23 Février 2005

De: Brigitte Huch
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable du groupement d'intérêt public « PLIE intercommunal d'Asnières-sur-Seine/Villeneuve-la-Garenne »
Remplace:M. Michel Cassignol
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Jean-Jacques Felix
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable liquidateur du groupement d'intérêt public de Petite-Terre
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Bernard Doroszczuk
ingénieur des mines de 1re classe, inscrit au tableau principal d'avancement de grade
au titre de l'année 2005
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des mines
date_debut="2005-07-07"
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Depond (Jean-Michel, Gilbert, Bernard)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle François-Marie Sellier et Jean-Marie Sellier, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montargis (Loiret)"
huissier_residence_departement_code="45"
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Blau (Guy, Robert)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Hayange (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
cessation de fonction
23 Février 200523/02/2005
De: Demares (Anne-Cécile, Monique, Isabelle)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Jacques Demares et Guillaume Grenet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Yerville (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Bretteville (Pierre, Lucien, Jacques, Paul)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Doudeville (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
23 Février 200523/02/2005
De: Avousten (Emmanuelle, Christine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Marie Pannetier, Danièle Michel, Daphné de Boysson-Ferre, Christine Damiano-Conynck, anciennement de Poulpiquet et associés, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Marc Dupont
Objet:
président du conseil d'administration des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains
en application del'article 3 du décret n° 2004-790 du
29 juillet 2004
relatif à l'organisation et au fonctionnement des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains.
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Michel Besse
préfet
Objet:
personnalité qualifiée
Remplace:M. Rémy Pautrat
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Chantal Jourdan
préfète
Objet:
personnalité qualifiée
Remplace:M. François Goudard
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: François Bordas
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental de l'équipement délégué de la Côte-d'Or
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Stéphanie Louvel
contrôleuse du Trésor public
Objet:
agente comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de la Somme »
Remplace:Mme Véronique Warme
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Delattre (François)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
au consulat général de France à New York
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2004-08-20"
duree="deux ans"
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Sylvie Houspic
administratrice civile hors classe
Objet:
secrétaire générale pour le territoire des îles Wallis et Futuna
duree="deux ans"
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Georges Roch
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Creuse
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Michel Pierrein
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du Groupement d'intérêt public du contrat de ville du site Albi - Saint-Juéry (GIPCOVAJ)
Remplace:M. Alain Esteve
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Jean-Louis Ninu
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable de l'Institut des hautes études de défense nationale
Remplace:M. Michel Blanc
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Jean-Jacques Felix
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable liquidateur du groupement d'intérêt public du Nord
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Solange Leeuws
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agente comptable du groupement d'intérêt public « Groupement des services communs des établissements médico-sociaux de Saint-Brévin-les-Pins »
Remplace:M. Patrick Quaireau
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Bertrand Barbe
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « France coopération internationale »
Remplace:M. Dominique Lesueur
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Marcel Rabouam
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public du contrat de ville de l'agglomération de Nevers
Remplace:Mme Annick Berneau
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Siband (Denis, Georges, Jean)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Francis Papillon, Guy Papillon et Denis Siband, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Evry (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
23 Février 200523/02/2005
De: Depond (Jean-Michel, Gilbert, Bernard)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Stéphane Lecellier et Jean-Michel Depond, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Orléans (Loiret)"
huissier_residence_departement_code="45"
cessation de fonction
23 Février 200523/02/2005
De: Aldebert (Philippe, Lucien, Jean)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Aldebert (Bernard, Henri, Paul)
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Said (Gérard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale, à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Ristori (Jean-Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale, à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Rischmann (Pascal)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale, à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Pittaluga (Paul)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale, à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Morere (Jean-François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale, à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Mick (Gérard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale, à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Dupont (Christophe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale, à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Bailly (Daniel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale, à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Aubrun (Frédéric)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale, à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Sereni (Carole)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale, à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Pin (Isabelle)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale, à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Manderieux-Raimbourg (Nicole)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale, à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Andres (Alexis)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
à l'ambassade de France à Hanoi
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2004-08-30"
duree="deux ans"
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Guiaugué (Sylvain)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
à l'ambassade de France à Bakou
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2004-08-17"
duree="deux ans"
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Fantou (Hugues)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
à l'ambassade de France en Ukraine
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2004-08-22"
duree="deux ans"
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Brejon (Roland)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
au consulat général de France à Tananarive
au titre de la mobilité
date_debut="2004-10-04"
duree="deux ans"
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Brochet (Olivier)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
à l'ambassade de France à Rome
au titre de la mobilité
date_debut="2004-08-23"
duree="deux ans"
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Brigitte Morin
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable du groupement d'intérêt public « Le Grand Lac »
Remplace:M. René Caye
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Mignot (Gautier)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
à la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2004-08-31"
duree="deux ans"
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Siband (Denis, Georges, Jean)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Brest (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Fievee (Patrick, Jean, André)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Brest (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Fievee (Patrick, Jean, André)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Brest (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
23 Février 200523/02/2005
De: Feres (Emmanuel, Yves, Jean)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Marie-Christine Adler, Pascal Laffont et André Leches, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Laffont (Pascal, Jean, Michel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Marie-Christine Adler, Pascal Laffont et André Leches, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
23 Février 200523/02/2005
De: Feres (Emmanuel, Yves, Jean)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Laurent Fabiani et Emmanuel Feres, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Aspet (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
23 Février 200523/02/2005
De: Rezaei Khosrouabadi Mohammad
Reza (diplôme d'études spécialisées de pathologie cardio-vasculaire)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Toulouse
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Lyounssi Khalid
(diplôme d'études spécialisées d'ophtalmologie)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Toulouse
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Ghenim Rabeh
(diplôme d'études spécialisées de pathologie cardio-vasculaire)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Toulouse
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: El Ayadi Rachid
(diplôme d'études spécialisées de chirurgie générale)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Toulouse
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Triki Elhocine
(diplôme d'études spécialisées de chirurgie générale)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Strasbourg
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Rahal Jihad Michel
(diplôme d'études spécialisées de gynécologie-obstétrique)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Strasbourg
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Mouracade Pascal Moussa
(diplôme d'études spécialisées de chirurgie générale)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Strasbourg
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Mostoufizadehghalamfarsa Sohrab
(diplôme d'études spécialisées de neurologie)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Strasbourg
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Marjane Rachid
(diplôme d'études spécialisées de pathologie cardio-vasculaire)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Strasbourg
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Klioua Yacine
(diplôme d'études spécialisées de pathologie cardio-vasculaire)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Strasbourg
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Foudi Fatah
(diplôme d'études spécialisées de radiodiagnostic et imagerie médicale)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Strasbourg
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Ej Jennane Ahmed Adil
(diplôme d'études spécialisées de chirurgie générale)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Strasbourg
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Dahou Abdellaziz
(diplôme d'études spécialisées de pathologie cardio-vasculaire)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Strasbourg
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Bouzoubaa Saad
(diplôme d'études spécialisées d'anesthésiologie-réanimation chirurgicale)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Strasbourg
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Ben Hamouda Mohamed Nawfel
(diplôme d'études spécialisées d'anesthésiologie-réanimation chirurgicale)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Strasbourg
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Tibari Younes
(diplôme d'études spécialisées de chirurgie générale)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Rennes
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Lazizi Tahar
(diplôme d'études spécialisées de pathologie cardio-vasculaire)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Rennes
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Faraji Mohamed
(diplôme d'études spécialisées d'ophtalmologie)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Rennes
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Chouklati Kamal
(diplôme d'études spécialisées de radiodiagnostic et imagerie médicale)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Rennes
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Ouidir Rachid
(diplôme d'études spécialisées d'anesthésiologie-réanimation chirurgicale)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Reims
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Djaoui Mohamed
(diplôme d'études spécialisées de chirurgie générale)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Nice
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Younes Mokhtar
Ragheg, Mokkta (diplôme d'études spécialisées de chirurgie générale)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Nancy
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Valizadeh Moejezi Rouzbeh
(diplôme d'études spécialisées de pathologie cardio-vasculaire)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Nancy
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Taefehnorooz Hamid
(diplôme d'études spécialisées de dermatologie et vénérologie)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Nancy
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Portocarrero Tapia Erick Ramiro
(diplôme d'études spécialisées de chirurgie générale)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Nancy
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Pham Van Tan
(diplôme d'études spécialisées de médecine interne)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Nancy
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Oubda Bruno
(diplôme d'études spécialisées de pédiatrie)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Nancy
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Lemdersi Filali Mourad
(diplôme d'études spécialisées de pathologie cardio-vasculaire)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Nancy
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Heyouf Hassan
(diplôme d'études spécialisées d'anesthésiologie-réanimation chirurgicale)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Nancy
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Foroozan Majid
(diplôme d'études spécialisées de dermatologie et vénérologie)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Nancy
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Skalli El Mehdi
(diplôme d'études spécialisées de chirurgie générale)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Montpellier
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Rahmoune Hakim
(diplôme d'études spécialisées de pédiatrie)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Montpellier
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Idelouali Mohamed
(diplôme d'études spécialisées de chirurgie générale)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Montpellier
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Houzir Karim
(diplôme d'études spécialisées de chirurgie générale)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Montpellier
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Hedjem Noureddine
(diplôme d'études spécialisées de pédiatrie)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Montpellier
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Eroui El Mokhtar
(diplôme d'études spécialisées d'oncologie)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Montpellier
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Chahbani Riadh
(diplôme d'études spécialisées de psychiatrie)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Montpellier
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Bousserghine Youssef
(diplôme d'études spécialisées de chirurgie générale)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Montpellier
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Amegnran Yao Apelete
(diplôme d'études spécialisées de pédiatrie)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Montpellier
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Mitach Abdellatif
(diplôme d'études spécialisées de chirurgie générale)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Lyon
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Boudjelit Tarek
(diplôme d'études spécialisées de chirurgie générale)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Lyon
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Afkir Mohamed
(diplôme d'études spécialisées d'anesthésiologie-réanimation chirurgicale)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Lyon
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Sankaredja Moonipo
(diplôme d'études spécialisées de neurochirurgie)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Lille
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Lahbabi Mehdi
(diplôme d'études spécialisées d'anesthésiologie-réanimation chirurgicale)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Lille
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Houeijeh Ali
(diplôme d'études spécialisées de pédiatrie)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Lille
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Elghanai Adel
(diplôme d'études spécialisées d'anesthésiologie-réanimation chirurgicale)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Lille
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: El Hassan Fadl
(diplôme d'études spécialisées d'ophtalmologie)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Lille
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Bouras Ahmed Fouad
(diplôme d'études spécialisées de chirurgie générale)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Lille
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Boulyana Mohamed
(diplôme d'études spécialisées de pédiatrie)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Lille
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Bouallal Rachid
(diplôme d'études spécialisées de pathologie cardio-vasculaire)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Lille
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Bearz Dan Liviu
(diplôme d'études spécialisées d'anesthésiologie-réanimation chirurgicale)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Lille
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Sy Thierno Ndiaye
(diplôme d'études spécialisées de médecine interne)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Lille
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Rajerison Andriantsiferana Toky
(diplôme d'études spécialisées de psychiatrie)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Bordeaux
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Mbah Cypres Munje
(diplôme d'études spécialisées de gynécologie-obstétrique)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Bordeaux
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Madi Amine
(diplôme d'études spécialisées de pathologie cardio-vasculaire)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Bordeaux
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Lafrikh Abdelghani
(diplôme d'études spécialisées d'anesthésiologie-réanimation chirurgicale)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Bordeaux
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: El Kentaoui Hicham
(diplôme d'études spécialisées de chirurgie générale)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Bordeaux
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: El Hajibi Farid
(diplôme d'études spécialisées de gastro-entérologie et hépatologie)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Bordeaux
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Deti Kossi
(diplôme d'études spécialisées de santé publique et médecine sociale)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Bordeaux
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Belaqsir Adnane
(diplôme d'études spécialisées de neurochirurgie)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Bordeaux
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Rabahi Yacine
(diplôme d'études spécialisées de radiodiagnostic et imagerie médicale)
Objet:
par subdivision
Subdivision d'Ile-de-France
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Lamzalah Yassine
(diplôme d'études spécialisées de chirurgie générale)
Objet:
par subdivision
Subdivision d'Ile-de-France
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Laabi Mohamed Amine
(diplôme d'études spécialisées de pathologie cardio-vasculaire)
Objet:
par subdivision
Subdivision d'Ile-de-France
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Haoudi Kamal
(diplôme d'études spécialisées de chirurgie générale)
Objet:
par subdivision
Subdivision d'Ile-de-France
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Haddouche Yacine
(diplôme d'études spécialisées de pathologie cardio-vasculaire)
Objet:
par subdivision
Subdivision d'Ile-de-France
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Boukadoum Kamel
(diplôme d'études spécialisées de pédiatrie)
Objet:
par subdivision
Subdivision d'Ile-de-France
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Bouchireb Karim
(diplôme d'études spécialisées de pédiatrie)
Objet:
par subdivision
Subdivision d'Ile-de-France
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Benjelloun Mourad
(diplôme d'études spécialisées de chirurgie générale)
Objet:
par subdivision
Subdivision d'Ile-de-France
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Belazzougui Rafik
(diplôme d'études spécialisées d'ophtalmologie)
Objet:
par subdivision
Subdivision d'Ile-de-France
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Al Moubarik Mohamed
(diplôme d'études spécialisées d'anesthésiologie-réanimation chirurgicale)
Objet:
par subdivision
Subdivision d'Ile-de-France
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Abouchraa Abdelmajid
(diplôme d'études spécialisées de pathologie cardio-vasculaire)
Objet:
par subdivision
Subdivision d'Ile-de-France
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Abdou Abdelali
(diplôme d'études spécialisées de chirurgie générale)
Objet:
par subdivision
Subdivision d'Ile-de-France
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: El Kouhen Faycal
(diplôme d'études spécialisées de chirurgie générale)
Objet:
par subdivision
Subdivision d'Aix-Marseille
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Ait Mokhtar Omar
(diplôme d'études spécialisées de pathologie cardio-vasculaire)
Objet:
par subdivision
Subdivision d'Aix-Marseille
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Eskandar Liliane Fayez Naguib
(diplôme d'études spécialisées de radiodiagnostic et imagerie médicale)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Strasbourg
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Nirina Lea Badistine
(diplôme d'études spécialisées de psychiatrie)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Strasbourg
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: El Gueddari Boutaina
(diplôme d'études spécialisées de pédiatrie)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Strasbourg
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: El Fihri Kenza
(diplôme d'études spécialisées d'oncologie)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Strasbourg
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Berceanu Ana
(diplôme d'études spécialisées d'hématologie)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Strasbourg
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Zoheir Yasmina
(diplôme d'études spécialisées de gastro-entérologie et hépatologie)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Rennes
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Dolghin Anda-Maria
(diplôme d'études spécialisées de chirurgie générale)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Reims
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Cheggour Malak
(diplôme d'études spécialisées d'ophtalmologie)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Reims
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Radu Nicoleta
Mirela (diplôme d'études spécialisées de pathologie cardio-vasculaire)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Nancy
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Popescu Irina
(diplôme d'études spécialisées de pathologie cardio-vasculaire)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Nancy
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Mohebbi Haleh
(diplôme d'études spécialisées d'endocrinologie et métabolismes)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Nancy
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Jebali Narjes
(diplôme d'études spécialisées de gynécologie-obstétrique)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Nancy
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Holbea Elena
Claudia (diplôme d'études spécialisées de gastro-entérologie et hépatologie)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Nancy
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Boutenbat Ghizlane
(diplôme d'études spécialisées d'oncologie)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Nancy
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Beggah Imane
(diplôme d'études spécialisées de radiodiagnostic et imagerie médicale)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Nancy
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Ardeleanu Emilia Florentina
(diplôme d'études spécialisées de gastro-entérologie et hépatologie)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Nancy
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Yordanova Yordanka Nikolova
(diplôme d'études spécialisées de neurochirurgie)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Montpellier
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Tazi Sanaa
(diplôme d'études spécialisées de neurochirurgie)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Montpellier
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Sami Ouidad
(diplôme d'études spécialisées d'endocrinologie et métabolismes)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Montpellier
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Pirvanescu Maria Cristiana
(diplôme d'études spécialisées de psychiatrie)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Montpellier
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Nadir Hanane
(diplôme d'études spécialisées de pédiatrie)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Montpellier
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Dragonu Ioana
(diplôme d'études spécialisées de psychiatrie)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Montpellier
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Cogalniceanu Ana Maria
(diplôme d'études spécialisées de pathologie cardio-vasculaire)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Montpellier
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Belkahia Amel
(diplôme d'études spécialisées de dermatologie et vénérologie)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Montpellier
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Ktiouet Salma
(diplôme d'études spécialisées de dermatologie et vénérologie)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Lyon
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Donfack Wamba Cecile
(diplôme d'études spécialisées de pathologie cardio-vasculaire)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Lille
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Bourichi Hind
(diplôme d'études spécialisées de gynécologie-obstétrique)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Lille
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Naji Sanaa
(diplôme d'études spécialisées de pédiatrie)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Bordeaux
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Hireche Hassiba
(diplôme d'études spécialisées de pathologie cardio-vasculaire)
Objet:
par subdivision
Subdivision de Bordeaux
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Zeghdoudi Siham
(diplôme d'études spécialisées d'endocrinologie et métabolismes)
Objet:
par subdivision
Subdivision d'Ile-de-France
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Ould-Hocine Mounayett
(diplôme d'études spécialisées de gastro-entérologie et hépatologie)
Objet:
par subdivision
Subdivision d'Ile-de-France
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Kaczmarek Ewa Zofia
(diplôme d'études spécialisées d'ophtalmologie)
Objet:
par subdivision
Subdivision d'Ile-de-France
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: El Bacha Chama Karima
(diplôme d'études spécialisées de gynécologie-obstétrique)
Objet:
par subdivision
Subdivision d'Ile-de-France
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Drissi Lamya
(diplôme d'études spécialisées de pathologie cardio-vasculaire)
Objet:
par subdivision
Subdivision d'Ile-de-France
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Alemdar Ozen
(diplôme d'études spécialisées de psychiatrie)
Objet:
par subdivision
Subdivision d'Ile-de-France
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Ait Hammou Fella
(diplôme d'études spécialisées de gynécologie-obstétrique)
Objet:
par subdivision
Subdivision d'Ile-de-France
Groupe:
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Alain Millot
adjoint au maire de Dijon
Objet:
premier
Remplace:M. Jacques Auxiette
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Courty (Claude)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture de la Charente-Maritime
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Goulet (Annie)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture du Nord
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Sivert (Annie)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture des Ardennes
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Osten-Sacken (Dominique)
Objet:
attaché de préfecture
A la préfecture de la région Ile-de-France
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Christian Queant
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Institut de formation en soins hospitaliers des centres hospitaliers de Semur-Châtillon-Montbard »
Remplace:M. Noël Freard
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Nadine Terminal
contrôleuse du Trésor public
Objet:
agente comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de l'Ain » (création)
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Régis Delannoy
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit du Nord »
Remplace:M. Charles Coquelle
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Véronique Cariou
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit des Yvelines »
Remplace:M. Sylvère Bolnet
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: James Poignant
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public de préfiguration de l'Institut national du cancer
Remplace:M. Yves Garo
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Gaëtan Horellou
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Cyclotron Réunion océan Indien » (création)
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Cyril Sniadower
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des mines et titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Nicolas Sennequier
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des mines et titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Raphaël Schoentgen
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des mines et titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: François-Xavier Rouxel
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des mines et titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Christophe Jeanney
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des mines et titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Marc Hérubel
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des mines et titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Ivan Faucheux
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des mines et titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: David Emond
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des mines et titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Thomas Chenevier
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des mines et titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Bruno Cahen
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des mines et titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: François Bordes
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des mines et titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Mathieu Bonnet
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des mines et titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Pauline Leclerc-Glorieux
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des mines et titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Florence Fouquet
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des mines et titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Roger (Xavier, Alfred, André)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Delapierre (Guy, René, Léon)
huissier
huissier_residence="Attichy (Oise)"
huissier_residence_departement_code="60"
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Blau (Guy, Robert)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Weber (François, Clément)
huissier
huissier_residence="Thionville (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Vigier (Régis)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense
Objet:
sur l'emploi de sous-directeur du soutien du personnel, au service des moyens généraux relevant du secrétariat général pour l'administration, au ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2004-11-04"
duree="trois ans renouvelable"
détachement
23 Février 200523/02/2005
De: Frédéric Tiberghien
président de l'Observatoire sur la responsabilité sociétale des entreprises
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
3
représentants des associations et organisations non gouvernementales ayant une activité dans le domaine du développement durable et des organisations de consommateurs agréées
conformément aux dispositions de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Francis Thube
membre du comité de pilotage du Collectif français pour l'éducation à l'environnement vers un développement durable
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
3
représentants des associations et organisations non gouvernementales ayant une activité dans le domaine du développement durable et des organisations de consommateurs agréées
conformément aux dispositions de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Jean-Philippe Teboul
vice-président des Amis de la Terre France
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
3
représentants des associations et organisations non gouvernementales ayant une activité dans le domaine du développement durable et des organisations de consommateurs agréées
conformément aux dispositions de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Henri Rouille d'Orfeuil
président de Coordination Sud
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
3
représentants des associations et organisations non gouvernementales ayant une activité dans le domaine du développement durable et des organisations de consommateurs agréées
conformément aux dispositions de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Daniel Richard
président du WWF France
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
3
représentants des associations et organisations non gouvernementales ayant une activité dans le domaine du développement durable et des organisations de consommateurs agréées
conformément aux dispositions de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Djilali Maazouz
administrateur de l'Union nationale pour la pêche en France et la protection du milieu aquatique
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
3
représentants des associations et organisations non gouvernementales ayant une activité dans le domaine du développement durable et des organisations de consommateurs agréées
conformément aux dispositions de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Alain Liebard
président de la fondation Energies pour le monde
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
3
représentants des associations et organisations non gouvernementales ayant une activité dans le domaine du développement durable et des organisations de consommateurs agréées
conformément aux dispositions de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Christophe Lefebvre
président du comité français de l'Union mondiale pour la nature
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
3
représentants des associations et organisations non gouvernementales ayant une activité dans le domaine du développement durable et des organisations de consommateurs agréées
conformément aux dispositions de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Claude Katz
chargé de mission à la Fédération internationale des ligues des droits de l'homme
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
3
représentants des associations et organisations non gouvernementales ayant une activité dans le domaine du développement durable et des organisations de consommateurs agréées
conformément aux dispositions de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Yannick Jadot
directeur des campagnes de Greenpeace
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
3
représentants des associations et organisations non gouvernementales ayant une activité dans le domaine du développement durable et des organisations de consommateurs agréées
conformément aux dispositions de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Daniel Genevois
vice-président d'Amnesty International France
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
3
représentants des associations et organisations non gouvernementales ayant une activité dans le domaine du développement durable et des organisations de consommateurs agréées
conformément aux dispositions de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Christian Garnier
vice-président de France Nature environnement
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
3
représentants des associations et organisations non gouvernementales ayant une activité dans le domaine du développement durable et des organisations de consommateurs agréées
conformément aux dispositions de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Denis Gaboriau
président de la Fédération nationale des centres d'initiatives pour valoriser l'agriculture et le milieu rural
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
3
représentants des associations et organisations non gouvernementales ayant une activité dans le domaine du développement durable et des organisations de consommateurs agréées
conformément aux dispositions de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Thierry Desjardin
président d'AGERISQ
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
3
représentants des associations et organisations non gouvernementales ayant une activité dans le domaine du développement durable et des organisations de consommateurs agréées
conformément aux dispositions de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Alain Chosson
secrétaire général de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
3
représentants des associations et organisations non gouvernementales ayant une activité dans le domaine du développement durable et des organisations de consommateurs agréées
conformément aux dispositions de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Allain Bougrain-Dubourg
président de la Ligue pour la protection des oiseaux
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
3
représentants des associations et organisations non gouvernementales ayant une activité dans le domaine du développement durable et des organisations de consommateurs agréées
conformément aux dispositions de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Yvon Bec
président de l'Union nationale des centres permanents d'initiatives pour l'environnement
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
3
représentants des associations et organisations non gouvernementales ayant une activité dans le domaine du développement durable et des organisations de consommateurs agréées
conformément aux dispositions de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Jean-Pierre Arnauduc
responsable de la mission technique à la Fédération nationale des chasseurs
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
3
représentants des associations et organisations non gouvernementales ayant une activité dans le domaine du développement durable et des organisations de consommateurs agréées
conformément aux dispositions de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Gilles de Courtivron
président de VM Magazines
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
2
représentants des entreprises, du monde
économique et de leurs organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Thierry Wiedemann-Goiran
président du directoire de la MACIF gestion
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
2
représentants des entreprises, du monde
économique et de leurs organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Bernard Saincy
directeur de cabinet du secrétaire général de la Confédération générale du travail
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
2
représentants des entreprises, du monde
économique et de leurs organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Maximilien Rouer
président de Be Citizen
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
2
représentants des entreprises, du monde
économique et de leurs organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Marc Riglet
secrétaire général de l'information Radio France
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
2
représentants des entreprises, du monde
économique et de leurs organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Alex Receveau
membre du conseil d'administration d'Orée
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
2
représentants des entreprises, du monde
économique et de leurs organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Henri Proglio
président-directeur général de Véolia environnement
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
2
représentants des entreprises, du monde
économique et de leurs organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Gérard Mestrallet
président-directeur général de Suez
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
2
représentants des entreprises, du monde
économique et de leurs organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Nicolas Merindol
membre du directoire de la Caisse nationale des caisses d'épargne et de prévoyance
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
2
représentants des entreprises, du monde
économique et de leurs organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Francis Mayer
directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
2
représentants des entreprises, du monde
économique et de leurs organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Bruno-Alain Martin
président d'IAP-Child Priority
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
2
représentants des entreprises, du monde
économique et de leurs organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Jean-Michel Mangeot
secrétaire général d'Assurance générale de France
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
2
représentants des entreprises, du monde
économique et de leurs organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Philippe Laget
coordinateur des actions développement durable de la Société générale
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
2
représentants des entreprises, du monde
économique et de leurs organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Bernard Giraud
directeur du développement durable du groupe Danone
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
2
représentants des entreprises, du monde
économique et de leurs organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Jean-Marie Gerbeaux
directeur délégué au développement durable et à l'environnement de la SNCF
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
2
représentants des entreprises, du monde
économique et de leurs organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: John Du Monceau
vice-président délégué d'Accor
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
2
représentants des entreprises, du monde
économique et de leurs organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: François David
président du conseil d'administration de la Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
2
représentants des entreprises, du monde
économique et de leurs organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Claude Courty
secrétaire national de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
2
représentants des entreprises, du monde
économique et de leurs organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Philippe Costa
secrétaire général de l'Union nationale des syndicats autonomes agriculture et forêt
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
2
représentants des entreprises, du monde
économique et de leurs organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Marco Ciambelli
directeur de la Confédération des métiers et des utilisateurs des ressources de la nature
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
2
représentants des entreprises, du monde
économique et de leurs organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Jérôme Bédier
président exécutif de la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
2
représentants des entreprises, du monde
économique et de leurs organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: François-Nicolas Boquet
directeur de l'environnement de l'Association française des entreprises privées
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
2
représentants des entreprises, du monde
économique et de leurs organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Jean-Pierre Bompard
secrétaire confédéral, délégué à l'énergie, l'environnement et le développement durable de la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
2
représentants des entreprises, du monde
économique et de leurs organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Rémi Bailhache
membre du bureau de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
2
représentants des entreprises, du monde
économique et de leurs organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: René-Marc Willemot
président du réseau des agences régionales de l'énergie et de l'environnement
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
1
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Thierry Sibieude
vice-président du conseil général du Val-d'Oise
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
1
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: André Rossinot
président de la communauté urbaine de Nancy
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
1
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Jean-Claude Peyronnet
vice-président du conseil général de la Haute-Vienne
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
1
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Louis Le Pensec
président de l'Association française du conseil des communes et régions d'Europe
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
1
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Didier Jouve
troisième vice-président du conseil régional de Rhône-Alpes, délégué à l'aménagement et à l'animation des territoires et au développement durable
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
1
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Dominique Jourdain
maire de Château-Thierry, président de l'Association des maires pour l'environnement et le développement durable (Les Eco Maires)
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
1
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Charles Josselin
vice-président du conseil général des Côtes-d'Armor, président des Cités unies
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
1
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Pierre Jarlier
membre de l'Association nationale des élus de la montagne, maire de Saint-Flour
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
1
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Jean-Louis Fousseret
maire de Besançon
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
1
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Michel Bourgain
maire de L'Ile-Saint-Denis
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
1
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Jérôme Bignon
vice-président du conseil général de la Somme, président des Rivages de France
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
1
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Jean-Michel Bertrand
maire de Bourg-en-Bresse
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
1
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Pierre Auriacombe
adoint au maire du 8e arrondissement de Paris, président d'Enviro-élus
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
1
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Lauriane d'Este
vice-présidente de la Société protectrice des animaux
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
3
représentants des associations et organisations non gouvernementales ayant une activité dans le domaine du développement durable et des organisations de consommateurs agréées
conformément aux dispositions de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Sylvianne Villaudiere
présidente de Femmes, débat et société
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
3
représentants des associations et organisations non gouvernementales ayant une activité dans le domaine du développement durable et des organisations de consommateurs agréées
conformément aux dispositions de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Marie-Claude Tesson-Millet
présidente d'Equilibres et populations
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
3
représentants des associations et organisations non gouvernementales ayant une activité dans le domaine du développement durable et des organisations de consommateurs agréées
conformément aux dispositions de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Cécile Ostria
directrice de la Fondation Nicolas Hulot pour la nature et l'homme
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
3
représentants des associations et organisations non gouvernementales ayant une activité dans le domaine du développement durable et des organisations de consommateurs agréées
conformément aux dispositions de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Marie Nigon
administratrice de Transparence International France
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
3
représentants des associations et organisations non gouvernementales ayant une activité dans le domaine du développement durable et des organisations de consommateurs agréées
conformément aux dispositions de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Denise Lespinasse
présidente de la commission environnement et développement durable de l'Union fédérale des consommateurs - Que Choisir
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
3
représentants des associations et organisations non gouvernementales ayant une activité dans le domaine du développement durable et des organisations de consommateurs agréées
conformément aux dispositions de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Karine Vial-Montpellier
déléguée syndicale de la Société générale - Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
2
représentants des entreprises, du monde
économique et de leurs organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Marie-Suzie Pungier
secrétaire confédérale de Force ouvrière
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
2
représentants des entreprises, du monde
économique et de leurs organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Claude Nahon
directrice de l'environnement et du développement durable d'Electricité de France
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
2
représentants des entreprises, du monde
économique et de leurs organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Thérèse Martinet
directrice de l'environnement automobile et du développement durable de PSA Peugeot Citroën
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
2
représentants des entreprises, du monde
économique et de leurs organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Sophie Liger-Tessier
directrice adjointe développement durable du Mouvement des entreprises de France
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
2
représentants des entreprises, du monde
économique et de leurs organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Geneviève Guicheney
chargée de mission à France Télévisions
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
2
représentants des entreprises, du monde
économique et de leurs organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Françoise Guichard
directrice du développement durable à Gaz de France
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
2
représentants des entreprises, du monde
économique et de leurs organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Françoise Cocuelle
présidente du Centre des jeunes dirigeants
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
2
représentants des entreprises, du monde
économique et de leurs organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Odile Fourcade
vice-présidente du conseil général des Hauts-de-Seine, chargée de l'environnement, de la qualité de la vie et des circulations douces
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
1
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Mireille Ferri
conseillère régionale d'Ile-de-France
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
1
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Dominig Bourbao
membre du conseil d'administration de l'Association nationale des conseils d'enfants et de jeunes
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
1
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Hervé de Tricornot
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
4
représentants des personnalités qualifiées choisies
pour leur compétence en matière de développement durable
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Patrick d'Humieres
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
4
représentants des personnalités qualifiées choisies
pour leur compétence en matière de développement durable
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Guillaume Sainteny
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
4
représentants des personnalités qualifiées choisies
pour leur compétence en matière de développement durable
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Michel Prieur
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
4
représentants des personnalités qualifiées choisies
pour leur compétence en matière de développement durable
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Antoine Peigney
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
4
représentants des personnalités qualifiées choisies
pour leur compétence en matière de développement durable
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Michel Mousel
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
4
représentants des personnalités qualifiées choisies
pour leur compétence en matière de développement durable
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Robert Lion
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
4
représentants des personnalités qualifiées choisies
pour leur compétence en matière de développement durable
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Jean-Charles Hourcade
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
4
représentants des personnalités qualifiées choisies
pour leur compétence en matière de développement durable
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Jacques Hintzy
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
4
représentants des personnalités qualifiées choisies
pour leur compétence en matière de développement durable
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Dominique Bourg
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
4
représentants des personnalités qualifiées choisies
pour leur compétence en matière de développement durable
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Jacques Bille
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
4
représentants des personnalités qualifiées choisies
pour leur compétence en matière de développement durable
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Robert Barbault
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
4
représentants des personnalités qualifiées choisies
pour leur compétence en matière de développement durable
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Serge Antoine
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
4
représentants des personnalités qualifiées choisies
pour leur compétence en matière de développement durable
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Ariane Vennin
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
4
représentants des personnalités qualifiées choisies
pour leur compétence en matière de développement durable
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Marie-Claude Smouts
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
4
représentants des personnalités qualifiées choisies
pour leur compétence en matière de développement durable
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Virginie Seghers
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
4
représentants des personnalités qualifiées choisies
pour leur compétence en matière de développement durable
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Jacqueline Aloisi de Larderel
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
4
représentants des personnalités qualifiées choisies
pour leur compétence en matière de développement durable
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Barret (Christiane)
administratrice civile hors classe affectée au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination dans le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2004-12-01"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspecteurs généraux de l'équipement"
radiation
23 Février 200523/02/2005
De: Lempereur (Paul)
administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination dans le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2004-12-01"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspecteurs généraux de l'équipement"
radiation
23 Février 200523/02/2005
De: Le Gal (Hélène)
conseillère des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
à la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles
au titre de la mobilité statutaire
Groupe:
date_debut="2004-07-22"
duree="deux ans"
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Bazard (Guillaume)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
à l'ambassade de France à Lisbonne
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2004-08-30"
duree="deux ans"
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Visconti (Stéphane)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
auprès de la mairie de Paris
secrétaire général adjoint du Conseil de Paris
délégué général aux relations internationales
Groupe:
date_debut="2004-11-02"
duree="trois ans"
détachement
23 Février 200523/02/2005
De: Pidoux (Xavier, Robert, Noël)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Alain Dodet, Xavier Pidoux, Anne-Claire Joo-Beldon et Stéphanie Faysse, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lyon 4e (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
23 Février 200523/02/2005
De: Laporte-Bisquit (Pierre, Edouard, Alexandre, Michel)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Soisy-sous-Montmorency (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Jean-Pierre Truffier
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
au titre des organisations prévues à l'article L. 1142-22 du code de la santé publique
Remplace:M. Georges Riffard
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Chevrier-Fatôme (Carine)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès de la ville de Paris
chef du service du sport de haut niveau et des concessions sportives
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2004-08-23"
duree="deux ans"
détachement
23 Février 200523/02/2005
De: Jean-François Rocchi
inspecteur général de l'administration
Objet:
auprès du directoire de l'entreprise minière et chimique
président
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
date_fin="2005-12-30"
détachement
23 Février 200523/02/2005
De: Pierre Baüer
correspondant du bureau des longitudes
Objet:
secrétaire du bureau des longitudes pour l'année 2005
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: François Barlier
membre titulaire du bureau des longitudes
Objet:
vice-président du bureau des longitudes pour l'année 2005
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Suzanne Débarbat
membre titulaire du bureau des longitudes
Objet:
présidente du bureau des longitudes pour l'année 2005
Groupe:
president
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Jacques Geslin
Objet:
chef de service administratif
délégation de signature
23 Février 200523/02/2005
De: Giorgini (Alexandre)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
à l'ambassade de France à Rome
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2004-10-11"
duree="deux ans"
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Pouille (Ludovic)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
à la représentation permanente de la France auprès de l'Organisation des nations unies à New York
au titre de la mobilité statutaire
Groupe:
date_debut="2004-08-30"
duree="deux ans"
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Le Cour Grandmaison (Alexis)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
au consultat général de France à Jérusalem
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2004-08-15"
duree="deux ans"
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Roche (Michel)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
à l'ambassade de France à Bruxelles
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2004-09-15"
duree="deux ans"
affectation
23 Février 200523/02/2005
De: Noël de Saint Pulgent
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Stade de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Demoule (Jean-Paul)
Objet:
président de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
Groupe:
president
renouvellement
23 Février 200523/02/2005
De: Alain Munier
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental de l'équipement de l'Allier
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Dominique Pontacq
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Office public de politique linguistique Euskara » (création)
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Chantal Bouteille
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Remplace:M. Philippe Cantier
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Daniel Paris
receveur des finances
Objet:
agent comptable de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs (création)
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Philippe Sagot
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Blanchisserie interhospitalière du Bessin et du pays de Falaise » (création)
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: David Chaulet
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Insertion »
Remplace:M. David Marie
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Dominique Proust
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Institut de formation aux carrières administratives, sanitaires et sociales de Dieppe »
Remplace:M. Jean-Marie Durand
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.