais, Picardie)
Objet:
régisseurs d'avances auprès des directions régionales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Dall'Acqua (Marie-France)
secrétaire gestionnaire adjoint (Bretagne, Pays de la Loire)
Objet:
régisseurs d'avances auprès des directions régionales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Bourdin (Claudine)
secrétaire en chef d'intendance (Centre, Poitou-Charentes)
Objet:
régisseurs d'avances auprès des directions régionales de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Hannecart (Pierre)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1993-07-15"
détachement
23 Janvier 199423/01/1994
De: Duval (Gilbert)
ingénieur des travaux publics de l'Etat, de classe exceptionnelle
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1993-09-01"
promotion
23 Janvier 199423/01/1994
De: Toffin (Yves)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du premier collège
représentants du ministre chargé de l'aviation civile
Remplace:M. Chappert (Jean)
Groupe:
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Paubel (Roger)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du premier collège
représentants du ministre chargé de l'aviation civile
Remplace:M. Toffin (Yves)
Groupe:
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Marie-Thérèse Pourchasse
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du département des actions d'information et de modernisation
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Myriem Mazodier
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Pepin (Michel)
chargé de recherche de 1re classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
auprès du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires
directeur du laboratoire de pathologie des petits ruminants et des abeilles, à Sophia Antipolis
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
duree="cinq ans"
détachement
23 Janvier 199423/01/1994
De: Estingoy (Philippe)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1993-09-01"
promotion
23 Janvier 199423/01/1994
De: Pelisse (François)
Objet:
directeur du Centre d'études et de recherches sur l'appareillage des handicapés
Groupe:
date_debut="1994-02-01"
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Boruchowitsch (Gilbert)
admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
à compter du 31 décembre 1993
Objet:
directeur du Centre d'études et de recherches sur l'appareillage des handicapés
Groupe:
cessation de fonction
23 Janvier 199423/01/1994
De: Vargues (Gérard)
contrôleur divisionnaire de la Caisse nationale de crédit agricole
Objet:
attaché de 2e classe de la Caisse nationale de crédit agricole, dans les conditions
prévues par les articles 23 et 23 bis-5 du décret no 67-172 du
6 mars 1967
modifié relatif aux statuts particuliers des fonctionnaires des cadres supérieurs de la Caisse nationale de crédit agricole.
Groupe:
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Coltey (Jean-Marie, Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef d'agronomie, en fonctions à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Franche-Comté
Groupe:
date_debut="1994-03-11"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Janvier 199423/01/1994
De: Georges Bernède
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des personnels
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Yves Moulin
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Duhamel
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Marcel Duhamel
directeur des écoles
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Peter Beninger
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Brest
Objet:
de son corps d'origine
date_debut="1993-09-01"
radiation
23 Janvier 199423/01/1994
De: Peter Beninger
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Brest
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
cessation de fonction
23 Janvier 199423/01/1994
De: Françoise Martini
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions du département du personnel, de la formation et des affaires financières
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Bernard Esambert
Objet:
président de la commission du développement durable
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Rioux (Dominique)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Lee (Chang-Hsin)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Kim (Hyun-Joo)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Dequeant (Dominique)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Kim (Sun-Mee)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Vigoureux (Bruno)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Vergnaud (Philippe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Solbach (Stéphane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Poubeau (Thierry)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Poncet (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Peyrache (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Perrin (Patrick)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Marchetti (Antoine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Lichtenstein (Frédéric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Leraillez (Eric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Le Calve (Didier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Le Bechec (Yann)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Lancelin (Stéphane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Jasseleau (Dimitri)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Gizolme (Thomas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Gaulin (Romain)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Fayolle (Xavier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Compain (Pierre-Antoine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Collas (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Chavant (Thierry)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Chauvaux (Frédéric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Cazelles (Vincent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Cassou (Jérôme)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Anjot (Stéphane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Long (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Avec les félicitations du jury
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Lannaud (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Avec les félicitations du jury
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Fontvieille (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Avec les félicitations du jury
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Valk (Frédéric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Salvadori (Marc)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Le Rouzo (Denis)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Le Mevel (Cyrille)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Le Bris (Bertrand)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Lasgouttes (Hervé)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Lamourere (André)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Jolivot (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Jely (Frédéric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Gressin (Samuel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Granger (Philippe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Desbordes (Jérôme)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Delafoulhouze (Loïc)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Dalet (Pascal)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Antigny (Jean-Marie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Vincent (Cécile)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Vialon (Claire)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Viale (Cinzia)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Saccardy (Isabelle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Roux (Sandrine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Riu (Virginie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Pique (Christine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Persico (Maya)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Olivier (Catherine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Marcel (Claire)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Lemoine (Corinne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Lafrance (Sylvie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Lafarge (Florence)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Kraemer (Isabelle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Koehler (Agnès)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Kaczkowski (Nathalie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Jousset (Isabelle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Jaulme (Marie-Paule)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Insolubile (Raphaëlle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Gollot (Sophie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Gentil (Delphine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Fayon (Caroline)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Eudier (Valérie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Dupuit (Nathalie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Desplanques (Christine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Coffin (Delphine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Chaponnay (Anne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Bussiere (Sandra)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Bourret (Marion)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Bossis (Marie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Blancherie (Daphna)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Banvillet (Clémence)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Ponscarme (Anne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Avec les félicitations du jury
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Evrard (Pascale)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992
Avec les félicitations du jury
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Van Bellinghen (Martine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Roullier (Anne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Resat Guneyli (Ruya)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Quatrevaux (Sophie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Myotte (Marielle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Minard (Béatrice)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Le Breton (Marie-France)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Keppy (Caroline)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Jarrige (Isabelle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Husson (Gaëlle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Hurand (Catherine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Harle (Martine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Gros (Marie-Hélène)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Giraud (Perrine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Duperray (Isabel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: De Cuverville (Laure)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Dauvillier (Nadeige)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Curti (Laurence)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Breme (Agnès)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Boussel (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Blondelle (Sophie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Bloch (Jacqueline)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Blanchard (Laure)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Par ordre alphabétique
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Rezeau (Caroline)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Avec les félicitations du jury
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Ducloz (Sylvette)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1992
Avec les félicitations du jury
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
diplome
23 Janvier 199423/01/1994
De: Levy-Rosenwald (Marianne)
chef du service juridique et de l'agence judiciaire du Trésor
Objet:
agent judiciaire du Trésor
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Vargues (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:
inscription
23 Janvier 199423/01/1994
De: Toury (Jean-François)
le
20 juillet 1993
Objet:
à la 1re classe de leur grade
à compter des dates
Groupe:
promotion
23 Janvier 199423/01/1994
De: Castella (Michel)
le
16 juin 1993
Objet:
à la 1re classe de leur grade
à compter des dates
Groupe:
promotion
23 Janvier 199423/01/1994
De: Brisseau (Célestin)
le
30 avril 1993
Objet:
à la 1re classe de leur grade
à compter des dates
Groupe:
promotion
23 Janvier 199423/01/1994
De: Dalle (Gisèle)
le
1er mars 1993
Objet:
à la 1re classe de leur grade
à compter des dates
Groupe:
promotion
23 Janvier 199423/01/1994
De: Mollo (André)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:
contrôleur financier
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1993-09-20"
détachement
23 Janvier 199423/01/1994
De: Yves Moulin
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Martine Safra
inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie
dans la limite de ses attributions
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Jacques Cabanieu
ingénieur en chef des ponts et chaussées, secrétaire général de la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
dans la limite de ses attributions, les marchés, conventions et avenants, lettres et bons de commande
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Carriere (Jean-Marie)
Objet:
ingénieurs-élèves de la météorologie
date_debut="1993-09-20"
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Arbogast (Georges)
Objet:
ingénieurs-élèves de la météorologie
date_debut="1993-09-20"
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Metais (Laurent, Marie, Thierry, Léon)
Objet:
notaire
Remplace:M. Guerin-Boutaud (Jean, François, Alexis)
notaire
notaire_residence="Angoulême (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Nouyrigat (Bernard)
Objet:
au grade d'attaché principal
conformément aux dispositions de l'article 25 du décret no 67-172 du
6 mars 1967
modifié
au titre de l'année 1993
Groupe:
promotion
23 Janvier 199423/01/1994
De: Chaisaz (Jacqueline)
attaché de 1re classe de la Caisse nationale de crédit agricole
Objet:
au grade d'attaché principal
conformément aux dispositions de l'article 25 bis du décret no 67-172 du
6 mars 1967
modifié
au titre de l'année 1993
Groupe:
promotion
23 Janvier 199423/01/1994
De: Gomel (Françoise)
Objet:
au grade d'attaché principal
conformément aux dispositions de l'article 25 du décret no 67-172 du
6 mars 1967
modifié
au titre de l'année 1993
Groupe:
promotion
23 Janvier 199423/01/1994
De: Ginguéné (Sylvia)
Objet:
au grade d'attaché principal
conformément aux dispositions de l'article 25 du décret no 67-172 du
6 mars 1967
modifié
au titre de l'année 1993
Groupe:
promotion
23 Janvier 199423/01/1994
De: Mauclert (Marie-Catherine)
attaché de 1re classe de la Caisse nationale de crédit agricole
Objet:
au grade d'attaché principal
conformément aux dispositions de l'article 25 bis du décret no 67-172 du
6 mars 1967
modifié
au titre de l'année 1992
Groupe:
promotion
23 Janvier 199423/01/1994
De: Gaudin (Michel)
directeur du personnel et de la formation de la police
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Dussourd (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Bertrand (Jean-Marie)
directeur de l'administration générale, du personnel et du budget
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Antonmattei (Pierre)
Groupe:
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Chartrain (Jean-Paul)
agent contractuel
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France pour le compte du laboratoire régional de l'Est parisien
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Alain Perritaz
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Joseph Mulet
inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie
dans la limite des attributions du Centre national de formation des personnels d'inspection et de direction
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Jean-Louis Devaux
chefs de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Jean-Louis Devaux
Objet:
de
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Jean-Louis Devaux
Objet:
de
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Jean-François Cuisinier
Objet:
de
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Jean-François Cuisinier
Objet:
de
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Daniel Vimont
Objet:
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Michel Tournadre
Objet:
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Duprat (Dominique, Simonne, Claire)
Objet:
notaire
Remplace:M. Vigouroux (Pierre, Marc, Alex)
notaire
notaire_residence="Lauris (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Chaisaz (Jacqueline)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:
date_debut="1993-06-16"
promotion
23 Janvier 199423/01/1994
De: Nouyrigat (Bernard)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
promotion
23 Janvier 199423/01/1994
De: Gomel (Françoise)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
promotion
23 Janvier 199423/01/1994
De: Ginguéné (Sylvia)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
promotion
23 Janvier 199423/01/1994
De: Mauclert (Marie-Catherine)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
promotion
23 Janvier 199423/01/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.