23 Mars 1999

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en ce moment à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Bernard (Myriam)
attachée principale d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale
date de sa titularisation
administratrice civile de 2e classe
date_debut="1998-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
radiation
23 Mars 199923/03/1999
De: Fayol (François)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale
date de sa titularisation
administrateur civil de 2e classe
date_debut="1998-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
radiation
23 Mars 199923/03/1999
De: Jobert-Gualde (Nathalie)
attachée d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale
date de son intégration dans le cadre des emplois territoriaux de la ville de Bordeaux
attachée territoriale
date_debut="1998-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
radiation
23 Mars 199923/03/1999
De: Valentin (Marcel, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1999-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
23 Mars 199923/03/1999
De: Coulon (Gérard, André, Adrien)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1999-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
23 Mars 199923/03/1999
De: Lespars (Alain, Victor, Gaston)
Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air de
nommé directeur adjoint au directeur central du commissariat de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
date_debut="1999-05-01"
conseil_des_ministres
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Meyer (Michel)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1999-04-21"
conseil_des_ministres
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Aubry (François, Jean, Léonard)
Commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air
Objet:
inspecteur du commissariat et de l'administration de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="1999-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Daubigny (Jean, Claude, Marcel)
Colonel
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1999-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Lysimaque (Jean, Marie, Gaston)
Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air
nommé directeur du service administratif du commissariat de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
date_debut="1999-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Boschet (Pierre)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1999-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Déprez (Dominique, Claude)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1999-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Dorrer (Michel, Jean-Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1999-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Bouillet (Jean-Bernard)
Ingénieur en chef de l'armement
nommé chargé de mission auprès du directeur des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1999-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Delorme (François, Gaston, André)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
adjoint santé au général commandant la force logistique terrestre
conseil_des_ministres
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Jeanpierre (Gilles, Georges)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="1999-05-01"
conseil_des_ministres
conférés
23 Mars 199923/03/1999
De: Germanos (Raymond)
Général de corps d'armée
nommé inspecteur général des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1999-03-31"
conseil_des_ministres
conférés
23 Mars 199923/03/1999
De: Beaury (Jean, Henri, René)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Mars 199923/03/1999
De: Teule (François, Marc, Henri)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="1999-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Mars 199923/03/1999
De: Harismendy (Serge, Marie, Pierre, Guy)
Vice-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="1999-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Mars 199923/03/1999
De: Pencalet (Joseph, Eugène)
Commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="1999-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Mars 199923/03/1999
De: Baillaud (Alain, François, Michel, Gaston)
Commissaire général de division aérienne du corps des commissaires de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="1999-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Mars 199923/03/1999
De: Mortreux (Didier, Christian, Xavier)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="1999-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Mars 199923/03/1999
De: Chartier (Francis, Michel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="1999-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Mars 199923/03/1999
De: Didier Leschi
Objet:
attaché parlementaire au cabinet du ministre de l'intérieur
date_debut="1999-03-31"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
23 Mars 199923/03/1999
De: Valentin (Jean-Louis)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
administrateur de la ville de Paris
Groupe:
date_debut="1997-11-10"
date_fin="1998-10-11"
détachement
23 Mars 199923/03/1999
De: Félix (Arnaud)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
chargé de mission à la Commission des opérations de bourse
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="deux ans"
détachement
23 Mars 199923/03/1999
De: Houette (Jean-Pierre, Jules)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Chauvin (Christophe, Jean, Michel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Houette (Jean-Pierre, Jules)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
cessation de fonction
23 Mars 199923/03/1999
De: Chauvin (Christophe, Jean, Michel)
par le présent arrêté
Objet:
notaire salarié
notaire
notaire_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
cessation de fonction
23 Mars 199923/03/1999
De: Combrexelle (Jean-Denis)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur général de la commission pour les simplifications administratives
Groupe:
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Florentin (Pascal)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
23 Mars 199923/03/1999
De: Fontaine (Bernard)
administrateur civil, en disponibilité pour convenances personnelles, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
23 Mars 199923/03/1999
De: Chanquoy-Jacquet (Karine)
attachée principale d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale
date de sa titularisation
administratrice civile de 2e classe
date_debut="1998-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
radiation
23 Mars 199923/03/1999
De: François (Eric)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
radié du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
date de sa titularisation dans le grade de premier conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1999-04-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
réintégration
23 Mars 199923/03/1999
De: Beteta (Daniel)
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale
date de sa titularisation
administrateur civil de 2e classe
date_debut="1998-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
radiation
23 Mars 199923/03/1999
De: Veyssiere (Gaël)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="1998-12-01"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
23 Mars 199923/03/1999
De: Allard (Jean-Charles)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="1998-09-08"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
23 Mars 199923/03/1999
De: Lapidus (Aurélie)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="1998-09-08"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
23 Mars 199923/03/1999
De: Mayol (Florence), épouse Dupont
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="1998-08-04"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
23 Mars 199923/03/1999
De: Grenet (Salina)
Objet:
secrétaires adjoints des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="1998-08-04"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
titularisation
23 Mars 199923/03/1999
De: Yves Saint-Geours
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant du ministre chargé de la coopération et du développement
Remplace:M. Gérard La Cognata
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Woronoff (Michel)
professeur des universités
Objet:
membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
Délégués
au titre de la 8e section du Conseil national des universités
Langues et littératures anciennes
Groupe:
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Pernot (Laurent)
professeur des universités
Objet:
membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
Délégués
au titre de la 8e section du Conseil national des universités
Langues et littératures anciennes
Groupe:
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Sartre (Maurice)
professeur des universités
Objet:
membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
Délégués
au titre de la 21e section du Conseil national des universités
Histoire et civilisations : histoire et archéologie des mondes anciens, et des mondes médiévaux, de l'art
Groupe:
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Laronde (André)
professeur des universités
Objet:
membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
Délégués
au titre de la 21e section du Conseil national des universités
Histoire et civilisations : histoire et archéologie des mondes anciens, et des mondes médiévaux, de l'art
Groupe:
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Miskovsky (Jean-Claude)
directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
Délégués
au titre de la 20e section du Conseil national des universités
Anthropologie, ethnologie, préhistoire
Groupe:
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Langhade (Jacques)
professeur des universités
Objet:
membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
Délégués
au titre de la 15e section du Conseil national des universités
Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
Groupe:
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Perlès (Catherine)
professeur des universités
Objet:
membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
Délégués
au titre de la 20e section du Conseil national des universités
Anthropologie, ethnologie, préhistoire
Groupe:
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Gobillot (Geneviève)
professeur des universités
Objet:
membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
Délégués
au titre de la 15e section du Conseil national des universités
Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
Groupe:
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Baffet (Jérôme, Marie, Antoine)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Jeanson (Patricia, Marie, Gilberte, Sylvaine)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Jeanson (Patricia, Marie, Gilberte, Sylvaine)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Boutigny-Prouais (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
cessation de fonction
23 Mars 199923/03/1999
De: Gouguenheim (Sylvie)
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Pierre Rochelois et Marie-Caroline Besins, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Benoit (Chantal, Fabienne, Pascale, Brigitte)
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Pierre Rochelois et Marie-Caroline Besins, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Candas (Delphine, Valérie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christian Crametz et Bruno Vanlangendonck, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Seclin (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Vanlangendonck (Bruno, René, Jacques)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christian Crametz et Bruno Vanlangendonck, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Seclin (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
23 Mars 199923/03/1999
De: Audier (Christine, Françoise, Denise, Jacqueline), épouse Clisson
Objet:
notaire salariée au sein de la société civile professionnelle Pierre Clisson et Alain Geraldy, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Dorat (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Martin (Jean-Claude)
attaché principal de préfecture
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Limousin
Groupe:
date_debut="1999-02-15"
cessation de fonction
23 Mars 199923/03/1999
De: Belot (Robert)
attaché d'administration centrale du ministère de la défense (anciens combattants), détaché le
1er janvier 1994
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, intégré dans ce corps le
21 novembre 1997
Objet:
à compter de cette date, du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense (anciens combattants)
radiation
23 Mars 199923/03/1999
De: Brossaud (Sylvain)
Objet:
à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
membre suppléant
Remplace:Mme Lazarre (Jacqueline)
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Sotura (Jean-Pierre)
Objet:
à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
membres titulaires
Remplace:M. Gobbé (André)
Groupe:
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Lazarre (Jacqueline)
Objet:
à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Gaubert (Jeanine)
contrôleuse de 1re classe des douanes
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France
Groupe:
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Henri Leclercq
ministre plénipotentiaire, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Principauté d'Andorre
Remplace:M. Jean Mazeo
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Andorre"
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Taillanter (Sophie)
inspectrice de l'administration
Objet:
administratrice civile au ministère de l'intérieur
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1998-07-20"
duree="deux ans"
détachement
23 Mars 199923/03/1999
De: Martzel (Jean-Marc)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Phalsbourg (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Bellot (Bruno)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Phalsbourg (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Prohaszka (Jean-Pierre, Marc, Laszlo)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain Guérin, Michel Dumontet, Peter Prohaszka et Patrick Deloule, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Villeurbanne (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Willemenot (Nadine, Sylvie), épouse Le Corre
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jacques Chardon, Gildas Kerneis, Jean-Paul Darbonne et Nadine Willemenot, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
cessation de fonction
23 Mars 199923/03/1999
De: Dubos-Chantemesse (Aimée)
administratrice civile affectée au ministère de la culture
Objet:
au ministère de l'intérieur
date_debut="1998-11-30"
affectation
23 Mars 199923/03/1999
De: Dubos-Chantemesse (Aimée)
administratrice civile affectée au ministère de l'intérieur
Objet:
au ministère de la culture
date_debut="1996-06-01"
affectation
23 Mars 199923/03/1999
De: La Tour (Hautes-Alpes)
Objet:
aux concessions de mines de charbon de Chabas, Chamandrin, Chanteloube, Combarine, Gagniare, Le Pinet, La Plaine-Saint-Pancrace, Pramorel, Puy-Saint-Pierre, Rochasson, Roche-Pessa et
cessation de fonction
23 Mars 199923/03/1999
De: d'Anselme (Alain)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
au titre de représentants du commerce
Groupe:
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Tramier (Jean)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
au titre de représentants du commerce
Groupe:
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Barsacq (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
au titre de représentants du commerce
Groupe:
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Monamicq (Claude)
attaché principal d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
date de sa nomination et titularisation
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="1998-11-24"
corps="Attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations"
radiation
23 Mars 199923/03/1999
De: Didier (Jérôme, Pierre, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marc Billiemaz et Philippe Watteau, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Givors (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Billiemaz (Marc, Jean, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société Marc Billiemaz et Philippe Watteau, notaires associés
notaire
notaire_residence="Givors (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
23 Mars 199923/03/1999
De: Maerten (Paul, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jérôme Gautry et Martine Gautry-Busch, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Ay (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Gautry (Jérôme, Jean-Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jérôme Gautry et Martine Gautry-Busch, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Ay (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
cessation de fonction
23 Mars 199923/03/1999
De: Lucas (Sophie)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Valet de Reganhac (François, Géraud, Marie, Antoine, Simon)
huissier
huissier_residence="Plouguenast (Côtes-d'Armor)"
huissier_residence_departement_code="22"
nomination
23 Mars 199923/03/1999
De: Lieb (Pierre)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1999-05-10"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
23 Mars 199923/03/1999
De: Stutzmann (Roland)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
23 Mars 199923/03/1999
De: Tuloup (Alain)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
23 Mars 199923/03/1999
De: Gourlet (Soline), épouse de Villard
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie pour être affectée auprès de l'ambassade de France à Varsovie
attachée agricole, sous l'autorité du chef des services d'expansion économique en Pologne
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
23 Mars 199923/03/1999
De: Gourlet (Soline), épouse de Villard
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
au détachement auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
cessation de fonction
23 Mars 199923/03/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.