23 Mars 2016

De: Pascal NEEL
greffier
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal d'instance de Montreuil-sous-Bois
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Montreuil-sous-Bois"
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Joëlle RELUT-LANCASTRE
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Montreuil-sous-Bois
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
23 Mars 201623/03/2016
De: Nathalie WOLFF
(KAISER)
adjointe administrative de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Brignoles
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Brignoles"
suppleant
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Karine PASCAL
(MORETTI)
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Brignoles
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Brignoles"
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Nathalie WOLFF
(KAISER)
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Brignoles
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
23 Mars 201623/03/2016
De: Brigitte DIERAERT
(LAKHAL)
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Brignoles
Objet:
à compter de date de passation des comptes
cessation de fonction
23 Mars 201623/03/2016
De: Gisèle FOSSARD
(ROLLOT)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse intérimaire, à titre exceptionnel pour une période maximale de 6 mois, au tribunal de grande instance de Saint-Malo
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Malo"
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Mireille HERVE
greffière principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Saint-Malo
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
23 Mars 201623/03/2016
De: Gisèle FOSSARD
(ROLLOT)
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Saint-Malo
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
23 Mars 201623/03/2016
De: Philippe Bas
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'autorité judiciaire et à la protection des mineurs
Vice-président
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'autorité judiciaire et à la protection des mineurs"
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Erwann Binet
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'autorité judiciaire et à la protection des mineurs
Rapporteurs
à l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'autorité judiciaire et à la protection des mineurs"
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: François Zocchetto
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'autorité judiciaire et à la protection des mineurs
Rapporteurs
au Sénat
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'autorité judiciaire et à la protection des mineurs"
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Dominique Raimbourg
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'autorité judiciaire et à la protection des mineurs
Président
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'autorité judiciaire et à la protection des mineurs"
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Cécile Duflot
Objet:
membre suppléant
Groupe:
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
désignation
23 Mars 201623/03/2016
De: Eva Sas
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
23 Mars 201623/03/2016
De: Pascal Thévenot
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
23 Mars 201623/03/2016
De: Julien Dive
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
23 Mars 201623/03/2016
De: Dominique Bussereau
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
23 Mars 201623/03/2016
De: Philippe Gomes
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
23 Mars 201623/03/2016
De: Sophie Rohfritsch
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
23 Mars 201623/03/2016
De: Maina Sage
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
désignation
23 Mars 201623/03/2016
De: Vincent Ledoux
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
désignation
23 Mars 201623/03/2016
De: Sophie Rohfritsch
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
23 Mars 201623/03/2016
De: Dominique Bussereau
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
23 Mars 201623/03/2016
De: Maina Sage
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
23 Mars 201623/03/2016
De: Philippe Gomes
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
23 Mars 201623/03/2016
De: MAAMAR, née HUFSCHMITT (Monique)
attachée d'administration de l'Etat
au titre d'une carrière longue
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2016-07-01"
depart_retraite
admission
23 Mars 201623/03/2016
De: Henri TOVENATTI
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2016-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Mars 201623/03/2016
De: Jean-Paul BAILLERGEAU
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2016-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Mars 201623/03/2016
De: DELESTRÉE-NUNEZ, née NUNEZ (Anne)
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2016-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Mars 201623/03/2016
De: DEGOUL, née CALEY (Patricia)
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2016-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Mars 201623/03/2016
De: BACQUEY, née POUMARAT (Danièle)
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2016-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Mars 201623/03/2016
De: Isabelle DERVILLE
directrice régionale et interdépartementale adjointe de l'équipement et de l'aménagement (groupe II) de la région Ile-de-France
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Paris-Saclay
représentante de l'Etat
au titre de l'urbanisme
Remplace:Mme Véronique LEHIDEUX
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: WEBER (Patrick)
Objet:
sur un tableau d'avancement pour être promus
au grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2016
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
23 Mars 201623/03/2016
De: GENDRON (Patrick)
Objet:
sur un tableau d'avancement pour être promus
au grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2016
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
23 Mars 201623/03/2016
De: MITAUT (Anne-Marie)
Objet:
sur un tableau d'avancement pour être promus
au grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2016
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
23 Mars 201623/03/2016
De: Henri Savoie
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
en application des dispositions du b del'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
Groupe:
date_debut="2016-04-01"
date_fin="2017-03-31"
disponibilité
23 Mars 201623/03/2016
De: OLIVIER (Antoine, Jacques, David, Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre ARNAUD et Jean-Jacques DEVILLE, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vic-Fezensac (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: ARNAUD (Pierre, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre ARNAUD et Jean-Jacques DEVILLE
notaire
cessation de fonction
23 Mars 201623/03/2016
De: OLIVIER (Antoine, Jacques, David, Robert)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SARLAT - CAMBON - BESTARD - TARAN
notaire
notaire_residence="Auch (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
cessation de fonction
23 Mars 201623/03/2016
De: HUMMEL (Guy, Alexandre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Guy HUMMEL et Martial ANNEREAU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Schiltigheim (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
cessation de fonction
23 Mars 201623/03/2016
De: BASTIEN (Claude, Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Claude BASTIEN et Nathalie MICHALOWICZ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Sarreguemines (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
cessation de fonction
23 Mars 201623/03/2016
De: WILKE (Gilbert, Marie, Joseph)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
cessation de fonction
23 Mars 201623/03/2016
De: YAFAROV (Pierre, Alexandre)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Galmier (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: BRUNEL (Philippe, Alain, Henri)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Galmier (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: WOLFF (Nathalie, Paule)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Galmier (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: VAN-TROYEN (Marguerite, Odette, Bertille), épouse PELLEGRIN
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Galmier (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: BRUNEL (Philippe, Alain, Henri)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
23 Mars 201623/03/2016
De: VAN-TROYEN (Marguerite, Odette, Bertille), épouse PELLEGRIN
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
23 Mars 201623/03/2016
De: YAFAROV (Pierre, Alexandre)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Marguerite PELLEGRIN, Philippe BRUNEL, Pierre YAFAROV, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Galmier (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
cessation de fonction
23 Mars 201623/03/2016
De: WOLFF (Nathalie, Paule)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Marguerite PELLEGRIN, Philippe BRUNEL, Pierre YAFAROV, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Galmier (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
cessation de fonction
23 Mars 201623/03/2016
De: GEMBERLING (Gérald, Moïse)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alcaix & associés notaires, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Kassouk (Fadila)
Institution nationale des invalides, Paris
Objet:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense
date_debut="2016-01-15"
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du ministère de la défense"
titularisation
23 Mars 201623/03/2016
De: Franck DECHEZ
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Seine-Aval
Remplace:Mme Maryse VALLEE
Groupe:
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Gilles BLOCH
président de l'université Paris-Saclay, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Paris-Saclay
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Vincent BERGER
directeur du pôle sciences de la matière au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Paris-Saclay
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Laure REINHART
directrice des partenariats innovation à la Banque publique d'investissement, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Paris-Saclay
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Anne PEYROCHE
directrice générale déléguée à la science au Centre national de la recherche scientifique, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Paris-Saclay
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Daniel NICOLAS
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Guadeloupe
Groupe:
duree="dix-huit mois"
renouvellement
23 Mars 201623/03/2016
De: Pierre VOGT
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Normandie
Remplace:Mme Muriel JOZEAU-MARIGNE
Groupe:
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Hubert DEJEAN de la BATIE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Normandie
Remplace:M. Jérôme BOURLET de la VALLEE
Groupe:
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Jean NOTAT
Objet:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine
Remplace:M. Roland DAVERDON
Groupe:
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Justin VOGEL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine
Remplace:M. Roland DAVERDON
Groupe:
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Christian GUIRLINGER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine
Remplace:M. Daniel BEGUIN
Groupe:
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Nicolas FORRAY
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président de la section « Milieux, ressources et risques » du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Remplace:Mme Anne-Marie LEVRAUT
Groupe:
president
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Frédéric PINATEL
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:Mme Sandrine LHENRY
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Maxime FOREST
Objet:
pour exercer la présidence des commissions thématiques du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
président de la commission des droits des femmes et des enjeux internationaux et européens
Groupe:
désignation
23 Mars 201623/03/2016
De: Ernestine RONAI
Objet:
pour exercer la présidence des commissions thématiques du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
présidentes de la commission des violences de genre
Groupe:
désignation
23 Mars 201623/03/2016
De: Elisabeth MOIRON-BRAUD
Objet:
pour exercer la présidence des commissions thématiques du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
présidentes de la commission des violences de genre
Groupe:
désignation
23 Mars 201623/03/2016
De: Geneviève COURAUD
Objet:
pour exercer la présidence des commissions thématiques du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
présidente de la commission relative à la santé des femmes, des droits sexuels et reproductifs
Groupe:
désignation
23 Mars 201623/03/2016
De: Françoise VOUILLOT
Objet:
pour exercer la présidence des commissions thématiques du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
présidente de la commission relative à la lutte contre les stéréotypes sexistes et à la répartition des rôles sociaux
Groupe:
désignation
23 Mars 201623/03/2016
De: Réjane SENAC
Objet:
pour exercer la présidence des commissions thématiques du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
présidente de la commission de la parité en matière politique, administrative et dans la vie économique et sociale
Groupe:
désignation
23 Mars 201623/03/2016
De: Philippe MASTERNAK
Objet:
adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales de Mayotte
Groupe:
date_debut="2016-05-05"
a_sa_demande
cessation de fonction
23 Mars 201623/03/2016
De: Xavier GANDON
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires de Lot-et-Garonne
Groupe:
date_debut="2016-04-01"
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Alain OFCARD
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral des Bouches-du-Rhône
Groupe:
date_debut="2016-04-01"
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Hervé LE DÛ
administrateur des finances publiques
Objet:
au nom du directeur des achats de l'Etat, tous marchés, accords-cadres et autres contrats de la commande publique conclus par la direction des achats de l'Etat
au titre du 3° de l'article 2 du même décret
Groupe:
autorite_delegation="Directeur des achats de l'Etat"
délégation de signature
23 Mars 201623/03/2016
De: Hervé LE DÛ
administrateur des finances publiques
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du ministre chargé du budget, tous documents administratifs et comptables
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
23 Mars 201623/03/2016
De: Antoine ZAWISLAK
attachés principaux d'administration de l'Etat, ainsi que
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé du budget, tous documents administratifs et comptables
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
23 Mars 201623/03/2016
De: Jean-Philippe POURTIER
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé du budget, tous documents administratifs et comptables
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
23 Mars 201623/03/2016
De: Guillaume LAFFINEUR
administrateur civil
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé du budget, tous documents administratifs et comptables
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
23 Mars 201623/03/2016
De: Gilles DUFOUR
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé du budget, tous documents administratifs et comptables
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
23 Mars 201623/03/2016
De: Patrick BADARD
agent contractuel de niveau A
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé du budget, tous documents administratifs et comptables
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
23 Mars 201623/03/2016
De: Claire DARCHY
agent contractuel de niveau A
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du ministre chargé du budget, tous documents administratifs et comptables et tous marchés conclus pour les besoins propres de la direction des achats de l'Etat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
23 Mars 201623/03/2016
De: Frédérique COUSIN
administratrice civile
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du ministre chargé du budget, tous documents administratifs et comptables
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
23 Mars 201623/03/2016
De: Carole ROSEAU
chef de mission
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé du budget, tous documents administratifs et comptables
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
23 Mars 201623/03/2016
De: Sylvie MORELLO
attachées d'administration hors classe de l'Etat
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé du budget, tous documents administratifs et comptables
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
23 Mars 201623/03/2016
De: Nicole MINGONE
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé du budget, tous documents administratifs et comptables
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
23 Mars 201623/03/2016
De: Pascale MICHOLET
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé du budget, tous documents administratifs et comptables
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
23 Mars 201623/03/2016
De: Marie-José HUBER
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé du budget, tous documents administratifs et comptables
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
23 Mars 201623/03/2016
De: Joan Hérisson
ingénieur de recherche à l'Université d'Evry-Val-d'Essonne
Objet:
responsable adjoint de la formation de recherche en évolution susvisée
date_debut="2016-01-01"
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: François Képès
directeur de recherche au CNRS
Objet:
responsable de la formation de recherche en évolution susvisée
date_debut="2016-01-01"
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Manon Pommier
Adjoint Administratif
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée 1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
23 Mars 201623/03/2016
De: Auguste LE VAN SUU
Objet:
IRHC
délégation de signature
23 Mars 201623/03/2016
De:
Thierry
Objet:
délégation de signature
23 Mars 201623/03/2016
De: Stéphanie ESTOR
Objet:
IE1
délégation de signature
23 Mars 201623/03/2016
De: Sylvie IMBERT
Objet:
Aaenes
délégation de signature
23 Mars 201623/03/2016
De: Bruno HAMELIN
directeur de l'unité UMS3470
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
23 Mars 201623/03/2016
De: Armelle CESSOU
Objet:
directrice
délégation de signature
23 Mars 201623/03/2016
De: Amandine CYR
Objet:
administratrice
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
23 Mars 201623/03/2016
De: Claude ROZE
Directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
23 Mars 201623/03/2016
De:
Claude
directrice ingénieur
Objet:
Abdelkrim
délégation de signature
23 Mars 201623/03/2016
De: Amandine CYR
d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
Objet:
ROZE directeur adjoint
délégation de signature
23 Mars 201623/03/2016
De: Armelle CESSOU
adjointe par intérim, et à
Objet:
ROZE directeur adjoint
délégation de signature
23 Mars 201623/03/2016
De:
M
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
23 Mars 201623/03/2016
De: Abdelkrim BOUKHALFA
directeur de l'unité UMR6614
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
23 Mars 201623/03/2016
De: Géraldine Philippot
Objet:
adjointe au responsable du Service pensions et accidents du travail
Groupe:
date_debut="2016-01-25"
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Corinne DELHAYE
Objet:
Assistante-Ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision, pour les bons de commande et missions n'excédant pas 4 000 €uros HT
délégation de signature
23 Mars 201623/03/2016
De: Paméla BATHIAS
Objet:
Assistante-
délégation de signature
23 Mars 201623/03/2016
De: Hélène MEMY
AssistanteIngénieure
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
23 Mars 201623/03/2016
De: Murielle CHEVRIER
Assistante-Ingénieure
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée 1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
23 Mars 201623/03/2016
De: Marion Blin
ingénieure de recherche
Objet:
adjointe au délégué régional de la circonscription Centre Limousin
Groupe:
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Benoît GROSSELIN
Ingénieur d'études
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité UPR3021, intitulée «Institut de Combustion, Aérothermique, Réactivité et Environnement" – ICARE
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Véronique DAELE
Chargée de recherches
Objet:
personne compétente en radioprotection
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2018-04-06"
nomination
23 Mars 201623/03/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.