23 Janvier 2010

Eva Bester est tout le temps géniale.

Surtout quand elle parle de livres.

Écoutez-là !

De: Maximin Sanson
Objet:
rapporteur non permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2010-02-01"
nomination
23 Janvier 201023/01/2010
De: Jean-René Bourhis
Objet:
rapporteur non permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2010-01-05"
nomination
23 Janvier 201023/01/2010
De: Pedroletti (Bertrand, Louis)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Isère
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2010-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Janvier 201023/01/2010
De: Rolande Ruellan
Objet:
personne qualifiée, présidente de la commission de surveillance du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 201023/01/2010
De: Aurélie Brochot
Objet:
conseillère presse et communication au cabinet du secrétaire d'Etat
date_debut="2010-02-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
23 Janvier 201023/01/2010
De: Chrystelle de Crescenzo
Objet:
conseillère presse et communication au cabinet du secrétaire d'Etat
date_debut="2010-02-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
23 Janvier 201023/01/2010
De: Laurent PETRYNKA
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (éducation physique et sportive), précédemment affecté dans l'académie de Créteil
Objet:
auprès du ministère de la santé et des sports
Groupe:
date_debut="2010-02-01"
détachement
23 Janvier 201023/01/2010
De: Pierre-Marie Duval
trésorier-payeur général du Cher
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2010-01-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Janvier 201023/01/2010
De: Michel ALONZO
ingénieur général des mines
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-07-01"
depart_retraite
admission
23 Janvier 201023/01/2010
De: Bernard POMMIES
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
dans son corps d'origine et admis, le même jour et
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
23 Janvier 201023/01/2010
De: GUEDJ (Laurent, Bruno)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Claude-Jean BERTON, Agnès BERTON et Patrick MEDARD, huissiers de justice associés titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bandol (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
nomination
23 Janvier 201023/01/2010
De: BERTON (Claude, Jean, Jacques, Simon)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Claude-Jean BERTON, Agnès BERTON et Patrick MEDARD, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Bandol (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
cessation de fonction
23 Janvier 201023/01/2010
De: AMSELLEM (David, Edmond)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Vincent ANDRIEUX, Solange BRUGUIERE, Laurent GUEDJ, Françoise ANDRIEUX, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Roquevaire (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
23 Janvier 201023/01/2010
De: GUEDJ (Laurent, Bruno)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Vincent ANDRIEUX, Solange BRUGUIERE, Laurent GUEDJ, Françoise ANDRIEUX, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Roquevaire (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
23 Janvier 201023/01/2010
De: LIDON (Jean-Claude, Patrick)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Philippe PERRICHOT, Paul DELIGNE et Pierre THIBAUDEAU, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="La Rochelle (Charente-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="17"
nomination
23 Janvier 201023/01/2010
De: GOULARD (Jean-Pierre, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Philippe PERRICHOT, Paul DELIGNE et Pierre THIBAUDEAU, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="La Rochelle (Charente-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="17"
nomination
23 Janvier 201023/01/2010
De: BRISSARD (Stéphane, William)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Philippe PERRICHOT, Paul DELIGNE et Pierre THIBAUDEAU, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="La Rochelle (Charente-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="17"
nomination
23 Janvier 201023/01/2010
De: LIDON (Jean-Claude, Patrick)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
23 Janvier 201023/01/2010
De: GOULARD (Jean-Pierre, Marie)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
23 Janvier 201023/01/2010
De: BRISSARD (Stéphane, William)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Pierre GOULARD, Jean-Claude LIDON et Stéphane BRISSARD, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="La Rochelle (Charente-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
23 Janvier 201023/01/2010
De: PAOLI (Laurent, Loïs)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle ROCHELOIS-BESINS et associés, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
23 Janvier 201023/01/2010
De: POTTIER (Guilhem, Patrick, Sylvain, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Jean-Paul POTTIER, notaire associé
notaire
notaire_residence="Florac (Lozère)"
notaire_residence_departement_code="48"
nomination
23 Janvier 201023/01/2010
De: POTTIER (Jean-Paul, Christian, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Jean-Paul POTTIER, notaire associé
notaire
notaire_residence="Florac (Lozère)"
notaire_residence_departement_code="48"
cessation de fonction
23 Janvier 201023/01/2010
De: Evelyne Bouteau
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction interdépartementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Loire-Atlantique et de la Vendée
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
23 Janvier 201023/01/2010
De: Evelyne Charpentier
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction interdépartementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Haute-Garonne, de l'Ariège et des Hautes-Pyrénées
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
23 Janvier 201023/01/2010
De: Sylvie Brenthomme
adjointe administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Morbihan
Remplace:Mme Arlette Le Mezec
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
23 Janvier 201023/01/2010
De: Chantal Gérard, épouse Rébillard
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
régisseuse d'avances, auprès de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Ouest
Remplace:M. Benjamin Sauvaget
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
23 Janvier 201023/01/2010
De: Gille (Alain)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-03-30"
depart_retraite
admission
23 Janvier 201023/01/2010
De: Levy (Bertrand)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-02-07"
depart_retraite
admission
23 Janvier 201023/01/2010
De: Thebault (Bertrand)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-06-01"
depart_retraite
admission
23 Janvier 201023/01/2010
De: Baudoin (Alain)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-09-02"
depart_retraite
admission
23 Janvier 201023/01/2010
De: Roche (Jean-Pierre)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-04-23"
depart_retraite
admission
23 Janvier 201023/01/2010
De: Benoît Tourment
attaché principal d'administration du ministère de la défense, chef du bureau des fonctionnaires
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels fonctionnaires, contractuels et ouvriers
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Philippe Schwob
Ingénieur général
adjoint au sous-directeur de la mobilité et du recrutement
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Lionel Phalipaud
Ingénieur en chef
adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la politique des ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Stéphane Moizant
Ingénieur en chef
chef du bureau de la réalisation des formations
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Laurent Mercier
Ingénieur en chef
chef du bureau de la mobilité et des parcours des métiers techniques
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Henri Lemoine
Ingénieur général
chargé des fonctions de chef du service d'administration et de rémunération des personnels
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Joël Le Stum
Ingénieur en chef
chargé des fonctions de sous-directeur de la synthèse et des statuts particuliers
dans la limite des attributions du service d'administration et de rémunération des personnels
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Gilles Le Brishoual
agent sous contrat, chef du bureau du pilotage de la formation
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Marc Howyan
Ingénieur en chef
chargé des fonctions de sous-directeur de la politique des ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Jacques Geslin
attaché principal d'administration du ministère de la défense, chef du bureau des personnels ingénieurs, cadres technico-commerciaux et techniciens
dans la limite des attributions de la sous-direction de la synthèse et des statuts particuliers
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Hubert Gardin
Ingénieur en chef
chef du bureau de la gestion des militaires de l'armement et des contractuels
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Jean-Christophe Finance
attaché principal d'administration du ministère de la défense, chef du bureau des personnels contractuels et détachés
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: François-Xavier Cugnetti
attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau des prestations communes
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Alain Croizier
ingénieur sur contrat, chargé des fonctions de directeur adjoint
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Michel Cheval
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, chef du bureau de la prévention
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Olivier Baour
attaché principal d'administration du ministère de la défense, adjoint au sous-directeur de la concertation, de l'accompagnement social et de la prévention et chef du bureau de l'accompagnement social et des restructurations
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Brigitte Vandermeersch
Officière principale du corps technique et administratif de l'armement
chef du bureau des personnels ouvriers
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Réjane Portanguen
administratrice civile hors classe, chargée des fonctions de sous-directeur des personnels fonctionnaires, contractuels et ouvriers
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Marie-Blanche Dupuy
Colonelle
chef du bureau de la gestion des personnels militaires des armées
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Anne Dubois
conseillère d'administration de la défense, adjointe au sous-directeur de la concertation, de l'accompagnement social et de la prévention et chef du bureau du dialogue social
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Agnès Collo
administratrice civile, chef du bureau de la mobilité et des parcours des métiers administratifs et fonctionnels
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Chantal Cayre
conseillère d'administration de la défense, chef du bureau de la gestion du personnel fonctionnaire et ouvrier
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Christine Bobrakoff
Officière principale du corps technique et administratif de l'armement
chef du bureau des personnels militaires de l'armement
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Olivier Gras
Ingénieur général
adjoint au sous-directeur des sites et de l'environnement
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2010-02-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Philippe Leroy
Ingénieur général
chargé des fonctions de sous-directeur des systèmes de management
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Henri Cornet
Ingénieur général
chargé des fonctions de sous-directeur des sites et de l'environnement
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Jean-Marc Chimot
Ingénieur général
chef de service adjoint
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Frédéric Bénâtre
Ingénieur général
chargé des fonctions de sous-directeur des systèmes d'information
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Luc Tréhard
Ingénieur général
adjoint au directeur
chargé des fonctions de sous-directeur du soutien à la production
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Francis Targa
Ingénieur général
chargé des fonctions de directeur adjoint
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Didier Malet
Ingénieur général
chargé des fonctions de chef du service technique
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Nathalie Guillou
Ingénieure générale
chargée des fonctions de sous-directeur des prestations
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: VRAND (Roger)
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, chargé des fonctions de sous-directeur de la vie scolaire et des établissements
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la vie scolaire et des établissements
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: CRUSSON (Laurent)
administrateur civil, chef du bureau des lycées
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des lycées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: COUDROY (Michel)
ingénieur de recherche, chef du bureau du programme du 1er degré
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau du programme du 1er degré
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: CHAUVET (Patrick)
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau de l'orientation
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de l'orientation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: RAYNAUD (Dominique)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, chef du bureau de la réglementation des diplômes professionnels
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la réglementation des diplômes professionnels
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: MALICOT (Maryannick)
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale, chef du bureau du partenariat avec le monde professionnel et des commissions professionnelles consultatives
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des partenariats avec le monde professionnel et des commissions professionnelles consultatives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: LAURENT (Annie)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de bureau des actions éducatives, culturelles et sportives
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des actions éducatives, culturelles et sportives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: GARCIA (Martine)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, chef du bureau du programme du 2nd degré
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau du programme du 2nd degré
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: FOUQUAT (Véronique)
professeure agrégée, chef du bureau des programmes d'enseignement
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des programmes d'enseignement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Stéphane Hardouin
magistrat
Objet:
au nom de la ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, les états de frais établis à l'occasion des déplacements effectués par les agents du projet Cassiopée sur le territoire métropolitain
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Manuel Rubio-Gullon
à
Objet:
au nom de la ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Michel Petit
magistrat, et à
Objet:
au nom de la ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Philippe Decouais
administrateur civil, à
Objet:
au nom de la ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Claude Brulin
conseiller d'administration
Objet:
au nom de la ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Antoine Aymond
directeur départemental du Trésor, à
Objet:
au nom de la ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Marie-Aleth Trapet
à
Objet:
au nom de la ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Line Tardif
magistrats, à
Objet:
au nom de la ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Sophie Rey
à
Objet:
au nom de la ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Nathalie Recoules
à
Objet:
au nom de la ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Geneviève Liotard
magistrate, directrice de l'Ecole nationale des greffes, à
Objet:
au nom de la ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Françoise Lestrade
greffières en chef, à
Objet:
au nom de la ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Janine Kister
à
Objet:
au nom de la ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Béatrice Gayet
greffière en chef, directeurs adjoints, à
Objet:
au nom de la ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Annick Gay
greffière en chef, secrétaire générale
Objet:
au nom de la ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Sophie Galy-Dejean
à
Objet:
au nom de la ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Marie-Anne Chevalier, épouse Bodin
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes
cessation de fonction
23 Janvier 201023/01/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.