23 Février 2017

De: Pierre Valla
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentant de l'État titulaire, désigné par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Laurent Letrilliart
(élu 3e suppléant)
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS DE MÉDECINE GÉNÉRALE
Unité de formation et de recherche de médecine de Tours
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Jean-Noël Beis
(élu 2e titulaire)
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS DE MÉDECINE GÉNÉRALE
Unité de formation et de recherche de médecine de Toulouse-Purpan
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Gaëtan Gentile
(élu 2e titulaire)
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS DE MÉDECINE GÉNÉRALE
Unité de formation et de recherche de médecine de Toulouse Rangueil
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Vincent Renard
(élu 3e titulaire)
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS DE MÉDECINE GÉNÉRALE
Unité de formation et de recherche de médecine de Rouen
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Philippe Lambert
(élu 3e suppléant)
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS DE MÉDECINE GÉNÉRALE
Unité de formation et de recherche de médecine de Paris-XII
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Cédric Rat
(élu 2e suppléant)
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS DE MÉDECINE GÉNÉRALE
Unité de formation et de recherche de médecine de Paris-VI
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Jean-Pierre Lebeau
(élu 2e suppléant)
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS DE MÉDECINE GÉNÉRALE
Unité de formation et de recherche de médecine de Paris-V
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Jean-Loup Hermil
(élu 2e titulaire)
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS DE MÉDECINE GÉNÉRALE
Unité de formation et de recherche de médecine de Nantes
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Stéphane Munck
(élu 1er titulaire)
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS DE MÉDECINE GÉNÉRALE
Unité de formation et de recherche de médecine de Nancy
C- CHEFS DE CLINIQUE DES UNIVERSITÉS DE MÉDECINE GÉNÉRALE
Au titre del'article 39 6° du décret n°2008-744 du
28 juillet 2008
modifié
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Stéphane Oustric
(élu 1er titulaire)
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS DE MÉDECINE GÉNÉRALE
Unité de formation et de recherche de médecine de Montpellier-Nîmes
2) Au titre de
l'article 39 8e alinéa du décret n°2008-744 du
28 juillet 2008
modifié
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Olivier Saint-Lary
(élu 3e titulaire)
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS DE MÉDECINE GÉNÉRALE
Unité de formation et de recherche de médecine de Marseille
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Christian Ghasarossian
(élu 1er suppléant)
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS DE MÉDECINE GÉNÉRALE
Unité de formation et de recherche de médecine de Grenoble
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Patrick Imbert
(élu 3e titulaire)
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS DE MÉDECINE GÉNÉRALE
Unité de formation et de recherche de médecine de Dijon
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Rémy Senand
(élu 1er titulaire)
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS DE MÉDECINE GÉNÉRALE
1) Au titre de
l'article 39 4° du décret n°2008-744 du
28 juillet 2008
modifié
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Jean-Marc Martrette
(élu 2e titulaire)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Toulouse
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Laurent Le Guehennec
(élu 2e titulaire)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Toulouse
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Philippe Gibert
(désigné 3e suppléant)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Strasbourg
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Denis Bourgeois
(désigné 2e suppléant)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Strasbourg
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Marc Engels-Deutsch
(élu 1er suppléant)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Reims
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Serge Armand
(élu 1er titulaire)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nice
2) Au titre de
l'article 51 5e alinéa du décret n°90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Yassine Messaoudi
(désigné 2e titulaire)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nantes
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Étienne Deveaux
(élu 2e titulaire)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nantes
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Jacques-Henri Torres
(élu 3e titulaire)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nancy
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Jean-Pierre Duprez
(désigné 2e suppléant)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nancy
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Pierre-Pascal Poulet
(élu 1er titulaire)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Montpellier
B- MAÎTRES DE CONFERENCES DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Au titre del'article 51 2° du décret n°90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Jacques Dejou
(désigné 1er suppléant)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Montpellier
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Youssef Haikel
(désigné 2e suppléant)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Marseille
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Laurent Venet
(désigné 1er suppléant)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lyon
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Pierre Michailesco
(désigné 3e suppléant)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lyon
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Mohammed Laib
(désigné 2e suppléant)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lyon
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Marc Bolla
(désigné 3e suppléant)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lyon
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Louis-Frédéric Jacquelin
(élu 3e titulaire)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lille
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Bernard Giumelli
(élu 1er titulaire)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
1) Au titre de
l'article 51 1° du décret n°90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Dominique Bellet
(désigné 2e suppléant)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire de Tours
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Gaël Grimandi
(élu 2e titulaire)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire de Rennes
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Jean-Pierre Benoit
(désigné 2e suppléant)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de pharmacie de Paris-XI)
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Johann Clouet
(élu 3e titulaire)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de pharmacie de Paris-V)
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Ian Soulairol
(élu 2e titulaire)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire de Nantes
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Philip Chennell
(élu 1er suppléant)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire de Montpellier
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Philippe Fagnoni
(élu 1er titulaire)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
B- MAÎTRES DE CONFÉRENCES DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Au titre del'article 22-1 5° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Philippe Arnaud
(élu 1er titulaire)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
2) Au titre de
l'article 22-1 8e alinéa du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Denis Guilloteau
(désigné 1er suppléant)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Dominique Porquet
(désigné 1er suppléant)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire de Clermont-Ferrand
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Jean-François Huon
(élu 1er titulaire)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux
C- ASSISTANTS HOSPITALIERS UNIVERSITAIRES DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Au titre del'article 22-1 6° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Pascal Rathelot
(élu 3e titulaire)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Patrice Vanelle
(désigné 3e suppléant)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire d'Angers
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Pascal Le Corre
(élu 1er titulaire)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
1) Au titre de
l'article 22-1 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Thomas Similowski
(élu membre titulaire)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
2) Au titre de
l'article 22 8e alinéa du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Collège de médecine
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Serge Bottari
(élu membre titulaire)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Toulouse
Collège de biologie
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Frank Boudghene-Stambouli
(élu 2e suppléant)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Rouen
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Didier Raoult
(désigné 1er suppléant)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Poitiers
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Michel Rongieres
(désigné 2e suppléant)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de Paris-VII)
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Pierre Gouny
(élu 1er suppléant)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de Paris-VII)
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Olivier Farges
(élu membre titulaire)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de Paris-VI)
Collège de chirurgie
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Olivier Claris
(élu 1er suppléant)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de Paris-VI)
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Jean-Christophe Bernhard
(désigné 2e suppléant)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de Paris-V)
Collège de chirurgie
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Jean-Paul Saint-Andre
(désigné 1er suppléant)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de Paris-V)
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Raphaël Briot
(élu 1er suppléant)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de Paris-V)
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Benoît Misset
(élu 1er suppléant)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Nantes
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Marc Delpech
(désigné membre titulaire)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Nancy
Collège de biologie
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Henry Coudane
(désigné 2e suppléant)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Nancy
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Thierry Hauet
(élu membre titulaire)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
Collège de biologie
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Jean-Michel Coindre
(désigné 2e suppléant)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Vincent Hazebroucq
(élu membre titulaire)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Grenoble
B- MAÎTRES DE CONFÉRENCES DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
Au titre del'article 22 5° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Collège de médecine
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Alexis de Rougemont
(élu 1er suppléant)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Grenoble
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Ivan Berlin
(désigné 2e suppléant)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Dijon
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Éric Lechevallier
(élu 2e suppléant)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Brest
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Philippe Descamps
(élu membre titulaire)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux
Collège de chirurgie
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: François Guillemin
(élu 1er suppléant)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire d'Angers
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Daniel Fagret
(désigné 2e suppléant)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire d'Angers
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Lucie Bunge
(élue 1re suppléante)
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS DE MÉDECINE GÉNÉRALE
Unité de formation et de recherche de médecine de Paris-XII
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Isabelle Aubin-Auger
(élue 1re suppléante)
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS DE MÉDECINE GÉNÉRALE
Unité de formation et de recherche de médecine de Paris-XII
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Laurence Compagnon
(élue 2e suppléante)
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS DE MÉDECINE GÉNÉRALE
Unité de formation et de recherche de médecine de Paris-VII
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Mélanie Badin
(désignée 2e suppléante)
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS DE MÉDECINE GÉNÉRALE
Unité de formation et de recherche de médecine de Paris-VII
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Gladys Ibanez
(élue 1re suppléante)
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS DE MÉDECINE GÉNÉRALE
Unité de formation et de recherche de médecine de Paris Ile-de-France Ouest
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Émilie Zard
(élue 2e titulaire)
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS DE MÉDECINE GÉNÉRALE
Unité de formation et de recherche de médecine de Nice
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Élisabeth Steyer
(élue 3e suppléante)
Objet:
Article 4 - Pour la discipline de médecine générale, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS DE MÉDECINE GÉNÉRALE
Unité de formation et de recherche de médecine de Nantes
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Corinne Taddei-Gross
(élue 1re suppléante)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Reims
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Sahar Moussa-Badran
(élue 3e titulaire)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Nantes
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Marie-Caroline Baudrion
(élue 1re titulaire)
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Montpellier
C- ASSISTANTS HOSPITALIERS UNIVERSITAIRES DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES
Au titre del'article 51 3° du décret n°90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Françoise Dignat-George
(désignée 3e suppléante)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de pharmacie de Paris-V)
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Sylvie Crauste-Manciet
(élue 2e titulaire)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de pharmacie de Paris-V)
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Valérie Sautou
(élue 3e titulaire)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire de Nantes
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Malika Aouadi-Balduyck
(désignée 1re suppléante)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire de Nantes
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Dominique Raphanaud-Vidaud
(désignée 2e suppléante)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire de Lille
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Nathalie Rizzo-Padoin
(élue 2e titulaire)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire de Dijon
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Élodie Bouaziz
(désignée 2e suppléante)
Objet:
Article 2 - Pour les disciplines pharmaceutiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS DES DISCIPLINES PHARMACEUTIQUES
Centre hospitalier et universitaire de Clermont-Ferrand
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Brigitte Dreno
(élue membre titulaire)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Collège de médecine
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Sonia Gaucher
(élue membre titulaire)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de Paris-VII)
Collège de chirurgie
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Gaelle Fiard
(élue membre titulaire)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de Paris-VI)
C- PRATICIENS HOSPITALIERS UNIVERSITAIRES, CHEFS DE CLINIQUE DES UNIVERSITÉS-ASSISTANTS DES HÔPITAUX ET ASSISTANTS HOSPITALIERS UNIVERSITAIRES
Au titre del'article 22 6° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Collège de chirurgie
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Solen Kerneis-Cannet
(désignée 1re suppléante)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de Paris-V)
Collège de médecine
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Élisabeth Boulanger-Vitte
(désignée 1re suppléante)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR de médecine de Paris-V)
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Sophie Gromb-Monnoyeur
(élue 2e suppléante)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Lyon
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Émilie Chhun
(désignée membre titulaire)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Grenoble
Collège de biologie
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Brigitte Escoubet
(désignée 2e suppléante)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Grenoble
Groupe:
composition
23 Février 201723/02/2017
De: François FEVRIER
Objet:
attaché d'administration, chef du département droit et service public au sein de la direction de la formation de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Groupe:
ecole
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: François Zocchetto
Objet:
rapporteur sur le projet de loi n° 383 (2016-2017) ratifiant
l'ordonnance n° 2016-1636 du
1er décembre 2016
relative à la décision d'enquête européenne en matière pénale.
parlement="Sénat"
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Christophe Bouillon
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
23 Février 201723/02/2017
De: PERNIAS (Gilles)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat
date_debut="2017-01-01"
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: LOMBARD (Emile)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat
date_debut="2017-01-01"
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: LEYNAUD (Patrick)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat
date_debut="2017-01-01"
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: LE GALL (Maryse)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat
date_debut="2017-01-01"
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Vérot (Célia)
conseillère d'Etat
Objet:
présidente de la commission prévue à l'article L. 214-4 du code de la propriété intellectuelle
Groupe:
president
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Eric DEMATTE
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 22e promotion d'élèves officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Marion BERTRAND
(suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la 22e promotion d'élèves officiers de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Michel PETITOT
titulaire
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
5
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Christian EXPERT
suppléant
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
5
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Pierre-Yves MONTELEON
suppléant
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
4
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Jean-Michel CERDAN
titulaire
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
4
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Bernard MACABIAU
suppléant du second titulaire
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Philippe MAUSSION
suppléant
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Hervé GARNIER
titulaire
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Alain DELUC
suppléant
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Jérôme VIVENZA
titulaire
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Servane REVAULT
titulaire
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Tony FRAQUELLI
suppléant
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Alain DELAUNAY
suppléant
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: David CARIBAULT
titulaire
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
5
Sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Florent VERDIER
suppléant
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
4. Sur proposition conjointe de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Christian PINEAU
suppléant
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Jean-Jacques CHATELAIN
titulaire
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Pierre THILLAUD
titulaire
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Philippe CHOGNARD
suppléant
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Jacques VESSAUD
suppléant
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Alexandre SAUBOT
titulaire
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Michel GUILBAUD
suppléant
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Renaud GIROUDET
suppléant
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Franck GAMBELLI
suppléant
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Frédéric AGENET
titulaire
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Martine KERYER
suppléante
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
5
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Elise GUILLAUME
suppléante
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
4
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Jocelyne MARMANDE
titulaire
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Salomé MANDELWAJG
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Bénédicte MOUTIN
suppléante
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Edwina LAMOUREUX
titulaire
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Jocelyne CABANAL
suppléante
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Isabelle CROUZET-GODARD
suppléante
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Jocelyne CHABERT
suppléante
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Chirine MERCIER
suppléante
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
5
Sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Anne MERCIER-BEULIN
titulaire
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
4. Sur proposition conjointe de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Anne-Sophie FORGET
suppléante
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
4. Sur proposition conjointe de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) et de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Anne NOVAK-ANDRE
suppléante
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Aurélie BRUDER
suppléante
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Carole PANOZZO
suppléante
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Marie-Hélène LEROY
titulaire
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Corinne HUBERT
suppléante
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Sylvie DUMILLY
suppléante
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Valérie CORMAN
suppléante
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Nathalie BUET
titulaire
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Arnaud DE BROCA
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
représentant de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: François DESRIAUX
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
représentant de l'Association nationale de défense des victimes de l'amiante (ANDEVA)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Claude LECINQ
au titre de président de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Paul FRIMAT
au titre de président de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Pierre BARBEY
au titre de président de la commission spécialisée relative à la prévention des risques physiques, chimiques et biologiques pour la santé au travail
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Sophie VILLERS
au titre de présidente de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Isabelle LORENZI
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Frédéric LALOUE
inspecteur des affaires sociales
Objet:
secrétaire général du Conseil d'orientation des conditions de travail
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Dominique GIORGI
Objet:
vice-président du Conseil d'orientation des conditions de travail
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Bernard GUEGUEN
Objet:
directeur du travail, directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne, chargé des fonctions de responsable de l'unité départementale du Morbihan
Groupe:
date_debut="2017-04-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
23 Février 201723/02/2017
De: Eric BOIREAU
directeur du travail
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: ABDUL RAHMAN (Ayman Khalis)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
23 Février 201723/02/2017
De: GARCIA PEREZ (Maulio)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
23 Février 201723/02/2017
De: RUBBO (Maria), épouse AREVALO
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
23 Février 201723/02/2017
De: Valérie SAINTOYANT
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (1er tour)
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Gaëlle TURAN-PELLETIER
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe, les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2017-05-01"
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Simon ARAMBOUROU
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe, les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Emilie FAUCHIER-MAGNAN
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe, les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Charlotte CARSIN
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe, les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Lionel FABRE
Objet:
responsables ministériels aux normes
Ministère des affaires étrangères
Suppléant
Remplace:Mme Natacha RIMBON
suppleant
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Eric GINESY
Objet:
responsables ministériels aux normes
Ministère chargé de la santé
Suppléant
Remplace:M. Bernard CASSOU-MOUNAT
suppleant
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: François VILLEREZ
Objet:
responsables ministériels aux normes
Ministères chargés de l'industrie, des services et du numérique
Titulaire
Remplace:Mme Jeanne MARCUCCI-DEMEURE
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Natacha RIMBON
Objet:
responsables ministériels aux normes
Ministère des affaires étrangères
Titulaire
Remplace:M. Florian ESCUDIE
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Magali Valière
administratrice des finances publiques affectée à la direction départementale des finances publiques des Yvelines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public foncier d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentante du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Eric REBEYROTTE
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2017-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Février 201723/02/2017
De: Arnaud Varoquaux
service du délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Alain-Jacques Girard
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Jean-Christophe Niel
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Jacques Repussard
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Marc Mortureux
direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:Mme Patricia Blanc
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Philippe Merle
direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Jérôme Goellner
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Alain Guillemette
délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les installations et activités intéressant la défense
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Bernard Dupraz
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Philippe Chaumet-Riffaud
Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Jean-Jacques Dumont
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Roger Spautz
représentant l'association Greenpeace France
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Remplace:M. Sébastien Blavier
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Jean-Paul Lacote
représentant France Nature Environnement
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Remplace:Mme Maryse Arditi
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Jean-François Bosset
représentant la Ligue contre le cancer
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Remplace:M. Yves Kessler
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Audrey Lebeau-Livé
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. François Rollinger
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Faouza Fekiri
direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:Mme Catherine Guénon
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Soraya Thabet
représentant l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Remplace:M. Sébastien Farin
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Valérie Renauld
représentant l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Remplace:Mme Michèle Tallec
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Maryse Arditi
représentant France Nature Environnement
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Remplace:M. Jean-Paul Lacote
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: ROUGEOLLÉ (Rémy)
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 24 du décret n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
modifié
au grade d'attaché d'administration de l'Etat hors classe
date_debut="2017-01-01"
promotion
23 Février 201723/02/2017
De: QUILLE (Christian)
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 24 du décret n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
modifié
au grade d'attaché d'administration de l'Etat hors classe
date_debut="2017-01-01"
promotion
23 Février 201723/02/2017
De: COCOMAZZI (Joseph)
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 24 du décret n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
modifié
au grade d'attaché d'administration de l'Etat hors classe
date_debut="2017-01-01"
promotion
23 Février 201723/02/2017
De: MARTIN-VIDAL (Quitterie)
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 24 du décret n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
modifié
au grade d'attaché d'administration de l'Etat hors classe
date_debut="2017-01-01"
promotion
23 Février 201723/02/2017
De: LHOMME (Isabelle)
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 24 du décret n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
modifié
au grade d'attaché d'administration de l'Etat hors classe
date_debut="2017-01-01"
promotion
23 Février 201723/02/2017
De: GUARDIOLA (Joëlle)
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 24 du décret n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
modifié
au grade d'attaché d'administration de l'Etat hors classe
date_debut="2017-01-01"
promotion
23 Février 201723/02/2017
De: CRAND-MOUNGUENGUE (Christelle)
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 24 du décret n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
modifié
au grade d'attaché d'administration de l'Etat hors classe
date_debut="2017-01-01"
promotion
23 Février 201723/02/2017
De: AGUILLON (Marie-Christine)
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 24 du décret n° 2011-1317 du
17 octobre 2011
modifié
au grade d'attaché d'administration de l'Etat hors classe
date_debut="2017-01-01"
promotion
23 Février 201723/02/2017
De: Jean-Pierre BAYLE
Objet:
président de la Commission du secret de la défense nationale
Remplace:Mme Evelyne RATTE
Groupe:
president
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Christian MICHAUT
Objet:
président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes Normandie
Groupe:
date_debut="2017-02-21"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Christian MICHAUT
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
à la délégation
avocat général à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2017-02-21"
cour_comptes
magistrat="Avocat général"
cessation de fonction
23 Février 201723/02/2017
De: Daniel Wagner
secrétaire administratif de classe exceptionnelle de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placé sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Hervé Tourmente
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur de la préparation à la gestion des crises du service de la planification et de la gestion des crises, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction de la préparation à la gestion des crises
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: François Ravignon
agent contractuel, directement placé sous l'autorité du chef du bureau d'analyse et de gestion des risques
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions du bureau d'analyse et de gestion des risques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Arnaud Quiniou
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers professionnels, chef de cabinet, directement placé sous l'autorité du directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Denis Musson
colonel de sapeurs-pompiers professionnels, chef du bureau des opérations de gestion des crises, directement placé sous l'autorité du chef du service de la planification et de la gestion des crises
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Laurent Moreau
colonel de sapeurs-pompiers professionnels, chef de l'inspection générale de la sécurité civile, directement placé sous l'autorité du directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Christophe Mignot
colonel de sapeurs-pompiers professionnels, directeur du Centre national civil et militaire de formation et d'entraînement aux événements de nature nucléaire, radiologique, biologique, chimique et explosive (CNCMFE), directement placé sous l'autorité du directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Patrice Lechaire
attaché principal d'administration de l'Etat, directement placé sous l'autorité du chef du bureau des ressources humaines et financières
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions
les actes comptables (les ordres à payer, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépense) émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Olivier Le Roux
colonel, directement placé sous l'autorité du chef du bureau de la planification, des exercices et des retours d'expérience
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions du bureau de la planification, des exercices et des retours d'expérience
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Arnaud Lauga
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur des moyens nationaux du service de la planification et de la gestion des crises, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction des moyens nationaux
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Yves Kovalevski
lieutenant-colonel, directement placé sous l'autorité du directeur du Centre national civil et militaire de formation et d'entraînement aux événements de nature nucléaire, radiologique, biologique, chimique et explosive
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions du CNCMFE
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Eric Grohin
colonel de sapeurs-pompiers professionnels, chef du bureau de l'organisation et des missions des services d'incendie et de secours, directement placé sous l'autorité du sous-directeur des services d'incendie et des acteurs du secours de la direction des sapeurs-pompiers
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Cyrille De Bucy
lieutenant-colonel, chef d'état-major des formations militaires de la sécurité civile, directement placé sous l'autorité du chef du bureau des moyens nationaux terrestres
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Pierre Chastanet
agent contractuel, chef du pôle transverse d'information géographique et de géomatique, directement placé sous l'autorité du chef du service de la planification et de la gestion des crises
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Jean-Marie Caillaud
administrateur civil, directeur de cabinet, directement placé sous l'autorité du directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Michaël Bernier
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers professionnels, chargé d'une mission d'animation du bureau de la communication, directement placé sous l'autorité du directeur de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Jean-Michel Allard
secrétaire administratif de classe exceptionnelle de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placé sous l'autorité du chef de la base d'avions de la sécurité civile
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Ambdilhamidi Nourdine
secrétaires administratifs de classe supérieure de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des ressources humaines et financières
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes comptables (les ordres à payer, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépense) émis dans le cadre du périmètre budgétaire d'exécution de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Ludovic Manet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes comptables (les ordres à payer, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépense) émis dans le cadre du périmètre budgétaire d'exécution de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Bernard Robbe
ingénieur principal des services techniques, directement placé sous l'autorité du directeur de l'établissement de soutien de la Valentine
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les pièces relatives à la gestion courante de leur établissement respectif
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Denis Peltier
ingénieur principal des services techniques, directement placé sous l'autorité du directeur de l'établissement de soutien de Méry-sur-Oise
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, les pièces relatives à la gestion courante de leur établissement respectif
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Laurent Hayes
ingénieur des services techniques, directement placé sous l'autorité du directeur de l'établissement de soutien de Méry-sur-Oise
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Philippe Frattaruolo
contrôleur de classe exceptionnelle des services techniques, directement placé sous l'autorité du directeur de l'établissement de soutien de la Valentine
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Thierry Sonderer
agent contractuel, conseiller études et avions
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Jacques Rose
ingénieur principal des services techniques, chef du bureau du soutien logistique et juridique, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des affaires internationales, des ressources et de la stratégie
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Pierre Rob
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Jean-Luc Queyla
colonel de sapeurs-pompiers professionnels, chef du bureau des sapeurs-pompiers volontaires et de l'engagement citoyen
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Grégoire Pierre-Dessaux
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Thibault Pichon-Mathieu
attaché d'administration de l'Etat, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des moyens aériens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Denis Parisel
capitaine de police, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Philippe Nardin
colonel de sapeurs-pompiers professionnels, chef de la mission des relations internationales, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Eric Lombard
commandant de police, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Karim Kerzazi
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau de l'alerte, de la sensibilisation et de l'éducation des publics, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Vincent Jacquet
agents contractuels
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Yves Genty
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Roger Gennaï
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef de la base d'avions de la sécurité civile, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des moyens aériens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Victor Devouge
administrateur civil hors classe, chef du bureau des moyens aériens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Olivier Cornefert
colonel, chef du bureau des moyens nationaux terrestres
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Bruno Cesca
colonel de sapeurs-pompiers professionnels, chef du bureau de la doctrine, de la formation et des équipements, directement placés sous l'autorité du sous-directeur de la doctrine et des ressources humaines de la direction des sapeurs-pompiers
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Sébastien Canniccioni
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau des sapeurs-pompiers professionnels
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Mathieu Brochet
attachés principaux d'administration de l'Etat, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Pascal Boucher
agent contractuel, chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Christophe Bellini
commissaire divisionnaire, chef du bureau du déminage, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des moyens nationaux du service de la planification et de la gestion des crises
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Thierry Saint-André
agents contractuels, directement placés sous l'autorité du chef de la base d'avions de la sécurité civile
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Eric Mahoudo
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Christine Morizot
attachée principale d'administration de l'Etat, directement placée sous l'autorité du chef du bureau des opérations de gestion des crises
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions du bureau des opérations de gestion des crises
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Colette Kraus
attachée principale d'administration de l'Etat, directement placée sous l'autorité du chef du bureau de la prévention et de la réglementation incendie
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions du bureau de la prévention et de la réglementation incendie
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Hélène Halbrecq
attachée principale d'administration de l'Etat, directement placée sous l'autorité du chef du bureau de l'alerte, de la sensibilisation et de l'éducation des publics
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions du bureau de l'alerte, de la sensibilisation et de l'éducation des publics
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Audrey Gosselin
attachée principale d'administration de l'Etat, directement placée sous l'autorité du chef du bureau de l'organisation et des missions des services d'incendie et de secours
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions du bureau de l'organisation et des missions des services d'incendie et de secours
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Emmanuelle François
attachée d'administration de l'Etat, chef du bureau de la communication, directement placée sous l'autorité du directeur de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Denise Cohen
attachée hors classe d'administration de l'Etat, directement placée sous l'autorité du chef du bureau du pilotage des acteurs du secours
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions du bureau du pilotage des acteurs du secours
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Christine Barège
attachée principale d'administration de l'Etat, directement placée sous l'autorité du chef du bureau des ressources humaines et financières
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Catherine Bachelier
administratrice civile hors classe, adjointe au sous-directeur des services d'incendie et des acteurs du secours de la direction des sapeurs-pompiers, directement placée sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction des services d'incendie et des acteurs du secours
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Emilie Lejars
attachée d'administration de l'Etat, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
les actes comptables (les ordres à payer, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépense) émis dans le cadre du périmètre budgétaire d'exécution de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Géraldine Werkhauser Bertrand
attachée d'administration de l'Etat, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du déminage
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Sophie Salaün-Baron
administratrice civile hors classe, chef de la mission « catastrophes naturelles », directement placés sous l'autorité du sous-directeur de la préparation à la gestion des crises et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Virginie Guérin-Robinet
administratrice civile hors classe, chef du bureau des ressources humaines et financières, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Sandra Guthleben-Ceccaroni
administratrice civile hors classe, chef du bureau de la planification, des exercices et des retours d'expérience, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Emmanuelle Ferrandez
attachée d'administration de l'Etat, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des sapeurs-pompiers professionnels
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Faouzia Fekiri
administratrice civile, chef du bureau d'analyse et de gestion des risques, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Axelle Chung To Sang
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Stéphane COURNAUD
dans l'unité du CNRS n° MOY400
à compter du 1er avril
Objet:
assistant de prévention (AP)
cessation de fonction
23 Février 201723/02/2017
De: Anne-Catherine Chasles
ingénieure technicienne (CDD)
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Xavier GALMICHE
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Marie-Christine AUTANT-
Objet:
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Olivier COURAUD
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Yannig PAUCHONT
Objet:
Technicien classe exceptionnelle
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Christine
Objet:
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Sandrine DUARTE
Objet:
ingénieur d'étude
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Véronique CHAUVIN
Objet:
Technicien de clésse supérieure
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Patricia MERALLI
Objet:
Technicien classe exceptionnelle
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Karine LANINI
Objet:
Ingénieur de recherche
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Fatma BEN ABDALLAH
Objet:
Assistant ingénieur
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: Maryline BAJOLLE
Objet:
Assistant Ingénieur
délégation de signature
23 Février 201723/02/2017
De: François David
directeur de recherche de première classe au CNRS
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2017-06-30"
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Michel
Objet:
cessation de fonction
23 Février 201723/02/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.