23 Mars 2017

Shany Gawenda est Professeure de Danse diplomée d'état depuis 2019.

Elle habitera Chambéry (Savoie) en septembre, et recherche des cours à donner dans la région.

Pour la contacter, son CV est ici !

(pub familiale)
De: Laëtitia SENDER
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs, à la maison d'arrêt de Sarreguemines
à compter du 1 er avril 2017
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Hervé GROSMAIRE
premier surveillant
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs, à la maison d'arrêt de Troyes
date_debut="2017-04-01"
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Audrey BUILLIT
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Aulnay-sous-Bois"
suppleant
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Sandrine BOULANGER
(GABAIX)
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au conseil de prud'hommes de Bordeaux
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Virginie GUILLOUT
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au conseil de prud'hommes de Bordeaux
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: ICHAYE (Marie, Lydie)
(MACHADO), greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au conseil de prud'hommes de Bordeaux
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
23 Mars 201723/03/2017
De: Emmanuelle FILIPUZZI
(ANDRE)
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au conseil de prud'hommes de Bordeaux
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
23 Mars 201723/03/2017
De: Corinne LEGRAND
(GIORGIO)
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Vienne
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Vienne"
suppleant
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Béatrice RAFFIN
(AMIGO)
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Vienne
Objet:
à la date du présent arrêté
cessation de fonction
23 Mars 201723/03/2017
De: Alain MOUSSIER
Objet:
au détachement
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations, à la direction des services bancaires
responsable des consignations, agence des consignations
date à laquelle
Groupe:
date_debut="2017-04-01"
cessation de fonction
23 Mars 201723/03/2017
De: Paul-Emmanuel GRIMONPREZ
inspecteur de l'administration de 1re classe
Objet:
directeur de l'institut régional d'administration de Metz
Groupe:
date_debut="2017-04-01"
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Michel LÉVÊQUE
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des politiques de formation et d'éducation à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Groupe:
date_debut="2017-03-24"
duree="trois ans"
renouvellement
23 Mars 201723/03/2017
De: GUITTON (Jean-Luc, Bernard, Jacques)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2017-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Mars 201723/03/2017
De: Jean-Luc NEVACHE
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur du cabinet
préfet
Groupe:
prefet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
grade="Directeur"
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Damien MARTINELLI
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur-adjoint du cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
grade="Directeur adjoint"
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Jean-Paul BONNETAIN
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur-adjoint du cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
grade="Directeur adjoint"
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Pierre-Louis AUTIN
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller auprès du ministre
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
grade="Conseiller"
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Frédérique CAMILLERI
Objet:
au cabinet du ministre
Chef de cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
grade="Chef"
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Simon THIROT
Objet:
au cabinet du ministre
Chef adjoint de cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
grade="Chef adjoint"
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Michel GRESILLE
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
5
Sur proposition de la Fédération nationale agroalimentaire de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (FNAA-CFE-CGC)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Gautier BODIVIT
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
5
Sur proposition de la Fédération nationale agroalimentaire de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (FNAA-CFE-CGC)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Claude VANYEK
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
4
Sur proposition de la Fédération CFTC de l'agriculture (CFTC-AGRI)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Jacques PANSE
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
4
Sur proposition de la Fédération CFTC de l'agriculture (CFTC-AGRI)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Sylvain VERNIER
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et des activités annexes- Force ouvrière (FGTA-FO)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Bruno LEROY
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et des activités annexes- Force ouvrière (FGTA-FO)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Fabien GUIMBRETIERE
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Fédération générale de l'agroalimentaire-Confédération française démocratique du travail (FGA-CFDT)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Roger PERRET
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition de la Fédération nationale agroalimentaire et forestière-Confédération générale du travail (FNAF-CGT)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Gaëtan MAZIN
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition de la Fédération nationale agroalimentaire et forestière-Confédération générale du travail (FNAF-CGT)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Bruno LAMBERT
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
5
Sur proposition de l'Union nationale des entreprises du paysage (UNEP)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Gérard VAN DORP
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
4
Sur proposition de la Fédération nationale entrepreneurs des territoires (FNEDT)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Jean-Marie LEFORT
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
4
Sur proposition de la Fédération nationale entrepreneurs des territoires (FNEDT)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Florent VERDIER
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de la Fédération nationale des coopératives agricoles et agroalimentaires (Coop de France)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Emmanuel PARIS
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de la Fédération nationale des coopératives agricoles et agroalimentaires (Coop de France)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Bernard TISSANDIER
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Fédération nationale du bois (FNB)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Michel ASTIER
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Fédération nationale du bois (FNB)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Morgan OYAUX
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Laetitia ALEXANDRE
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
5
Sur proposition de la Fédération nationale agroalimentaire de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (FNAA-CFE-CGC)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Ana ECKLE
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
4
Sur proposition de la Fédération CFTC de l'agriculture (CFTC-AGRI)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Nathalie LEROY
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et des activités annexes- Force ouvrière (FGTA-FO)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Isabelle OUEDRAOGO
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Fédération générale de l'agroalimentaire-Confédération française démocratique du travail (FGA-CFDT)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Barbara BINDNER
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Fédération générale de l'agroalimentaire-Confédération française démocratique du travail (FGA-CFDT)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Myriam MARCZAK
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition de la Fédération nationale agroalimentaire et forestière-Confédération générale du travail (FNAF-CGT)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Fanny DEVOGHELAERE
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
5
Sur proposition de l'Union nationale des entreprises du paysage (UNEP)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Barbara DEKEYSER
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
5
Sur proposition de l'Union nationale des entreprises du paysage (UNEP)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Marie-Christine LEMAITRE
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
4
Sur proposition de la Fédération nationale entrepreneurs des territoires (FNEDT)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Julie CONDE
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
3
Sur proposition de la Fédération nationale des coopératives agricoles et agroalimentaires (Coop de France)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Françoise THEVENET
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Fédération nationale du bois (FNB)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Anne MERCIER BEULIN
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Anne-Sophie FORGET
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Gérard MOULIN
Objet:
membres la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Laurent ESTEVE
Objet:
membres la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Guillaume BOCQUET
Objet:
membres la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Sophie VILLERS
au titre de présidente de la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
Objet:
membres la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Nathalie JAS
Objet:
membres la commission spécialisée chargée des questions relatives aux activités agricoles du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Rafik ZAIGOUCHE
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Alain DELAUNAY
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Emmanuelle PARADIS
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Isabelle BERTHE
suppléante, nommée
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
Sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
Remplace:Mme Marylène FOULARD
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Jean-Marc SOULAT
Objet:
membre de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Yves PETRAULT-AUDINET
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Alain DELAUNAY
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Jocelyne CHABERT
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques liés à la conception et à l'utilisation des équipements de travail, des équipements de protection individuelle et des locaux et lieux de travail temporaires du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Jean-Marie MANGEOT
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques physiques, chimiques et biologiques pour la santé au travail du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Eric FRASCA
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques physiques, chimiques et biologiques pour la santé au travail du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Christelle DUMONT
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques physiques, chimiques et biologiques pour la santé au travail du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Philippe ROYER
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux questions transversales, aux études et à la recherche du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Alain DELAUNAY
suppléant
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux questions transversales, aux études et à la recherche du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Aurélie ASCARIDE
suppléante
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux questions transversales, aux études et à la recherche du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Eric Ruelle
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Directeur du cabinet
Groupe:
date_debut="2017-03-27"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur"
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Charles Moynot
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Directeur adjoint du cabinet
Groupe:
date_debut="2017-03-27"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur adjoint"
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Nathalie Vergez
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillère législation pénale, action publique et politique pénale
Groupe:
date_debut="2017-03-27"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Helmholtz (Câm-Vân)
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
par intérim, des fonctions de présidente de la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
date_debut="2017-03-14"
cour_administrative_appel="Versailles"
charge
23 Mars 201723/03/2017
De: Simon (Yann)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2017-04-01"
réintégration
23 Mars 201723/03/2017
De: Simon (Yann)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Rennes
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
affectation
23 Mars 201723/03/2017
De: Duvernois (Patrick)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, en fonction à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
Objet:
des cadres
radiation
23 Mars 201723/03/2017
De: Duvernois (Patrick)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, en fonction à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Mars 201723/03/2017
De: BORDJI (Hemanou)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
23 Mars 201723/03/2017
De: TIAR (Leila) épouse KECITA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine physique et de réadaptation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
23 Mars 201723/03/2017
De: Thomas GODARD
Objet:
conseiller en charge des politiques transverses, de la silver économie et de la gouvernance territoriale, au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes âgées et de l'autonomie
Groupe:
date_debut="2017-03-06"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes âgées et de l'autonomie"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
23 Mars 201723/03/2017
De: Véronique RIGAL
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des professionnels et de l'action en recouvrement de la direction générale des finances publiques, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
duree="un an"
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Jean-Michel BERLIERE
ingénieur général des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-12-01"
depart_retraite
admission
23 Mars 201723/03/2017
De: Olivier LENA
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques de Corse
Remplace:M. Alain TEMPIER
Groupe:
date_debut="2017-06-01"
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Michel BOUR
administrateur des douanes et droits indirects à l'Ecole nationale des douanes (END) de Tourcoing (direction nationale du recrutement et de la formation professionnelle)
Objet:
administrateur supérieur des douanes et droits indirects à la résidence
directeur de l'END de Tourcoing
Groupe:
date_debut="2017-04-01"
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Frédéric MONFROY
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
représentant
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Benoît BAYARD
chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
représentant du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. Dominique BOCQUET
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Juan-Miguel SANTIAGO
directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
responsable du pôle « concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie » au sein de la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Martinique
Groupe:
date_debut="2017-04-15"
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Juan-Miguel SANTIAGO
directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
en cette qualité à Fort-de-France
Groupe:
affectation
23 Mars 201723/03/2017
De: Philippe THURAT
administrateur général
Objet:
sous-directeur de la gestion des programmes budgétaires au sein du service du budget, de la performance et des établissements à la direction générale de l'enseignement scolaire, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2017-03-24"
duree="trois ans"
reconduction
23 Mars 201723/03/2017
De: Nicolas BACHELET
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
personnalité appartenant au secteur de la production agricole, du développement et de la coopération agricoles ainsi qu'au secteur des industries liées à l'agriculture, à l'alimentation, aux biotechnologies et à l'environnement
Remplace:Mme Céline IMART
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Fabienne Allag-Dhuisme
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
vice-présidente du Comité national de la biodiversité
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Maxime ZUCCA
suppléant, ornithologie, écologie des milieux terrestres
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Yann SELLIER
suppléant, botanique, gestion et restauration des espaces naturels
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: René Henri-Marie ROSOUX
titulaire, écologie des milieux aquatiques, mammalogie
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Jean François NOBLET
suppléant, mammalogie, interactions entre activités humaines et biodiversité
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Olivier NAWROT
suppléant, botanique, phytosociologie
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Florian MALARD
suppléant, écologie des milieux aquatiques, arthropodologie (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Fabien HOBLEA
suppléant, hydrogéomorphologie, géographie
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Dominique GAUTHIER
suppléant, santé et biodiversité, épidémiologie animale et végétale, écotoxicologie
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Alexandre GANNIER
titulaire, écologie des milieux littoraux et marins, mammalogie (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Francis DURANTHON
titulaire, géologie, hydrogéomorphologie
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Nyls DE PRACONTAL
suppléant, gestion et restauration des espaces naturels, ornithologie (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Bruno BORDENAVE
titulaire, botanique, écologie des milieux terrestres (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Mickaël BARRIOZ
suppléant, herpétologie, écologie du paysage (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Jérémy ALLAIN
suppléant, écologie des milieux littoraux et marins, herpétologie
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Serge URBANO
titulaire, écologie des milieux terrestres, gestion et restauration des espaces naturels (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Olivier TOSTAIN
titulaire, ornithologie, écologie des milieux terrestres (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Laurent TILLON
suppléant, gestion et restauration des espaces naturels, mammalogie (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Jean-Philippe SIBLET
titulaire, gestion et restauration des espaces naturels, ornithologie (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Michel METAIS
titulaire, ornithologie, écologie des milieux aquatiques (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Cédric MARTEAU
suppléant, gestion et restauration des espaces naturels, espèces exotiques envahissantes (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Loïc MARION
suppléant, gestion et restauration des espaces naturels, ornithologie
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Thierry LECOMTE
suppléant, gestion et restauration des espaces naturels, écologie des milieux terrestres (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Roger ESTEVE
titulaire, sciences politiques, droit de l'environnement, rural et forestier (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Luc DOYEN
titulaire, économie, gestion et restauration des espaces naturels (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Arnaud COSSON
suppléant, sciences politiques, sociologie
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Serge BRIFFAUD
suppléant, histoire, géographie (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Loïc BIDAULT
suppléant, gestion et restauration des espaces naturels, interactions entre activités humaines et biodiversité
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Dominique STRASBERG
titulaire, écologie des milieux terrestres, espèces exotiques envahissantes (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Bertrand SCHATZ
suppléant, changement climatique et biodiversité, sciences politiques (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Jean-Michel SALLES
suppléant, économie, services écosystémiques (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Serge MULLER
titulaire, botanique, écologie des milieux terrestres (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Florent KOHLER
suppléant, ethnobiologie, interactions entre activités humaines et biodiversité (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Philippe GOULLETQUER
titulaire, écologie des milieux littoraux et marins, services écosystémiques (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Philippe FLEURY
suppléant, géographie, interactions entre activités humaines et biodiversité, continuités écologiques
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Vincent BOULLET
titulaire, écologie des milieux terrestres, phytosociologie, botanique (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Philippe BILLET
suppléant, droit de l'environnement, rural et forestier, aménagement du territoire : urbanisme et paysage (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Véronique VAN TILBEURGH
titulaire, sociologie, sciences politiques (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Véronique LUDDENI
titulaire, santé et biodiversité, épidémiologie animale et végétale, écotoxicologie
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Claire HARPET
titulaire, ethnobiologie, interactions entre activités humaines et biodiversité (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Hélène GROSS
titulaire, interactions entre activités humaines et biodiversité, services écosystémiques
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Martine BIGAN
titulaire, interactions entre activités humaines et biodiversité, gestion et restauration des espaces naturels (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Fabienne BENEST
titulaire, écologie des milieux terrestres, gestion et restauration des espaces naturels (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Anila SHALLARI
titulaire, écologie des milieux aquatiques, services écosystémiques
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Monique REYRE
titulaire, interactions entre activités humaines et biodiversité, aménagement du territoire : urbanisme et paysage
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Elodie MARTINIE-COUSTY
titulaire, écologie des milieux littoraux et marins, aménagement du territoire : urbanisme et paysage (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Stéphanie HUDIN
titulaire, écologie des milieux terrestres, botanique (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Myette GUIOMAR
suppléante, géologie, gestion et restauration des espaces naturels
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Véronique DE BILLY
suppléante, écologie des milieux aquatiques, ichtyologie
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Sylvia AGOSTINI
suppléante, écologie des milieux littoraux et marins, gestion et restauration des espaces naturels (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Elodie VERCKEN
titulaire, dynamique des populations, espèces exotiques envahissantes
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Sylvie VANPEENE
titulaire, écologie du paysage, continuités écologiques
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Virginie MARIS
titulaire, philosophie
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Danièle MAGDA
titulaire, interactions entre activités humaines et biodiversité, services écosystémiques
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Nathalie MACHON
suppléante, dynamique des populations, continuités écologiques (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Armelle JUNG
suppléante, écologie des milieux littoraux et marins, ichtyologie (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Pascale JOANNOT
titulaire, interactions entre activités humaines et biodiversité, sciences politiques (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Aurélie GOUTTE
suppléante, écologie des milieux aquatiques, santé et biodiversité, épidémiologie animale (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Brigitte CROUAU-ROY
suppléante, dynamique des populations, santé et biodiversité, épidémiologie animale
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Yolande BOUCHON-NAVARO
titulaire, écologie des milieux littoraux et marins, ichtyologie (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Stéphanie BARRAL
suppléante, sociologie
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Laurent Gérault
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège d'élus représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentant des régions, désigné par Régions de France
Suppléant
Remplace:M. David Douillet
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Geneviève Blanc
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège d'élus représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentant des départements, désigné par l'Assemblée des départements de France (ADF)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Christine Goubet-Milhaud
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs
Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaire
Remplace:M. Robert Durdilly
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Marcus AGBEKODO
directeur général adjoint
Objet:
dans l'intérêt du service
d'assurer l'intérim des fonctions de directeur général de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Olivier THIBAULT
Groupe:
date_debut="2017-03-15"
charge
23 Mars 201723/03/2017
De: Patrick LEGRAND
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci- dessus
membres titulaires
USAC-CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Cédrick GRONDIN
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci- dessus
membres titulaires
UNSA-Développement durable
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Hugues VANDERMOERE
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci- dessus
membres titulaires
SPAC-CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Yann LAFITTE
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci- dessus
membres titulaires
FEETS-FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Vincent AMMI
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci- dessus
membres titulaires
FEETS-FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Estelle MASSIEUX
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci- dessus
membres titulaires
USAC-CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Anne LAGUEYTE
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci- dessus
membres titulaires
UNSA-Développement durable
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Geneviève BRUNET
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci- dessus
membres titulaires
UNSA-Développement durable
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Sandrine FERRIER
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci- dessus
membres titulaires
SPAC-CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Laetitia RAYMOND-SOURD
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci- dessus
membres titulaires
FEETS-FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Frantz CHOUT
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci- dessus
membres titulaires
UNSA-Développement durable
Membres titulaires
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Alain BELLIARD
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci- dessus
membres titulaires
UNSA-Développement durable
Membres titulaires
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Jean-Christophe SALUSTE
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci- dessus
membres titulaires
SPAC-CFDT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Antoine HERVE
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci- dessus
membres titulaires
SPAC-CFDT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Guilhem MAGOUTIER
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci- dessus
membres titulaires
FEETS-FO
Membres titulaires
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Eric LALLIS
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci- dessus
membres titulaires
FEETS-FO
Membres titulaires
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Olivier HAMONIC
directeur de la gestion des ressources, ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
Président : Patrick CIPRIANI, directeur, ou son représentant
Le responsable ayant autorité en matière de ressources humaines
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Véronique DORANGE
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci- dessus
membres titulaires
USAC-CGT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Mehdia CAZABAT
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci- dessus
membres titulaires
USAC-CGT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Claudine AIDONIDIS
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci- dessus
membres titulaires
UNSA-Développement durable
Membres titulaires
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Françoise RUFFIER
Objet:
représentants du personnel
conformément aux dispositions de l'article 1er ci- dessus
membres titulaires
FEETS-FO
Membres titulaires
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Gérard LE HOUX
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2017-06-22"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Mars 201723/03/2017
De: Stéphane Saurel
Objet:
directeur du cabinet
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes"
grade="Directeur"
cessation de fonction
23 Mars 201723/03/2017
De: Gil Myriam
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire
Au titre du concours interne (cadre général)
date_debut="2017-06-19"
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Sokatchev Ivo
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire
Au titre du concours interne (cadre d'Orient)
date_debut="2017-03-27"
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Martin-Lauzer Grégoire
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire
Au titre du concours externe (cadre général)
date_debut="2017-03-27"
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Barbe Théo
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire
Au titre du concours externe (cadre général)
date_debut="2017-03-27"
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Dugit-Gros Louis
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire
Au titre du concours externe (cadre d'Orient)
date_debut="2017-03-27"
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Boissier Aurélien
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire
Au titre du concours externe (cadre d'Orient)
date_debut="2017-03-27"
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Bigot Juliette
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire
Au titre du concours interne (cadre général)
date_debut="2017-03-27"
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Benzaquen-Navarro Elsa
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire
Au titre du concours interne (cadre général)
date_debut="2017-03-27"
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Dahan Marion
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire
Au titre du concours externe (cadre général)
date_debut="2017-03-27"
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Riss Hélène
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire
Au titre du concours externe (cadre d'Orient)
date_debut="2017-03-27"
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Pousse Mathilde
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire
Au titre du concours externe (cadre d'Orient)
date_debut="2017-03-27"
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Maublanc Marie
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire
Au titre du concours externe (cadre d'Orient)
date_debut="2017-03-27"
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Gilles STRECKER
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Nièvre
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Pascal JOBERT
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Marie-Céline MASSON
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
directrice départementale adjointe des territoires du Cantal
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Christine GUERIN-STEPHANIDES
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directrice départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Loir-et-Cher
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Emilie QUAIX
chargée de mission adjointe au secrétariat général du Gouvernement
Objet:
commissaire du Gouvernement adjointe auprès de la Commission d'accès aux documents administratifs
Remplace:Mme Marie-Lorraine PESNEAUD
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Marianne HÉQUET
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Mars 201723/03/2017
De: Edith GARNIER
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau du cabinet, intendante générale de l'Hôtel Beauvau
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Mars 201723/03/2017
De: Lainda BARTOLI
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et décisions
dans la limite de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Mars 201723/03/2017
De: Jean-Luc NEVACHE
préfet, directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Mars 201723/03/2017
De: Damien MARTINELLI
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Mars 201723/03/2017
De: Jean-Paul BONNETAIN
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Mars 201723/03/2017
De: Frédérique CAMILLERI
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Mars 201723/03/2017
De: Eric Ruelle
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
date_debut="2017-03-27"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
23 Mars 201723/03/2017
De: Charles Moynot
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
date_debut="2017-03-27"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
23 Mars 201723/03/2017
De: Alix Everard
Objet:
directrice du cabinet
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes"
grade="Directeur"
délégation de signature
23 Mars 201723/03/2017
De: Samantha Bonbayl
Objet:
directrice adjointe du cabinet auprès du secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes"
grade="Directeur adjoint"
délégation de signature
23 Mars 201723/03/2017
De: Philippe Lemistre
Objet:
IR
aux fins
mentionnées à l'article 1°' de la présente décision
délégation de signature
23 Mars 201723/03/2017
De: Catherine Soldano
Objet:
MC
aux fins
mentionnées à l'article 1° de la présente décision
délégation de signature
23 Mars 201723/03/2017
De: Jens Thoemmes
DR
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC153351DAJ susvisée!
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
23 Mars 201723/03/2017
De: Frédéric Friscourt
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits alloués dans le cadre de l'ATIP FILIPOVIC
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
23 Mars 201723/03/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.