23 Mars 2010

De: Dominique Triaire
professeur des universités, vice-président du conseil scientifique de l'université Paul Valéry à Montpellier-III
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Philippe Saurel
adjoint au maire de Montpellier, délégué à l'aménagement urbain, à l'urbanisme et au développement durable, conseiller général et conseiller d'agglomération
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Gérard Maurice
président de la société SOGEA Sud - Vinci construction France, président du conseil économique et social régional de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Gabriel Jonquères d'Oriola
architecte des bâtiments de France, architecte et urbaniste en chef de l'Etat, chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine (SDAP) de l'Hérault
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Didier Deschamps
directeur régional des affaires culturelles de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Claudie SAGNAC
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de l'action territoriale à la direction des sports du ministère de la santé et des sports
Groupe:
reconduction
23 Mars 201023/03/2010
De: Annick WAGNER
administratrice civile hors classe
Objet:
chef de service, adjointe au directeur des sports, à l'administration centrale du ministère de la santé et des sports
Groupe:
reconduction
23 Mars 201023/03/2010
De: Alain PARODI
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeurs régionaux de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
RHÔNE-ALPES (69)
Groupe:
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Jean CHAPPELLET
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeurs régionaux de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR (13)
Groupe:
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: André BOUVET
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeurs régionaux de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
NORD - PAS-DE-CALAIS (59)
Groupe:
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Jean-Pierre RIGAUX
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeurs régionaux de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
LANGUEDOC-ROUSSILLON (34)
Groupe:
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Jacques CARTIAUX
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeurs régionaux de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
AQUITAINE (33)
Groupe:
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Claude WETTA
directeur
des ressources humaines du centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)
Objet:
par voie de détachement auprès de l'agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna
directeur. Un contrat fixe les conditions de son recrutement
Groupe:
date_debut="2010-01-25"
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Dumont (Jean-Jacques)
vice-président délégué du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Corbel (Albert)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
2. Représentant du personnel technique ou administratif
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Osswald (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Calloch (Sylvain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Bourc'his (Sébastien)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Quidu (Isabelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. Représentants du personnel d'enseignement et de recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Cohen (Patrice)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affecté à l'université de Rouen au cours de l'année universitaire 2009-2010
Groupe:
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: PERNOT (Nicole)
conseillère d'administration scolaire et universitaire hors classe, détachée
Objet:
dans le corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Groupe:
date_debut="2010-04-16"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
corps="Inspection générale de l'administration"
intégration
23 Mars 201023/03/2010
De: Pierre Normand
chef du bureau des pensions au service des ressources humaines du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
Remplace:M. Denis Feignier
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Alix JEANJEAN
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Réussite éducative du Nord-Isère »
Remplace:M. Yves PLASSE
Groupe:
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Bénédicte MAZAS
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
directrice du travail, précédemment détachée dans l'emploi fonctionnel de directrice départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hautes-Alpes
Groupe:
date_debut="2010-08-16"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
23 Mars 201023/03/2010
De: Jean Noël GUBELMANN
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail, affecté à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace
Groupe:
date_debut="2010-08-16"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
23 Mars 201023/03/2010
De: Daniel CALIPPE
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail, affecté à l'unité territoriale du Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2010-08-05"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
23 Mars 201023/03/2010
De: Lucien GIULIANI
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail, en fonctions à l'unité territoriale des Alpes-Maritimes
Groupe:
date_debut="2010-08-03"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
23 Mars 201023/03/2010
De: Michel HAUTDIDIER
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail, affecté à l'unité territoriale de l'Isère
Groupe:
date_debut="2010-07-05"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
23 Mars 201023/03/2010
De: Jeanine THOUVENET
contrôleuse du travail de classe exceptionnelle, en fonction à la direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de La Réunion
Objet:
inspecteur du travail
date_debut="2010-01-01"
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Franck MOREL
directeur adjoint du travail, directeur adjoint du cabinet du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2010-02-20"
promotion
23 Mars 201023/03/2010
De: Christian DUCOURANT
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail, en fonction à l'unité territoriale de l'Aube
Groupe:
date_debut="2010-08-17"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
23 Mars 201023/03/2010
De: Philippe Castanet
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, sous-directeur de l'administration territoriale, ou
Objet:
suppléants permanents du directeur de la modernisation et de l'action territoriale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Alain ZIEJZDZALKA
gardien de la paix
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Olivier GEMINNE
gardien de la paix
Objet:
régisseurs suppléants afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Martine AUREAU
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la régie d'avances et de recettes auprès de l'Ecole nationale de police de Sens de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
ecole="École nationale de police de Sens de la direction de la formation de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Eric MORVAN
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
directeur des finances, de la commande publique et de la performance au secrétariat général pour l'administration de la préfecture de police
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Bayonne (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bayonne"
sous-prefecture_departement_code="64"
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Pierre MAITROT
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault - M. MAITROT "
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Marc PICHON de VENDEUIL
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet
date_debut="2010-04-01"
cabinet="Préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault - M. PICHON de VENDEUIL "
réintégration
23 Mars 201023/03/2010
De: Marc PICHON de VENDEUIL
administrateur civil détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
sous-préfet
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
a_sa_demande
cabinet="Préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault - M. PICHON de VENDEUIL "
grade="Directeur"
cessation de fonction
23 Mars 201023/03/2010
De: Magali SELLES
conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détachée
Objet:
secrétaire générale de la préfecture de Saône-et-Loire (1re catégorie)
sous-préfète hors classe, sous-préfète de Dinan
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Dinan"
sous-prefecture_departement_code="22"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Marie-Françoise LECAILLON
administratrice civile hors classe, détachée
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfète hors classe
Groupe:
sous-prefet
réintégration
23 Mars 201023/03/2010
De: Marie-Françoise LECAILLON
administratrice civile hors classe, détachée
Objet:
secrétaire générale de la préfecture de Saône-et-Loire (1re catégorie)
sous-préfète hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
23 Mars 201023/03/2010
De: Serge MORVAN
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors classe
Groupe:
sous-prefet
réintégration
23 Mars 201023/03/2010
De: Serge MORVAN
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Seine-Saint-Denis (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
23 Mars 201023/03/2010
De: Arnaud COCHET
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Seine-Saint-Denis (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Cherbourg (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Cherbourg"
sous-prefecture_departement_code="50"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: David TROUCHAUD
directeur d'hôpital
Objet:
sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin
Groupe:
sous-prefet
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Franck CHAULET
Objet:
sous-préfet
détachement
23 Mars 201023/03/2010
De: Franck CHAULET
sous-préfet
Objet:
sous-préfet de Brioude
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Brioude"
sous-prefecture_departement_code="43"
cessation de fonction
23 Mars 201023/03/2010
De: André CHOMETTE
Objet:
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2010-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
23 Mars 201023/03/2010
De: Motchane (Didier)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Icard (Lionel)
ingénieur civil, expert en systèmes d'information bancaire
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Tertrais (Laure)
conseillère auprès du directeur des affaires juridiques de l'Autorité des marchés financiers
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Rémi Bertrand
Objet:
membre du Comité de bassin Rhin-Meuse
représentant des collectivités territoriales
au titre du conseil général du Bas-Rhin
Remplace:M. Bernard Ingwiller
Groupe:
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: PVC) (B/1)
(laboratoire Actavis France)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 395 983 2 1, Ecalta 100 mg (anidulafungine), poudre pour solution à diluer pour perfusion, flacon (verre) de 30 ml (B/1) (laboratoire Pfizer)
inscription
23 Mars 201023/03/2010
De: Ouette (Mickaël)
gardien de la paix ; 8 ans de services civils
Objet:
Au grade de chevalier
legion_honneur
ordre_merite
annees_service="8"
grade="Chevalier"
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Boudesocque (Damien)
gardien de la paix ; 3 ans de services civils
Objet:
Au grade de chevalier
legion_honneur
ordre_merite
annees_service="3"
grade="Chevalier"
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Steimetz (Marie)
gardienne de la paix stagiaire ; 1 an et 6 mois de services civils
Objet:
Au grade de chevalier
legion_honneur
ordre_merite
annees_service="1"
grade="Chevalier"
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: NERIN (Jean-Serge)
commandant de police ; 20 ans de services civils. Tué dans l'exercice de ses fonctions
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
18 mars 2010
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Georges Tron
Objet:
secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique"
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Eric Woerth
Objet:
ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique
membre_gouvernement
ministre="Ministre du travail"
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: François Baroin
Objet:
ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
membre_gouvernement
ministre="Ministre du budget"
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Marc-Philippe Daubresse
Objet:
ministre de la jeunesse et des solidarités actives
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la jeunesse et des sports"
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Martin Hirsch
Objet:
haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut-commissaire à la jeunesse
Groupe:
cessation de fonction
23 Mars 201023/03/2010
De: Xavier Darcos
Objet:
ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, et de
membre_gouvernement
ministre="Ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, et de"
cessation de fonction
23 Mars 201023/03/2010
De: Jacques Legrand
Institut national des langues et civilisations orientales
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de physique du globe de Paris
personnalités extérieures
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Philippe Gillet
matériaux géophysiques, École polytechnique fédérale de Lausanne
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de physique du globe de Paris
personnalités extérieures
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Marc Fontecave
chimie, Collège de France
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de physique du globe de Paris
personnalités extérieures
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Olivier Appert
Institut français du pétrole
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de physique du globe de Paris
personnalités extérieures
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Élisabeth Lallier-Vergès
argiles, Observatoire des sciences de l'univers d'Orléans
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de physique du globe de Paris
personnalités extérieures
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 201023/03/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.