23 Mars 2005

De: Zamora (Philippe)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 18 février 2005 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2004
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
23 Mars 200523/03/2005
De: Stephany (Arnaud)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 18 février 2005 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2004
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
23 Mars 200523/03/2005
De: Seguin (Pascal)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 18 février 2005 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2004
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
23 Mars 200523/03/2005
De: Scherrer (Philippe)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 18 février 2005 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2004
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
23 Mars 200523/03/2005
De: Roux (Sébastien)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 18 février 2005 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2004
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
23 Mars 200523/03/2005
De: Magnien (François)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 18 février 2005 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2004
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
23 Mars 200523/03/2005
De: Loutrel (Benoît)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 18 février 2005 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2004
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
23 Mars 200523/03/2005
De: Leclercq (Jean-Yves)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 18 février 2005 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2004
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
23 Mars 200523/03/2005
De: Houdebine (Michel)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 18 février 2005 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2004
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
23 Mars 200523/03/2005
De: Friez (Adrien)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 18 février 2005 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2004
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
23 Mars 200523/03/2005
De: De Pastor (Raymond)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 18 février 2005 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2004
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
23 Mars 200523/03/2005
De: Clairet (Philippe)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 18 février 2005 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2004
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
23 Mars 200523/03/2005
De: Chauvet (Alain)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 18 février 2005 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2004
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
23 Mars 200523/03/2005
De: Brezault (Michel)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 18 février 2005 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2004
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
23 Mars 200523/03/2005
De: Boudier (Hervé)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 18 février 2005 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2004
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
23 Mars 200523/03/2005
De: Bosredon (Jonathan)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 18 février 2005 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2004
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
23 Mars 200523/03/2005
De: Beynet (Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 18 février 2005 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2004
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
23 Mars 200523/03/2005
De: Aubert (Jean-Marc)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 18 février 2005 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2004
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
23 Mars 200523/03/2005
De: Plateau (Claire)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 18 février 2005 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2004
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
23 Mars 200523/03/2005
De: Olier (Lucile)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 18 février 2005 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2004
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
23 Mars 200523/03/2005
De: Meron (Monique)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 18 février 2005 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2004
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
23 Mars 200523/03/2005
De: Marchand (Sylvie)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 18 février 2005 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2004
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
23 Mars 200523/03/2005
De: Lefevre (Cécile)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 18 février 2005 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2004
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
23 Mars 200523/03/2005
De: Dussert (Françoise)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 18 février 2005 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2004
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
23 Mars 200523/03/2005
De: Duchene (Sandrine)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 18 février 2005 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2004
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
23 Mars 200523/03/2005
De: Brutel (Chantal)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 18 février 2005 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2004
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
23 Mars 200523/03/2005
De: Braun (Isabelle)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 18 février 2005 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2004
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
23 Mars 200523/03/2005
De: Bonnans (Dominique)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 18 février 2005 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2004
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
23 Mars 200523/03/2005
De: Bodier (Marceline)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 18 février 2005 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Année 2004
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
inscription
23 Mars 200523/03/2005
De: Matthey (Stéphane)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au lieu du
7 juillet 2005
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2005-07-11"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Mars 200523/03/2005
De: Marianne Laigneau
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placée dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
réintégration
23 Mars 200523/03/2005
De: Marianne Laigneau
Objet:
directeur des affaires générales d'Electricité de France
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
23 Mars 200523/03/2005
De: Riviere (Marie), épouse Lavergne
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Victor Antherieu, Christophe Dumont, Jean-Marie Boyer, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Aurillac (Cantal)"
notaire_residence_departement_code="15"
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De: Antherieu (Victor, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Victor Antherieu, Christophe Dumont, Jean-Marie Boyer, notaires associés
notaire
notaire_residence="Aurillac (Cantal)"
notaire_residence_departement_code="15"
cessation de fonction
23 Mars 200523/03/2005
De: Andriot (Jean-Philippe, Fernand, Séverin)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Delelis-Fanien et Jean-Philippe Andriot, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Laval (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
cessation de fonction
23 Mars 200523/03/2005
De: Lemoine (Sébastien)
capitaine, adjoint au chef de la section réglementation du bureau de la sécurité routière à la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
membres de la commission intergouvernementale de contrôle du tunnel routier du Somport
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De: Henry (Patrick)
chef d'escadron, chef de la section réglementation du bureau de la sécurité routière à la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
membres de la commission intergouvernementale de contrôle du tunnel routier du Somport
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De: Anne-Gabrielle Heilbronner-Lahoud
directrice du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat"
délégation de signature
23 Mars 200523/03/2005
De: François-Xavier Bieuville
Objet:
secrétaire général adjoint du haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
Groupe:
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De: Simmony (Marc)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs financiers
Groupe:
date_debut="2004-12-03"
corps="Contrôleurs financiers"
réintégration
23 Mars 200523/03/2005
De: Tessier (Alain)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
Groupe:
date_debut="2004-12-02"
corps="Contrôleurs d'Etat"
réintégration
23 Mars 200523/03/2005
De: Querci (Marie-Christine)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiée de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs financiers
Groupe:
date_debut="2004-12-02"
corps="Contrôleurs financiers"
réintégration
23 Mars 200523/03/2005
De: Saignol (Paul, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Carry-le-Rouet (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De: Moulin (Jean-Michel, Laurent)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Carry-le-Rouet (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De: Saignol (Paul, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Carry-le-Rouet (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
23 Mars 200523/03/2005
De: Reberat (Jean, François, Claude)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Marie Plessy, Robert Theret et Philippe Leroy, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
16e
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De: Ladegaillerie (Anne, Catherine)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Marie Plessy, Robert Theret et Philippe Leroy, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
16e
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De: Brandon (Frédérique, Jacqueline)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Marie Plessy, Robert Theret et Philippe Leroy, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
16e
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De: Reberat (Jean, François, Claude)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Nenert et associés, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
8e
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
23 Mars 200523/03/2005
De: Plessy (Jean-Marie, Robert, Gustave, Ghislain)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marie Plessy, Robert Theret et Philippe Leroy, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
23 Mars 200523/03/2005
De: Talbot (Nathalie, Marie-Claire), épouse Léger
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bertrand Geliot, Bernard Perrot, Chantal Danjon et Jacques Léger, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bourges (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De: Perruchot (Stéphanie, Nathalie, Yvette, Simonne), épouse Compain
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bertrand Geliot, Bernard Perrot, Chantal Danjon et Jacques Léger, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bourges (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De: Lelong-Motta (Sandrine)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au titre del'article 47, paragraphe b, du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié
date_debut="2005-03-12"
duree="deux ans"
disponibilité
23 Mars 200523/03/2005
De: Safa (Jean-Marie)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
à l'ambassade de France à Bagdad (Iraq)
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2005-02-01"
duree="deux ans"
affectation
23 Mars 200523/03/2005
De: Marie Deketelaere-Hanna
administratrice civile hors classe, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès du conseil régional d'Ile-de-France
collaboratrice de cabinet du président
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
date_debut="2004-10-01"
cabinet="Président"
détachement
23 Mars 200523/03/2005
De: Gomez del Junco (Geneviève)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Groupe:
date_debut="2005-06-14"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
23 Mars 200523/03/2005
De: Avice (Franck)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
inspecteur des finances de 2e classe pour la période allant
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
date_fin="2006-09-30"
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De: Cours-Mach (Aymeric, Georges, Dominique, Léon, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Deshayes et Lemaire, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Caen (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De: Raoux-Cassin (Dominique)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
à l'ambassade de France au Nigeria
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2005-02-01"
duree="deux ans"
affectation
23 Mars 200523/03/2005
De: André-Michel Besse
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture et de la communication
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
23 Mars 200523/03/2005
De: Darmuzey (Jean, Maxime, Pierre, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Denis Darmuzey et Jean-Pierre Dupis, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Biscarrosse (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De: Lerchundi (Isabelle, Thérèse), épouse Bonnardel
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Denis Darmuzey et Jean-Pierre Dupis, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Biscarrosse (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De: Giraud (Patrice)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Georges Giraud et Boris Vienne, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lévignac-sur-Save (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De: Sticker (Xavier)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
à la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles
au titre de la mobilité statutaire
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
duree="deux ans"
affectation
23 Mars 200523/03/2005
De: Cruau (Axel)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
à la représentation permanente de la France auprès de l'Organisation des Nations unies à New York
au titre de la mobilité statutaire
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
duree="deux ans"
affectation
23 Mars 200523/03/2005
De: Louis Pucheu
inspecteur régional des transmissions
dans la limite des attributions du service central des systèmes d'information et de communication
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
habilitation
23 Mars 200523/03/2005
De: Jean-Claude Jeanneret
ingénieur général des télécommunications, adjoint du directeur des systèmes d'information et de communication
dans la limite de ses attributions
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
habilitation
23 Mars 200523/03/2005
De: Reynald Bouy
ingénieur en chef des télécommunications
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'ingénierie, de l'équipement et de l'exploitation
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
habilitation
23 Mars 200523/03/2005
De: Odile Benatar
ingénieur en chef des télécommunications
dans la limite des attributions de la mission de la stratégie et du système de pilotage
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
habilitation
23 Mars 200523/03/2005
De: Patrick Nelli
suppléant
Objet:
représentants du Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De: Olivier Briere
titulaire
Objet:
représentants du Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De: Françoise Favarel
suppléante
Objet:
représentants du Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De: Françoise Profit
directrice du centre ENIC-NARIC France, Centre international d'études pédagogiques (CIEP)
Objet:
représentante du ministre chargé des universités
Groupe:
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De: Patricia Leboucq
architecte-conseil auprès de la direction de l'architecture et du patrimoine, suppléante
Objet:
architecte-enseignant dans les unités pédagogiques ou instituts d'architecture et d'urbanisme, désignée par le ministre chargé de la culture
Groupe:
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De: Daniel Boulanger
vice-président de la caisse régionale du crédit maritime mutuel de la région Nord
Objet:
membres de la Commission supérieure du crédit maritime mutuel
représentant du crédit maritime mutuel
Remplace:M. Pierre Bigot
Groupe:
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De: Jerzy Lukomski
représentant de la Fédération des organisations de producteurs de la pêche artisanale
Objet:
membres de la Commission supérieure du crédit maritime mutuel
représentant des organisations de producteurs
Remplace:M. Loïc Jagot
Groupe:
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De: Jean Garnier
président de la Confédération de la coopération, de la mutualité et du crédit maritimes
Objet:
membres de la Commission supérieure du crédit maritime mutuel
représentant de la Confédération de la coopération, de la mutualité et du crédit maritimes
Remplace:M. Charles Montet
Groupe:
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De:
Lukomski expire en même temps que celui des autres membres de la Commission supérieure du crédit maritime mutuel
supérieure du crédit maritime mutuel
Objet:
membres de la Commission supérieure du crédit maritime mutuel
Le mandat de
Groupe:
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De: Garnier (Boulanger, M.)
Objet:
membres de la Commission supérieure du crédit maritime mutuel
Le mandat de
Groupe:
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De: Sandrine Lagumina
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placée dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2005-02-15"
réintégration
23 Mars 200523/03/2005
De: Sandrine Lagumina
Objet:
au titre de la mobilité
déléguée aux affaires publiques et chef du service « relations institutionnelles » du groupe Gaz de France
Groupe:
duree="deux ans"
détachement
23 Mars 200523/03/2005
De: Andriot (Jean-Philippe, Fernand, Séverin)
Objet:
notaire
(Rhône)
en remplacement de la société civile professionnelle Gérald Henry, notaire associé, dissoute
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De: Henry (Gérald, Pierre, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérald Henry, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
(Rhône)
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
23 Mars 200523/03/2005
De: Desportes (Vincent, Joseph, Marie, Dominique)
Général de brigade
placé en position de service détaché auprès du Premier ministre - secrétariat général de la défense nationale
Objet:
dans les cadres
nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
conseil_des_ministres
réintégration
23 Mars 200523/03/2005
De: Roth (Pierre-André, Olivier, Georges)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2005-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
23 Mars 200523/03/2005
De: Bréant (Christian, Lucien, Marcel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2005-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
23 Mars 200523/03/2005
De: Vinson (Blandine, Régine, Maria), épouse Rouchon
Ingénieure en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2005-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
23 Mars 200523/03/2005
De: Janichewski (Stéphane, Jean, Pierre, Henri)
Ingénieur en chef de l'armement
en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2005-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
23 Mars 200523/03/2005
De: Ducasse (Pascal, Jean-Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2005-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
23 Mars 200523/03/2005
De: Vautier (Hervé, Eugène)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers spécialisés de la marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2005-05-13"
conseil_des_ministres
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De: Goursaud (Jean, Marie, François)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2005-05-01"
conseil_des_ministres
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De: Hubert (Pierre, André, Raymond, Michel)
Commissaire colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="2005-05-01"
conseil_des_ministres
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De: Oudot de Dainville (Pierre, Marie, Philippe)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2005-04-13"
conseil_des_ministres
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De: Cambournac (Thierry, Jean, Tony)
Général de brigade
Objet:
chef de la division « plans-programmes-évaluation » de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2005-04-02"
conseil_des_ministres
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De: Renard (Philippe, André, Alexis)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2005-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De: Codde (Roland, Henri)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint opérations du service des programmes nucléaires et de missiles de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De: Roche (Louis-Alain, Pierre, Marie, Alexandre)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
président de la section « études techniques » du Conseil général de l'armement
Groupe:
conseil_des_ministres
president
nomination
23 Mars 200523/03/2005
De: Palomeros (Jean-Paul, Auguste)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
nommé major général de l'armée de l'air
Objet:
Les rang et appellation de général de corps aérien
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
date_debut="2005-04-02"
conseil_des_ministres
conférés
23 Mars 200523/03/2005
De: Thouverez (Patrick, Emile, Jean)
Général de corps aérien du corps des officiers de l'air
nommé inspecteur général des armées
Objet:
Les rang et appellation de général d'armée aérienne
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
date_debut="2005-03-30"
conseil_des_ministres
conférés
23 Mars 200523/03/2005
De: Moulin (Jean, Edouard, André, Georges)
Amiral
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2005-07-15"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Mars 200523/03/2005
De: Uberall (Bernard, Jean, Daniel)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2005-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Mars 200523/03/2005
De: Raspide (Jean-Louis, Georges)
Général de division de
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2005-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Mars 200523/03/2005
De: Meyer (Claude, Xavier, Robert)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2005-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Mars 200523/03/2005
De: Malagoli (Hervé, Raymond, Roger)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2005-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Mars 200523/03/2005
De: Chopin (Alain, Fernand, Jacques)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2005-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Mars 200523/03/2005
De: Bagnouls (Michel, Joseph, Henri)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2005-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Mars 200523/03/2005
De: Gallé-Tessonneau (Jean-René, Pierre)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Mars 200523/03/2005
De: Berthelot (Bernard, Jean-Baptiste, Auguste)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Mars 200523/03/2005
De: Jouot (Hubert, Joseph, Etienne, Marie, Philibert)
Vice-amiral
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2005-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Mars 200523/03/2005
De: Girard (Christian, Charles, Marie)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2005-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Mars 200523/03/2005
De: Arbonneau (Thierry, Marie)
Vice-amiral d'escadre d'
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2005-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Mars 200523/03/2005
De: Voute (Philippe, Marie, Jacques)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2005-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Mars 200523/03/2005
De: Trélaün (Michel, Georges, Denis)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2005-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Mars 200523/03/2005
De: Tartinville (Alain, Georges, Marie)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2005-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Mars 200523/03/2005
De: Ribeyron (Pierre, Jean, Marie)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2005-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Mars 200523/03/2005
De: Ranson (André, Yves, Marie)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2005-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Mars 200523/03/2005
De: Néron-Bancel (Pascal, Xavier, Jacques)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2005-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Mars 200523/03/2005
De: Mompeyssin (Patrice, Georges)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2005-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Mars 200523/03/2005
De: Lasserre (Maurice, Jean, Louis)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2005-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Mars 200523/03/2005
De: Husté (Jean, Paul, Yves)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2005-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Mars 200523/03/2005
De: Fleury (Bertrand, Jean, Michel)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2005-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Mars 200523/03/2005
De: Duburg (Roger)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2005-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Mars 200523/03/2005
De: Delochre (Jean-François, Paul, Marcel)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2005-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Mars 200523/03/2005
De: Barro (Michel, Armand, André)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2005-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Mars 200523/03/2005
De: Brochet de Vaugrigneuse (Jean-Tanguy, Pierre, Ancelis, Marie)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2005-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Mars 200523/03/2005
De: Boissière (Jean-François, Augustin)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2005-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
23 Mars 200523/03/2005
De: Mangin (Florence)
conseillère des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
à l'ambassade de France en Italie
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2005-02-01"
duree="deux ans"
affectation
23 Mars 200523/03/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.