23 Mars 1994

Eva Bester est tout le temps géniale.

Surtout quand elle parle de livres.

Écoutez-là !

De: Rollot (Jean-Louis)
(Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente)
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'éducation nationale
au titre de l'article 2 (3, b) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation nationale par suite de la démission de
Groupe:
nomination
23 Mars 199423/03/1994
De: Hermier (Jean)
directeur de recherche de classe exceptionnelle de l'Institut national de la recherche agronomique affecté au secrétariat général des commissions scientifiques spécialisées à l'administration centrale à Paris
Objet:
des cadres pour limite d'âge
admis à faire valoir ses droits à la retraite
le
28 mai 1994
au soir
Groupe:
depart_retraite
radiation
23 Mars 199423/03/1994
De: Prieur (Catherine, Jacqueline, Simone), épouse Loyau
Objet:
notaire
Remplace:Mme d'Angelo (Pierrette, Laurence), épouse Pelegry
notaire
notaire_residence="Saint-Paul-Cap-de-Joux (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
nomination
23 Mars 199423/03/1994
De: Tatry (Aliette)
contrôleur du travail
Objet:
régisseur d'avances auprès de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle à Marcy-l'Etoile
Groupe:
nomination
23 Mars 199423/03/1994
De: Remond (Maurice, Georges, Jean)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
23 Mars 199423/03/1994
De: Hareau (Michel, Pierre)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
23 Mars 199423/03/1994
De: Gapais (François-Xavier, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
23 Mars 199423/03/1994
De: Hareau (Michel, Pierre)
Objet:
membre de la société Michel Hareau, Maurice Remond et François-Xavier Gapais, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir)
Groupe:
cessation de fonction
23 Mars 199423/03/1994
De: Hareau (Michel, Pierre)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Authon-du-Perche (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
cessation de fonction
23 Mars 199423/03/1994
De: Vancostenoble (Patrick, Emmanuel, Jean, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Vancostenoble et Philippe-André Henaut, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Seclin (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
23 Mars 199423/03/1994
De: Simeon (Serge)
inspecteur du Trésor
Objet:
auprès du centre hospitalier du Cateau-Cambrésis, sur un emploi contractuel
adjoint au directeur
pour une durée maximale d'un an
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
détachement
23 Mars 199423/03/1994
De: Bouillon (Jacques, Jean-Pierre)
notaire
Troyes (Aube)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
23 Mars 199423/03/1994
De: Cervel (Jean-François)
Objet:
chef de service au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
nomination
23 Mars 199423/03/1994
De: Kehres (Georges)
inspecteur principal de 4e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris (D.N.E.R.F.)
Objet:
auprès du centre interlaboratoires d'études et de réalisations (Cerlab)
ingénieur chargé de projets et de chef de projet au Viet-Nam
Groupe:
date_debut="1993-09-15"
duree="deux ans"
détachement
23 Mars 199423/03/1994
De: Lallemant (Michel, Albert, Aimé)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Maurice Mergy et Pierre Feraud, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
23 Mars 199423/03/1994
De: Bourdet (Pierre)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Maurice Mergy et Pierre Feraud, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
23 Mars 199423/03/1994
De: Amalvy (Pierre, Claude, Raymond, Aimé)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Maurice Mergy et Pierre Feraud, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
23 Mars 199423/03/1994
De: Salomez (Robert)
Objet:
le brevet de qualification militaire supérieure
aux lieutenants-colonels de l'armée de l'air
Corps des officiers des bases de l'air
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
diplome
23 Mars 199423/03/1994
De: Dartois (François)
Objet:
le brevet de qualification militaire supérieure
aux lieutenants-colonels de l'armée de l'air
Corps des officiers des bases de l'air
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
diplome
23 Mars 199423/03/1994
De: Curt (Gilbert)
Objet:
le brevet de qualification militaire supérieure
aux lieutenants-colonels de l'armée de l'air
Corps des officiers des bases de l'air
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
diplome
23 Mars 199423/03/1994
De: Taillebois (Christian)
Objet:
le brevet de qualification militaire supérieure
aux lieutenants-colonels de l'armée de l'air
Corps des officiers de l'air
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers de l'air"
diplome
23 Mars 199423/03/1994
De: Rene (Claude)
Objet:
le brevet de qualification militaire supérieure
aux lieutenants-colonels de l'armée de l'air
Corps des officiers mécaniciens de l'air
date_debut="1993-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
diplome
23 Mars 199423/03/1994
De: Petaud (Gérard)
Objet:
le brevet de qualification militaire supérieure
aux lieutenants-colonels de l'armée de l'air
Corps des officiers mécaniciens de l'air
date_debut="1993-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
diplome
23 Mars 199423/03/1994
De: Boule (Jean)
Objet:
le brevet de qualification militaire supérieure
aux lieutenants-colonels de l'armée de l'air
Corps des officiers de l'air
date_debut="1993-11-01"
corps="Officiers de l'air"
diplome
23 Mars 199423/03/1994
De: Levèque (Daniel)
Objet:
le brevet de qualification militaire supérieure
aux lieutenants-colonels de l'armée de l'air
Corps des officiers mécaniciens de l'air
date_debut="1993-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
diplome
23 Mars 199423/03/1994
De: Gourio (Edouard)
Objet:
le brevet de qualification militaire supérieure
aux lieutenants-colonels de l'armée de l'air
Corps des officiers des bases de l'air
date_debut="1993-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
diplome
23 Mars 199423/03/1994
De: Buissonnet (Richard)
Objet:
le brevet de qualification militaire supérieure
aux lieutenants-colonels de l'armée de l'air
Corps des officiers de l'air
date_debut="1993-10-01"
corps="Officiers de l'air"
diplome
23 Mars 199423/03/1994
De: Coste (Philippe)
ministre plénipotentiaire
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
23 Mars 199423/03/1994
De: Desouches (Jacqueline)
professeur des universités (sciences de gestion) à l'université de Brest (Bretagne occidentale)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1994-08-04"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Mars 199423/03/1994
De: Vial (Jocelyne)
adjoint administratif principal
Objet:
régisseur d'avances auprès de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle pour son site de formation de Dijon
Groupe:
nomination
23 Mars 199423/03/1994
De: Philippot (Rémi)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Patrice Philippot et Bernard Dumas, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
23 Mars 199423/03/1994
De: Martin (Hervé, Christian)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Patrice Philippot et Bernard Dumas, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
23 Mars 199423/03/1994
De: Dumas (Bernard, Marie, Noël, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société Patrice Philippot et Bernard Dumas, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
23 Mars 199423/03/1994
De: Olivier Valenchon
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
23 Mars 199423/03/1994
De: Edouard Clavijo
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
23 Mars 199423/03/1994
De: Muriel Steinmetz
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
23 Mars 199423/03/1994
De: Dumas (Bernard, Marie, Noël, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Joël Dejean de la Batie et Hervé Sedillot, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
23 Mars 199423/03/1994
De: Lemaire (Alain)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
nomination
23 Mars 199423/03/1994
De: Mazan (Danielle)
contrôleur chef de section
Objet:
régisseur d'avances auprès de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle pour son site de formation de Nantes
Groupe:
nomination
23 Mars 199423/03/1994
De: Alain Lefoulon
Objet:
au nom du premier président de la Cour des comptes, président du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes, tous actes et décisions concernant la gestion des services et des personnels ainsi que l'ordonnancement des dépenses et des recettes des chambres régionales des comptes, à l'exclusion des actes et décisions afférents à la nomination, à l'affectation, au changement de position et à la discipline des magistrats du corps des chambres régionales des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Premier président de la Cour des comptes, président du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes"
délégation de signature
23 Mars 199423/03/1994
De: Alain Lefoulon
secrétaire général de la Cour des comptes
Objet:
au nom du premier président de la Cour des comptes, tous actes et décisions concernant la gestion des services et des personnels ainsi que l'ordonnancement des dépenses et des recettes de la Cour des comptes, à l'exclusion des actes et décisions afférents à la nomination, à l'affectation, au changement de position et à la discipline des magistrats de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Premier président de la Cour des comptes"
délégation de signature
23 Mars 199423/03/1994
De: Philippe Bas
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville"
délégation de signature
23 Mars 199423/03/1994
De: Guillou (Michel)
(U.N.E.C.T.-C.G.C.)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants désignés par l'Union nationale de l'encadrement des collectivités territoriales (U.N.E.C.T.-C.G.C.)
membre suppléant
Remplace:M. Saint-Jalmes (Jacques)
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 199423/03/1994
De: Flanzy (Claude)
directeur de recherche de 1re classe de l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
auprès du ministère de l'agriculture et de la pêche
professeur d'oenologie à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Groupe:
date_debut="1993-08-31"
duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
détachement
23 Mars 199423/03/1994
De: d'Angelo (Pierrette, Laurence), épouse Pelegry
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Saint-Jean (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
23 Mars 199423/03/1994
De: Feve (Françoise)
contrôleur du travail
Objet:
régisseur d'avances auprès de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle pour son antenne de Montrouge
Groupe:
nomination
23 Mars 199423/03/1994
De: Sebillotte (Jean)
ingénieur général d'agronomie
Objet:
président de la 4e section Qualité et protection des végétaux du Conseil général de l'agronomie
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
president
nomination
23 Mars 199423/03/1994
De: Cabane (Marc)
directeur des personnels, de la formation et de l'action sociale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon et jusqu'à la date du
2 juin 1994
Au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Remplace:M. Bart (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 199423/03/1994
De: Masson (Lucien)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon et jusqu'à la date du
2 juin 1994
Au titre des personnalités qualifiées désignées notamment
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Remplace:M. Winkel (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 199423/03/1994
De: Faro (Guy)
contrôleur du travail
Objet:
régisseur d'avances auprès de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle pour son site de formation de Bordeaux
Groupe:
nomination
23 Mars 199423/03/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.