23 Mars 2006

De: Gaston Thomas-Bourgneuf
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur délégué du service navigation de la Seine
Groupe:
date_debut="2006-03-15"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Grandjean (Denis)
conseiller municipal de Nancy
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
titulaire d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: de Lépinay (Henri)
président de l'Union REMPART ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lenoir (Olivier)
délégué général de l'Union REMPART
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Gaborit (Jean-René)
vice-président du comité des travaux historiques et scientifiques
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: de Saint-Jouan (Arnaud)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Pallot (Eric)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Barnoud (Paul)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Tétart (Franck)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
membre des corps techniques des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Msili (Christophe)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
membre des corps techniques des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Delaval (Alain)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
membre des corps de personnel de documentation
chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Gondran (François)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
membre des corps de personnel de documentation
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Aubanton (Frédéric)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
membre des corps de personnel de documentation
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Pitiot (Serge)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Hugues (Laurent)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Hertel (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Ducourau (Bertrand)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Bergatto (Lionel)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Rieu (Alain)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Piechaud (Simon)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Henriot (Frédéric)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Cerclet (Dominique)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Bourgeau (Laurent)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Poinsot (Gilbert)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Hertel (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Cranga (Yves)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Bouiller (Jean-Roch)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Delfour (Laurent)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur du patrimoine
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Berge (Régis)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur du patrimoine
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Le Bourhis (Marc)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conseiller pour la musique et la danse
auprès d'un directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Baille (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conseiller pour la musique et la danse
auprès d'un directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Vaginay (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
chef de service
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Fichet de Clairfontaine (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
chef de service
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Trezin (Christian)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
chef de service
chargé des opérations d'inventaire du patrimoine culturel
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Benoit-Cattin (Renaud)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
chef de service
chargé des opérations d'inventaire du patrimoine culturel
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Héraud (Marie-Eugène)
représentant l'association des parcs et jardins de Vendée ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
membres d'association ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Herdhebaut (Guy)
représentant l'association des parcs et jardins de la région Centre
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
membres d'association ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Gournay (Antoine)
représentant l'Association pour l'histoire de l'art des jardins
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
membres d'association ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: de Guillebon (Emmanuel)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
directeur régional de l'environnement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Thibault (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
directeur régional de l'environnement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Blin (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Allemant (Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Liogier (Luc)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Thouin (Stéphane)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Larpin (Dominique)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Caillault (Pierre-Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Leprêtre (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Jean (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Senegas (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
directeur régional de l'environnement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Prestreau (Michel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateurs régionaux de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Letterlé (Frédérik)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateurs régionaux de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Fosse (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateurs régionaux de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Barraud (Dany)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateurs régionaux de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Le Pogam (Pierre-Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateurs respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art du musée du Louvre
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Laveissière (Sylvain)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateurs respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art du musée du Louvre
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Gabet (Olivier)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateur affecté au musée d'Orsay
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: de Bellescize (Romée)
conseiller d'Etat honoraire ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
7. Au titre de la sixième section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Vistel (Jacques)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
7. Au titre de la sixième section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Chauffert-Yvart (Bruno)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
7. Au titre de la sixième section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Brodovitch (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
7. Au titre de la sixième section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Murienne (Frédéric)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Poirier (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
directeur de conservatoire national supérieur de musique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Fourès (Henry)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
directeur de conservatoire national supérieur de musique
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Poinsot (Gilbert)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Cranga (Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Villeneuve (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Brunelle (Vincent)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: de Bellescize (Romée)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la quatrième section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Vistel (Jacques)
conseiller d'Etat honoraire ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la quatrième section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: de Bellescize (Romée)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la troisième section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Vistel (Jacques)
conseiller d'Etat honoraire ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la troisième section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Ragot (Gilles)
représentant de l'Association du patrimoine du xxe siècle
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
membres d'association ayant pour objet de favoriser
la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Klein (Richard)
vice-président de l'Association de sauvegarde de la villa Cavrois
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
membres d'association ayant pour objet de favoriser
la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: de Guillebon (Emmanuel)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
membres d'association ayant pour objet de favoriser
directeur régional de l'environnement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Thibault (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
membres d'association ayant pour objet de favoriser
directeur régional de l'environnement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Simon (Jean-Christophe)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
membres d'association ayant pour objet de favoriser
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Mignerey (Pascal)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
membres d'association ayant pour objet de favoriser
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Bourgeau (Laurent)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
membres d'association ayant pour objet de favoriser
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Baratin (Jean-François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
membres d'association ayant pour objet de favoriser
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Verrier (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
membres d'association ayant pour objet de favoriser
architectes des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Vernet (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
membres d'association ayant pour objet de favoriser
architectes des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Latron (Dominique)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
membres d'association ayant pour objet de favoriser
architectes des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Martin (Régis)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
membres d'association ayant pour objet de favoriser
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Algrin (Thierry)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
membres d'association ayant pour objet de favoriser
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Veyssière-Pomot (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux
chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Preschez (Philippe)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux
chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Marinos (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux
chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Goven (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux
chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Chauffert-Yvart (Bruno)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux
chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Chassel (Francis)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux
chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Brodovitch (Michel)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux
chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Quatrefages (René)
vice-président du conseil général de l'Aveyron
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
titulaires d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: de Léotoing (Robert)
vice-président de l'association La Demeure historique ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
membres d'association ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: de Luppé (Christian)
délégué régional de l'association La Demeure historique
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
membres d'association ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Romain (Philippe)
délégué régional de l'association Les Vieilles Maisons françaises
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
membres d'association ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: de Bellescize (Romée)
conseiller d'Etat honoraire ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Vistel (Jacques)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Pérignon (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Preschez (Philippe)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Marinos (Alain)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Chassel (Francis)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Van Dam (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Jacob (Jean-Paul)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: de Ponthaud (Marie-Suzanne)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
architectes en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: de Charon (Rosine)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
membre des corps de personnel de documentation
chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Wallez (Elisabeth)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
membre des corps de personnel de documentation
chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lefebvre (Anne)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
membre des corps de personnel de documentation
chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Gaudard (Valérie)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
membre des corps de personnel de documentation
chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Bousquet-Montagne (Brigitte)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
membre des corps de personnel de documentation
chargé du recensement des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Sonrier (Marie-Agnès)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Sire (Marie-Anne)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Piel (Caroline)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Mauriac (Muriel)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Marion (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Hervé-Commereuc (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Didier (Marie-Hélène)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs du patrimoine
relevant de la spécialité des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Palouzié (Hélène)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs des antiquités, et des objets d'art
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Leicher (Anna)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs des antiquités, et des objets d'art
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: de La Conte (Marie-Christiane)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Denis (Isabelle)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Fabioux (Martine)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Merceron (Marie-Hélène)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur du patrimoine
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Herla-Douçot (Dominique)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur du patrimoine
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Daboust (Véronique)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conseiller pour la musique et la danse
conservateur des antiquités et des objets d'art
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Andrieu-Hautreux (Nicole)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conseiller pour la musique et la danse
conservateur des antiquités et des objets d'art
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Canneva-Tétu (Odile)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
chef de service
chargé des opérations d'inventaire du patrimoine culturel
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Bouvet (Mireille-Bénédicte)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
chef de service
chargé des opérations d'inventaire du patrimoine culturel
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Vidal (Marie-Hélène)
adjointe au maire de Vendôme
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
titulaire d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: de Laguiche (Annie)
présidente de l'association Acanthe ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
membres d'association ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Frasson-Cochet (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
chef de service chargé des opérations d'inventaire du patrimoine culturel
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Boura (Frédérique)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
chef de service chargé des opérations d'inventaire du patrimoine culturel
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Barry (Nathalie)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Schmuckle-Mollard (Christiane)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: de Rochebrune (Marie-Laure)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateurs respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art du musée du Louvre
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Scaillierez (Cécile)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateurs respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art du musée du Louvre
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Dion-Tennenbaum (Anne)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateurs respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art du musée du Louvre
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Bresc (Geneviève)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateurs respectivement du département des peintures, du département des sculptures et du département des objets d'art du musée du Louvre
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Chevillot (Catherine)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
conservateur affecté au musée d'Orsay
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: di Matteo (Colette)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
7. Au titre de la sixième section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Cousin (Anne-Marie)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
7. Au titre de la sixième section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: de La Conte (Marie-Christiane)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Moulin-Boudart (Martine)
adjointe au maire de Bordeaux
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
membres d'association ayant pour objet de favoriser
titulaire d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Dupont-Kerlan (Elisabeth)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
membres d'association ayant pour objet de favoriser
directeur départemental de l'équipement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Dorian (Claude)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
membres d'association ayant pour objet de favoriser
directeur départemental de l'équipement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Madelain-Beau (Sibylle)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
membres d'association ayant pour objet de favoriser
architectes des Bâtiments de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Cousin (Anne-Marie)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux
chargés des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: du Granrut (Claude)
adjointe au maire de Senlis
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
titulaires d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Dewavrin (Lilibeth)
secrétaire générale de l'association Les Vieilles Maisons françaises ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
membres d'association ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Racinet (Philippe)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Leniaud (Jean-Michel)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Jantzen (Michel)
inspecteur général des monuments historiques honoraire
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Bady (Jean-Pierre)
président du Conseil national des parcs et jardins
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Aversenq (Pierre)
expert arboricole
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Aubry (Pascal)
paysagiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Thuillier (Jacques)
professeur au Collège de France
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Sauvet (Georges)
professeur d'université
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Rondot (Bertrand)
conservateur au musée des Arts décoratifs
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Mangin (Alain)
directeur du laboratoire souterrain de Moulis du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Laporte (Luc)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Janin (Thierry)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Geneste (Jean-Michel)
directeur du Centre de la préhistoire
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Duday (Henry)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Delanghe (Damien)
représentant la Fédération française de spéléologie
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Crépin-Leblond (Thierry)
directeur du Musée national de la Renaissance
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Brunet (Jacques)
ingénieur au laboratoire de recherche des monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Baratte (François)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: d'Alessandro (Christophe)
organiste et acousticien
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Roth (Daniel)
organiste concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Perdigon (Pierre)
organiste concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Ménissier (François)
organiste concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Maniguet (Thierry)
conservateur au musée de la musique
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lartigau (Georges)
organiste concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Espinasse (François)
organiste concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Chapuis (Michel)
organiste concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Boisseau (Jean-Loup)
facteur d'orgue
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Anselm (Alain)
organologue
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Reichen (Bernard)
architecte
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Pinon (Pierre)
architecte
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Minnaert (Jean-Baptiste)
historien d'art et d'architecture
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Althabeigoty (Bernard)
architecte
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Sandron (Dany)
professeur d'université
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Recht (Roland)
membre de l'Institut
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Loyer (François)
professeur d'université
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Faucherre (Nicolas)
professeur d'université
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Pallot-Frossard (Isabelle)
directrice du laboratoire de recherche des monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Nin (Nuria)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Frommel (Sabine)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Cazes (Quitterie)
maître de conférences
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Mosser (Monique)
historienne de l'art des parcs et jardins
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Audurier-Cros (Alix)
responsable du laboratoire ARTOPOS, école d'architecture de Marseille-Luminy
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Taburet-Delahaye (Elisabeth)
directrice du Musée national du Moyen Age, thermes et hôtel de Cluny
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Leroyer (Chantal)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Baffier (Dominique)
conservateur de la grotte Chauvet, à Pont-d'Arc
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Tchebourkina (Marina)
organiste concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Jutten-Lery (Odile)
organiste concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Gétreau (Florence)
directrice de l'institut de recherche sur le patrimoine musical
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Rouillard (Dominique)
architecte
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
architectes en chef des monuments historiques chargés
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Parron (Isabelle)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lebot-Helly (Anne)
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Provoyeur (Pierre)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur du patrimoine
affecté au service de l'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Léon (Patrick)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur du patrimoine
affecté au service de l'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Julia (Isabelle)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur du patrimoine
affecté au service de l'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Cartier (Claudine)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur du patrimoine
affecté au service de l'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Joly (Marie-Hélène)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la quatrième section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Calas (Marie-France)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la quatrième section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Joly (Marie-Hélène)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la troisième section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Calas (Marie-France)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la troisième section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale des musées
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Musées"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Fevre (Claude-Philippe)
représentant la Fédération française des véhicules d'époque
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
membres d'association intervenant dans le domaine du patrimoine industriel, scientifique ou technique
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Feldzer (Gérard)
président d'honneur de l'aéro-club de France
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
membres d'association intervenant dans le domaine du patrimoine industriel, scientifique ou technique
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Armanet (Max)
président de la commission patrimoine de l'aéro-club de France ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
membres d'association intervenant dans le domaine du patrimoine industriel, scientifique ou technique
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Philippon (Jacques)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lecherbonnier (Yannick)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
chef de service chargé des opérations d'inventaire du patrimoine culturel
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Goudal (Gérard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
chargé des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Chauffert-Yvart (Bruno)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
chargé des espaces protégés
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Voinchet (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Poncelet (Etienne)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Mouton (Benjamin)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Gatier (Pierre-Antoine)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Villeneuve (Philippe)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Manciulescu (Stefan)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Voinchet (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Repellin (Didier)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Repellin (Didier)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Poncelet (Etienne)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Perrot (Alain-Charles)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Mouton (Benjamin)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lagneau (Jean-François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lagneau (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lablaude (Pierre-André)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lablaude (Pierre-André)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Jeanneau (François)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Goutal (Michel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Goutal (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Gatier (Pierre-Antoine)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Voinchet (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Gatier (Pierre-Antoine)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Botton (François)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lagneau (Jean-François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Gatier (Pierre-Antoine)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
architecte en chef des monuments historiques chargé d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Repellin (Didier)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Perrot (Alain-Charles)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Mouton (Benjamin)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Jeanneau (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
architectes en chef des monuments historiques chargés
d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Perrot (Alain-Charles)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lagneau (Jean-François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Jeanneau (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Goutal (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Botton (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
architectes en chef des monuments historiques chargés d'une mission d'inspection générale des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Pagès (Danielle)
adjointe au maire de Perpignan
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
titulaire d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Carroy-Bourlet (Marie-José)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
conservateur régional des monuments historiques
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lapeyre-Uzu (Françoise)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
chef de service chargé des opérations d'inventaire du patrimoine culturel
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: du Chazaud (Guy)
conservateur des antiquités et des objets d'art
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Varloot (Denis)
président du conseil d'administration du musée des télécommunications de Pleumeur-Bodou
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lemoine (Bertrand)
ingénieur
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lamming (Clive)
historien des chemins de fer
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Bellec (François)
contre-amiral, ancien directeur du Musée national de la marine
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
inspecteur général des monuments historiques
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la section, notamment en matière universitaire et de recherche
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Tarrete (Jacques)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
8. Au titre de la septième section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Macé de Lépinay (François)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
8. Au titre de la septième section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Daugas (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
8. Au titre de la septième section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Blanchet (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
8. Au titre de la septième section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Aubin (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
8. Au titre de la septième section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Brochard (Bernard)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Macé de Lépinay (François)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la quatrième section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Brochard (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la quatrième section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Poisson (Olivier)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la troisième section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Muel (Francis)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la troisième section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Macé de Lépinay (François)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la troisième section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Brochard (Bernard)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la troisième section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Pérignon (Jean-Michel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
conservateur général du patrimoine, chargé
de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Goudal (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
conservateur général du patrimoine, chargé
de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Veyssière-Pomot (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Preschez (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Poisson (Olivier)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Macé de Lépinay (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lescroart (Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Daugas (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Verdier (François)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Roussel (Francis)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Poisson (Olivier)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Macé de Lépinay (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lescroart (Yves)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Brochard (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Botlan (Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Blanchet (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Aubin (Gérard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Le Louarn (Geneviève)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
8. Au titre de la septième section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Le Louarn (Geneviève)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la cinquième section
conservateur général du patrimoine chargé de mission
d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Le Louarn (Geneviève)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la troisième section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Di Matteo (Colette)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la troisième section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Di Matteo (Colette)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Boucharlat (Elise)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Le Louarn (Geneviève)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Verdier (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
7. Au titre de la sixième section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Poisson (Olivier)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
7. Au titre de la sixième section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Muel (Francis)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
7. Au titre de la sixième section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lescroart (Yves)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
7. Au titre de la sixième section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale de l'architecture du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture du patrimoine"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Rossignol (André)
Objet:
dans leur grade
date_debut="2005-09-10"
titularisation
23 Mars 200623/03/2006
De: Romat (David)
Objet:
dans leur grade
date_debut="2005-09-10"
titularisation
23 Mars 200623/03/2006
De: Lesauvage (Gilles)
Objet:
dans leur grade
date_debut="2005-09-10"
titularisation
23 Mars 200623/03/2006
De: Lehmann (Marc)
Objet:
dans leur grade
date_debut="2005-09-10"
titularisation
23 Mars 200623/03/2006
De: Haas (Thiébaut)
Objet:
dans leur grade
date_debut="2005-09-10"
titularisation
23 Mars 200623/03/2006
De: Grass (Jean-Bernard)
Objet:
dans leur grade
date_debut="2005-09-10"
titularisation
23 Mars 200623/03/2006
De: Estival (Philippe)
Objet:
dans leur grade
date_debut="2005-09-10"
titularisation
23 Mars 200623/03/2006
De: Duru (Florent)
Objet:
dans leur grade
date_debut="2005-09-10"
titularisation
23 Mars 200623/03/2006
De: Condette (Johan)
Objet:
dans leur grade
date_debut="2005-09-10"
titularisation
23 Mars 200623/03/2006
De: Chapeau (Laurent)
Objet:
dans leur grade
date_debut="2005-09-10"
titularisation
23 Mars 200623/03/2006
De: Bruni-Yahia (Christophe)
Objet:
dans leur grade
date_debut="2005-09-10"
titularisation
23 Mars 200623/03/2006
De: Bravet (Julien)
Objet:
dans leur grade
date_debut="2005-09-10"
titularisation
23 Mars 200623/03/2006
De: Bourgoin (Jérémie)
Objet:
dans leur grade
date_debut="2005-09-10"
titularisation
23 Mars 200623/03/2006
De: Aubray (Johan)
Objet:
dans leur grade
date_debut="2005-09-10"
titularisation
23 Mars 200623/03/2006
De: Thoraval (Laura)
Objet:
dans leur grade
date_debut="2005-09-10"
titularisation
23 Mars 200623/03/2006
De: Cottaz (Valérie)
Objet:
dans leur grade
date_debut="2005-09-10"
titularisation
23 Mars 200623/03/2006
De: Clot (Anaïs)
Objet:
dans leur grade
date_debut="2005-09-10"
titularisation
23 Mars 200623/03/2006
De: Jacques Fontaine
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Rouen
Objet:
par intérim, des fonctions de président du tribunal administratif de Rouen
Remplace:M. Gérard Corouge
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
charge
23 Mars 200623/03/2006
De: Olivier Collet
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Nantes
Objet:
par intérim, des fonctions de président du tribunal administratif de Nantes
Remplace:M. Philippe Bèle
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
charge
23 Mars 200623/03/2006
De: Sogno (Christian)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2006-05-01"
réintégration
23 Mars 200623/03/2006
De: Sogno (Christian)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
affectation
23 Mars 200623/03/2006
De: Abherve (Michel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) auprès de l'université de Marne-la-Vallée
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Corinne Michel
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi
au titre du ministère chargé de l'emploi
Remplace:Mme Brigitte Bouquet
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Aude Muscatelli
administratrice civile détachée
Objet:
directrice du cabinet du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense Nord, préfet du Nord
sous-préfète, sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense Nord, préfet du Nord
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense Nord, préfet du Nord "
grade="Directeur"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Fraquet (Jean-Yves)
sous-préfet hors cadre
Objet:
après de l'Institut national de la police scientifique
directeur adjoint
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2007-07-31"
détachement
23 Mars 200623/03/2006
De: Schmitt (Catherine)
administratrice civile affectée au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
auprès de l'inspection générale de l'administration
inspectrice de l'administration
au titre de la mobilité statutaire
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Administration"
détachement
23 Mars 200623/03/2006
De: Frangialli
Objet:
afin de continuer à exercer les fonctions de secrétaire général de l'Organisation mondiale du tourisme
inclus
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2009-12-31"
cour_comptes
détachement
23 Mars 200623/03/2006
De: Francesco Frangialli
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
à la position hors cadres
date_debut="2006-01-01"
cour_comptes
cessation de fonction
23 Mars 200623/03/2006
De: Debreil (Aude)
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet, déléguée adjointe auprès du délégué ministériel à l'action foncière à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (délégation à l'action foncière)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Giannechini (André)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Objet:
directeur de projet
responsable de la mission des affaires européennes et internationales au secrétariat général du Gouvernement (direction générale de l'administration et de la fonction publique)
Groupe:
date_debut="2005-12-08"
duree="trois ans"
détachement
23 Mars 200623/03/2006
De: Patrice de Charette de La Contrie
président de chambre à la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
auprès de l'association « La Recherche à la défense »
coordonnateur général, chef de l'unité technique de la mission d'appui à la gestion du programme de consolidation de l'Etat de droit à Madagascar
inclus
Groupe:
date_debut="2004-11-01"
date_fin="2006-10-31"
détachement
23 Mars 200623/03/2006
De: Jacques Lagaize
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, 8e échelon, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (DRIRE Auvergne)
date_debut="2006-08-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Mars 200623/03/2006
De: Barrie (Roger, Marie, Léon)
conservateur général du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2006-06-03"
radiation
23 Mars 200623/03/2006
De: Gérard Fallon
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Nièvre
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Ain
Remplace:M. Michel Barthas
Groupe:
date_debut="2006-03-20"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Horel (Daniel)
pour compter du
1er mars 2006
date de sa réintégration dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
Objet:
directeur à l'Institut géographique national
Groupe:
cessation de fonction
23 Mars 200623/03/2006
De: Lahore (Daphné)
en fonction à la direction régionale des affaires maritimes de Nord - Pas-de-Calais - Somme
Objet:
contrôleuse du travail maritime à l'inspection du travail maritime, 7, place des Capucins, BP 629, 62321 Boulogne-sur-Mer, compétente pour les départements du Pas-de-Calais, du Nord et de la Somme
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Paul-Henri Antonmattei
professeur des universités à l'université Montpellier-I
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
membres de l'enseignement supérieur
II. - Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Anne Laude
professeure des universités à l'université Paris-V
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
membres de l'enseignement supérieur
II. - Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Claude Lucas de Leyssac
professeur des universités à l'université Paris-I
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
membres de l'enseignement supérieur
I. - Membres titulaires
Groupe:
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Nathalie Fricero
professeure des universités à l'université de Nice
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
membres de l'enseignement supérieur
I. - Membres titulaires
Groupe:
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Brigitte Gizardin
substitute du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
magistrats
II. - Membres suppléants
Groupe:
magistrat
suppleant
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Dominique Chelle
vice-présidente de section au tribunal administratif de Paris
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
magistrats
II. - Membres suppléants
Groupe:
magistrat
suppleant
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Jacques Fournier de Laurière
président assesseur à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
magistrats
I. - Membres titulaires
Groupe:
magistrat
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Jean-Michel Bruntz
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
magistrats
I. - Membres titulaires
Groupe:
magistrat
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Jean-François Jarrige
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté les personnalités
Sur proposition de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Silvio Vita
professeur à l'université de Naples
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Jean-Noël Robert
directeur d'études à l'EPHE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: John Kleinen
professeur à l'université d'Amsterdam
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Annick Horiuchi
professeur à l'université Paris-VII - Denis-Diderot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Monique Canto-Sperber
directrice de l'Ecole normale supérieure
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Jean-Yves Le Merrer
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Lure
sous-préfet hors classe, directeur de cabinet du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense Nord, préfet du Nord
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lure"
sous-prefecture_departement_code="70"
cabinet="Préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense Nord, préfet du Nord"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Perrin (Vincent)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
23 Mars 200623/03/2006
De: Jean-Paul Desbat
architecte et urbaniste de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2006-04-12"
admission
23 Mars 200623/03/2006
De: Talvat (Taras)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Sorlin (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Renaud (Davy)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Oubial (Yacoub)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Mathieu (Philippe)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Gualino (Stanley)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Gars (Boris)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: El Achari (Hicham)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Courtial (Philippe)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Deslandes (Estelle)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Alquier (Michèle), épouse Poli
Objet:
au grade de médecin principal
officière recrutée
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de médecin praticien qualifié en médecine générale
date_debut="2006-05-01"
duree="deux ans"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Michel Lafond
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Hillaire-Buys (Dominique)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Zuber (Mathieu)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Wolkenstein (Pierre)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Puel (Jacques)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Polack (Benoît)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Pol (Stanislas)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Lagrue (Gilbert)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Hiesse (Christian)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Azulay (Jean-Philippe)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Adams (David)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Ricatte (Michelle)
)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Rancé (Fabienne)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Pouget (Florence)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Pelissier-Langbort (Clara)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Mauriac-Aron (Michèle)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Forest (Nadine)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Jacques Destouches
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Quentin (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Lure
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Quentin"
sous-prefecture_departement_code="02"
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Tacquin (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (direction générale de l'aviation civile)
Groupe:
date_debut="2006-08-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Mars 200623/03/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.