23 Janvier 2003

De: Bron (Florence)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-11-21"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Vivier (Pascal)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Tessier (Laurent)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Specq (Bertrand)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Sory (Hugues)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Schaeffer (Yves)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Rouyer (Nicolas)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Rousson (Christophe)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Poiret (Michel)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Perrier (Martin)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Papouin (Matthieu)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Moreau (Benoît)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Marmottant (Axel)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Maestracci (Sylvain)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Lhuissier (Ludovic)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Levy (Frédéric)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Lecat (Gabriel)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Lamotte (Damien)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Kochert (Thomas)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Gril (Colin)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Grienche (Gauthier)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Garrigou (Olivier)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Evette (André)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Delcayrou (Olivier)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Davaine (Jean-Blaise)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Crassous (Renaud)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Chapoulet (Christophe)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Chabe-Ferret (Sylvain)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Bouvatier (Sébastien)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Bontemps (Jean-Daniel)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Wurpillot (Estelle)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Rubio (Marianne)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Ruaux (Marine), épouse Fialeyre
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Richard (Audrey)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Poinssot (Bénédicte)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Pleyber (Emilie)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Pivard (Sandrine)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Normand (Isabelle)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Mulot (Anne-Claire)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Mestres (Aurélie)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Maurice (Isabelle)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Martin (Patricia)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Lafond (Laure)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Kosmala (Anne), épouse Noblet
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Kobes (Nathalie)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Heim (Nathalie, Laure)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Guiot (Marie)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Durox (Claire)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Dexcidieux Le Cornec (Laure)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Crignon (Cathy)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Carpentier (Anne-Sophie)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Bucher (Valérie)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Bordier (Christine)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Bonnel (Céline)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Bligny (Clémentine)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Biver (Corinne)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Augeard (Bénédicte)
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2002-10-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Piazzola (Fernand)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale
au titre de l'année 2003 les secrétaires administratifs d'administration centrale de classe exceptionnelle
inscription
23 Janvier 200323/01/2003
De: Contin (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale
au titre de l'année 2003 les secrétaires administratifs d'administration centrale de classe exceptionnelle
inscription
23 Janvier 200323/01/2003
De: Boutet (Jean-Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale
au titre de l'année 2003 les secrétaires administratifs d'administration centrale de classe exceptionnelle
inscription
23 Janvier 200323/01/2003
De: Takacs (Michèle)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale
au titre de l'année 2003 les secrétaires administratifs d'administration centrale de classe exceptionnelle
inscription
23 Janvier 200323/01/2003
De: Slusarczyk (Hélène)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale
au titre de l'année 2003 les secrétaires administratifs d'administration centrale de classe exceptionnelle
inscription
23 Janvier 200323/01/2003
De: Joly (Marie-France)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale
au titre de l'année 2003 les secrétaires administratifs d'administration centrale de classe exceptionnelle
inscription
23 Janvier 200323/01/2003
De: Herbaut (Christiane)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale
au titre de l'année 2003 les secrétaires administratifs d'administration centrale de classe exceptionnelle
inscription
23 Janvier 200323/01/2003
De: Giacometti (Martine)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale
au titre de l'année 2003 les secrétaires administratifs d'administration centrale de classe exceptionnelle
inscription
23 Janvier 200323/01/2003
De: Esquieu (Nadine)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale
au titre de l'année 2003 les secrétaires administratifs d'administration centrale de classe exceptionnelle
inscription
23 Janvier 200323/01/2003
De: Burgos (Micheline)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale
au titre de l'année 2003 les secrétaires administratifs d'administration centrale de classe exceptionnelle
inscription
23 Janvier 200323/01/2003
De: Boutin (Brigitte)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale
au titre de l'année 2003 les secrétaires administratifs d'administration centrale de classe exceptionnelle
inscription
23 Janvier 200323/01/2003
De: Joëlle Lombard-Platet, épouse Bourgois
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadrice, représentante permanente de la France auprès de l'Organisation pour la coopération et le développement économique
Objet:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume de Belgique
Remplace:M. Jacques Rummelhardt
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Belgique"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Hubert Védrine
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
prévue à
l'article 46 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
afin de créer une société spécialisée dans le conseil géopolitique et stratégique et dénommée « Hubert Védrine Conseil »
Groupe:
date_debut="2003-01-06"
duree="deux ans"
disponibilité
23 Janvier 200323/01/2003
De: Baudouin Seys
Objet:
membre du Conseil national de l'information statistique
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Est (SODERANE)
notamment les caractéristiques techniques d'émission indiquées dans
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
susvisée
Vu la décision n° 2002-786 du
19 novembre 2002
relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence sur l'autoroute A 29
Groupe:
conférés
23 Janvier 200323/01/2003
De: Dominique Sorain
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur des pêches maritimes et de l'aquaculture
Remplace:M. Jean-Marie Aurand
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Emmanuel Duret
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
directeur général du Syndicat des transports d'Ile-de-France
Remplace:Mme Anne Bolliet
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Philippe Ingall-Montagnier
magistrat
Objet:
procureur général près la cour d'appel de Rouen
Remplace:M. Christian Raysseguier
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_appel="Rouen"
magistrat="Procureur"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Etienne Landais
directeur de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
1. Au titre des directeurs d'établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Remplace:M. Yves Demarne
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Didier Picard
directeur de l'action régionale, de l'enseignement supérieur et de l'Europe à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
2. Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Bernard Sauveur
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Jean-François Lacronique
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Sylviane Florit
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration de l'aviation civile, 11e échelon
date_debut="2003-04-30"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Janvier 200323/01/2003
De: Gérard Roucairol
directeur de recherche et développement de Bull
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Au titre de président
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Pascal Viginier
directeur de France Télécom R&D
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Michel Schmitt
directeur adjoint, chargé de la recherche à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Gabriel Ruget
directeur de l'Ecole normale supérieure
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Klaus Rischmueller
responsable recherche de ST Microelectronics
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Jean Nunez
directeur des relations stratégiques à Cegetel
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Gilles Khan
directeur scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Francis Jutand
directeur du département science et technologie de l'information et de la communication au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Jean Jerphagnon
conseiller du président d'Alcatel
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Pierre Humblet
consultant à Boston
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Jean-Charles Hourcade
vice-président recherche et innovation de Thomson Multimédia
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Michel Feneyrol
membre du collège de l'Autorité de régulation des télécommunications
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Serge Fdida
professeur à l'université Paris-VI
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Nicolas Demassieux
directeur de la recherche à Motorola Europe
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: André Danthine
professeur émérite à l'université de Liège
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Jean-Louis Coatrieux
directeur du laboratoire traitement et communication de l'information-Institut national de la santé et de la recherche médicale à l'université Rennes-I
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Ezio Biglieri
professeur à Politecnico di Turino
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Pierre-Jean Benghozi
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Jean-Pierre Arnaud
responsable du cycle d'approfondissement Réseaux, systèmes, multimédia au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Suzanne Rivard
professeure à l'Ecole des hautes études commerciales à Montréal
Objet:
membres du conseil scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Emmanuel Bus
président du comité juridique de la Fédération française des sociétés d'assurances
Objet:
membre du Conseil national de la consommation
au titre des représentants du secteur de l'industrie, du commerce et des grandes entreprises de services soumises à la concurrence du collège des professionnels
titulaire
Remplace:M. Jean-Pierre Moreau
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: du Sud-Est (SORIASE)
notamment les caractéristiques techniques d'émission indiquées dans
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
susvisée
Vu la décision n° 2002-723 du
6 novembre 2002
relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence sur l'autoroute A 57
Groupe:
conférés
23 Janvier 200323/01/2003
De: Est (SODERANE)
notamment les caractéristiques techniques d'émission indiquées dans
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
susvisée
Vu la décision n° 2002-783 du
19 novembre 2002
relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence sur l'autoroute A 2
Groupe:
conférés
23 Janvier 200323/01/2003
De: Jean-Marie Aurand
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'administration
Remplace:M. Christian Galliard de Lavernée
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: René-Marc Viala
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
23 Janvier 200323/01/2003
De: Alain Casanova
chef de service, adjoint au directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget et du financement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
23 Janvier 200323/01/2003
De: Olivier Villemagne
attachés d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
23 Janvier 200323/01/2003
De: René-Marc Viala
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
23 Janvier 200323/01/2003
De: Michel Ramos
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
23 Janvier 200323/01/2003
De: Alain Casanova
de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
23 Janvier 200323/01/2003
De: Florence Tetrault
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
23 Janvier 200323/01/2003
De: Valérie Saigne
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
23 Janvier 200323/01/2003
De: Edith Izquierdo
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous ordres de paiement et documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
23 Janvier 200323/01/2003
De: Macé (Joëlle)
attachée d'administration centrale
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
en application des dispositions des articles L. 4 et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite, et
radiée des cadres de l'administration centrale
date_debut="2003-12-05"
admission
23 Janvier 200323/01/2003
De: Riesser (Max)
attaché d'administration centrale
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
en application des dispositions des articles L. 4 et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite, et
radié des cadres de l'administration centrale
date_debut="2003-09-30"
admission
23 Janvier 200323/01/2003
De: Philippe Ingall-Montagnier
Objet:
directeur adjoint du cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
23 Janvier 200323/01/2003
De: Gisèle Calmes
Objet:
chargée de mission au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Hervé Duplenne
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse de la Mayenne
Groupe:
date_debut="2003-01-06"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Valla (Pierre)
délégué interministériel adjoint aux normes
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Rapporteur
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Verneau (Bernard)
chargé de mission à la direction des sports
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère des sports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Levasseur (Patrick)
chargé de bureau à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Forestier (Jean-François)
chargé de mission à la direction de la sécurité et de la circulation routières
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Pernier (Michel)
chargé de la mission normalisation à la direction des affaires économiques et internationales
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Lang (Gérard)
chargé de mission à l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Henninot (Jean-Pierre)
chargé de mission à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Forget (Jean-Denis)
chef de bureau à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Mottard (Guy)
chef de bureau au service de l'environnement industriel
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'écologie et du développement durable
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Nouvier (Bernard)
adjoint au chef du bureau de la réglementation incendie et des risques pour le public
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Fleury (Philippe)
bureau des relations industrielles
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Daveau (Gérard)
bureau des relations industrielles
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Mazodier (Josy)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Chauveau (Didier)
service interconnexion et nouvelles technologies
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Autorité de régulation des télécommunications
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Rendu (Geneviève)
chargée de mission à la direction des relations du travail
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère des affaires sociales, du travail, et de la solidarité
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Lacombe-Fievet (Suzanne)
chargée de mission à la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Poncin (Marie-Christine)
chargée de mission à la direction des relations économiques extérieures
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Lemaitre (Christine)
chargée de mission à la direction générale des douanes et droits indirects
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Borot (Damien)
délégué interministériel aux normes
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Rapporteur
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Deiber (Luc)
chef de bureau à la direction des sports
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère des sports
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Berthier (Gérard)
adjoint au directeur de l'évaluation des dispositifs médicaux
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère des sports
Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Queyranne (Maximilien)
secrétaire des affaires étrangères à la direction de la coopération européenne
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Etienne (Pascal)
chef de bureau à la direction des relations du travail
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère des affaires sociales, du travail, et de la solidarité
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Kiffel (Thierry)
direction générale de la santé
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Angele (Jean-Marc)
direction générale de la santé
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Affre (Michel)
chef du bureau des études techniques et des plans d'informatisation
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale, et de la recherche
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Decore (Jean-Marie)
ingénieur général de l'armement
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de la défense
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Janin (Jean-François)
sous-directeur à la direction des transports terrestres
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Barlet (René)
sous-directeur du bâtiment et des travaux publics
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Moquin (Laurent)
sous-directeur à la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Fradet (Marc)
directeur régional à la direction générale des douanes et droits indirects
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Caquot (Emmanuel)
chef de service à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Petiteau (Jean-Pierre)
chef du bureau de la réglementation incendie et des risques pour le public
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Ballu (Jean-Marie)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Miège (Stéphane)
chef du bureau des relations industrielles à la direction centrale de la sécurité des systèmes d'information
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Membres
Services du Premier ministre
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Platet (Frédéric)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Le groupe interministériel des normes
prévu par le
décret n° 84-74 du
26 janvier 1984
modifié fixant le statut de la normalisation, est constitué :
Président
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Philippon (Christine)
responsable des services administratifs du centre d'études et de recherche sur l'appareillage des handicapés
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de la défense
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Fode (Pascale)
centre d'études et de recherche sur l'appareillage des handicapés
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de la défense
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Dherent (Catherine)
conservatrice générale du patrimoine à la direction des Archives de France
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de la culture et de la communication
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Peyronnet (Aline)
sous-directrice à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Dubois Destrizais (Laurence)
sous-directrice à la direction des relations économiques extérieures
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Dupuis (Marie-Claude)
chef du service de l'environnement industriel
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'écologie et du développement durable
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Alajouanine (Marie-Thérèse)
chargée de la mission normalisation internationale
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Autorité de régulation des télécommunications
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Est (SODERANE)
notamment les caractéristiques techniques d'émission indiquées dans
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
susvisée
Vu la décision n° 2002-785 du
19 novembre 2002
relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence sur l'autoroute A 16
Groupe:
conférés
23 Janvier 200323/01/2003
De: Lalanne (Bernard)
assistant d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseur d'avances auprès du service de l'aviation civile à la Réunion, Mayotte et îles Eparses, district aéronautique de Mayotte à Pamandzi
»
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Lhopiteau (François)
Objet:
membre de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Collège des personnalités qualifiées
Au titre de l'Institut technique de l'agriculture biologique (ITAB)
Remplace:Mme Boutin (Christine)
Groupe:
date_fin="2003-12-15"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Normand Simphor
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration de l'aviation civile, 12e échelon
date_debut="2003-03-09"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Janvier 200323/01/2003
De: Peres (Jean-Paul)
Objet:
membre du comité financier de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:M. Laporte (Paul)
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Christian Gault
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de céramique industrielle de Limoges
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de céramique industrielle de Limoges"
renouvellement
23 Janvier 200323/01/2003
De: Katia Barillot
Objet:
conseillère technique
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Philippe Joyeux
Objet:
conseiller technique
date_debut="2003-01-20"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
23 Janvier 200323/01/2003
De: Christian Raysseguier
procureur général près la cour d'appel de Rouen
Objet:
inspecteur général des services judiciaires
Remplace:M. Jean-Paul Collomp
inspecteur_general="Services judiciaires"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Jean-François Loignon
Objet:
régisseur de recettes auprès de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Est (SODERANE)
notamment les caractéristiques techniques d'émission indiquées dans
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
susvisée
Vu la décision n° 2002-784 du
19 novembre 2002
relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence sur l'autoroute A 26
Groupe:
conférés
23 Janvier 200323/01/2003
De: de Strasbourg (ENSAIS)
Objet:
en formation d'ingénieurs par concours à trois niveaux
Groupe:
recrutement
23 Janvier 200323/01/2003
De: Didier Safar
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
23 Janvier 200323/01/2003
De: Hélène Marsault
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
23 Janvier 200323/01/2003
De: Marie-Christine Gendry
attachées principales d'administration centrale, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
23 Janvier 200323/01/2003
De: Sylvaine Cornet
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
23 Janvier 200323/01/2003
De: Christelle Contaret
attachée d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
23 Janvier 200323/01/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.