23 Avril 1997

De: Alain Pesson
ingénieur général des mines
Objet:
membre suppléant du même conseil
Groupe:
suppleant
renouvellement
23 Avril 199723/04/1997
De: Christian Marbach
ingénieur général des mines
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence et
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
renouvellement
23 Avril 199723/04/1997
De: Tassin (François, Henri)
assistant d'école nationale supérieure agronomique, détaché depuis le
1er octobre 1974
auprès du ministère de l'éducation nationale
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-12-21"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
23 Avril 199723/04/1997
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Renaud Gace
sous-directeur
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Bernard Poirier
attachés principaux d'administration centrale, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Jean-Claude Maison
receveur principal des douanes de 2e classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Renaud Gace
sous-directeur
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Renaud Gace
sous-directeur
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Renaud Gace
sous-directeur
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Georges Fraga
directeur régional des douanes
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Georges Fraga
directeur régional des douanes
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Michel Collin
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Francis Bonnet
administrateurs civils, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Francis Bonnet
administrateur civil
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Françoise Lubeau
directeur adjoint des douanes, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Béatrice Delemasure
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Dominique Danna
inspecteur principal des douanes de 2e classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne)
Objet:
au 10, avenue du Val-de-Fontenay, à
transfert
23 Avril 199723/04/1997
De: Sarrazin (Claude)
inspecteur général des finances
Objet:
au maintien en activité, en surnombre
Groupe:
date_debut="1997-05-02"
cessation de fonction
23 Avril 199723/04/1997
De: Touvet (Laurent)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
suppléants des membres précités
Groupe:
suppleant
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Geismar (Thierry)
conseil en propriété industrielle
Objet:
suppléants des membres précités
Groupe:
suppleant
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Figueres (Roger)
chef de service des brevets de Rhône-Poulenc Chimie
Objet:
suppléants des membres précités
Groupe:
suppleant
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Dassas (Gérard)
conseil en propriété industrielle
Objet:
suppléants des membres précités
Groupe:
suppleant
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Regniez (Geneviève)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
suppléant du président pour la même durée
Groupe:
suppleant
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Metzger (Richard)
conseil en propriété industrielle
Objet:
membres, outre le directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle et le président de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Lagauzeire (Didier)
conseil en propriété industrielle
Objet:
membres, outre le directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle et le président de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Delos (Daniel)
directeur de la propriété industrielle de Rhône-Poulenc Chimie
Objet:
membres, outre le directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle et le président de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Courtial (Jean)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres, outre le directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle et le président de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Mandel (Sylvie)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
président de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Groupe:
duree="deux ans"
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Denys Vigouroux
directeur général de l'administration, et à
Objet:
conjointement, au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, à l'exception des décrets, tous arrêtés, actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant à la répartition, entre les ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts et les agents placés sous leurs ordres, des honoraires
prévus par la loi du
26 juillet 1955
susvisée
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, à l'exception des"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Jean Guellec
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
conjointement, au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, à l'exception des décrets, tous arrêtés, actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant à la répartition, entre les ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts et les agents placés sous leurs ordres, des honoraires
prévus par la loi du
26 juillet 1955
susvisée
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, à l'exception des"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Bernard (Jean-René)
inspecteur général des finances
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="1997-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Avril 199723/04/1997
De: Moulias (Jean)
inspecteur général de l'agriculture, chef du service de l'inspection générale de l'agriculture
Objet:
correspondant du Médiateur et de la commission de simplification pour les formalités administratives
Groupe:
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Bernard Boyer
directeur adjoint des pêches maritimes et des cultures marines
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, à l'exception des décrets, tous actes arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, à l'exception des"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Rémi Toussain
directeur des pêches maritimes et des cultures marines
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, tous actes, arrêtés et décisions, ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Nouvel (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1997, après sélection professionnelle pour le recrutement d'ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les quatre candidats
classés par ordre de mérite
admission
23 Avril 199723/04/1997
De: Giusti (Jean-Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1997, après sélection professionnelle pour le recrutement d'ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les quatre candidats
classés par ordre de mérite
admission
23 Avril 199723/04/1997
De: Vautier (Simier)
(Emmanuelle)
Objet:
au titre de l'année 1997, après sélection professionnelle pour le recrutement d'ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les quatre candidats
classés par ordre de mérite
admission
23 Avril 199723/04/1997
De: Le Metayer (Marie-Claude)
Objet:
au titre de l'année 1997, après sélection professionnelle pour le recrutement d'ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les quatre candidats
classés par ordre de mérite
admission
23 Avril 199723/04/1997
De: Walbrou (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Vernhes (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Vaillant (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Salat (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Rogel (Jean-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Moreau (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Michel (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Michel (Benoist)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Mery (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Mendes Penedo (Pedro)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Limousin (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Larribe (Mathieu)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Kapilima (William)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Griffon (Benjamin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Giardino (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Gaudry (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Gardet (Rémi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Galland (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Eon (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Dupuy (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Duchesne (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Duchayne (Cyril)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Doutau (Fred)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Delcambre (Alexis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Degrenier (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Burte (Julien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Brayer (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Beaussier (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Vansteenberghe (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Tisne (Céline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Tak Tak (Faiza)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Saurat (Carole)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Roncier (Elodie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Rodriguez (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Roche (Karine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Prudhon (Ghislaine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Pierron (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Petitjean (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Peden (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Moutier (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Meuris (Alise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Marigny (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Maricot (Carine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Hollard (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Halluard (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Guilbault (Marina)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Gaudin (Marie-Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Fibig (Delphine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Fain (Sylvie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Eustache (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Dubreuil (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Demonchaux (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Deman (Géraldine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Debleds (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Daniault (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Cuevas (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Crouzet (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Combescot (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Cochet (Séverine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Cipriani (Stéphanie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Chion (Béatrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Challas (Annabel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Brethome (Edwige)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Besson (Alexandra)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Berquet (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Beneult (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Bailly (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Amans (Annie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques de l'horticulture et du paysage de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Delhomme (Serge)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Protection des plantes
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Cardet (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Protection des plantes
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Bedouet (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Protection des plantes
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Lemoigne (Yann)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Horticulture
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Chevalier (Anne-Sophie), épouse Muepu
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'horticulture
Mention Horticulture
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'horticulture"
diplome
23 Avril 199723/04/1997
De: Melka (Raymond)
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des conseillers de chambre régionale des comptes
affecté
à la chambre régionale des comptes de Basse-Normandie
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
corps="Conseillers de chambre régionale des comptes"
réintégration
23 Avril 199723/04/1997
De: Bohuon (Claude)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
3o
représentant de l'académie de pharmacie
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Dormont (Dominique)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Thery (Claude)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Pejouan (Bernard)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
3o
représentant de l'académie de pharmacie
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Gueniot (Maurice)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
2o
représentant de l'académie de médecine
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Willman (Jean-François)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Vicaut (Eric)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Tremolieres (Jean-François)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Thuillez (Christian)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Thevenin (Marc)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Tazi (Abdelatif)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Riche (Christian)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Oustrin (Jean)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Marzin (Daniel)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Maincent (Philippe)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Kahan (André)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Janiaud (Paul)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Jaillon (Patrice)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Horaud (Florian)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Guillausseau (Pierre-Jean)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Gross (Jean-François)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Girard (Pierre-Marie)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Flouvat (Bernard)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Debray (Quentin)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Cheron (Jean-Marc)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Cave (Guy)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Boue (François)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Bonneterre (Jacques)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Taburet (Anne-Marie)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Forette (Françoise)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Clair (Geneviève)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Bongrand (Marie-Claude)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Giroud (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
2o
représentant de l'académie de médecine
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Vittecoq (Daniel)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Siou (Gilbert)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Schlemmer (Benoît)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Reynier (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Reveillaud (Olivier)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Prugnaud (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Marty (Michel)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Liard (François)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Le Heuzey (Jean-Yves)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Jacquot (Christian)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Fournier (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Dupuis (Bernard)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Diquet (Bertrand)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Debaert (Michel)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Claude (Jean-Roger)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Caulin (Charles)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Capron (Loïc)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Bouvenot (Gilles)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Berthezene (François)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Baumelou (Alain)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Barre (Jérôme)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Dupuis (Bernard)
Professeur
Objet:
3o Deuxième vice-président
Groupe:
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Reynier (Jean-Pierre)
Professeur
Objet:
2o Premier vice-président
Groupe:
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Caulin (Charles)
Professeur
Objet:
1o Président de commission mentionnée ci-dessus
Groupe:
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Vray (Muriel)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Veyres (Annie)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Saux (Marie-Claude)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Pourcelot (Yvette)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Jacqz-Aigrain (Evelyne)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Elefant (Elisabeth)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
1o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Titulaires
Groupe:
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Jean Guellec
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, à l'exception des décrets, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions confiées aux ingénieurs généraux du génie rural, des eaux et des forêts affectés au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts et, en particulier, aux missions d'inspection générale relevant de leur compétence
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, à l'exception des"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Jean Guellec
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, toutes décisions permettant d'assurer le fonctionnement des instances visées ci-dessous
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Sylvie Hubac
Objet:
commissaire du Gouvernement près l'Assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:M. Jean Gaeremynck
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs ainsi que tous documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: René Forgues
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs ainsi que tous documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Michel Derrac
directeur adjoint
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, toutes pièces relatives aux affaires de la compétence du Conseil d'Etat, des cours administratives d'appel ou des tribunaux administratifs ainsi que tous documents comptables intéressant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Marc Pinguet
chef de service, et de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous documents comptables concernant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Michel Derrac
directeur adjoint
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous documents comptables concernant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Claude Anfray
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous documents comptables concernant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Renaud Gace
sous-directeur
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Francis Bonnet
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Michel Danet
sous-directeur
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Dominique Ancelin
directeur régional des douanes
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations (licences) d'exportation et de transfert de biens à double usage
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Michel Danet
sous-directeur
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations (licences) d'exportation et de transfert de biens à double usage
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Dominique Ancelin
directeur régional des douanes
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations (licences) d'exportation et de transfert de biens à double usage
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Michel Sennelier
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Marc Pinguet
chef de service, de
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Jean Celié
directeurs adjoints des douanes, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Renaud Gace
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Michel Derrac
directeur adjoint
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Michel Danet
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Jean-Claude Maison
receveur principal des douanes de 2e classe fonctionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Renaud Gace
sous-directeur
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Georges Fraga
directeur régional des douanes
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Bernard Poirier
attachés principaux d'administration centrale, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Renaud Gace
sous-directeur
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Michel Collin
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Francis Bonnet
administrateur civil
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: François Rey
receveur principal des douanes de 2e classe fonctionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Guy Jean-Baptiste
inspecteur principal des douanes
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Michel Danet
sous-directeur
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Dominique Ancelin
directeur régional des douanes
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations d'importation, d'exportation et de transit des matériels de guerre, armes et munitions, ainsi que les accords préalables, permis et agréments de transfert d'armes à feu
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Lucien Senac
receveur principal des douanes de 2e classe fonctionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations (licences) d'exportation et de transfert de biens à double usage
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations (licences) d'exportation et de transfert de biens à double usage
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Guy Jean-Baptiste
inspecteur principal des douanes
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations (licences) d'exportation et de transfert de biens à double usage
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Michel Danet
sous-directeur
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations (licences) d'exportation et de transfert de biens à double usage
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: José Camut
directeur adjoint des douanes
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations (licences) d'exportation et de transfert de biens à double usage
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Dominique Ancelin
directeur régional des douanes
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, les autorisations (licences) d'exportation et de transfert de biens à double usage
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Marc Pinguet
chef de service
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Renaud Gace
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Georges Fraga
directeur régional des douanes
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Francis Bonnet
administrateurs civils, et à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Marie-Chantal Musset
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Françoise Camet
sous-directeur
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Marie-Chantal Musset
administrateur civil
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Emmanuelle Double
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Françoise Camet
sous-directeur
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 300 000 F relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Marie-Françoise Rivet
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Mauricette Gady-Laumonier
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Françoise Camet
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Françoise Lubeau
directeur adjoint des douanes, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Dominique Danna
inspecteur principal des douanes
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Béatrice Delemasure
Objet:
au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
23 Avril 199723/04/1997
De: Quéré (Jean-Pierre)
sous-préfet en service détaché
Objet:
dans le corps des sous-préfets et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1997-03-28"
a_sa_demande
corps="Sous-préfets"
depart_retraite
réintégration
23 Avril 199723/04/1997
De: Coulommiers (Seine-et-Marne)
Objet:
pour la capacité indiquée et pour le compte de l'entreprise désignée sur la liste des abattoirs privés, l'abattoir ci-après
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0095 du 23/04/97 Page 6167 a 6168
transfert
23 Avril 199723/04/1997
De: Treuil (René)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1997-1998
A cette commission seront adjoints à titre d'experts
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Spieser (Jean-Michel)
professeur à l'université Strasbourg-II
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1997-1998
A cette commission seront adjoints à titre d'experts
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Pelon (Olivier)
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1997-1998
A cette commission seront adjoints à titre d'experts
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Georgoudis (Constantin)
maître de conférences à l'INALCO
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1997-1998
A cette commission seront adjoints à titre d'experts
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Feissel (Denis)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1997-1998
A cette commission seront adjoints à titre d'experts
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Carlier (Pierre)
professeur à l'université Nancy-II
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1997-1998
A cette commission seront adjoints à titre d'experts
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Sodini (Jean-Pierre)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1997-1998
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Llinas (Christian)
professeur à l'université Montpellier-III
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1997-1998
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Knoepfler (Denis)
professeur à l'université de Neuchâtel
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1997-1998
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Irigoin (Jean)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1997-1998
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Etienne (Roland)
directeur de l'Ecole française d'Athènes
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1997-1998
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Croissant (Francis)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1997-1998
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Boussac (Marie-Françoise)
professeur à l'université Lille-III
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1997-1998
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
23 Avril 199723/04/1997
De: Blonde (Francine)
chargée de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
Membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1997-1998
Groupe:
ecole="École française d'Athènes"
nomination
23 Avril 199723/04/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.