23 Février 1994

De: François (Patrick, Albert, Lucien)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="La Queue-en-Brie (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Julliere (Jean-Paul)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministre de l'économie
conseiller de chambre régionale des comptes
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
détachement
23 Février 199423/02/1994
De: Peltier (Jean-Marc)
Objet:
des cadres pour être admis, pour limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour compter du
27 avril 1994
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 2e échelon
depart_retraite
radiation
23 Février 199423/02/1994
De: CHAPITRE Ier
Objet:
la présentation des affaires inscrites à l'ordre du jour
Le président du comité peut recueillir l'avis de tout organisme ou association et décider d'entendre toute personne qualifiée
Art. 11. - Les fonctions de membres du comité ne donnent pas lieu à rémunération
TITRE IV
EXERCICE DE LA PECHE
DES POISSONS MIGRATEURS
Groupe:
personnalite_qualifiee
charge
23 Février 199423/02/1994
De: Alain Couanon
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, consul général de France à Johannesburg
Objet:
consul général de France à Houston
Remplace:M. Bernard Guillet
consul="Houston"
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: M.Sansonnetti (Jacques)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Redon (Alain)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Poncet (Christian)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Plantier (Jean-Jacques)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Petit (Max)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Mouton (Yves)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Mobailly (Michel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Leroy (Serge)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Lahaie (Jean-Claude)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Gouteraux (Alain)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Denojean (Alain)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Cavasino (Alain)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Biehler (Marc)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Bazin (Michel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: Maus (Didier)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:
directeur de l'Institut international d'administration publique
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1993-11-05"
détachement
23 Février 199423/02/1994
De: Bannwarth (Jacky, Michel, Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marc Gandre et Anne Regnier-Gandre, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Tonnerre (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Bannwarth (Jacky, Michel, Charles)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Maligny (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
cessation de fonction
23 Février 199423/02/1994
De: M.Ledeme (Dominique)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Wyss (Gérard)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Vuillerme (Robert)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Valois (Michel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Trognon (Jean-Michel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Tison (Eric)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Tillol (François)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Rascol (André)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Quintin (Pascal)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Pouderoux (Christian)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Pique (Jean-Paul)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Page (Thierry)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Nowaczyk (Jacques)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Moussat (Alain)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Monnier (Marcel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Michaux (Thierry)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Lopez (Serge)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Lapierre (Francis)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Lacote (Antoine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Gueydon (Alain)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Garcia (Louis)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Espinasse (Jean)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Esnault (Yvonnick)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Ducrot (Michel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Ducos (Jacques)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Creusot (Bernard)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Crandal (Jean-Michel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Cornet (Jean)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Cassagne (Daniel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Bruère (Alain)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Bohrer (Jean-Luc)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: MmeMargeot (Marie-Christine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: MmeLandaes (Sylvie)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: MmeBourret (Danielle)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: MmeAngeli (Nicole)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1994 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: Copin (Robert)
président du directoire de la Société Pec-Rhin S.A
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Port rhénan de Mulhouse-Ottmarsheim
usager du port
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Meistermann (Claude)
directeur général de la Compagnie française de navigation rhénane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Port rhénan de Mulhouse-Ottmarsheim
usager de la navigation
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Solery (Marc)
président du conseil d'administration de l'Etablissement public Voies navigables de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Port rhénan de Mulhouse-Ottmarsheim
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Goupil (Pierre)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur départemental de l'équipement du Haut-Rhin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Port rhénan de Mulhouse-Ottmarsheim
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Houssin (Didier)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
sous-directeur de l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1993-09-14"
détachement
23 Février 199423/02/1994
De: Decharme (Maryvonne)
maître-assistant de 1re classe
Objet:
dans le corps des maîtres de conférences le
1er septembre 1992
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences le"
intégration
23 Février 199423/02/1994
De: De-Ku Shang
Objet:
professeur associé en sciences du bois à l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts de Nancy
Groupe:
date_debut="1993-09-14"
ecole
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: M.Sery (Alix)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 1re classe
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Simon (Loïc)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 1re classe
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Reverseau (Noël)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 1re classe
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Jean (Roger)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 1re classe
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Claustres (Jean-Claude)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 1re classe
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Bansept (Georges)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 1re classe
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: MmeBernard-Jaoul (Dominique)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Doppia (Dominique)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Clastres (Claude)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Youf (Pierre)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Sold (Philippe)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Samuel (Jean-Louis)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Sampietro (Pierre)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Renucci (Lucien)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Rabourdin (François)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Pesneau (Gérard)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Nicaize (Marc)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Montigne (Michel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Minassian (Pierre)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Mathel (Gilles)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Leclair (Yves)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Lancelevée (Jean-Luc)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Jubeau (Philippe)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Jacquin (Gérard)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Hedrich (Marc)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Gorse (Jean-Pierre)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Gandoin (Gérard)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Dupuis (Bruno)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Chassaing (Jean-Robert)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Bonneau (André)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Bernard (Roger)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Antoine (Michel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Ameil (Marc)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: MmeVigier (Marie-Claude)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: MmeVetillard (Michèle)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: MmeThevenon (Françoise)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: MmeSzklarek (Christiane)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: MmeSan José (Evelyne)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: MmeRigodanzo (Christine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: MmeLailler (Michèle)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: MmeKoubi-Karsenti (Brigitte)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: MmeEffantin (Martine)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: MmeDurand (Brigitte)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: MmeDi Betta (Anne-Marie)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: MmeCollet (Fabienne)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: MmeBuffet (Françoise)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: MmeBailbe (Anne)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1994 les inspecteurs du travail
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Salado (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1994 les contrôleurs principaux et divisionnaires des lois sociales en agriculture, les contrôleurs, chef de section et chef de centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
Groupe:
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Pointurier (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1994 les contrôleurs principaux et divisionnaires des lois sociales en agriculture, les contrôleurs, chef de section et chef de centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
Groupe:
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Le Gac (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1994 les contrôleurs principaux et divisionnaires des lois sociales en agriculture, les contrôleurs, chef de section et chef de centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
Groupe:
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Gubelmann (Jean-Noël)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1994 les contrôleurs principaux et divisionnaires des lois sociales en agriculture, les contrôleurs, chef de section et chef de centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
Groupe:
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Droulin (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1994 les contrôleurs principaux et divisionnaires des lois sociales en agriculture, les contrôleurs, chef de section et chef de centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
Groupe:
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Burquier (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1994 les contrôleurs principaux et divisionnaires des lois sociales en agriculture, les contrôleurs, chef de section et chef de centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
Groupe:
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: MmeSalaun (Annie)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1994 les contrôleurs principaux et divisionnaires des lois sociales en agriculture, les contrôleurs, chef de section et chef de centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
Groupe:
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: MmeRenucci (Marie-Antoinette)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1994 les contrôleurs principaux et divisionnaires des lois sociales en agriculture, les contrôleurs, chef de section et chef de centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
Groupe:
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: MmeRaymond (Suzanne)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1994 les contrôleurs principaux et divisionnaires des lois sociales en agriculture, les contrôleurs, chef de section et chef de centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
Groupe:
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: MmeProufit (Danièle)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1994 les contrôleurs principaux et divisionnaires des lois sociales en agriculture, les contrôleurs, chef de section et chef de centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
Groupe:
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: MmePodevin (Blanche)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1994 les contrôleurs principaux et divisionnaires des lois sociales en agriculture, les contrôleurs, chef de section et chef de centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
Groupe:
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: MmePhilippe (Simone)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1994 les contrôleurs principaux et divisionnaires des lois sociales en agriculture, les contrôleurs, chef de section et chef de centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
Groupe:
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: MmeCouture (Annick)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1994 les contrôleurs principaux et divisionnaires des lois sociales en agriculture, les contrôleurs, chef de section et chef de centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
Groupe:
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: MmeColi (Claudine)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'inspecteur du travail
au titre de l'année 1994 les contrôleurs principaux et divisionnaires des lois sociales en agriculture, les contrôleurs, chef de section et chef de centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre
Groupe:
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: Pierre Doulcier
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, responsable de la cellule technique immobilière à la direction des personnels administratifs, ouvriers et de service au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Douzals (Jean-Paul)
chef de travaux stagiaire de physique appliquée à l'Ecole nationale d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Objet:
dans son corps au même établissement
date_debut="1993-11-01"
titularisation
23 Février 199423/02/1994
De: Douzals (Jean-Paul)
chef de travaux stagiaire de physique appliquée à l'Ecole nationale d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Objet:
du corps des professeurs certifiés de l'enseignement agricole
corps="Professeurs certifiés de l'enseignement agricole"
radiation
23 Février 199423/02/1994
De: Garde (François)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
auprès du ministère de la justice
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
détachement
23 Février 199423/02/1994
De: Schweitzer (Louis, Pierre, Jean)
Objet:
dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées, pour compter du
1er mars 1994
Au grade d'attaché en chef de 2e classe
Les attachés principaux
promotion
23 Février 199423/02/1994
De: Haenel (Hubert, Stéphane, Bernard)
Objet:
dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées, pour compter du
1er mars 1994
Au grade d'attaché en chef de 2e classe
Les attachés principaux
promotion
23 Février 199423/02/1994
De: Fekik (Raymond, André)
Objet:
dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées, pour compter du
1er mars 1994
Au grade d'attaché en chef de 1re classe
Les attachés en chef de 2e classe
promotion
23 Février 199423/02/1994
De: Beaud de Brive (Jean-Louis, Pierre, Georges)
Objet:
dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées, pour compter du
1er mars 1994
Au grade d'attaché en chef de 1re classe
Les attachés en chef de 2e classe
promotion
23 Février 199423/02/1994
De: Zeitoun (Ariel)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre titulaire de la commission chargée de donner un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
au titre de représentant des producteurs de films de long métrage
Remplace:Mme Menegoz (Margaret)
Groupe:
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Magne (Yves)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
sous-directeur de l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1993-09-14"
détachement
23 Février 199423/02/1994
De: Vayssettes (Pierre, Jean, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Vayssettes et Lévon Djolakian, notaires, associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
23 Février 199423/02/1994
De: Ancel (Luc, Louis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-François Bernier et Pierre Glotin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saumur (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Bernier (Jean-François, René, Joseph)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-François Bernier et Pierre Glotin, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saumur (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
cessation de fonction
23 Février 199423/02/1994
De: Moreau (Robert)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
a)
médecins proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Hamon (Michel)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Pejouan (Bernard)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
b)
pharmaciens proposés par l'Académie nationale de pharmacie: Membre titulaire
Groupe:
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Lechat (Paul)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
a)
médecins proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Moussaron (Richard)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministre de l'économie
conseiller de chambre régionale des comptes
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
détachement
23 Février 199423/02/1994
De: Chaussignand (Corinne)
ingénieur des mines
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="1993-09-11"
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Cotelle (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale, 10e échelon
date_debut="1994-07-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Février 199423/02/1994
De: Syamsuddin (Edy)
Objet:
à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1993-1994
Option Géologie de l'ingénieur
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
23 Février 199423/02/1994
De: Quemart (Philippe)
Objet:
à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1993-1994
Option Géologie de l'ingénieur
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
23 Février 199423/02/1994
De: Hazebrouck (Benoît)
Objet:
à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1993-1994
Option Géologie de l'ingénieur
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
23 Février 199423/02/1994
De: Gay (Erick)
Objet:
à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1993-1994
Option Géologie de l'ingénieur
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
23 Février 199423/02/1994
De: Bonnet (Frédéric)
Objet:
à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1993-1994
Option Géologie de l'ingénieur
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
23 Février 199423/02/1994
De: Staub (Isabelle)
Objet:
à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1993-1994
Option Géologie de l'ingénieur
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
23 Février 199423/02/1994
De: Olivaud (Sophie)
Objet:
à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1993-1994
Option Géologie de l'ingénieur
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
23 Février 199423/02/1994
De: Le Tual (Catherine)
Objet:
à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1993-1994
Option Géologie de l'ingénieur
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
23 Février 199423/02/1994
De: Chennoufi (Leïla)
Objet:
à la section d'études géologiques et minières de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1993-1994
Option Géologie de l'ingénieur
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
23 Février 199423/02/1994
De: Pierre Demont
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole
maître de conférences en hygiène et industrie des aliments d'origine animale à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:
date_debut="1993-02-14"
professeur="Maître de conférences en hygiène et industrie des aliments d'origine animale à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
intégration
23 Février 199423/02/1994
De: Loiseleur des Longchamps (Hubert)
administrateur civil, affecté au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1993-07-23"
détachement
23 Février 199423/02/1994
De: Riviere (Bruno, Charles, Yves)
Objet:
notaire
Remplace:M. Brianceau (Jules, Louis, Marie, Joseph)
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Tonnay-Charente (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Riviere (Bruno, Charles, Yves)
notaire
Tonnay-Charente (Charente-Maritime)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
23 Février 199423/02/1994
De: Riviere (Bruno, Charles, Yves)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Pont-l'Abbé-d'Arnoult (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
23 Février 199423/02/1994
De: Jean-Claude Prevel
chef de la mission de contrôle des entreprises pétrolières au service du contrôle d'Etat
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société Elf Aquitaine
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Olivier Appert
ingénieur général des mines, directeur des hydrocarbures
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société Elf Aquitaine
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Philippe Bry
administrateur civil
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Cathala (Bruno)
magistrat
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Cendron (Jean-Pierre)
Objet:
secrétaire général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Remplace:M. Dodet (Michel)
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Frédéric Grasset
directeur des affaires économiques et financières
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Henri Vignal
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Gustave Mege
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="1994-05-25"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite
admission
23 Février 199423/02/1994
De: Raviart (Pierre-Arnaud)
professeur à l'université Paris-VI
Objet:
suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990
e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Millet (Olivier)
professeur à l'université d'Avignon
Objet:
suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990
e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Mache (Régis)
professeur à l'université Grenoble-I
Objet:
suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990
e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Lespinard (Georges)
professeur à l'Institut national polytechnique de Grenoble
Objet:
suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990
e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Juteau (Thierry)
professeur à l'université de Brest
Objet:
suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990
e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Jessua (Claude)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990
e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Bellier (Jean-Paul)
maître de conférences à l'université d'Amiens
Objet:
suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990
e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Tournadre (Jean-François)
maître de conférences à l'université Paris-III
Objet:
suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990
d) Au titre de représentants du S.N.E.S.U.P
Groupe:
suppleant
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Monteux (Daniel)
maître de conférences à l'université Paris-IV
Objet:
suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990
d) Au titre de représentants du S.N.E.S.U.P
Groupe:
suppleant
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Kaplan (Michel)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990
d) Au titre de représentants du S.N.E.S.U.P
Groupe:
suppleant
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Bocquet (Jean)
professeur à l'université de Caen
Objet:
suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990
c) Au titre de représentants du S.G.E.N.-C.F.D.T
Groupe:
suppleant
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Blet (Jean-François)
maître de conférences à l'université Paris-IX
Objet:
suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990
c) Au titre de représentants du S.G.E.N.-C.F.D.T
Groupe:
suppleant
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Dugue (Jérôme)
professeur à l'université Paris-V
Objet:
suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990
b) Au titre de la F.N.S.A.E.S.R
Groupe:
suppleant
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Barre (Hervé)
professeur à l'université Lyon-I
Objet:
suppléants de la commission de recours créée par le décret no 90-51 du 12 janvier 1990
a) Au titre de représentant de F.O
Groupe:
suppleant
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Salle (Patrick)
professeur à l'université Toulouse-III
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Poussou (Jean-Pierre)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Monsigny (Michel)
professeur à l'université d'Orléans
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Jeanneau (Benoît)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Hansen (Jean-Pierre)
professeur à l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Cadet (Jean-Pierre)
professeur à l'université Paris-VI
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Berthelot (Pierre)
professeur à l'université Rennes-I
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Gebuhrer (Olivier)
maître de conférences à l'université Strasbourg-I
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
d) Au titre de représentants du S.N.E.S.U.P
Groupe:
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Duveau (Jacques)
maître de conférences à l'université Lille-I
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
d) Au titre de représentants du S.N.E.S.U.P
Groupe:
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Wass (Paul)
maître de conférences à l'université de Poitiers
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
c) Au titre de représentants du S.G.E.N.-C.F.D.T
Groupe:
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Clerc (Jean-Louis)
professeur à l'université Nancy-II
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
c) Au titre de représentants du S.G.E.N.-C.F.D.T
Groupe:
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Menard (Philippe)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
b) Au titre de représentant de la F.N.S.A.E.S.R
Groupe:
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Thomasset (Claude)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
a) Au titre de représentant de F.O
Groupe:
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Privat (Mireille)
professeur à l'université de Brest
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
d) Au titre de représentants du S.N.E.S.U.P
Groupe:
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Fron (Claude, Pierre, Marcel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Claude Fron et Jean-Marie Aulibe, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
23 Février 199423/02/1994
De: M.Garreau (Dominique)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 2e classe
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Yviquel (Georges)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 2e classe
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Vautrin (Alain)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 2e classe
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Varenne (Serge)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 2e classe
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Van de Moortele (Daniel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 2e classe
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Thomas (Daniel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 2e classe
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Sevin (Georges)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 2e classe
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Seguela (Guy)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 2e classe
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Richard (Guy)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 2e classe
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Millet (Joël)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 2e classe
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Michaud (Albert)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 2e classe
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Le Carlier de Veslud (Jean-Pierre)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 2e classe
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Guyot (Daniel)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 2e classe
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Goaoc (Jean-François)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 2e classe
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: M.Bouilhol (Jean-Pierre)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail de 1re classe
au titre de l'année 1994 les directeurs du travail de 2e classe
inscription
23 Février 199423/02/1994
De: Lechelle (Marjorie)
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition de l'union professionnelle artisanale (U.P.A.)
Suppléant
Remplace:M. Millien (Jean-Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Millien (Jean-Claude)
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition de l'union professionnelle artisanale (U.P.A.)
Titulaire
Remplace:M. Thivenin (Serge)
Groupe:
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Helvin (Fabienne)
administrateur civil, rattachée pour sa gestion au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
auprès du Centre national de la recherche scientifique
pour y exercer les fonctions de chef du service du budget et du contrôle de gestion
Groupe:
date_debut="1991-10-16"
duree="trois ans"
détachement
23 Février 199423/02/1994
De: Sirat (Michel)
administrateur civil affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
administrateur suppléant auprès du Fonds monétaire international
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1993-08-25"
duree="deux ans"
suppleant
détachement
23 Février 199423/02/1994
De: Rocher (Fabienne, Claude, Pierrette)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gilbert Aumage et Xavier Pidoux, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Crest (Drôme)"
huissier_residence_departement_code="26"
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Pidoux (Xavier, Robert, Noël)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gilbert Aumage et Xavier Pidoux, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Crest (Drôme)"
huissier_residence_departement_code="26"
cessation de fonction
23 Février 199423/02/1994
De: Rigaud (Jacques)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="La Guerche-sur-l'Aubois (Cher)"
huissier_residence_departement_code="18"
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Vaisse (Josette, Denise, Nathalie), épouse Boulant
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="La Guerche-sur-l'Aubois (Cher)"
huissier_residence_departement_code="18"
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Rigaud (Jacques)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="La Guerche-sur-l'Aubois (Cher)"
huissier_residence_departement_code="18"
cessation de fonction
23 Février 199423/02/1994
De: François (Patrick, Albert, Lucien)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Montigny-le-Roi (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
cessation de fonction
23 Février 199423/02/1994
De: Didierjean (Philippe)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la culture et de la francophonie
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1993-03-25"
détachement
23 Février 199423/02/1994
De: Montsec (Pierre)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministre de l'économie
conseiller de chambre régionale des comptes
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
détachement
23 Février 199423/02/1994
De: Stamm (Bernard)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministre de l'économie
conseiller de chambre régionale des comptes
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
duree="deux ans"
détachement
23 Février 199423/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.