23 Mars 2002

Eva Bester est tout le temps géniale.

Surtout quand elle parle de livres.

Écoutez-là !

De: Mongin (Pierre)
(université Lille-I)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
24e section : aménagement de l'espace, urbanisme
duree="trois ans"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Mongin (Pierre)
(université Lille-I)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
24e section : aménagement de l'espace, urbanisme
duree="trois ans"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Turquin (Olivier)
(université Grenoble-I)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
duree="trois ans"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Louisot (Jean-Paul)
(université Paris-I)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
duree="trois ans"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Fabre (Dominique)
(université Paris-I)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
duree="trois ans"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Blanquart (Pierre)
(université Rennes-II)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
19e section : sociologie, démographie
duree="trois ans"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Piquemal (Michel)
(université Paris-I)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
18e section : arts : plastiques, du spectacle, musique, musicologie, esthétique, sciences de l'art
duree="trois ans"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Schneider (Wolfgang)
(université de Valenciennes)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
12e section : langues et littératures germaniques, et scandinaves
duree="trois ans"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Ribeton (Denis, Marie, Olivier)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle René Latapie, Myriam Lafargue et Olivier Sandevoir, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Tarbes (Hautes-Pyrénées)"
huissier_residence_departement_code="65"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Sandevoir (Olivier, Bernard, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle René Latapie, Myriam Lafargue et Olivier Sandevoir, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Tarbes (Hautes-Pyrénées)"
huissier_residence_departement_code="65"
cessation de fonction
23 Mars 200223/03/2002
De: Vacher (Nathalie)
Objet:
huissière de justice
Remplace:M. Cottineau (Jean-Jacques)
huissier
huissier_residence="Saint-Savin-de-Blaye (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Philippe Sauzay
conseiller d'Etat
Objet:
président suppléant de la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
suppleant
president
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Gilles Brücker
Objet:
chargé de mission auprès du ministre délégué
date_debut="2002-03-08"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
23 Mars 200223/03/2002
De: Richard Bouton
Objet:
membres du comité d'orientation des actions de promotion de l'information médicale et médico-économique
personnes qualifiées, désignées
en raison de leurs compétences en matière de communication et d'information en santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Philippe Bonnet
Objet:
membres du comité d'orientation des actions de promotion de l'information médicale et médico-économique
personnes qualifiées, désignées
en raison de leurs compétences en matière de communication et d'information en santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Martine Allain-Régnault
Objet:
membres du comité d'orientation des actions de promotion de l'information médicale et médico-économique
personnes qualifiées, désignées
en raison de leurs compétences en matière de communication et d'information en santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Studnia (Sidney)
Objet:
au
Tableau d'avancement principal 2002 pour le grade
d'ingénieur en chef des mines
inscription
23 Mars 200223/03/2002
De: Schuler (Matthieu)
Objet:
au
Tableau d'avancement principal 2002 pour le grade
d'ingénieur en chef des mines
inscription
23 Mars 200223/03/2002
De: Russac (Patrice)
Objet:
au
Tableau d'avancement principal 2002 pour le grade
d'ingénieur en chef des mines
inscription
23 Mars 200223/03/2002
De: Ravel (Olivier)
Objet:
au
Tableau d'avancement principal 2002 pour le grade
d'ingénieur en chef des mines
inscription
23 Mars 200223/03/2002
De: Normant (Emmanuel)
Objet:
au
Tableau d'avancement principal 2002 pour le grade
d'ingénieur en chef des mines
inscription
23 Mars 200223/03/2002
De: Michelon (Thierry)
(en détachement)
Objet:
au
Tableau d'avancement principal 2002 pour le grade
d'ingénieur en chef des mines
inscription
23 Mars 200223/03/2002
De: Maurin (Thomas)
Objet:
au
Tableau d'avancement principal 2002 pour le grade
d'ingénieur en chef des mines
inscription
23 Mars 200223/03/2002
De: Masson (Roland)
(en détachement)
Objet:
au
Tableau d'avancement principal 2002 pour le grade
d'ingénieur en chef des mines
inscription
23 Mars 200223/03/2002
De: Herès (Olivier)
Objet:
au
Tableau d'avancement principal 2002 pour le grade
d'ingénieur en chef des mines
inscription
23 Mars 200223/03/2002
De: Gosset (Jérôme)
(en détachement)
Objet:
au
Tableau d'avancement principal 2002 pour le grade
d'ingénieur en chef des mines
inscription
23 Mars 200223/03/2002
De: Gardin (Denis)
(en détachement)
Objet:
au
Tableau d'avancement principal 2002 pour le grade
d'ingénieur en chef des mines
inscription
23 Mars 200223/03/2002
De: Desjardins (Benoît)
(en détachement)
Objet:
au
Tableau d'avancement principal 2002 pour le grade
d'ingénieur en chef des mines
inscription
23 Mars 200223/03/2002
De: Schwarz (Virginie)
Objet:
au
Tableau d'avancement principal 2002 pour le grade
d'ingénieur en chef des mines
inscription
23 Mars 200223/03/2002
De: Rémont (Sophie)
Objet:
au
Tableau d'avancement principal 2002 pour le grade
d'ingénieur en chef des mines
inscription
23 Mars 200223/03/2002
De: Guillet (Michel)
administrateur des postes et télécommunications hors classe, affecté à La Poste
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Mars 200223/03/2002
De: Brimont (Stéphane)
ingénieur des ponts et chaussées, chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
représentants de la secrétaire d'Etat au budget
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Gintz (Rodolphe)
ingénieur des ponts et chaussées à la direction du budget
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
représentants de la secrétaire d'Etat au budget
titulaire
Groupe:
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Patrice Lefeu
Objet:
chargé de mission au cabinet du secrétaire d'Etat qu'exerçait
date_debut="2002-02-01"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
23 Mars 200223/03/2002
De: Rémi Lissajoux
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="2001-09-01"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
23 Mars 200223/03/2002
De: Fritsch (Hubert)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Pfeiffer (Jean-Paul)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Hubert Fritsch, Jean-Paul Pfeiffer, Sabine De Cian, notaires associés
dont la dissolution a été constatée
notaire
notaire_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: De Cian (Sabine, Cécile)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Morice (Laetitia, Frédérique)
Objet:
huissières de justice associées
membres de la société civile professionnelle Jean-Luc Fortunati, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne)"
huissier_residence_departement_code="94"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Dupont (Carole, Estelle)
Objet:
huissières de justice associées
membres de la société civile professionnelle Jean-Luc Fortunati, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne)"
huissier_residence_departement_code="94"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Biellmann (Cyril, Laurent)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle François Chabaud et Viviane Bats, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Argelès-sur-Mer (Pyrénées-Orientales)"
huissier_residence_departement_code="66"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Enzinger (Gérard)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Taulignan (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Vinçon (Laurence, Irène, Antoinette)
divorcée Miras
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Taulignan (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Enzinger (Gérard)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Taulignan (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
cessation de fonction
23 Mars 200223/03/2002
De: Nallet (Gérard, Léon, Nicolas)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Nallet (Gabriel, Jean, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Benoit (Christophe, Henri, Pierre)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Nallet (Gérard, Léon, Nicolas)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
23 Mars 200223/03/2002
De: Jean-Loup Kuhn-Delforge
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2001-09-04"
a_sa_demande
cessation de fonction
23 Mars 200223/03/2002
De: Sandevoir (Olivier, Bernard, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Hastings et Jeanine Dussauge, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
huissier_residence_departement_code="44"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Hastings (Patrick, René, Paul, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Hastings et Jeanine Dussauge, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
huissier_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
23 Mars 200223/03/2002
De: Fialon (Nathalie, Paule, Adèle)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Joseph Hernandez et Geneviève Hernandez-Saint-Macary, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montélimar (Drôme)"
huissier_residence_departement_code="26"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Kindt (Hervé, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marcel Noe et Michèle Happiette, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Quesnoy-sur-Deule (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Noe (Marcel, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marcel Noe et Michèle Happiette, notaires associés
notaire
notaire_residence="Quesnoy-sur-Deule (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
23 Mars 200223/03/2002
De: Maubé (Jean-Paul, Marie, Photin)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Maubé (Jacques, Jean, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Maubé (Jean-Paul, Marie, Photin)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
23 Mars 200223/03/2002
De: Pirioux (Jean-Charles, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Bagot et Loïc Perraut, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Marie-Christine George
Objet:
conseillères techniques
date_debut="2002-03-31"
a_sa_demande
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
23 Mars 200223/03/2002
De: Fériel Kachoukh
Objet:
conseillères techniques
date_debut="2002-03-17"
a_sa_demande
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
23 Mars 200223/03/2002
De: Christian Pineau
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des employeurs
sur désignation de
L'Union professionnelle artisanale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Jean-Claude Fichet
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentant des assurés sociaux
sur désignation de
5° La Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Pierre Fosse
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentant des assurés sociaux
sur désignation de
4° La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Michel Langlois
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentant des assurés sociaux
sur désignation de
3° La Confédération française et démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Roland Dumet
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentant des assurés sociaux
sur désignation de
2° La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Gilles Clausel
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentant des assurés sociaux
sur désignation de
2° La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Francis Legros
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentant des assurés sociaux
sur désignation de
1° La Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Agnès Hautin
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des employeurs
sur désignation de
L'Union professionnelle artisanale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Bernadette Crisinel
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentant des assurés sociaux
sur désignation de
3° La Confédération française et démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Josette Flore-Blanchet
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentant des assurés sociaux
sur désignation de
1° La Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Jean Capitaine
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des employeurs
sur désignation de
L'Union professionnelle artisanale
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: André Hoguet
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentant des assurés sociaux
sur désignation de
4° La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Guy Popieul
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentant des assurés sociaux
sur désignation de
3° La Confédération française et démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Ange-Marie Rames
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentant des assurés sociaux
sur désignation de
2° La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Jean-Claude Mallet
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentant des assurés sociaux
sur désignation de
2° La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Jean-François Naton
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentant des assurés sociaux
sur désignation de
1° La Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Jean-Claude Melis
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentant des assurés sociaux
sur désignation de
1° La Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Berthe Duguet
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des employeurs
sur désignation de
L'Union professionnelle artisanale
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Michèle Viguier
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentant des assurés sociaux
sur désignation de
5° La Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Josette Perrier-Replein
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentant des assurés sociaux
sur désignation de
3° La Confédération française et démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Marcel Lesca
vice-président
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des employeurs
sur désignation de
En la qualité de président ou vice-président du conseil d'administration
de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés (CNAVTS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Jean-Marie Spaeth
président
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des employeurs
sur désignation de
En la qualité de président ou vice-président du conseil d'administration
de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Jean Bellet
vice-président
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des employeurs
sur désignation de
En la qualité de président ou vice-président du conseil d'administration
de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Gilbert Chauvet
vice-président
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des employeurs
sur désignation de
En la qualité de président ou vice-président du conseil d'administration
de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Pierre Burban
président
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des employeurs
sur désignation de
En la qualité de président ou vice-président du conseil d'administration
de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Nicole Prudhomme
présidente
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des employeurs
sur désignation de
En la qualité de président ou vice-président du conseil d'administration
de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Roselyne Lecoultre
vice-présidente
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des employeurs
sur désignation de
En la qualité de président ou vice-président du conseil d'administration
de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Danièle Karniewicz
présidente
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des employeurs
sur désignation de
En la qualité de président ou vice-président du conseil d'administration
de la Caisse nationale de l'assurance vieillesse des travailleurs salariés (CNAVTS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Antoine Gros
directeur de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales du Var
Objet:
à titre transitoire et
conformément à
l'article 2 du décret n° 2002-338 du
6 mars 2002
portant réforme de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
membres du comité exécutif des directeurs de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentant des directeurs des organismes régionaux ou locaux
représentant des directeurs des organismes régionaux de recouvrement
Groupe:
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Jean-Louis Cahuzac
directeur de la caisse régionale d'assurance maladie d'Aquitaine
Objet:
à titre transitoire et
conformément à
l'article 2 du décret n° 2002-338 du
6 mars 2002
portant réforme de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
membres du comité exécutif des directeurs de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentant des directeurs des organismes régionaux ou locaux
De la branche vieillesse
Groupe:
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Gilles Filiberti
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne
Objet:
à titre transitoire et
conformément à
l'article 2 du décret n° 2002-338 du
6 mars 2002
portant réforme de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
membres du comité exécutif des directeurs de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentant des directeurs des organismes régionaux ou locaux
De la branche maladie et de la branche des accidents du travail et des maladies professionnelles
Groupe:
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Eric Laurent
directeur de la caisse d'allocations familiales de Roubaix
Objet:
à titre transitoire et
conformément à
l'article 2 du décret n° 2002-338 du
6 mars 2002
portant réforme de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
membres du comité exécutif des directeurs de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentant des directeurs des organismes régionaux ou locaux
De la branche famille
Groupe:
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Philippe Court
ingénieur des ponts et chaussées, chef du bureau 4 C à la 4e sous-direction du budget
Objet:
représentant
Groupe:
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Frédéric Pierret
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de la Seine-Saint-Denis
Objet:
enquêteur
au titre du comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Jean-Louis Piednoir
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
enquêteur
au titre du comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Francis Pavé
chercheur au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
enquêteur
au titre du comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: François Cailleteau
inspecteur général des finances
Objet:
enquêteur
au titre du comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: d'Abbadie (Guillaume)
ministère de l'intérieur, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2002-03-01"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Sauvage (Philippe)
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2002-03-01"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Loyer-Hascoet (Jean-Michel)
ministère de la justice, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2002-03-01"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Lasserre (Patrick)
ministère de l'intérieur, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2002-03-01"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Gazagnes (Philippe)
ministère de l'intérieur, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2002-03-01"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Dumont (Gilles)
ministère de l'agriculture et de la pêche, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2002-03-01"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Delamarre (Xavier)
ministère de la défense, délégué principal
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2002-03-01"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Cirot (Alain)
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2002-03-01"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Bordone (Bruno)
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, directeur divisionnaire des impôts
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2002-03-01"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Beyries (François)
ministère de la défense, chef de service administratif
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2002-03-01"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Belin (Philippe)
services du Premier ministre, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2002-03-01"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Wils-Morel (Christine)
ministère de l'intérieur, directrice de préfecture
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2002-03-01"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Thomas (Annie)
cadre de deuxième niveau de La Poste
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2002-03-01"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Schwartz (Monique)
ministère de l'emploi et de la solidarité, inspectrice principale des affaires sanitaires et sociales
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2002-03-01"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Renoul (Patricia)
ministère de l'emploi et de la solidarité, attachée principale d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2002-03-01"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Quillery (Nicole)
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attachée principale d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2002-03-01"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Prioux (Christiane)
Caisse des dépôts et consignations, attachée principale d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2002-03-01"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Prat (Patricia)
ministère de l'emploi et de la solidarité, attachée principale d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2002-03-01"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Nion (Frédérique)
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attachée principale d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2002-03-01"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Lapoix (Catherine)
inspectrice de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2002-03-01"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Guimiot (Agnès)
ministère de l'équipement, des transports et du logement, attachée principale d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2002-03-01"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Girard-Reydet (Dominique)
ministère de la défense, attachée principale d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2002-03-01"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Gandubert (Claudie)
ministère de l'intérieur, attachée principale d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2002-03-01"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Delagenière (France)
ministère de l'équipement, des transports et du logement, attachée principale d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2002-03-01"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Degeneve (Armelle)
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attachée principale d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2002-03-01"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Debaux-Warlouzet (Fabienne)
ministère de la justice, directrice des services pénitentiaires
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2002-03-01"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Daillet-Demetz (Corinne)
ministère de l'équipement, des transports et du logement, attachée principale d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2002-03-01"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Chérie (Claire)
ministère de la culture et de la communication, attachée principale d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2002-03-01"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Muriel Elghouzzi
Objet:
conseillère technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Sofia Nadir
Objet:
aux fonctions exercées
conseillère technique au cabinet du ministre par
date_debut="2002-03-31"
a_sa_demande
cabinet="Ministre par"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
23 Mars 200223/03/2002
De: Bernard Prevault
Objet:
président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Groupe:
president
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Dufour (Jean-Raphaël)
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="2002-01-01"
promotion
23 Mars 200223/03/2002
De: Moldo (Robert)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines : théologie catholique)
à l'université Strasbourg-II (institut de théologie catholique)
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines : théologie catholique"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Picaut (Françoise, Colette), épouse Benard
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Michel Gaire, Jean-Michel Audibert et Françoise Picaut-Benard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Châtelaillon-Plage (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
23 Mars 200223/03/2002
De: Marzilli (Nelly), épouse Fourcaut
Objet:
huissière de justice
en remplacement de la société civile professionnelle Bernard Heral, huissier de justice associé, dissoute
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Heral (Bernard, Jean, Anne-Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Heral, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
23 Mars 200223/03/2002
De: Fraval (Virginie)
Objet:
huissière de justice
Remplace:Mme Mulot (Elodie), épouse Bertin
huissier
huissier_residence="L'Ile-Bouchard (Indre-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="37"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Dupuylolier (Agnès), épouse Drijard
Objet:
notaire
Remplace:M. Javourez (Jean)
notaire
notaire_residence="Pontgibaud (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Vernier (Jacques)
Objet:
au
Tableau d'avancement 1999 pour le grade
d'ingénieur général des mines
inscription
23 Mars 200223/03/2002
De: Pugnère (Henri)
Objet:
au
Tableau d'avancement 1999 pour le grade
d'ingénieur général des mines
inscription
23 Mars 200223/03/2002
De: Le Bars (Yvon)
(en détachement)
Objet:
au
Tableau d'avancement 1999 pour le grade
d'ingénieur général des mines
inscription
23 Mars 200223/03/2002
De: Ibert (Jacques)
Objet:
au
Tableau d'avancement 1999 pour le grade
d'ingénieur général des mines
inscription
23 Mars 200223/03/2002
De: Giraud (Pierre-Noël)
(en détachement)
Objet:
au
Tableau d'avancement 1999 pour le grade
d'ingénieur général des mines
inscription
23 Mars 200223/03/2002
De: Cotte (Maurice)
Objet:
au
Tableau d'avancement 1999 pour le grade
d'ingénieur général des mines
inscription
23 Mars 200223/03/2002
De: Rautureau (Bernard)
inspecteur général des postes et télécommunications, affecté à La Poste
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Mars 200223/03/2002
De: Alexandre Colliex
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat
date_debut="2002-02-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
23 Mars 200223/03/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.