23 Janvier 2018

De: Anastasia ILINE
auditrice à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Remplace:Mme Esther MAC NAMARA
Groupe:
nomination
23 Janvier 201823/01/2018
De: Emilie BARREAU
auditrice à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Remplace:M. Christophe ROGUE
Groupe:
nomination
23 Janvier 201823/01/2018
De: Nicole PANDELE
(BIELLE)
greffière au tribunal d'instance d'Auch, déléguée
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2018-02-28"
nomination
23 Janvier 201823/01/2018
De: Jennifer De Temmerman
Objet:
groupe français de l'Union interparlementaire
Le groupe La République en Marche
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
23 Janvier 201823/01/2018
De: Dimitri Houbron
Objet:
groupe français de l'Union interparlementaire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
23 Janvier 201823/01/2018
De: Bastien Lachaud
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
23 Janvier 201823/01/2018
De: Éric Coquerel
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
23 Janvier 201823/01/2018
De: Ugo Bernalicis
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
désignation
23 Janvier 201823/01/2018
De: Adrien Quatennens
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
23 Janvier 201823/01/2018
De: Anne-France Brunet
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
23 Janvier 201823/01/2018
De: François Ruffin
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
23 Janvier 201823/01/2018
De: Danièle Obono
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
désignation
23 Janvier 201823/01/2018
De: Pascale Fontenel-Personne
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
désignation
23 Janvier 201823/01/2018
De: Ugo Bernalicis
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
23 Janvier 201823/01/2018
De: Danièle Obono
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
23 Janvier 201823/01/2018
De: Éric Coquerel
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
23 Janvier 201823/01/2018
De: François Ruffin
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
23 Janvier 201823/01/2018
De: Pascale Fontenel-Personne
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
23 Janvier 201823/01/2018
De: Adrien Quatennens
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
23 Janvier 201823/01/2018
De: Bastien Lachaud
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
23 Janvier 201823/01/2018
De: Anne-France Brunet
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
23 Janvier 201823/01/2018
De: Pascal REAUTE
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés
personnalités représentant la production agricole
Les mandats de
Groupe:
nomination
23 Janvier 201823/01/2018
De: Thierry JAMOT prendront fin en même temps que ceux des autres membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer
pour les filières d'animaux ruminants et équidés
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés
personnalités représentant la production agricole
Les mandats de
Groupe:
nomination
23 Janvier 201823/01/2018
De: Pascal REAUTE
titulaire
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés
personnalités représentant la production agricole
Remplace:M. Thierry JAMOT
Groupe:
nomination
23 Janvier 201823/01/2018
De: Thierry JAMOT
suppléant
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés
personnalités représentant la production agricole
Remplace:M. Pascal REAUTE
Groupe:
nomination
23 Janvier 201823/01/2018
De: Jean-Yves HUCHET
Objet:
membre suppléant à la commission paritaire des publications et agences de presse, dans la formation de la commission consacrée à l'examen des demandes d'inscription sur la liste des agences de presse
représentant de la Fédération française des agences de presse
Remplace:M. Arnaud HAMELIN
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 201823/01/2018
De: DELL'UOMO (Andrea)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation
23 Janvier 201823/01/2018
De: TABORELLI (Emma)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique
autorisation
23 Janvier 201823/01/2018
De: ZWAN (Sawsan), épouse HAJ KHALIL
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « dermatologie et vénéréologie »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique, la personne
autorisation
23 Janvier 201823/01/2018
De: GREMILLARD (Cécile)
Objet:
en France la profession de « sage-femme »
en application des dispositions de l'article L. 4151-5-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation
23 Janvier 201823/01/2018
De: THEUROT (Karine, Anita), épouse MARTIN
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Odile VAISSADE-MAZAURIC, Laurent MAZAURIC, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Flour (Cantal)"
notaire_residence_departement_code="15"
nomination
23 Janvier 201823/01/2018
De: BERNAY (Fanny, Chantal), épouse PATOUREAUX
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Patrick IVALDI, Serge GRANATA GOLDMAN, Pénélope DUVERNEUIL et Séverine VILLOTEAU, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Châteauneuf-Grasse (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
23 Janvier 201823/01/2018
De: CONGNARD (Françoise, Lucie, Yvonne), veuve DA SILVA
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Magalas (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
23 Janvier 201823/01/2018
De: BENNE (Edith, Marie), épouse CABOS
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Magalas (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
23 Janvier 201823/01/2018
De: CONGNARD (Françoise, Lucie, Yvonne), veuve DA SILVA
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Magalas (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
23 Janvier 201823/01/2018
De: BENNE (Edith, Marie), épouse CABOS
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Magalas (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
23 Janvier 201823/01/2018
De: CHUPIN (Clotilde, Marie, Françoise, Catherine), épouse COULLOC'H
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Marie-Alix LENGLART-LE BEC et Antoine TEITGEN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée OFFICE NOTARIAL DES OLONNES
notaire
notaire_residence="Château-d'Olonne (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
reprise de fonctions
23 Janvier 201823/01/2018
De: PADILLA (Régis, Pascal)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Tarascon-sur-Ariège (Ariège)"
notaire_residence_departement_code="09"
nomination
23 Janvier 201823/01/2018
De: GAILLARD (Laetitia, Gisèle, Concetta), épouse PIROUT
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Couilly-Pont-aux-Dames (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
23 Janvier 201823/01/2018
De: MASSUELLE (Jean-François, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral par actions simplifiée JF MASSUELLE, NOTAIRE
notaire
notaire_residence="Couilly-Pont-aux-Dames (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
23 Janvier 201823/01/2018
De: GAILLARD (Laetitia, Gisèle, Concetta), épouse PIROUT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée JF MASSUELLE, NOTAIRE
notaire
notaire_residence="Couilly-Pont-aux-Dames (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
23 Janvier 201823/01/2018
De: CAULLET (Anne-Laure), épouse PIERLOT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Montbéliard (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
nomination
23 Janvier 201823/01/2018
De: MACÉ (Loïc, André, Paul, Marie)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle SCP PEROCHEAU et associés
notaire
notaire_residence="Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
nomination
23 Janvier 201823/01/2018
De: LE ROUX (Antoine, Philippe, Gabriel, Jacques, Marie)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle SCP PEROCHEAU et associés
notaire
notaire_residence="Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
nomination
23 Janvier 201823/01/2018
De: VITTORI (Jean-Loup)
Objet:
Office de notaire
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Essey-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
transfert
23 Janvier 201823/01/2018
De: MUSLIN (Hélène)
Objet:
huissière de justice
office vacant
huissier
huissier_residence="Barr (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
nomination
23 Janvier 201823/01/2018
De: BRUNEVAL (Thierry)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle BRUNEVAL Thierry, DEKINDT Alexandre, MATHIEU Pierre, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Dunkerque (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
23 Janvier 201823/01/2018
De: MAIGNIAL (Thomas, Pierre, Paolo)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Société civile professionnelle de notaires, Patrick COSSON, Bernard BANCAREL, Marie-Béatrice MONTASSIER, Estelle AMRAM, Névine GOUBERT et Audrey CEREZO LERAUD
notaire
notaire_residence="Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
nomination
23 Janvier 201823/01/2018
De: Bernard LEVENEUR
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
au titre de la promotion interne
inscription
23 Janvier 201823/01/2018
De: Hervé JONATHAN
administrateur général détaché
Objet:
sous-préfet de Bayonne
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Loiret
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bayonne"
sous-prefecture_departement_code="64"
nomination
23 Janvier 201823/01/2018
De: Stéphanie LOZANO
Objet:
cheffe de cabinet de la secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de l'égalité réelle"
grade="Chef"
nomination
23 Janvier 201823/01/2018
De: Amel KEFIF
Objet:
cheffe de cabinet
Groupe:
date_debut="2018-01-15"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de l'égalité réelle"
grade="Chef"
cessation de fonction
23 Janvier 201823/01/2018
De: Jacky BERNE
administrateur civil hors classe, affecté au ministère des armées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-05-29"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Janvier 201823/01/2018
De: Geneviève RIALLE-SALABER
administratrice générale, affectée au ministère de la culture
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Janvier 201823/01/2018
De: Eric WOLINSKI
administrateur civil hors classe, affecté aux ministères économiques et financiers
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Janvier 201823/01/2018
De: Pascal DUMAS DE RAULY
administrateur général, affecté aux ministères économiques et financiers
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-03-11"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Janvier 201823/01/2018
De: Charlotte LECOCQ
députée
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet la qualité de vie au travail
Groupe:
charge
23 Janvier 201823/01/2018
De: ARTUSO Thierry
Objet:
Directeur Administratif
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
23 Janvier 201823/01/2018
De: Marc QUINTERNET
ingénieur de recherches
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMS2008 intitulée IBSLor
Groupe:
date_debut="2018-01-24"
nomination
23 Janvier 201823/01/2018
De: Véronique ANDRE
Assistante Ingénieure
Objet:
assistante de prévention au sein de l'UMR7308 intitulée Centre de Recherche et de Documentation sur l'Océanie (CREDO)
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
nomination
23 Janvier 201823/01/2018
De: Elodie VERMASSE
(MANSOUR)
Technicienne
Objet:
assistante de prévention au sein de la FR3512 intitulée Fédération de Recherche Comportement, Cerveau, Cognition - Fédération 3C (FR 3C)
Groupe:
nomination
23 Janvier 201823/01/2018
De: Éric CARROLL
Ingénieur de Recherche
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR7303 intitulée Temps, espaces, langages Europe méridionale méditerranée (TELEMME)
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
nomination
23 Janvier 201823/01/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.